Passeport français

Les passeports français sont les passeports délivrés aux citoyens français pour les voyages internationaux. Mis à part une indication sur la citoyenneté française (mais pas la preuve, selon la loi il n'est que présomptif), il est utilisé dans les ambassades et consulats français pour vérifier les identités des citoyens français en France et pour les aider quand ils sont hors de France.

Passeport français
Nom local (fr) passeport français
Type Passeport
Utilité Déplacements internationaux
Délivré par France
Dernière version 2019
Biométrique oui
Conditions d'obtention Nationalité française
Durée de validité 10 ans
5 ans (mineurs)
Zone de validité Monde entier

Origine et histoire

Premiers passeports

La France a utilisé notamment le système du livret d'ouvrier, tout au long du XIXe siècle, mais des certificats étaient utilisés dès l'Ancien Régime pour réglementer la circulation des personnes, en généralisant le système inventé lors de la peste de Marseille. Un registre des soldats est notamment mis en place en 1716 par Claude Le Blanc afin de lutter contre la désertion. Le vagabondage, défini précisément par le fait de n'avoir aucun sauf-conduit ou « passe-port », est sévèrement réprimé.

Après une période d'expérimentation dès la Régence, au début du XVIIIe siècle, les passeports sont abolis dans les premiers temps de la Révolution, au nom de la liberté de circulation, qui est l'un des premiers droits énoncés par la Constitution de 1791. Mais leur usage est vite rétabli, en droit sinon en fait, avec une multitude de décrets et de lois. Après la tentative de fuite du roi, arrêté à Varennes, le décret du 1er février 1792 rend obligatoire la détention d'un passeport pour circuler dans le pays ; la loi des 1er février - 28 mars 1792 rendit le passeport obligatoire pour toute personne voulant voyager dans le royaume[1]; le décret du 7 décembre 1792, promulgué par la Convention nationale, permit à l'administration de refuser d'émettre un passeport à quelqu'un qui le demande — décret qui a « force de loi » selon le Conseil d'État (1991[2]; loi des 28-[1]) ; le décret du 10 vendémiaire an IV ([1]), etc. Ces textes réglementaires ne sont toutefois qu'imparfaitement appliqués. La loi sur les nomades de 1912 oblige aussi ces derniers à se munir d'un carnet anthropométrique.

  • Passeport de 1815
  • Passeport de 1846
  • Passeport de 1947
  • Passeport français de 1947 pour le protectorat de Sarre

Passeport optique
Passeport optique français de 2004 invalidé (coin coupé).

À partir de 2001, la France met en place un passeport à lecture optique dit « Delphine » (pour « Délivrance de passeports à haute intégrité de sécurité »)[3]. Ce document a été exigé à compter du pour se rendre aux États-Unis sans visa ; les anciens passeports nécessiteront quant à eux un visa. La production de ce passeport fut arrêtée avec la mise en œuvre du passeport électronique à partir du .

Les nom, date de naissance, nationalité et numéro du passeport sont inscrits sur deux lignes de texte, au bas de la page où figure la photo du détenteur. Ces informations sont suivies de chevrons (>>>) sur la largeur de la page.

Passeport électronique
Passeport électronique français de 2007.

Par décret du [4], la France a institué un passeport électronique, mis en circulation à partir de et progressivement déployé.

Une puce électronique et une radio-étiquette sont incorporées dans la couverture. Les informations qui y sont enregistrées sont ainsi consultables à courte distance par un lecteur électromagnétique. Ces informations numérisées sont le nom, la date de naissance, la nationalité et le numéro du passeport.

Passeport biométrique

Le passeport biométrique fait suite au passeport électronique. Il est délivré sur l'ensemble du territoire à partir de . La seule différence visuelle avec le passeport électronique est le soulignement du mot « passeport » sur la couverture. En revanche, la puce stocke désormais la photographie numérisée et deux empreintes digitales du détenteur du passeport.

Comme son prédécesseur électronique, il a une durée de validité de 10 ans pour les adultes et 5 ans pour les mineurs[5]. Outre la photographie d'identité numérisée, l'état civil et les deux empreintes digitales figurant sur la puce électronique, le passeport est lié à l'application DELPHINE, premier fichier national biométrique utilisé à des fins administratives.

En France, il est possible d'effectuer une demande de passeport biométrique dans n'importe quelle mairie équipée d'un dispositif de recueil de données biométriques, qui se compose d'un scanner, d'un appareil photo (hors métropole) et du dispositif d'enregistrement des empreintes digitales.

Dans un premier temps, les citoyens pouvaient se faire photographier dans l'une des 2 000 mairies équipées de ce matériel. Aujourd'hui[Quand ?], l'appareil photo a été supprimé du dispositif en France métropolitaine. Cette action vise à préserver l'activité des professionnels locaux de la photographie[réf. nécessaire].

La mise en place du passeport biométrique en France s'est traduite, notamment en région parisienne et à partir du mois de , par de graves engorgements et un allongement considérable des délais d'obtention[6]. En effet, durant la période estivale de nombreuses personnes sollicitent un passeport auprès de leur mairie afin de partir en vacances à l'étranger. Il est donc conseillé de déposer le plus tôt possible sa demande de passeport.

Les types de passeport

Il existe en 2018 sept titres de passeport différents en France régis par des normes de l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI)[7].

  • Le passeport ordinaire
  • Le passeport grand voyageur
  • Le passeport temporaire
  • Le passeport diplomatique
  • Le passeport diplomatique urgent
  • Le passeport de mission
  • Le passeport de service

Délivrance et validité

Les passeports français sont délivrés par les préfectures (en France) et par les consulats (hors de France). Le dépôt de la demande et le retrait du document se fait dans une mairie ou un consulat disposant d'une station d'accueil biométrique. La remise du titre se fait dans les trois mois du dépôt. À défaut, le passeport est détruit.

Passeport d'urgence valable un an.

Ils sont valables 10 ans pour les majeurs, 5 ans pour les mineurs et pour les passeports de mission ou de service délivrés aux fonctionnaires dans le cadre de l'exercice de leurs fonctions. Les passeports temporaires délivrés en urgence sont eux valables 1 an.

Une somme de 86 euros (respectivement 89 euros si la photo est prise dans la mairie ou le consulat) en timbres fiscaux est demandée afin d'établir un passeport pour une personne majeure. Elle est réduite à 42 euros (resp. 45 euros) pour les mineurs entre 15 et 18 ans et à 17 euros (resp. 20 euros) pour les mineurs jusqu'à 15 ans[8],[9].

Les passeports sont délivrés gratuitement aux personnes indigentes ayant de faibles revenus conformément à l'article 955 du code général des impôts :

« Les passeports, les cartes nationales d'identité, ainsi que les visas de passeports à délivrer aux personnes véritablement indigentes et reconnues hors d'état d'en acquitter le montant, sont délivrés gratuitement. »

La notion d'indigence se fait au cas par cas par les services préfectoraux. Il peut s'agit par exemple des seuils de pauvreté de l'Insee ou la perception des minimas sociaux.

Une personne bénéficiant par exemple du RSA peut faire sa demande de passeport en mairie et joindre avec les documents habituellement demandés une demande d'exonération du timbre fiscal pour indigence conformément à l'article 955 du code général des impôts sur papier libre ainsi qu'une attestation de la CAF justifiant la perception du RSA (Revenu de solidarité active)

Les passeports temporaires sont eux à 27 euros (resp. 30 euros)[8] uniquement si des nécessités impérieuses le justifient (proche en danger à l'étranger notamment) ; de plus, le passeport temporaire ne permet pas de se rendre aux États-Unis sans visa car l'administration américaine exige un passeport contenant une photo scannée et une puce RFID pour bénéficier du programme d'exemption de visa pour les séjours touristiques de moins de trois mois (le passeport temporaire ne contient pas de puce RFID). Ces coûts peuvent être majorés de trois euros si la station d'accueil est équipée d'un appareil photo numérique permettant la prise de photo sur place. Les passeports de mission et de service sont gratuits.

La gratuité s'applique également pour toute modification d'un passeport en cours de validité (changement d'état civil ou d'adresse, rectification d'erreur…). Dans ce cas, un nouveau passeport biométrique est fabriqué en conservant la date de validité initiale.

En vertu du décret du 7 décembre 1792 promulgué par la Convention nationale, décret qui a aujourd'hui « force de loi », l'administration peut refuser de délivrer un passeport[2]. Toutefois, en vertu de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen (art. 2), de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (protocole no 4) et du Pacte international relatif aux droits civils et politiques (art. 12), le Conseil d'État (CE) considère que :

« la liberté d'aller et de venir n'est pas limitée au territoire national mais comporte également le droit de le quitter. Il en découle que l'autorité administrative ne peut refuser un passeport que si les déplacements à l'étranger de celui qui le demande sont de nature à compromettre la sécurité nationale ou la sûreté publique[2]. »

En cas de refus de délivrance d'un passeport, le CE (1991) considère que l'inscription du demandeur au fichier des personnes recherchées (FPR) est légale[2]. Ce fichier est systématiquement consulté en cas de délivrance d'un passeport.

Après la vague d'attentats de 1986, le gouvernement Chirac suspendit tous les accords de dispense du visa d'entrée et rétablit l’obligation du visa d’entrée pour les ressortissants de la totalité des États du monde, à l’exception de ceux de la Communauté européenne, de la Suisse, du Liechtenstein, de Monaco, de Saint-Marin et du Vatican. L'accord européen sur le régime de circulation des personnes entre les pays membres du Conseil de l'Europe et celui relatif à la suppression du visa pour les réfugiés furent suspendus par la France. Outre le visa d'entrée, la France imposa, via une circulaire non publiée du , un « visa de sortie » que les étrangers résidant en France devaient demander pour voyager. Le Gisti (Groupe d'information et de soutien aux travailleurs immigrés) attaqua en justice cette circulaire, et gagna au bout de six ans de procédures, le , devant le Conseil d'État[10]. Il gagna à nouveau, en 1997, ayant contesté cette fois-ci la légalité d'une circulaire de 1994, qui rétablissait des « visas de retour » pour les étrangers résidant légalement en France et partis en voyage[10].

Un passeport périmé doit être restitué, car il est la propriété de l'État français[11]

Statistiques

La France a produit 4 090 423 passeports en 2018 soit moins que le nombre de cartes d'identité produites la même année (4 810 599)[12]. Ceci revient à 6,12 passeports produit annuellement pour cent habitants, à comparer par exemple avec les États-Unis (6,3 pour 100 hab.[13]).

Apparence du passeport

Les passeports français sont de couleur rouge bordeaux, avec les armoiries officieuses de la République centrées sur la couverture. Le mot « PASSEPORT » est inscrit en dessous des armoiries (de plus, il est souligné s'il s'agit d'un passeport biométrique), « UNION EUROPÉENNE » ainsi que « RÉPUBLIQUE FRANÇAISE » au-dessus. La couverture du passeport électronique comporte le symbole du support électronique en bas. Le passeport français utilise le modèle standard de l'Union européenne avec ses 32 pages. Il existe aussi un passeport dit « grand voyageur » comportant 48 pages au lieu des 32 pages d'un passeport ordinaire. Ce passeport est disponible depuis le .

Page d'identité
Pages d'identité d'un passeport d'avant la version Delphine

Le passeport français contient les données suivantes aux pages 2 et 3 :

  • Photo du titulaire
  • Type (type de document, ici P pour Personnel)
  • Code du pays (FRA)
  • Numéro de passeport.
  • Nom (1)
  • Prénoms (2)
  • Nationalité (3)
  • Date de naissance (4)
  • Sexe (5)
  • Lieu de naissance (6)
  • Date de délivrance (7)
  • Date d'expiration (8)
  • Autorité (9)
  • Signature du titulaire (10)
  • Domicile (11)
  • Taille (12)
  • Couleur des yeux (13) – Page 32

La page d'identité se termine avec une zone optique pouvant être lue par ordinateur.

Langues

La page d'identité est imprimée en français et en anglais. Une traduction dans les langues officielles de l'Union européenne d'avant l'extension de 2004 est fournie sur les pages suivantes, respectivement :

La traduction dans les autres langues de l'Union européenne (bulgare, croate, estonien, hongrois, letton, lituanien, maltais, polonais, roumain, slovaque, slovène et tchèque) n'a pas encore été intégrée.

Exigences de la photo biométrique
  • La taille de la photo doit être 35 × 45 mm
  • La photo doit être en couleurs
  • Elle doit avoir été prise au cours des six derniers mois
  • Le fond doit être blanc
  • Les lunettes doivent être absentes
  • Le couvre-chef ne peut être utilisé que pour des raisons religieuses
  • Il est nécessaire de fournir deux exemplaires de la photo

Exemptions de visas avec un passeport français

En , les citoyens français peuvent entrer sans visa préalable (soit absence de visa, soit visa délivré lors de l'arrivée sur le territoire) dans 186 pays et territoires pour des voyages d'affaires ou touristiques de courte durée. Selon l'étude de Henley & Partners, la France est classée sixième, à égalité avec la Suède et le Portugal en termes de liberté de voyages internationaux. Les passeports japonais (191 pays) et singapourien (190 pays) classés premiers, permettent l’accès à un plus grand nombre de pays sans visa préalable[14].

  • France
  • Europe en liberté de mouvement
  • Visa non nécessaire
  • Visa à l'arrivée
  • Système de visa en ligne (via internet)
  • Visa en ligne (via internet) ou à l'arrivée
  • Visa requis avant l'arrivée

Afrique - Autres
Pays Conditions d'accès Commentaires Documents requis[15] Accès sans passeport
Afrique du Sud 90 jours[16] Pas de visa Passeport obligatoire
Algérie moins de 90 jours (25 € + 60 €)
plus de 90 jours (25 € + 100 €)		 Visa délivré uniquement au consulat du pays et de la région de résidence
Angola
Botswana 90 jours Visa délivré à l'arrivée (gratuit)
Burundi 3 jours

Possibilité d'allongement de la durée du séjour dans le pays. La meilleure façon d'y parvenir est de demander un visa de 1 mois à une ambassade.

 Visa délivré à l'arrivée
Cameroun
Comores 45 jours (15000 KMF/30 €) Visa délivré à l'arrivée
République du Congo 15 jours (55 €) Visa obligatoire avant le départ
République démocratique du Congo
Djibouti 3 jours : 50 €
1 mois : 75 €		 Visa obligatoire à l'arrivée.
Un visa de court séjour (d’une durée maximale de 3 mois) doit être sollicité auprès de l’Ambassade de Djibouti à Paris.
Égypte 30 jours

25 US$, extensibles

 Visa délivré aux ports et aéroports d'arrivée Carte d'identité RF et visa délivré sur un document séparé
Érythrée
Eswatini 60 jours[17] Pas de visa
Éthiopie 3 mois

20 $US ou 17 €

 Visa délivré par certains consulats ou à l'arrivée à l'aéroport international de Bolé
Gabon
Guinée équatoriale
Kenya 3 mois

40 €, extensibles une fois

 Visa électronique obligatoire avant le départ
Lesotho 90 jours Pas de visa
Libye
Madagascar 30 jours : 25 €
60 jours : 70 €
90 jour : 100 €		Possibilité de visa délivré à l'arrivéeRT
Malawi 3 mois (e-Visa) : 75 USD
Maroc 3 mois Pas de visa Les voyageurs en groupe ne peuvent plus bénéficier de l'entrée au Maroc sur la seule présentation de la C.N.I.[18]
Maurice 3 mois, extensible à 6 mois sur place Pas de visa
Mauritanie 55 € pour 1 mois
à Nouakchott (prolongation)		 Visa à l'arrivée
Mozambique 30 jours

25 US$

 Visa délivré à l'arrivée
Namibie 90 jours Pas de visa
Ouganda 30 US$ simple entrée

80 US$ 6 mois à entrée multiple 160 US$ 1 an à entrée multiple

 Visa délivré à l'arrivée c
République centrafricaine
Rwanda
Sao Tomé-et-Principe Pas de visa pour une visite de moins de 15 jours
Sainte-Hélène, Ascension et Tristan da Cunha droit d'entrée :
4 jours : 12 SHP ; 10 jours : 14 SHP ; 21 jours : 16 SHP ; 60 jours : 20 SHP ; 90 jours : 25 SHP.		 Pas de visaRT
Seychelles 3 mois Visa délivré à l'arrivée RT + M
Somalie
Soudan
Soudan du Sud
Tanzanie 50 US$ Visa délivré à l'ambassade de Tanzanie ou à l'arrivée dans le pays
Tchad
Tunisie 3 mois Pas de visa Carte d'identité RF valable pour les voyages en groupe uniquement
Zambie 25 US$ simple entrée

80 US$ entrée multiple

 Visa délivré à l'arrivée
Zimbabwe 3 mois (tourisme)

30 jours (affaires) 30 US$ - simple entrée 45 US$ - entrée double 55 US$ - entrée multiple délivré seulement aux ambassades.

 Visa délivré à l'arrivée

Afrique - CEDEAO 15 (Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest)
Pays Durée maximale du séjour sans visa pour les citoyens Français Commentaires Documents requis Accès sans passeport
Bénin
Burkina Faso
Cap-Vert
Côte d'Ivoire 1 visa de 3 mois peut être délivré à l'arrivée pour 70 €, ou 50 € s'il est demandé avant le départ auprès de l'ambassade de Côte d'Ivoire. Quoi qu'il en soit, il faut faire une pré-inscription sur http://www.snedai.com/fr/ Visa délivré à l'arrivée possible Carnet de vaccination avec vaccin fièvre jaune, billet aller-retour, domiciliation sur place, copie de l'acte de naissance
Gambie 50 € Entrée simple 90 jours
80 € Entrée multiple 90 jours		 Visa délivré uniquement au consulat du pays
Ghana 1 visa d'un mois peut être libéré à l'arrivée pour 100 US$, extensible à 3 mois

Pour en savoir plus, demandez à l'ambassade avant le départ[19].

 Visa délivré à l'arrivée
Guinée
Guinée-Bissau
Liberia
Mali 1 visa de 5 jours (à 30 jours de décembre à février) délivré à l'arrivée à Bamako-Sénou uniquement[19]. Visa délivré à l'arrivée
à l'aéroport de Bamako
Niger
Nigeria
Sénégal 3 mois Visa délivré à l'arrivée Carte d'identité RF valable pour les voyages en groupe uniquement
Sierra Leone 125 € Entrée simple 30 jours Visa délivré uniquement au consulat du pays
Togo 6 jours Visa délivré à l'arrivée

Amérique
Pays Conditions d'accès Commentaires Documents requis Accès sans passeport
Anguilla RT A M
Antigua-et-Barbuda 6 mois Même règlementation pour l'UE et l'EFTA sauf pour la Lituanie, Slovaquie, République tchèque et l'Islande.
Argentine 90 jours
Aruba (Pays-Bas) 180 jours par an A M RT (TI) Même règlementation pour l'UE (sauf pour les Pays-Bas : séjour de durée illimitée).

Pour l'EFTA, Monaco, Andorre, Vatican et Saint-Marin - Seulement 30 jours

Bahamas 3 mois .
Barbade 3 mois Pas de visa RT
Belize 1 mois Visa délivré à l'arrivée
Bermudes
Bolivie 90 jours tous les 6 mois
Bonaire, Saba, Saint-Eustache (Pays-Bas caribéens / Îles BES) 3 mois Pas de visa c
Brésil 90 jours c
Îles Caïmans
Canada 6 mois Demande AVE à compléter sur internet (frais : 7 dollars canadiens)
Chili 3 mois
Colombie 90 jours Pas de Visa. Tampon à l'arrivée L'autorisation de séjour peut être prolonge de 3 mois moyennant un coût.

Le coût du renouvellement est exonéré pour les ressortissants de l'Union Européenne.

Costa Rica 90 jours
Cuba
Curaçao 3 mois Pas de visa c
République dominicaine 90 jours

10 US$

 Carte de touriste délivré à l'arrivée
Dominique 30 jours
Équateur 90 jours Fournir une assurance médicale
États-Unis 90 jours Pas de visa mais ESTA obligatoire Autorisation électronique de voyage à demander sur internet avant le départ: ESTA (Electronic System for Travel Authorization) (coût : 14 US$)
Géorgie du Sud-et-les îles Sandwich du Sud
Grenade Visa délivré à l'arrivée c
Groenland
Guatemala 90 jours
Guyana 90 jours
Haïti 90 jours (gratuit) Visa délivré à l'arrivée c
Honduras 90 jours
Jamaïque 1 mois
Malouines
Mexique 180 jours (Passeport du citoyen français)

30 jours (Passeport des territoires français d'outre-mer)

 Pas de visa, tampon
Montserrat
Nicaragua 10 US$ Pas de visa
Panama 90 jours Pas de visa
Paraguay 90 jours

extensibles à 120 jours pour 23 €

 Pas de visa
Pérou 183 jours Pas de visa
Porto Rico 90 jours Pas de visa Passeport biométrique requis
Saint-Christophe-et-Niévès 1 mois

extensible de 3 à 6 mois

 Pas de visa RT
Saint-Martin (Pays-Bas) 3 mois Pas de visa c
Saint-Vincent-et-les-Grenadines
Sainte-Lucie 1 mois Pas de visa RT
Salvador 90 jours c
Suriname
Trinité-et-Tobago 3 mois Pas de visa RT + M
Îles Turques-et-Caïques (Royaume-Uni)
Uruguay 3 mois
Venezuela 90 jours
Îles Vierges des États-Unis (États-Unis)
Îles Vierges britanniques (Royaume-Uni)

Asie
Pays Conditions d'accès Commentaires Documents requis Accès sans passeport
Afghanistan 30 jours Visa à solliciter auprès de l'ambassade avant le départ
Arabie saoudite
Bahreïn 2 semaines

extensibles 3 fois

 Visa délivré à l'arrivée *
Bangladesh 30 jours Visa délivré à l'arrivée
Bhoutan 15 jours : 20 US$

extensible 1 fois (15 jours)

 Visa délivré à l'arrivée après acceptation du dossier par le Département du Tourisme Bhoutanais

Forfait journalier minimum de 250 US$ par personne (200 US$ en hiver) incluant le service d'un guide, l'hébergement dans des hôtels 3 étoiles minimum, la taxe individuelle quotidienne de 65 US$, le transport en véhicule particulier, les repas et les entrées de musées[20]
Birmanie
Brunei 30 jours Pas de visa
Cambodge 1 mois

30 USD délivré à l'aéroport et dans la plupart des postes frontières par la route ou maritimes

Visa délivré à l'arrivée ou sur Internet (https://www.evisa.gov.kh/)
Chine 72 heures : Pékin / Shanghai (depuis le 01/01/2013)

24 heures : Canton (depuis le 01/01/2013)

 Pas de visa en cas de transit. Le visa coûte 126 euros (une ou plusieurs entrées) pour les citoyens de l'Espace Schengen.
Corée du Nord Visa à solliciter auprès de la Délégation Générale de la RPDC après obtention préalable du visa chinois à double entrée.
Corée du Sud 90 jours Pas de visa
Émirats arabes unis 30 jours Visa délivré à l'arrivée
Hong Kong 90 jours Pas de visa
Inde
Indonésie 30 jours Pas de visa Non renouvelable et uniquement selon certains points d'entrée sur le territoire[21].
Irak
Iran 17 jours 50 US$.

30 jours 50 €.

 Visa 15 jours uniquement dans les 5 aéroports internationaux. Visa 1 mois à demander dans un consulat.
Israël 3 mois, extensibles au ministère de l'Intérieur Visa délivré à l'arrivée. Un passeport tamponné avec un visa israélien interdit l'entrée dans certains pays (Algérie, Liban, Syrie, Iran, etc.). Désormais, les autorités délivrent un ticket avec un flashcode à conserver durant le séjour.
Japon 3 mois Pas de visa
Jordanie 1 mois

extensibles à 3, 6 ou 12 mois

 Visa délivré à l'arrivée
Kazakhstan 30 jours Pas de visa Exemption de visa pour les séjours de moins 30 jours depuis le
Kirghizistan 60 jours Pas de visa Depuis le , les citoyens français sont dispensés de l'obligation de visa pour entrer au Kirghizistan pour une durée de maximum 60 jours.
Koweït 3 mois (3 dinars koweïtien) Visa délivré à l'arrivée
Laos 30 jours

pour 30 US$, extensibles

 Visa délivré à l'arrivée P
Liban 1 mois (gratuit)

3 mois (entrée simple : 50 000 livres libanaises)

3 mois (multiples entrées : 100 000 livres libanaises)

 Visa délivré à l'arrivée pour les séjours de moins d'1 mois. Un passeport tamponné avec un visa israélien interdit l'entrée au Liban. *
Macao 90 jours Pas de visa
Malaisie 3 mois-

1 mois dans l'État Sarawak

 Pas de visa
Maldives 30 jours Visa délivré à l'arrivée
Mongolie Visa de nouveau obligatoire depuis le à solliciter auprès de l'ambassade avant le départ : 30 jours (60 €)
Népal 3 jours (gratuit),

visas multiples entrées : 15 jours (25 US$), 30 jours (40 US$), 100 jours (100 US$)

 Visa délivré à l'arrivée
Oman 1 mois : 20 OMR

1 an, multiples entrées, séjours jusqu'à 3 semaines par voyage : 10 OMR

 Visa délivré à l'arrivée
Ouzbékistan 30 jours Pas de visa Exemption de visa pour les séjours de moins 30 jours depuis le
Pakistan e-visa
Palestine
Philippines 30 jours

extensibles à 59 jours pour 3 030 pesos philippins

 Visa délivré à l'arrivée
Qatar 30 jours Visa délivré à l'arrivée. Ce visa vous permet de voyager également à Oman.
Singapour 90 jours Visa délivré à l'arrivée
Sri Lanka 30 jours extensibles

ETA double entrée 30 US$ en ligne, 35 US$ à l'arrivée
Syrie Le visa peut être délivré à la frontière si vous venez de l'aéroport de Beyrouth au Liban.

Sinon le visa doit obligatoirement être obtenu à l'ambassade à Paris.

 * c
Tadjikistan Visa : 7 jours (45 €), 14 jours (55 €) et 1 mois (65 €)

E-visa : 45 jours (50 USD).

Permis GBAO à demander en sus.

 Visa à l'arrivée (30 jours, simple entrée) seulement à l'aéroport de Douchanbé. Le visa seul ne donne pas accès au GBAO (Haut-Badakhshan). LOI non nécessaire.
Taïwan 90 jours Pas de visa
Thaïlande 30 jours (arrivée par avion) / 15 jours (arrivée par frontières terrestres) Visa délivré à l'arrivée. Pour 30 jours supplémentaires, ajouter 1 900 bahts auprès des services d'immigration
Timor oriental 30 jours

25−30 US$

 Visa délivré à l'arrivée
Turquie 3 mois Pas de visa Carte d'identité RF restant valable au moins 150 jours à l'entrée sur le territoire turc
Turkménistan Visa transit 3 à 5 jours. Visa de tourisme disponible seulement via une agence de voyages agréée.
Viêt Nam 15 jours Pas de visa Un visa est obligatoire pour tout séjour de plus de 15 jours.
Yémen 3 mois

10 500 YER

 Visa à solliciter auprès du consulat avant le départ *

Europe – Espace Schengen

Dans l'espace Schengen, il n'y a pas de contrôles aux frontières entre la France et les autres pays européens ayant signé cette convention.

Pays Conditions d'accès Commentaires Documents requis Accès sans passeport
 Union européenne dans Schengen
Allemagne
Autriche
Belgique
Bulgarie
Croatie
Chypre
Danemark
Espagne
Estonie
Finlande
Grèce
Hongrie
Italie
Lettonie
Lituanie
Luxembourg
Malte
Pays-Bas
Pologne
Portugal
République tchèque
Roumanie
Slovaquie
Slovénie
Suède		 Pas de restrictions d'accès (EEE, UE et Espace Schengen)

Pas de restrictions d'accès pour les exceptions suivantes :
Chypre
Croatie
Bulgarie
Roumanie
qui ont signé mais pas encore ratifié les accords de Schengen.		 Pas de visa Carte d'identité RF
Islande Pas de restrictions d'accès (EEE et Espace Schengen) Pas de visa Carte d'identité RF
Liechtenstein Pas de visa
Norvège Pas de visa
Suisse Pas de restrictions d'accès (Espace Schengen) Pas de visa Carte d'identité RF

Europe - UE non-Schengen
Pays Conditions d'accès Commentaires Documents requis Accès sans passeport
Irlande Pas de restriction d'accès (UE) Pas de visa Carte d'identité RF

Europe - Autres
Pays Conditions d'accès Commentaires Documents requis Accès sans passeport
 Akrotiri et Dhekelia Accès restreint Accès strictement limité, bases militaires souveraines
Albanie 90 jours par période de 6 mois[22] Pas de visa Carte d'identité RF
Andorre 3 mois Pas de visa Carte d'identité RF
Arménie 6 mois par an Pas de visa
Azerbaïdjan 30 jours

e-visa 20 USD + 3 USD de frais

 Pas de visa délivré aux frontières terrestres. Entrée interdite si le passeport comporte un visa du Haut-Karabagh. I+P
Biélorussie 30 jours

Il faut pouvoir justifier d'avoir au moins 22 euros par jour et pouvoir fournir une assurance médicale d'un montant de 10 000 euros minimum. Ne pas transiter par un aéroport russe, au départ ou à l'arrivée. Si le séjour est supérieur à 5 jours, un enregistrement est obligatoire auprès des services d'immigration via l'hébergement.

 La durée de validité du passeport doit être supérieure de plus de 90 jours à la date de sortie Passeport obligatoire
Bosnie-Herzégovine 3 mois Pas de visa Carte d'identité RF
Chypre du Nord Pas de restriction d'accès Pas de visa
Îles Féroé 3 mois Pas de visa Carte d'identité RF
Géorgie 360 jours Pas de visa Entrée interdite depuis la Russie via l'Abkhazie ou l'Ossétie du sud.
Groenland Pas de restriction d'accès Pas de visa Carte d'identité RF
Guernesey Pas de restriction d'accès Pas de visa Carte d'identité RF
Haut-Karabagh 21 jours

3 000 drams (environ 6 euros)

 Visa délivré à la représentation diplomatique à Erevan ou directement au ministère des affaires étrangères à Stepanakert. Un passeport tamponné avec un visa du Haut-Karabagh interdit l'entrée en Azerbaïdjan.
Jersey Pas de restriction d'accès Pas de visa Carte d'identité RF
Kosovo 90 jours La sortie du Kosovo vers la Serbie nécessite d'avoir sur le passeport un tampon d'entrée en Serbie datant de moins de 3 mois.
Macédoine 3 mois Pas de visa Carte d'identité RF
Île de Man Pas de restriction d'accès Pas de visa Carte d'identité RF
Moldavie 90 jours sur 6 mois
La durée de validité du passeport doit être supérieure de plus de 6 mois à la date d’entrée		 Pas de visa
Monaco Pas de restrictions d'accès pour les citoyens français ayant une carte de résident de plus de 3 mois Pas de visa Carte d'identité RF
Monténégro 3 mois Pas de visa Carte d'identité RF
Royaume-Uni 90 jours par période de 180 jours[23] Pas de visa Passeport obligatoire à partir du
Russie Visa tourisme 30 jours : 35 € + 26 € de frais de service (citoyens UE).

E-visa gratuit pour les régions de Kaliningrad et Saint-Petersbourg pour les séjours inférieurs à 8 jours.

 La durée de validité du passeport doit être supérieure de plus de 6 mois à la date de sortie. Certaines régions sont soumises à des autorisations spéciales. Voir liste des justificatifs sur site web officiel VFS Global
Saint-Marin Pas de restrictions d'accès - Voir Italie Pas de visa Carte d'identité RF
Serbie 3 mois Pas de visa Carte d'identité RF
 Svalbard Accès libre car la France est signataire du traité concernant le Spitzberg. Pas de visa Carte d'identité RF
Transnistrie Peu de restrictions d'accès : Enregistrement à l'arrivée pour 0,50 € au bureau de l'immigration. Gratuit en cas de transit ou de séjour inférieur à 10 heures.
Ukraine 90 jours Pas de visa
Vatican Pas de restriction d'accès Pas de visa Carte d'identité RF

Océanie
Pays Conditions d'accès Commentaires Documents requis Accès sans passeport
Australie 90 jours

Être obligatoirement titulaire de l'autorisation électronique de voyage eVisitor pour se rendre en Australie que ce soit pour un séjour tourisme ou pour un voyage d'affaires.

 Gratuit
Îles Cook 1 mois

extensible à 3 mois
Fidji 14 jours

extensible à 6 mois 25 €

 Visa délivré à l'arrivée
Kiribati 90 jours Pas de visa
Îles Mariannes du Nord
Îles Marshall 90 jours[24] Pas de visa
États fédérés de Micronésie
Nauru Visa de tourisme (3 mois) : 100 $ AUD
Niue 30 jours Visa délivré à l'arrivée
Nouvelle-Zélande 3 mois

Un visa d'un an de Vacances Travail peut être demandé[25].

 Pas de visa
Île Norfolk
Palaos 30 jours

extensibles pour 50 US$

 Pas de visa
Papouasie-Nouvelle-Guinée 60 jours

100 kinas - tourisme ; 500 kinas - affaires

 Visa délivré à l'arrivée
Îles Salomon 3 mois

extensibles

 Visa délivré à l'arrivée M
Samoa 30 jours Pas de visa RT
Samoa américaines
Tonga 1 mois Visa délivré à l'arrivée M RT
Tuvalu
Vanuatu 30 jours

extensibles à 4 mois

 RT

Notes et références
  1. Louis Larrieu, Histoire de la maréchaussée et de la gendarmerie, 2e partie, chap. II. [lire en ligne]
  2. Conseil d'État, « Section de l'intérieur, n° 350 924 »(Archive • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), 12 novembre 1991
  3. Mise en œuvre de l'application informatique "DELPHINE" pour la délivrance des passeports, ministère de l'Intérieur, circulaire « NOR INT D 01 00242 C » du 17 août 2001
  4. Décret no 2005-1726 du 30 décembre 2005 relatif aux passeports électroniques.
  5. Ministère de l'Intérieur, « Passeport biométrique »
  6. Le Monde du vendredi 7 juin 2013, chronique de Rafaële Rivais et blog du Monde sosconso
  7. Agence nationale des titres sécurisés, « Passeports », sur ants.gouv.fr (consulté le ).
  8. Passeport, France Diplomatie, ministère des Affaires étrangères. Consulté le 6 janvier 2013.
  9. Sur le site français d'obtention des passeports/carte d'identité. Consulté le 2 aout 2018
  10. Gisti, Illégalité totale des visas sortie-retour, Plein Droit no 53-54, mars 2002. « Immigration : trente ans de combat par le droit »
  11. Passeports périmés : est-il possible de les conserver ? sur Service Public
  12. Agence nationale des titres sécurisés, « Chiffres », sur ants.gouv.fr (consulté le ).
  13. (en) U.S. Department of State – Bureau of Consular Affairs, « Reports and Statistics » [« Rapports et statistiques »], sur travel.state.gov (consulté le ).
  14. Henley & Partners, « The Henley Passport Index »
  15. Légende : RT : Les Français doivent disposer d’un billet d’avion valide permettant leur départ du pays.
  16. « Visa Afrique du Sud: demande, des exigences. Visas demande en Afrique du Sud en ligne. »
  17. « Swaziland (Eswatini) Visa – Demande, des Exigences – les résidents de France / VisaHQ », sur VisaHQ.fr (consulté le ).
  18. « Les voyageurs en groupe ne sont plus admissibles sur le territoire marocain sur présentation de la seule carte d'identité RF »
  19. http://www.ghana.gov.gh/visiting/travel/visa.php
  20. « Formalités d'entrée au Bhoutan », sur Exquisite Bhutan (consulté le )
  21. « Formalités d’entrée en Indonésie », sur Ambassade de France en Indonésie, au Timor oriental et auprès de l’ASEAN (consulté le )
  22. « Formalités d’entrée et de séjour en Albanie », sur La France en Albanie (consulté le )
  23. « Accord post-Brexit : ce qui change au 1er janvier 2021 », sur France24 (consulté le )
  24. (en) « Visas », sur visitmarshallislands.org (consulté le )
  25. Immigration New Zealand: France Working Holiday Scheme

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes
  • Portail du droit français
  • Portail des relations internationales
Cet article est issu de Wikipedia. Le texte est sous licence Creative Commons - Attribution - Partage dans les Mêmes. Des conditions supplémentaires peuvent s'appliquer aux fichiers multimédias.