Territoires du royaume de France

Les différentes parties de la Gaule (58 av. J.-C.).

« Il est digne de remarquer que les vieux états gaulois ont conservé jusqu'à une époque très voisine de nous, leur nom, leurs limites et une sorte d'existence morale dans les souvenirs et les affections des hommes. Ni les Romains, ni les Germains, ni la féodalité, ni la monarchie n'ont détruit ces unités vivaces ; on les retrouve encore dans les provinces et les pays de la France actuelle[1]. »

— Fustel de Coulanges

La Gaule était occupée par cinquante-quatre peuples principaux, plus d'une centaine de peuples particuliers (300 pour Flavius Josèphe), parfois très différents de mœurs. Jules César appelle chacun de ces états indépendants civitas (cité, sans que le mot dans ce cas ne se réfère à l'idée de ville ou de bourg), certains étant subdivisés en pagi. De nombreux petits peuples gaulois étaient clients de leurs voisins, donc sous leur dépendance, leur payant parfois tribut. Ces confédérations, dont les plus connues sont celles des Arvernes, des Éduens, des Armoricains, forment en quelque sorte des provinces avant la réorganisation romaine. Les cités gauloises, avec leur territoire et leur nom qui a été donné à leur chef-lieu, sont devenues sous le Bas Empire les diocèses ; leur statut de maimorte les ayant fait échapper au partage des domaines patrimoniaux explique leur conservation presque intactes jusqu'à la fin de l'Ancien Régime. Ces circonscriptions ont par la suite été reprises et en partie regroupées pour constituer les généralités, puis les départements, mais en remplaçant leurs anciens noms ethniques (par exemple le Poitou = pays des Pictons, l'Auvergne = pays des Arvernes, le Rouergue = pays des Ruthènes, Périgord = pays des Pétrocores, etc.) par un nom de géographie physique (donnant respectivement les départements de la Vienne, du Puy-de-Dôme, de l'Aveyron, de la Dordogne, etc.).

L'étymologie latine du terme provinci nous renseigne sur son sens premier : pro vincere, terroir conquis. Chaque province romaine de la Gaule ou provincia avait une définition juridique précise, des limites clairement définies et des structures administratives codifiées. Le nombre de ces provinces, leurs organisations et leurs limites ont largement varié en cinq siècles ; chacune était dirigée par un proconsul ou un propréteur. César, outre la Provincia (Provence), déjà romaine, divisa la Gaule en trois provinces : l'Aquitaine, la Belgique et la Celtique. En quatre siècles de domination romaine, leur nombre passa de trois à onze, augmentation due à la fois à l'expansion de l'empire et à la diminution de taille avec démembrement des entités initiales : 1^re et 2^e Germanie, 1^re, 2^e, 3^e et 4^e Lyonnaise, 1^re et 2^e Aquitaine, 1^re et 2^e Belgique, 1^re et 2^e Narbonnaise, la Novempopulanie, la Séquanaise, la Viennoise, les Alpes cottiennes, les Alpes maritimes, les Alpes grées et les Alpes pennines. Ces provinces se subdivisaient en cités (civitas ou civitates au pluriel) dont le nombre est passé de 33 à 113.

Les métropoles sont les territoires sous la juridiction d'un archevêque métropolitain, appelées aussi provinces parce qu'elles sont issues des provinces romaines dont les premiers évêques ont assuré l'administration lors de la chute de l'Empire romain.

Elles sont constituées des diocèses qui ont, selon le même processus, succédé aux anciennes civitas ou cités gauloises romanisées, et qui en ont presque toujours conservé le nom d'un ancien peuple gaulois, donné aussi au chef-lieu du diocèse. Les diocèses étaient composés des paroisses, ensembles d'habitants pouvant s'assembler dans une même église, dont les noms et les limites ont été conservées dans les 36 000 communes françaises.

Les circonscriptions ecclésiastiques, en raison de leur statut de maimorte, sont les plus anciennes circonscriptions territoriales et les plus stables, depuis l'Antiquité tardive jusqu'à la refonte générale de 1802. Ces quelque 130 circonscriptions subsistent actuellement regroupées dans les 90 départements et dans leurs chefs-lieux, bien que leurs ethnonymes aient été remplacés par des noms de géographie physique : fleuves, rivières, montagnes, côtes.

En fonction de leur droit et de leurs coutumes, de leurs langues, le territoire du royaume se divise d'une part en pays de droit écrit (situés grosso modo au sud d'une ligne la Rochelle-Genève) et d'autre part en pays de droits coutumiers (au nord de cette même ligne).

Chacun de ces ensembles comprend plusieurs parlements qui sont des juridictions d'appel dont les ressorts forment autant de provinces judiciaires et auxquels ressortissent toutes les juridictions royales, bailliages et sénéchaussées. Elles sont composées de plusieurs pays correspondant chacun à une coutumes générale, voire particulière correspondant à d'anciens vici ayant conservé des usages locaux. Ainsi, la sénéchaussée de Quercy est-elle composée de cinq bailliages secondaires, correspondant à cinq anciennes vigueries.

Quelques auteurs tentent d'assimiler le concept de province à celui de généralité. Sans doute les concepts coïncident-ils occasionnellement lorsque, précisément, l'étendue d'une généralité recoupe peu ou prou celui d'une entité territoriale plus ancienne. Mais on ne saurait y voir synonymie : personne n'utilisera le terme de « province » pour désigner la généralité d'Auch ou la généralité de Soissons.

Les départements français (1791) et les limites des anciennes provinces, par Vidal-Lablache.

Ce sont les fiefs dépendant directement de la couronne (duchés, comtés et marches) et qui lui doivent une aide militaire.

En plus du duché de France qui est devenu le domaine royal, les six premiers grands fiefs ont le titre de pairie :

• les trois duchés d'Aquitaine ou Guyenne, de Bourgogne, de Normandie,
• les trois comtés de Toulouse, de Flandre et de Champagne (vers 1212).

Leurs titulaires sont considérés comme les électeurs du roi de France, avec les six autres pairs ecclésiastiques :

• les trois évêques-ducs de Reims, de Laon, de Langres,
• les trois évêques-comtes de Beauvais, de Châlons et de Noyon (d'origine mérovingienne).

Dos muet de la carte.

Le nombre des grands fiefs varie avec l'histoire (héritages, confiscations, conquêtes, pertes, traités) et augmente avec le rattachement définitif du comté de Provence, du duché d'Anjou, du duché de Bourgogne, du duché de Bretagne, du duché de Lorraine, etc. Certaines de ces provinces sont le simple retour à la couronne d'un ancien fief comme le duché de Bourgogne dont le frère d'Hugues Capet avait été titulaire. D'autres sont de véritables acquisitions comme le duché de Savoie, la Corse, le Comtat-Vénessin ou le comté de Nice qui relevaient de l'Empire ou du Saint-Siège.

Contrairement aux provinces ecclésiastiques, leur étendue varie au cours de l'histoire en fonction des possessions de leur titulaires, ou de remaniements politiques. Ainsi, le duché de Gascogne disparaît au XII^e siècle ; le duché de Normandie est divisé en deux gouvernements militaires.

Les « trente-six gouvernements » correspondent à l'époque moderne aux provinces dont dépendent tous les fiefs et arrière-fiefs qui sont autant de circonscriptions territoriales pour la défense et la maréchaussée, la levée des hommes d'armes, la construction des places, des arsenaux et des châteaux, les juges d'armes, et donc aussi toutes les questions de noblesse, d'armoriaux, etc.

À la fin de l'Ancien Régime, sans compter les territoires d'outre-mer comme les Îles françaises d'Amérique, Pondichéry, l'Île Maurice ou la Nouvelle-France (une province de 1663 à 1763, quand il a été cédé à la Grande-Bretagne et à l'Espagne), il existe trente-six régions dotées d'un gouverneur chargé de la défense et appelées gouvernements. Chacune d'elles avait sa propre noblesse.

Ces trente-six gouvernements correspondent, avec les régions rattachées à la France depuis 1791, à ce qu'on appelle aujourd'hui les « anciennes provinces de France ».

Liste des anciennes provinces de France

Provinces de France avant 1789 et territoires aujourd'hui français ne faisant pas partie du royaume en 1789.

Provinces, c'est-à-dire circonscriptions militaires[2] de la France avant la Révolution (1 à 34), appelées gouvernements avec le nom de leurs capitales indiqués entre parenthèses, ainsi que la date de leur union avec le royaume de France (notées RF) ou de la réunion de leur titre au domaine royal (notées DR) et régions rattachées après la Révolution (35 à 40) :

Numéro (carte)	Carte	Blason	Dénomination	Noms locaux	Statut	Chef-lieu de province	Informations	Intégration
1			Île-de-France	Île-de-France, Francie, France	Province	Paris	Cette province trouve son origine dans le domaine royal franc, c'est-à-dire le domaine relevant directement de l'autorité du roi de France.
2			Berry	Berry	Province	Bourges	Cette province trouve son origine dans la vicomté de Bourges (DR : 1101).	1101
3			Orléanais	Orléanois	Province	Orléans	Cette province trouve son origine dans le comté d'Orléans. (DR : 1498).	1498
4			Duché de Normandie	Normandie, Normaundie	Duché	Rouen	Duché carolingien de Normandie créé en 911 pour Rollon (DR : 1204). Le duc de Normandie avait eu pour fiefs la Petite Bretagne brièvement au cours du Xe siècle, puis la Grande-Bretagne de 1066 à 1201.	1204
5			Languedoc	Lengadòc	Province	Toulouse	Ancien comté réuni au royaume de France au VIIIe siècle, le comté de Toulouse est conquis après la bataille de Vouillé (comme l’Aquitaine : RF 506) puis annexé au domaine royal à la suite de la Croisade contre les albigeois (DR : 1271).	1271
6			Lyonnais	Lyonnois, Liyonês	Province	Lyon	Cette province trouve son origine dans le comté de Lyon (RF : 1313)	1313
7			Dauphiné dont Escartons	Dôfenât, Delfinat	Province	Grenoble Briançon (Escartons)	Cette province trouve son origine dans le Dauphiné de Viennois (RF : 1349).	1349
8			Champagne	Chaimpaigne	Province	Troyes	Comté carolingien réuni par alliance (DR : 1361).	1361
9			Aunis	Aunis	Province	La Rochelle	Fief d'Aquitaine (1371).	1371
10			Comté de Saintonge	Santonge	Comté	Saintes	Fief d'Aquitaine (1371).	1371
11			Poitou	Poetou	Province	Poitiers	Fief d'Aquitaine (1416).	1416
12			Duché d'Aquitaine dont Guyenne dont Gascogne	Aquitania, Akitania	Province puis duché	Bordeaux Auch(Gascogne)	Province conquis par Clovis à la bataille de Vouillé avec le Languedoc (RF : 506) royaume, puis duché mérovingien ; mouvance incertaine de 1362 à 1372 (RF : 1453). Duché de Guyenne et de Gascogne en 1789.	1453
13			Duché de Bourgogne	Borgoigne, Borgoègne, Bregogne	Duché	Dijon	Duché capétien (1477).	1477
14			Picardie	Picardie	Province	Amiens	(1482)	1482
15			Duché d'Anjou	Anjou	Duché	Angers	(1482)	1482
16			Comté de Provence	Provença, Prouvenço	Comté	Aix-en-Provence	(1482)	1482
17			Comté d'Angoumois	Angoumois	Comté	Angoulême	Fief d'Aquitaine (1514).	1514
18			Bourbonnais	Borbonnois, Bourbonnois, Borbonés	Province	Moulins	Cette province trouve son origine dans le duché de Bourbon (DR : 1527).	1527
19			Comté de la Marche	Marche, Marcha	Comté	Guéret	Cette province trouve son origine dans le comté de la Marche (DR : 1527).	1527
20			Bretagne	Breiz, Breih, Bèrtaegn	Province	Rennes	Armorique jusqu'au VIIIe siècle, comté carolingien puis le Royaume de Bretagne et enfin duché indépendant jusqu'au XVIe siècle, réuni au Royaume de France par mariage de l'héritière Anne de Bretagne avec le roi de France (DR : 1532).	1532
21			Comté du Maine-et-Perche	Maine, Perche	Comté	Le Mans Nogent-le-Rotrou (Perche)	Réunion des comtés du Maine et du Perche (DR : 1584).	1584
22			Touraine	Toraine	Province	Tours	(1204)	1204
23			Limousin	Limosin	Province	Limoges	(1589)	1589
24			Comté de Foix	Comtat de Fois	Comté	Foix	(1607)	1607
25			Comté d'Auvergne	Auvèrnha	Comté	Clermont-Ferrand	Comté mérovingien mouvant du duché d'Aquitaine, comté carolingien (DR : 1457).	1457
26			Béarn dont Basse-Navarre	Bearn, Biarn	Province	Pau Saint-Jean-Pied-de-Port (Basse-Navarre)	Cette province trouve son origine dans le vicomté de Béarn. Issu du morcellement du duché de Gascogne et vassal du royaume d'Aragon. Tombe sous le giron français au XIIIe siècle et devient un État semi-indépendant (qualifié de « principauté souveraine »). Rattachement de la Basse-Navarre au Béarn après que les dirigeants béarnais deviennent rois de Navarre. Devient une province française à la suite de la fusion des couronnes de France et de Navarre par Louis XIII. (DR : 1620).	1620
27			Alsace	Elsàss	Province	Strasbourg	Cette province trouve son origine dans le landgraviat de Haute-Alsace (RF : 1648).	1648
28			Comté d'Artois	Artoés	Comté	Arras	1180 : l’Artois sort du comté de Flandre pour être donné en dot par le comte de Flandre Philippe d'Alsace à sa nièce Isabelle de Hainaut, femme du roi de France Philippe Auguste. 1382 : l'Artois entre dans le giron des États bourguignons et fait partie des Pays de par deçà, au sein des Pays Bas bourguignons. 1477 : l'Artois passe aux Habsbourg. 1526 : l'Artois, tout comme la Flandre, fait partie des Pays-Bas espagnols aux mains des Habsbourg, jusqu'en 1659 (Traité des Pyrénées).	1659
29			Roussillon	Rosselló	Province	Perpignan	(1659)	1659
30			Flandre française dont Hainaut français et Cambrésis	Fransch-Vlaenderen, Flande franchoèse	Province	Lille Valenciennes (Hainaut) Cambrai (Cambrésis)	Cette province depuis son origine faisait partie du royaume de France et le resta jusqu'au Traité de Madrid (1526) où elle fut détachée du royaume de France pour entrer dans le Saint-Empire et faire partie des Pays-Bas espagnols. Sous Louis XIV la partie sud du comté de Flandre, retourna au royaume de France et forma la Flandre française (RF : 1668).	1668
31			Franche-Comté	Frainche-Comtai	Comté	Besançon	Cette province trouve son origine dans le comté de Bourgogne (RF : 1678).	1678
32			Grand-gouvernement de Lorraine-et-Barrois dont Lorraine dont Barrois dont Trois-Evêchés dont Luxembourg français	Loherraine, Lothringen, Barrois	Grand-gouvernement	Nancy Bar-le-Duc (Barrois) Metz (Trois-Evêchés) Thionville (Luxembourg)	Réunion de l'ancienne province des Trois-Évêchés (Metz) : (RF : 1648) et des duchés de Lorraine et de Bar (Nancy) : partie de l’ancienne Lotharingie, duché carolingien de Haute-Lorraine pour doter la fille de Charles le Simple (935), possession viagère de Stanislas Ier de Pologne (DR : 1766]).	1766
33			Corse	Corsica, Còrsega	Province insulaire	Bastia	Ancienne possession de la République de Gênes devenue indépendante de facto depuis 1755, symboliquement cédée par Gênes en 1768 lors du traité de Versailles puis conquise militairement après la bataille de Ponte-Novo (RF : 1769).	1769
34			Duché de Nivernais	Nivarnois	Duché	Nevers	Le Nivernais, bien que dépendant du royaume de France, n'avait pas été rattaché au domaine royal en 1789.	1789

Territoires de la France métropolitaine actuelle n'ayant pas fait partie du Royaume de France :

Numéro (carte)	Carte	Blason	Dénomination	Noms locaux	Statut	Chef-lieu	Informations
35			Comtat Venaissin	Comtat Venaicin, Coumtat Venessin	fief du pape	Carpentras	fief du pape (1791). Plus ville d'Avignon, également fief pontifical. La principauté d'Orange avait quant à elle été rattachée à la France en 1713.
36			Comté de Sarrewerden	Grafschaft Saarwerden	Comté	Neuf-Sarrewerden	Enclave du Saint-Empire romain germanique
36			Comté de Créhange	Grafschaft Kriechingen	Comté	Créhange	Enclave du Saint-Empire, annexée en 1680, sans reconnaissance étrangère, et rattachée aux Trois-Evêchés, puis rétrocédée en 1697 (retour à la France en 1801)
37			Principauté de Salm-Salm	Salm-Salm	Principauté	Senones
37			Comté de Dabo	Grafschaft Dagsburg	Comté	Dabo	Enclave du Saint-Empire, annexée en 1680, sans reconnaissance étrangère, et rattachée à l'Alsace, puis rétrocédée en 1697 (retour à la France en 1801)
38			République de Mulhouse	Stadtrepublik Mülhausen	République	Mulhouse	alliée aux cantons suisses (1798).
39			Principauté de Montbéliard	Grafschaft Mömpelgard	Principauté	Montbéliard	(1793)
40			Duché de Savoie		Duché	Chambéry	Territoire passé une première fois sous administration française de 1536 à 1559, puis abandonné aux traités du Cateau-Cambrésis. État des États de Savoie (1860).
41			Comté de Nice	Countea de Nissa/Niça	Comté	Nice	territoire des États de Savoie (1860).
41			Comté de Tende	Contea di Tenda	Comté	Tende	Territoire acquis à la suite de la Seconde Guerre mondiale
—			Villes libres de Menton et Roquebrune	Città libere di Mentone e Roccabruna	Ville libre	Menton, Roquebrune	(1861)

Territoires ayant cessé de relever du royaume de France :

Numéro (carte)	Carte	Blason	Dénomination	Noms locaux	Statut	Chef-lieu de province	Informations
A			Catalogne	Comté de Barcelone, Comtat de Barcelona, Principat de Catalunya	Comté, puis principauté	Barcelone	Ancien comté carolingien dont les titulaires devenus rois d'Aragon ont été libérés par le traité signé avec Louis IX en 1258 de leur hommage au roi de France. Principauté faisant sécession de l'Espagne pendant la guerre des faucheurs et proclamant son rattachement à la Couronne de France. Seul le Roussillon est conservé à la suite du traité des Pyrénées.
B			Flandre	Flandre, Vlaenderen	Comté	Bruges ou Gand	Ancien pagus carolingien, puis l'une des principautés du royaume de France, fut détachée au seizième siècle par les traités de Madrid et de Cambrai. Une partie la Flandre française (Lille, Dunkerque) redeviendra française en 1668. Une autre portion, reconquise, sera finalement abandonnée (Ypres, Courtrai, Audenarde). Cette autre portion, ainsi que le reste de la région sont aujourd'hui partagés entre la Belgique et les Pays-Bas.
C			Marquisat de Saluces	Marchesato di Saluzzo	Marquisat	Saluces	Fief conquis en 1538, perdu au profit de la Savoie en 1588, repris en 1600, échangé contre la Bresse, le Bugey, la Dombes et le Pays de Gex avec la Savoie en 1601 au traité de Lyon
D			Aragon	Aragón	Comté	Jaca	Comté fondé en 802, comme partie de la Marche d'Espagne, sous l'Empire carolingien. Partie du Royaume de France dès la signature du traité de Verdun en 843. Le roi en perd de facto le contrôle en 934. Définitivement abandonné en 1035, le comté devenant indépendant pour former le Royaume d'Aragon.
E			Haute-Navarre	Navarra Nafarroa	Royaume	Pampelune	Territoire faisant théoriquement partie du Royaume au moment de la dissolution de l'Empire carolingien en 843, en réalité territoire indépendant à cette date, ensuite uni à la France en 1284, séparé en 1328. La réunion de facto de la Basse-Navarre à la France en 1589, de jure en 1620 entraîne la revendication de la Haute-Navarre par les rois de France, jusqu'en 1659.
F			Luxembourg	Lëtzebuerg Lussimbork	Duché	Luxembourg	Duché conquis dans son entièreté en 1684, administré par la France jusqu'en 1697, date de sa rétrocession au Saint-Empire, à l'exception de la région de Thionville, formant dorénavant le Luxembourg français.
G			Piémont	Piemont		Turin	Territoire conquis en 1536 en même temps que la Savoie et administré comme province à partir de 1537. L'annexion est reconnue lors de la paix de Nice en 1538. Le Piémont est abandonné en 1559 suite aux traités du Cateau-Cambrésis.
H			Duché de Bouillon	Dutcheye di Bouyon	Duché	Bouillon	Territoire de facto français à partir de 1506, domination entérinée en 1676. Annexion officielle pendant la Révolution en 1795, perte définitive en 1815.
I			Jersey	Jèrri	Partie du duché de Normandie	Saint-Hélier	Partie insulaire du duché de Normandie, sortie de facto de son état de vassalité envers le souverain français en 1204. Reprise en 1380 et entre 1461 et 1468, puis rétrocédée au souverain anglais, sauf les Iles Chausey, définitivement récupérées. Le souverain britannique régnant y porte toujours le titre de duc de Normandie.
J			Guernesey	Guernésy	Partie du duché de Normandie	Saint-Pierre-Port	Partie insulaire du duché de Normandie, sortie de facto de son état de vassalité envers le souverain français en 1204. Brièvement et partiellement reprise pendant la Guerre de Cent Ans.
K			Duché de Milan	Ducato di Milano	Duché	Milan	Administré par la France de 1495 à 1513, puis de 1515 à 1521, puis de 1524 à 1525 Officiellement abandonné en 1559 aux traités du Cateau-Cambrésis
L			Pays de la Sarre et communes d'Aubange, de Pétange, de Rumelange et de Mondorf-les-Bains	Saarland	Parties de la Lorraine		Territoires du gouvernement de Lorraine-et-Barrois, perdus en 1815
M			Val de Suse	Val Duèira	Partie du Dauphiné		Partie du Dauphiné (Bardonnèche et environs), perdue en 1713
N			Commune du Cerneux-Péquignot		Commune de Franche-Comté		Commune anciennement franc-comtoise, cédée à la Suisse en 1819 à la suite du traité de Paris de 1814
O			Commune de Landau (et environs)		Commune d'Alsace		Commune anciennement alsacienne, prise en 1648 comme le reste de l'Alsace, perdue en 1815
P			Commune de Kehl				Ville d'outre-Rhin prise en 1678, intégrée à la France comme partie du système de défense de la ville de Strasbourg, rétrocédée au Saint-Empire en 1698 Droits français sur la commune abandonnés en 1774, droits sur les fortifications abandonnés en 1815
Q			Communes de Fribourg-en-Brisgau et de Philippsbourg				Territoires intégrés à la France en 1679 à la suite des traités de Nimègue, perdus en 1697, repris en 1713, rétrocédés au Saint-Empire en 1714, repris en 1744, rétrocédés définitivement en 1745
R			Communes de Collex-Bossy, Le Grand-Saconnex, Meyrin, Pregny-Chambésy, Vernier et Versoix		Partie du Pays de Gex (Bourgogne)		Communes du Pays de Gex perdues en 1815
S			Commune de Vieux-Brisach		Commune d'Alsace		Ville d'outre-Rhin rattachée de facto à l'Alsace en 1639, de jure en 1648, rendue au Saint-Empire en 1697, reprise en 1703, à nouveau rétrocédée en 1714
T			Commune de Maëstricht				Prise en 1673, rétrocédée aux Provinces-Unies en 1678.

Les provinces réputées étrangères en 1732.

Les hommes de l'Ancien Régime étaient pragmatiques, ils ne réformaient que par petites touches, et il leur paraissait naturel que des domaines de compétences séparés et aussi différents que le religieux, le militaire, le fiscal, l'universitaire, le judiciaire, le commerce, aient des circonscriptions territoriales et des organisations particulières et distinctes, tenant compte des particularités de l'histoire, de la géographie, du peuplement. Il s'ensuivait que certaines villes étaient des capitales judiciaires, d'autres des capitales religieuses, d'autres des capitales commerciales dirigées par les marchands, d'autres encore des capitales militaires avec un gouverneur et une garnison. Les hommes de la Révolution, les jacobins, animés par un esprit de rationalité, de normalisation et de centralisation qu'on trouve déjà dans le joséphisme, ont voulu tout de suite que les différents domaines d'activités soient soumis à un seul régime territorial et d'organisation uniforme, avec des chefs-lieux qui regrouperaient le commandement militaire, les tribunaux, l'évêché, tous les services administratifs, les foires, les marchés, les bourses, les messageries, l'université, les hôpitaux. L'abbé Sieyès avait même poussé cet esprit normalisateur jusqu'à proposer que la France soit divisée en départements carrés de 100 km de côté, en cantons de 10 km de côté et en communes de 1 km de côté. Les débats à la Constituante ont été âpres et violents, chaque député voulant arracher aux villes voisines toutes ses activités, pour les concentrer dans la sienne en en faisant le chef-lieu. Finalement, ce sont les diocèses, déjà repris pour faire les circonscriptions fiscales des généralités, qui ont servi à faire la carte des départements, en regroupant certains diocèses trop petits, et surtout en leur supprimant leur nom traditionnel , et en les remplaçant par des désignations neutres de la géographie physique. Seule exception, les anciens gouvernements militaires, devenus armées, prenant le nom des points cardinaux (Armée du Nord, de l'Ouest) ou des montagnes (Armée des Pyrénées, des Alpes). Il n'y avait évidemment aucune circonscription administrative intermédiaire entre le département et le pouvoir central parisien.

Les lettres patentes royales publiées le 4 mars 1790, faisant suite aux décrets pris, « après avoir entendu les députés des toutes les provinces », par l'Assemblée nationale les 15 janvier, 16 et 26 février, ordonnant la division de la France en quatre-vingt-trois départements dresse la liste des anciennes « provinces » qui allaient donner naissance à ces circonscriptions d'un nouveau genre à l'aube de l'ère contemporaine[3].

Pour autant, l'ordonnance précise que la division ne vaut encore que pour l'exercice du pouvoir administratif, les anciennes divisions relatives à la perception des impôts et au pouvoir judiciaire subsistant jusqu'à nouvel ordre. Il s'agit par conséquent de la liste, non pas des « provinces » qui sont au nombre de trente-deux (gouvernements militaires), ni de celle des diocèses ou des ressorts des parlements, mais de celle des circonscriptions fiscales ou celle des pays de coutumes (bailliages et sénéchaussées)[3].

Les lettres-patentes donnent l'impression qu'il s'agit d'une division du royaume en « provinces » qui seraient au nombre de quatre-vingt-neuf.

Cette liste a suscité des critiques d'universitaires actuels (cf. Romanet, Berlet), en particulier qu'il serait illusoire de vouloir intégrer toutes les « provinces » dans un ensemble cohérent, rationnel, systématique, structuré et surtout parfaitement juxtaposé :

« On demeure confondu quand on voit avec quelle assurance les géographes-historiens enseignent, depuis un siècle, que la France était divisée en un nombre fixé de provinces méthodiquement classées et délimitées »[4].

— Armand Brette, « Le mot “Province” »