Versoix

Versoix est une ville et une commune du canton de Genève située sur la rive droite du Léman.

Pour la rivière, voir Versoix (rivière).

Versoix

Versoix vue du ciel.

Héraldique

Logo
Administration
Pays Suisse
Canton Genève
Localité(s) Richelien, Creuson, Sauverny, Petit-Saint-Loup, Écogia, Versoix-la-Ville, Pont-Céard, Port-Choiseul, Versoix - Bourg, Versoix - lac, Crève-Coeur, Mâchefer, Saint-Loup, Les Colombières, Ravoux et Argand.
Communes limitrophes Mies (VD), Chavannes-des-Bois (VD), Grilly (F), Sauverny (F), Versonnex (F), Collex-Bossy, Genthod
Maire Jolanka Tchamkerten (Les Verts)
2021-2022
NPA 1290
No OFS 6644
Démographie
Gentilé Versoisien/Versoisienne
Population
permanente
13 411 hab. (31 décembre 2019)
Densité 1 276 hab./km2
Géographie
Coordonnées 46° 17′ 00″ nord, 6° 10′ 00″ est
Altitude 425 m
Min. 373 m
Max. 471 m
Superficie 10,51 km2
Divers
Langue Français
Localisation

Carte de la commune dans sa subdivision administrative.
Géolocalisation sur la carte : canton de Genève
Versoix
Géolocalisation sur la carte : Suisse
Versoix
Géolocalisation sur la carte : Suisse
Versoix
Liens
Site web www.versoix.ch
Sources
Référence population suisse[1]
Référence superficie suisse[2]

    Géographie

    Versoix mesure 10,51 km2[2]. 32,2 % de cette superficie correspond à des surfaces d'habitat ou d'infrastructure, 29,0 % à des surfaces agricoles, 37,9 % à des surfaces boisées et 0,9 % à des surfaces improductives.

    La commune comprend les localités de Richelien, Creuson, Sauverny, Petit-Saint-Loup, Écogia, Versoix-la-Ville, Pont-Céard, Port-Choiseul, Versoix - Bourg, Versoix - lac, Crève-Cœur, Mâchefer, Saint-Loup, Les Colombières, Ravoux et Argand[3]. Ainsi que les hameaux de La Pelotière et de Montfleury.

    Avant-dernière commune genevoise avant le canton de Vaud, elle est limitrophe des communes vaudoises de Chavannes-des-Bois et Mies, ainsi que des communes genevoises de Genthod et Collex-Bossy.

    Hydrographie

    La ville de Versoix est traversée d'une rivière homonyme (la Versoix), appelée Divonne dans son premier cours qui prend sa source (alt.636 m) en France, dans les Bas-Monts du Pays de Gex, sur les hauts de Divonne-les-Bains. Elle est longue de 22 km, mais que 10 km genevoise et km totalement versoisienne. Comme d'autres rivières ayant leur sources dans le massif du Jura, la Versoix est issue des eaux d'infiltration dans les roches calcaires de la montagne. De torrent de montagne elle devient une rivière calme ou ses méandres marquent la frontière avec la France et le canton de Vaud et à partir de Sauverny entre la France et le canton de Genève. Elle côtoie une zone humide protégée: la réserve naturelle de Combes Chapuis[4]. On y trouve en particulier des espèces rares ou menacées de plantes, d'oiseaux, de batraciens et d'insectes (odonates). Avant de descendre en direction du lac, la rivière reçoit son principal affluent : l'Oudar. Sur les derniers kilomètres, en traversant les communes de Collex-Bossy et de Versoix, elle devient genevoise. Depuis 1992, la dernière partie de son cours, entre Richelien et le canal des usiniers, a été inscrite à l'inventaire des Zones alluviales d'importance nationale[5].

    La commune de Versoix possède plusieurs ports dont le plus grand s'appelle Port-Choiseul.

    Forêt

    La commune de Versoix jouit d’une importante forêt, 22 ha de bois et forêts au milieu d'un massif boisé de 617 ha en liaison directe avec les massifs forestiers du Jura et du canton de Vaud[6]. Les bois de Versoix ont été totalement remaniés dans les années 1950 par le Conseiller d'État genevois Aymon de Senarclens, alors chef du département de l'intérieur et de l'agriculture, qui mit en route une politique de conservation et de restauration de nos forêts.

    Il y a plusieurs types de formations végétales. La plus étendue est la chênaie à charme des plateaux sur sol argileux, la chênaie mésophile pousse sur des sols plus fertiles au creux de dépressions et la chênaie-frênaie hygrophile longe les cours d'eau. Les hêtres de la forêt des pentes fixent les sols près de la Vieille Bâtie[7]. Chacune est accompagnée de ses plantes caractéristiques de sous bois: molinie, gouet ou fougères, ainsi que d'arbustes, bourdaine, aune glutineux et genévrier.

    Le Bois du Faisan, d'une surface de 9,5 ha, est une réserve naturelle depuis 1933, située sur la rive droite de la rivière la Versoix. Il est constitué d'aulnaies humides au fond du vallon, de hêtraie sur les pentes et de chênaie à charme sur le plateau[8],[9].

    Histoire

    Photo aérienne prise à 100 m par Walter Mittelholzer (1925)

    Le château de Versoix et ses dépendances appartiennent primitivement à la baronnie du Faucigny. Le château est mentionné au XIe – XIIe siècle (1022), tout comme neuf autres castra « genevois »[10]. Béatrix, fille unique de Pierre de Savoie et d'Agnès, dame du Faucigny, épouse en 1251 Guigue VII, dauphin du Viennois; par ce mariage, la baronnie du Faucigny passe entre les mains de leur fils Jean[11].

    Béatrix engage pour 4 000 livres le château de Versoix à Artemond de Baldica ou de Valdec, avocat de Bâle, dont quittance le [11].

    Pierre de Savoie, futur comte de Savoie, entreprend la construction du bourg vers 1257[12].

    Le , les comtes de Genève et les dauphins du Viennois signent un traité avec Béatrice de Faucigny, la fille du comte Pierre II de Savoie et l'épouse de Guigues VII du Viennois, pour reprendre les terres que Pierre avait reçues en gage des comtes de Genève en 1250[13]. Ces terres avaient été confisquées par Philippe Ier, le nouveau comte de Savoie. De 1282 au début du XIVe siècle, la coalition de Versoix s'oppose au comte Philippe et, plus tard, à son successeur Amédée V.

    En 1571, cette seigneurie est vendue et inféodée, au prix de 25'000 écus d'or, par Emmanuel-Philibert, duc de Savoie, à Nicolas de Watteville, baron et seigneur de Châteauvilain en Franche-Comté, et seigneur de Colombier, dans le comté de Neufchâtel, par sa mère[11].

    Le duc Charles-Emmanuel de Savoie érige, en 1598, la terre de Versoix en marquisat, en récompense des services rendus par Nicolas de Watteville et Gérard, son fils[11].

    Après l'échange du marquisat de Saluces, en 1601, celui de Versoix fait partie du pays de Gex devenu français. Gérard de Watteville en appelle à la cour des comptes de Dijon et au parlement de Paris pour que le roi de France maintienne et conserve les ventes et aliénations faites par le duc de Savoie. La décision de ce procès se faisant trop attendre, Gérard a recours à Charles-Emmanuel de Savoie qui, pour le dédommager, lui cède, le , la terre de Conflans. Celle-ci est érigée en marquisat, mais comme elle n'est pas d'un revenu égal à celle de Versoix, le duc y supplée par une rente de 1'440 écus d'or assignés sur les sels de Chambéry[11].

    La ville nouvelle de Versoix est créée au XVIIIe siècle à la demande du duc de Choiseul et avec l'appui du comte de Ferney, Voltaire. Versoix est alors encore sur territoire français et est destinée à concurrencer Genève. En 1767, on en confie la planification à l'ingénieur militaire Pierre Joseph de Bourcet. Il conçoit une agglomération de plan régulier, octogonal, à bâtir sur la rive du lac à quelques centaines de mètres site médiéval de Versoix-le-Bourg, pour permettre la construction d'un port.

    La disgrâce de Choiseul en 1770 ralentit le projet. La construction est reprise un peu plus tard avec un plan moins ambitieux proposé par Jean Querret, ingénieur en chef des Ponts et chaussées de Franche-Comté. Ce projet, qui prévoit une ville de dix mille habitants, est approuvé par le roi Louis XV en 1773, mais est finalement abandonné en 1777 sans achèvement du port. Il ne subsiste que le canal détournant les eaux de la Versoix pour l'alimentation en eau de la ville nouvelle. Bien plus tard, en 1965, le port a été achevé conformément à l'ancien plan.

    À la Révolution française, Versoix, qui était rattaché au département de l'Ain prend le nom révolutionnaire de Versoix-la-Raison[14].

    En 1798, la ville fait partie du nouveau département du Léman (chef-lieu Genève).

    En vertu du traité de Paris de 1815, Versoix est rattaché au canton de Genève, comme six autres communes (Pregny, Collex-Bossy, Grand-Saconnex, Meyrin et Vernier) du pays de Gex pour permettre l'entrée du canton de Genève dans la Confédération suisse après 1815. La partie est de Sauverny lui est rattachée sous le nom de Sauverny-Genève . En effet, la Suisse exigeait que la République de Genève ait une frontière commune avec le canton de Vaud. L'accord entre la France et la Suisse sur ce transfert de souveraineté a abouti en 1816.

    Démographie

    Versoix compte 13 411 habitants fin 2019. Sa densité de population atteint 1 281 hab./km2 en 2020.

    Le graphique suivant résume l'évolution de la population de Versoix entre 1850 et 2020[15] :

    Politique

    Le Conseil administratif (exécutif) est élu tous les cinq ans[N 1] au scrutin majoritaire à deux tours[16], le premier tour devant avoir lieu en même temps que l'élection du Conseil municipal[17]. Il est composé de trois conseillers administratifs[17] et nomme chaque année son président, qui porte le titre de maire, et son vice-président[18]. Les conseillers se répartissent eux-mêmes les dicastères[18].

    Le Conseil municipal (législatif) est élu tous les cinq ans[N 1] au scrutin proportionnel[19] ; la loi cantonale prévoit un seuil électoral (appelé quorum) fixé à 7 %[20]. Composé de 27 membres depuis 2007[21],[N 2], il est dirigé par un bureau, qu'il élit chaque année en son sein[22] ; celui-ci est composé d'au moins trois membres (président, vice-président et secrétaire) et d'au moins un membre de chaque groupe représenté au Conseil municipal[23]. Le Conseil municipal institue des commissions chargées de traiter des sujets particuliers (finances, bâtiments, affaires sociales, etc) ; les groupes y sont représentés proportionnellement à leur nombre de sièges[24].

    Membres du Conseil administratif (législature 2020-2025)

    L'exécutif de la commune, entré en fonction le , se compose de la façon suivante:

    Membres du Conseil administratif actuel (législature 2020-2025) [25]
    Identité Étiquette Fonction
    (Période 2021-2022)
    Dicastères
    Jolanka Tchamkerten Les Verts Maire Protection de la population
    Bâtiments
    Gérances et Écoles
    Finances
    Développement durable et environnement
    Ornella Enhas PS Vice-maire Administration générale
    Cohésion sociale
    Sports et manifestations
    Cédric Lambert PDC Conseiller administratif Urbanisme et transports
    Travaux
    Voirie et espace public
    Culture
    Répartition des fonctions durant la législature
    (2020-2025) [26]
    Fonction 2020-2021 2021-2022 2022-2023 2023-2024 2024-2025
    Maire Cédric Lambert Jolanka Tchamkerten Ornella Enhas Cédric Lambert Jolanka Tchamkerten
    Vice-maire Jolanka Tchamkerten Ornella Enhas Cédric Lambert Jolanka Tchamkerten Ornella Enhas
    Conseiller-ère administratif-ive Ornella Enhas Cédric Lambert Jolanka Tchamkerten Ornella Enhas Cédric Lambert

    Liste des élections

    Résultats du second tour de l'exécutif du [27]
    Nom des candidats Suffrages Parti Statut
    TCHAMKERTEN Jolanka 1'488 Les Verts Élue
    LAMBERT Cédric 1'457 PDC Réélu
    ENHAS Ornella 1'254 PS Réélue
    LEISER Jean-Marc 1'147 PLR Non élu
    CHAPATTE Gilles 851 PDC Non élu
    Participation 33,82%
    Résultats du premier tour de l'exécutif du [28]
    Nom des candidats Suffrages Parti Statut
    TCHAMKERTEN Jolanka 1'473 Les Verts Non élue
    LAMBERT Cédric 1'466 PDC Non élu
    ENHAS Ornella 1'270 PS Non élue
    LEISER Jean-Marc 1'221 PLR Non élu
    CHAPATTE Gilles 949 PDC Non élu
    Majorité absolue 1'498
    Participation 37,05%
    Résultats du second tour de l'exécutif du [29]
    Nom des candidats Suffrages Parti Statut
    LAMBERT Cédric PDC Réélu au
    premier tour
    MALEK-ASGHAR Patrick PLR Réélu au
    premier tour
    ENHAS Ornella 1'154 PS Élue
    LEISER Jean-Marc 1'052 PLR Non élu
    Participation 28,74%
    Résultats du premier tour de l'exécutif du [30]
    Nom des candidats Suffrages Parti Statut
    LAMBERT Cédric 1'560 PDC Réélu
    MALEK-ASGHAR Patrick 1'465 PLR Réélu
    LEISER Jean-Marc 1'389 PLR Non élu
    ENHAS Ornella 913 PS Non élue
    KUMMER John 867 Les Verts Non élu
    ANGELO Antonio 434 MCG Non élu
    Majorité absolue 1'396
    Participation 36,81%
    Résultats de l'élection de l'exécutif du [31]
    Nom des candidats Suffrages Parti Statut
    LAMBERT Cédric 1'654 PDC Réélu
    MALEK-ASGHAR Patrick 1'570 PRD Réélu
    GENEQUAND Claude 1'287 PLS Réélu
    RICHARD Yves 1'087 Les Verts Non élu
    Participation 32,48%
    Résultats de l'élection de l'exécutif du [32]
    Nom des candidats Suffrages Parti Statut
    MALEK-ASGHAR Patrick 1'605 PRD Réélu
    LAMBERT Cédric 1'528 PDC Élu
    GENEQUAND Claude 1'250 PLS Élu
    RICHARD Yves 1'189 Les Verts Non élu
    Participation 34,73%
    Résultats de l'élection de l'exécutif du [33]
    Nom des candidats Suffrages Parti Statut
    SCHMIED Véronique 1'204 PDC Réélue
    MALEK-ASGHAR Patrick 1'108 PRD Élu
    FRITZ Jacques 1'080 PLS Élu
    MAZZONE Sergio 894 Les Verts Non élu
    Participation 38,19%
    Résultats de l'élection de l'exécutif du [34]
    Nom des candidats Suffrages Parti Statut
    SCHMIED Véronique 1'030 PDC Élue
    SCHNECKENBURGER René 1'024 PLS Réélu
    RESSÉGUIER Alain 1'002 PRD Réélu
    JAEGGLE Michel 681 AdG Non élu
    Participation 34,45%

    Conseil municipal (législature 2020-2025)

    Lors des élections municipales du , le conseil municipal, composé de 27 membres, est renouvelé et représenté de la façon suivante [35]:

    Partis Voix Suffrages en % +/- Sièges +/-
    Les Verts
    (PES)
    81829,50 % 11,27
    9  /  27
    4
    Parti libéral-radical
    (PLR)
    74527,75 % 7,76
    9  /  27
    1
    Parti démocrate-chrétien
    (PDC)
    55521,01 % 1,11
    6  /  27
    0
    Parti socialiste
    (PS)
    32312,56 % 0,07
    3  /  27
    0
    Union démocratique du centre
    (UDC)
    1615,85 % 5,85
    0  /  27
    0
    Mouvement citoyens genevois
    (MCG)
    893,34 % 8,44
    0  /  27
    3

    Bureau du Conseil municipal

    Compositions du Bureau du Conseil municipal
    (législature 2020-2025) [36],[37],[38]
    Fonction 2020-2021 Parti 2021-2022 Parti
    Président-e Yves Richard Les Verts Julien Marquis PLR
    Vice-président-e Julien Marquis PLR Murielle de Terwagne PDC
    Secrétaire Murielle de Terwagne PDC Xavier Henauer PS
    Membre du bureau Xavier Henauer PS Aline Sauter Caillet Les Verts

    Historique des compositions

    Nombre de sièges par parti au Conseil municipal (1999-2020)[39]
    Partis
    Le Conseil municipal de la législature 1999-2003.
    Le Conseil municipal de la législature 2003-2007.
    Le Conseil municipal de la législature 2007-2011.
    Le Conseil municipal de la législature 2011-2015.
    Le Conseil municipal de la législature 2015-2020.
    Parti libéral-radical----10
    Parti démocrate-chrétien67666
    Les Verts35565
    Parti socialiste33333
    Mouvement citoyens genevois---23
    Anciens partis représentés
    Entente communale2----
    Parti libéral6564-
    Parti radical5576-

    Sports

    Le centre sportif de la Bécassière, permet de faire du tennis, de l'athlétisme, du football, de la pétanque et de la natation. Il dispose en effet d'une piscine, d'une piste d'athlétisme, d'une piste finlandaise, de terrains de football, d'un terrain de pétanque, de terrains de basket, d'un terrain de beach-volley, et de jeux robinson. Versoix dispose également d'un parcours VITA de 2,4 km dans les bois de Versoix. Près du parcours VITA, se trouvent un cynodrome pour les courses de lévriers, un stand de tir et une piste d'envol pour modèles réduits.

    Il y a par ailleurs différents clubs de sport à Versoix :

    • Le Versoix Badminton Club (VBC)
    • Fédération Suisse de Gymnastique Versoix (FSG-VERSOIX)
    • Le football club Versoix (FC Versoix)
    • Le judo club Versoix (JCV)
    • Bushido Club Versoix Genève
    • Le tennis club Versoix (TCV)
    • Le club nautique de Versoix (CNV)
    • Le Versoix Basket (VBC)
    • Le club de Volley Peps (VBC)
    • Société de Tir de Versoix (STV)
    • Le Boxing Club Versoix (BCV)
    • Versoix Athlétisme (VA)
    • Le club de tennis de table de Versoix (CTTV)

    La piscine du centre sportif de Versoix contient deux bassins non couverts ainsi qu'une pataugeoire, une petite buvette ainsi qu'un restaurant avec une terrasse en hauteur et une place de jeux pour les petits enfants.

    En hiver la place d'herbe, qui se trouve à coter du parkings Lachenal, se transforme en patinoire.On peut y louer des patin et y jouer au hockey. Il y a aussi une petite piste de curling.

    Culture

    La ville de Versoix possède son harmonie municipale, la musique municipale de Versoix, une harmonie de deuxième division composée de quarante musiciens. C'est aussi une école de musique populaire, dirigée par des musiciens professionnels.

    Chaque année, une association (La Gallagiu) organise une « fête de la bière » appelée La Gallagiu (compression du surnom des organisateurs). Cette fête est destinée à récolter des fonds pour des associations pour le bienfait des enfants ou ayant un but culturel. Près de 64'300.- francs ont été reversés depuis 2006 aux différentes associations.

    Versoix accueille et organise également le FestiChoc, un festival du chocolat qui attire de nombreuses personnes chaque année. Salon des artisans chocolatiers, dégustations, visite de la chocolaterie Favarger et diverses activités pour enfants au programme.

    Écoles

    Écoles publiques

    Écoles enfantines et primaires :

    • Ami-Argand ;
    • Bon Séjour ;
    • École Lachenal;
    • Montfleury.

    Cycle d'orientation des Colombières : le cycle d'orientation (CO) désigne la première partie du système d'enseignement secondaire en place dans le canton de Genève. Il se divise en trois années (9CO, 10CO et 11CO) et marque la fin de la scolarisation obligatoire à l'âge de 15 ans environ.

    Les élèves des communes de Versoix, Genthod, Bellevue, Céligny vont à cette école secondaire.

    Écoles privées

    • Collège du Léman
    • School Montesori

    Écoles de Sports et de loisirs

    • École et quartier
    • FSG Versoix
    • Institut Jaques-Dalcroze
    • École nautique du Club Nautique de Versoix
    • FC Versoix
    • Tennis Club de Versoix
    • École de musique de la Musique municipale de Versoix
    • PEPS Volleyball
    • Dance Art
    • Croqu'Notes
    • Versoix Basket[40]
    • Conservatoire Populaire de musique

    Le Chocolat

    Pyramide de chocolat faite en 2010.

    La Ville de Versoix héberge deux entreprises de chocolat, la chocolaterie Cartier[41] (fondée et établie à Versoix depuis 1858) et la fabrique des Chocolats Favarger (fondée en 1826 et établie à Versoix depuis 1875). La mairie organise depuis 2005 un « festival du chocolat » annuel gratuit[42], le Festichoc, qui accueille plusieurs artisans chocolatiers exposant des créations de pièces en chocolat. En 2010, une statue d'un lapin en chocolat de cinq mètres de haut a été construite sur place. Néanmoins en 2020,le Festichoc n'a pas eu lieu à cause du coronavirus.

    Transports

    Route

    Bien que traversée par l'autoroute, la commune de Versoix n'a pas d'accès direct à celle-ci.

    Bateau

    Les bateaux du réseau CGN lui procurent un accès par le Léman aux principales villes côtières suisses et françaises.

    Transports en commun

    La ville de Versoix est desservie par deux gares CFF, la gare de Versoix, près du centre historique, et la gare de Pont-Céard, dans la ville nouvelle.

    La commune est desservie par les lignes 50 et 55 des Transports publics genevois.

    Personnalités liées à la commune

    Voir aussi

    Bibliographie

    J.-P. Ferrier, Histoire de la commune de Versoix des origines à nos jours, 1962 ;

    J.-E. Genequand, La prise du fort de Versoix, , 1989 :

    F. Walter, «Voltaire et Versoix», in Voltaire chez lui, 1994, 207-228 ;

    À la recherche de la cité idéale, cat. expo. Arc-et-Senans, 2000, 70-79

    Notes et références

    Notes

    1. « Bilan démographique selon le niveau géographique institutionnel », sur Office fédéral de la Statistique (consulté le ).
    2. « Statistique de la superficie 2004/09 : Données communales », sur Office fédéral de la Statistique (consulté le )
    3. « Les 475 sous-secteurs du canton de Genève, par commune », sur ge.ch, (consulté le )
    4. Info-service de l’Etat de Genève, « Réserve naturelle Combes Chapuis », sur ge.ch, (consulté le )
    5. Web-SIG de l’Office fédéral de l’environnement OFEV
    6. Bois de Versoix, Conservatoire et Jardin botanique.
    7. Roguet, Didier., Aeschimann, David, botaniste., Spichiger, Rodolphe-Edouard. et Clerc, Philippe, botaniste., Guide de balades : à la découverte de la biodiversité végétale régionale, Ed. des Conservatoire et jardin botaniques de Genève, (ISBN 2-8277-0331-9 et 978-2-8277-0331-9, OCLC 716006442, lire en ligne)
    8. Association genevoise de protection de la nature, Union internationale pour la conservation de la nature et de ses ressources, « Réserves naturelles et sites naturels protégés dans le canton de Genève », 13e Assemblée générale (extraordinaire), Genève, Suisse, 19-21 avril, p. 2
    9. Fernand Jacquemoud, « Le Bois du Faisan », Le Malagnou Numéro spécial réserves naturelles, no 4, , p. 3, 8-9, 29 (ISSN 1017-8295)
    10. Matthieu de la Corbière, L'invention et la défense des frontières dans le diocèse de Genève : Étude des principautés et de l'habitat fortifié (XIIe - XIVe siècle), Annecy, Académie salésienne, , 646 p. (ISBN 978-2-90110-218-2), p. 290.
    11. Joseph Brossard, Histoire politique et religieuse du pays de Gex et lieux circonvoisins: depuis César jusqu'à nos jours, Typ. de Milliet-Bottier, (lire en ligne), p. 410. .
    12. [PDF] André Perret, Les institutions dans l'ancienne Savoie : Du onzième au seizième siècle, Chambéry, Conseil départemental d'animation culturelle, , 87 p. (ASIN B0007AXLD6, lire en ligne), p. 35. .
    13. Traité du publié dans le Régeste genevois (1866), que l'on peut consulter en ligne dans le Répertoire chronologique des sources sur le site digi-archives.org de la Fondation des Archives historiques de l'Abbaye de Saint-Maurice (REG 0/0/1/1182).
    14. Ferney-Voltaire: Mémoire de quartiers, du hameau à la ville Par Béatrice Obergfell page 12
    15. [zip] « Evolution de la population des communes 1850-2000 », sur Office fédéral de la statistique (consulté le )
    16. Art. 40 LAC/GE en relation avec les art. 55 et 141 Cst./GE
    17. Constitution de la République et canton de Genève du (état le ), RS 131.234, art. 141.
    18. CH, GE. « Loi du 13 avril 1984 sur l'administration des communes », art. 42. (version en vigueur : 27 mars 2021) [lire en ligne]
    19. Constitution de la République et canton de Genève, art. 140, al. 3 du (état le ), RS 131.234.
    20. CH, GE. « Loi du 15 octobre 1982 sur l'exercice des droits politiques », art. 158. (version en vigueur : 26.6.2021) [lire en ligne]
    21. « Résultats des élections municipales du 25 mars 2007 », sur ge.ch (consulté le )
    22. CH, GE. « Loi du 13 avril 1984 sur l'administration des communes », art. 9. (version en vigueur : 27 mars 2021) [lire en ligne]
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    Références

    1. Quatre ans avant l'entrée en vigueur le de la Constitution du . Cf. « Le projet de Constitution accepté par l'assemblée constituante genevoise », sur rts.ch, (consulté le )
    2. Le nombre de conseillers municipaux est fixé par le Conseil d'État en fonction de la population de la commune. Cf. art. 5 CH, GE. « Loi du 13 avril 1984 sur l’administration des communes », B 6 05, art. 5 et 6. (version en vigueur : 27 mars 2021) [lire en ligne]

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