Institut national de la statistique et des études économiques

L’Institut national de la statistique et des études économiques (Insee ou INSEE) est chargé de la production, de l'analyse et de la publication des statistiques officielles en France, depuis 1946. Son siège actuel se situe à Montrouge.

Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Institut national de la statistique.

Il établit la comptabilité nationale annuelle et trimestrielle, évalue la démographie nationale, et le taux de chômage. Il constitue une direction générale du ministère chargé des finances. Il dispose d’une indépendance de fait vis-à-vis du gouvernement, désormais garantie en droit par la loi. Depuis mars 2012, son directeur est Jean-Luc Tavernier[1].

Les fonctions principales de l'Insee sont de :

L'Insee gère également des répertoires :

L'Insee gère les codes qui servent à identifier certaines nomenclatures :

L’Insee assure également la diffusion et l'analyse des informations statistiques. Il publie ainsi de nombreux documents, ouvrages ou périodiques, ainsi que quelques cédéroms. Toutefois, Il met à disposition gratuitement la quasi-totalité des statistiques sur son site internet. Pour faciliter l’accès à ces statistiques, l'Insee a instauré des « intermédiaires Insee » dans les différentes régions françaises[9].

Enfin, l'Insee collabore à plusieurs titres avec le Conseil national de l'information statistique (CNIS). Ses questionnaires sont notamment supervisés par le CNIS et la CNIL.

Histoire

Création

Ce sont les articles 32 et 33 de la loi de finances du [10], sous le gouvernement provisoire, qui créent l’Institut national de la statistique et des études économiques pour la métropole et la France d'outre-mer, remplaçant le Service national des statistiques (SNS) qui avait été créé par le régime de Vichy.

Premières années

Années 1960
  • 1967 : création du service régional de Picardie le à Amiens ; création du centre de Caen la même année.
  •  : création du département de l’informatique.
  • 1969 : l’Insee change pour la première fois de logo ; création du Centre informatique méditerranéen Insee Équipement à Aix-en-Provence.

Années 1970
  • 1970 : création du service départemental de la Guyane. Lancement du projet SAFARI (Système automatisé pour les fichiers administratifs et le répertoire des individus).
  • 1972 : création du Conseil national de la statistique, création des centres informatiques de Paris et Nantes.
  •  : création du répertoire SIRENE confié à l’Insee (l’immatriculation SIRENE entre en vigueur en 1975).
  • 1974 : création du service interrégional Antilles-Guyane. Abandon du projet SAFARI.
  • 1975 : déplacement du siège au 18 du boulevard Adolphe-Pinard à Paris.

Années 1980

Années 1990
  • 1991 : par décret du 28 janvier, les services régionaux de Corse, de Franche-Comté, de Basse-Normandie, de Picardie et de La Réunion deviennent des directions régionales et le service interrégional Antilles-Guyane devient une direction interrégionale.
  • 1993 : l’Insee change pour la deuxième fois de logo ; ce logo, rajeuni en 2013, est le logo actuel de l’organisme.
  • 1996 : ouverture du Centre de formation de l’Insee à Libourne (CEFIL) en Gironde[12] et installation de l’École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information (ENSAI) à Bruz (Ille-et-Vilaine).

Grands projets

Parmi les projets les plus importants de l'Insee figurent la mise en place depuis le du nouveau recensement de la population française, devenu annuel avec renouvellement partiel, et le programme de refonte des statistiques annuelles d'entreprises (RESANE), visant à mettre en place la nouvelle enquête sectorielle annuelle auprès des entreprises françaises dès 2009, afin de répondre aux exigences statistiques européennes.

Déménagement à Metz

En 2008, le gouvernement envisage un déménagement d'une partie des activités de l'Insee à Metz, au titre de l'aménagement du territoire. Cette décision rencontre l'opposition de l'intersyndicale de l'Insee[13]. Le déménagement prend du retard et ses coûts sont revus à la hausse[14]. En 2019, le déménagement n'avait toujours pas été réalisé[13]. Les services et leurs agents implantés en Moselle y sont depuis 2011, dans un puis deux bâtiments provisoires.

Réforme territoriale

Le 31 juillet 2015, dans le cadre de la réforme territoriale, sont annoncées, pour les futures régions issues de fusion de régions au , les villes qui accueilleront le siège des nouvelles directions régionales de l’Insee (en gras les nouveaux chefs-lieux de régions)[15] :

Anniversaire des 75 ans

Le 27 avril 2021, l'Insee fête ses 75 ans d'existence[16]. À cette occasion, un logo spécifique est créé.

Identité visuelle (logo)

L’Insee a connu trois logos depuis sa création[17]. Un premier logo de la création de l’institut en 1946 jusqu’en 1969, ce premier logo comprenait notamment un boulier manipulé par une main et une plume devant un parchemin. Le deuxième logo, adopté en 1969, rajeuni en 1987, ne donne à voir que le sigle Insee tout en minuscules dans une police d'écriture courbe avec uniquement le contour des lettres. Le dernier logo, utilisé depuis 1993, et depuis 2013 dans sa version rénovée avec la phrase « Mesurer pour comprendre » inscrite en bas du logo, est le sigle surmonté d’un carré dans lequel s’inscrit une portion de « camembert ».

  • Le logo dans sa version de 1993 à 2013.
  • Le dernier logo dans sa version actuelle.

Sièges successifs

Publications d'études économiques

Les services de recherche en économie et de conjoncture de l'Insee publient des études économiques, en s'attachant à respecter une stricte neutralité et une rigueur d'analyse.

Les publications les plus connues sont (voir la liste complète) :

En amont des données statistiques définitives, l'Insee réalise des prévisions à trois ou six mois des principaux agrégats statistiques. Tous les trimestres, l'Insee publie une note de conjoncture[26].

Missions régaliennes

L’Insee a plusieurs missions régaliennes. Il tient le fichier général des électeurs et gère plusieurs répertoires : le répertoire national d'identification des personnes physiques, qui permet l'attribution du numéro d'identification au répertoire (ou numéro de sécurité sociale). L'institut gère également le répertoire électoral unique ainsi que l'identification des entreprises. Il réalise le recensement de la population.

Fichier électoral des électeurs

Par la loi no 46-1889 du et l’article L37 du droit électoral, l’Insee est chargé de la gestion du Fichier général des électeurs (FE) en vue de contrôler les inscriptions sur les listes électorales. Pour cela, l’institut doit :

  • contrôler l’identité des personnes en croisant avec le Répertoire national d’identification des personnes physiques (RNIPP) ;
  • s’assurer de l’unicité de l’inscription des individus ;
  • vérifier le droit et la capacité de voter qui peuvent être remis en cause dans trois cas :
    1. perte de nationalité ;
    2. condamnation avec suspension du droit de vote ;
    3. mise sous tutelle.

Le Fichier général des électeurs (FE) et le Répertoire national d’identification des personnes physiques (RNIPP) sont gérés avec le même système informatique.

Enquêtes

L'Insee a réalisé de nombreuses enquêtes ces dernières années, notamment :

Accès à l'information de l'Insee

L'accès aux informations de l'Insee est gratuit dans sa quasi-totalité. Depuis 1997[28], des millions de données sont accessibles sur son site, notamment les « indices et séries » et les autres séries longues[29], des données localisées[30] jusqu'au niveau communal et infracommunal, des fichiers détail[31] anonymisés. Ces données peuvent être téléchargées et réutilisées librement par tout un chacun en respectant simplement l'intégrité des données et en mentionnant les sources. Toutes les publications[32] sont mises sur le site en accès libre et gratuit par simple téléchargement. Elles sont également disponibles sous forme d'ouvrages en librairie ou sur commande.

L’Insee propose également des services payants conçus essentiellement pour les professionnels qui y recourent pour des raisons de commodité et de format des données.

Communication sur la mortalité dans le cadre de la pandémie de Covid-19

Lors de la pandémie de Covid-19 en France, l'Insee met à disposition en ligne, temporairement et à un rythme hebdomadaire, le nombre de décès quotidiens enregistrés par département[33].

Missions européenne et internationale

En outre, l'Insee est le correspondant français d'Eurostat, l'organe européen de statistique (qui ne travaille pas directement dans les pays, mais fait toujours appel aux organes nationaux), et, plus généralement, représente de la France dans les instances internationales où il est question de statistique. L'Insee, en collaboration avec Eurostat, a harmonisé ses statistiques avec les standards européens, qu'il a contribué à définir.

Enseignement et recherche

Le Groupe des écoles nationales d'économie et statistique, qui a le statut de grand établissement depuis , rassemble les activités d'enseignement et de recherche faites en liaison avec l'Insee. Il comprend notamment :

Indépendance

Eurostat, dans un rapport en janvier 2007, reconnaît que « l’indépendance professionnelle est un point fort de la culture de l’Insee » et que « l’Insee est généralement considéré comme un institut statistique de grande qualité »[34]. Il recommande que cette indépendance de fait soit « inscrite dans le droit » vis-à-vis du gouvernement. La lettre de mission[35] adressée par le président Sarkozy le 11 juillet 2007 à la ministre de l'Économie, des Finances et de l'Emploi, Christine Lagarde, déclarait : « Vous engagerez parallèlement une réflexion sur notre appareil statistique, notamment l'indice des prix et les chiffres du chômage, pour que les statistiques utilisées par le gouvernement pour définir sa politique présentent toutes les garanties et reflètent réellement la réalité vécue par les Français ». Depuis, l'indépendance professionnelle dans l'élaboration des statistiques a été inscrite dans la loi statistique française. L'article 1 de la loi de 1951[36] a été modifié par la loi de modernisation de l'économie adoptée par le Parlement français les 22 et 23 juillet 2008. Le nouvel article définit pour la première fois le périmètre du service statistique public, qui comprend l'Insee et les services statistiques ministériels, et le champ des statistiques publiques, dont « la conception, la production et la diffusion […] sont effectuées en toute indépendance professionnelle ». La loi crée une Autorité de la statistique publique chargée de veiller à cette indépendance. La composition de cette autorité, présidée par Paul Champsaur, a été publiée au Journal officiel de la République française le .

Critiques de l'Insee

En décembre 2008, le ministre d'État Jean-Louis Borloo, critique ouvertement les enquêtes trimestrielles de l'emploi de l'Insee en soulignant que celles-ci ne portaient que sur l'évolution des effectifs dans les entreprises de plus de vingt salariés, alors que l'emploi aurait surtout progressé dans celles de moins de dix salariés. La méthodologie de l'enquête Emploi ne donnait cependant pas de légitimité à cette critique[37].

Les travaux de l'Insee sont également parfois en butte aux critiques des syndicats, quand par exemple deux rapports de l'Institut concluent que le SMIC et les minima sociaux pèsent sur le « non-emploi » en France. Les propres syndicats maisons de l'Insee (la CGT, la CFDT, FO et la CGC) demandent une rectification aux articles publiés. En vain, car « l'Insee assume complètement l'article »[38].

Mode de calcul de l'inflation

Une autre critique, apparue en particulier lors de la conférence sur l’emploi et le revenu du 14 décembre 2006[39] et au cours de la campagne présidentielle de 2007, porte sur le mode de calcul de l'inflation (indice des prix à la consommation), qui n'intégrerait pas assez le cout du logement[40]. L'indice ne comprend pas en effet les prix de l'immobilier (considérés comme un investissement) mais seulement les loyers[41].

La régularisation réglementaire du salaire minimum interprofessionnel de croissance était avant 2013 basée sur l'IPC. Cependant depuis le , le taux d'inflation retenu pour l'évolution du Smic est l’inflation constatée pour les ménages des premier et deuxième déciles de la distribution des revenus[42].

Pour répondre à ces critiques concernant la définition du panier de prix à retenir, l'Institut a mis en ligne un outil permettant de calculer son propre indice d'inflation, suivant sa consommation personnelle[43].

Organisation

Les services centraux de l’Insee sont situés à Montrouge.

La direction générale de l'Insee, située au 88 avenue Verdier à Montrouge, accueille également en ses locaux une bibliothèque spécialisée dans les domaines de l'économie, la statistique, la démographie et les sciences sociales. Celle-ci possède des collections documentaires remontant au début du XIXe siècle pour la France ainsi que pour de nombreux pays du monde[44].

Une « direction régionale de l'Insee » assure le service déconcentré dans chaque région française (les trois régions de Guadeloupe, Guyane et Martinique étant rattachées à une seule direction interrégionale), réalisant la collecte des données au niveau local et produisant des statistiques et des études au niveau régional (par exemple, analyse de bassins d'emploi ou de marché du travail local).

Liste des directeurs successifs

Ressources

Moyens humains

Au , l’Insee emploie 5 370 agents[45] : 1 575 en catégorie A+ et A, 2 240 en catégorie B, 702 en catégorie C et 852 enquêteurs non titulaires.

Budget

Le budget de l'Insee s'élève, selon la loi des finances de 2018, à 453,9 millions d'€, dont 374,4 pour le budget du personnel. L'Insee est financé pour ses travaux d'intérêts nationaux, et peut aussi l'être par des collectivités pour la production de statistiques les concernant[46].

Notes et références
  1. « Un nouveau directeur à l'Insee », Le Figaro, (consulté le ).
  2. Explications Insee. Consulté le 2 février 2008.
  3. Indice des loyers commerciaux (ILC).
  4. Définition de la BRPP sur insee.fr.
  5. Arrêté du relatif au code officiel géographique
  6. Code officiel géographique (COG).
  7. Nomenclature des Professions et Catégories Socioprofessionnelles (PCS), sur le site insee.fr, consulté le 7 juin 2016.
  8. nomenclatures Code CSP.
  9. Régions, sur le site insee.fr, consulté le 7 juin 2016.
  10. Articles 32 et 33 de la loi no 46-854 du 27 avril 1946 portant ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1946, sur le site de l'Insee.
  11. Ont été créés par la suite les directions régionales des régions d’outre-mer ainsi que celles d’Ajaccio, d’Amiens, de Besançon et de Caen en métropole. Toutes les directions régionales de 1946 ont déménagé mais sans changer de commune à l’exception de celles de Paris et de Clermont-Ferrand, parties respectivement à Montigny-le-Bretonneux et à Chamalières. La dernière direction régionale à déménager est celle de Reims, située au no 1 rue de l’Arbalète depuis sa création jusqu'à 1999.
    Sources : Cinquante ans d’INSEE… ou la conquête du chiffre, éd. de l’INSEE, 1996, et « La reconstruction de Reims » (version du 14 mars 2014 sur l'Internet Archive), sur Académie de Reims.
  12. « Le CEFIL, centre de formation de l’Insee de Libourne », sur cefil.fr (consulté le ).
  13. « Le long périple du centre de calcul de l'Insee à Metz », Les Échos, .
  14. « Insee à Metz : très cher déménagement », sur republicain-lorrain.fr, .
  15. L’Administration territoriale de l’État en mouvement, dossier de presse, Conseil des ministres du 31 juillet 2015.
  16. « Loi no 46·854 du 27 avril 1946 portant ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1946 », Journal officiel de la République française, no 102,‎ , p. 3633, articles 32 et 33 (lire en ligne, consulté le ).
  17. [vidéo] 75 ans d'identité visuelle de l'Insee sur YouTube, .
  18. L’adresse postale du siège précisait Paris, mais les locaux, à cheval sur les communes de Malakoff et du 14e arrondissement de Paris, étaient majoritairement sur Malakoff. L’entrée principale était située à Malakoff, côté pair de la rue Legrand. En plus des accès rue Legrand (Malakoff) et boulevard Adolphe-Pinard (Paris 14e), d’autres entrées donnaient côté pair de l'avenue Pierre-Larousse et place de la République (Malakoff).
  19. « Adieu Malakoff, bonjour Montrouge pour les statisticiens de l’Insee ».
  20. « Les 1 200 statisticiens de l’Insee s’installeront à Montrouge début 2018 ».
  21. « Le White, un immeuble recouvert de Corian ».
  22. derniers numéros d'Insee Première.
  23. Liste de publication Insee Références.
  24. Liste de publication Économie et Statistique.
  25. Archives d'Économie et Statistique sur le site Persée (1969-2008).
  26. Note de conjoncture.
  27. Anaïs Condomines, « L'ONDRP, qui mesure notamment l'ampleur des violences sexistes et sexuelles, va-t-il disparaître ? », Libération, CheckNews, (consulté le ).
  28. Insee en direct no 64, décembre 2016, page 11.
  29. Indices et séries chronologiques, sur le site insee.fr, consulté le 23 février 2016.
  30. Chiffres clés sur un territoire, sur le site insee.fr, consulté le 23 février 2016.
  31. Données locales, sur le site insee.fr, consulté le 23 février 2016.
  32. Publications, sur le site insee.fr, consulté le 23 février 2016.
  33. « Nombre de décès quotidiens par département », sur Insee, .
  34. rapport Eurostat.
  35. lettre de mission site de l'Élysée.
  36. Loi n° 51-711 du 7 juin 1951 modifiée sur l'obligation, la coordination et le secret en matière statistique.
  37. Dominique Goux, « Une histoire de l’Enquête Emploi » [PDF], sur Insee, p. 8-17, encadré 1.
  38. Cédric Mathiot, « La critique est INSEE mais le smic est sacré », Libération, .
  39. « Pouvoir d'achat : entre perception et réalité comment le mesurer ? » (version du 22 février 2007 sur l'Internet Archive), sur Vie publique, .
  40. « Comment repenser le mode de calcul de l’indice des prix ? » (version du 21 février 2014 sur l'Internet Archive), sur Site de Jean-Louis Gagnaire, député de la Loire.
  41. « Analyse méthodologique comparative : indices des prix à la consommation et des prix à la production », sur Organisation de coopération et de développement économiques, , p. 63.
  42. « Smic : de nouvelles règles de calcul » (version du 22 décembre 2012 sur l'Internet Archive), sur Vie publique, .
  43. « L'Insee dégaine son calculateur personnalisé d'inflation », L'Expansion, .
  44. « Bibliothèque de l'INSEE », sur gallica.bnf.fr (consulté le ).
  45. « Rapport d'activité INSEE 2018 », sur INSEE.fr, (consulté le ).
  46. Exemple : Commission permanente du 4 juillet Conseil régional Nord-Pas de Calais (voir chapitre « Financements d’études Insee d’intérêt régional », études de diagnostic et de prospective ainsi que l’évaluation des politiques publiques du troisième trimestre 2011, ici pour la région Nord-Pas-de-Calais).

Pour approfondir

Articles connexes

Liens externes
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