Liste des diplômes en France

Cette liste des diplômes en France recense tous les diplômes reconnus en France et délivrés par l’État, qui sont inscrits au Répertoire national des certifications professionnelles (RNCP).

Quatre types de titres sont reconnus dans le système éducatif français :

le diplôme national atteste de la réussite à un examen organisé et validé par l’État qui en garantit la qualité. Leur niveau est reconnu à l'échelle nationale comme européenne avec le système ECTS. Ils sont délivrés le plus souvent au nom du ministère de l'Éducation nationale et du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche ;
le diplôme d'État, délivré obligatoirement par un ministère, qui est obtenu à l'issue de certaines formations, dans plusieurs branches d'activité. Le diplôme d'État est souvent requis pour l'exercice de professions réglementées, notamment dans le champ de la santé, du social, de l'animation et du sport ;
le diplôme professionnel, délivré obligatoirement par un ministère, qui est obtenu à l'issue de certaines formations, dans plusieurs branches d'activité. Le diplôme professionnel est souvent requis pour l'exercice d'une profession, notamment dans le champ de l'artisanat ;
la certification professionnelle, qui est une reconnaissance par l’État, par une attestation matérialisée, d’une maîtrise professionnelle ou, le plus souvent, par des organisations professionnelles par le biais des conventions collectives.

Le RNCP a pour objet de tenir à la disposition une information constamment à jour sur les diplômes, les titres à finalité professionnelle et les certificats de qualification figurant sur les listes établies par les commissions paritaires nationales de l'emploi des branches professionnelles[1]. Le RNCP ne reconnait pas les diplômes de l'enseignement privé sans contrat avec l’État tel que défini par l'article L731-1 du code de l'éducation[2].

Répertoire national des certifications professionnelles (RNCP)

Logotypes créés par le Ministère de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.

En France, le répertoire national des certifications professionnelles (RNCP) est régi par l'article L. 6113-1[3] du code du travail de la loi n^o 2018-771 du 5 septembre 2018. Sa gestion est déléguée à l'organisme France compétences depuis le 1^er janvier 2019 qui dépend du Ministère du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion. Placée sous l'autorité du ministre chargé de la formation professionnelle, la commission nationale de la certification professionnelle établit et actualise le répertoire national des certifications professionnelles. Elle veille au renouvellement et à l'adaptation des diplômes et titres à l'évolution des qualifications, l'organisation du travail, aux compétences acquises en regard des besoins du marché du travail.

Objectif

France compétences, à travers le RNCP, contribue à la reconnaissance des diplômes et des titres, et ainsi à faciliter l'accès à l'emploi, la gestion des ressources humaines et la mobilité professionnelle[4].

Les certifications enregistrées dans le répertoire sont reconnues sur l'ensemble du territoire national et européen. L'enregistrement dans le répertoire national concerne la seule certification proprement dite[5]. Si l'enregistrement au RNCP garantit le niveau de la qualification professionnelle, il ne garantit pas son niveau académique comme le fait un visa de diplôme visé accordé par le ministère chargé de l'Enseignement supérieur ou une habilitation à décerner un titre d'ingénieur diplômé par la commission des titres d'ingénieur[6].

Fonctionnement

L'enseignement supérieur en France.

Les diplômes et titres à finalité professionnelle sont classés dans le répertoire national des certifications professionnelles par domaine d'activité et par niveau. Pour ce dernier critère, et jusqu'à l'adoption de la nouvelle nomenclature visée à l'article 8 du décret du 26 avril 2002 susvisé, ils sont classés selon la nomenclature des niveaux de formation approuvée par décision du groupe permanent de la formation professionnelle et de la promotion sociale du code de l'éducation.

Avant, les niveaux d'études allaient dans l'ancienne nomenclature de 1969 du niveau VI (BEPC), V (CAP-BEP), IV (BAC), III (BAC+2), II (BAC+3/Licence ou BAC+4/Master 1), I (BAC+5/Master 2/doctorat...).

Dans la nouvelle nomenclature de 2019, les niveaux d'études vont du niveau 1 (instruction maternelle), 2 (instruction élémentaire), 3 (CAP-DNB), 4 (BAC), 5 (BAC+2), 6 (BAC+3), 7 (Bac+5), 8 (Doctorat, HDR)[7].

Les mises à jour se font après avis de la Commission nationale de la certification professionnelle et sont publiées par arrêtés du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, publiés au JORF[8], conformément au décret de 2005 [9]. Pour les diplômes délivrés au nom de l'État, cet enregistrement est dit « de droit » (même s'il n'est pas automatique) ; pour les autres diplômes et titres, l'enregistrement, appelé « certification », passe par une commission technique, à la demande de l'organisme délivreur. Cette procédure succède à l'ancienne procédure d'« homologation ».

Dans le cas des diplômes techniques ou socioprofessionnels, l'organisme chargé de la certification du diplôme est tenu de réunir une « commission professionnelle consultative » de quatre collèges représentant les employeurs, les salariés, les pouvoirs publics, des personnalités qualifiées (représentants de l'État en plus du ministre de la jeunesse et du sport)[10]^,[11].

Liste des diplômes

Nomenclature des niveaux de diplômes

Diplômes classés par niveau.

Cette nomenclature classe les diplômes de niveau du moins élevé de niveau 1, au plus élevé de niveau 8[12]^,[13]^,[14]. L'ancienne nomenclature de 1969 allait du niveau V (CAP, BEP) au niveau I (Master), mais elle allait à l'encontre de nombreux systèmes étrangers, elle a été remplacée début 2019 pour faciliter la lecture internationale des niveaux de formations[15]^,[16]. Elle est basée sur la classification internationale type de l'éducation de 2011 établi par l'Unesco et le Cadre européen des certifications établi par l'Union européenne.

La nomenclature est utilisée, notamment à des fins statistiques, pour mesurer les études accomplies par un individu. Elle est utilisée au sein de l'Éducation nationale, des autres ministères délivrant des diplômes d'état mais aussi par Pôle emploi pour classer les demandeurs d'emploi par niveau de formation, par l'Insee dans le cadre du recensement[17], etc.

Années après le Bac	Titre du diplôme	Niveau RNCP du diplôme	Compétences[18]
-	École maternelle et élémentaire	Niveau 1 et 2	Le niveau 1 correspond à la maîtrise des savoirs de base. Il est l'équivalent de l'école maternelle. Le niveau 2 atteste la capacité à effectuer des activités et résoudre des problèmes courants à l'aide de règles et d'outils mobilisant des savoir-faire professionnels. Il est l'équivalent de l'école élémentaire. L'activité s'exerce avec un niveau restreint d'autonomie. Les titulaires occupent des emplois de maîtrise ou d'ouvrier non qualifié. Ancien niveau V.
-	CAP, DNB, CFG	Niveau 3	Le niveau 3 atteste la capacité à effectuer des activités en appliquant des méthodes, des outils, des matériels et des informations de base, dans un contexte connu, et à adapter les moyens d'exécution et son comportement aux circonstances. Les diplômés du CAP, DNB ou équivalent occupent des emplois de maîtrise ou d'ouvrier non qualifié. Ancien niveau V.
Bac + 0	Baccalauréat	Niveau 4	Le niveau 4 atteste la capacité à effectuer des activités mobilisant un large éventail d'aptitudes, d'adapter des solutions existantes pour résoudre des problèmes précis, à organiser son travail de manière autonome dans des contextes prévisibles mais susceptibles de changer. Les diplômés du Bac occupent des emplois de maîtrise ou d'ouvrier qualifié. Ancien niveau IV.
Bac + 2	BTS, CPGE	Niveau 5	Le niveau 5 atteste la capacité à maitriser des savoir-faire dans un champ d'activité, à élaborer des solutions à des problèmes nouveaux, à analyser et interpréter des informations en mobilisant des concepts, à transmettre un savoir-faire et des méthodes. Les diplômés du BTS ou équivalent occupent des emplois d'ouvrier ou de technicien qualifié. Ancien niveau III.
Bac + 3	Licence, BUT	Niveau 6	Le niveau 6 atteste la capacité à analyser et résoudre des problèmes complexes imprévus dans un domaine spécifique, à formaliser des savoir-faire et des méthodes et à les capitaliser. Les diplômés d'une licence occupent des emplois de technicien qualifié. Ancien niveau II.
Bac + 5	Master	Niveau 7	Le niveau 7 atteste la capacité à élaborer et mettre en œuvre des stratégies alternatives pour le développement de l'activité dans des contextes complexes, ainsi qu'à évaluer les risques et les conséquences de son activité. Les diplômés d'un master occupent des emplois de cadre. Ancien niveau I.
Bac + 8	Doctorat	Niveau 8	Le niveau 8 atteste la capacité à identifier et résoudre des problèmes complexes et nouveaux impliquant une pluralité de domaines, en mobilisant les connaissances et les savoir-faire les plus avancés, à concevoir et piloter des projets et des processus de recherche et d'innovation. Les diplômés d'un doctorat occupent des emplois de cadre. Ancien niveau I.

Niveau 1 et 2

Santé :

Brevet national de jeune sapeur-pompier (par équivalence SSIAP1 : service de sécurité incendie et d'assistance à personne).
Formation aux premiers secours : diplômes de formations secouriste :
- Prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC1) (anciennement AFPS).
- Premiers secours en équipe de niveau 1 (PSE1) (anciennement AFCPSAM).
- Premiers secours en équipe de niveau 2 (PSE2) (anciennement CFAPSE).
- Brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) (intègre le PSE1).
- Sauveteur secouriste du travail (SST) (milieu professionnel).

Social :

Diplôme d'État de moniteur de colonies de vacances et de directeur de colonie de vacances. Diplôme créé en 1954[19]^,[20]^,[21].
BAFA : Brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur en accueils collectifs de mineurs. Diplôme créé en 1973[22]
BAFD : Brevet d'aptitude aux fonctions de directeur en accueils collectifs de mineurs. Diplôme créé en 1973[23].
BASE : Brevet d'aptitude à l'animation socio-éducative. Diplôme créé en 1970.
BSB : Brevet de surveillant de baignade.

Niveau 3

Éducation et Enseignement supérieur :

Certificat d'aptitude professionnelle (CAP), créé en 1919.
Certificat de formation générale (CFG), créé en 1983.
Diplôme national du brevet[24] (DNB), créé en 1947 sous le nom de brevet d’études du premier cycle du second degré (BEPC).
Mention complémentaire (MC5) de niveau 3, créé en 2001.
Titre certifié (TC).
Titre professionnel (TP) de niveau 3 (44 titres répertoriés).

Agronomie :

Certificat d'aptitude professionnelle agricole (CAPA), similaire à un CAP.
Certificat de spécialisation (CS) de niveau 3.
Certificat technique des métiers (CTM).
Certificat d'aptitude à la petite pêche.
Certificat de motoriste à la pêche.
Certification Assistant du dirigeant d’entreprise artisanale (ADEA)
Certification d’encadrant d’entreprise artisanale (EEA)

Armée :

Agent cynophile de protection et d'intervention mention aide dresseur.
Agent cynotechnique auxiliaire de dressage.
Agent de secrétariat.
Agent de sûreté et d'intervention.
Agent polyvalent de restauration.
Aide-moniteur d'entraînement physique militaire et sportif.
Diplôme des écoles de formation technique armement naval.
Formation de sous-officier de la gendarmerie nationale.
Manutentionnaire d'aéronautique.
Brevet élémentaire de mousse.
Matelot de pont.

Justice :

Formation d'adjoint technique d'administration pénitentiaire.
Formation de surveillant de l'administration pénitentiaire.

Santé :

Diplôme d'État d'aide-soignant (DEAS).
Diplôme d'État d'aide médico-psychologique (DEAMP).
Diplôme d'État d'auxiliaire de puériculture (DEAP).
Diplôme d'État d'ambulancier (DEA).

Social :

Brevet d'aptitude professionnelle d'assistant animateur technicien (BAPAAT).
Certificat de qualification professionnelle (CQP).
Certificat professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et sportive. (CPJEPS)
Diplôme d'État d'accompagnant éducatif et social.
Diplôme d'État d'assistant familial (DEAF).
Diplôme d'État d'auxiliaire de vie sociale (DEAVS).

Transport :

Certificat de formation à la sécurité (CFS) pour intégrer le personnel navigant commercial.

Niveau 4 (Bac + 0)

Éducation et Enseignement supérieur :

Baccalauréat général.
Baccalauréat technologique (créé en 1968 en baccalauréat de technicien)[25].
Baccalauréat professionnel (créé en 1985).
Brevet des métiers d'art (BMA).
Brevet professionnel (BP).
Certificat de fin d'études secondaires (CFES).
Diplôme d'accès aux études universitaires (DAEU) créé le 3 août 1994[26].
Mention complémentaire (MC4) de niveau 4.
Examen spécial d'entrée à l'université (crée le 14 septembre 1969)[27].
Titre professionnel (TP) de niveau 4 (32 titres répertoriés).

Agronomie[28] :

Brevet professionnel agricole (BPA), similaire à un BP.
Brevet technique des métiers (BTM) et brevet technique des métiers supérieur (BTMS).
Brevet de maîtrise (BM) et brevet de maîtrise supérieur (BMS).
Certificat de capacité technique agricole et rurale (CCTAR).
Certificat de spécialisation (CS) de niveau 4.

Armée :

Assistant comptable : comptabilité/gestion des matériels.
Assistant de gestion et d'administration du personnel.
Chef d'équipe de surveillance et d'intervention.
Cynotechnicien de sécurité et de surveillance.
Gestionnaire logistique, stockage et répartition de matériels et d'ingrédients.
Interprète, analyste en sciences et techniques de l'image.
Maintenicien aéronautique/option armement/aérostructure.
Moniteur d'entraînement physique militaire et sportif.
Secrétaire assistant de direction.
Technicien de maintenance de systèmes énergie propulsion/information et de télécommunications/maintenance en installations automatisées.

Culture :

Artiste-licier.
Certificat d'études chorégraphiques/musicales/théâtrales (CEC), (CEM), (CET).
Diplôme d'études chorégraphiques/musicales/théâtrales (DEC), (DEM), (DET).
Diplôme national d'orientation professionnelle d'art dramatique/danse/musique (DNOP).
Diplôme visé d'animateur musical et scénique.
Restaurateur spécialité en rentraiture.
Musicien interprète des musiques actuelles (MIMA) reconnu au RNCP en 2008.

Justice :

Capacité en droit (créé le 13 mars 1804).
Formation de secrétaire administratif de l'administration pénitentiaire.
Formation de technicien de l'administration pénitentiaire.

Santé :

Certificat de capacité de prélèvements sanguins.
Diplôme national de thanatopracteur.

Social :

Brevet d'État d'alpinisme - diplôme d'accompagnateur en moyenne montagne.
Brevet d'État d'éducateur sportif (BEES) de 1^er degré.
Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (BPJEPS) abroge par décret du 14 mars 1986 le BEATEP.
Diplôme d'État de moniteur-éducateur (DEME) (remplace depuis 2007 le certificat d'aptitude aux fonctions de moniteur-éducateur (CAFME))[29].
Diplôme d'État de moniteur éducateur.
Diplôme d'État de technicien de l'intervention sociale et familiale (DETISF).
Diplôme d'études sociales (DES).
Formation professionnelle d'établissement (FPE).

Transport :

Brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER).[30]
Brevet d'initiation aéronautique.
Pilote professionnel (CPL avion et hélicoptère).

Niveau 5 (Bac + 2)

Éducation et Enseignement supérieur :

Brevet de technicien supérieur (BTS).
Diplôme d'études universitaires scientifiques et techniques (DEUST).
Diplôme national des métiers d’arts et du design (DNMADE).
Titre professionnel (TP) de niveau 5 (16 titres répertoriés).

Agronomie :

Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA).
Certificat de spécialisation (CS) de niveau 5.
Certification « un des meilleurs ouvriers de France » (MOF), diplôme professionnel.

Armée :

Chef d'équipe de maintenance de systèmes énergie propulsion/information et télécommunications/installations automatisées/maintenance en aérostructure ou naval/production audiovisuelle/logisticien d'entreposage/cynotechnique/interprétation et d'analyse d'images.
Comptable des services financiers.
Coordonnateur en prévention et lutte contre les sinistres et les incendies.
Formation des officiers mariniers.
Gestionnaire des ressources humaines.
Maintenicien-chef en aéronautique.
Moniteur-chef d'entraînement physique militaire et sportif.
Prévisionniste-météorologiste-océanographe.
Responsable d'équipes de surveillance et d'intervention.

Culture :

Certificat d'études d'arts plastiques.
Classe d'art dramatique.
Cycle d'enseignement supérieur en danse jazz.
Diplôme de régisseur technicien de spectacles.
Diplôme d'État de professeur de danse/musique/d'art dramatique/cirque/théâtre.
Diplôme certifié d’État de perruquier maquilleur plasticien.
Diplôme professionnel de l'Alliance française de Paris/français langue étrangère (DPAFP-FLE).
Diplôme professionnel en infographie (DPI).

Justice :

Diplôme d'État d'éducateur technique spécialisé.
Formation de directeur technique de l'administration pénitentiaire.
Formation de lieutenant pénitentiaire.

Santé :

Diplôme d'État d'audioprothésiste.
Diplôme d'État de psychomotricien.
Diplôme de préparateur en pharmacie hospitalière (PPH).

Social :

Diplôme d'État supérieur la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (DESJEPS)
Diplôme d'État relatif aux fonctions d'animation (DEFA).
Diplôme d'État d'alpinisme.
Diplôme d'État de ski - moniteur national de ski alpin ou nordique de fond.
Diplôme professionnel de professeur des écoles (attribué par le Recteur d'académie après un an de stage).
Diplôme d'État d'assistant de service social (DEASS).
Diplôme d'État d'éducateur spécialisé (DEES).
Diplôme d'État d'éducateur technique spécialisé (DEETS) (CAFETS jusqu'en 2005).
Diplôme d'État d'éducateur de jeunes enfants (DEEJE).
Diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale (DECESF).

Transport :

Brevet de pilote professionnel d'hélicoptère.
Certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique.
Pilote de transport (CPL/IR avion et hélicoptère).

Niveau 6 (Bac + 3)

Éducation et Enseignement supérieur :

Diplôme national de Licence
Diplôme national des métiers d’arts et du design (DN MADE), créé en 2018
Diplôme de comptabilité et de gestion (DCG), créé en 2008[31]^,[32]
Bachelor universitaire de technologie (BUT)

Agronomie :

Certificat d'études supérieures paysagères.

Armée :

Atomicien de propulsion navale.
Chef de groupe des opérations incendie et de lutte contre les sinistres.
Chef de projet en informatique.
Diplôme de l'École militaire interarmes.[33]
Diplôme de premier cycle de l’École polytechnique.
Diplôme d'élève pilote de ligne/gestion de la sécurité et exploitation aéronautique de l’école nationale de l'aviation civile.
Diplôme d'officier chef de quart machine/chef mécanicien de l’école nationale supérieure maritime.
Responsable d'études et de travaux en hygiène, sécurité et conditions de travail/production mécanique/travaux en pyrotechnie.
Responsable de l'ingénierie des systèmes d'information et de communication.
Responsable de système global de navigation.
Responsable technique d'analyse et de contrôle qualité armes nucléaires.
Responsable technique en instrumentation automatisme et électronique de puissance.

Culture :

Certificat d'études supérieures d'arts plastiques.
Chef de projet multimédia (IESA).
Diplôme d'architecte d'intérieur/designer d'environnement (bac +4).
Diplôme d'État de professeur de musique.
Diplôme d’études en architecture[34]
Diplôme de l'ENSATT.
Diplôme de l'ENS Louis-Lumière.
Diplôme de mise en scène-dramaturgie (ESAD).
Diplôme de muséologie de l'École du Louvre.
Diplôme de scénographie costumes.
Diplôme du premier cycle de l'École du Louvre.
Diplôme national d'art (DNA).
Diplôme universitaire de musicien intervenant (DUMI).
Diplôme national supérieur professionnel (DNSP) d'artiste de cirque (DNSP-AC), de comédien (DNSPC), de danseur (DNSPD) ou de musicien (DNSPM).

Justice :

Formation d'éducateur de la protection judiciaire de la jeunesse.
Formation de conseiller pénitentiaire d'insertion et de probation.
Formation de directeur des services pénitentiaires (directeur de prison).
Formation de greffier des services judiciaires/en chef des services judiciaires.
Diplôme de l'Institut des Métiers du Notariat (DIMN).
Diplôme universitaire professionnel d'enquêteur privé (DUP, diplôme universitaire)[35].

Santé :

Certificat de capacité orthoptiste
Diplôme d'État de technicien de laboratoire médical
Diplôme d'État d'infirmier de bloc opératoire.
Diplôme d'État de puéricultrice.
Diplôme d'État de pédicure-podologue.
Diplôme de cadre de santé-sage-femme.
Diplôme de formation générale en sciences médicales/pharmaceutiques/odontologiques/maïeutiques[36]
Diplôme d’État d’infirmier[37]
Diplôme d’État d’ergothérapeute[37]
Diplôme d’État de manipulateur en électroradiologie médicale[37]
Diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique (DTS)

Social :

Certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds.
Certificat d'aptitude aux fonctions d'encadrement et de responsable d'unité d'intervention sociale (CAFERUIS).
Diplôme d'État de médiateur familial (DEMF).
Titre de responsable d'établissement de l'économie sociale et solidaire (REESS).
Brevet d'État d'éducateur sportif (BEES) de 2^e degré.
Diplôme d'État d'alpinisme - guide de haute montagne.
Diplôme d'État de ski - moniteur national de ski alpin ou nordique de fond.
DEDPAD : Diplôme d'état de directeur de projet d'animation et de développement.

Transport :

Brevet de pilote de ligne d'hélicoptère.
Brevet de second capitaine.
Brevet de second mécanicien 8000 kW.
Pilote de ligne (ATPL avion et hélicoptère).

Niveau 7 (Bac + 5)

Éducation et Enseignement supérieur :

Agronomie

Certificat d'études approfondies vétérinaires (CEAV) (art. R812-55 du CRPM).
Certificat de fin de scolarité des études vétérinaires (art. R812-54 du CRPM).
Diplôme d’État de docteur vétérinaire (loi du 31 juillet 1923).
Diplôme d'études spécialisées vétérinaires (DESV) (art. R812-55 du CRPM)[43].
Diplôme d'agronomie approfondie/d'ingénieur agronome (art. R812-39 du CRPM).
Diplôme national d'internat des écoles vétérinaires.
Diplôme national d'œnologue. (DNO)

Armée :

Diplôme de l’école spéciale militaire de Saint-Cyr[44], de l'École navale et de l'École de l'air.
Expert de la défense en management, commandement et stratégie.
Diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie (DQSG).

Culture :

Certificat d'aptitude de professeur d'art dramatique/danse/musique.
Créateur concepteur d'expressions plastiques.
Diplôme d'arts et techniques du théâtre (ATT).
Diplôme d'État d'architecte[45].
Diplôme de 2e cycle supérieur (D2CS)
Diplôme de recherche approfondie de l'École du Louvre.
Diplôme de designer textile de l'ENSCI.
Diplôme de spécialisation et d'approfondissement en architecture.
Diplôme d’État de paysagiste (DEP) (art. R812-27 du CRPM)
Diplôme national supérieur d'arts plastiques[46] (DNSAP) de l'ENSBA.
Diplôme national supérieur d'expression plastique (DNSEP).
Formation des conservateurs spécialités : archéologie, archives, inventaire général, monuments historiques ou musées.
Habilitation à exercer la maîtrise d’œuvre en nom propre (HMONP).

Justice :

Certificat d'aptitude à la profession d'avocat (CAPA).
Diplôme supérieur du notariat (DSN).
Diplôme de juriste conseil d'entreprise (DJCE).

Santé :

Certificat d'études en chiropraxie
Certificat de capacité d'orthophoniste (depuis 2017).
Diplôme d'État de formation approfondie en sciences médicales (DFASM).
Diplôme d'État de formation approfondie en sciences pharmaceutiques (DFASP).
Diplôme d'État de formation approfondie en sciences odontologiques (DFASO).
Diplôme d’État de sage-femme.
Diplôme d’État d'infirmier anesthésiste (depuis 2014).
Diplôme d'État de masseur-kinésithérapeute (depuis 2019).
Diplôme d'État de technicien en analyses biomédicales (DETAB).

Social :

Certificat d'aptitude aux fonctions de directeur d'établissement ou de service d'intervention sociale (CAFDES).
Diplôme d'État en ingénierie sociale (DEIS) (diplôme supérieur du travail social jusqu'en 2006).
Diplôme de l'INSEP.

Transport :

Brevet de capitaine.
Pilote de ligne.

Niveau 8 (Bac + 8 et plus)

Éducation et Enseignement supérieur :

Diplôme national de Doctorat
Diplôme de Conservateur des Bibliothèques (DCB)
Diplôme d’expertise comptable (DEC)
Diplôme d'études spécialisées (DES)[36]
Diplôme d'archiviste paléographe à l'École nationale des chartes
Diplôme d'Habilitation à Diriger des Recherches (HDR) délivré au-delà du doctorat.

Anciens diplômes

Filière générale

Diplôme d'études universitaires générales (DEUG) (bac+2).
Maîtrise (bac+4).
Diplôme d'études approfondies (DEA) (bac+5).
Diplôme d'études supérieures spécialisées (DESS) (bac+5).

Filière technique et/ou professionnelle

Brevet de technicien (BT) et Brevet de technicien agricole (BTA).
Brevet d'études professionnelles (BEP) et Brevet d'études professionnelles agricoles (BEPA).
Diplôme d'études universitaires professionnalisées (DEUP) (Bac+2), délivré en IUP.
Diplôme universitaire de technologie (DUT) (bac+2).
Diplôme national de technologie spécialisé (DNTS).
Licence professionnelle (LP) (bac+3).
Diplôme d'études supérieures spécialisées (DESS) (bac+5).
Diplôme de hautes études technologiques (DHET) (bac+5).
Diplôme de recherche technologique (DRT) (bac+6).
Diplôme national d'arts et techniques (DNAT).
Diplôme national d'arts plastiques (DNAP).
Diplôme d'État d’ingénierie sociale (DEIS).
Maîtrise des sciences et techniques(MST) (bac+4).
Maîtrise des sciences de gestion (MSG) (bac+4).
Diplôme d'architecte diplômé par le gouvernement (DLPG).
Diplôme de premier cycle (DPC) (bac+2).
Diplôme de premier cycle économique (DPCE) (bac+2).
Diplôme de premier cycle technique (DPCT) (bac+2).
Diplôme d'études supérieures appliquées (DESA) (bac+4).
Diplôme d'études supérieures économiques (DESE) (bac+4).
Diplôme d'études supérieures techniques (DEST) (bac+4).
Diplôme supérieur de comptabilité (DSC) (bac+4).
Diplôme supérieur de gestion (DSG) (bac+4).
Diplôme d'économiste

Diplômes par filière

+11		Droit, Éco Gestion Agrégé			Médical DESM
+10	Arts Lettres Langues HDR	HDR	Sciences Humaines Sociales HDR	Sciences Techno Santé HDR
+9					Dentaire Pharmacie DES
Niv 8 +8	Doctorat Arts Lettres Langues	Doctorat Droit Éco Gestion	Doctorat Sciences Humaines Sociales	Doctorat Sciences Techno Santé						Architecte DSA DPEA	Compta DEC
+7
+6		ENM, DSN, EHESP	EHESS	EHESP		ENV ENM, ENA				HMONP
Niv 7 +5	Master Arts Lettres Langues	Master Droit Éco Gestion	Master Sciences Humaines Sociales	Master Sciences Techno Santé	DFASM DFASO DFASP Sage-femme DESF	Sciences Po HEC St Cyr EMI	ENC ENS	ENS HEC	ENV ENS	DEA	DSCG	Musique CA D2CS	Écoles Privées MS MSc	Arts et Design DNSEP DSAA
+4	INSPE EDJ	EDA, ENG, ENAP ENSP, IAE	INSPE EDJ	CMI
Niv 6 +3	Licence Arts Lettres Langues	Licence Droit Éco Gestion	Licence Sciences Humaines Sociales	Licence Sciences Techno Santé	DFGSM DFGSO DFGSP DFGSMa					DEEA	DCG	DNSP DUMI	Bachelor Diplovis	DN MADE DNA	Paramédical IFPS IRFSS		BUT
Niv 5 +2							AL BL LSH	ECG D1 D2	BC MP PC PSI PT							Social et Sports IRTS		BTS
+1					LAS PASS		AL BL LSH	ECG D1 D2	BC MP PC PSI PT			CE, DE DNOP
RNCP Bac +	Universités					Grandes Écoles	CPGE			Écoles							IUT	STS

Niv 3 14	Diplôme national du brevet (DNB) Troisième	DNB et Certificat de formation générale (CFG) Troisième Prépa-Métiers, SEGPA, ULIS, UPE2A
13	Quatrième	Quatrième SEGPA, ULIS, UPE2A
12	Cinquième	Cinquième SEGPA, ULIS, UPE2A
11	Sixième	Sixième SEGPA, ULIS, UPE2A
	Collège

Niv 2 10	Cours moyen 2^e année (CM2)	Cours moyen 2^e année ULIS, UPE2A (CM2)
9	Cours moyen 1^re année (CM1)	Cours moyen 1^re année ULIS, UPE2A (CM1)
8	Cours élémentaire 2^e année (CE2)	Cours élémentaire 2^e année ULIS, UPE2A (CE2)
7	Cours élémentaire 1^re année (CE1)	Cours élémentaire 1^re année ULIS, UPE2A (CE1)
6	Cours préparatoire (CP)	Cours préparatoire ULIS, UPE2A (CP)
	École élémentaire

Niv 1 5	Grande section (GS)
4	Moyenne section (MS)
3	Petite section (PS)
2	Toute petite section (TPS)
	École maternelle

RNCP Âge	Système éducatif en France

Notes et références

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Nomenclature des diplômes
Décret relatif au cadre national des certifications professionnelles
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BAFA
BAFD
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Décret de création du diplôme de baccalauréat de technicien
Circulaire du 19 juillet 1994
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Rubrique « Diplômes et référentiels » du site chlorofil.fr
« Vers la reconnaissance du moniteur éducateur », sur emploi.directions.fr, 30 novembre 2008 (consulté le 23 septembre 2016)
Qui, aujourd'hui, ne donne plus l'accès aux études supérieures mais qui néanmoins reste un diplôme de niveau 4
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Décret n^o 2012-432 du 30 mars 2012 relatif à l’exercice de l’activité d’expertise comptable qui a succédé au décret n^o 2010-1423 du 17 novembre 2010 attribuant le grade de licence aux titulaires du diplôme de comptabilité et de gestion et le grade de master aux titulaires du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion
Article D675-19 du code de l’éducation anciennement décret n^o 2010-386 du 15 avril 2010 attribuant le grade de licence aux officiers diplômés de l’École militaire interarmes
Article D672-5 du code de l’éducation anciennement décret n^o 2005-734 du 30 juin 2005 relatif aux études d’architecture
formation ufedp sur ufedp.online.fr
Article D613-13 du code de l’éducation anciennement article 2-1 du décret n^o 84-932 du 17 octobre 1984 modifié relatif aux diplômes nationaux de l’enseignement supérieur
Article D636-69 du code de l’éducation anciennement décret n^o 2010-1123 du 23 septembre 2010 relatif à la délivrance du grade de licence aux titulaires de certains titres ou diplômes relevant du livre III de la quatrième partie du code de la santé publique, en vigueur au 17 janvier 2016, consulté le 19 janvier 2016
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F199
https://grandes-ecoles.studyrama.com/ecoles-d-ingenieurs/choisir-son-ecole/habilitation-certifications-labels/qu-est-ce-qu-un-titre-certifie-rncp-1638.html
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LD612-34
Arrêté du 22 juillet 2016 relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Article D636-69-1 du code de l’éducation
Arrêté du 10 avril 2003 relatif à l'attribution du grade de master aux officiers diplômés de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, arrêté du 22 février 2006 relatif à l’attribution du grade de master aux officiers diplômés de l'École spéciale militaire de Saint-Cyr et arrêté du 27 février 2014 relatif à l'attribution du grade de master aux officiers diplômés de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Article R672-5 du code de l’éducation anciennement décret n^o 2005-734 du 30 juin 2005 relatif aux études d’architecture
« Arrêté du 23-8-2010, attribution du grade aux titulaires du diplôme national supérieur d'arts plastiques délivré par l'École nationale supérieure des beaux-arts »

Voir aussi

: document utilisé comme source pour la rédaction de cet article.

Sources et bibliographie

Commissions professionnelles consultatives (CPC), Liste des diplômes : Édition 2016, Paris, Ministère de l'Éducation nationale, 2016, 32^e éd., 77 p. (lire en ligne [PDF]).

Articles connexes

Liens externes

Site de France compétences, ancienne Commission nationale de la certification professionnelle
Site du répertoire national des certifications professionnelles géré par la commission nationale de la certification professionnelle (CNCP).
Décret concernant le RNCP MESF0210488D
Site de l'ONISEP, Office national d'information sur les enseignements et les professions. Toute l'information sur la formation sous statut scolaire, étudiant ou apprenti.
Site du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. Toute l'information concernant les diplômes nationaux de masters référencés officiellement et permettant aux étudiants ayant obtenu un diplôme national de licence de bénéficier des droits prévus par la loi n^o 2016-1828 du 23 décembre 2016 portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat.
« Portail interrégional formation emploi », sur intercariforef.org, Réseau des CARIF-OREF (consulté le 2 mai 2016).
Les 17 700 diplômes et titres préparés en France avec liens RNCP, ROME, textes réglementaires, notices CNDP.
« Base centrale des nomenclatures », sur infocentre.pleiade.education.fr, Ministère de l'Éducation nationale (consulté le 30 avril 2016).
Référentiel national des concepts utilisés dans les applications de gestion et les opérations statistiques.
« Diplômes et référentiels », sur chlorofil.fr, espace web des professionnels de l'enseignement agricole français, ministère chargé de l'Agriculture (consulté le 4 mai 2016).

Autres projets

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[1] Titres professionnels délivrés par le ministère du Travail, travail-emploi.gouv.fr, 22 juin 2020 (Consulté le 28/11/2020)

[2] « Code de l'éducation - Article L731-1 », sur http://legifrance.gouv.fr/, 15 juillet 2014 (consulté le 15 juillet 2014)

[3] Formation professionnelle tout au long de la vie - Article L. 6113-1, Légifrance (consulté le 28/11/2020).

[4] « France compétences établit et actualise deux répertoires de certifications professionnelles », sur France compétences (consulté le 6 mai 2021).

[5] Consultation du répertoire national des certifications professionnelles (RNCP), 9 décembre 2011, sur vosdroits.service-public.fr, le 8 mai 2012.

[6] « Les titres répertoriés au RNCP », Onisep,‎ 2019 (lire en ligne, consulté le 7 septembre 2017).

[7] Décret n^o 2019-14 du 8 janvier 2019 relatif au cadre national des certifications professionnelles

[8] x : Arrêté du 24 mai 2013 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles

[9] 2005-545 du 26 mai 2005 plaçant la Commission nationale de la certification professionnelle auprès du ministre chargé de la formation professionnelle

[10] ttp://dcalin.fr/textoff/code_education.html

[11] ttp://www.legifrance.gouv.fr/

[12] On trouve sur le site eduscol une liste des diplômes (de 97 pages) téléchargeable avec ce lien direct. Une grande partie des diplômes sont téléchargeables via le site du CRDP de Bordeaux,

[13] , consulté sur site www.service-public.fr le 23 janvier 2019

[14] Nomenclature des diplômes

[15] Décret relatif au cadre national des certifications professionnelles

[Légifrance_décret_2019-14-16] Assemblée nationale (France), « Décret n° 2019-14 du 8 janvier 2019 relatif au cadre national des certifications professionnelles », sur Légifrance, 8 janvier 2019 (consulté le 29 novembre 2020)

[17] « France métropolitaine - Thème « Diplômes - Formation » »^{(Archive • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?)}, Insee, Recensement de la population

[18] ttps://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000037964754

[19] « Fac-similé JO du 15/01/1954, page 00599 | Legifrance », sur www.legifrance.gouv.fr (consulté le 5 novembre 2019)

[20] « Fac-similé JO du 14/02/1954, page 01533 | Legifrance », sur www.legifrance.gouv.fr (consulté le 5 novembre 2019)

[21] ttps://www.cairn.info/revue-education-et-societes-2003-1-page-135.htm#

[22] BAFA

[23] BAFD

[24] « Quels sont les niveaux de qualification et à quoi correspondent-ils ? | service-public.fr », sur www.service-public.fr (consulté le 27 décembre 2016)

[25] Décret de création du diplôme de baccalauréat de technicien

[26] Circulaire du 19 juillet 1994

[27] Arrêté du 14 septembre 1969.

[28] Rubrique « Diplômes et référentiels » du site chlorofil.fr

[29] « Vers la reconnaissance du moniteur éducateur », sur emploi.directions.fr, 30 novembre 2008 (consulté le 23 septembre 2016)

[30] Qui, aujourd'hui, ne donne plus l'accès aux études supérieures mais qui néanmoins reste un diplôme de niveau 4

[:0-31] « Diplômes comptables supérieurs (D.C.G., D.S.C.G., D.E.C.) », sur Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation (consulté le 10 mai 2020)

[32] Décret n^o 2012-432 du 30 mars 2012 relatif à l’exercice de l’activité d’expertise comptable qui a succédé au décret n^o 2010-1423 du 17 novembre 2010 attribuant le grade de licence aux titulaires du diplôme de comptabilité et de gestion et le grade de master aux titulaires du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion

[33] Article D675-19 du code de l’éducation anciennement décret n^o 2010-386 du 15 avril 2010 attribuant le grade de licence aux officiers diplômés de l’École militaire interarmes

[34] Article D672-5 du code de l’éducation anciennement décret n^o 2005-734 du 30 juin 2005 relatif aux études d’architecture

[35] rmation ufedp sur ufedp.online.fr

[sante-36] Article D613-13 du code de l’éducation anciennement article 2-1 du décret n^o 84-932 du 17 octobre 1984 modifié relatif aux diplômes nationaux de l’enseignement supérieur

[D636-69-37] Article D636-69 du code de l’éducation anciennement décret n^o 2010-1123 du 23 septembre 2010 relatif à la délivrance du grade de licence aux titulaires de certains titres ou diplômes relevant du livre III de la quatrième partie du code de la santé publique, en vigueur au 17 janvier 2016, consulté le 19 janvier 2016

[38] ttps://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F199

[39] ttps://grandes-ecoles.studyrama.com/ecoles-d-ingenieurs/choisir-son-ecole/habilitation-certifications-labels/qu-est-ce-qu-un-titre-certifie-rncp-1638.html

[40] Décret n^o 2012-432 du 30 mars 2012 relatif à l’exercice de l’activité d’expertise comptable qui a succédé au décret n^o 2010-1423 du 17 novembre 2010 attribuant le grade de licence aux titulaires du diplôme de comptabilité et de gestion et le grade de master aux titulaires du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion

[Légifrance_D612-34-41] LD612-34

[42] Arrêté du 22 juillet 2016 relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de l'Ecole normale supérieure de Cachan

[43] Article D636-69-1 du code de l’éducation

[44] Arrêté du 10 avril 2003 relatif à l'attribution du grade de master aux officiers diplômés de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, arrêté du 22 février 2006 relatif à l’attribution du grade de master aux officiers diplômés de l'École spéciale militaire de Saint-Cyr et arrêté du 27 février 2014 relatif à l'attribution du grade de master aux officiers diplômés de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr

[45] Article R672-5 du code de l’éducation anciennement décret n^o 2005-734 du 30 juin 2005 relatif aux études d’architecture

[46] « Arrêté du 23-8-2010, attribution du grade aux titulaires du diplôme national supérieur d'arts plastiques délivré par l'École nationale supérieure des beaux-arts »

Niv 4 Bac +0 17	Baccalauréat général Arts, SES, SVT, His-Géo, Humanités, LCA, LLCE, Maths, PC, NSI, SVT Terminale générale	Baccalauréat technologique STAV, ST2S, STD2A, STMG, S2TMD, STI2D, STHR, STL Terminale technologique	Baccalauréat professionnel Alimentaire, Vente, Beauté, Bâtiment, Santé, Design, Véhicules, Numérique Terminale professionnelle	BMA	BP	MC5 MC4 MC3	BM	BTM
Niv 3 16	Première générale	Première technologique	Première professionnelle	CAP 2^e année
15	Seconde générale et technologique		Seconde professionnelle	CAP 1^re année
RNCP Âge	Lycée général	Lycée technologique	Lycée professionnel	Centre de formation d'apprentis (CFA)