Clermont Auvergne Métropole

En 1967 est créé le Syndicat intercommunal d'équipement de l'agglomération clermontoise (SIEAC) composé des communes d’Aubière, Beaumont, Cébazat, Chamalières, Gerzat, Romagnat, Royat, et Clermont-Ferrand. Ce syndicat étant compétent principalement pour la gestion de l'eau, l'assainissement et la collecte des déchets ménagers[2].

Une communauté de communes fut créée le 31 décembre 1993, portant le nom de Communauté de communes de l'agglomération clermontoise (COMAC)[3].

Le 24 décembre 1999, la structure intercommunale fut transformée en communauté d'agglomération[Off 2] en application de la loi relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale du 12 juillet 1999. Le nom complet de la communauté d'agglomération était « Clermont-Communauté : la communauté d'agglomération clermontoise »[Off 2]. En 2016, cette communauté d'agglomération se trouva être la plus grande communauté d'agglomération de la région Auvergne-Rhône-Alpes, les trois regroupements intercommunaux à la population plus importante (métropole de Lyon, Grenoble-Alpes Métropole et Saint-Étienne Métropole) n'ayant pas le même statut. Cette position d'infériorité poussa Clermont Communauté à accéder au rang de communauté urbaine[4]^,[5]. La loi MAPTAM du 27 janvier 2014 permet en effet le passage en communauté urbaine grâce à un abaissement du seuil de 450 000 à 250 000 habitants[6].

En janvier 2015, les élus communaux et communautaires entament un débat sur le projet de communauté urbaine. En mars 2015, les 21 communes membres et Clermont Communauté démarrent le travail d'analyse sur les transferts de compétences et de personnels ainsi que les aspects financiers. Entre octobre et novembre 2015, sept réunions publiques sont organisées dans l'agglomération pour débattre avec les habitants et les acteurs locaux. Les votes sur la transformation en Communauté urbaine, en Conseils communautaires et municipaux sont effectués entre septembre et novembre 2016. Le vote sur le projet de communauté urbaine a eu lieu le 27 mai 2016. Parmi les attendus figurants dans cette création on note l'objectif de « peser plus lourd dans la future grande région » Auvergne-Rhône-Alpes[7].

Le passage officiel en communauté urbaine s'est produit le 1^er janvier 2017. Les communes ont dû céder des compétences, comme la voirie, l'assainissement ou l'urbanisme[8]. La nouvelle communauté urbaine a pris le nom de « communauté urbaine Clermont Auvergne Métropole »[9]. Cette transformation est officialisée par l'arrêté préfectoral n^o 16-02952 du 16 décembre 2016[10].

Les initiateurs du projet ont indiqué que leur objectif était de rationaliser les coûts de fonctionnement et dégager des capacités d'investissement dans l'économie, la recherche ou l'innovation afin de résister à la force d'attraction lyonnaise[Note 1].

Au mois de novembre 2016, lors du débat au Sénat sur l'évolution du statut des métropoles, Jean-Michel Baylet a annoncé qu'il était favorable à ce que Clermont-Ferrand obtienne la possibilité de devenir une métropole institutionnelle. Le maire de Clermont-Ferrand, Olivier Bianchi, s'est déclaré très favorable à cette éventualité[11].

Le 30 juin 2017, le conseil communautaire ainsi que les conseils municipaux des communes concernées ont approuvé à la quasi-unanimité la transformation de la communauté urbaine en métropole à compter du 1^er janvier 2018[12]. Cette transformation a été actée le 29 décembre 2017 par la publication du décret au Journal officiel [Note 2]^,[1].

Le conseil départemental du Puy-de-Dôme a transféré quatre compétences à la métropole le 1^er janvier 2019 :

• le fonds d'aide aux jeunes (FAJ) ;
• le fonds de solidarité pour le logement (FSL) ;
• des actions de prévention spécialisée auprès des jeunes et des familles en difficulté ou en rupture avec leur milieu ;
• 240 km de routes départementales[13].

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  Logo de Clermont Communauté du 24 décembre 1999 au 31 décembre 2016.
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  Logo de Clermont Auvergne Métropole depuis le 1^er janvier 2017.
• 
  Variante noire du logo de Clermont Auvergne Métropole.

Les grandes agglomérations françaises situées autour de la métropole sont :

	Rennes(446 km[14]) Tours (257 km[15])	Lille (540 km[16]) Rouen (434 km[17]) Paris (347 km[18]) Orléans (253 km[19])	Strasbourg (471 km[20]) Metz (439 km[21]) Nancy (400 km[22]) Dijon (228 km[23])
	Nantes (390 km[24]) Limoges (170 km)	N	Lyon (136 km[25])
		O    Clermont-Ferrand    E
		S
	Toulouse (275 km[26]) Bordeaux (305 km[27])	Montpellier (249 km[28]) Marseille (330 km[29])	Saint-Étienne (108 km[30]) Grenoble (216 km[31]) Nice (403 km[32])

Clermont Auvergne Métropole est située au centre du département du Puy-de-Dôme. Elle est, en 2018, la première intercommunalité de l'ancienne région Auvergne en nombre d'habitants et sa seule métropole. Son territoire s'étend sur 300,62 km² et sa population s'élève à 289 817 habitants (recensement INSEE 2017), ce qui la classe au 19^e rang des intercommunalités françaises[7]. Elle constitue l'une des quatre intercommunalités formant le pays du Grand Clermont.

Carte de Clermont Auvergne Métropole avec les communes membres (au 1^er janvier 2018).

La métropole est composée de vingt-et-une communes[insee 1], administrativement rattachées à l'arrondissement de Clermont-Ferrand.

Les limites territoriales des cinq arrondissements du Puy-de-Dôme ont été modifiées afin que chaque nouvel établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre soit rattaché à un seul arrondissement au 1^er janvier 2017[33]. Par conséquent, depuis cette date, Châteaugay passe de l'arrondissement de Riom à celui de Clermont-Ferrand[34].

La population de la métropole est moyennement âgée. En 2018, le taux de personnes d'un âge inférieur à 30 ans s'élève à 38,5 %[a 2], soit un taux supérieur à la moyenne nationale (35,5 %) ou départementale (34,2 %). Le taux de personnes d'un âge supérieur à soixante ans (25,9 %)[a 2] est identique au taux national (25,9 %) et inférieur au taux départemental (27,9 %).

À l'instar des répartitions nationale et départementale, la population féminine de la métropole est supérieure à la population masculine. Le taux (52,63 %) est supérieur aux taux national et départemental (51,60 %).

En 2017, la population âgée de 15 à 64 ans s'élevait à 187 728 personnes parmi lesquelles on comptait 70,4 % d'actifs, dont 60,4 % ayant un emploi et 10,1 % de chômeurs[a 4].

On comptait 157 855 emplois dans la zone d'emploi. Le nombre d'actifs ayant un emploi résidant dans la zone étant de 114 932, l'indicateur de concentration d'emploi s'élève à 137,3 %, ce qui signifie que la métropole offre plus d'un emploi par habitant actif[a 5].

Les entreprises et établissements sont en principe installés dans les zones d'activités de la métropole. Clermont Auvergne Métropole comptait, au 31 décembre 2015, 26 169 établissements actifs[a 6] (145 011 postes salariés[a 7]). 479 établissements avaient plus de cinquante salariés[a 6].

Au 31 décembre 2018, la métropole comptait 19 198 entreprises, dont 1 028 dans l'industrie, 2 228 dans la construction, 5 315 dans le commerce, le transport, l'hébergement et la restauration, 3 325 dans les activités spécialisées, scientifiques et techniques et activités de services administratifs et de soutien et 3 286 dans les administrations publiques, d'enseignement, de santé humaine et d'action sociale[a 8].

Au 1^er janvier 2020, la commune comptait 72 hôtels totalisant 3 599 chambres[a 9], 5 campings totalisant 593 emplacements[a 10] et 6 résidences de tourisme de 1 932 places de lit[a 11].

Enceintes sportives :

• le stade Gabriel-Montpied (football et judo) ;
• le stade nautique Pierre-de-Coubertin ;
• le parc des sports Marcel-Michelin (stade de rugby à XV de l'ASM Clermont Auvergne) ;
• le stadium Jean-Pellez (stade couvert d'athlétisme de 6 462 m², commune d'Aubière) ;
• le stade Philippe-Marcombes ;
• la Maison des Sports ;
• le gymnase Honoré et Jean Fleury ;
• le circuit de Charade (commune de Saint-Genès-Champanelle) ;
• la patinoire de Clermont Auvergne Métropole ;
• le stade Camille Leclanché, situé à la Plaine et rénové en 2007, qui abrite des terrains de football et de rugby bordés d'allées plantées de grands arbres, constituant un cadre de verdure très agréable. Il est ouvert librement aux promeneurs, familles ou joggeurs dans la journée ;
• l'Arténium, centre couvert de tennis de table et d'arts martiaux (commune de Ceyrat) ;
• la piscine Jaques-Magnier, situé à Flamina est une des dernières Piscine Tournesol encore en activité de France, crée en 1975 son bassin mesure 25 mètres avec toit ouvrant, parc et solarium ;
• le complexe sportif omnisports de la Gauthière (ASM) ;
• le stade des Gravanches.

La métropole siège au 64-66, avenue de l'Union-Soviétique, à Clermont-Ferrand.

La métropole est gérée par un conseil de métropole (ou conseil métropolitain) représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

Pour le mandat 2014-2020, il était composé de 89 membres, dont 39 pour la seule commune de Clermont-Ferrand[35].

Pour le mandat 2020-2026, l'arrêté préfectoral n^o 19-01631 du 9 octobre 2019 a fixé à 84 le nombre de membres au conseil métropolitain[36] :

Le 10 juillet 2020, le conseil métropolitain s'est réuni à la Maison des Sports de Clermont-Ferrand pour réélire son président, Olivier Bianchi (réélu maire de Clermont-Ferrand). Vingt vice-présidents ont été désignés[39] :

1. François Rage (maire de Cournon-d'Auvergne), chargé des mobilités durables ;
2. Louis Giscard d'Estaing (maire de Chamalières), chargé de la stratégie territoriale, de la contractualisation et des fonds européens ;
3. Christine Mandon (maire d'Aulnat), chargée de l'urbanisme, de la planification urbaine et de la stratégie foncière ;
4. Hervé Prononce (maire du Cendre), chargé des finances et du budget ;
5. Henri Gisselbrecht (maire de Lempdes), chargé du développement et de l'attractivité économique ;
6. Anne-Marie Picard (maire de Ceyrat), chargée du développement durable et de la transition écologique et énergétique ;
7. Marcel Aledo (maire de Royat), chargé du cadre de vie et du plan de propreté métropolitain ;
8. Jean-Marc Morvan (maire d'Orcines), chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation ;
9. René Darteyre (maire de Châteaugay), chargé de l'insertion, des marchés publics et des achats durables, des affaires juridiques, de l'ingénierie patrimoniale et des moyens généraux ;
10. Flavien Neuvy (maire de Cébazat), chargé du schéma cyclable et des mobilités innovantes ;
11. Laurent Brunmurol (maire de Romagnat), chargé des espaces publics, de la voirie et des déchets ;
12. Christophe Vial (maire de Saint-Genès-Champanelle), chargé du cycle de l'eau ;
13. Serge Pichot (maire de Gerzat), chargé du tourisme et du thermalisme ;
14. Sylvain Casildas (maire d'Aubière), chargé des zones d'activités économiques ;
15. Aline Faye (élue à Beaumont), chargée de la politique de la ville et de la coordination des politiques jeunesse ;
16. Jean-Marie Vallée (élu à Pont-du-Château), chargé de l'agriculture, de l'alimentation, de la biodiversité et des espaces naturels ;
17. Christine Dulac-Rougerie (élue à Clermont-Ferrand), chargée de la politique sportive et des grands événements ;
18. Odile Vignal (élue à Clermont-Ferrand), chargée de l'habitat, du logement, du renouvellement urbain et de l'accueil des gens du voyage) ;
19. Isabelle Lavest (élue à Clermont-Ferrand), chargée de la politique culturelle ;
20. Cyril Cineux (élu à Clermont-Ferrand), chargé de la démocratie participative, des relations aux usagers, de l'égalité, de la concertation et de l'évaluation des politiques publiques.

Le conseil métropolitain est complété par dix membres du bureau[39].

En vertu de l'article L. 5217-2 du Code général des collectivités territoriales, la métropole exerce de plein droit, en lieu et place des communes membres l'ensemble des compétences suivantes :

En matière de développement et d'aménagement économique, social et culturel :

• Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire.
• Actions de développement économique ainsi que participation au copilotage des pôles de compétitivité et au capital des sociétés d'accélération du transfert de technologie.
• Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels, socioculturels, socio-éducatifs et sportifs d'intérêt métropolitain.
• Promotion du tourisme, dont la création d'offices de tourisme.
• Programme de soutien et d'aides aux établissements d'enseignement supérieur et de recherche et aux programmes de recherche, en tenant compte du schéma régional de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.

En matière d'aménagement de l'espace métropolitain :

• Schéma de cohérence territoriale et schéma de secteur.
• Plan local d'urbanisme et documents d'urbanisme en tenant lieu.
• Définition, création et réalisation d'opérations d'aménagement d'intérêt métropolitain.
• Actions de valorisation du patrimoine naturel et paysager.
• Constitution de réserves foncières.
• Organisation de la mobilité.
• Création, aménagement et entretien de voirie.
• Signalisation.
• Abris de voyageurs.
• Parcs et aires de stationnement et plan de déplacements urbains.
• Création, aménagement et entretien des espaces publics dédiés à tout mode de déplacement urbain ainsi qu'à leurs ouvrages accessoires.
• Participation à la gouvernance et à l'aménagement des gares situées sur le territoire métropolitain.
• Établissement, exploitation, acquisition et mise à disposition d'infrastructures et de réseaux de télécommunications.

En matière de politique locale de l'habitat :

• Programme local de l'habitat.
• Politique du logement
• Aides financières au logement social.
• Actions en faveur du logement social.
• Actions en faveur du logement des personnes défavorisées.
• Amélioration du parc immobilier bâti, réhabilitation et résorption de l'habitat insalubre.
• Aménagement, entretien et gestion des aires d'accueil des gens du voyage.

En matière de politique de la ville :

• Élaboration du diagnostic du territoire et définition des orientations du contrat de ville.
• Animation et coordination des dispositifs contractuels de développement urbain, de développement local et d'insertion économique et sociale ainsi que des dispositifs locaux de prévention de la délinquance.
• Programmes d'actions définis dans le contrat de ville.

En matière de gestion des services d'intérêt collectif :

• Assainissement et eau.
• Création, gestion, extension et translation des cimetières et sites cinéraires d'intérêt métropolitain ainsi que création, gestion et extension des crématoriums.
• Abattoirs, abattoirs marchés et marchés d'intérêt national.
• Services d'incendie et de secours.
• Service public de défense extérieure contre l'incendie.

En matière de protection et de mise en valeur de l'environnement et de politique du cadre de vie :

• Gestion des déchets ménagers et assimilés.
• Lutte contre la pollution de l'air.
• Lutte contre les nuisances sonores.
• Contribution à la transition énergétique.
• Soutien aux actions de maîtrise de la demande d'énergie.
• Élaboration et adoption du plan climat-énergie territorial en cohérence avec les objectifs nationaux en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre, d'efficacité énergétique et de production d'énergie renouvelable.
• Concession de la distribution publique d'électricité et de gaz.
• Création, aménagement, entretien et gestion de réseaux de chaleur ou de froid urbains.
• Création et entretien des infrastructures de charge nécessaires à l'usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables.
• Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations.
• Autorité concessionnaire de l'État pour les plages.

En vertu du décret n^o 2017-1778 du 27 décembre 2017, la métropole exerce les compétences facultatives suivantes[1] :

• Lycées et collèges dans les conditions fixées au titre Ier du livre II et au chapitre Ier du titre II du livre IV ainsi qu'à l'article L. 521-3 du Code de l'éducation.
• Élaboration et mise en œuvre d'un schéma d'itinéraires de randonnées à l'attention des marcheurs et les conducteurs de cycles à deux roues : études ; travaux d'aménagement et d'entretien des itinéraires incluant le balisage, les zones de stationnements spécifiques, les équipements et le mobilier dédiés ; entretien de la végétation pour permettre la circulation du public ciblé ; édition de documents de promotion et organisation de manifestations.
• Conception et mise en œuvre de l'ensemble des services aux habitants dans le domaine de la lecture publique.
• Téléalarme pour les personnes âgées.
• Numérisation du cadastre.
• Création et gestion d'un service public de fourrière de véhicules au sens du décret du 23 mai 1996.
• Accompagnement du développement culturel.
• Soutien aux sports.

La métropole peut exercer à l’intérieur de son périmètre, en lieu et place du département par transfert conventionnel, l'ensemble des compétences suivantes :

• Attribution des aides au titre du fonds de solidarité pour le logement.
• Missions confiées au service public départemental d'action sociale.
• Adoption, adaptation et mise en œuvre du programme départemental d'insertion.
• Aide aux jeunes en difficulté.
• Actions de prévention spécialisée auprès des jeunes et des familles en difficulté ou en rupture avec leur milieu.
• Gestion des routes classées dans le domaine public routier départemental ainsi que de leurs dépendances et accessoires.
• Zones d'activités et promotion à l'étranger du territoire et de ses activités économiques.
• Personnes âgées et action sociale.
• Construction, reconstruction, aménagement, entretien et fonctionnement des collèges.
• Tourisme.
• Culture.
• Construction, exploitation et entretien des équipements et infrastructures destinés à la pratique du sport.

La métropole peut exercer à l’intérieur de son périmètre, en lieu et place de la région par transfert conventionnel, l'ensemble des compétences suivantes :

• Construction, reconstruction, aménagement, entretien et fonctionnement des lycées (accueil, restauration, hébergement, entretien général et technique).
• Développement économique.

La métropole applique la fiscalité professionnelle unique.

Le budget 2018 s'élève à 494 650 403,07 € (303 899 891,67 € en fonctionnement et 190 750 511,40 € en investissement), réparti comme suit[Off 1] :

• 102,1 millions dans l'environnement et l'énergie urbaine (déchets, eau et assainissement…) ;
• 76,5 millions pour le cadre de vie (espace public, voirie, mobilité…) ;
• 39 millions pour le sport et la culture (équipements culturels, dont les bibliothèques, et sportifs) ;
• 19,7 millions dans l'économie (accompagnement des entreprises, enseignement supérieur, recherche et innovation) ;
• 5,2 millions dans le tourisme.

• « Dossier complet - Intercommunalité-Métropole de Clermont Auvergne Métropole (246300701). », Insee (consulté le 19 novembre 2020) :

• Clermont-Ferrand
• Transports en commun de l'agglomération clermontoise
• Liste des intercommunalités du Puy-de-Dôme

• Site officiel
• Clermont Auvergne Tourisme

• Fiche de Clermont Auvergne Métropole dans la base nationale sur l'intercommunalité

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