Communauté d'agglomération de Lens-Liévin

La communauté d'agglomération de Lens-Liévin (CALL) est une intercommunalité française située dans le département du Pas-de-Calais et la région Hauts-de-France.

Communauté d'agglomération de Lens-Liévin
Administration
Pays France
Région Hauts-de-France
Département Pas-de-Calais
Forme Communauté d'agglomération
Siège Lens
Communes 36
Président Sylvain Robert (PS)
Date de création
Code SIREN 246 200 364
Démographie
Population 241 703 hab. (2018)
Densité 1 010 hab./km2
Géographie
Superficie 239,40 km2
Localisation

Localisation dans le Pas-de-Calais.
Liens
Site web agglo-lenslievin.fr/
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

    Historique

    Créée le [1], la communauté d'agglomération de Lens-Liévin provient de la transformation, dans le cadre des dispositions de la loi relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale (loi « Chevènement » de 1999), du district de l’agglomération de Lens-Liévin, né en 1968[2].

    Le , la communauté d'agglomération a adopté la dénomination de communication de Communaupole, mais son nom officiel demeure communauté d'agglomération de Lens-Liévin[1].

    Territoire communautaire

    Géographie
    Représentation schématique du relief dans la Communaupole.

    Adossée aux collines d'Artois, la Communaupole couvre une grande partie de la plaine de Lens (la Gohelle). Sa superficie totale est de 240 km2 environ, ce qui représente une densité de population de 1 040 habitants au kilomètre carré. Les altitudes s'échelonnent de 192 mètres au sud-ouest (Bouvigny-Boyeffles) à 14 mètres au nord-est (Wingles), avec une mention particulière pour les terrils de Loos-en-Gohelle qui culminent à 187 mètres. L'altitude moyenne est de 67 mètres.

    L'agglomération est drainée par le Surgeon, affluent de la Lys et par la Deûle canalisée et ses affluents (dont la Souchez). Elle participe à ce titre à deux schémas d'aménagement et de gestion des eaux.

    Intercommunalités du secteur est du Pas-de-Calais (Arras, Béthune-Bruay, Lens-Liévin, Hénin-Carvin), celle d'Hénin-Carvin est en vert.

    Elle couvre tout ou partie de cinq circonscriptions législatives du Pas-de-Calais (2e, 11e, 12e, 13e, 14e) et de six cantons : Avion, Bully-les-Mines, Harnes, Lens, Liévin et Wingles.

    Composition

    La Communaupole comprend les 36 communes suivantes[1], toutes situées dans l'arrondissement de Lens depuis le [3] :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee    		 Gentilé Superficie
    (km2)    		 Population
    (dernière pop. légale)    		 Densité
    (hab./km2)
    Lens
    (siège)    		 62498 Lensois 11,7 31 606 (2018) 2 701
    Ablain-Saint-Nazaire 62001 Ablainois 9,85 1 824 (2018) 185
    Acheville 62003 Achevillois 3,04 615 (2018) 202
    Aix-Noulette 62019 Aixois 10,44 3 915 (2018) 375
    Angres 62032 Angrois 4,82 4 613 (2018) 957
    Annay 62033 Annaysiens 4,33 4 377 (2018) 1 011
    Avion 62065 Avionnais 13,04 17 583 (2018) 1 348
    Bénifontaine 62107 Bénifontainois 4,24 355 (2018) 84
    Billy-Montigny 62133 Billysiens 2,71 8 167 (2018) 3 014
    Bouvigny-Boyeffles 62170 Bovéniens 9,07 2 379 (2018) 262
    Bully-les-Mines 62186 Bullygeois 7,66 12 117 (2018) 1 582
    Carency 62213 Carençois 8,6 765 (2018) 89
    Éleu-dit-Leauwette 62291 Éleusiens 1,17 2 880 (2018) 2 462
    Estevelles 62311 Estevellois 2,54 2 039 (2018) 803
    Fouquières-lès-Lens 62351 Fouquiérois 4,14 6 399 (2018) 1 546
    Givenchy-en-Gohelle 62371 Givenchyssois 5,95 1 990 (2018) 334
    Gouy-Servins 62380 Goisais 3,32 344 (2018) 104
    Grenay 62386 Grenaysiens 3,22 6 851 (2018) 2 128
    Harnes 62413 Harnésiens 10,76 12 324 (2018) 1 145
    Hulluch 62464 Hulluchois 5,74 3 429 (2018) 597
    Liévin 62510 Liévinois 12,83 30 423 (2018) 2 371
    Loison-sous-Lens 62523 Loisonnais 3,55 5 379 (2018) 1 515
    Loos-en-Gohelle 62528 Loosois 12,7 6 855 (2018) 540
    Mazingarbe 62563 Mazingarbois 10,29 8 036 (2018) 781
    Méricourt 62570 Méricourtois 7,53 11 346 (2018) 1 507
    Meurchin 62573 Meurchinois 4,64 3 767 (2018) 812
    Noyelles-sous-Lens 62628 Noyellois 3,72 6 646 (2018) 1 787
    Pont-à-Vendin 62666 Pont-à-Vendinois 2,01 3 167 (2018) 1 576
    Sains-en-Gohelle 62737 Sainsois 5,71 6 077 (2018) 1 064
    Sallaumines 62771 Sallauminois 3,82 9 654 (2018) 2 527
    Servins 62793 Servinois 6,36 1 106 (2018) 174
    Souchez 62801 Souchezois 6,75 2 545 (2018) 377
    Vendin-le-Vieil 62842 Vendinois 10,67 8 543 (2018) 801
    Villers-au-Bois 62854 Villersois 5,2 583 (2018) 112
    Vimy 62861 Vimynois 11,33 4 250 (2018) 375
    Wingles 62895 Winglois 5,93 8 754 (2018) 1 476

    Démographie
    Évolution démographique du territoire communautaire
    1968 1975 1982 1990 1999 2008 2013 2018
    277 620262 363254 282251 585250 199245 790241 645241 703
    Nombre retenu à partir de 1968 : population sans doubles comptes.
    Les données mentionnées ci-dessus sont établies à périmètre géographique constant, dans la géographie en vigueur au .
    (Source : INSEE RGP 2018[4])

    Organisation

    Siège

    Le siège de la communauté d'agglomération est à Lens, 21, rue Marcel-Sembat[1].

    Élus

    Le conseil communautaire de la communauté d'agglomération se compose de 91 conseillers[5], représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

    Ils sont répartis comme suit[5] :

    Nombre de conseillersCommunes
    10Lens, Liévin
    6Avion
    4Bully-les-Mines, Harnes, Méricourt
    3Billy-Montigny, Grenay, Mazingarbe, Sallaumines, Vendin-le-Vieil, Wingles
    2Aix-Noulette, Angres, Annay, Fouquières-lès-Lens, Hulluch, Loison-sous-Lens,
    Loos-en-Gohelle, Meurchin, Noyelles-sous-Lens, Sains-en-Gohelle, Vimy
    1 (+1 suppléant)les 13 autres communes

    Présidence

    À la suite des élections municipales et communautaires de 2020, le conseil communautaire du a réélu Sylvain Robert, maire de Lens comme président[6].

    Le conseil communautaire a ensuite élu, le 18 juillet 2020, ses vice-présidents, qui sont[7]:

    1. Laurent Duporge, maire de Liévin, chargé de développement économique et des enjeux métropolitains ;
    2. Alain Bavay, adjoint au Maire d’Eleu-dit-Leauwette, chargé de la cohésion sociale ;
    3. Bernard Baude, maire de Méricourt, chargé de la transition durable ;
    4. Jean-Marie Alexandre, maire de Souchez, chargé des finances et prospectives ;
    5. André Kuchcinski, maire de Hulluch, chargé de la coopération territoriale et de la mutualisation ;
    6. Christian Pedowski, maire de Sallaumines, chargé de l'administration générale ;
    7. François Lemaire, maire de Bully-les-Mines, chargé de l'habitat ;
    8. Philippe Duequesnoy, maire de Harnes, chargé de l'économie touristique ;
    9. Daniel Kruszka, maire de Loison-sous-Lens, chargé de l'ambition numérique ;
    10. Pierre Sénéchal, maire de Givenchy en Gohelle, chargé de l'eau et de l'assainissement ;
    11. Christelle Buissette, adjointe au maire de Grenay, chargée des dynamiques culturelles ;
    12. Alain Roger, maire de Noyelles-sous-Lens, chargé de l'engagement pour le renouveau du bassin minier (ERBM) et du renouvellement urbain ;
    13. Alain Lherbier, maire de Gouy-Servins, chargé de la réduction, collecte et valorisation des déchets ;
    14. Jean Letoquart, adjoint au maire d'Avion, chargé de la politique foncière ;
    15. Laurent Poissant, maire de Mazingarbe, charge du rayonnement sportif.
    Liste des présidents successifs du District et de la Communauté d'agglomération
    Période Identité Étiquette Qualité
    1968 1998 André Delelis PS Ministre (1981 → 1983)
    Sénateur du Pas-de-Calais (1983 → 1992)
    Député du Pas-de-Calais (13e circ.) (1967 → 1981)
    1998[8] 2001 Jean-Marie Alexandre MRC Instituteur
    Maire de Souchez (1995 →)
    Vice-président du conseil régional du Nord-Pas-de-Calais (1998 → 2015)
    2001 2010 Michel Vancaille PS Contrôleur PTT
    Conseiller général de Bully-les-Mines (1994 → 2015)
    Vice-président du conseil général du Pas-de-Calais (2011 → 2015)
    mai 2010 avril 2014 Jean-Pierre Kucheida PS Professeur certifié
    Député du Pas-de-Calais (12e circ.) (1981 → 1986 et 1988 → 2012)
    Maire de Liévin (1981 → 2013)
    avril 2014[9] En cours
    (au 7 juillet 2020)    		 Sylvain Robert PS Maire de Lens (2013 →)

    Compétences

    La communauté exerce les compétences qui lui ont été transférées par les communes membres, dans les conditions définies par le code général des collectivités territoriales. Il s'agit notamment de[10]  :

    Depuis le 1er janvier 2003, la communauté n'exerce plus les compétences relatives aux services de mobilité et à l'organisation des réseaux de transports. Le statut d'AOM ayant été transféré au syndicat mixte de transports Artois-Gohelle.

    La communauté pilote la politique du logement sur le territoire et a en charge la rédaction du programme local d'habitat.

    La communauté a également en charge la politique environnementale du territoire. En effet, depuis la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement dit "Grenelle II" impose aux EPCI de plus de 50 000 habitant la rédaction d'un plan climat air énergie territorial. Cette obligation, renforcée par la loi de transition énergétique pour la croissance verte (LTECV) de 2015.

    Régime fiscal et budget

    L'intercommunalité est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre. Le budget d’un EPCI à fiscalité se présente comme une collectivité en deux sections : le fonctionnement et l’investissement.

    • Le fonctionnement correspond aux services à la population (gestion des déchets, l’eau potable, les aides à l’habitat, l’attractivité économique et touristique) mais aussi la gestion courante de l’agglomération.
    • L’investissement, c’est ce qui prépare l’avenir du territoire et de ses habitants : construction ou rénovation d’équipements, réseau des déchèteries, agrandissement des parcs d’activité économique, aménagement du parc des Cytises, rénovation de châteaux d’eau …

    En 2019, le budget de la CALL représentait 298 millions d'euros, dont 133 millions d'investissement et 165 millions de fonctionnement[7]

    Afin de financer l'exercice de ses compétences, elle perçoit, comme l'ensemble des communautés d'agglomération, la fiscalité professionnelle unique[1] (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources entre les communes résidentielles et celles dotées de zones d'activité.

    Elle perçoit également une taxe d'enlèvement des ordures ménagères[1] (TEOM), qui finance le fonctionnement de ce service public.

    Projets et réalisations

    La communauté d'agglomération de Lens-Liévin (CALL) élabore son schéma de cohérence territoriale (SCOT)[11] dans le cadre d'un syndicat mixte qui l'associe avec sa voisine, la communauté d'agglomération d'Hénin-Carvin. Les deux communautés d'agglomérations exploitent également en commun un crématorium et collaborent dans plusieurs autres domaines.

    Ainsi depuis 2003, elles ont transféré leurs compétences en matière de mobilité et de transports (PDU et réseau Tadao) au Syndicat mixte des transports Artois-Gohelle auquel se sont jointes en 2006 la communauté d'agglomération de l'Artois (anciennement Artois Comm.) et la communauté de communes de Nœux et environs (CCNE). Dans le cadre des dispositions de la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (Loi NOTRe) du 7 août 2015, qui prévoit que les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre doivent avoir un minimum de 15 000 habitants, la communauté d'agglomération de l'Artois a fusionné avec la communauté de communes Artois-Lys et la communauté de communes Artois-Flandres, afin de former le 1er janvier 2017, la communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane, conformément à l'arrêté préfectoral du 13 septembre 2016[12]. Leurs communes membres intègrent de fait le ressort territorial du SMT AG[13].

    La CALL fait également partie d'Euralens, dont Sylvain Robert est le président depuis 2015[14].

    L'Agglomération a financé et réalisé le Centre d'Interprétation Lens' 14 - 18 de Souchez ouvert depuis juin 2015. Cet équipement à vocation culturelle et touristique présente les événements de la Première Guerre mondiale de toute la région Nord Pas de Calais. Localisé au pied de la colline de Notre-Dame-de-Lorette, ce musée a pour ambition de devenir la porte d'entrée du tourisme de mémoire en région[15] avec l'appui de la formidable concentration de sites symboliques de la Grande Guerre tels que le lieu historique national du Canada à Vimy, le cimetière britannique du Cabaret Rouge, la Nécropole nationale de Notre Dame de Lorette et l'Anneau de la mémoire.

    Références
    1. « CA de Lens - Liévin (N° SIREN : 246200364) », Fiche signalétique BANATIC, Ministère de l'intérieur - DGCL, (consulté le ).
    2. Chambre régionale des comptes du Nord-Pas-de-Calais, « Rapport d'observations définitives (1999-2007) » [PDF], Cour des Comptes (consulté le ), p. 4.
    3. arrêté préfectoral du 20 décembre 2016
    4. INSEE, Recensement général de la population 2018, Document mentionné en liens externes.
    5. « Le conseil communautaire. », sur le site de la communauté d'agglomération (consulté le )
    6. Clément Courtois, « Lens: Sylvain Robert réélu président de la CALL : Sans surprise, le président sortant a été réélu pour un nouveau mandat à la tête de la Communauté d’agglomération Lens-Liévin mardi 7 juillet à l’occasion du conseil d’investiture. », L'Avenir de l'Artois,‎ (lire en ligne, consulté le ).
    7. « INSTITUTION – Communauté d'agglomération de Lens-Liévin » (consulté le )
    8. « Jean-Marie Alexandre (MDC), élu président du district de Lens-Liévin », Les Échos,‎ (lire en ligne, consulté le ).
    9. Audrey Halford, « Lens-Liévin: Sylvain Robert succède à Jean-Pierre Kucheida à la communauté d’agglomération : Ce mardi soir, Jean-Pierre Kucheida, ancien député-maire de Liévin, a passé le témoin à la tête de la communauté d’agglomération de Lens-Liévin. Trois candidats étaient en lice pour lui succéder : le maire de Lens Sylvain Robert (PS et apparentés), Bruno Troni (maire PCF de Billy-Montigny) et José Evrard (ancien communiste élu conseiller municipal à Billy-Montigny sur une liste FN). », La Voix du Nord,‎ (lire en ligne, consulté le ).
    10. « INSTITUTION – Communauté d'agglomération de Lens-Liévin » (consulté le )
    11. « SCOT Lens-Liévin et Hénin-Carvin ».
    12. « Arrêté portant à création de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane », sur Préfecture du Pas-de-Calais, (consulté le )
    13. « COMMUNES MEMBRES », sur Syndicat Mixte des Transports Artois-Gohelle (consulté le )
    14. « La Gazette Nord-Pas de Calais | Hebdomadaire économique et régional », sur www.gazettenpdc.fr (consulté le )
    15. « StackPath », sur www.lens14-18.com (consulté le )

    Annexes

    Articles connexes

    Liens externes

    Bibliographie
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