Homicide

Au Canada, il existe deux types de meurtres[7]:

1. le « meurtre au premier degré » est:
   • le meurtre commis avec préméditation et de propos délibéré;
   • le meurtre commis à la suite d’une entente dont la contrepartie matérielle;
   • le meurtre, dans l’exercice de ses fonctions:
     1. d’un officier ou d’un agent de police, d’un shérif, d’un shérif adjoint, d’un officier de shérif ou d’une autre personne employée à la préservation et au maintien de la paix publique;
     2. d’un directeur, d’un sous-directeur, d’un instructeur, d’un gardien, d’un geôlier, d’un garde ou d’un autre fonctionnaire ou employé permanent d’une prison;
     3. d’une personne travaillant dans une prison avec la permission des autorités de la prison.
   • le meurtre d'une personne, en commettant ou tentant de commettre un détournement d’aéronef, un agression sexuelle, une agression sexuelle armée, des menaces à une tierce personne ou l'infliction de lésions corporelles, une agression sexuelle grave, un enlèvement et séquestration ou une prise d’otage;
   • un meurtre commis avec l’intention de faire craindre à la personne assassinée pour sa sécurité ou celle d’une de ses connaissances;
   • le meurtre commis au cours de la perpétration ou de la tentative de perpétration;
   • le meurtre commis au profit ou sous la direction d’une organisation criminelle;
2. le « meurtre au second degré » correspond aux autres meurtres.

Un homicide coupable qui autrement serait un meurtre peut être réduit à un homicide involontaire coupable si la personne qui l’a commis a ainsi agi dans un accès de colère causé par une provocation soudaine.

Aux États-Unis, on distingue :

1. le « meurtre au premier degré » (first degree murder) correspondant à l'assassinat ;
2. le « meurtre au second degré » (second degree murder) correspondant généralement au meurtre ;
3. l'involuntary manslaughter (souvent traduit dans les séries télévisées américaines par « homicide involontaire » pour des raisons de synchronisme) correspondant aux « violences volontaires ayant entraîné la mort sans l'intention de la donner ».

En droit français, l'homicide peut avoir plusieurs qualifications juridiques différentes, selon l'intentionnalité et les circonstances de l'infraction[8].

En 2019, selon le Ministère de l'Intérieur, 970 homicides ont été commis en France, un chiffre en hausse de 9 % par rapport à l'année 2018[9].

Dans le cas de l'homicide volontaire, on distingue le meurtre, sans préméditation, de l'assassinat, lorsque l'homicide est prémédité. Le meurtre est puni de 30 ans de réclusion criminelle (article 221-1 du code pénal). L'assassinat, quant à lui, est puni de la réclusion criminelle à perpétuité (article 221-3 du code pénal). Tous deux sont des crimes, passibles de la cour d'assises.

L'article 222-7 du code pénal punit l'auteur de violences ayant entraîné la mort sans intention de la donner à 15 ans de réclusion criminelle. Dans ce cas, l'auteur des faits a eu intention de blesser la victime sans intention de la tuer, le résultat des violences ayant dépassé son intention première. L'absence d'intention de tuer distingue cette infraction du meurtre. Ce cas de figure est souvent étroitement lié aux violences conjugales. Il s'agit d'un crime passible de la cour d'assises.

L'homicide involontaire est défini par l'article 221-6, dans le cadre des atteintes involontaires à la vie : « Le fait de causer, dans les conditions et selon les distinctions prévues à l'article 121-3[10], par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou manquement à une obligation de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou le règlement, la mort d'autrui constitue un homicide involontaire ».

Ce délit se distingue des violences ayant entraîné la mort sans intention de la donner, car l'auteur du délit n'a pas souhaité blesser la victime (accident de la route par exemple)[11].

Dans un accident mortel de la route en France, un conducteur impliqué peut être inculpé pour homicide involontaire, si

• il est responsable de l'accident,
• il a commis une infraction,
• et/ou il a commis un manquement manifeste à une obligation de sécurité ou de prudence[12].

L'alcoolisme, l'emprise de stupéfiants, l'absence de permis, le grand excès de vitesse ou le délit de fuite sont des circonstances aggravantes[12].

L'homicide involontaire n'est donc pas un crime mais un délit, passible du tribunal correctionnel et puni de trois ans d'emprisonnement et de 45 000 euros d'amende. En cas de violation manifestement délibérée d'une obligation particulière de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou le règlement, les peines encourues sont portées à cinq ans d'emprisonnement et à 75 000 € d'amende »[13].

Le droit suisse distingue[14] :

• le meurtre (article 111 CP) : le fait de tuer intentionnellement une personne. Le meurtre est puni d'une peine privative de liberté d'au moins cinq ans ;
• l'assassinat (art. 112 CP) : un homicide dont le mobile, le but ou la façon d'agir est particulièrement odieux. La peine est une privation de liberté à vie ou de minimum dix ans ;
• le meurtre passionnel (art. 113 CP), commis alors que l'auteur était en proie à une émotion violente que les circonstances rendaient excusable, est puni d'une peine de un à dix ans ;
• le meurtre sur la demande de la victime (art. 114 CP) est punie d'une peine pécuniaire ou d'une peine privative de liberté d'au maximum trois ans ;
• l'incitation et l'assistance au suicide (art. 115 CP) ne sont punissables que si l'auteur a agi par un mobile égoïste. L'auteur écope d'une peine pécuniaire ou d'une peine privative de liberté d'au maximum cinq ans ;
• l'infanticide (art. 116 CP) commis durant l'accouchement ou juste après celui-ci est puni d'une peine pécuniaire ou d'une peine privative de liberté d'au maximum trois ans ;
• l'homicide par négligence (art. 117 CP) est puni d'une peine pécuniaire ou d'une peine privative de liberté d'au maximum trois ans.

Dans le judaïsme, le meurtre est un grave péché qui ne recouvre pas tout à fait l'homicide. Il est énoncé dans les dix commandements (עשרת הדיברות) : 20.13 Tu ne commettras point d'assassinat. La traduction classique de ce commandement est « Tu ne tueras point ». Il n'est pas écrit « Lo taharog », verbe utilisé en particulier quand Caïn tue Abel, en Ge. 4,8 mais « Lo tirtza'h » - לא תרצח.

C'est une notion juridique plus complexe, qui ne couvre pas l'homicide en cas de guerre, de légitime défense, ou prononcé par un tribunal régulier (peine de mort).

« Dieu tient en son pouvoir l'âme de tout vivant et le souffle de toute chair d'homme. (Job 12.10) » ; « Heureux les artisans de paix, car ils seront appelés fils de Dieu. (Matthieu 5.9) ». Selon un des dix commandements « Tu ne tueras pas. Celui qui tuera sera passible de jugement. », toute vie humaine, dès le moment de la conception jusqu'à la mort, est sacrée parce que la personne humaine a été voulue pour elle-même à l'image et à la ressemblance du Dieu vivant et saint. Le meurtre d'un être humain est gravement contraire à la dignité de la personne et à la sainteté du Créateur. Cependant l’interdit du meurtre n’abroge pas le droit de mettre hors d’état de nuire un injuste agresseur. La légitime défense est un devoir important pour toute personne responsable et participe au bien commun. Sont considérés comme homicide : peine de mort, Violence ayant entraîné la mort, avortement volontaire, euthanasie, guerre, suicide ainsi que tout acte ayant poussé au suicide[15].

L'homicide volontaire sans raison de guerre ou de légitime défense est puni dans l'islam par la peine de mort en vertu de la loi du talion, sauf si les héritiers de la victime accordent leur pardon, ces derniers peuvent exiger une compensation financière nommée « Diyya ». Verset 17:33 : « Et, sauf en droit, ne tuez point la vie qu'Allah a rendu sacrée. Quiconque est tué injustement, alors Nous avons donné pouvoir à son proche [parent]. Que celui-ci ne commette pas d'excès dans le meurtre, car il est déjà assisté (par la loi) ». En revanche, l'homicide involontaire ouvre droit à compensation seulement. Cette mesure est venue limiter le recours à la vengeance, autrefois invoquée en toutes circonstances.

Si le meurtre est accompagné de vol, le coupable peut être crucifié : « La récompense de ceux qui font la guerre contre Allah et Son messager, et qui s'efforcent de semer la corruption sur la terre, c'est qu'ils soient tués, ou crucifiés, ou que soient coupées leur main et leur jambe opposées, ou qu'ils soient expulsés du pays. Ce sera pour eux l'ignominie ici-bas ; et dans l'au-delà, il y aura pour eux un énorme châtiment » [5:33]. Abdullah ibn Abbas précise au sujet des détrousseurs de route : « S’ils tuent et volent l'argent : ils seront tués et crucifiés »[16].

L'Amérique latine est cinq fois plus touchée par les homicides qu'en moyenne dans le monde[24]. La moyenne des meurtres en 2008 s'établit à 27 pour 100 000 habitants, alors que la moyenne mondiale est de 5 pour 100 000[24]. L'Amérique centrale affiche un taux de meurtres parmi les plus élevés du monde avec 33 homicides pour 100 000 habitants[25]. Sur 50 villes ayant un taux d’homicide supérieur à 30 pour 100 000 habitants, la plupart se trouvent en Amérique latine : le record étant détenu par San Pedro Sula[26].

Le Brésil est l'un des pays les plus violents du monde : 600 000 personnes ont été assassinées entre 1980 et 2000, et le taux d'homicide a augmenté de 130 % sur cette période[27]. En 2008, on compte environ 50 000 homicides par an dans tout le pays[28]. Chaque jour, trois jeunes de 15 à 24 ans sont assassinés[28].

Au Guatemala, 14 000 homicides ont été commis sous la présidence d'Alfonso Portillo (2000-2004)[29], 21 509 en 2004-2007, soit une dizaine par jour, essentiellement par arme à feu[29].

Au Mexique, la violence liée au trafic de drogue a provoqué la mort de 7 724 personnes en 2009[30]. Le 30 août 2008, des dizaines de milliers de Mexicains sont descendus dans les rues pour exiger l'arrêt de ces violences. Pour l'année 2007, la police a enregistré 438 enlèvements contre rançon, mais le chiffre réel serait plus élevé, car beaucoup de ces enlèvements ne sont pas signalés[31].

Le Salvador est le pays le plus dangereux au monde avec 114 meurtres pour 100 000 habitants sur la période 2003-2004 et 67 en 2008[32]. Entre 2004 et 2008, plus de 16 000 personnes ont été assassinées dans ce pays[32]. L'Institut de médecine légale du Salvador estime que le nombre total de meurtres est passé de 3 802 en 2005 à 3 928 en 2006 et qu'il est redescendu à 3 491 en 2007[33].

40 % des meurtres seraient dus aux gangs particulièrement violents qui sévissent dans ce pays, les maras, d'après la justice et la police, et un certain nombre à des milices de citoyens qui souhaitent faire justice eux-mêmes, selon le quotidien El Diario de Hoy, au Salvador.

Évolution du nombre de meurtres par arme à feu aux États-Unis

Aux États-Unis, le nombre d'homicides a diminué pendant les années 1990[34] : le nombre d'homicides en 1991, année record, a été de 24 703 soit 9,8 meurtres pour 100 000 habitants. En 2005, il s'établit à 16 910 victimes soit 5,7 meurtres pour 100 000 habitants, soit la 24^e place mondiale[18] ; en 2008, ce taux, avec 16 272 victimes est passé à 5,4 meurtres pour 100 000 habitants[35]. En 2009, le nombre des meurtres a enregistré un recul de 7,2 %.

Certains attribuent cette baisse à la politique de tolérance zéro, à la stricte application des peines et à la modernisation de la police. D'autres, comme le sociologue Loïc Wacquant mettent davantage en avant la bonne santé de l'économie américaine, l'arrivée d'immigrés dans des quartiers délaissés et la baisse du trafic du crack[34], le fait que le crime continue de baisser alors que les États-Unis sont entrés dans la crise financière de 2007-2010 lui donne tort sur le premier point. L'économiste américain Steven Levitt y voit lui une conséquence à retardement de la libéralisation de l'avortement deux décennies auparavant[36]. Selon le criminologue canadien Marc Ouimet le nombre des personnes âgées de 20 à 34 ans a chuté de 18 % entre 1990 et 2001. Cette catégorie d'âge est celle qui commet justement le plus de crimes. En 2005 et 2006, la criminalité est repartie à la hausse dans le pays sauf dans les trois premières agglomérations (New York, Los Angeles et Chicago)[34] avant de rebaisser depuis 2007.

En 2012, le Wall Street Journal a mis en ligne une banque de données interactive permettant de créer des statistiques sur les 165068 homicides recensés aux États-Unis entre 2000 et 2010[37]. Il en ressort, entre autres, que « les Blancs tuent en majorité des Blancs, tout comme les Noirs font une majorité de victimes noires, ces deux origines ethniques étant les plus représentées dans les statistiques », ou encore que « la plupart des femmes assassinées connaissaient leur meurtrier, qu'il soit un mari, un petit ami, un père ou une simple fréquentation »[38].

Il y a eu 970 homicides en France en 2019, une hausse de 9% par rapport à l'année précédente[42] et pour la 5^e année consécutive ; hausse qui a interrompu l'évolution à long terme orientée à la baisse depuis le milieu des années 1990.

D'une manière générale, les homicides représentent une toute petite part des morts violentes, loin derrière les accidents de la circulation, les suicides et à égalité avec les chutes (par exemple lors d'un accident du travail). Il est à noter que les morts violentes (homicides, suicides, accidents) sont la première cause de mortalité chez les 15-34 ans[43].

La France dispose de statistiques sur le nombre d'homicides depuis le Premier Empire. La tendance longue est à la baisse. Ainsi, en 1936, le taux d'homicide était de 1,1 pour 100 000 habitants. En 1968, ce même taux était descendu à 0,8. En 2000, avec un taux de 1,7 pour 100 000, la France présentait un des plus faibles taux d'homicide au monde[44]. Entre 1950 et 1980, le taux de mort par homicide est relativement stable en France. Chez les hommes, il connaît une brusque - et temporaire - augmentation entre 1956 et 1962 (mort des appelés du contingent durant la guerre d'Algérie). Depuis le début des années 1980, le taux de mortalité masculine par homicide est en légère baisse. Chez les femmes, cette baisse est plus marquée et débute elle aussi au début des années 1980[43].

Ces chiffres sont issus du site du ministère de l'Intérieur français[45]. On remarque qu'ils sont supérieurs à ceux de l'Ined présentés dans le paragraphe précédent (environ 1 000 morts par an soit 1,6 pour 100 000 habitants). Le pourcentage de la mortalité totale est estimé à partir du taux de mortalité de 2001 (9,09 ‰, 909 morts pour 100 000 habitants, soit environ 545 000 morts par an).

La diversité géographique de la criminalité est notable : 10 départements réunissent à eux seuls 40,18 % des meurtres ou tentatives commis en 2010 sur le territoire. Le record par habitant est détenu par le Vaucluse. En valeur absolue le département des Bouches du Rhône avec 103 faits est suivi de près par Paris et la Seine-Saint-Denis[46]. En 2008, la Corse détient le record des homicides par arme à feu avec 20 meurtres et 13 tentatives de meurtre[47]. En 2009, 25 assassinats liés au grand banditisme étaient recensés sur l'Île de Beauté[48]. En se fondant sur les chiffres de la Direction centrale de la police judiciaire, on dénombrait 10 homicides en Corse en 2007, 25 en 2008, 29 en 2009, 17 en 2010 et 22 en 2011 – sachant que ces chiffres ne regroupent pas que des assassinats politiques ou des règlements de compte liés au banditisme, mais aussi des crimes passionnels ou familiaux (comme le meurtre de sa famille en 2009 par le jeune Andy, 16 ans, reconnu coupable des meurtres mais déclaré irresponsable). On arrive donc à 103 homicides sur cinq ans pour au moins 300 000 habitants sur la période, soit un peu moins de 7 homicides par an pour 100 000 habitants (ce qui placerait la Corse devant des pays comme les Philippines ou Haïti pour ce qui est du taux d'homicides volontaires)[49].

En 2013, il n'y a eu aucun homicide constaté dans les départements du Cantal, du Cher, de la Haute-Marne, du Jura, du Territoire de Belfort, de la Lozère, du Gers, de la Mayenne, des Alpes de Haute-Provence et de l'Ardèche.

Une étude publiée en mai 2015 par l'Observatoire National de la Délinquance et des Réponses Pénales (ONDRP) portant sur l'ensemble des homicides dans la région parisienne de 1991 à 1996 révèle que les meurtriers sont des hommes à 85 %, que l'arme blanche est dans 31 % des cas la méthode utilisée, contre moins de 30 % par arme à feu, environ 20 % par coups, moins de 5 % par asphyxie et strangulation et le reste se répartissant en causes diverses. Dans 71 % des cas, le meurtrier a fait une victime, deux victimes dans 19 % des cas et trois victimes dans 9 % des cas[50].

Le taux d'homicide en Suisse est relativement stable avec une moyenne de 213 cas enregistrés (tentative et acte pleinement réalisé) entre 2000 et 2004[51]. La même tendance se confirme au niveau des condamnations entre 2005 et 2009 (de 84 à 95 condamnation par an), les infractions d'homicide demeurent une extrême minorité des crimes ou délits jugés en Suisse (84 condamnations pour homicide sur un total de 94 574 condamnations en 2009)[52].

La plus grande partie des homicides est liée au contexte domestique (45 % des cas)[51]. Les ressortissants étrangers demeurent surreprésentés (responsables à hauteur de 59 % des homicides en 2009 alors qu'ils ne représentent que 21 % de la population[53]).

La majorité des suspects sont des hommes (88 %) ainsi que la majorité des victimes (60 %) : on remarque dès lors que les femmes sont plus souvent victimes qu'auteurs d'homicide. Le taux d'élucidation des actes d'homicide atteint les 94 % dont 64 % l'ont été le jour même du crime[54].

• Laurent Mucchielli et Pieter Spierenburg (dir), Histoire de l'homicide en Europe : de la fin du Moyen Âge à nos jours, La Découverte, 2009.
• Jean-Pierre Bouchard, Jean-Christian Petitfils, « Henri IV un mythe français : l’énigme Ravaillac », Le Figaro Magazine, 7 mai 2010.

• Criminalité
• Féminicide
• Homicide involontaire coupable

• (en) Small Arms Survey dépendant de l'Institut de hautes études internationales et du développement à Genève recense les publications liées aux armes légères et publie lui-même un certain nombre d'études internationales et de documents de référence sur le sujet.

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