Élections municipales de 1995 à Paris

Les élections municipales des 11 et 18 juin 1995 ont vu s'opposer à Paris, notamment, une liste RPR-UDF menée par Jean Tiberi, une liste PS menée par Bertrand Delanoë.

Élections municipales de 1995
à Paris
163 conseillers de Paris
2O maires d'arrondissement
et
Type d’élection Élections municipales
Postes à élire 20 conseils d'arrondissement
Participation
49,69%
Votants au 2d tour 385 304
53,05%
Jean Tiberi RPR
Voix au 1er tour 275 688
47,73%
Voix au 2e tour 180 862
47,90%
Maires élus 14  6
Conseillers élus 99  40
Bertrand Delanoë PS
Voix au 1er tour 173 044
29,96%
Voix au 2e tour 175 413
46,46%
Maires élus 6  6
Conseillers élus 58  36
Martine Lehideux Front national
Voix au 1er tour 56 617
9,80%
Voix au 2e tour 21 219
5,62%
Maires élus 0
Conseillers élus 1  1
Appartenance politique des maires d'arrondissement élus en 1995
Maire de Paris
Sortant Élu
Jacques Chirac
RPR-UDF
Jean Tibéri
RPR-UDF
interieur.gouv.fr/Elections/Les-resultats/Municipales/

Les listes RPR-UDF de Jean Tibéri ont remporté les élections, la gauche dirige 6 arrondissements contre 14 arrondissements pour la droite.

La réunion du Conseil de Paris ayant élu Jean Tiberi comme maire de Paris s'est déroulée le . Les conseils d'arrondissement ayant élu les maires des vingt arrondissements se sont tenus le .

Mode de scrutin

Selon la « loi PLM » du 31 décembre 1982, la ville de Paris est divisée en 20 secteurs correspondant exactement aux arrondissements de Paris. Les électeurs choisissent lors d'un même scrutin des conseillers de Paris et des conseillers d'arrondissement : les conseillers de Paris élisent le maire de Paris et siègent au Conseil de Paris ainsi qu'au Conseil d'arrondissement dont ils dépendent ; les conseillers d'arrondissement ne siègent qu'au Conseil d'arrondissement. Le nombre de conseillers d'arrondissement est le double de celui des conseillers de Paris, sans pouvoir être inférieur à dix ni supérieur à quarante[1],[2].

L'élection se déroule selon un scrutin de liste. Chaque liste doit comprendre autant de candidats qu'il y a de sièges de conseillers de Paris et de conseillers d'arrondissement à pourvoir dans l'arrondissement. Si une liste recueille la majorité des suffrages (et le quart au moins des électeurs inscrits) lors du premier tour, il lui est attribué la moitié des sièges à pourvoir, les autres se répartissant selon un mode proportionnel avec application de la règle de la plus forte moyenne entre les listes ayant recueilli plus de 5 % des voix. Si aucune liste ne recueille la majorité absolue au premier tour, un second tour est organisé, avec les listes ayant obtenu plus de 10 %, qui attribue la moitié des sièges à la liste ayant obtenu le plus grand nombre de voix, les autres sièges étant répartis selon la règle proportionnelle[3].

Suivant l'ordre de présentation des candidats sur les listes, sont désignés en premier les conseillers de Paris, puis les conseillers d'arrondissement[4].

Le nombre de sièges en jeu est le suivant[5] :

ArrondissementConseillers
de Paris
Conseillers
d'arrondissement
1er 310
2e 310
3e 310
4e 310
5e 410
6e 310
7e 510
8e 310
9e 410
10e 612
11e 1122
12e 1020
13e 1326
14e 1020
15e 1734
16e 1326
17e 1326
18e 1428
19e 1224
20e 1326
Total 163354

Résultats généraux

Maires élus

ArrondissementMaire sortantPartiMaire élu ou rééluParti
ParisJacques ChiracRPRJean TiberiRPR
1erMichel CaldaguèsRPRMichel CaldaguèsRPR
2eBenoîte TaffinUDFBenoîte TaffinUDF
3eJacques DominatiUDFPierre AidenbaumPS
4ePierre-Charles KriegRPRPierre-Charles KriegRPR
5eJean TiberiRPRJean TiberiRPR
6eJean-Pierre LecoqRPRJean-Pierre LecoqRPR
7eMartine AurillacRPRMartine AurillacRPR
8eFrançois LebelRPRFrançois LebelRPR
9eGabriel KaspereitRPRGabriel KaspereitRPR
10eClaude ChallalRPRTony DreyfusPS
11eAlain DevaquetRPRGeorges SarreMDC
12ePaul PerninUDFJean-François PerninUDF
13eJacques ToubonRPRJacques ToubonRPR
14eLionel AssouadRPRLionel AssouadRPR
15eRené Galy-DejeanRPRRené Galy-DejeanRPR
16ePierre-Christian TaittingerUDFPierre-Christian TaittingerUDF
17ePierre RémondRPRPierre RémondRPR
18eRoger ChinaudUDFDaniel VaillantPS
19eMichel BultéRPRRoger MadecPS
20eDidier BarianiUDFMichel CharzatPS

Par liste

Résultats des élections municipales des 11 et 18 juin 1995 à Paris
Liste Premier tour Second tour Sièges
Voix % Voix % CP
Union de la droite
RPR, UDF et CNI
275 688 47,73 172 851 45,78 99
diss. RPR-UDF 16 033 2,78 8 011 2,12
Union de la gauche
PS, PCF, PRG et MDC
173 044 29,96 175 413 46,46 63
Les Verts 21 793 3,77
Front national 56 617 9,80 21 219 5,62 1
Divers écologistes 19 345 3,35
Sans étiquette 6 229 1,08
Lutte ouvrière 5 280 0,91
Ligue communiste révolutionnaire 2 133 0,33
Parti radical de gauche 1 481 0,26
Inscrits 1 179 706 100,00 726 380 100,00
Abstentions 593 510 50,31 341 076 46,95
Votants 586 196 49,69 385 304 53,05
Blancs et nuls 9 000 1,54 7 810 2,03
Exprimés 577 643 98,46 377 494 97,97

Par tendance politique

Résultats des élections municipales des 11 et 18 juin 1995 à Paris
Liste Premier tour Second tour Sièges
Voix % Voix % CP
RPR 253 001 43,80 145 226 38,47 99
UDF 22 687 3,93 27 625 7,32
dissidents UDF 11 726 2,03 2 711 0,72
dissidents RPR 4 307 0,75 5 300 1,40
Divers droite 137 0,02
Droite parlementaire 291 858 50,53 180 862 47,91 99
Parti socialiste 157 638 27,29 152 296 40,34 63
Les Verts 24 727 4,28
MDC 15 406 2,67 23 116 6,12
PRG 1 600 0,28
Divers gauche 376 0,07
Gauche parlementaire 199 747 34,58 175 412 46,47 63
Front national 56 617 9,80 21 219 5,62 1
Extrême droite 1 381 0,24
Extrême droite 57 998 10,04 21 219 5,62 1
Mouvement écologiste indépendant 10 767 1,86
Divers écologistes 5 644 0,98
Écologie politique 16 411 2,84
Lutte ouvrière 5 280 0,91
Ligue communiste révolutionnaire 2 133 0,37
Extrême gauche 1 279 0,22
Parti humaniste 805 0,14
Force ouvrière 714 0,12
Parti des travailleurs 637 0,11
CFTC 401 0,07
Extrême gauche 11 249 1,95
Sans étiquette 380 0,07
Inscrits 1 179 706 100,00 726 380 100,00
Abstentions 593 510 50,31 341 076 46,95
Votants 586 196 49,69 385 304 53,05
Blancs et nuls 9 000 1,54 7 810 2,03
Exprimés 577 643 98,46 377 494 97,97

Conseil de Paris

  • PCF: 9 sièges
  • MDC: 5 sièges
  • Les Verts: 5 sièges
  • PS: 44 sièges
  • UDF: 36 sièges
  • CNI: 2 sièges
  • RPR: 61 sièges
  • FN: 1 siège

Résultats par arrondissement

1er arrondissement

Le maire sortant est Michel Caldaguès (RPR), réélu.

Résultats des élections municipales des 11 et 18 juin 1995
dans le 1er arrondissement de Paris
Tête de liste Liste Premier tour
Voix %
Michel Caldaguès* RPR 2 410 52,00
Alain Le Garrec PS - PCF - MDC - PRG 1 347 29,06
Joëlle Lombard FN 471 10,16
Gisèle Chaleyat Les Verts 348 7,51
Jean-Pierre Mouminous 59 1,27
Inscrits 10 261 100,00
Abstention 5 569 54,27
Votants 4 692 45,73
Blancs et nuls 57 1,21
Exprimés 4 635 98,79
* Maire sortant

2e arrondissement

Le maire sortant est Benoîte Taffin (UDF), réélue sur une liste dissidente de l'UDF.

Résultats des élections municipales des 11 et 18 juin 1995
dans le 2e arrondissement de Paris
Tête de liste Liste Premier tour Second tour
Voix % Voix %
Benoîte Taffin* diss. UDF 1 844 38,78 2 711 58,36
Pierre Schapira PS - PCF - MDC - PRG 1 452 30,54 1 934 41,64
Magdeleine Anglade RPR 729 15,33
Noël Gasser FN 350 7,36
Chantal Bonnet Les Verts 285 5,99
Pascal Macrez EXG 72 1,51
José-Philippe Marquis 23 0,48
Inscrits 10 160 100,00 10 160 100,00
Abstention 5 354 52,70 5 372 52,87
Votants 4 806 47,30 4 788 47,13
Blancs et nuls 51 1,06 143 2,99
Exprimés 4 755 98,94 4 645 97,01
* Maire sortant

3e arrondissement

Le maire sortant est Jacques Dominati (UDF), le maire élu est Pierre Aidenbaum (PS).

Résultats des élections municipales des 11 et 18 juin 1995
dans le 3e arrondissement de Paris
Tête de liste Liste Premier tour Second tour
Voix % Voix %
Jacques Dominati* UDF 4 286 44,50 5 041 49,28
Pierre Aidenbaum PS - PCF - MDC 3 526 36,61 5 189 50,72
Yves Contassot Les Verts 786 8,16
Camille Serre FN 582 6,04
Patrice Jeanne PT 242 2,51
Vincent Cohen-Steiner PRG 210 2,18
Inscrits 19 949 100,00 19 949 100,00
Abstention 10 177 51,02 9 465 47,45
Votants 9 772 48,98 10 484 52,55
Blancs et nuls 140 1,43 254 2,42
Exprimés 9 632 98,57 10 230 97,58
* Maire sortant

4e arrondissement

Le maire sortant est Pierre-Charles Krieg (RPR), réélu.

Résultats des élections municipales des 11 et 18 juin 1995
dans le 4e arrondissement de Paris
Tête de liste Liste Premier tour Second tour
Voix % Voix %
Pierre-Charles Krieg* RPR 4 243 47,07 4 380 51,49
Dominique Bertinotti PS - PCF - MDC - PRG 3 280 36,39 4 127 48,51
Marie-Thérèse Pagel Les Verts 773 8,58
Jean-Marie Receveur FN 718 7,97
Inscrits 18 911 100,00 18 911 100,00
Abstention 9 774 51,68 6 892 36,34
Votants 9 137 48,32 8 783 46,44
Blancs et nuls 123 1,35 276 3,14
Exprimés 9 014 98.65 8 507 96,86
* Maire sortant

5e arrondissement

Le maire sortant est Jean Tiberi (RPR), réélu.

Résultats des élections municipales des 11 et 18 juin 1995
dans le 5e arrondissement de Paris
Tête de liste Liste Premier tour
Voix %
Jean Tiberi* RPR 13 088 57,05
Philippe Chauvet PS - PCF - MDC - PRG 6 448 28,11
Yves Frémion Les Verts 2 196 9,57
Cyril Lacheret FN 1 210 5,27
Inscrits 42 369 100,00
Abstention 19 065 45,00
Votants 23 304 55,00
Blancs et nuls 365 1,55
Exprimés 22 942 98,45
* Maire sortant

6e arrondissement

Le maire sortant est Jean-Pierre Lecoq (RPR), réélu.

Résultats des élections municipales des 11 et 18 juin 1995
dans le 6e arrondissement de Paris
Tête de liste Liste Premier tour
Voix %
Jean-Pierre Lecoq* RPR 7 967 54,99
Alain Morell PS - PCF - MDC - PRG 4 029 27,81
Yves Godard Les Verts 1 470 10,15
Jean-Marie Rudent FN 1 022 7,05
Inscrits 29 338 100,00
Abstention
Votants 14 660 49,97
Blancs et nuls 172 1,17
Exprimés 14 488 98,83
* Maire sortant

7e arrondissement

Le maire sortant est Martine Aurillac (RPR), réélue.

Résultats des élections municipales des 11 et 18 juin 1995
dans le 7e arrondissement de Paris
Tête de liste Liste Premier tour Second tour
Voix % Voix %
Martine Aurillac* RPR 7 849 45,30 7 271 46,67
Jean-Philippe Hubin diss. RPR 4 307 24,86 5 300 34,02
Évelyne Valette Desforges PS - PCF - MDC - PRG 2 677 15,45 3 009 19,31
Loïc Le Hénand FN 1 387 8,01
Liliane Olejniczak Les Verts 805 4,65
Antoine Tranchimand SE 298 1,72
Jean-Charles Simon DVD 2 0,01
Inscrits 35 634 100,00 35 634 100,00
Abstention 18 137 50,90 19 763 55,46
Votants 17 497 49,10 15 871 44,54
Blancs et nuls 172 0,98 291 1,83
Exprimés 17 325 99,02 15 580 98,17
* Maire sortant

8e arrondissement

Le maire sortant est François Lebel (RPR), réélu.

Résultats des élections municipales des 11 et 18 juin 1995
dans le 8e arrondissement de Paris
Tête de liste Liste Premier tour
Voix %
Marie-Thérèse Hermange RPR 6 778 68,39
Francis Bennarroch PS - PCF - MDC - PRG 1 444 14,57
Alain-Christian Fragny FN 1 078 10,88
Roberto Robertelli Les Verts 611 6,16
Inscrits 22 857 100,00
Abstention 12 818 56,08
Votants 10 039 43,92
Abstention 128 1,28
Exprimés 9 911 98,72

9e arrondissement

Le maire sortant est Gabriel Kaspereit (RPR), réélu.

Résultats des élections municipales des 11 et 18 juin 1995
dans le 9e arrondissement de Paris
Tête de liste Liste Premier tour
Voix %
Gabriel Kaspereit* RPR 7 522 50,48
Jacques Bravo PS - PCF - MDC - PRG 4 899 32,87
Éliane Lambert-Dumont FN 1 579 10,60
Olivier Nicot Les Verts 902 6,05
Inscrits 32 322 100,00
Abstention 17 169 53,12
Votants 15 153 46,88
Blancs et nuls 251 1,66
Exprimés 14 902 98,34
* Maire sortant

10e arrondissement

Le maire sortant est Claude Challal (RPR), le maire élu est Tony Dreyfus (PS).

Résultats des élections municipales des 11 et 18 juin 1995
dans le 10e arrondissement de Paris
Tête de liste Liste Premier tour Second tour
Voix % Voix %
Claude-Gérard Marcus RPR 8 216 41,10 8 956 41,88
Tony Dreyfus PS - PCF - MDC 6 526 32,65 9 821 45,92
Françoise Vidal-Monestier FN 2 626 13,14 2 608 12,20
Sylvie Scherer EGAL 10E 1 521 7,61
Dany Rosier DVG 495 2,48
Éric Algrain PRG 376 1,88
Dominique Boussac PH 228 1,14
Inscrits 43 398 100,00 43 398 100,00
Abstention 23 025 53,06 21 648 49,88
Votants 20 373 46,94 21 750 50,12
Blancs et nuls 385 1,89 365 1,68
Exprimés 19 988 98,11 21 385 98,32

11e arrondissement

Le maire sortant est Alain Devaquet (RPR), le maire élu est Georges Sarre (MDC).

Résultats des élections municipales des 11 et 18 juin 1995
dans le 11e arrondissement de Paris
Tête de liste Liste Premier tour Second tour
Voix % Voix %
Alain Devaquet* RPR 15 675 40,85 19 491 45,75
Georges Sarre MDC - PS - PCF 15 406 40,15 23 116 54,25
Michel Marquet FN 3 123 8,14
Cécile Silhouette EGAL XI 2 316 6,04
Jean-Louis Gaillard LO 919 2,40
Sylvaine Baroche PH 577 1,50
Pierre Henry PRG 353 0,92
Inscrits 76 686 100,00 76 686 100,00
Abstention 37 854 49,36 33 203 43,30
Votants 38 832 50,64 43 483 56,70
Blancs et nuls 463 1,19 876 2,01
Exprimés 38 369 98,81 42 607 97,99
* Maire sortant

12e arrondissement

Le maire sortant est Paul Pernin (UDF), le maire élu est Jean-François Pernin (UDF), second sur la liste UDF-RPR conduite par Camille Cabana.

Résultats des élections municipales des 11 et 18 juin 1995
dans le 12e arrondissement de Paris
Tête de liste Liste Premier tour Second tour
Voix % Voix %
Camille Cabana RPR 18 721 48,05 19 018 47,91
Michèle Blumenthal PS - PCF - MDC 13 035 33,46 16 481 41,52
Jean-Claude Poulain FN 4 048 10,39 4 195 10,57
Élisabeth Thévin Les Verts 2 855 7,33
Delphine Soumah PRG 301 0,77
Inscrits 79 641 100,00 79 641 100,00
Abstention 39 809 49,99 39 202 49,22
Votants 39 832 50,01 40 439 50,78
Blancs et nuls 872 2,19 745 1,84
Exprimés 38 960 97,81 39 694 98,16

13e arrondissement

Le maire sortant est Jacques Toubon (RPR), réélu.

Résultats des élections municipales des 11 et 18 juin 1995
dans le 13e arrondissement de Paris
Tête de liste Liste Premier tour Second tour
Voix % Voix %
Jacques Toubon* RPR 22 444 44,74 25 942 51,54
Jean-Marie Le Guen PS - PCF - MDC - PRG 17 451 34,79 24 390 48,46
Denise Certier FN 4 030 8,03
Pierre-Alain Brossault Les Verts 2 023 4,03
Jean-François Pélissier AREV 1 807 3,60
Chantal Cauquil LO 1 156 2,30
Jacques Borensztejn FO 714 1,42
Delphine Petit LCR 541 1,08
Inscrits 96 432 100,00 96 432 100,00
Abstention 45 585 47,27 46 670 46,32
Votants 50 847 52,73 51 762 53,68
Blancs et nuls 681 1,34 1 430 2,76
Exprimés 50 166 98,66 50 332 97,24
* Maire sortant

14e arrondissement

Le maire sortant est Lionel Assouad (RPR), réélu sur la liste de Nicole Catala.

Résultats des élections municipales des 11 et 18 juin 1995
dans le 14e arrondissement de Paris
Tête de liste Liste Premier tour Second tour
Voix % Voix %
Nicole Catala RPR 17 752 46,53 19 645 54,02
Pierre Castagnou PS - PCF - MDC - PRG 12 583 32,98 16 720 45,98
Bertrand Robert FN 3 554 9,31
Danièle Graignic MEI 2 741 7,18
Jacques Blot Les Verts 1 525 4,00
Inscrits 77 388 100,00 77 388 100,00
Abstention 38 770 50,10 39 944 51,62
Votants 38 618 49,90 37 444 48,38
Blancs et nuls 463 1,20 1 079 2,88
Exprimés 38 155 98,80 36 365 97,12

15e arrondissement

Le maire sortant est René Galy-Dejean (RPR), réélu sur la liste d'Édouard Balladur.

Résultats des élections municipales des 11 et 18 juin 1995
dans le 15e arrondissement de Paris
Tête de liste Liste Premier tour
Voix %
Édouard Balladur RPR 37 499 56,10
Claude Fleutiaux PS - PCF - MDC - PRG 17 154 25,66
Laure Schneiter MEI 6 796 10,17
Alexis Pétraud FN 5 396 8,07
Inscrits 133 930 100,00
Abstention 66 094 49,35
Votants 67 836 50,65
Blancs et nuls 991 1,46
Exprimés 66 845 98,54

16e arrondissement

Le maire sortant est Pierre-Christian Taittinger (UDF), réélu.

Résultats des élections municipales des 11 et 18 juin 1995
dans le 16e arrondissement de Paris
Tête de liste Liste Premier tour
Voix %
Pierre-Christian Taittinger* UDF 23 685 55,47
Georges Mesmin diss. UDF 9 882 23,14
Jean-Yves Mano PS - PCF - MDC - PRG 4 956 11,61
Jacques Lafay FN 4 177 9,78
Inscrits 92 441 100,00
Abstention 49 241 53,27
Votants 43 200 46,73
Blancs et nuls 500 1,16
Exprimés 42 700 98,84
* Maire sortant

17e arrondissement

Le maire sortant est Pierre Rémond (RPR), réélu sur la liste de Bernard Pons.

Résultats des élections municipales des 11 et 18 juin 1995
dans le 17e arrondissement de Paris
Tête de liste Liste Premier tour
Voix %
Bernard Pons RPR 24 763 59,50
Élisabeth Larrieu PS - PCF - MDC - PRG 8 018 19,27
Jean-Pierre Reveau FN 5 010 12,04
Xavier Knowles Les Verts 3 384 8,13
Jenny-Clark EXG 441 1,06
Inscrits 89 633 100,00
Abstention 47 313 52,79
Votants 42 320 47,21
Blancs et nuls 704 1,66
Exprimés 41 616 98,34

18e arrondissement

Le maire sortant est Roger Chinaud (UDF), le maire élu est Daniel Vaillant (PS).

Résultats des élections municipales des 11 et 18 juin 1995
dans le 18e arrondissement de Paris
Tête de liste Liste Premier tour Second tour
Voix % Voix %
Jean-Louis Debré RPR 17 396 38,91 21 036 43,02
Daniel Vaillant PS - PCF - MDC - PRG 15 207 34,01 22 671 46,36
Patrice de Blignières FN 5 713 12,78 5 195 10,62
François-Xavier Flores Les Verts 1 866 4,17
Arnaud Folch EXD 1 381 3,09
Jean-Luc Dumesnil MEI 1 230 2,75
Jean Lacarrère LO 1 033 2,31
Éliane Meillier LCR 484 1,08
Pierre Boisard CFTC 401 0,90
Inscrits 91 188 100,00 91 188 100,00
Abstention 45 856 50,29 41 521 45,53
Votants 45 332 49,71 49 667 54,47
Blancs et nuls 621 1,37 765 1,54
Exprimés 44 711 98,63 48 902 98,46

19e arrondissement

Le maire sortant est Michel Bulté (RPR), le maire élu est Roger Madec (PS).

Résultats des élections municipales des 11 et 18 juin 1995
dans le 19e arrondissement de Paris
Tête de liste Liste Premier tour Second tour
Voix % Voix %
Michel Bulté* RPR 16 264 41,02 19 487 44,42
Roger Madec PS - PCF - MDC 13 904 35,07 19 899 45,36
Xavier Voute FN 4 752 11,98 4 486 10,22
Jean-François Blet Les Verts 2 095 5,28
Marina Podgorny LO 1 018 2,57
Pascale Berthault LCR 612 1,54
Gali Harroch PT 395 1,00
Dieuaide EXG 370 0,93
Philippe Thireau PRG 241 0,61
Inscrits 83 219 100,00 83 219 100,00
Abstention 42 864 51;71 38 667 46,46
Votants 40 355 48,49 44 552 53,54
Blancs et nuls 704 1,75 680 1,53
Exprimés 39 651 98,25 43 872 98,47
* Maire sortant

20e arrondissement

Le maire sortant est Didier Bariani (UDF), le maire élu est Michel Charzat (PS).

Résultats des élections municipales des 11 et 18 juin 1995
dans le 20e arrondissement de Paris
Tête de liste Liste Premier tour Second tour
Voix % Voix %
Michel Charzat PS - PCF - MDC - PRG 19 702 40,31 28 055 50,66
Didier Bariani* UDF 18 401 37,65 22 584 40,78
Martine Lehideux-Dufraisse FN 5 791 11,85 4 735 8,55
Martine Billard Les Verts 2 803 5,73
Philippe Marsault LO 1 154 2,36
Jacqueline Guillotin LCR 496 1,01
Exposito EXG 396 0,81
Asselin DVD 135 0,28
Inscrits 93 749 100,00 93 749 100,00
Abstention 44 123 47,07 37 467 39,97
Votants 49 626 52,93 56 282 60,03
Blancs et nuls 749 1,51 908 1,61
Exprimés 48 878 98,49 55 374 98,39
* Maire sortant

Notes et références

  1. Loi no 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale.
  2. Sous-section 1 : Le conseil d'arrondissement, Code général des collectivités territoriales, articles L2511-3 à L2511-24.
  3. Mode de scrutin, Code électoral, article L262.
  4. Article L272-5 du Code électoral.
  5. Comment sont élus vos Conseillers ?, sur le site de la ville de Paris.

Sources

Voir aussi

Articles connexes

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