Liste d'organisations non gouvernementales en Suisse

La première fondation en Suisse, fut l’Hôpital de l'Île, fondée en 1374 à Berne par Anna Seiler, et qui est toujours en activité[3]. Par la suite, de nombreuses fondations ou associations firent de même, en cherchant également à apporter de l'aide à des personnes autochtones en Suisse, se trouvant dans la pauvreté, à des malades et des handicapés, à une époque où la sécurité sociale en Suisse n'existait quasiment pas et où elle restait fragmentée et fortement influencée par les acteurs privés, et à des réfugiés, venu demander l'asile en Suisse[4]. D'autres ONG, étaient fondées pour chercher à protéger l'environnement, les animaux, ou le patrimoine.

Après la Seconde Guerre mondiale, alors que la Suisse devenait de plus en plus prospère et s'était doté d'une sécurité sociale, certaines ONG suisses se sont internationalisées pour venir en aide à des personnes dans les pays en voie de développement, en guerre ou ayant subi une catastrophe naturelle. D’autres ONG suisses sont nées avec la médiatisation de la souffrance des personnes à travers le monde, par exemple le concert de charité pour le Bangladesh, et de la prise de conscience de l’écart de plus en plus important du niveau de vie entre les pays du nord et les pays du sud.

La précarité reste néanmoins d’actualité pour de nombreuses personnes vivant en Suisse, et les ONG continuent encore de nos jours à venir en aide à des personnes, dans l’un des pays les plus riches du monde[5], avec par exemple, l'un des témoignages le plus visible dans la société, que sont les 23 épiceries Caritas[6].

Pour l'aide aux personnes, le Comité international de la Croix-Rouge fut fondé en 1863 par Henri Dunant, Guillaume-Henri Dufour, Gustave Moynier, Louis Appia, Théodore Maunoir. Pour la protection de l'environnement, le WWF est l'ONG la plus connue à l'étranger. L'ONG Pro Natura est également très connue en Suisse mais œuvre plutôt sur le territoire Suisse.

De nombreuses ONG internationales ou étrangères se trouvent en Suisse, notamment en raison de la présence du siège européen de l'Organisation des Nations unies à Genève, qui englobe notamment [7] :

• L'Organisation mondiale de la santé (OMS)
• L'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO)
• L'Organisation internationale du travail (OIT)
• Le Haut Commissariat des Nations unies pour les réfugiés (UNHCR)
• Le Haut-Commissariat des Nations unies aux droits de l'homme (HCDH)
• Le Programme des Nations unies pour le développement (PNUD)
• Le Programme des Nations unies pour l'environnement (PNUE)
• L'Organisation mondiale du commerce (OMC)
• L'Organisation internationale pour les migrations (OIM)
• La Maison internationale de l'environnement (MIE)

La Suisse est également une terre d'accueil pour ces ONG car elle offre une stabilité politique, par sa longue tradition démocratique (plus particulièrement sa démocratie directe), sa neutralité, et sa diplomatie (les bons offices de la Suisse). Les Conventions de Genève y furent notamment signées.

Une ONG se crée librement en Suisse et prend la forme, soit d'une association au sens des articles 60 et suivants du Code civil suisse, soit d'une fondation[8] au sens des articles 80 et suivants du Code civil suisse[9]^,[10]. Les associations, les fondations et autres personnes morales d'utilité publique ainsi que certaines collectivités du droit cantonal, etc., qui poursuivent des buts de service public ou d’utilité publique, sont en principe exonérées des impôts sur le bénéfice et sur le capital exclusivement et irrévocablement affectés à ces buts, cela tant au niveau fédéral que cantonal[11].

Les personnes physiques qui font un don à une ONG au bénéfice de l'exonération fiscale et qui a son siège en Suisse peuvent, en principe, déduire ce don de leur déclaration d'impôt, jusqu'à une limite qui peut varier d’un canton à l’autre, du revenu net imposable, et les personnes morales peuvent également déduire des dons jusqu’à une certaine limite suivant le canton. Les donateurs peuvent se renseigner auprès de l’office des impôts de leur lieu de résidence pour en connaître les modalités et savoir si l’ONG à qui ils veulent verser un don, sera déductible de leur déclaration d’impôt.

Les ONG peuvent être amené à recevoir énormément d'argent de la part de donateurs, d'où quelques contrôles qui ont été mis en place, sans pour autant garantir les détournements de fonds, en particulier les ONG qui ont le statut d'association, qui sont moins, voir pas contrôlées, si elles ne possèdent pas le label ZEWO.

Les fondations reconnues d'utilité publique, contrairement aux associations, sont contrôlées par l'autorité fédérale de surveillance des fondations, qui dépend du Département fédéral de l'intérieur. L'activité de surveillance se fonde essentiellement sur la jurisprudence du Tribunal fédéral relative à l'art. 84, al. 2 Code Civil qui indique ceci: «L'autorité de surveillance pourvoit à ce que les biens des fondations soient employés conformément à leur destination. » Dans ce contexte, toute personne qui souhaite créer une fondation ou a des questions portant sur l'activité d'une fondation peut s'adresser à l'autorité de surveillance[12].

La fondation ZEWO accorde le label ZEWO aux fondations et associations qui en font la demande, mais cette démarche est facturée. Les fondations et associations doivent pour cela justifier que les dons des donateurs sont utilisés à bon escient. Les donateurs ont la possibilité de vérifier que la fondation ou l'association à qui ils souhaitent verser un don, possède bien le label ZEWO en allant consulter le site internet de la fondation ZEWO, qui recense les fondations et les associations qui possèdent le label, depuis quand, mais également depuis quand date la dernière certification.

La chaîne du bonheur est une fondation de récolte de dons, qui coopèrent avec des ONG suisses dûment agréées[13], et qui ne débloque les fonds qu’après examens des projets de ces ONG. Parmi les récoltes de dons les plus importantes, en Suisse, depuis 1946, figurent :

• Le séisme du 26 décembre 2004 dans l'océan Indien (tsunami), décembre 2004 : 227 millions de francs suisses
• Les intempéries en Suisse (canton du Valais dont Gondo, canton du Tessin), octobre 2000 : 74 millions de francs suisses
• Le séisme de 2010 à Haïti : 66,7 millions de francs suisses
• Les victimes de la guerre au Kosovo, avril 1999 : 49,9 millions de francs suisses
• Les intempéries en Suisse (Suisse centrale, Oberland bernois et canton des Grisons), août 2005 : 49,5 millions de francs suisses

Les donateurs peuvent également avoir un contrôle sur les ONG à qui ils ont versé des dons, en demandant un rapport annuel sur leurs activités et donner ainsi une indication sur leur crédibilité. Cela reste néanmoins au bon vouloir de ces ONG, en particulier les associations, qui ne sont pas tenue de le faire.

Ces ONG interviennent dans différents domaines pour la protection des personnes. Certaines ONG dans plusieurs domaines, d’autres dans des domaines plus spécifiques.

Concernant cette thématique, les termes OSI, Organisation de solidarité internationale ou ASI Association de solidarité internationale, tant parfois à remplacer le terme ONG, qui reste parfois confus dans son interprétation.

Ces organisations non gouvernementale environnementale s'occupent de la protection de l'environnement et des animaux. Elles privilégient une économie verte dans la société.

Les ONG se montrent régulièrement critiques envers les autorités suisses, qu’elles soient fédérales, cantonales ou communales, et envers des entreprises suisses ou étrangères ayant leur siège ou une filière en Suisse[14].

Parmi les reproches qui font débat, on trouve le secret bancaire, qui a permis à des dictateurs[15] ou des personnes pratiquant l’évasion fiscale, de dissimuler de l’argent dans des banques suisses, au détriment de la population de ces pays[16]. L’exportation du matériel de guerre dans des États à la réputation problématique est également un sujet récurrent[17], comme une certaine impunité dont bénéficient des entreprises suisses ou étrangères qui ont une filière en Suisse commettant des atteintes aux droits de l’homme ou des atteintes à l’environnement dans le reste du monde[18] ou l'activité de la spéculation sur les matières premières[19]. Il arrive que le ministère public de la Confédération ouvre des enquêtes lors de dénonciations sérieuses et avérées de la part d’ONG [20].

Les ONG qui défendent les droits de l’homme épinglent régulièrement les prisons suisses concernant la surpopulation dans les cellules[21], ou les conditions de renvoi des étrangers récalcitrants qui n’ont pas obtenu le droit d’asile[22].

Dans le domaine médical, des associations sont nées récemment pour défendre les intérêts des malades victimes de maladies rares. Certaines assurances suisses refusent de rembourser des médicaments qui ne se trouvent pas sur la liste des médicaments remboursés par l’assurance maladie de base, mais indispensables pour ces malades[23].

Les associations de consommateurs critiquent fréquemment le manque d’information sur les étiquettes d’emballage[24], les clauses de contrat peu lisibles en défaveur des consommateurs, les conséquences néfastes de l'importation facilitée des produits alimentaires selon les standards européens (dit aussi principe du cassis de Dijon[25]^,[26]), les tarifs élevés du roaming pour les abonnés suisses qui appellent depuis l'étranger, les disparités parfois énormes de prix entre l'achat d'un même produit acheté à l'étranger ou en Suisse[27], les téléphones intempestifs de démarcheurs malgré les inscriptions dans l'annuaire téléphonique refusant ces types de démarchage[28], ou l’obsolescence programmée des produits de consommation. Les associations de consommateurs effectuent également de nombreux comparatifs sur les produits pour désigner les plus sains ou les plus performants.

Les ONG environnementales entrent souvent en opposition avec les autorités ou les promoteurs pour préserver les paysages, les espèces animales et végétales en voie d'extinction, ou dénoncer les problèmes liés à la pollution, dont l'impact environnemental du transport routier et l'installation de canons à neige ou la réduction du biotope. L’initiative populaire « pour en finir avec les constructions envahissantes de résidences secondaires » acceptée par le peuple en 2012 en est un exemple récent de leurs capacités d'action. Elles dénoncent également la vétusté des centrales nucléaires en Suisse et exigent la transition plus rapide de l'énergie nucléaire vers les énergies renouvelables[29]. Le projet de construction d’un deuxième tunnel routier au Saint-Gothard est l’une des luttes que les ONG environnementales mènent actuellement[30].

Le forum économique mondial, qui a lieu chaque année à Davos, est la manifestation de Suisse qui attire le plus de critiques de la part des ONG. Certaines ONG y sont invitées à y participer. Elles s’y rendent pour y faire du lobby, et tenter de sensibiliser et d’influencer les acteurs économiques sur les conséquences de leurs politiques. D’autres ONG préfèrent participer à l’étranger au forum social mondial.

Le sommet mondial des matières premières, qui a lieu à Lausanne, attire lui aussi son lot de critiques et de manifestations[31].

Le 10 octobre 2016, un comité de différentes ONG dépose à la Chancellerie fédérale l'initiative populaire « Entreprises responsables – pour protéger l’être humain et l’environnement » en vue d'une votation par le peuple suisse[32].

Certaines ONG font partie du Conseil économique et social des Nations unies (ECOSOC), et possèdent en conséquence un statut consultatif. Les ONG qui remplissent les critères d'admissions peuvent, soit avoir le statut général, soit le statut spécial, soit le statut d'organisation inscrite sur la liste des ONG Roster[33]^,[34].

Dans le cadre de la Coordination Suisse-OMC, des ONG collaborent avec l’Organisation mondiale du commerce (OMC) pour tenter d’influencer la politique commerciale de l’OMC vers une économie respectueuse des droits humains et environnementaux[35]^,[36].

Au niveau des autorités fédérales, la Direction du développement et de la coopération (DDC) coopèrent avec de nombreuses ONG[37]. La loi sur la coopération de 1976 indique que l’aide doit être destinée en priorité aux pays, populations et régions les plus pauvres, ce qui légitime le soutien financier de la Direction du développement et de la coopération (DDC) à des programmes gérés par des œuvres d’entraide [38].

Concernant les entreprises, certaines d’entre elles, soucieuses de leurs images auprès de leurs clientèles, collaborent avec des ONG, pour qu’elles offrent dans leurs services ou leurs assortiments, des produits certifiés, respectant les droits humains et normes environnementales[14]^,[39]. Mais cela peut aussi être interprété comme une opération marketing pour ces entreprises, car cela ne concerne qu’une partie de leurs assortiments, alors que d’autres produits vendus ne peuvent pas justifier pareil certification. Ces produits certifiés sont néanmoins chaque année en augmentation, en raison du comportement de la clientèle de plus en plus disposée à consommer ces produits, même plus cher, et les entreprises s’adaptant à la demande en conséquence[40].

Des ONG, collaborent également entre elles, c’est notamment le cas avec l'organisation Alliance Sud, ou des ONG étrangères avec des ONG locales. Dans un autre domaine, les associations de consommateurs travaillent parfois ensemble, comme la FRC en Suisse romande, la Konsumentenschutz, en Suisse alémanique et l’ACSI en Suisse italienne, et se partagent les frais lors de test de comparatifs.

Les critiques que portent les détracteurs sur les ONG en général, et pas seulement des ONG en Suisse, mais le rôle même des ONG à travers le monde, concernent notamment, l’abondance d’ONG sur le terrain, le foisonnements de projets d’ONG dans les mêmes pays, les problèmes de coordination, le manque de collaboration des grosses ONG avec les ONG locales et une tendance, de certaines ONG, à mettre sous perfusion perpétuelle la population qui reçoit de l’aide, et qui se retrouve dans un état d’assistanat permanent. Les ONG les plus performantes étant celles qui apportent leurs aides, leurs connaissances, leurs technologies, mais qui les adaptent sur la réalité du terrain et mettent à contribution dans le processus décisionnel et d’action, la population locale. Des cas d’ONG religieuses, principalement d’ONG nord-américaines, s’occupant plus de prosélytisme que d’aides aux victimes, sont également une source de critiques[41]^,[42]^,[43].

Dans l’histoire récente, les ONG suisses n’ont pas été impliquée dans des scandales, tels que détournement de fonds, ou de comportements condamnables, du moins, les médias suisses n’en ont guère fait état. Il faut remonter au siècle dernier pour trouver des évènements problématiques.

Le cas de la fondation Pro Juventute reste le cas le plus marquant, dont l'image a été ternie dans les années 1970-1980 par le scandale des enfants de la grand-route: Pendant près de 50 ans, de 1926 à 1973, environ 600 enfants tziganes à la charge des autorités avaient été séparés de leurs parents, envoyés dans des établissements spécialisés, ou encore recueillis par des parents d'adoption. Certains d’entre eux y furent maltraités ou abusés. Leurs parents étaient a priori considérés comme incapables de les élever. Cela a commencé lorsque le conseiller fédéral et membre du conseil de fondation de Pro Juventute Giuseppe Motta a signalé les conditions de vie jugées préoccupantes des gens du voyage. Il a demandé à Pro Juventute de suivre le cas d’une famille nomade tessinoise dont les parents n’envoyaient apparemment pas leurs enfants à l’école, les incitaient à mendier et les négligeaient. Leur commune d’origine avait refusé de prendre des mesures, se contentant de renvoyer au plus vite la famille en Suisse alémanique. Par la suite, le placement forcé fût étendu à d'autres enfants, avec pour conséquence que beaucoup d'entre eux ne revirent jamais leurs proches. Les hauts responsables de Pro Juventute impliqués durant cette période furent aussi Alfred Siegfried, Peter Doebeli, Clara Reust. Sur le plan juridique, Pro Juventute se basait sur les mesures de protection de l’enfance du code civil suisse de 1907, entré en vigueur en 1912. Selon la loi, les autorités tutélaires étaient tenues, lorsque le père et la mère ne remplissait pas leurs devoirs, de prendre les mesures nécessaires pour la protection de l’enfant. Ces autorités pouvaient donc arracher les enfants à leurs parents pour les placer en institution ou famille d’accueil. Pro Juventute a présenté ses excuses à la communauté tzigane[44]^,[45]^,[46]. En 1987, les enfants du voyage enlevés à leurs parents ont été réhabilités et ont reçu des indemnités[47].

Le Comité international de la Croix-Rouge a vu son image ternie sur le rôle que le CICR a joué durant la seconde guerre mondiale. Un de ses délégués, Maurice Rossel, s’est laissé duper lors de visites de camps de concentration, qui de ce fait n’a pas transcrit avec exactitude la réalité de la situation que vivaient les internés. Le 23 juin 1944, il se rendit dans le camp de concentration de Theresienstadt, où sa visite fut préparée par une mise en scène soigneusement organisée. Le 27 septembre 1944, après être allé aux camps de Oranienburg et Ravensbrück, il se rendit à Auschwitz. Il s'y entretint avec le commandant du camp, sans avoir été autorisé à pénétrer à l'intérieur[48]. Le 29 septembre 1944, à Berlin, il écrivit un rapport portant essentiellement sur l’envoi de paquets aux internés et où il mentionne sommairement une rumeur de salle de douche où les détenus seraient gazés en série, sans entreprendre des démarches supplémentaires pour la vérifier, alors que des centaines de milliers de personnes étaient assassinées dans ce camp de 1942 à la fin de l’année 1944[49]. Claude Lanzmann interviewera Maurice Rossel en 1979 dans son documentaire "Un vivant qui passe", et qui sortira en 1997.

En 2013, la Rega (Garde aérienne suisse de sauvetage), une fondation très populaire avec ses 2 millions et demi de donateurs (car elle fait aussi office d’assurance pour les donateurs en cas de sauvetage) souleva la polémique sur le salaire de ses dirigeants. Le salaire du directeur de la Rega, par exemple, atteint les 440 000 francs suisses (autant qu'un conseiller fédéral), celui du médecin-chef et du chef des finances, environ 250 000 francs suisses. Des primes jusqu'à 13,6 % pouvaient s'ajouter à ces montants. La Rega possédait le label ZEWO, et bien que la fondation ZEWO estimait que les comptes de la Rega étaient transparents, elle considéra que ces salaires étaient incompatible avec une organisation d’utilité publique. La Rega, sentant qu’elle risquait de perdre le label ZEWO, pris les devants et y renonça en 2014 [50]^,[51].

Le secteur des ONG s’est professionnalisé de plus en plus au fil du temps. Les personnes qui désirent travailler pour des ONG dans l’aide humanitaire ou l’aide au développement doivent pouvoir justifier de formations, d’une résistance au stress et d’une capacité d’adaptation dans des lieux qui ont parfois une culture et un mode de vie différent. Les simples questions de formalités, des administrations de certains pays en voie de développement, qui ne sont parfois pas aussi organisés qu'en Suisse, peuvent rebuter certaines personnes. La connaissance d’une langue étrangère pour communiquer avec la population locale est également indispensable.

Certaines ONG recherchent néanmoins des bénévoles qui les aident, en Suisse, à remplir leurs missions ou à sensibiliser la population suisse à leurs causes.

Sur leurs sites internet, les ONG placent généralement des offres d’emploi. Celles qui travaillent avec des bénévoles indiquent quelles activités les ils peuvent accomplir au sein de leur organisation.

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