Métropole de Metz

La métropole de Metz est une métropole française du département de la Moselle en région Grand Est, centrée sur la ville de Metz.

Métropole de Metz
Administration
Pays France
Région Grand Est
Département Moselle
Forme Métropole
Siège Metz
Communes 44
Président François Grosdidier (LR)
Budget 203 000 000 €
Date de création
Date de disparition
Code SIREN 200039865
Démographie
Population 221 484 hab. (2018)
Densité 724 hab./km2
Géographie
Superficie 306,0 km2
Localisation

Localisation en Moselle.
Liens
Site web metzmetropole.fr
Fiche Banatic Données en ligne

    Cette structure intercommunale ne constituait pas une métropole au sens de la réforme des collectivités territoriales françaises et de l'acte III de la décentralisation, avant la loi du qui permet aux chefs-lieu de région d'accéder au statut métropolitain. Ce passage au statut de métropole s'est officiellement effectué le sans passage préalable au statut de communauté urbaine.

    Historique

    Le , la première structure de coopération intercommunale qui s'organisa autour de Metz fut le District de l'agglomération messine, qui comptait à l'origine huit communes : Le Ban-Saint-Martin, Metz, Montigny-lès-Metz, Moulins-lès-Metz, Longeville-lès-Metz, Saint-Julien-lès-Metz, Marly et Vantoux. Le District se dote de deux compétences principales : transports en commun et service de lutte contre l’incendie.

    De 1995 à 2001, le District étend son périmètre avec l’ajout des communes de Cuvry en et La Maxe en  ; il se dote de nouvelles compétences et passe à une fiscalité propre.

    En 1999, des études et réflexions sont faites pour faire évoluer le District en une autre forme d’établissement public de coopération intercommunale. Contraint par la nouvelle législation à se transformer, il est devenu le une communauté d'agglomération baptisée « Metz Métropole » (également « CA2M » à l'origine), que dix-huit autres communes ont rejointe : Amanvillers, Ars-Laquenexy, Augny, Chieulles, Coin-lès-Cuvry, Coin-sur-Seille, Jussy, Lessy, Lorry-les-Metz, Mey, Noisseville, Nouilly, Plappeville, Sainte-Ruffine, Saulny, Scy-Chazelles, Vaux et Woippy.

    De nouvelles extensions ont porté le nombre des membres à trente-cinq en avec Châtel-Saint-Germain, Gravelotte, Pouilly, Pournoy-la-Chétive, Rozérieulles, Vany et Vernéville, trente-sept en avec Laquenexy et Saint-Privat-la-Montagne, trente-huit en avec Ars-sur-Moselle et quarante en 2007 avec Féy et Marieulles[1].

    Le , l'organisme se renomme en Metz Métropole, avec une nouvelle identité visuelle.

    Au , la communauté d’agglomération de Metz Métropole a fusionné avec la communauté de communes du Val Saint-Pierre (4 communes : Chesny, Jury, Mécleuves et Peltre)[2]. Le nom officiel est bien la communauté d’agglomération « Metz Métropole » et le nombre de communes membres est désormais de quarante-quatre.

    La loi du prévoit qu'une intercommunalité peut obtenir par décret le statut de métropole lorsqu'elle comprend, dans son périmètre, au 31 décembre 2015, le chef-lieu de région, et qu'elle est centre d'une zone d'emplois de plus de 500 000 habitants. Ainsi, le , Metz Métropole a officiellement accédé au statut de métropole, acté par le décret n° 2017-1412 du paru au Journal Officiel de la République Française (JORF)[3].

    Le 10 mai 2021, le conseil métropolitain annonce son souhait de changer la dénomination de la collectivité pour devenir l'Eurométropole de Metz[4].

    Identité visuelle
    • Ancien logo de Metz Métropole de janvier 2002 à juin 2009.
    • Logo de Metz Métropole de au .
    • Logo de Metz Métropole depuis le .

    Grands projets des années 2010

    Cinq projets d’envergure s'inscrivent dans une démarche d'évolution et d'amélioration de l'Eurométropole de Metz :

    Administration

    Avant le , le conseil de métropole comptait 170 membres, dont un président et 48 vice-présidents. Chaque commune disposait d'au moins deux conseillers. Tous les conseillers municipaux de la ville de Metz, au nombre de 55, faisaient partie du conseil de communauté[7].

    Jusqu'au , date de l'entrée en vigueur de la nouvelle gouvernance, chacun des maires de chaque commune de l'intercommunalité était vice-président d'office de la métropole, et à ce titre percevait des indemnités égales, quelle que soit la taille de sa commune d'élection. Le nombre pléthorique de vice-présidents, surnommés par dérision « armée metzicaine », fut contesté. Ce qui a amené le président Jean-Luc Bohl à engager une réforme de la gouvernance[8]. Metz Métropole comptait alors 105 conseillers et 20 vice-présidents.

    Le , à la suite de l'arrêté préfectoral n° 2013-DCTAJ/1 - 071, et afin de préparer l'arrivée de quatre nouvelles communes au , il est décidé que le nombre de conseillers métropolitains passera de 105 à 108.

    Le , le nombre de vice-présidents est passé de 20 à 15.

    Présidence

    Le , Jean-Luc Bohl, maire de Montigny-lès-Metz succède à Jean-Marie Rausch à la présidence de la métropole. Son élection par 88 voix contre 80 face au maire socialiste de Metz, Dominique Gros est relativement inattendue.

    Le , Jean-Luc Bohl est réélu président de Metz métropole avec 60 voix. Dominique Gros a récolté 42 voix en sa faveur, et Françoise Grolet (pt) 5 voix.

    Le 8 juillet 2020, François Grosdidier est élu président de Metz Métropole avec 51 voix, Jean-Luc Bohl a récolté 46 voix en sa faveur et 2 votes blancs.[9]

    Liste des présidents successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    janvier 2002 15 avril 2008 Jean-Marie Rausch Centriste Maire de Metz (1971-2008)
    15 avril 2008 8 juillet 2020 Jean-Luc Bohl UDI Maire de Montigny-lès-Metz (depuis 2001)
    Conseiller général du canton de Montigny-lès-Metz (1998-2010)
    Conseiller régional de Lorraine (2010-2015)
    1er Vice président de la région Grand Est (depuis 2016)
    8 juillet 2020 En cours François Grosdidier LR Maire de Metz (depuis 2020)
    Sénateur (2011-2020)
    Député (1993-1997; 2002-2011)
    Maire de Woippy (2001-2017)

    Compétences obligatoires

    En vertu de l'article L5217-2 du Code général des collectivités territoriales, la métropole exerce de plein droit, en lieu et place des communes membres l'ensemble des compétences suivantes :

    En matière de développement et d'aménagement économique, social et culturel :

    • Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire.
    • Actions de développement économique ainsi que participation au copilotage des pôles de compétitivité et au capital des sociétés d'accélération du transfert de technologie
    • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels, socioculturels, socio-éducatifs et sportifs d'intérêt métropolitain.
    • Promotion du tourisme, dont la création d'offices de tourisme.
    • Programme de soutien et d'aides aux établissements d'enseignement supérieur et de recherche et aux programmes de recherche, en tenant compte du schéma régional de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.

    En matière d'aménagement de l'espace métropolitain :

    • Schéma de cohérence territoriale et schéma de secteur.
    • Plan local d'urbanisme et documents d'urbanisme en tenant lieu.
    • Définition, création et réalisation d'opérations d'aménagement d'intérêt métropolitain.
    • Actions de valorisation du patrimoine naturel et paysager.
    • Constitution de réserves foncières.
    • Organisation de la mobilité.
    • Création, aménagement et entretien de voirie.
    • Signalisation.
    • Abris de voyageurs
    • Parcs et aires de stationnement et plan de déplacements urbains.
    • Création, aménagement et entretien des espaces publics dédiés à tout mode de déplacement urbain ainsi qu'à leurs ouvrages accessoires.
    • Participation à la gouvernance et à l'aménagement des gares situées sur le territoire métropolitain.
    • Établissement, exploitation, acquisition et mise à disposition d'infrastructures et de réseaux de télécommunications.

    En matière de politique locale de l'habitat :

    • Programme local de l'habitat.
    • Politique du logement
    • Aides financières au logement social.
    • Actions en faveur du logement social.
    • Actions en faveur du logement des personnes défavorisées.
    • Amélioration du parc immobilier bâti, réhabilitation et résorption de l'habitat insalubre.
    • Aménagement, entretien et gestion des aires d'accueil des gens du voyage.

    En matière de politique de la ville :

    • Élaboration du diagnostic du territoire et définition des orientations du contrat de ville.
    • Animation et coordination des dispositifs contractuels de développement urbain, de développement local et d'insertion économique et sociale ainsi que des dispositifs locaux de prévention de la délinquance.
    • Programmes d'actions définis dans le contrat de ville.

    En matière de gestion des services d'intérêt collectif :

    • Assainissement et eau.
    • Création, gestion, extension et translation des cimetières et sites cinéraires d'intérêt métropolitain ainsi que création, gestion et extension des crématoriums.
    • Abattoirs, abattoirs marchés et marchés d'intérêt national.
    • Services d'incendie et de secours.
    • Service public de défense extérieure contre l'incendie.

    En matière de protection et de mise en valeur de l'environnement et de politique du cadre de vie :

    • Gestion des déchets ménagers et assimilés.
    • Lutte contre la pollution de l'air.
    • Lutte contre les nuisances sonores.
    • Contribution à la transition énergétique.
    • Soutien aux actions de maîtrise de la demande d'énergie.
    • Élaboration et adoption du plan climat-énergie territorial en cohérence avec les objectifs nationaux en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre, d'efficacité énergétique et de production d'énergie renouvelable.
    • Concession de la distribution publique d'électricité et de gaz.
    • Création, aménagement, entretien et gestion de réseaux de chaleur ou de froid urbains.
    • Création et entretien des infrastructures de charge nécessaires à l'usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables.
    • Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations.
    • Autorité concessionnaire de l'État pour les plages.

    Compétences facultatives

    En vertu du Décret no 2017-1412 du , la métropole exerce les compétences facultatives suivantes[3] :

    • Fourrière animale.
    • Archéologie préventive.
    • Création, gestion et entretien des sentiers de randonnée.

    Compétences optionnelles

    La métropole peut exercer à l’intérieur de son périmètre, en lieu et place du département par transfert conventionnel, l'ensemble des compétences suivantes :

    • Attribution des aides au titre du fonds de solidarité pour le logement.
    • Missions confiées au service public départemental d'action sociale.
    • Adoption, adaptation et mise en œuvre du programme départemental d'insertion.
    • Aide aux jeunes en difficulté.
    • Actions de prévention spécialisée auprès des jeunes et des familles en difficulté ou en rupture avec leur milieu.
    • Gestion des routes classées dans le domaine public routier départemental ainsi que de leurs dépendances et accessoires.
    • Zones d'activités et promotion à l'étranger du territoire et de ses activités économiques.
    • Personnes âgées et action sociale.
    • Construction, reconstruction, aménagement, entretien et fonctionnement des collèges.
    • Tourisme.
    • Culture.
    • Construction, exploitation et entretien des équipements et infrastructures destinés à la pratique du sport.

    La métropole peut exercer à l’intérieur de son périmètre, en lieu et place de la région par transfert conventionnel, l'ensemble des compétences suivantes :

    • Construction, reconstruction, aménagement, entretien et fonctionnement des lycées (accueil, restauration, hébergement, entretien général et technique).
    • Développement économique.

    Composition

    L'Eurométropole de Metz regroupe quarante-quatre communes :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee    		 Gentilé Superficie
    (km2)    		 Population
    (dernière pop. légale)    		 Densité
    (hab./km2)
    Metz
    (siège)    		 57463 Messins 41,94 116 581 (2018) 2 780
    Amanvillers 57017 Amanvillois 9,76 2 128 (2018) 218
    Ars-Laquenexy 57031 Ars-Laquenexois 6,25 915 (2018) 146
    Ars-sur-Moselle 57032 Arsois 11,6 4 714 (2018) 406
    Augny 57039 Aunéens 14,98 2 080 (2018) 139
    Le Ban-Saint-Martin 57049 Ban-Saint-Martinois 1,59 4 429 (2018) 2 786
    Châtel-Saint-Germain 57134 Castelgerminois 12,88 1 894 (2018) 147
    Chesny 57140 Chesnois 4,34 586 (2018) 135
    Chieulles 57142 Chieullois 2,61 419 (2018) 161
    Coin-lès-Cuvry 57146 Cotocunerois 6,65 761 (2018) 114
    Coin-sur-Seille 57147 Cydoniens 3,31 338 (2018) 102
    Cuvry 57162 Cuvréiens 5,44 856 (2018) 157
    Féy 57212 Fagiens 5,66 734 (2018) 130
    Gravelotte 57256 Gravelottins 5,66 829 (2018) 146
    Jury 57351 Juréens 3,17 1 130 (2018) 356
    Jussy 57352 Jussiens 2,91 444 (2018) 153
    Laquenexy 57385 Cunésiens 9,09 1 181 (2018) 130
    Lessy 57396 Lessyliens 2,85 740 (2018) 260
    Longeville-lès-Metz 57412 Longevillois 2,71 3 993 (2018) 1 473
    Lorry-lès-Metz 57415 Lorriots 6,09 1 766 (2018) 290
    Marieulles 57445 8,19 704 (2018) 86
    Marly 57447 Marlitrons 10,8 10 160 (2018) 941
    La Maxe 57452 Maxois 7,55 968 (2018) 128
    Mécleuves 57454 12,88 1 148 (2018) 89
    Mey 57467 1,91 281 (2018) 147
    Montigny-lès-Metz 57480 Montigniens 6,7 21 749 (2018) 3 246
    Moulins-lès-Metz 57487 Moulinois 6,98 5 016 (2018) 719
    Noisseville 57510 Noissevillois 2,6 1 042 (2018) 401
    Nouilly 57512 Novillois 2,4 719 (2018) 300
    Peltre 57534 Peltrois 8,37 1 849 (2018) 221
    Plappeville 57545 Plappevillois 2,54 2 009 (2018) 791
    Pouilly 57552 Pauléens 5,11 606 (2018) 119
    Pournoy-la-Chétive 57553 Pioponneux 2,56 635 (2018) 248
    Rozérieulles 57601 Rozérieullois 6,58 1 361 (2018) 207
    Saint-Julien-lès-Metz 57616 Saint-Juliennois 4,55 3 411 (2018) 750
    Sainte-Ruffine 57624 0,71 549 (2018) 773
    Saint-Privat-la-Montagne 57622 Privatiens 5,84 1 918 (2018) 328
    Saulny 57634 Saulniens 9,8 1 468 (2018) 150
    Scy-Chazelles 57642 Scygéocastellois 4,52 2 675 (2018) 592
    Vantoux 57693 Vantousiens 2,45 837 (2018) 342
    Vany 57694 3,1 424 (2018) 137
    Vaux 57701 Valois 6,63 805 (2018) 121
    Vernéville 57707 Vernévillois 9,18 634 (2018) 69
    Woippy 57751 Woippyciens 14,58 13 998 (2018) 960

    Organismes affiliés

    Environnement

    Énergie

    Dans le cadre du SRADDET du Grand Est, ATMO Grand Est tient à jour les statistiques énergétiques de tous les EPCI régionaux. Aussi pouvons-nous représenter l’énergie finale consommée sur le territoire[Note 1] annuellement par secteur, ou par source, pour l’année 2017. Cette énergie finale annuelle correspond à 23,0 MWh par habitant[Note 2].

    Énergie finale par secteur en 2017[10]
    - GWh par an[Note 3]
    Industrie 396
    Résidentiel 2 134
    Tertiaire 811
    Agriculture 29
    Transport routier 1 631
    Autres transports 45
    Énergie finale par source en 2017[10]
    - GWh par an
    Électricité 1 070
    Gaz naturel et produits pétroliers 3 270
    Bois-énergie 110
    Autres EnR (PAC, solaire thermique…) 163
    Réseaux de chaleur 433

    La production d’énergie renouvelable (EnR) du territoire apparaît dans le tableau suivant, toujours pour l’année 2017 :

    Énergie renouvelable en 2017[11]
    - GWh par an
    Bois-énergie 39
    Hydraulique 12
    Pompe à chaleur (PAC)[Note 4] 48
    Photovoltaïque 2
    Solaire thermique 2
    Incinération[Note 5] 130
    Biogaz 24

    Ces statistiques sont illustrées sous forme de diagramme de Sankey[12].

    Notes et références

    Notes
    1. L'énergie grise n'est pas prise en compte, pas plus que ne le sont les soutes aériennes internationales.
    2. Cette énergie finale annuelle par habitant correspond à puissance moyenne de 2,6 kW par habitant. Remarquons que l'énergie finale annuelle par habitant dans le Grand Est s'élève à 33,2 MWh par habitant, ce qui correspond à une puissance moyenne de 3,8 kW par habitant.
    3. Remarquons que 1 000 GWh/a = 1 TWh/a
    4. Les valeurs correspondant aux lignes « PACs aérothermiques » et « Géothermie (chaleur) » sont additionnées. Les pompes à chaleur consomment de l'énergie électrique.
    5. La part non EnR de l'incinération ne figure pas dans ce tableau. Elle s'élève à environ 130 GWh/a

    Références
    1. Metz Métropole – Histoire de l'agglomération
    2. Portail des Services de l'Etat en Moselle Arrêté 2013-DCTAJ/1-010 portant fusion de la communauté d'agglomération de Metz Métropole et de la communauté de communes du Val Saint Pierre.
    3. Décret n° 2017-1412 du 27 septembre 2017 portant création de la métropole dénommée « Metz Métropole », (lire en ligne)
    4. « Pourquoi Metz Métropole va changer de nom et devenir l'Eurométropole de Metz », sur actu.fr (consulté le )
    5. CA2M Projet du site de Mercy.
    6. CA2M — Le site du mont Saint-Quentin.
    7. Le conseil de communauté et le bureau sur le site officiel.
    8. Nicolas Bastuck, Le Monde du 1er septembre 2009.
    9. « Metz. François Grosdidier est élu président de Metz-Métropole », sur www.republicain-lorrain.fr (consulté le )
    10. [PDF] Metz Plan Climat Air Énergie sur observatoire.atmo-grandest.eu; voir page 17.
    11. Ibid. p. 23
    12. Metz 2017. Sankey sur atmo-grandest.eu

    Voir aussi

    Articles connexes

    Lien externe
    • Portail de Metz
    • Portail des intercommunalités de France
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