Communauté de communes du Provinois

La communauté de communes du Provinois est une communauté de communes française, située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.

Communauté de communes du Provinois
Administration
Pays France
Région Île-de-France
Département Seine-et-Marne
Forme Communauté de communes
Siège Provins
Communes 39[Note 1]
Président Olivier Lavenka (LR)
Budget 19 378 598[1] € (2011)
Date de création
Code SIREN 200037133
Démographie
Population 34 141 hab. (2010)
Densité 54 hab./km2
Géographie
Superficie 636,02 km2
Localisation

Localisation en Seine-et-Marne
Liens
Site web cc-du-provinois.fr
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

    Historique

    Une première communauté de communes du Provinois a été créée le 20 décembre 2003[2].

    Au regroupement de 25 communes à l'origine viennent s'ajouter :

    Territoire communautaire

    Géographie

    L'intercommunalité regroupe 40 communes adhérentes au 1er juillet 2014, regroupant 35.277 habitants[4].

    Composition

    L'intercommunalité est constituée, en 2020, des 39 communes suivantes[Note 1] :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee    		 Gentilé Superficie
    (km2)    		 Population
    (dernière pop. légale)    		 Densité
    (hab./km2)
    Provins
    (siège)    		 77379 Provinois 14,72 12 000 (2018) 815
    Augers-en-Brie 77012 Augereois 13,49 297 (2018) 22
    Bannost-Villegagnon 77020 Bannostiens 19,41 648 (2018) 33
    Beauchery-Saint-Martin 77026 27,96 363 (2018) 13
    Beton-Bazoches 77032 Bétonais 18,32 917 (2018) 50
    Bezalles 77033 2,66 235 (2018) 88
    Boisdon 77036 4,3 136 (2018) 32
    Cerneux 77066 Cernois 22,1 325 (2018) 15
    Chalautre-la-Petite 77073 Chalautriers 9,37 565 (2018) 60
    Champcenest 77080 Champcenestois 12,46 202 (2018) 16
    Courchamp 77134 Courchampois 12,41 147 (2018) 12
    Courtacon 77137 Courtaconnais 11,88 235 (2018) 20
    Frétoy 77197 Frétoysiens 6,43 167 (2018) 26
    Jouy-le-Châtel 77239 Joviciens 37,68 1 504 (2018) 40
    Léchelle 77246 Léchellois 22,05 592 (2018) 27
    Les Marêts 77275 5,38 149 (2018) 28
    Louan-Villegruis-Fontaine 77262 Louanais 38,05 484 (2018) 13
    Maison-Rouge 77272 Mansirubiens 13,91 870 (2018) 63
    Melz-sur-Seine 77289 Melziens 18,5 349 (2018) 19
    Montceaux-lès-Provins 77301 Montceldiens 15,35 324 (2018) 21
    Rupéreux 77396 Rupérois 6,33 99 (2018) 16
    Saint-Brice 77403 Saint-Briçois 11,46 793 (2018) 69
    Saint-Martin-du-Boschet 77424 17,06 282 (2018) 17
    Sainte-Colombe 77404 Saint-Colombinois 8,16 1 820 (2018) 223
    Sancy-lès-Provins 77444 Sancéens 18,21 317 (2018) 17
    Soisy-Bouy 77456 Bouyards 11,34 817 (2018) 72
    Sourdun 77459 Sourdunois 23,33 1 494 (2018) 64
    Villiers-Saint-Georges 77519 Villersois 33,27 1 210 (2018) 36
    Voulton 77530 Voultonais 26,29 316 (2018) 12
    Vulaines-lès-Provins 77532 10,75 66 (2018) 6,1
    Chalautre-la-Grande 77072 Chalautriers 18,33 692 (2018) 38
    Chenoise-Cucharmoy 77109 48,68 1 633 (2018) 34
    La Chapelle-Saint-Sulpice 77090 Capélosulpiciens 6,37 242 (2018) 38
    Longueville 77260 Longuevillois 5,61 1 785 (2018) 318
    Mortery 77319 Morterois 13,2 147 (2018) 11
    Poigny 77368 Pognissiens 6,02 521 (2018) 87
    Rouilly 77391 7,62 488 (2018) 64
    Saint-Hilliers 77414 Hilériens 19,13 477 (2018) 25
    Saint-Loup-de-Naud 77418 10,95 879 (2018) 80

    Démographie
    Évolution démographique du territoire communautaire
    tel qu'existant au
    1968 1975 1982 1990 1999 2006 2011 2016
    26 67826 92827 95929 70731 42632 91734 29934 655
    Nombre retenu à partir de 1968 : population sans doubles comptes.
    Les données mentionnées ci-dessus sont établies à périmètre géographique constant, dans la géographie en vigueur au .
    (Source : INSEE RGP 2016[5])

    Administration

    Siège
    Entrée bureaux Communauté de communes de Provinois

    La communauté de communes a son siège 7 cours des Bénédictins, 77160 Provins[3].

    Élus

    La communauté de communes est administrée par son conseil communautaire, composé de 71 conseillers titulaires, qui sont des conseillers municipaux représentant chacune des communes membres. À compter des élections municipales de 2014, la représentation des communes est calculée par tranches de 700 habitants[4].

    Le conseil communautaire du 14 avril 2014 a réélu son président, Christian Jacob, député-maire de Provins, ses huit vice-présidents, et 18 autres membres, qui constituent le bureau de la communauté pour le mandat 2014-2020[4].

    Les vice-présidents de ce mandat sont :

    1. Nicolas Fenart, élu de Montceaux-lès-Provins, chargé de l'administration générale, des services à la personne, du portage de repas à domicile et du relais d'assistantes maternelles ;
    2. Jean-Patrick Sotiez, élu de Soisy-Bouy, chargé de la culture et des sports ;
    3. Éric Torpier, élu de Sourdun, chargé des finances et de l'aménagement numérique ;
    4. Claire Crapart, élue de Beauchery-Saint-Martin, chargée de l'aménagement et du développement durable, ainsi que de la formation des élus ;
    5. Olivier Lavenka, élu de Provins, chargé du développement économique et des travaux ;
    6. Alain Balducci, élu de Sainte-Colombe, chargé des transports ;
    7. Yvette Galand, élue de Sancy-lès-Provins, chargée du tourisme ;
    8. Jean-Claude Rambaud, élu de Champcenest, chargé de l'accueil de loisirs sans hébergement[4].

    Christian Jacob démissionne de ce mandat en mars 2017 en raison de sa candidature aux élections législatives de 2017, et patronne son vice-président, Olivier Lavenka (LR), conseiller départemental de Provins pour lui succéder[6]. Celui-ci est élu par le conseil communautaire du [7].

    Liste des présidents
    Liste des présidents successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    2004 mars 2017[6] Christian Jacob[4] UMP
    puis LR    		 Exploitant agricole
    Député de Seine-et-Marne (4e circ.) (2007 → )
    Maire de Provins (2006 → 2017)
    Démissionnaire en raison de sa candidature aux législatives 2017
    mars 2017[7] En cours Olivier Lavenka LR Collaborateur parlementaire
    Maire-adjoint puis maire (2017 → ) de Provins
    Conseiller départemental de Provins (2015 → )
    Président de Seine-et-Marne numérique[8]

    Régime fiscal

    La Communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

    Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit la fiscalité professionnelle unique[3] (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources entre les communes résidentielles et celles dotées de zones d'activité.

    Elle perçoit également une dotation globale de fonctionnement bonifiée[3].

    Notes et références

    Notes
    1. Elles étaient au nombre de 40 avant la création en 2019 de la commune nouvelle de Chenoise-Cucharmoy qui regroupe les communes de Chenoise et de Cucharmoy

    Références
    1. Rapport d'activité 2011
    2. « Statuts en date du 24/01/2012, mise à jour: mars 2013 », sur http://www.iau-idf.fr (consulté en )
    3. « CC du Provinois (N° SIREN : 200037133) », Fiche BANATIC, Ministère de l'intérieur, (consulté le ).
    4. « Procès-verbal du conseil communautaire du 14 avril 2014 » [PDF], sur http://www.cc-du-provinois.fr.
    5. INSEE, Recensement général de la population 2015, Document mentionné en liens externes.
    6. Sé.B., « Provins : Jacob cède la présidence de la communauté de communes du Provinois », Le Parisien, édition de Seine-et-Marne,‎ (lire en ligne).
    7. Sé.B., « Olivier Lavenka élu président du Provinois : Villiers-Saint-Georges, le 23 mars. Olivier Lavenka (LR) a été élu président de la communauté de communes du Provinois, à la place de Christian Jacob (LR), démissionnaire en raison de la loi sur le non-cumul des mandats », Le Parisien, édition de Seine-et-Marne,‎ (lire en ligne, consulté le ).
    8. « Fibre optique : Olivier Lavenka (LR) réélu à la tête de Seine-et-Marne Numérique », Le Parisien, édition de Seine-et-Marne,‎ (lire en ligne, consulté le ).

    Annexes

    Articles connexes

    Liens externes
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