Professionnel de la santé

Le professionnel de la santé est une personne qui exerce ses compétences et son jugement, fournit un service lié au maintien, à l'amélioration de la santé des individus, ou au traitement des individus blessés, malades, souffrant d'un handicap ou d'une infirmité en leur prodiguant des soins.

Ces professionnels contribuent à l'économie de la santé, secteurs parmi les plus dynamiques dans l'ensemble des pays de l'OCDE depuis plusieurs décennies (8,9% du PIB en moyenne en 2004, avec 2 550 USD par habitant en dépenses sanitaires[1]. De 1990 et 2004 la croissance des dépenses de santé a même grandit plus vite que le PIB dans tous les pays de l'OCDE (hors Finlande)[2], et alors que les dépenses de santé font augmenter le PIB.

Les techniques modernes des soins de santé dépendent d'un nombre croissant de professionnels, sous forme d'équipe interdisciplinaire. Ces personnes sont appelées des professionnels de la santé dès qu'ils interviennent d'une manière ou d'une autre dans l'administration des soins. Il s'agit donc d'un concept assez global.

Professions médicales

Médecin

Le médecin assure prévention, le diagnostic et le traitement des maladies, congénitales ou acquises, réelles ou supposées, de l'ensemble du corps humain[3]. Détenteur d'un diplôme d'État de docteur en médecine et d'un diplôme d'études spécialisées (DES) obtenus à l'issue de l'internat en médecine, il peut prescrire tous les actes, produits ou prestations qu'il juge nécessaire. Le médecin peut également compléter son diplôme d'études spécialisées par un diplôme d'études spécialisées complémentaires qualifiant ou non qualifiant suivant la nature du DES concerné[4].

À l'exception de l'exercice étudiant, l'inscription au tableau de l'Ordre national des médecins de France est obligatoire pour exercer la médecine sur le territoire[5].

Chirurgien-dentiste

Le chirurgien-dentiste assure la prévention, le diagnostic et le traitement des maladies congénitales ou acquises, réelles ou supposées, de la bouche, des dents, des maxillaires et des tissus attenants[6]. Détenteur d'un diplôme d'État de docteur en chirurgie dentaire, il peut prescrire tous les actes, produits ou prestations nécessaires à l'exercice de l'art dentaire[7],[8]. En sa qualité d'omnipraticien, le chirurgien-dentiste exerce son art dans les différents domaines de l'odontologie, notamment :

Les praticiens ayant validé l'internat en odontologie sont détenteurs d'un diplôme d'études spécialisées[10]. Ils bénéficient du titre de chirurgien-dentiste qualifié spécialiste[11].

À l'exception de l'exercice étudiant, l'inscription au tableau de l'Ordre national des chirurgien-dentistes de France est obligatoire pour exercer la chirurgie dentaire sur le territoire[5].

Sage-femme

La sage-femme assure la pratique des actes nécessaires au diagnostic, à la surveillance de la grossesse et à la préparation psychoprophylactique à l'accouchement, ainsi qu'à la surveillance et à la pratique de l'accouchement et des soins postnataux en ce qui concerne la mère et l'enfant[12]. L'exercice de la profession de sage-femme peut comporter également la réalisation de consultations de contraception et de suivi gynécologique de prévention, sous réserve que la sage-femme adresse la femme à un médecin en cas de situation pathologique[12]. Enfin, l'examen postnatal peut être pratiqué par une sage-femme si la grossesse a été normale et si l'accouchement a été eutocique[12]. Détentrice d'un diplôme d'État de sage-femme, la praticienne possède un droit de prescription et de vaccination défini[13],[14],[15].

Parmi les actes pratiqués par la sage-femme, on distingue :

À l'exception de l'exercice étudiant, l'inscription au tableau de l'Ordre national des sages-femmes de France est obligatoire pour exercer la maïeutique sur le territoire[5].

Professions de la pharmacie et de la physique médicale

Pharmacien

Le pharmacien est un professionnel expert dans la composition, la préparation et le contrôle des médicaments[17]. Il doit également s'assurer que chaque médicament qu'il délivre à un patient soit adapté à sa situation, qu'il ait été prescrit par un médecin ou non. Détenteur d'un diplôme d'État de docteur en pharmacie, il peut être pharmacien d'officine ou pharmacien industriel[18]. Les praticiens ayant passé l'internat en pharmacie sont également détenteurs d'un diplôme d'études spécialisées qu'ils peuvent compléter par un diplôme d'études spécialisées complémentaires en pharmacie[19],[20].

Préparateur en pharmacie

Les préparateurs en pharmacie sont les seuls professionnels autorisés à seconder le titulaire de l'officine et les pharmaciens qui l'assistent dans la préparation et la délivrance au public des médicaments destinés à la médecine humaine et à la médecine vétérinaire[21]. Ils sont détenteurs d'un brevet professionnel de préparateur en pharmacie.

Physicien médical

Le physicien médical est un professionnel expert dans la physique des rayonnements ionisants et non-ionisant appliqués à la radiothérapie et à l'imagerie médicale (en radiologie et en médecine nucléaire). Le physicien médical exerce au sein d'une équipe pluri-professionnelle. Il apporte son expertise pour toute question relative à la physique des rayonnements ou de tout autre agent physique dans les applications médicales relevant de son champ d'intervention. Il est chargé de la qualité d'image, de la dosimétrie et de l'exposition aux autres agents physiques. Il s'assure notamment que les équipements, les données et procédés de calcul utilisés pour déterminer et délivrer les doses et les activités des substances radioactives administrées au patient sont appropriés et permettent de concourir à une optimisation de l'exposition aux rayonnements ionisants. Il est de fait responsable de la réalisation des plans de traitement en radiothérapie en étant garant de la dose délivrée et participe à l'optimisation de l'exposition des patients en imagerie diagnostique et interventionnelle. Les missions et les conditions d'intervention du physicien médical, en radiothérapie, en médecine nucléaire et en imagerie médicale, notamment les actes réalisés sur prescription médicale, sont définies par décret en Conseil d'État, pris après avis de l'Académie nationale de médecine. Le titre de physicien médical est accordé aux titulaires du Diplôme de Qualification en Physique Radiologique et Médicale (DQPRM)[22], obtenu après deux années de résidence au sein d'un service agréé, parfois complété par un doctorat en sciences médicales.

Des auxiliaires médicaux aux ambulanciers

Infirmier

L'infirmier ou infirmière est un professionnel de la santé qui donne habituellement des soins infirmiers sur prescription ou conseil médical, ou en application du rôle propre qui lui est dévolu[23]. Il peut réaliser la prescription de produits et matériels relevant de son rôle propre (Article L. 4311-1 du Code de la santé publique), notamment la prescription du renouvellement de contraception orale[24]. Détenteur d'un diplôme d'État d'infirmier, pour la France par exemple, il peut se spécialiser dans trois domaines distincts pour devenir infirmier anesthésiste, infirmier de bloc opératoire ou encore infirmier en puériculture[24],[25]. En Belgique, d'autres spécialités sont accessibles, comme la psychiatrie, la gériatrie, la salle d'opération, les soins intensifs et l’aide médicale d'urgence (SIAMU), l’oncologie, l’imagerie médicale et radiothérapie et la santé communautaire.

Masseur-kinésithérapeute

Le masseur-kinésithérapeute est un professionnel de la rééducation et de la réadaptation habilité à pratiquer le massage et la gymnastique médicale[26]. Dans un but thérapeutique, le masseur-kinésithérapeute pratique son art sur ordonnance médicale et peut prescrire, sauf indication contraire du médecin, les dispositifs médicaux nécessaires à l'exercice de sa profession[24]. La liste de ces dispositifs médicaux est fixée par arrêté des ministres chargés de la santé et de la sécurité sociale après avis de l'Académie nationale de médecine. Il est détenteur du diplôme d'État de masseur-kinésithérapeute[24].

Pédicure-podologue

Le pédicure-podologue est un professionnel du soin, de la rééducation et de la réadaptation formé pour traiter directement les affections épidermiques, limitées aux couches cornées et les affections unguéales du pied, à l'exclusion de toute intervention provoquant l'effusion de sang[27]. Il peut également pratiquer les soins d'hygiène, confectionner et appliquer les semelles destinées à soulager les affections épidermiques. Sur ordonnance et sous contrôle médical, le pédicure-podologue peut traiter les cas pathologiques de son domaine de compétence. Il est détenteur du diplôme d'État de pédicure-podologue[28].

Ergothérapeute

L'ergothérapeute est un professionnel de la rééducation et de la réadaptation qui exécute habituellement des actes professionnels d'ergothérapie, définis par décret en Conseil d'État pris après avis de l'Académie nationale de médecine[12]. Détenteur d'un diplôme d'État d'ergothérapeute, il exerce son art sur prescription médicale[12].

Psychomotricien

Le psychomotricien est professionnel de la rééducation et de la réadaptation qui exécute habituellement des actes professionnels de rééducation psychomotrice, définis par décret en Conseil d'État pris après avis de l'Académie nationale de médecine[24]. Détenteur d'un diplôme d'État de psychomotricien, il exerce son art sur prescription médicale[29].

Orthophoniste

L'orthophoniste est un professionnel de la rééducation et de la réadaptation qui exécute habituellement des actes de rééducation constituant un traitement des anomalies de nature pathologique, de la voix, de la parole et du langage oral ou écrit, hors la présence du médecin. L'orthophoniste ne peut pratiquer son art que sur ordonnance médicale[24]. Il est détenteur d'un certificat de capacité d'orthophoniste[30].

Orthoptiste

L'orthoptiste est un praticien de la rééducation et de la réadaptation qui exécute habituellement des actes professionnels d'orthoptie, définis par décret en Conseil d'État pris après avis de l'Académie nationale de médecine[24]. L'orthoptiste ne peut pratiquer son art que sur ordonnance médicale ou, dans le cadre notamment du cabinet d'un médecin ophtalmologiste, sous la responsabilité d'un médecin[24]. Il est détenteur d'un certificat de capacité d'orthoptiste[31].

Manipulateur en électroradiologie médicale

Le manipulateur en électroradiologie médicale est professionnel médicotechnique qui exécute habituellement, sous la responsabilité et la surveillance d'un médecin en mesure d'en contrôler l'exécution et d'intervenir immédiatement, des actes professionnels d'électroradiologie médicale, définis par décret en Conseil d'État pris après avis de l'Académie nationale de médecine[24]. Le manipulateur en électroradiologie médicale exerce son art sur prescription médicale[32]. Le cas échéant, le manipulateur en électroradiologie médicale intervient sous l'autorité technique d'un physicien médical pour les activités de physique médicale mises en œuvre au cours de la préparation ou de la réalisation des actes exposants aux rayonnements ionisants[33]. Il est détenteur d'un diplôme d'État de manipulateur en électroradiologie médicale[24].

Technicien de laboratoire médical

Le technicien de laboratoire médical est un professionnel médicotechnique qui participe à la réalisation technique d'un examen de biologie médicale ou d'un examen d'anatomie et de cytologie pathologiques, sous la responsabilité d'un biologiste médical ou d'un médecin spécialiste qualifié en anatomie et cytologie pathologiques[32]. Le technicien de laboratoire médical réalise des prélèvements dans les conditions déterminées par décret en Conseil d'État et participe, dans son champ de compétence, à des missions de santé publique[32]. Il participe également à la permanence de l'offre de biologie médicale définie sur le territoire de santé[32]. Il peut être appelé à participer à des missions d'enseignement et de recherche, ainsi qu'aux programmes d'éducation thérapeutique du patient[32]. Il est détenteur d'un diplôme d'État de technicien de laboratoire médical [34]. Au Québec, ils sont appelé Technologistes Médicaux.

Audioprothésiste

L'audioprothésiste est un professionnel de la rééducation et de la réadaptation qui procède à l'appareillage des déficients de l'ouïe[35]. Cet appareillage comprend le choix, l'adaptation, la délivrance, le contrôle d'efficacité immédiate et permanente de la prothèse auditive et l'éducation prothétique du déficient de l'ouïe appareillé[35]. La délivrance de chaque appareil de prothèse auditive est soumise à la prescription médicale préalable et obligatoire du port d'un appareil, après examen otologique et audiométrique tonal et vocal[35]. L'audioprothésiste est détenteur d'un diplôme d'État d'audioprothésiste[24].

Opticien-lunetier

L'opticien-lunetier est un professionnel de la rééducation et de la réadaptation qui fabrique, qui vend des instruments d'optique et, en particulier, des verres ou des lentilles destinés à corriger la vue[36]. Il est détenteur d'un brevet de technicien supérieur d'opticien-lunetier ou d'un brevet professionnel d'opticien-lunetier[37].

Prothésistes et orthésistes

Les prothésistes et orthésistes pour l'appareillage des personnes handicapées sont des professionnels qui réalisent, sur prescription médicale, l'appareillage nécessaire aux personnes handicapées et qui peuvent justifier d'une formation attestée par un diplôme, un titre ou un certificat ou disposer d'une expérience professionnelle et satisfaire à des règles de délivrance de l'appareillage[3]. On distingue cinq catégories de prothésistes et orthésiste pour l'appareillage de personnes handicapées[38] : les orthoprothésistes, les podo-orthésistes, les ocularistes, les épithésistes, et les orthopédistes-orthésistes.

Diététicien

Le diététicien est un professionnel de la rééducation et de la réadaptation qui dispense des conseils nutritionnels et, sur prescription médicale, participe à l'éducation et à la rééducation nutritionnelle des patients atteints de troubles du métabolisme ou de l'alimentation, par l'établissement d'un bilan diététique personnalisé et une éducation diététique adaptée[39]. Le diététicien contribue également à la définition, à l'évaluation et au contrôle de la qualité de l'alimentation servie en collectivité, ainsi qu'aux activités de prévention en santé publique relevant du champ de la nutrition[39]. Il est détenteur d'un BTS Diététique ou d'un DUT Génie biologique option diététique en attendant la création d'un Diplôme d'État prévue lors de la réingénierie des études de santé.

Aide-soignant

L'aide-soignant est un professionnel qui dispense des soins liés aux fonctions d'entretien et de continuité de la vie visant à compenser partiellement ou totalement un manque ou une diminution de l'autonomie de la personne ou d'un groupe de personnes. Son rôle s'inscrit dans une approche globale de la personne soignée et prend en compte la dimension relationnelle des soins[40]. L'aide soignant accompagne cette personne dans les activités de sa vie quotidienne, il contribue à son bien être et à lui faire recouvrer, dans la mesure du possible, son autonomie[41],[40]. Détenteur d'un diplôme d'État, d'un diplôme professionnel ou d'un certificat d'aptitude aux fonctions d'aide-soignant, il opère sous la responsabilité d'un infirmier[41],[40]. Dans le secteur hospitalier, l'Agent des services hospitaliers assiste parfois l'aide soignante dans certaines missions principalement de confort.

Auxiliaire de puériculture

L'auxiliaire de puériculture est un professionnel qui réalise des activités d’éveil et des soins visant au bien-être, à l’autonomie et au développement de l’enfant[41]. Il participe à l’accueil des enfants et à l’intégration sociale d’enfants porteurs de handicap, atteints de maladies chroniques ou en situation de risque d’exclusion[41]. Il est détenteur d'un diplôme d'État d'auxiliaire de puériculture, d'un certificat d'aptitude aux fonctions d'auxiliaire de puériculture ou encore du diplôme professionnel d'auxiliaire de puériculture[42].

Ambulancier

L'ambulancier est un professionnel médicotechnique qui transporte et accompagne, dans des véhicules sanitaires affectés à cet usage, des malades, des blessés ou des parturientes sur prescriptions médicales de transport [24] . L'ambulancier participe également à l'Urgence Pré Hospitalière. Il est détenteur d'un diplôme d'État d'ambulancier, anciennement le certificat de capacité d'ambulancier, ou bien du diplôme d'Auxiliaire ambulancier[24].

Assistant dentaire

L'assistant dentaire est un professionnel chargé d'assister le chirurgien-dentiste ou le médecin exerçant dans le champ de la chirurgie dentaire dans son activité professionnelle, sous sa responsabilité et son contrôle effectif[43]. Dans ce cadre, l’assistant dentaire contribue aux activités de prévention et d’éducation pour la santé dans le domaine bucco-dentaire[43].

Professions assimilées à la santé

Un très grand nombre de professions possède un exercice attenant au domaine de la santé mais ne bénéficie pas du titre de profession de la santé car non inscrit au sein du Code de la santé publique. On distingue notamment :

Professions enregistrées au répertoire ADELI

Le répertoire ADELI recense plusieurs professions non inscrites au Code de la santé publique dont l'exercice est attenant au monde de la santé. Ces professions n'étant pas inscrites au Code de la santé publique, elles n'ont pas le statut de profession de santé. On distingue trois catégories de professions assimilées au domaine de la santé enregistrées au répertoire ADELI[44] :

  • Les professions de la psychologie ;
  • Les professions du social ;
  • Les usagers de titres professionnels.

Psychologie

Le psychologue est un professionnel formé à la science de la vie mentale, des données de conscience, des facultés et des opérations de l'esprit[45]. Réglementée depuis 1985, la profession figure au répertoire ADELI par son mode d'exercice attenant au domaine de la santé[46],[44].

Social

L'assistant social est un professionnel chargé de faciliter les formalités à la charge des patients et leurs familles pour l’obtention de prestations et d’aides de tous types, notamment administratives, sociales ou financières[47]. Réglementée depuis 1980, la profession figure au répertorie ADELI par son mode d'exercice attenant au domaine de la santé[48],[44].

Usagers de titres professionnels

Le répertoire ADELI reconnait trois professions enregistrées sous le statut d'usagers de titres professionnels :

  • le chiropracteur est un professionnel habilité à pratiquer des actes de manipulation et mobilisation manuelles, instrumentales ou assistées mécaniquement, directes et indirectes, avec ou sans vecteur de force, ayant pour seul but de prévenir ou de remédier à des troubles de l'appareil locomoteur du corps humain et de leurs conséquences, en particulier au niveau du rachis, à l'exclusion des pathologies organiques qui nécessitent une intervention thérapeutique, médicale, chirurgicale, médicamenteuse ou par agents physiques. Légalisée en 2002 puis réglementée en 2011, la profession est inscrite au répertoire ADELI par son mode d'exercice attenant au domaine de la santé[49],[50],[44] ;
  • l'ostéopathe est un professionnel autorisés à pratiquer des manipulations ayant pour seul but de prévenir ou de remédier à des troubles fonctionnels du corps humain, à l'exclusion des pathologies organiques qui nécessitent une intervention thérapeutique, médicale, chirurgicale, médicamenteuse ou par agents physiques[51]. Ces manipulations sont musculo-squelettiques et myo-fasciales, exclusivement manuelles et externes. Il ne peut agir lorsqu'il existe des symptômes justifiant des examens paracliniques[51]. Légalisée en 2002 puis réglementée en 2007, la profession est inscrite au répertoire ADELI par son mode d'exercice attenant au domaine de la santé[51],[50],[44] ;
  • le psychothérapeute est un professionnel formé aux méthodes thérapeutiques visant à soigner les troubles psychiques ou somatiques par le biais d'un travail psychique, qui repose principalement sur une relation d'écoute et de parole entre le thérapeute et un individu ou un groupe d'individus[52]. Réglementée en 2010, la profession est inscrite au répertoire ADELI par son mode d'exercice attenant au domaine de la santé[53],[44].

Professions administratives en santé

Les professions administratives en santé sont des professions de santé en ce qu'elles sont indispensables au fonctionnement du système de santé en assurant une pluralité de services. Il en existe un très grand nombre :

  • Directeur d'hôpital (finance, ressources humaines, système d'information, logistique, technique, etc.),
  • Cadres et agents administratifs (secrétaire, admissionistes, archiviste, comptable, etc.),
  • Cadres et agents logistiques (magasinier, cuisinier, personnel d'entretien, etc.),
  • Cadres et agents techniques (agent des services hospitaliers, brancardier, plombier, chauffagiste, électricien, etc.),
  • Ingénieurs (biomédical, qualité, informatique),
  • Secrétaires médicales.

Autres professions assimilées au domaine de la santé

  • L'aide médico-psychologique accompagne des personnes handicapées ou dépendantes au quotidien : il a un rôle d’éveil, d’encouragement et de soutien de la communication et de l’expression verbale ou non[54].
  • Le prothésiste dentaire est un artisan chargé d'élaborer un appareillage destiné à la restauration et au rétablissement fonctionnel et esthétique du système de manducation dans le domaine de l'odontologie.
  • Le psychanalyste (ou psychopraticien) est un praticien formé au méthodes d'investigations et de thérapie, fondées et théorisées par Freud, qui reposent sur l'étude des trois structures de la vie psychique que sont l'inconscient, le conscient et le préconscient[55]. En France, cette profession n'est pas réglementée.
  • Le sophrologue est un praticien formé au méthode fondée sur l'hypnose et la relaxation, utilisée en thérapeutique et pour la préparation à l'accouchement[56]. En France, cette profession n'est pas réglementée.
  • Le vétérinaire est un praticien détenteur d'un diplôme d'État de docteur vétérinaire et exerçant la médecine vétérinaire. Son art est principalement orienté vers la santé animale mais aussi vers la santé humaine, dans une moindre mesure (il joue un rôle majeur dans le domaine de la santé publique).

Catégories

Afrique

Belgique

Canada

  • L'optométriste a le droit de prescrire et d'utiliser les médicaments topiques diagnostiques et thérapeutiques. (restriction pour le traitement du glaucome, qui doit être fait conjointement avec les ophtalmologistes)
  • L'infirmière praticienne (nurse practitioner) procède à une anamnèse complète et peut prescrire de la médication et des traitements invasifs et non invasifs.
  • Le podiatre
  • Le chiropraticien
  • L'ostéopathe
  • Le psychologue est un professionnel de la santé non prescripteur de médicaments.

États-Unis

Le système de santé américain se caractérise par une pluralité d'acteurs dans un très grand nombre de domaine. Y figurent les professions suivantes :

  • Médecin (en anglais physician), avec un très grand nombre de spécialités médicales et chirurgicales.
Spécialités médicales aux États-Unis 
  • Allergie et immunologie
  • Cardiologie
  • Dermatologie
  • Diététique
  • Endocrinologie
  • Gastro-entérologie
  • Gériatrie
  • Gynécologie
  • Hépatologie
  • Maladies infectieuses
  • Médecine familiale
  • Médecine légale
  • Médecine palliative
  • Médecine physique et de la réadaptation
  • Médecine d'urgence
  • Recherche médicale
  • Sciences laboratoires cliniques
  • Soins intensifs
  • Néphrologie
  • Neurologie
  • Oncologie
  • Pathologies
  • Pédiatrie
  • Pneumologie
  • Podiatrie
  • Proctologie
  • Psychiatrie
  • Radiologie
  • Rhumatologie
Spécialités chirurgicales aux États-Unis
  • Anesthésie
  • Chirurgie cardiovasculaire
  • Chirurgie générale
  • Chirurgie oncologique
  • Chirurgie orale et maxillo-faciale
  • Chirurgie orthopédique
  • Ophtalmologie
  • Oto-rhino-laryngologie
  • Chirurgie pédiatrique
  • Chirurgie transplantaire
  • Gynécologie obstétrique
  • Neurochirurgie
  • Urologie
  • Chirurgien-dentiste (en anglais dentist ou dental surgeon), avec neuf spécialités odontologiques officielles :
    • Chirurgie orale et maxillo-faciale ;
    • Dentisterie pédiatrique
    • Dentisterie en santé publique ;
    • Endodontie ;
    • Orthopédie dento-faciale
    • Pathologies orales et maxillo-faciales ;
    • Radiologie orale et maxillo-faciale ;
    • Périodontie ;
    • Prosthodontie.
  • Pharmacien (en anglais pharmacist), avec six spécialités pharmaceutiques officielles :
    • Soins ambulatoires en pharmacie ;
    • Pharmacie nucléaire ;
    • Pharmacie nutritionnelle ;
    • Pharmacie oncologique ;
    • Pharmacothérapie, avec deux spécialités : cardiologie et maladies infectieuses ;
    • Pharmacie psychiatrique.

Catégories en France

Le secteur des soins de santé comprend une large gamme de disciplines parmi lesquelles la médecine, la chirurgie, la pharmacie, la physique médicale, l'odontologie, la maïeutique et les soins infirmiers.

En France, les professions de santé sont inscrites au Code de la santé publique. Elles sont regroupées en trois catégories :

  • les professions médicales, inscrites au Livre Ier de la quatrième partie législative ;
  • les professions de la pharmacie et de la physique médicale, inscrites au Livre II de la quatrième partie législative ;
  • les auxiliaires médicaux, inscrits au Livre III de la quatrième partie législative.

Professions médicales

Les professions médicales sont les seules professions pouvant exercer des actes médicaux à proprement parler et ayant le droit de prescription, même si celui-ci est parfois dit défini (il ne doit pas dépasser le cadre de compétence de la profession). Elles sont inscrites au Livre Ier de la quatrième partie législative du Code de la santé publique. Trois professions y figurent :

  • La profession de médecin, Titre I, Titre II, Titre III et Titre VI du Livre Ier du Code de la santé publique[3],[57] ;
  • La profession de chirurgien-dentiste, Titre I, Titre II, Titre IV et Titre VI du Livre Ier du Code de la santé publique (profession médicale à domaine défini)[3].
  • La profession de sage-femme, Titre I, Titre II, Titre V et Titre VI du Livre Ier du Code de la santé publique (profession médicale à domaine défini)[3].

Professions de la pharmacie et de la physique médicale

Les professions pharmaceutiques sont recensées au Livre II de la quatrième partie législative du Code de la santé publique. Ce sont les seules professions ayant le droit de fabriquer, manipuler, contrôler, et délivrer des médicaments. La profession de physicien médical, en tant que garant des doses de rayonnement ionisants délivrées aux patients dans le cadre d'un traitement ou d'une intervention diagnostique, s'ajoute au Livre II. Au total, trois professions figurent dans ce livre :

Des auxiliaires médicaux aux ambulanciers

Article détaillé : Profession paramédicale en France.

Les auxiliaires médicaux, couramment nommés paramédicaux, sont inscrits au livre III de la quatrième partie du Code de la santé publique. Vingt professions y figurent :

L'amendement N°AS1282 adopté par l'Assemblée nationale le 13 mars 2015 prévoit l'inscription de la profession d'assistant dentaire au Titre IX, Livre III du Code de la santé publique prochainement[43].

Par commodité, on peut répartir ces professions en trois catégories :

En France, les professions de la santé sont inscrites au Code de la santé publique[3]. Elles exercent la plupart du temps en établissement public de santé, en établissement privé de santé à but lucratif ou non lucratif ou encore en cabinet de consultation. On distingue trois catégories de professions de la santé auxquelles sont ajoutées un certain nombre de professions assimilées au domaine de la santé.

Luxembourg

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Suisse

En Suisse, les professions dites médicales sont les médecins, les pharmaciens, les dentistes, les vétérinaires et les chiropraticiens

    .

    Domaine des soins de santé

    Article connexe : Soins de santé.

    Déontologie

    En France, les professionnels de la santé sont soumis aux règles de déontologie de la profession médicale, objets du code de déontologie médicale, contenu dans le code de la santé publique. Tout en ayant à respecter la confidentialité des données de santé, ils participent à la prévention et ont un rôle important à jouer en matière de « Transferts de compétences entre professionnels de santé »[1].

    Publicité

    En France, le recours à la publicité est interdit aux professionnels de la santé. Cependant, des propositions du Conseil d'État datant du 21 juin 2018 visent à lever bientôt cette interdiction afin de permettre à ces professionnels de communiquer sur leurs prestations et leur savoir-faire, dans le respect de leur déontologie.[59]

    Notes et références

    1. Buff A & Paccaud F (2006) Transferts de compétences entre professionnels de santé : état des connaissances théoriques et exemples d'expérimentations. IEMS Institute of health economics and management UNIL, PDF, 50 p
    2. ; OCDE Health Data 2006.
    3. articles L4364-1 et suivants du Code de la santé publique
    4. Arrêté du 22 septembre 2004 fixant la liste et la réglementation des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine
    5. Art. L4111-1 du Code de la santé publique
    6. Art. L4141-1 du Code de la santé publique
    7. Art. L4141-3 du Code de la santé publique
    8. Art. L4141-2 du Code de la santé publique
    9. http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=71552&cbo=1
    10. Arrêté du 31 mars 2011 fixant la liste des formations qualifiantes et la réglementation des diplômes d'études spécialisées en odontologie
    11. http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique-bo.html?cid_bo=56026
    12. Art. L4151-1 du Code de la santé publique
    13. Art. L4151-5 du Code de la santé publique
    14. Art. L4151-4 du Code de la santé publique
    15. Art. L4151-2 du Code de la santé publique
    16. http://www.ordre-sages-femmes.fr/NET/fr/document//2/partie_extranet/news_data/champ_de_competence_general_de_la_sagefemme/index.htm
    17. http://atilf.atilf.fr/dendien/scripts/generic/cherche.exe?36;s=2105727780;;
    18. Arrêté du 8 avril 2013 relatif au régime des études en vue du diplôme d'État de docteur en pharmacie
    19. http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idArticle=LEGIARTI000027865083&idSectionTA=LEGISCTA000027865081&cidTexte=LEGITEXT000006071191 articles D633-1 et suivants du Code de l'éducation
    20. http://www.fnsip.fr/test/images/stories/DESC_Biologie_Medicale.pdf
    21. http://legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000018925268&cidTexte=LEGITEXT000006072665 articles L4241-1 et suivants du Code de la santé publique
    22. « Code de la santé publique | Legifrance », sur www.legifrance.gouv.fr (consulté le 23 janvier 2017)
    23. http://legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000021504202&cidTexte=LEGITEXT000006072665
    24. Art. L4342-1 du Code de la santé publique
    25. http://www.infirmiers.com/profession-infirmiere/presentation/profession-infirmiere-les-specialisations.html
    26. http://legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000006171311&cidTexte=LEGITEXT000006072665
    27. Art. L4322-1 du Code de la santé publique
    28. Art. L4322-3 du Code de la santé publique
    29. articles L4332-1 et suivants du Code de la santé publique
    30. http://www.onisep.fr/Ressources/Univers-Formation/Formations/Post-bac/Certificat-de-capacite-d-orthophoniste
    31. http://www.onisep.fr/Ressources/Univers-Formation/Formations/Post-bac/Certificat-de-capacite-d-orthoptiste
    32. Articles L4352-1 et suivants du Code de la santé publique
    33. Art. L4351-1 du Code de la santé publique
    34. Art. L4352-2 du Code de la santé publique
    35. articles L4361-1 et suivants du Code de la santé publique
    36. http://atilf.atilf.fr/dendien/scripts/generic/cherche.exe?15;s=1955322660;;
    37. Art. L4362-2 du Code de la santé publique
    38. article 13 de l'arrêté du 1er février 2011
    39. articles L4371-1 et suivants du Code de la santé publique
    40. http://www.ifasifsilaon.com/data/formationas.pdf
    41. articles L4391-1 et suivants du Code de la santé publique
    42. articles L4392-1 et suivants du Code de la santé publique
    43. http://www.assemblee-nationale.fr/14/amendements/2302/CION-SOC/AS1282.pdf
    44. http://www.sante.gouv.fr/professions-de-sante-assistants-de-service-social-psychologues-et-usagers-de-titres-professionnels,10273.html
    45. http://atilf.atilf.fr/dendien/scripts/generic/cherche.exe?15;s=1738069800;;
    46. http://www.psychologue-legislation.com/titre_de_psychologue.php
    47. http://www.sante.gouv.fr/assistant-social.html
    48. Décret no 80-334 du 6 mai 1980 relatif à la formation des assistants de service social
    49. Décret no 2011-32 du 7 janvier 2011 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de la chiropraxie
    50. article 75 de la Loi no 2002-303 du 4 mars 2002
    51. Décret no 2007-435 du 25 mars 2007 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de l'ostéopathie
    52. http://atilf.atilf.fr/dendien/scripts/generic/cherche.exe?15;s=752080680;;
    53. Décret no 2010-534 du 20 mai 2010 relatif à l'usage du titre de psychothérapeute
    54. http://www.sante.gouv.fr/aide-medico-psychologique,10813.html
    55. http://atilf.atilf.fr/dendien/scripts/generic/cherche.exe?15;s=401135400;;
    56. http://www.larousse.fr/dictionnaires/francais/sophrologie/73500
    57. Art. L4131-1 du Code de la santé publique
    58. « Code de la santé publique | Legifrance », sur www.legifrance.gouv.fr (consulté le 23 janvier 2017)
    59. « Les professionnels de santé pourront bientôt recourir à la publicité », Droit.fr, (lire en ligne)
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