Liste des gouverneurs d'Algérie

Le gouverneur d'Algérie est une fonction qui exista en Algérie française, sous différents noms — gouverneur général, commissaire extraordinaire (1870-1871), résident général (1956-1958) puis délégué général (1958-1962) — peu de temps après la conquête du territoire en 1830 jusqu'à l'indépendance en 1962

Gouverneur général (1834-1956) Résident général (1956-1958) Délégué général (1958-1962) Haut-commissaire de la République (1962)
Sceau du Gouvernement Général de l'Algérie sous le Second Empire. 1865

Jean-Baptiste Drouet d'Erlon, premier gouverneur général d'Algérie en 1834.

Création	22 juillet 1834
Mandant	État français
Abrogation	3 juillet 1962
Premier titulaire	Jean-Baptiste Drouet d'Erlon
Dernier titulaire	Christian Fouchet
Résidence officielle	Dar Hassan Pacha Gouvernement général Alger

De 1830 à 1834, l'Algérie est gouverné par un commandant militaire.

Le 22 juillet 1834[1], le roi des Français, Louis-Philippe I^er, crée un « gouverneur général » chargé tant du « commandement général » que de la « haute administration » des nouvelles « possessions françaises dans le nord de l'Afrique » ou « ancienne régence d'Alger » ; il exerce ses attributions « sous les ordres et la direction » du « ministre secrétaire d'État de la guerre » et est assisté, à cet effet, d'un « intendant civil » et d'un « directeur des finances » ainsi que d'un conseil consultatif comprenant, outre les fonctionnaires sus désignés, l'officier général commandant les troupes, l'officier général commandant la marine, l'intendant militaire et le procureur général.

Siège

Vue sur le patio de Dar Hassan Pacha.

Dar Hassan Pacha sert de résidence et de palais d'Hiver aux Gouverneurs généraux[2], il semble avoir exercé cette fonction jusqu'aux années 1950[3].

La locution Gouvernement général (dit également GG) pouvait être aussi bien utilisé, en Algérie, pour désigner le pouvoir exécutif de l'administration coloniale que pour désigner l'immeuble l'abritant, l'actuel Palais du gouvernement. Cet immeuble monumental, comptant 600 bureaux et des salles de réunions, centralisait les services généraux de l'administration française. En forme de H, l'édifice a été bâti entre 1929 et 1934, avec aménagements postérieurs jusqu'en 1955, à Alger boulevard Laferrière, rue Berthèse, rue Saint-Augustin et boulevard du Maréchal Foch, par l'Entreprise Perret Frères selon les plans de l'architecte Jacques Guiauchain[4] et couvre une superficie supérieure à 4 400 m².

Liste des gouverneurs d'Algérie

Cette liste recense les gouverneurs de l'Algérie française depuis 1830 jusqu'à son indépendance en 1962.

Début	Fin	Titulaire	Dates	Titre
5 juillet 1830	12 août 1830	Louis Auguste Victor de Ghaisne de Bourmont	1773-1846	Commandant en chef de l'armée d'expédition d'Afrique[5]
12 août 1830	21 février 1831	Bertrand Clauzel	1772-1842	Commandant militaire
21 février 1831	6 décembre 1831	Pierre Berthezène	1775-1847	Commandant militaire
6 décembre 1831	29 avril 1833	Anne Jean Marie René Savary	1774-1833	Commandant militaire
29 avril 1833	27 juillet 1834	Théophile Voirol	1781-1853	Commandant militaire
27 juillet 1834	8 juillet 1835	Jean-Baptiste Drouet d'Erlon	1765-1844	Gouverneur général
8 juillet 1835	12 février 1837	Bertrand Clauzel	1772-1842	Gouverneur général
12 février 1837	12 octobre 1837	Charles-Marie Denys de Damrémont	1783-1837	Gouverneur général
1^er décembre 1837	décembre 1840	Sylvain Charles Valée	1773-1846	Gouverneur général
22 février 1841	27 septembre 1847	Thomas-Robert Bugeaud	1784-1849	Gouverneur général
1^er septembre 1845	6 juillet 1847	Christophe Louis Léon Juchault de Lamoricière	1806-1865	Gouverneur général remplaçant
6 juillet 1847	27 septembre 1847	Marie-Alphonse Bedeau	1804-1863	Gouverneur général remplaçant
27 septembre 1847	24 février 1848	Henri d'Orléans, duc d'Aumale	1822-1897	Gouverneur général
24 février 1848[6]	29 avril 1848	Louis Eugène Cavaignac	1802-1857	Gouverneur général
29 avril 1848[7]	9 septembre 1848	Nicolas Changarnier	1793-1877	Gouverneur général
20 juin 1848[8]	9 septembre 1848	Guillaume Stanislas Marey-Monge	1796-1863	Gouverneur général par intérim[9]
9 septembre 1848	22 octobre 1850	Viala Charon	1794-1880	Gouverneur général
22 octobre 1850	10 mai 1851	Alphonse Henri d'Hautpoul	1789-1865	Gouverneur général
10 mai 1851	11 décembre 1851	Aimable Pélissier, duc de Malakoff	1794-1864	Gouverneur général
11 décembre 1851	31 août 1858	Jacques Louis Randon	1795-1871	Gouverneur général
31 août 1858	24 novembre 1860	Suppression des fonctions de gouverneur général de l'Algérie dont les attributions sont confiées au ministre de l'Algérie et des Colonies
24 novembre 1860	22 mai 1864	Aimable Pélissier, duc de Malakoff	1794-1864	Gouverneur général
22 mai 1864	1^er septembre 1864	Edmond-Charles de Martimprey[10]	1808-1883	Gouverneur général par intérim
1^er septembre 1864	27 juillet 1870	Patrice de Mac Mahon	1808-1893	Gouverneur général
27 juillet 1870	24 octobre 1870	Louis Durrieu	1812-1877	Gouverneur général provisoire
24 octobre 1870	16 novembre 1870	Jean Louis Marie Ladislas Walsin-Esterházy	1804-1871	Gouverneur général provisoire
16 novembre 1870	8 février 1871	Charles du Bouzet	1817-1883	Commissaire extraordinaire
8 février 1871	29 mars 1871	Alexis Lambert	1829-1877	Commissaire extraordinaire
29 mars 1871	10 juin 1873	Louis Henri de Gueydon	1809-1886	Gouverneur général
10 juin 1873	15 mars 1879	Alfred Chanzy	1823-1883	Gouverneur général
15 mars 1879	26 novembre 1881	Albert Grévy	1823-1899	Gouverneur général provisoire
26 novembre 1881	18 avril 1891	Louis Tirman	1837-1899	Gouverneur général
18 avril 1891	1^er octobre 1897	Jules Cambon	1845-1935	Gouverneur général
1^er octobre 1897	26 juillet 1898	Louis Lépine	1846-1933	Gouverneur général
26 juillet 1898	3 octobre 1900	Édouard Laferrière	1813-1901	Gouverneur général
3 octobre 1900	18 juin 1901	Charles Jonnart	1857-1927	Gouverneur général provisoire
18 juin 1901	11 avril 1903	Paul Révoil	1856-1914	Gouverneur général
11 avril 1903	5 mai 1903	Maurice Varnier	1851-1919	Gouverneur général provisoire
5 mai 1903	22 mai 1911	Charles Jonnart	1857-1927	Gouverneur général
22 mai 1911	29 janvier 1918	Charles Étienne Lutaud (Charles Lutaud)	1855-1921	Gouverneur général (était préfet du Rhône)
29 janvier 1918	29 août 1919	Charles Jonnart	1857-1927	Gouverneur général provisoire
29 août 1919	28 juillet 1921	Jean-Baptiste Abel	1863-1921	Gouverneur général
28 juillet 1921	17 avril 1925	Théodore Steeg	1868-1950	Gouverneur général
17 avril 1925	12 mai 1925	Henri Dubief	1866-1930	Gouverneur général provisoire
12 mai 1925	20 novembre 1927	Maurice Viollette	1870-1960	Gouverneur général
20 novembre 1927	3 octobre 1930	Pierre Bordes	1870-1943	Gouverneur général
3 octobre 1930	21 septembre 1935	Jules Carde	1874-1949	Gouverneur général
21 septembre 1935	20 juillet 1940	Georges Le Beau	1879-1962	Gouverneur général
20 juillet 1940	16 juillet 1941	Jean-Marie Charles Abrial	1879-1962	Gouverneur général
16 juillet 1941	20 novembre 1941	Maxime Weygand	1867-1965	Gouverneur général
20 novembre 1941	20 janvier 1943	Yves-Charles Châtel	1865-1944	Gouverneur général
20 janvier 1943	3 juin 1943	Marcel Peyrouton	1887-1983	Gouverneur général
3 juin 1943	8 septembre 1944	Georges Catroux	1877-1969	Gouverneur général
8 septembre 1944[11]	11 février 1948	Yves Chataigneau	1891-1969	Gouverneur général
11 février 1948[12]^,[13]^,[14]^,[15]^,[16]^,[17]^,[18]	9 mars 1951	Marcel-Edmond Naegelen	1892-1978	Gouverneur général
12 avril 1951[19]	26 janvier 1955	Roger Léonard	1898-1987	Gouverneur général
1^er février 1955[20]^,[21]	30 janvier 1956	Jacques Soustelle	1912-1990	Gouverneur général

Ministre résident

Début	Fin	Titulaire	Dates	Titre
1^er février 1956[22]	7 février 1956[23]	Georges Catroux	1877-1969	Ministre résident en Algérie[22]
9 février 1956[24]	13 mai 1958	Robert Lacoste	1898-1989	Ministre résident en Algérie[24]
14 mai 1958[25]	1^er juin 1958	André Mutter	1901-1973	Ministre de l'Algérie[25]
7 juin 1958[26]	12 décembre 1958	Raoul Salan	1899-1984	Délégué général et commandant en chef des forces armées en Algérie
12 décembre 1958	23 novembre 1960	Paul Delouvrier	1914-1995	Délégué général[27]
23 novembre 1960	19 mars 1962	Jean Morin	1916-2008	Délégué général

Haut-commissaire

À la suite de la signature, le 19 mars 1962, des accords d'Évian[28]^,[29], un décret prévoit la création d'un haut-commissaire[30].

Début	Fin	Titulaire	Dates	Titre
19 mars 1962[31]	3 juillet 1962	Christian Fouchet	1911-1974	Haut-commissaire de la République en Algérie[32]^,[33]

Cas particuliers

Ministre de l'Algérie et des Colonies

Sous le Second Empire, les fonctions de gouverneur général de l'Algérie sont supprimées par un décret du 31 août 1858[34]. Ces fonctions sont transférées ministère de l'Algérie et des colonies créé par décret du 24 juin 1858[35].

Pendant la période comprise entre le 30 août 1858 et le 24 novembre 1860, le poste de gouverneur général fut supprimé et l'administration de l'Algérie dépendit alors directement du ministère de la Marine et des Colonies, installé provisoirement à l'hôtel de Beauvau à Paris.

Début	Fin	Titulaire	Dates	Titre
31 août 1858[34]	7 mars 1859[36]	Napoléon Joseph Charles Paul Bonaparte	1822-1891	Ministre de l'Algérie et des Colonies[35]
7 mars 1859[36]	24 mars 1859[37]	Eugène Rouher	1814-1884	Ministre de l'Agriculture, du Commerce et des Travaux publics, chargé, par intérim, des fonctions de ministre de l'Algérie et des Colonies
24 mars 1859[37]	24 novembre 1860	Prosper de Chasseloup-Laubat	1805-1873	Ministre de l'Algérie et des Colonies

Après l'indépendance

À la suite de l'indépendance de l'Algérie, la France est représentée par un ambassadeur. Le premier, Jean-Marcel Jeanneney, fut nommé le 5 juillet 1962, avec le titre d' « ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire, haut représentant de la République française en Algérie »[38].

Notes et références

Ordonnance du 22 juillet 1834 relative au commandement et à la haute administration des possessions françaises dans le nord de l'Afrique [lire en ligne]
Hassan Remaoun, L'Algérie : histoire, société et culture, Casbah, 1^er janvier 2000, 351 p. (ISBN 978-9961-64-189-7, lire en ligne)
Nadir Assari, Alger : des origines à la régence turque, Alpha, 1^er janvier 2007, 324 p. (ISBN 978-9961-780-15-2, lire en ligne)
Objet PERAU-334. Bureaux du gouvernement général d'Algérie, Alger. 1929-1934
Ordonnance du 11 avril 1830 qui nomme commandant en chef de l'armée d'expédition d'Afrique M. le comte de Bourmont, ministre de la guerre [lire en ligne]
Arrêté du Gouvernement provisoire de la République du 24 février 1848 portant notamment nomination des ministres du gouvernement provisoire, du nouveau gouverneur général de l'Algérie, d'un maire de Paris, de ses adjoints et du secrétaire général [lire en ligne]
Arrêté du Gouvernement provisoire de la République du 29 avril 1848 qui rappelle à paris le général Cavaignac, et nomme le général Changargnier gouverneur général de l'Algérie [lire en ligne]
Joseph Bard, L'Algérie en 1854 : itinéraire général de Tunis à Tanger ; colonisation -- paysages -- monuments -- culte -- agriculture -- statistique -- hygiène -- industrie -- commerce -- avenir, L. Maison, 1854, 251 p. (lire en ligne)
Adolphe de Chesnel et Jules Duvaux, Dictionnaire des armées de terre et de mer, encyclopédie militaire et maritime, A. Le Chevalier, 1864, 1320 p. (lire en ligne)
« Martimprey (Edmond-Charles, comte de) », dans Adolphe Robert et Gaston Cougny, Dictionnaire des parlementaires français, Edgar Bourloton, 1889-1891 [détail de l’édition]
Décret du 8 septembre 1944 portant nomination du gouverneur général en Algérie, publié au Journal officiel de la République française du 6 octobre 1944, p. 882 [lire en ligne]
Décret du 12 février 1948 portant nomination du gouverneur général en Algérie, publié au Journal officiel de la République française du 13 février 1948, p. 1569 [lire en ligne]
Décret du 1^er octobre 1948 prorogeant la durée des fonctions du gouverneur général en Algérie, publié au Journal officiel de la République française du 2 octobre 1948, p. 9636 [lire en ligne]
Décret du 6 avril 1949 renouvelant pour six mois la mission de M. Naegelen, en qualité de gouverneur général de l'Algérie (à compter du 26 février 1949), publié au Journal officiel de la République française du 8 avril 1949, p. 3592 [lire en ligne]
Décret du 2 août 1949 renouvelant pour six mois la mission de M. Naegelen, en qualité de gouverneur général de l'Algérie (à compter du 26 août 1949), publié au Journal officiel de la République française du 10 août 1949, p. 7907 [lire en ligne]
Décret du 2 février 1950 renouvelant pour six mois la mission de M. Naegelen, en qualité de gouverneur général de l'Algérie (à compter du 26 février 1950), publié au Journal officiel de la République française du 5 février 1950, p. 1384 [lire en ligne]
Décret du 22 août 1950 renouvelant pour six mois la mission de M. Naegelen, en qualité de gouverneur général de l'Algérie (à compter du 26 août 1950), publié au Journal officiel de la République française du 27 août 1950, p. 9176 [lire en ligne]
Décret du 21 février 1951 renouvelant pour six mois la mission de M. Naegelen, en qualité de gouverneur général de l'Algérie (à compter du 26 février 1951), publié au Journal officiel de la République française du 4 mars 1951, p. 2261 [lire en ligne]
Décret du 12 avril 1951 portant nomination du gouverneur général en Algérie, publié au Journal officiel de la République française du 15 avril 1951, p. 3707 [lire en ligne]
Décret du 1^er février 1955.
Décret du 31 juillet 1955.
Décret du 1^er fév. 1956 portant composition du Gouvernement.
Décret du 7 fév. 1956 portant composition du Gouvernement.
Décret du 9 fév. 1956 portant composition du Gouvernement.
Décret du 14 mai 1958 portant composition du Gouvernement.
Décret n° 58-524 du 9 juin 1958 relatif aux attributions du délégué général et commandant en chef des forces armées en Algérie, publié au Journal officiel de la République française du 10 juin 1958, p. 5439 [lire en ligne]
Décret n° 58-1233 du 16 décembre 1958 relatif à l'exercice de leurs pouvoirs par les autorités civiles et militaires en Algérie, publié au Journal officiel de la République française du 17 décembre 1958, p. 11346 [lire en ligne]
Accord de cessez-le-feu en Algérie, dans Journal officiel de la République française. Lois et décrets, vol. 94^e année, n^o 67, 20 mars 1962, p. 3019 [fac-similé (page consultée le 17 septembre 2016)].
Déclarations gouvernementales du 19 mars 1962 relatives à l'Algérie, dans Journal officiel de la République française. Lois et décrets, vol. 94^e année, n^o 67, 20 mars 1962, p. 3019-3032 [fac-similé (page consultée le 17 septembre 2016)].
Décret n^o 62-306 portant organisation provisoire des pouvoirs publics en Algérie, dans Journal officiel de la République française. Lois et décrets, vol. 94^e année, n^o 67, 20 mars 1962, p. 3036-3038 [lire en ligne (page consultée le 17 septembre 2016)].
Décret du 19 mars 1962 portant nomination du haut-commissaire de la République en Algérie, dans Journal officiel de la République française. Lois et décrets, vol. 94^e année, n^o 67, 20 mars 1962, p. 3038 [fac-similé (page consultée le 17 septembre 2016)].
Décret n° 62-390 du 9 avril 1962 pris pour l'application du décret n° 62-306 du 19 mars 1962, notamment son article 11, et portant répartition des attributions entre les services de l'État et les services de l'Algérie, publié au Journal officiel de la République française du 10 avril 1962, p. 3707 [lire en ligne]
Décret n° 62-391 portant organisation du haut-commissariat de la République en Algérie, publié au Journal officiel de la République française du 10 avril 1962, p. 3707 [lire en ligne]
Décret du 31 août 1858 qui supprime les fonctions de gouverneur général de l'Algérie, dans Bulletin officiel de l'Algérie et des colonies, vol. 1^re année, n^o 1, 6 novembre 1858, p. 37-38 [lire en ligne (page consultée le 17 septembre 2016)].
Décret du 24 juin 1858 qui crée un ministère de l'Algérie et des colonies, et charge de ce ministère S. A. I. le prince Napoléon, dans Bulletin officiel de l'Algérie et des colonies, vol. 1^re année, n^o 1, 6 novembre 1858, texte n^o 1, p. 2-3 [lire en ligne (page consultée le 17 septembre 2016)].
Décret du 7 mars 1859 qui charge M. Rouher, ministre de l'Agriculture, du Commerce et des Travaux publics, de l'intérim du ministère de l'Algérie et des Colonies, dans Bulletin des lois de l'Empire français. 11^e série, vol. 13, n^o 671, mars 1859, texte n^o 6283, p. 213 [lire en ligne (page consultée le 17 septembre 2016)].
Décret du 24 mars 1859 qui nomme M. le comte Prosper de Chasseloup-Laubat ministre de l'Algérie et des Colonies, et fait cesser l'intérim confié à M. Rouher, ministre de l'Agriculture, du Commerce et des Travaux publics, dans Bulletin des lois de l'Empire français. 11^e série, vol. 13, n^o 674, 1^er avril 1859, texte n^o 6321, p. 274 [lire en ligne (page consultée le 17 septembre 2016)].
Décret du 5 juillet 1962 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire, haut représentant de la République Française en Algérie, dans Journal officiel de la République française. Lois et décrets, vol. 94^e année, n^o 160, 8 juillet 1962, p. 6669 [fac-similé (page consultée le 17 septembre 2016)].

Articles connexes

Autres gouverneurs généraux :

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[1] Ordonnance du 22 juillet 1834 relative au commandement et à la haute administration des possessions françaises dans le nord de l'Afrique [lire en ligne]

[2] Hassan Remaoun, L'Algérie : histoire, société et culture, Casbah, 1^er janvier 2000, 351 p. (ISBN 978-9961-64-189-7, lire en ligne)

[3] Nadir Assari, Alger : des origines à la régence turque, Alpha, 1^er janvier 2007, 324 p. (ISBN 978-9961-780-15-2, lire en ligne)

[4] Objet PERAU-334. Bureaux du gouvernement général d'Algérie, Alger. 1929-1934

[5] Ordonnance du 11 avril 1830 qui nomme commandant en chef de l'armée d'expédition d'Afrique M. le comte de Bourmont, ministre de la guerre [lire en ligne]

[6] Arrêté du Gouvernement provisoire de la République du 24 février 1848 portant notamment nomination des ministres du gouvernement provisoire, du nouveau gouverneur général de l'Algérie, d'un maire de Paris, de ses adjoints et du secrétaire général [lire en ligne]

[7] Arrêté du Gouvernement provisoire de la République du 29 avril 1848 qui rappelle à paris le général Cavaignac, et nomme le général Changargnier gouverneur général de l'Algérie [lire en ligne]

[8] Joseph Bard, L'Algérie en 1854 : itinéraire général de Tunis à Tanger ; colonisation -- paysages -- monuments -- culte -- agriculture -- statistique -- hygiène -- industrie -- commerce -- avenir, L. Maison, 1854, 251 p. (lire en ligne)

[Chesnel-9] Adolphe de Chesnel et Jules Duvaux, Dictionnaire des armées de terre et de mer, encyclopédie militaire et maritime, A. Le Chevalier, 1864, 1320 p. (lire en ligne)

[10] « Martimprey (Edmond-Charles, comte de) », dans Adolphe Robert et Gaston Cougny, Dictionnaire des parlementaires français, Edgar Bourloton, 1889-1891 [détail de l’édition]

[11] Décret du 8 septembre 1944 portant nomination du gouverneur général en Algérie, publié au Journal officiel de la République française du 6 octobre 1944, p. 882 [lire en ligne]

[12] Décret du 12 février 1948 portant nomination du gouverneur général en Algérie, publié au Journal officiel de la République française du 13 février 1948, p. 1569 [lire en ligne]

[13] Décret du 1^er octobre 1948 prorogeant la durée des fonctions du gouverneur général en Algérie, publié au Journal officiel de la République française du 2 octobre 1948, p. 9636 [lire en ligne]

[14] Décret du 6 avril 1949 renouvelant pour six mois la mission de M. Naegelen, en qualité de gouverneur général de l'Algérie (à compter du 26 février 1949), publié au Journal officiel de la République française du 8 avril 1949, p. 3592 [lire en ligne]

[15] Décret du 2 août 1949 renouvelant pour six mois la mission de M. Naegelen, en qualité de gouverneur général de l'Algérie (à compter du 26 août 1949), publié au Journal officiel de la République française du 10 août 1949, p. 7907 [lire en ligne]

[16] Décret du 2 février 1950 renouvelant pour six mois la mission de M. Naegelen, en qualité de gouverneur général de l'Algérie (à compter du 26 février 1950), publié au Journal officiel de la République française du 5 février 1950, p. 1384 [lire en ligne]

[17] Décret du 22 août 1950 renouvelant pour six mois la mission de M. Naegelen, en qualité de gouverneur général de l'Algérie (à compter du 26 août 1950), publié au Journal officiel de la République française du 27 août 1950, p. 9176 [lire en ligne]

[18] Décret du 21 février 1951 renouvelant pour six mois la mission de M. Naegelen, en qualité de gouverneur général de l'Algérie (à compter du 26 février 1951), publié au Journal officiel de la République française du 4 mars 1951, p. 2261 [lire en ligne]

[19] Décret du 12 avril 1951 portant nomination du gouverneur général en Algérie, publié au Journal officiel de la République française du 15 avril 1951, p. 3707 [lire en ligne]

[20] Décret du 1^er février 1955.

[21] Décret du 31 juillet 1955.

[D_1956_02_01-22] Décret du 1^er fév. 1956 portant composition du Gouvernement.

[D_1956_02_07-23] Décret du 7 fév. 1956 portant composition du Gouvernement.

[D_1956_02_09-24] Décret du 9 fév. 1956 portant composition du Gouvernement.

[D_1958_05_14-25] Décret du 14 mai 1958 portant composition du Gouvernement.

[26] Décret n° 58-524 du 9 juin 1958 relatif aux attributions du délégué général et commandant en chef des forces armées en Algérie, publié au Journal officiel de la République française du 10 juin 1958, p. 5439 [lire en ligne]

[27] Décret n° 58-1233 du 16 décembre 1958 relatif à l'exercice de leurs pouvoirs par les autorités civiles et militaires en Algérie, publié au Journal officiel de la République française du 17 décembre 1958, p. 11346 [lire en ligne]

[28] Accord de cessez-le-feu en Algérie, dans Journal officiel de la République française. Lois et décrets, vol. 94^e année, n^o 67, 20 mars 1962, p. 3019 [fac-similé (page consultée le 17 septembre 2016)].

[29] Déclarations gouvernementales du 19 mars 1962 relatives à l'Algérie, dans Journal officiel de la République française. Lois et décrets, vol. 94^e année, n^o 67, 20 mars 1962, p. 3019-3032 [fac-similé (page consultée le 17 septembre 2016)].

[30] Décret n^o 62-306 portant organisation provisoire des pouvoirs publics en Algérie, dans Journal officiel de la République française. Lois et décrets, vol. 94^e année, n^o 67, 20 mars 1962, p. 3036-3038 [lire en ligne (page consultée le 17 septembre 2016)].

[31] Décret du 19 mars 1962 portant nomination du haut-commissaire de la République en Algérie, dans Journal officiel de la République française. Lois et décrets, vol. 94^e année, n^o 67, 20 mars 1962, p. 3038 [fac-similé (page consultée le 17 septembre 2016)].

[32] Décret n° 62-390 du 9 avril 1962 pris pour l'application du décret n° 62-306 du 19 mars 1962, notamment son article 11, et portant répartition des attributions entre les services de l'État et les services de l'Algérie, publié au Journal officiel de la République française du 10 avril 1962, p. 3707 [lire en ligne]

[33] Décret n° 62-391 portant organisation du haut-commissariat de la République en Algérie, publié au Journal officiel de la République française du 10 avril 1962, p. 3707 [lire en ligne]

[D._31_août_1858-34] Décret du 31 août 1858 qui supprime les fonctions de gouverneur général de l'Algérie, dans Bulletin officiel de l'Algérie et des colonies, vol. 1^re année, n^o 1, 6 novembre 1858, p. 37-38 [lire en ligne (page consultée le 17 septembre 2016)].

[D._24_juin_1858-35] Décret du 24 juin 1858 qui crée un ministère de l'Algérie et des colonies, et charge de ce ministère S. A. I. le prince Napoléon, dans Bulletin officiel de l'Algérie et des colonies, vol. 1^re année, n^o 1, 6 novembre 1858, texte n^o 1, p. 2-3 [lire en ligne (page consultée le 17 septembre 2016)].

[D._7_mars_1859-36] Décret du 7 mars 1859 qui charge M. Rouher, ministre de l'Agriculture, du Commerce et des Travaux publics, de l'intérim du ministère de l'Algérie et des Colonies, dans Bulletin des lois de l'Empire français. 11^e série, vol. 13, n^o 671, mars 1859, texte n^o 6283, p. 213 [lire en ligne (page consultée le 17 septembre 2016)].

[D._24_mars_1859-37] Décret du 24 mars 1859 qui nomme M. le comte Prosper de Chasseloup-Laubat ministre de l'Algérie et des Colonies, et fait cesser l'intérim confié à M. Rouher, ministre de l'Agriculture, du Commerce et des Travaux publics, dans Bulletin des lois de l'Empire français. 11^e série, vol. 13, n^o 674, 1^er avril 1859, texte n^o 6321, p. 274 [lire en ligne (page consultée le 17 septembre 2016)].

[38] Décret du 5 juillet 1962 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire, haut représentant de la République Française en Algérie, dans Journal officiel de la République française. Lois et décrets, vol. 94^e année, n^o 160, 8 juillet 1962, p. 6669 [fac-similé (page consultée le 17 septembre 2016)].