Agence internationale de l'énergie atomique

Siège de l'AIEA, Vienne, Autriche.

Le 24 janvier 1946, l'assemblée générale des Nations unies (ONU), sur proposition des puissances occidentales, met sur pied la Commission à l'énergie atomique, pour aider à réfléchir aux mesures d'urgence visant à contrôler l'énergie nucléaire et à réduire les armes nucléaires[2].

Bernard Baruch présenta le 14 juin 1946 le plan Baruch, une version modifiée du plan Acheson-Lilienthal, à la Commission, qui proposait un contrôle international de la toute nouvelle énergie atomique. Mais l'Union soviétique rejeta l'offre qu'elle jugeait inéquitable car les États-Unis possédaient déjà l'arme atomique.

Le 8 décembre 1953, Dwight D. Eisenhower, président des États-Unis, propose dans le discours Atoms for Peace, prononcé devant l'Assemblée générale des Nations unies, la création d'une agence internationale chargée de contrôler l'utilisation des matières nucléaires.

En 1955, une conférence internationale est organisée sur le thème des usages pacifiques de l'énergie atomique sous l'égide de l'ONU[3] ; elle donnera lieu à la publication de six volumes sur les utilisations pacifiques de l'énergie atomique, dont le 6^e et dernier tome (publié en 1958) est consacré aux usages de l'énergie atomique dans l'agriculture et l'alimentation[4].

Le statut de l'AIEA[5] est approuvé le 23 octobre 1956 par 81 pays, il lui donne la responsabilité du contrôle de la bonne application de la sécurité et de la protection des personnes ainsi que du transfert des technologies nucléaires.

L'agence entre officiellement en fonction le 29 juillet 1957.

De 1957 à 1962, alors que l'ONU promeut via l'AIEA les usages pacifiques du nucléaire, via notamment une seconde conférence sur ces usages pacifiques en 1958[6], les tensions entre les deux superpuissances, les États-Unis et l'URSS, rendent l'application du statut de l'AIEA impossible. Il faut attendre la crise des missiles de Cuba pour que les deux superpuissances commencent à vouloir contrôler leurs armements nucléaires.

En 1961, l'AIEA ouvre un laboratoire d'analyse à Seibersdorf, en Autriche. La même année, l'AIEA signe des accords de coopération avec Monaco et l'Institut océanographique de Monaco dirigé par Jacques-Yves Cousteau. Ces accords ont pour but d'effectuer des recherches sur les effets de la radioactivité en milieu marin. Cela aboutit à la création du Laboratoire de l'environnement marin de l'agence internationale de l'énergie atomique (AIEA-LEM), le 4 novembre 2002.

En 1968, avec la ratification du traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (TNP), l'AIEA devient le responsable de la surveillance de la bonne application du traité. Ce traité empêche les États signataires d'augmenter leur nombre d'armes nucléaires et pour ceux qui n'en ont pas de chercher à en avoir.

À la suite des chocs pétroliers dans les années 1970, plusieurs pays envisagent d'utiliser massivement l'énergie nucléaire pour leurs besoins énergétiques, l'AIEA voit donc accroître le nombre de ses contrôles.

L'accident nucléaire de Three Mile Island, en 1979, et principalement celui de Tchernobyl, en 1986, arrêtent de nombreux pays dans leur volonté d'utiliser l'énergie nucléaire. À la suite de ces catastrophes, l'AIEA augmente ses efforts dans le domaine de la sûreté nucléaire sans remettre en question ses objectifs.

À la suite de la découverte, en 1991, du programme nucléaire clandestin irakien, différents gouvernements décident d'augmenter les moyens et le rôle de l'AIEA dans le contrôle de l'armement nucléaire.

L'AIEA intervient en 2003 lors des contrôles qui précédent la guerre d'Irak. En plus de l'Irak et de sa surveillance du respect du TNP, l'AIEA compte en août 2004 des programmes :

• en Iran ;
• en Libye ;
• en Corée du Nord ;
• à Tchernobyl.

En 2012, Yukiya Amano et l'Agence ont préparé la conférence ministérielle post-Fukushima de l’AIEA prévue au Japon du 14 au 17 décembre 2012, inscrivant cette conférence dans le Plan d’action de l’AIEA sur la sûreté nucléaire demandé en juin 2011 par la Conférence ministérielle sur la sûreté nucléaire à la suite de l'accident nucléaire de Fukushima. ce plan a été adopté en septembre 2011 par le Conseil des gouverneurs puis approuvé par la 55^e conférence générale par l'ensemble des États membres[7]. Il inclut les tests de résistance réalisés en Europe et une analyse des retours d'expérience de la catastrophe de Fukushima, de la gestion de cette crise, avec l'ambition d'une coopération internationale renforcée[8] qui doit être mise en œuvre[9], avec l'aide de 2 experts français « mis à disposition de l'Agence à titre gracieux » par l'IRSN et Areva[8]. Selon l'AIEA (mi-2012)[9], Les enseignements tirés de l’accident de Fukushima qui sont applicables à la mise en place d’une nouvelle infrastructure sont « intégrés dans les orientations de l’Agence, par exemple dans les documents intitulés Evaluation of the Status of National Nuclear Infrastructure Development (no NG-T-3.2 de la collection Énergie nucléaire de l’AIEA), Milestones in the Development of a National Infrastructure for Nuclear Power (no NG-G-3.1 de la collection Énergie nucléaire de l’AIEA) et National Position for a Nuclear Power Programme ». Et dans ce cadre, un nouveau guide de sûreté a été publié en 2012[10]. L'AIEA a aussi mis en place un service d’examen de la formation théorique et pratique (ETReS) pour « aider les États Membres à établir et maintenir un programme durable et adéquat de formation théorique et pratique à la sûreté nucléaire conforme aux normes de sûreté de l’Agence et aux bonnes pratiques internationales »[9] et a publié un nouveau document ainsi que des matériels de formation connexes destinés aux personnes chargés d’informer le public et les médias en cas de crise[11].

Le statut de l'AIEA fixe les objectifs et fonctions de l'Agence[12], son rôle est d'assurer un usage sûr et pacifique des technologies et des sciences liées au nucléaire.

L'AIEA exerce cette mission avec les fonctions suivantes :

• inspections des installations existantes pour s'assurer de leur usage pacifique ;
• informations et publications de standards pour la stabilité et la sûreté des installations nucléaires ;
• liens pour la recherche d'applications et utilisations pacifiques des activités nucléaires.

Les principaux organes de l'AIEA sont :

Directeur général

Le directeur général est responsable de la mise en application des actions décidées par la Conférence générale et le conseil des gouverneurs. Il est choisi par le conseil et approuvé par la conférence pour un mandat de quatre ans renouvelable.

Liste des directeurs généraux

	Période	Nom
1	1er décembre 1957 – 30 novembre 1961	W. Sterling Cole
2	1er décembre 1961 – 30 novembre 1981	Sigvard Eklund
3	1er décembre 1981 – 30 novembre 1997	Hans Blix
4	1er décembre 1997 – 30 novembre 2009	Mohamed el-Baradei
5	1er décembre 2009 – 18 juillet 2019	Yukiya Amano[13].
	25 juillet 2019 – 2 décembre 2019	Cornel Feruta (intérim)[14]
6	Depuis le 3 décembre 2019	Rafael Grossi (en)[15]

Conférence générale de l'AIEA

États membres de l'AIEA.

Le rôle et la composition de la Conférence générale sont définis dans l'article 5 du Statut de l'AIEA[16].

La Conférence se compose de tous les États membres, au nombre de 158 en novembre 2012[17]. Tous reçoivent un droit de vote. Les questions budgétaires, d'amendement des statuts ou de suspension des privilèges d'un des membres requiert une majorité des deux-tiers. Les autres questions requièrent une simple majorité.

La conférence a lieu normalement une fois par an, au mois de septembre. Son rôle est d'approuver le programme et le budget de l'agence proposés par le Conseil. Celle-ci peut aussi demander des comptes sur les programmes en cours auprès du Conseil. Lors de chaque rassemblement, un président est élu pour la durée de la conférence et ce pour assurer la bonne tenue des débats.

La fonction principale de cette conférence est de servir de forum pour débattre des politiques et actions en cours. Les différents organes de l'AIEA peuvent ajouter à l'ordre du jour les sujets qu'ils souhaitent discuter. Le rôle de la conférence est quasiment similaire à celui de l'Assemblée générale des Nations unies.

Début 2020, 171 des 193 États membres de l'ONU[18] sont membres de l'AIEA. Cependant, l'adhésion de certains pays n'est pas encore effective s'ils n'ont pas ratifié tous les traités nécessaires à une adhésion pleine et entière.

En 2004, la Mauritanie adhère à l'organisation. En 2005 le Tchad adhère, suivi en 2006 par Belize, le Malawi, le Monténégro et le Mozambique. Le Cap-Vert reçoit une invitation en 2007 mais n'a toujours pas de statut effectif. En 2008, le Népal et Palau deviennent membres. En 2009, Bahreïn, le Burundi, la République du Congo, le Lesotho et l'Oman deviennent membre en même temps le Cambodge qui redevient membre de l'organisation au 23 novembre 2009. Le Swaziland reçoit une invitation à adhérer en 2010, il adhère officiellement en 2013. En 2011, le Laos devient membre de l'organisation alors que les Tonga reçoivent une invitation à adhérer. La Dominique adhère en 2012 tout comme les Fidji, la Papouasie-Nouvelle-Guinée, le Rwanda, le Togo et Trinité-et-Tobago. Saint-Marin reçoit une invitation à adhérer en 2012 et son adhésion devient effective l'année suivante tout comme l'adhésion du Swaziland. En 2013, les Bahamas et le Brunei sont invitées à adhérer, ce qui est fait en 2014. En 2014, les Comores sont invités à adhérer. Djibouti, le Guyana, les Vanuatu, Antigua-et-Barbuda et la Barbade adhèrent en 2015. Le Turkménistan adhère en 2016 alors que et la Gambie reçoit une invitation. Saint-Vincent-et-les-Grenadines adhère en 2017 et la Grenade en 2018. Sainte-Lucie adhère en 2019.

La Corée du Nord qui avait rejoint l'AIEA en 1974, l'a quittée le 13 juin 1994. Le Cambodge avait quitté l'organisation du 26 mars 2003 au 23 novembre 2009. Parmi les principaux États non membres, on peut citer la Somalie, le Soudan du Sud, la Guinée ou le Bhoutan.

Affiche Tchernobyl Day, 2011.

L'AIEA s'oppose à l'utilisation militaire de l'énergie nucléaire et soutient l'utilisation civile des centrales nucléaires. Son objectif est le développement de l'énergie nucléaire pour la production d'électricité dans tous les pays membres (actuellement 139 pays).

• La production de matières utilisées dans des armes peut être effectuée ou facilitée par certains types de centrales nucléaires civiles. De plus, les inspections menées par l'agence rencontrent souvent de nombreux obstacles, ce qui lui interdit de vérifier parfaitement les activités de certains États. Ainsi, en Irak, il lui a fallu plusieurs mois pour conclure que le régime n'avait pas réussi à fabriquer d'armes atomiques. Dans nombre de ses campagnes d'investigations, l'AIEA est revenue sans réelles certitudes sur les programmes en cours et le fait qu'elle condamne un projet, comme elle le fit fin 2009 des travaux de l'Iran, ne l'interrompt pas nécessairement. Par ailleurs l'agence ne peut vérifier de programme clandestin ou de pays non signataire du TNP. Certains pays tels que l'Inde, Israël et le Pakistan se sont ainsi invités parmi les puissances nucléaires.
• La remise du prix Nobel de la paix 2005 à l'AIEA a soulevé des critiques[21]. Accusant l'AIEA de favoriser la prolifération d'armes nucléaires via le développement du nucléaire civil (bien que ce type de lien ne soit pas aisément démontrable car nucléaire civil et militaire exigent des matériaux et des installations différentes) plutôt que de réguler les utilisations de l'atome, les antinucléaires ont vu en ce prix Nobel une façon de légitimer une organisation qui ne fait pas l'unanimité. Ce prix Nobel permettait aussi d'appuyer l'agence et de renforcer sa crédibilité dans ses investigations dans la crise du nucléaire iranien.
• Les antinucléaires accusent l'AIEA de minimiser les risques liés à l'utilisation de l'énergie nucléaire. Ainsi, dans l'un de ses rapports sur la catastrophe nucléaire de Tchernobyl, 50 victimes ont été dénombrées puis des communiqués firent état d'au plus 4 000 puis 9 000 victimes à long terme, tous controversés[22].
• L'OMS possède une réelle expertise sur Tchernobyl mais est liée par un accord avec l'AIEA en ce qui concerne les communications publiques. Les dommages génétiques causés par Tchernobyl ne peuvent par exemple pas être cités par l'OMS sans consultation de l'AIEA. En 1995, par exemple, les actes d'un colloque organisé par l'OMS réunissant plus de 700 médecins étudiant les effets de la catastrophe de Tchernobyl, ont tout simplement été censurés[23]. Le collectif Independent WHO demande la révision de cet accord (manifestations quotidiennes à Genève depuis le 26 avril 2007). Les explications de l'attitude de l'OMS sont les suivantes :
  • depuis un accord signé en 1959[24], l'AIEA surveille toutes les recherches sur les risques médicaux entraînés par l'utilisation commerciale de l'énergie nucléaire, en lieu et place des organisations de médecins indépendants ;
  • l'accord entre l'OMS et l'AIEA de 1959 implique que tous les projets de recherche dont les résultats pourraient limiter la croissance de l'industrie nucléaire ne pourront être menés par l'OMS que si elle « collabore » avec l'AIEA[25] ;
  • l'accord entre l'OMS et l'AIEA de 1959 implique dans son article 3 que L'OMS et l'AIEA reconnaissent qu'elles peuvent être appelées à prendre certaines mesures restrictives pour sauvegarder le caractère confidentiel de certains documents[26] ;
  • pour André Larivière, membre du Réseau Sortir du nucléaire France, l'AIEA est la seule institution qui dépend directement du Conseil de sécurité. Elle a donc préséance sur l'OMS[26].

En 2003, Mohamed el-Baradei a effectué une visite en Iran avec une équipe d'inspecteurs afin d'évaluer le programme nucléaire iranien. En novembre 2003, Mohamed el-Baradei a rapporté au conseil que l'Iran avait failli pendant une large période à ses obligations en matière de sûreté, et n'avait pas déclaré son programme d'enrichissement[27]. Cependant, il a précisé qu'il n'y avait pas de preuves formelles que l'Iran cherche à acquérir l'arme atomique[28]. Il a ajouté qu'il n'était pas en position de conclure qu'il n'y avait aucun matériau ou activité non déclaré sur le sol iranien. Le 18 décembre 2003, l'Iran a signé un protocole provisoire avec l'AIEA dans les locaux de Vienne. Il est convenu que l'Iran suspende ses activités d'enrichissement de l'uranium et de retraitement du plutonium, en attendant la ratification d'un accord complet[29]. Cela en réponse aux initiatives diplomatique de la France, de l'Allemagne et de la Grande-Bretagne[30]^,[31]. L'Iran a mis fin à ce protocole et à ces suspensions le 1^er août 2005.

Après huit ans d'enquête sur l'Iran, l'AIEA a publié un rapport indiquant que le pays avait travaillé à la mise au point d'une arme nucléaire, des allégations rejetées par Téhéran[32].