Riom-Communauté

Riom-Communauté est une ancienne communauté de communes française, située dans le département du Puy-de-Dôme en région Auvergne-Rhône-Alpes.

Riom-Communauté
Administration
Pays France
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Puy-de-Dôme
Forme Communauté de communes
Siège Riom
Communes 10[Note 1]
Président Pierre Pécoul
Date de création
Date de disparition
Code SIREN 246301055
Démographie
Population 32 666 hab. (2013)
Densité 355 hab./km2
Géographie
Superficie 91,9 km2
Localisation

Localisation dans le Puy-de-Dôme[Note 1].
Liens
Site web riom-communaute.fr
Fiche Banatic Données en ligne

    Riom-Communauté a été créée le . Elle est la deuxième du département en importance économique et démographique après celle de Clermont Communauté.

    Historique

    La communauté de communes a été créée le .

    Le , les communes de Cellule et de La Moutade fusionnent pour constituer Chambaron-sur-Morge[1].

    Le projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) du Puy-de-Dôme prévoit la fusion avec les communautés de communes de Limagne d'Ennezat et Volvic Sources et Volcans. La nouvelle structure intercommunale compte 31 communes[Note 2] pour une population d'environ 65 000 habitants, autorisant sa transformation en communauté d'agglomération[2].

    Le périmètre proposé n'est pas modifié (hormis le nombre de communes) à la suite de l'adoption du SDCI en mars 2016[3]. Un arrêté préfectoral du 12 décembre 2016 prononce la fusion de ces trois communautés de communes, mais restera une communauté de communes, prenant le nom de « Riom Limagne et Volcans »[4].

    Présidents
    Liste des présidents successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    Les données manquantes sont à compléter.
    1999 2014 Pascal Faucheux PS Maire de Saint-Bonnet-près-Riom
    2014 2016 Pierre Pécoul   Maire de Riom

    Territoire communautaire

    Géographie

    Riom-Communauté est située au nord du département du Puy-de-Dôme ; c'est l'une des neuf intercommunalités du pays du Grand Clermont. Elle jouxte la communauté d'agglomération Clermont Communauté au sud et les communautés de communes Volvic Sources et Volcans à l'ouest, Côtes de Combrailles au nord, Nord Limagne au nord-est et Limagne d'Ennezat à l'est[5].

    Le territoire communautaire est desservi par l'autoroute à deux numéros A71-A89 grâce à l'échangeur 13, les routes départementales 2009 (ancienne route nationale 9 traversant et route départementale 447 contournant Riom par l'est), 2144 (vers Montluçon), 986 (vers Volvic), 224 (vers Ennezat), 211 (vers Thuret). Deux lignes ferroviaires (en dehors de celle menant à Volvic) traversent également le territoire[5], avec une gare à Riom : Riom - Châtel-Guyon, desservie par les trains vers Clermont-Ferrand, Paris, Lyon, Gannat ou Montluçon.

    Composition

    Elle regroupe les dix communes suivantes[Note 1] :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee    		 Gentilé Superficie
    (km2)    		 Population
    (dernière pop. légale)    		 Densité
    (hab./km2)
    Riom
    (siège)    		 63300 Riomois 31,97 19 011 (2018) 595
    Chambaron-sur-Morge 63244  ??? 14,05 1 713 (2016) 122
    Le Cheix 63108 Aucheixères 4,63 670 (2018) 145
    Enval 63150 Envalois 4,87 1 520 (2018) 312
    Malauzat 63203 Malauzaires 5,99 1 154 (2018) 193
    Marsat 63212 Marsadaires 4,08 1 399 (2018) 343
    Ménétrol 63224 Ménétrolois 8,94 1 631 (2018) 182
    Mozac 63245 Mozacois 4,05 3 877 (2018) 957
    Pessat-Villeneuve 63278 Villeneuvois 6,26 678 (2018) 108
    Saint-Bonnet-près-Riom 63327 Brayauds 7,03 2 074 (2018) 295

    Démographie
    Évolution démographique de la communauté de communes
    1968 1975 1982 1990 1999 2008 2013
    21 63224 11727 63130 48730 90231 06032 666
    (Source : Insee, limites administratives au [6].)

    Administration

    Siège

    Le siège de la communauté de communes est situé à Riom.

    Les élus

    La communauté de communes est gérée par un conseil communautaire composé de 41 membres représentant chacune des communes membres.

    Ils sont répartis comme suit[7], avant fusion de Cellule et La Moutade :

    Délégués
    Nombre de délégués Communes
    19Riom
    6Mozac
    3Saint-Bonnet-près-Riom
    2Cellule, Enval, Malauzat, Marsat, Ménétrol
    1Le Cheix, La Moutade, Pessat-Villeneuve

    Présidence

    En 2014, le conseil communautaire a élu son président, Pierre Pécoul (maire de Riom), et désigné ses neuf vice-présidents qui sont[8] :

    Vice-présidents de la communauté de communes (mandature 2014-2020)
    No Identité Qualité Délégation
    1Thierry RouxConseiller municipal de RiomAménagement de l'espace, mobilité et développement durable
    2Alain Paulet1er adjoint au maire de MozacDéveloppement économique
    3Sylvie Gerbe1re adjointe au maire d'EnvalEnfance et jeunesse
    4Jean-Philippe PerretMaire de Saint-Bonnet-près-RiomÉquipements sportifs
    5Gérard DuboisMaire de Pessat-VilleneuvePolitique de l'habitat et du cadre de vie
    6Jacques VigneronMaire de MarsatTourisme
    7Jean-Paul AyralMaire de MalauzatFinances
    8Stéphanie Flori-Dutour1re adjointe au maire de RiomRessources humaines et mutualisation des services
    9Daniel JeanConseiller municipal délégué de MozacAnimation et équipements culturels

    Compétences

    En 2013, les compétences de Riom Communauté se partagent entre deux compétences obligatoires (développement économique, aménagement de l'espace) et six compétences facultatives (protection et mise en valeur de l'environnement, politique du logement et du cadre de vie, voiries communautaires, équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire, l'action social, relais d'assistantes maternelles).[9] L'intercommunalité a également eu en charge le transport scolaire, compétence qui fut ensuite transféré au département.

    Riom Communauté gère la Piscine communautaire de Riom, les points lecture de la communauté de commune, les équipements sportifs reconnus d’intérêt communautaire ainsi que les musées. Riom Communauté gère aussi le réseau de transport Urbain R'cobus.

    Depuis 2016 Riom Communauté a récupéré la compétence petite enfance malgré de nombreux débats.

    Régime fiscal et budget

    La communauté de communes applique la fiscalité professionnelle unique.

    En 2015, les taux d'imposition votés étaient : taxe d'habitation 8,97 %, foncier bâti 0 %, foncier non bâti 3,92 %, cotisation foncière des entreprises 25,22 %[2].

    Projets et réalisations

    Le grand projet de la mandature est les Jardins de la Culture, un complexe qui intégrera une médiathèque, un relais d’assistante maternelle ainsi que des salles de cinémas.

    Notes et références

    Notes
    1. Avant la fusion des communes de Cellule et La Moutade en Chambaron-sur-Morge, ce nombre était de 11.
    2. Le schéma départemental de coopération intercommunale ne prend pas en compte la fusion de Cellule et La Moutade, soit 32 communes[2].

    Références
    1. « Arrêté no 15-01709 du 7 décembre 2015 prononçant la création de la commune nouvelle Chambaron-sur-Morge » [PDF], Recueil des actes administratifs, sur puy-de-dome.gouv.fr, Préfecture du Puy-de-Dôme, (consulté le ), p. 234-237.
    2. « Projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) - Département du Puy-de-Dôme » [PDF], Préfecture du Puy-de-Dôme, (consulté le ).
    3. « Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) – Département du Puy-de-Dôme » [PDF], Préfecture du Puy-de-Dôme, (consulté le ).
    4. Direction des collectivités territoriales et de l'environnement – Bureau du contrôle de légalité – Intercommunalité, « ARRÊTÉ prononçant : la fusion des communautés de communes « Limagne d'Ennezat », « Riom Communauté » et « Volvic Sources et Volcans » à compter du  » [PDF], Recueil des actes administratifs no 63-2016-062, Préfecture du Puy-de-Dôme, (consulté le ), p. 125-135.
    5. Carte de la communauté de communes et des structures intercommunales voisines sur Géoportail.
    6. « Séries historiques des résultats du recensement - EPCI de La CC Riom Communauté (246301055) », Insee (consulté le ).
    7. Direction des collectivités territoriales et de l'environnement - Bureau du contrôle et de la légalité - Intercommunalité, « ARRÊTÉ no 13/01864 du 20 septembre 2013 constatant le nombre total de sièges que comptera l'organe délibérant de la communauté de communes « Riom-Communauté » ainsi que celui attribué à chaque commune membre lors du prochain renouvellement général des conseils municipaux » [PDF], Recueil des actes administratifs 2013-69, Préfecture du Puy-de-Dôme, (consulté le ), p. 3597-3599 (34-36 sur le PDF).
    8. « Annuaire des élus », sur riom-communaute.fr, Communauté de communes Riom-Communauté (consulté le ).
    9. « Documents | Cour des comptes », sur www.ccomptes.fr (consulté le )

    Voir aussi

    Article connexe

    Liens externes et sources
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