Liste des quartiers d'immatriculation des navires en France

En France, les numéros d'immatriculation des navires sont précédés de deux lettres dites « quartiers d'immatriculation des navires ».ay

Mer et littoral

Pour le littoral, les deux lettres précédant le numéro d'immatriculation désignaient autrefois le quartier maritime où se trouvait le port d'attache (indiqué sur l'acte de francisation) d'un navire.

Les quartiers maritimes disparaissent le , lorsqu'une nouvelle organisation des services chargés de la mer et du littoral est mise en place[1]. Pour désigner les aires de répartition des numéros, l'administration parle désormais de quartiers d'immatriculation[2]. Leurs limites correspondent à celles des anciens quartiers maritimes.

Il y a quarante-cinq quartiers d'immatriculation[3].

Quartiers d'immatriculation
Id. Quartier Localisation
ACArcachonAtlantique
ADAudierneAtlantique
AJAjaccioMéditerranée
AYAurayAtlantique
BABayonneAtlantique
BIBastiaMéditerranée
BLBoulogne-sur-MerManche
BRBrestAtlantique
BXBordeauxAtlantique
BYSaint-BarthélemyOutre Mer
CCConcarneauAtlantique
CHCherbourgManche
CMCamaretAtlantique
CNCaenManche
CYCayenneOutre-Mer
DPDieppeManche
DKDunkerqueMer du Nord
DZDouarnenezAtlantique
FCFécampManche
FFFort-de-FranceOutre-Mer
GVLe GuilvinecAtlantique
IOÎle d'OléronAtlantique
LHLe HavreManche
LOLorientAtlantique
LRLa RochelleAtlantique
LSLes Sables-d'OlonneAtlantique
MAMarseilleMéditerranée
MNMarennesAtlantique
MTMartiguesMéditerranée
MXMorlaixManche
NANantesAtlantique
NCNouméaOutre-Mer
NINiceMéditerranée
NONoirmoutierAtlantique
PLPaimpolManche
PPPointe-à-PitreOutre-Mer
PVPort-VendresMéditerranée
PYPapeeteOutre-Mer
RORouenManche
RULa RéunionOutre-Mer
SBSaint-BrieucManche
SMSaint-MaloManche
SNSaint-NazaireAtlantique
SPSaint-Pierre-et-MiquelonOutre-Mer
STSèteMéditerranée
TLToulonMéditerranée
VAVannesAtlantique
YEÎle d'YeuAtlantique

Eaux intérieures

Pour l'immatriculation des bateaux de plaisance naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures, l'immatriculation est précédée des deux lettres correspondant à la ville du service instructeur d'une des six zones géographiques définies par arrêté[4]. Un navire immatriculé par un quartier d'immatriculation du littoral peut naviguer sur les eaux intérieures mais à l'inverse l'immatriculation pour les eaux intérieures ne donne pas accès au littoral.

Id. Ville Service
LILilleService de navigation du Nord-Pas-de-Calais
LYLyonService de navigation de Rhône - Saône
NTNantesDirection départementale de l'équipement de la Loire-Atlantique
PAParisService de navigation de la Seine
SGStrasbourgService de navigation de Strasbourg
TOToulouseService de navigation de Toulouse

Notes et références

  1. « Nouvelle organisation des services chargée de la mer et du littoral », affaires-maritimes.mediterranee.equipement.gouv.fr
  2. PAM (Pôle Affaires maritimes) du Guilvinec.
  3. « Initiales des quartiers d'immatriculation », ecologique-solidaire.gouv.fr
  4. Arrêté du 15 octobre 2009.
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