Communauté d'agglomération du Caudrésis - Catésis

La communauté d’agglomération du Caudrésis – Catésis (CA2C) est une intercommunalité française créée fin 2011, située dans l’arrondissement de Cambrai, le département du Nord et la région Hauts-de-France, et qui succédait à une intercommunalité éponyme. Communauté de communes à sa création, elle devient communauté d'agglomération le .

Communauté d’agglomération du Caudrésis – Catésis
Administration
Pays France
Région Hauts-de-France
Département Nord
Forme Communauté d'agglomération
Siège Beauvois-en-Cambrésis
Communes 46
Président Serge Siméon
Date de création 31 décembre 2011
Code SIREN 200030633
Démographie
Population 64 565 hab. (2018)
Densité 173 hab./km2
Géographie
Superficie 372,70 km2
Liens
Site web caudresis-catesis.fr
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

    Historique

    Territoire communautaire

    Géographie

    La communauté d’agglomération du Caudrésis – Catésis réunit l'Est-Cambrésis et fait partie du Pays du Cambrésis et de l'aire concernée par son SCoT (document d'urbanisme).

    Composition

    La communauté d’agglomération du Caudrésis – Catésis regroupe les 46 communes suivantes[2] :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee    		 Gentilé Superficie
    (km2)    		 Population
    (dernière pop. légale)    		 Densité
    (hab./km2)
    Beauvois-en-Cambrésis
    (siège)    		 59063 Beauvoisiens 3,52 2 038 (2018) 579
    Avesnes-les-Aubert 59037 Avesnois 9,01 3 638 (2018) 404
    Bazuel 59055 Bazuélois 11,81 517 (2018) 44
    Beaumont-en-Cambrésis 59059 Beaumontois 3,31 445 (2018) 134
    Bertry 59074 Bertrésiens 8,54 2 174 (2018) 255
    Béthencourt 59075 Béthencourtois 5,15 751 (2018) 146
    Bévillers 59081 Bévillersois 4,79 566 (2018) 118
    Boussières-en-Cambrésis 59102 Boussiérois 4,82 430 (2018) 89
    Briastre 59108 Briastrois 6,92 745 (2018) 108
    Busigny 59118 Busignois 16,47 2 473 (2018) 150
    Carnières 59132 Carniérois 8,13 1 047 (2018) 129
    Caudry 59139 Caudrésiens 12,94 14 487 (2018) 1 120
    Le Cateau-Cambrésis 59136 Catésiens 27,24 6 951 (2018) 255
    Catillon-sur-Sambre 59137 Catillonnais 13,03 823 (2018) 63
    Cattenières 59138 Catteniérois 5,4 678 (2018) 126
    Caullery 59140 Caulleresiens 2,5 452 (2018) 181
    Clary 59149 Clarysiens 9,93 1 088 (2018) 110
    Dehéries 59171 Déhérisiens 1,87 38 (2018) 20
    Élincourt 59191 Élincourtois 8,41 624 (2018) 74
    Estourmel 59213 Estourmelois 5,45 460 (2018) 84
    Fontaine-au-Pire 59243 Fontenois 7,57 1 218 (2018) 161
    La Groise 59274 Groisiens 9,38 484 (2018) 52
    Haucourt-en-Cambrésis 59287 Haucourtois 3,57 195 (2018) 55
    Honnechy 59311 Hunyclésiens 6,53 552 (2018) 85
    Inchy 59321 Inchésiens 3,9 708 (2018) 182
    Ligny-en-Cambrésis 59349 Lignysiens 8,79 1 895 (2018) 216
    Malincourt 59372 Malincourtois 10,3 495 (2018) 48
    Maretz 59382 Maretziens 11,28 1 451 (2018) 129
    Maurois 59394 Maurausiens 2,11 399 (2018) 189
    Mazinghien 59395 Mazinghienois 9,01 305 (2018) 34
    Montay 59412 Montagnards 5,51 285 (2018) 52
    Montigny-en-Cambrésis 59413 Montignaciens 5,87 561 (2018) 96
    Neuvilly 59430 Neuvillois 12,57 1 100 (2018) 88
    Ors 59450 Orsois 17,76 636 (2018) 36
    Pommereuil 59465 Pommereullois 6,45 765 (2018) 119
    Quiévy 59485 Esquiévins 6,86 1 790 (2018) 261
    Rejet-de-Beaulieu 59496 Rejetois 6,35 251 (2018) 40
    Reumont 59498 Reumontois 2,77 358 (2018) 129
    Saint-Aubert 59528 Aubertois 8,12 1 568 (2018) 193
    Saint-Benin 59531 Saint-Beninois 4,66 341 (2018) 73
    Saint-Hilaire-lez-Cambrai 59533 Hilairiens 6,41 1 575 (2018) 246
    Saint-Souplet 59545 Sulpiciens 12,66 1 228 (2018) 97
    Saint-Vaast-en-Cambrésis 59547 Védastois 4,42 871 (2018) 197
    Troisvilles 59604 Troisvillois 8,42 832 (2018) 99
    Villers-Outréaux 59624 Villersois 7,09 2 129 (2018) 300
    Walincourt-Selvigny 59631 Walincourtois 15,07 2 148 (2018) 143

    Démographie
    Évolution démographique du territoire communautaire
    tel qu'existant au
    1968 1975 1982 1990 1999 2008 2013 2018
    74 41371 83268 32164 96663 14664 19065 55964 565
    Nombre retenu à partir de 1968 : population sans doubles comptes.
    Les données mentionnées ci-dessus sont établies à périmètre géographique constant, dans la géographie en vigueur au .
    (Source : INSEE RGP 2018[5])

    Organisation

    Siège

    Le siège de l'intercommunalité est situé rue Victor Watremez – RD 643 – ZA le bout des 19 à Beauvois-en-Cambrésis[2].

    Élus

    La communauté d’agglomération est administrée par son conseil communautaire, composé de 74 conseillers municipaux représentant chacune des communes membres à raison d'un délégué par tranche entamée de 1 000 habitants[6], soit :

    • 15 délégués pour Caudry ;
    • 7 délégués pour Le Cateau-Cambrésis ;
    • 3 délégués pour Avesnes-les-Aubert ;
    • 2 délégués pour Beauvois-en-Cambrésis, Bertry, Busigny, Ligny-en-Cambrésis, Villers-Outréaux et Walincourt Selvigny ;
    • 1 délégué pour les autres communes.

    2014

    Le conseil communautaire du 17 avril 2014 a élu son président, Guy Bricout, et ses 9 vice-présidents pour le mandat 2014-2020 (ils étaient 15 pour le mandat 2008-2014). Il s'agit de :

    1. Serge Siméon, maire du Cateau-Cambrésis, chargé du développement économique, haut débit, CLECT, finances, budget et stratégie d’investissement ;
    2. Jacques Olivier, maire de Bertry, chargé de la ruralité, crématorium, cadre de vie, TIC, circuits courts ;
    3. Gérard Lenoble, maire de Boussières-en-Cambrésis, chargé de la communication ;
    4. Alexandre Basquin, maire d'Avesnes-les-Aubert, chargé de l’habitat, insalubrité et programme local de l'habitat (PLH) ;
    5. Jean-Paul Cailliez, maire de Villers-Outréaux, chargé du tourisme et valorisation touristique ;
    6. Véronique Nicaise, maire de Saint-Benin, chargée du site forestier du Bois-l’Évêque, trame verte et bleue, agenda 21 ;
    7. Jean-Marc Dosière, maire de Troisvilles, chargé de la petite enfance et des actions en milieu scolaire ;
    8. Daniel Cattiaux, maire de Saint-Aubert, chargé des travaux et éclairage public ;
    9. Michel Hennequart, maire de Mazinghien, chargé de la compétence déchets[7].

    Bien que les instances de la communauté soient légalement élues pour la totalité du mandat 2014-2020, Guy Bricout annonce que les élus ont décidé la mise en place d'une présidence tournante, et qu'il cédera la place à Serge Siméon à la présidence de l’intercommunalité au bout de trois ans[7], ce qu'il fait en juillet 2017.

    2017

    Le conseil communautaire du 12 juillet 2017 a élu son successeur, Serge Siméon, maire du Cateau-Cambrésis, jusqu'alors premier vice-président, et recomposé le bureau de l'organisme, qui est composé du président et des 10 vice-présidents suivants :

    1. Jacques Olivier, maire de Bertry, chargé du contrat de territoire, ruralité, aménagement du territoire, crématorium, eau ;
    2. Frédéric Bricout, maire de Caudry, chargé du développement économique et des finances ;
    3. Gérard Lenoble, maire de Boussières-en-Cambrésis, chargé de la communication, du très haut débit et des TIC ;
    4. Alexandre Basquin, maire d'Avesnes-les-Aubert, chargé de l'habitat, de l'insalubrité et du programme local de l’habitat (PLH) ;
    5. Jean-Paul Cailliez, maire de Villers-Outréaux, chargé du tourisme et de la valorisation touristique du territoire ;
    6. Véronique Nicaise, maire de Saint-Benin, chargée de l'environnement, du Bois l’Évêque, trame verte et bleue ;
    7. Henri Quoniou, maire de Saint-Souplet, chargé de la petite enfance et des animations scolaires ;
    8. Daniel Cattiaux, maire de Saint-Aubert, chargé des travaux, brigades, éclairage public ;
    9. Michel Hennequart, maire de Mazinghien, chargé des relations extérieures ;
    10. Joseph Modarelli, adjoint au maire du Cateau-Cambrésis, chargé des espaces nautiques et des plateaux sportifs[8].

    N.B. : Gérard Lenoble démissionne de son mandat de maire et de ses fonctions intercommunales en 2018 et n’est pas remplacé.

    Ensemble, ils forment le bureau de la communauté pour la fin du mandat 2014-2020.

    2020

    Le 10 juillet 2020, un nouvel exécutif est élu ; Serge Siméon, seul candidat, demeure à la tête de la CA2C. Jean-Paul Cailliez et Daniel Cattiaux quittent le conseil. Axelle Doerfer, Frédéric Baccout, Laurence Ribes, Stéphane Jumeaux et Pierre-Henri Dudant le rejoignent. Le bureau communautaire se féminise et le nombre de vice-présidents passe de neuf à douze[9]. Il s'agit de :

    1. Jacques Olivier, maire de Bertry, chargé de la mobilité, du foncier et du crématorium ;
    2. Frédéric Bricout, maire de Caudry, chargé du développement économique et de la communication ;
    3. Axelle Doerfer, première adjointe de Villers-Outréaux, chargée des finances ;
    4. Alexandre Basquin, maire d’Avesnes-les-Aubert, chargé de l’habitat ;
    5. Henri Quoniou, maire de Saint-Souplet, chargé des crèches, RAM, petite enfance, animations culturelles et fibre ;
    6. Véronique Nicaise, maire de Saint-Benin, chargée de l'eau, assainissement, gestion des eaux pluviales urbaines (GEPU), GEMAPI ;
    7. Michel Hennequart, maire de Mazinghien, chargé des relations extérieures ;
    8. Frédéric Baccout, maire de Beaumont-en-Cambrésis, chargé des suivis de brigade, travaux et voiries communautaires ;
    9. Joseph Modarelli, premier adjoint de Le Cateau-Cambrésis, chargé des espaces nautiques ;
    10. Laurence Ribes, maire de Montay, chargée du tourisme et de la ruralité ;
    11. Stéphane Jumeaux, maire de Saint-Vaast-en-Cambrésis, chargé de l'emploi, de la formation et du développement durable ;
    12. Pierre-Henri Dudant, maire de Bévillers, chargé des plateaux sportifs et aires d’accueil des gens du voyage.

    Liste des présidents
    Liste des présidents successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    janvier 2010 avril 2014 Gérard Devaux PS Maire de Beauvois-en-Cambrésis (1977 → 2014[10])
    avril 2014[7] juillet 2017 Guy Bricout DVD puis UDI Maire de Caudry (1995 → 2017),
    Conseiller général de Clary (1995 → 2015)
    puis conseiller départemental de Caudry (2015 → )
    Député du Nord (2017 → )
    Démissionnaire
    juillet 2017[8] En cours
    (au 15 avril 2019[11])    		 Serge Siméon UDI Maire du Cateau-Cambrésis (2001 → )
    Conseiller régional des Hauts-de-France (2015 → )

    Compétences

    La communauté d’agglomération exerce des compétences qui lui ont été transférées par les communes qui la composent, dans les conditions définies par le Code général des collectivités territoriales. Il s'agit de[12] :

    • En matière d'aménagement de l'espace : aménagement de l'espace pour la conduite d'actions d'intérêt communautaire, schéma de cohérence territoriale, etc.
    • En matière de développement économique : actions de développement économique, zones d'activités, politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales d'intérêt communautaire, promotion du tourisme, dont la création d'offices de tourisme.
    • Collecte, traitement des déchets des ménages et déchets assimilés.
    • Aires d'accueil des gens du voyage.
    • Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI).
    • En matière de protection et mise en valeur de l'environnement : brigade verte fonctionnant notamment sous le régime des ateliers chantiers d'insertion, charte de l'environnement du territoire, étude des bassins versants (Erclin, le torrent d’Esnes, le Riot de la Ville (Busigny-Maretz), la Selle, la Sambre, le Riot de la Warnelle, le Riot de Villers-Outréaux), travaux d'aménagement hydraulique et entretien des cours d'eau non domaniaux, schéma d'aménagement et de gestion des eaux de l'Escaut, diversification des sources d'énergie et promotion des énergies renouvelables, implantation d'éoliennes et élaboration de ZDE, chemins de randonnée d'intérêt communautaire :
    • En matière de politique du logement et du cadre de vie : programme local de l'habitat (PLH), lutte contre l'habitat insalubre et des logements indignes, programme d'intérêt général en faveur du logement, mise en valeur des éléments remarquables du patrimoine, visant à renforcer l'attractivité du territoire et expressément reconnus comme tel par l'assemblée communautaire (brasserie historique du Cateau-Cambrésis), mise en valeur et l'embellissement des communes membres, brigade du patrimoine fonctionnant notamment sous le régime des ateliers chantiers d'insertion, adhésion au CAUE.
    • Voirie d'intérêt communautaire (voiries desservant les équipements communautaires existants ou à créer, voiries communales desservant au moins deux communes de la communauté entre elles et comprises entre chaque limite d'agglomération, l'allée des Érables à Bertry desservant l'entreprise Nicols.
    • Équipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire et équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire d'intérêt communautaire, équipements nautiques d’intérêt communautaire (équipements nautiques intercommunaux de Caudry et Le Cateau-Cambrésis), plateaux sportifs et d'espaces de jeux dédiés à la petite enfance (coins des mamans) déclarés d'intérêt communautaire.
    • En matière d'action sociale d'intérêt communautaire : actions en faveur des modes de garde des enfants de 0 à 6 ans (crèches, haltes-garderies, relais d'assistantes maternelles), accès à la formation et à l'insertion d'intérêt communautaire.
    • En matière de tourisme : gestion d'aménagements collectifs communautaires liés aux sites du Bois l’Évêque, de la maison forestière Wilfred-Owen, de la brasserie historique du Cateau-Cambrésis et de l'estaminet de l'Ermitage.
    • En matière de technologies de l'information et de la communication : actions favorisant l'accès aux technologies de l'information et de la communication et permettant le développement de ces technologies, réseaux et services locaux de communications électroniques.
    • Éclairage public, hors illuminations de fin d'année, dans l'ensemble des communes membres.
    • Crématorium.
    • En matière de politique culturelle : soutien et participation financière à toute action culturelle et éducative communautaire en milieu scolaire (maternelle et primaire), concernant l'ensemble des écoles à savoir la piste d'éducation routière, l'achat de malle livres, la formation aux premiers secours, la prise en charge des dépenses liées aux malles de la science, la prise en charge des dépenses liées à l'apprentissage de la natation en milieu scolaire, les voyages et spectacles éducatifs proposés par la communauté, la fourniture ponctuelle de quatre postes informatiques recyclés au maximum par école située sur le territoire de la communauté et sur délibération concordante du conseil communautaire.
    • Prévention et promotion de la santé : signature et mise en œuvre d'un contrat local de santé.

    Organismes de rattachement

    La communauté d’agglomération est membre en 2019 des syndicats suivants[2] :

    • Syndicat mixte de l'Escaut et affluents ;
    • Pôle métropolitain du Hainaut-Cambrésis ;
    • Pôle d'équilibre territorial et rural du Pays du Cambrésis ;
    • Syndicat mixte du bassin de la Selle ;
    • Syndicat mixte d'aménagement du bassin de l'Erclin et des cours d'eau non domaniaux situés sur le territoire des membres du syndicat (SMABE).
    • Syndicat inter-arrondissement de valorisation et d'élimination des déchets (SIAVED) ;

    Régime fiscal et budget

    La communauté d’agglomération est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

    Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit, comme toutes les communautés d'agglomération, la fiscalité professionnelle unique[2] (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources entre les communes résidentielles et celles dotées de zones d'activité.

    Elle collecte également la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM), qui finance le fonctionnement de ce service[2].

    Identité visuelle
    • Logo de la communauté de communes de 2010 à 2019.
    • Logo de la communauté d’agglomération depuis 2019.

    Notes et références
    1. La Voix du Nord du 31 décembre 2009.
    2. « CC du Caudrésis et du Catésis (N° SIREN : 200030633) », Fiche BANATIC, Ministère de l’Intérieur - DGCL, (consulté le ).
    3. « Délibération no 2018/067 du 10 juillet 2018 » [PDF], sur www.caudresis-catesis.fr (consulté le ).
    4. « Caudrésis-Catésis : Pourquoi la 4C passe en communauté d’agglomération », La Voix du Nord,‎ (lire en ligne).
    5. INSEE, Recensement général de la population 2018, Document mentionné en liens externes.
    6. « Le Conseil communautaire », sur www.caudresis-catesis.fr (consulté le ).
    7. Antoine Fichaux, « Guy Bricout est le nouveau président du Caudrésis – Catésis pour trois ans », L'Observateur du Cambrésis, no 1334,‎ , p. 25.
    8. Hélène Harbonnier, « Un nouveau bureau pour présider aux destinées de la 4C : Ce mercredi, en préambule à une réunion-fleuve comme on n’en avait pas vu depuis 2014, la communauté de communes du Caudrésis-Catésis (4C) a accédé au souhait de Guy Bricout, son ancien président, en désignant pour lui succéder Serge Siméon. Le maire du Cateau, qui sera entouré de 10 vice-présidents, a assuré se placer dans la continuité », La Voix du Nord,‎ (lire en ligne, consulté le ).
    9. Hélène Harbonnier, « Serge Siméon réélu président de l’agglo, avec un bureau renouvelé et féminisé », sur La Voix du Nord, (consulté le ).
    10. « Beauvois-en-Cambrésis : c’était la dernière cérémonie de vœux de Gérard Devaux, avec émotion et passion : Pour un peu, vendredi soir, au sein de la salle des fêtes, on se serait cru à un conseil communautaire tant il y avait là de maires et d’élus de la communauté du Caudrésis-Catésis… Mais non ! Tous étaient là pour rendre hommage à Gérard Devaux. », La Voix du Nord,‎ (lire en ligne, consulté le ) « Car, comme il l’avait annoncé en 2008, après 37 années passées à la tête de la commune, et quelques autres en tant que président d’une structure intercommunale qui n’a cessé de croître, Gérard Devaux a décidé de se retirer de la vie politique ».
    11. Justine Cantrel, « Caudrésis-Catésis De mesures en faveur des communes rurales votées dans le budget de l’agglo : Le conseil communautaire de la communauté d’agglomération du Caudrésis-Catésis a voté son budget. Un budget que le président considère comme « offensif ». Sans oublier de souligner la baisse du taux d’imposition du foncier bâti », La Voix du Nord,‎ (lire en ligne, consulté le ).
    12. « Compétences », La communauté d'agglomération, sur www.caudresis-catesis.fr (consulté le ).

    Voir aussi

    Articles connexes

    Liens externes
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