Communauté de communes Marches du Velay-Rochebaron

La communauté de communes Marches du Velay-Rochebaron est une communauté de communes française, située dans le département de la Haute-Loire et la région Auvergne-Rhône-Alpes.

Communauté de communes Marches du Velay-Rochebaron
Administration
Pays France
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Haute-Loire
Forme Communauté de communes
Siège Monistrol-sur-Loire
Communes 14
Président Xavier Delpy
Date de création
Code SIREN 200073427
Démographie
Population 30 704 hab. (2018)
Densité 87 hab./km2
Géographie
Superficie 353,0 km2
Localisation

Localisation dans la Haute-Loire.
Liens
Site web marchesduvelayrochebaron.fr
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

    Historique

    Cette communauté de communes naît, le , de la fusion des communautés de communes des Marches du Velay et de Rochebaron à Chalencon[1]. Son siège est fixé à Monistrol-sur-Loire.

    Territoire communautaire

    Composition

    Elle regroupe les 14 communes suivantes[2] :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee    		 Gentilé Superficie
    (km2)    		 Population
    (dernière pop. légale)    		 Densité
    (hab./km2)
    Monistrol-sur-Loire
    (siège)    		 43137 Monistroliens 48,25 8 854 (2018) 184
    Bas-en-Basset 43020 Bassois 46,76 4 368 (2018) 93
    Beauzac 43025 Beauzacois 36,33 2 953 (2018) 81
    Boisset 43034 14,04 351 (2018) 25
    La Chapelle-d'Aurec 43058 Chapelous 11,79 1 037 (2018) 88
    Malvalette 43127 Malvalettois 21,01 837 (2018) 40
    Saint-André-de-Chalencon 43166 17,2 366 (2018) 21
    Saint-Pal-de-Chalencon 43212 Saint-Palous 28,95 1 015 (2018) 35
    Saint-Pal-de-Mons 43213 San-Palous 27,11 2 284 (2018) 84
    Sainte-Sigolène 43224 Sigolénois 30,64 5 959 (2018) 194
    Solignac-sous-Roche 43240 8,65 253 (2018) 29
    Tiranges 43246 Tirangeois 26,83 472 (2018) 18
    Valprivas 43249 23,66 522 (2018) 22
    Les Villettes 43265 Villettois 11,78 1 433 (2018) 122

    Démographie
    Évolution démographique du territoire
    1968 1975 1982 1990 1999 2008 2013 2018
    17 72418 00419 63821 60224 43628 53329 97630 704
    Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au .
    (Source : Insee[3].)

    Administration

    Siège

    Le siège de la communauté de communes est situé à Monistrol-sur-Loire[4].

    Les élus

    Le conseil communautaire de la communauté de communes Marches du Velay-Rochebaron se compose de 45 membres[5] représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

    Ils sont répartis comme suit[5] :

    Nombre de déléguésCommunes
    11Monistrol-sur-Loire
    8Sainte-Sigolène
    7Bas-en-Basset
    4Beauzac
    3Saint-Pal-de-Mons
    2La Chapelle-d'Aurec, Saint-Pal-de-Chalencon, Les Villettes
    1Boisset, Malvalette, Saint-André-de-Chalencon,
    Solignac-sous-Roche, Tiranges, Valprivas

    Présidence
    Liste des présidents successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    2017 juillet 2020 Louis Simonnet DVG maire des Villettes (1995 → 2020)
    juillet 2020 En cours Xavier Delpy[6]   maire de Saint-André-de-Chalencon (2008 → )

    Compétences obligatoires

    La communauté de communes exerce, dès sa création, l'ensemble des compétences obligatoires prévues par la loi.

    Compétences optionnelles et facultatives

    La nouvelle communauté de communes exerce l'ensemble des compétences optionnelles et facultatives qu'exerçaient les communautés de communes fondatrices. La liste de ces compétences figure dans l'annexe 1 de l'arrêté de création[1]. Elles devront être harmonisées dans le délai d'un an pour les compétences optionnelles et de deux ans pour les compétences facultatives.

    Régime fiscal et budget

    Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU)[4].

    Notes et références

    Références
    1. « Arrêté n° DIPPAL/B3/2016/257 du 27 décembre 2016 », sur Préfecture de la Haute-Loire, p 54-63, (consulté le ).
    2. « Composition de la CC Marches du Velay-Rochebaron (200073427). », sur Insee (consulté le )
    3. « Population en historique depuis 1968 - CC Marches du Velay-Rochebaron (200073427). », sur Insee, (consulté le ).
    4. « Fiche signalétique - CC Marches du Velay-Rochebaron (N° SIREN : 200073427). », sur Banatic, (consulté le )
    5. « Nombre de conseillers municipaux et communautaires à élire par commune » [PDF], sur Préfecture de la Haute-Loire, (consulté le )
    6. « Marches du Velay-Rochebaron : Xavier Delpy succède à Louis Simonnet à la présidence », sur Le Progrès, (consulté le )

    Voir aussi

    Articles connexes

    Liens externes
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