Communauté d'agglomération de la Provence Verte

Agglomération Provence Verte est une communauté d'agglomération française, située dans le département du Var et la région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Agglomération Provence Verte
Administration
Pays France
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Département Var
Forme Communauté d'agglomération
Siège Brignoles
Communes 28
Président Didier Brémond (LR)
Date de création
Code SIREN 200068104
Démographie
Population 99 179 hab. (2018)
Densité 105 hab./km2
Géographie
Superficie 947,50 km2
Localisation

Localisation dans le Var.
Liens
Site web caprovenceverte.fr/
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

    Elle est née de la fusion des communautés de communes Comté de Provence, Sainte-Baume Mont-Aurélien et du Val d'Issole.

    Historique

    Le projet de schéma départemental de coopération intercommunale de 2015 souhaite une fusion des trois communautés de communes Comté de Provence, Sainte-Baume Mont-Aurélien et du Val d'Issole pour constituer une communauté d'agglomération de 96 752 habitants en 2018[1], articulée autour des pôles urbains de Brignoles et Saint-Maximin-la-Sainte-Baume [2].

    L'arrêté de création est pris le [3] et prend effet le .

    Territoire communautaire

    Géographie

    Composition

    Elle est composée des 28 communes suivantes[4] :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee    		 Gentilé Superficie
    (km2)    		 Population
    (dernière pop. légale)    		 Densité
    (hab./km2)
    Brignoles
    (siège)    		83023Brignolais70,5316 690 (2014)237
    Bras83021Brassois34,932 591 (2014)74
    Camps-la-Source83030Campsois22,471 829 (2014)81
    Carcès83032Carçois35,763 425 (2014)96
    La Celle83037Cellois21,001 408 (2014)67
    Châteauvert83039Castelverdois27,52142 (2014)5,2
    Correns83045Corrensois37,06880 (2014)24
    Cotignac83046Cotignacéens44,262 292 (2014)52
    Entrecasteaux83051Entrecastelains32,111 092 (2014)34
    Forcalqueiret83059Forcalqueirois10,332 755 (2014)267
    Garéoult83064Garéoultais15,755 403 (2014)343
    Mazaugues83076Mazauguais53,79868 (2014)16
    Méounes-lès-Montrieux83077Méounais40,922 125 (2014)52
    Montfort-sur-Argens83083Montfortais11,921 297 (2014)109
    Nans-les-Pins83087Nansais47,994 227 (2014)88
    Néoules83088Néoulais25,082 612 (2014)104
    Ollières83089Olliérois39,66617 (2014)16
    Plan-d'Aups-Sainte-Baume83093Plandalens24,912 022 (2014)81
    Pourcieux83096Pourciérains21,231 441 (2014)68
    Pourrières83097Pourriérois56,324 877 (2014)87
    Rocbaron83106Rocbaronnais20,284 718 (2014)233
    La Roquebrussanne83108Roquiers37,052 540 (2014)69
    Rougiers83110Rogiérois20,531 597 (2014)78
    Sainte-Anastasie-sur-Issole83111Saintanastasiens10,711 882 (2014)176
    Saint-Maximin-la-Sainte-Baume83116Saint-Maximinois64,1315 753 (2014)246
    Tourves83140Tourvains65,624 964 (2014)76
    Le Val83143Valois39,344 242 (2014)108
    Vins-sur-Caramy83151Vinsois16,30989 (2014)61

    Démographie
    Évolution démographique du territoire
    1968 1975 1982 1990 1999 2008 2013 2018
    28 11031 37938 93154 94569 36186 33593 86399 179
    Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au .
    (Source : Insee[5])

    Administration

    Siège

    Le siège de la communauté d'agglomération est fixé sur l'ancienne route nationale 554, au Quartier de Paris, à Brignoles[6].

    Les élus

    Le conseil communautaire de la communauté d'agglomération se compose de 52 conseillers[7], représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

    Ils sont répartis comme suit[7] :

    Nombre de conseillersCommunes
    10Brignoles
    9Saint-Maximin-la-Sainte-Baume
    3Garéoult
    2Nans-les-Pins, Pourrières, Rocbaron, Tourves, Le Val
    1 (+1 suppléant)les 20 autres communes

    Présidence

    À la suite des élections municipales de 2020, un nouveau bureau communautaire est constitué le . Didier Bremond est élu président par 51 voix et un bulletin blanc.

    Le bureau communautaire se compose du président, de 15 vice-présidents et 1 conseiller délégué.

    Liste des vice-présidents 2020[8]
    Identité Qualité
    1er Gérard Fabre Maire de Garéoult
    2e Alain Decanis Maire de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume
    3e Jean-Claude Felix Maire de Rocbaron
    4e Romain Debray Maire d’Entrecasteaux
    5e André Guiol Sénateur, ancien maire de Néoules
    6e Sébastien Bourlin Maire de Pourrières
    7e Jean-Michel Constans Maire de Tourves
    8e Jérémy Giuliano Maire de Le Val
    9e Franck Pero Maire de Bras
    10e Jean-Pierre Veran Maire de Cotignac
    11e Jean-Martin Guisiano Maire de Méounes-les-Montrieux
    12e Ollivier Artuphel Maire de Nans-les-Pins
    13e Serge Lourdes Maire de Châteauvert
    14e Éric Audibert Maire de Montfort-sur-Argens
    15e Jacques Paul Maire de La Celle
    Liste des présidents successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    13 janvier 2017[9] 7 décembre 2018[10] Josette Pons LR Maire de Brignoles (2014 → 2017)
    Députée du Var (2002 → 2017)
    14 décembre 2018[11] En cours
    (au 11 juillet 2020)    		 Didier Brémond LR Maire de Brignoles (2017 → )
    Président du Syndicat Mixte de l’Argens

    Compétences

    La structure adhère au Syndicat de Valorisation et d'Elimination des Déchets Nouvelle Génération (SIVED NG)[12].

    Budget et fiscalité

    Le régime fiscal de la communauté d'agglomération est la fiscalité professionnelle unique (FPU)[6].

    La Dotation générale de fonctionnement de l'EPCI fusionné aurait été en 2015 supérieure de 55% par rapport à la somme des DGF des trois intercommunalités. Le périmètre est arrêté en mars 2016[13].

    Données consolidées "Budget principal et budgets annexes" : Comptes individuels des communes et des groupements à fiscalité propre :

    Voir aussi

    Articles connexes

    Liens externes

    Références
    1. Présentation du territoire de la Provence verte, Décembre 2018, par Philippe Langevin
    2. Préfet du Var, « Projet de schéma départemental de coopération intercommunale 2015 » [PDF], sur var.gouv.fr, Préfecture du Var, (consulté le )
    3. Arrêté portant création d'une Communauté d'Agglomération issue de la fusion des Communautés de Communes du Comté de Provence, Sainte-Baume Mont-Aurélien et du Val d'Issole
    4. « Composition de la CA de la Provence Verte (200068104) . », sur Insee (consulté le )
    5. « Population en historique depuis 1968 - CA de la Provence Verte (200068104). », sur Insee, (consulté le )
    6. « Fiche signalétique - CA de la Provence Verte (N° SIREN : 200068104). », sur Banatic, (consulté le )
    7. « Les conseillers communautaires. », sur le site de la communauté d'agglomération (consulté le )
    8. « Le bureau communautaire. », sur le site de la communauté d'agglomération (consulté le )
    9. « Josette Pons élue présidente, au premier tour, de l’agglomération Provence Verte », sur tv83.info,
    10. « L'ancienne maire de Brignoles démissionne de son mandat de présidente de l'agglomération Provence verte », Var-Matin,‎ (lire en ligne)
    11. « Didier Brémond, maire de Brignoles, élu président de la Communauté d’Agglomération de la Provence Verte », sur caprovenceverte.fr,
    12. Catégorie juridique : Syndicat mixte communal
    13. Arrêté portant projet de périmètre
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