Nouvelle Donne (parti politique)

Nouvelle Donne est un mouvement politique français de gauche relancé le par Pierre Larrouturou après une première tentative en 2002 (élections législatives). Il se positionne principalement sur les questions économiques, sociales et environnementales, et pour le renouvellement des pratiques démocratiques.

Pour les articles homonymes, voir Nouvelle donne (homonymie).

Nouvelle Donne

Logotype officiel.
Présentation
Co-présidents Gilles Pontlevoy
Aline Mouquet
Fondation
Scission de Parti socialiste
Siège Paris
Porte-parole Yves Soret
Positionnement Gauche[1],[2]
Idéologie Progressisme[3]
Humanisme[3]
Écologie politique[4]
Interventionnisme
Démocratie participative
Fédéralisme européen[5]
Justice sociale[3]
Adhérents moins de 1 000[6] (janvier 2019)
Couleurs Fuchsia
Site web www.nouvelledonne.fr
Représentation
Députés européens
1  /  79
Conseillers régionaux
1  /  1757

Historique

Formation du mouvement

En , plusieurs personnalités lancent le Collectif Roosevelt, afin de porter 15 propositions auprès des candidats aux élections présidentielles de 2012, à travers un manifeste signé par plus de 100 000 personnes[7]. Après la victoire du candidat PS, Pierre Larrouturou et Stéphane Hessel choisissent de porter ces idées au sein du Parti socialiste désormais au pouvoir. Stéphane Hessel mène alors la motion 4 « Oser plus loin, plus vite » au congrès de Toulouse qui doit désigner le nouveau premier secrétaire[8]. La motion arrive en troisième position avec 11,78 % des voix.

Lors de la constitution des listes socialistes (PS) pour les élections européennes de 2014[9], le PS n'accorde aucune place éligible à la motion 4[10].

Le , Pierre Larrouturou annonce la création du parti Nouvelle Donne[11]. Le parti est baptisé ainsi en référence au New Deal[12], le programme politique dont la traduction française est Nouvelle Donne, lancé par Franklin D. Roosevelt dans les années 1930 pour sortir les États-Unis de la Grande Dépression. Le parti affirme faire sien le constat d'une croissance économique très faible et soutient que la crise économique actuelle provient essentiellement d'un problème de redistribution, que ce soit en termes de partage des revenus ou du travail. D'où une série de propositions construites autour d'une révision de la fiscalité et d'une réduction du temps de travail individuel. Cette politique serait soutenue par une démarche d'inspiration keynésienne de relance centrée entre autres sur la transition énergétique.

Le mouvement veut réunir des citoyens qui s'engagent pour la première fois, des militants et des élus venus du Front de gauche, d'EELV, du PS, du MoDem, des gaullistes sociaux, des patrons, des précaires, ainsi que des figures médiatiques[13]. Les fondateurs du parti incluent un certain nombre de personnalités issues de la société civile : Bruno Gaccio[10],[11],[12],[14],[13],[15], Patrick Pelloux[10],[11],[12],[14],[13],[15], Susan George (présidente d'honneur d'ATTAC)[12],[13],[15], Dominique Méda[10],[14],[13],[15] (sociologue), Olivier Berruyer (économiste)[10],[14],[13],[15], Christiane Hessel-Chabry[10],[12],[14],[13],[15],[16], Marie-Monique Robin[10],[15],[13], Cynthia Fleury (philosophe)[14], Alain Godard[17], Edgar Morin[10],[11],[12],[14],[13],[15].

Certains de ces fondateurs ont depuis pris leurs distances avec le parti, comme Edgar Morin, qui a affirmé qu'il ne voterait pas Nouvelle Donne[18], Patrick Pelloux, qui s'est déclaré furieux de l'utilisation de son image[19], et n'a pas non plus voté Nouvelle Donne[20] ou Patrick Beauvillard, ancien co-président, qui s'annonce de nouveau « apartide » début 2015[21].

Le parti présente des candidats aux élections européennes et ambitionne à son lancement de devancer le PS lors de ce scrutin[22].

Le , la députée écologiste Isabelle Attard, en annonçant quitter EELV pour rejoindre Nouvelle Donne[23], devient la première parlementaire du mouvement. Les députées européennes Malika Benarab-Attou et Françoise Castex rejoignent le parti après s'être vu refuser leurs reconductions par leurs partis respectifs[24]. Ainsi, le parti a eu deux députés européens[25],[26] jusqu'aux élections européennes de 2014.

Nouvelle Donne revendique plus de 11 000 adhérents jusqu'en 2014[27],[16],[28], 12 000 en 2015[29], 3 000 le [30].

Processus de co-construction et première assemblée générale

Après les élections européennes, le mouvement se lance dans un processus de structuration interne, à travers la consultation de ses 11 000 adhérents, invités à « co-construire » le parti. Ce processus de « co-construction » aboutit à la rédaction et à l'adoption de nouveaux statuts lors d'une Assemblée générale en , un peu plus d'un an après la création de Nouvelle Donne[31],[27].

En , l'ancienne tête de liste aux européennes, Isabelle Maurer, annonce dans une lettre publique sa démission du bureau[32], reprochant aux instances de direction de son parti de ne pas mettre « en pratique les belles valeurs énoncées et dont elles se prévalent ». En décembre, l'un des trois co-présidents, Patrick Beauvillard, alors responsable du respect de l'éthique au sein du mouvement, démissionne du bureau, et annonce qu'il ne votera pas les statuts[33].

Les nouveaux statuts sont adoptés le (à 86 % des suffrages exprimés et un taux d'abstention de 88 %), prévoyant la mise en place d'un parlement du parti appelé « Conseil citoyen » composé à parité de représentants désignés par un jury d'adhérents tirés au sort et de représentants régionaux. La nouvelle structure prévoit également l'élection directe par les adhérents de deux coprésidents, deux secrétaires, un trésorier et de deux porte-paroles, ainsi que la mise en place d'un Conseil programmatique et d'un Comité éthique.

La première assemblée générale de Nouvelle Donne a eu lieu le à Montreuil[34].

Le , Isabelle Attard publie, avec soixante autres membres de Nouvelle Donne (dont notamment le porte-parole Joseph Boussion), une lettre annonçant leur départ regrettant l'isolement volontaire du parti[35].

Élections européennes de 2014

Pour les élections européennes de 2014, le conseil national temporaire de Nouvelle Donne délègue à des commissions d'adhérents tirés au sort la constitution des listes de candidats. Durant le week-end du 5 et , sept jurys d'une vingtaine de personnes chacun auditionnent les candidats à la candidature. La candidature de la députée européenne Françoise Castex n'est pas retenue[36], en cohérence avec la Charte du parti qui prône la non réélection.

Sept listes sont déposées (dans toutes les circonscriptions métropolitaines). Les têtes de listes, cinq hommes pour deux femmes, sont[37] :

Nouvelle Donne n'a pas présenté de candidats dans la circonscription Outre-Mer.

L'appartenance à un groupe parlementaire au Parlement européen ne devait être fixé par Nouvelle Donne qu'après les élections, après consultation des adhérents. Alors qu'au Conseil régional d'Île-de-France, le coprésident du mouvement Pierre Larrouturou siègeait encore à ce moment-là avec les conseillers régionaux du Parti socialiste[39], Nouvelle Donne a annoncé que ses élus éventuels ne siègeraient ni au sein du groupe socialiste, ni avec l'UMP au sein du groupe du Parti populaire européen[40].

Le programme de Nouvelle Donne comportait la création d'une double monnaie[41] baptisée « eurofranc » et dont la masse monétaire est entièrement créée par un début de revenu de base de 150 eurofrancs par mois, pour tous les citoyens majeurs en France. Ce serait une monnaie locale nationale, non convertible, sur la base 1 eurofranc = 1 euro.

Alors que l'objectif au lancement de Nouvelle Donne était de dépasser le Parti socialiste[11] et d'avoir 4 ou 5 élus, les listes n'obtiennent qu'un résultat global de 2,9 %[42] et aucun élu. Le soir de l'élection Nouvelle Donne annonce « avoir créé la bonne surprise dans un sombre scrutin »[43].

Résultats
CirconscriptionNombre de voix%exprimés
Est59 3102,44
Île-de-France93 8573,06
Massif central-Centre41 8782,84
Nord-Ouest65 6172,41
Ouest96 1733,53
Sud-Est104 4243,15
Sud-Ouest88 5153,01
France entière549 7742,90

Élections régionales de 2015

Le mouvement laisse libre chaque comité régional du parti de décider ou non de la possibilité de présenter des candidats dans les nouvelles régions françaises. Deux tendances se dégagent : des listes autonomes (Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes, Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées, Normandie et Provence-Alpes-Côte d'Azur) et des listes d'alliances avec Europe Écologie Les Verts en Centre-Val de Loire et au sein d'un rassemblement citoyen avec Europe Écologie Les Verts, le Parti de Gauche, Ensemble ! et la Nouvelle Gauche socialiste en Auvergne-Rhône-Alpes et Nord-Pas-de-Calais-Picardie.

Enfin, il est à noter que certains comités régionaux de Nouvelle Donne décident de ne pas présenter de listes autonomes ou en alliance : Corse, Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine, Bourgogne-Franche-Comté, Bretagne, Île-de-France, Pays de la Loire et dans les régions d'outre-mer.

Résultats
(En gras, les listes d'alliance)
RégionsNombre de voix%exprimés
Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes24 9641,21
Auvergne-Rhône-Alpes173 0246,90
Centre-Val de Loire56 7646,60
Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénéés17 0930,83
Nord-Pas-de-Calais-Picardie108 0044,83
Normandie8 9960,79
Provence-Alpes-Côte d'Azur11 2750,64

À l'issue de ces élections, Nouvelle Donne obtient une conseillère régionale en Auvergne-Rhône-Alpes, Fabienne Grébert, première élue sous les couleurs du mouvement.

Élection présidentielle de 2017

Pierre Larrouturou, co-président de Nouvelle Donne, exclu puis réintégré au sein du parti par la majorité des adhérents lors d'une consultation interne en 2016, est candidat à l'élection présidentielle de 2017. Sa candidature devait initialement s'insérer dans la primaire citoyenne de 2017 mais le premier secrétaire du PS Jean-Christophe Cambadélis la recale[44].

Le parti se lance alors dans la recherche des 500 signatures pour se présenter à l'élection présidentielle[45]. Pierre Larrouturou lance, le , un appel avec 5 autres candidats à l'élection présidentielle, pour dénoncer le « verrou anti-démocratique ». Il annonce à cette occasion avoir besoin d'encore au moins 200 parrainages pour pouvoir être candidat[46]. Cependant, il ne parvient finalement pas à être candidat, ne totalisant que 33 parrainages validés par le Conseil constitutionnel[47].

Le , des membres du parti décident dans une tribune de soutenir la candidature de Jean-Luc Mélenchon[48]. La position officielle du parti demeure néanmoins l'union des deux principaux candidats de gauche[49].

Le soir même du premier tour de l'élection présidentielle, Nouvelle Donne appelle dans un communiqué à faire barrage au Front national[50].

Élections législatives de 2017

Lors de ces élections, Nouvelle Donne a présenté 88 candidats sur toute la France. Bien que n'ayant eu aucun candidat élu ou au second tour, le parti parvient tout de même à dépasser les 50 candidats à plus de 1 % des suffrages exprimés, synonyme de financement public pour les cinq prochaines années.

Élections européennes de 2019

Le parti est engagé dans les élections européennes de 2019. Nouvelle Donne milite pour un grand rassemblement des listes de gauche écologistes afin de proposer une liste commune engagée à l'échelle européenne dans la lutte contre le réchauffement climatique et contre les inégalités sociales.

Le , Nouvelle Donne annonce son engagement dans une liste d'union de la gauche aux côtés de Place publique et du Parti socialiste, menée par Raphaël Glucksmann comme tête de liste. Pierre Larrouturou fait partie des premiers candidats de cette liste qui compte des candidats de chaque parti. À l'issue du scrutin, le parti obtient son premier député européen en la personne de Pierre Larrouturou.

Orientation politique

Projet

Nouvelle Donne prône un renouvellement des pratiques démocratiques, une politique active de lutte contre le chômage, qui passerait notamment par des mesures pour favoriser la réduction du temps de travail et une politique de lutte contre le changement climatique et ses conséquences.

Il axe sa critique du gouvernement socialiste français sous la présidence de François Hollande sur son incapacité à résoudre le problème du chômage et de la précarité. Il critique en particulier le fait que cette lutte soit concentrée sur la tentative de relance de la croissance[51]. Ce raisonnement issu des réflexions de Pierre Larrouturou ou de celles plus anciennes du rapport Meadows s'appuie notamment sur la courbe de l'évolution de la croissance en France sur les cinquante dernières années, décennie par décennie, en baisse constante[52].

Face à une financiarisation de l'économie jugée excessive, Nouvelle Donne propose de réorienter la création monétaire vers la transition écologique et l'amélioration du pouvoir d'achat. Le mouvement reprend à son compte la proposition portée par le Collectif Roosevelt de « refinancer la vieille dette des États à 1 % »[53]. Dans le même temps, il prétend réorienter l'aide publique des grands groupes vers les PME, en exonérant notamment celles-ci d'impôt sur les sociétés pendant trois ans pour « sortir de la crise » et en instaurant un « Small Business Act » à la française.

Positionnement

Nouvelle Donne ne porte au départ que vingt propositions, pour la plupart issues du collectif Roosevelt. Le mouvement prétend rassembler au-delà des clivages habituels, sur le modèle du Conseil national de la résistance[54]. Le cœur de son positionnement consiste dans le rejet des formes politiques traditionnelles, en considérant que le clivage traditionnel gauche-droite est fortement brouillé[55], voire pour certains adhérents obsolète.

La charte de Nouvelle Donne rejette explicitement l’extrémisme et proclame que « Nouvelle Donne est porteur d’une vision à long terme de transformation de la société, et propose des actions immédiates ou à court terme pour la mettre en œuvre. ». Elle proclame également que « [le] mouvement est constructif. Il ne s’autorise de critique que lorsqu’il est en mesure de faire des propositions alternatives ».

Cependant, Nouvelle Donne n'hésite pas à se positionner sur des sujets polémiques, en rejetant par exemple le traité transatlantique, ou l'aéroport de Notre-Dame-des-Landes, car ces deux projets sont jugés contraires aux valeurs portées par le mouvement.

D'autre part, dans le cadre de sa participation aux élections européennes en 2014, Nouvelle Donne rejette la possibilité d'une alliance avec le Parti populaire européen et le Parti socialiste européen, car « il ne faut pas attendre de ceux qui ont créé les problèmes les solutions pour les résoudre », en ciblant explicitement le PS et l'UMP.

Fondements idéologiques et philosophiques

L’adhésion à Nouvelle Donne vaut d’après ses statuts adhésion à deux textes : l’Appel pour une nouvelle donne et la Charte[56]. Ces textes permettent de situer le mouvement par rapport à un certain nombre d’idées politiques préexistantes : le progressisme, l’écologie politique, et l’humanisme sont clairement affirmés. Le mouvement est aussi identifiable comme interventionniste ou porteur d’un idéal de démocratie participative voire de socialisme démocratique. Mais bien que son histoire soit en partie liée à la motion 4 du Parti socialiste, le mouvement ne se revendique pas comme « socialiste ». De même, alors qu'il est classé à gauche par la plupart des observateurs[11],[14],[2], aucun de ces deux textes fondateurs ne mentionne d'appartenance à une droite ou une gauche politique.

Organisation

Organisation nationale

Ces statuts sont ceux adoptés le .

Assemblée citoyenne

L’Assemblée citoyenne est l’espace de dialogue entre l’ensemble des instances de Nouvelle Donne. Elle est un lieu de partage d’informations, de débat politique, de réflexion et de mutualisation des bonnes pratiques.

L'Assemblée citoyenne est composée de représentants des comités locaux et des commissions thématiques nationales.

Bureau national

Le Bureau national anime et développe le mouvement au niveau national en mettant en œuvre le projet sur lequel il a été élu par les adhérents. Ses compétences concernent tant les aspects stratégiques, programmatiques ou opérationnels du mouvement.

Le Bureau national est élu pour deux ans.

Comité d'éthique et de suivi

Le Comité d’éthique et de suivi veille au respect de la Charte éthique de Nouvelle Donne et est garant du respect des droits des adhérents. Il suit ainsi l’activité du Bureau national et de l’ensemble du mouvement.

Conseil programmatique et commissions thématiques

Le programme politique de Nouvelle Donne est issu du travail des adhérents réunis en commissions thématiques. Chaque commission thématique désigne deux représentants pour former le conseil programmatique, qui élabore la synthèse de leurs travaux et vérifie la cohérence de ceux-ci.

Comités locaux

Le Comité local est l’instance première de Nouvelle Donne. Il est chargé de l’animation du mouvement sur son territoire.

Personnalités

Bureau national

2015-2016

  • Co-présidents : Nathalie Cayet et Pierre Larrouturou[57]
  • Membres du bureau national : Patrick Colin de Verdière, Jean-Baptiste Coutelis, Dominique Dujardin, Narjesse Forestier, Nicolas Gouvernel, Xavier Hervo, Anne Joubert, Sylvie Justome, Anne Lefevre, Max-Alain Obadia, Yves Soret et Mélanie Tissier.

2017-2018

  • Co-présidents : Nicole Lozano et Arnaud Lelache
  • Membres du bureau national : Anne Hessel, Pierre Larrouturou, Simone Sebban, Olivier Aslangul, Dominique Deharbe, Marie Mantoni, Nathan Burlon

2019-2020

  • Co-présidents : Aline Mouquet et Arnaud Lelache (jusqu'en ) puis Gilles Pontlevoy
  • Membres du bureau national : Olivier Aslangul (trésorier), Maylis Lavau Malfroy (porte-parolat jusqu'en ), Nicole Lozano (communication interne), Guillaume Jaouen (communication interne et externe), Sylvie Joncour (liens avec les comités locaux), Yves Soret (porte-parolat), Elisabeth Gleizes (Secrétariat).

Locaux

Nationaux

Notes et références

  1. Laurent de Boissieu, « Nouvelle Donne (ND) », sur france-politique.fr, .
  2. « Larrouturou, l'homme des 32 heures, crée son parti », sur Le Parisien, (consulté le ).
  3. « Nouvelle DONNE - Nos valeurs et notre charte fondatrice », Nouvelle Donne, (lire en ligne, consulté le ).
  4. « Nouvelle Donne : « L'écologie ne doit pas attendre» », Ouest France, (lire en ligne, consulté le ).
  5. « « Nouvelle Donne soutient des organismes qui promeuvent le fédéralisme au sein de l'UE ». », sur nouvelledonne.fr.
  6. http://www.cnccfp.fr/docs/partis/publications/comptes_partis_2018.html
  7. « Climat, emploi, social, les penser ensemble c'est vital », sur www.roosevelt2012.fr (consulté le ).
  8. « Congrès PS : Stéphane Hessel dépose une motion surprise », Le Lab Europe 1, (lire en ligne).
  9. « Les listes PS aux européennes validées », sur Le Figaro, .
  10. « INFO OBS. Nouvelle Donne, un parti pour concurrencer le PS », sur Le Nouvel Observateur, .
  11. « “Nouvelle Donne”, un nouveau parti à gauche » », sur Le Figaro, {.
  12. « Larrouturou, l'homme des 32 heures, crée son parti », sur Le Parisien, .
  13. « L'économiste socialiste Pierre Larrouturou lance son parti », sur Le Monde, .
  14. Serge Kaganski, « Nouvelle Donne : Larrouturou veut redonner un élan à la gauche », Les Inrockuptibles, (lire en ligne, consulté le ).
  15. « Création de "Nouvelle Donne", ce parti censé concurrencer le PS », L'Express, (lire en ligne, consulté le ).
  16. Julien Prigent, « Européennes en Charente: "Nouvelle Donne" pour redonner de l’espoir à gauche », sur charentelibre.fr, (consulté le ).
  17. « Pourquoi je rejoins Nouvelle Donne... », sur alternatives-economiques.fr, (consulté le ).
  18. Edgar Morin, « En dépit sympathie ne suis pas adhérent Nouvelle Donne, ne voterai pas pour européennes. Suis indépendant de tout parti. A faire savoir E.M. », sur twitter.com, .
  19. « Le médecin urgentiste Patrick Pelloux furieux de voir son image sur la profession de foi de Nouvelle Donne pour les européennes alors qu’il n’est pas candidat », sur Europe 1,
  20. Émission On n'est pas couché, 31 mai 2014
  21. « Apartide 2 – Lettre à Jean-Claude », sur beauvillard.net,
  22. « Le courage fait défaut aujourd'hui en politique », sur Le Figaro, .
  23. « Isabelle Attard, députée : pourquoi je quitte EE-LV », sur gauche.blog.lemonde.fr, .
  24. « Castex a quitté le PS », sur Sud Ouest, .
  25. « “Nouvelle Donne”, un mouvement de gauche qui veut battre le PS aux européennes », sur rue89lyon.fr, .
  26. « L'eurodéputée Françoise Castex quitte le PS pour Nouvelle Donne », sur Mediapart, .
  27. Nouvelle Donne, « Construire un parti à 11 000 : le défi de Nouvelle Donne ! », sur nouvelledonne.fr, (consulté le )
  28. « Le jeune parti Nouvelle Donne dévoile ses listes pour les européennes », sur Libération, .
  29. Hubert Huertas et Yannick Sanchez, « Pierre Larrouturou (Nouvelle Donne) : « Le pouvoir nous prend pour des couillons » », sur mediapart.fr, (consulté le ).
  30. « Pierre Larrouturou – Primaire à gauche: «L’attitude de Jean-Christophe Cambadélis est scandaleuse» », L'Opinion, (lire en ligne, consulté le ).
  31. Voir sur lavie.fr.
  32. « Lettre ouverte à Nouvelle Donne », sur Scribd.
  33. « Je ne voterai pas les statuts de Nouvelle Donne », site de Patrick Beauvillard, 19 décembre 2014.
  34. Voir sur nouvelledonne.fr.
  35. « Pourquoi nous quittons Nouvelle Donne » sur blogs.mediapart.fr.
  36. Interview de Françoise Castex, Rue89, 3 mai 2014.
  37. Détail des listes Nouvelle Donne aux Européennes 2014 - site officiel.
  38. Chômeuse ayant interpellé Jean-François Copé sur France 2 le 10 octobre 2013.
  39. « Les élus », sur www.iledefrance.fr.
  40. « Nouvelle Donne au Parlement européen : avec quel groupe ? », sur Nouvelle Donne (consulté le ).
  41. « Nouvelle DONNE », sur Nouvelle Donne.
  42. Résultats des élections européennes, ministère de l'Intérieur
  43. Communiqué de presse de Nouvelle Donne.
  44. « La primaire de la gauche « ce n’est pas “open bar” », prévient Jean-Christophe Cambadélis », sur lemonde.fr, (consulté le ).
  45. « Présidentielle : le Béarnais Pierre Larrouturou finalement candidat », sur La République des Pyrénées (consulté le ).
  46. « Présidentielle : en quête de parrainages, les "petits" candidats tentent de faire front commun », Franceinfo, (lire en ligne, consulté le ).
  47. « Les parrainages validés par candidat », sur presidentielle2017.conseil-constitutionnel.fr, (consulté le ).
  48. « Une nouvelle donne en 2017, c’est possible avec Jean-Luc Mélenchon! », mediapart.fr, 30 mars 2017.
  49. « Lettre aux adhérents et sympathisants - 17 avril 2017 », sur mailchi.mp (consulté le ).
  50. « Communiqué : résultats du premier tour - Nouvelle Donne », Nouvelle Donne, (lire en ligne, consulté le ).
  51. « Chômage et croissance : les «deux exigences» de Hollande en 2014 », sur leparisien.fr, (consulté le )
  52. « vidéo - Orange Réunion », sur reunion.orange.fr.
  53. « Collectif Roosevelt 2012 : NOUS AVONS DÉCIDÉ D'AGIR », sur www.roosevelt2012.fr.
  54. Mathieu Dejean, « Pierre Larrouturou : “Nous pouvons retrouver une prospérité sans croissance” », sur Les Inrocks, (consulté le ).
  55. « Bruno Gaccio : "Le PS est devenu la droite complexée" », sur lenouveleconomiste.fr/, (consulté le ).
  56. « Voir les statuts. ».
  57. Le 27 août 2016, un mois après avoir été désigné candidat de Nouvelle Donne à l'élection présidentielle de 2017 (voir le communiqué sur nouvelledonne.fr, Pierre Larrouturou est exclu de son parti politique par des membres du Bureau National (voir sur lelab.europe1.fr). Il a fait appel de cette décision et a été réintégré par la majorité des adhérents lors d'une consultation interne.

Voir aussi

Article connexe

Lien externe

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