Neuville-aux-Bois (Loiret)

Carte de la commune de Neuville-aux-Bois (Loiret) et des communes limitrophes.

La commune de Neuville-aux-Bois se trouve dans le quadrant nord-ouest du département du Loiret, dans la région agricole de la Beauce riche[2] et l'aire urbaine d'Orléans[3]. À vol d'oiseau, elle se situe à 21,4 km d'Orléans[4], préfecture du département.

Les communes les plus proches sont : Bougy-lez-Neuville (3,9 km), Villereau (4,6 km), Aschères-le-Marché (5,4 km), Chilleurs-aux-Bois (6 km), Saint-Lyé-la-Forêt (6,1 km), Crottes-en-Pithiverais (6,1 km), Montigny (6,3 km), Attray (7,3 km), Trinay (7,5 km) et Loury (8,1 km)[5].

Réseau hydrographique de Neuville-aux-Bois.

Le réseau hydrographique communal, d'une longueur totale de 9,21 km est constitué d'un seul cours d'eau, la Laye du Nord (9,207 km), qui coule du sud vers le nord à l'est du bourg[6]. La Laye du Nord, d'une longueur totale de 19,2 km, prend sa source dans la commune de Chilleurs-aux-Bois et se jette dans l'Essonne à Escrennes, après avoir traversé 7 communes[7]. Sur le plan piscicole, la Laye du Nord est classée en deuxième catégorie piscicole. L'espèce biologique dominante est constituée essentiellement de poissons blancs (cyprinidés) et de carnassiers (brochet, sandre et perche)[8].

Neuville-aux-Bois est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 1]^,[21]^,[22]^,[23]. Elle appartient à l'unité urbaine de Neuville-aux-Bois, une unité urbaine monocommunale[24] de 4 714 habitants en 2017, constituant une ville isolée[25]^,[26].

Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction d'Orléans, dont elle est une commune de la couronne[Note 2]. Cette aire, qui regroupe 136 communes, est catégorisée dans les aires de 200 000 à moins de 700 000 habitants[27]^,[28].

L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (69,9 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (73,3 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (67 %), forêts (17,8 %), zones urbanisées (7,1 %), milieux à végétation arbustive et/ou herbacée (2,7 %), zones industrielles ou commerciales et réseaux de communication (2,4 %), prairies (1,8 %), zones agricoles hétérogènes (1,1 %)[29].

L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (XVIII^e siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].

• 
  Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
• 
  Carte orthophotographique de la commune en 2016.

La commune prescrit l'élaboration d'un plan d'occupation des sols en août 1971. Le document est approuvé en novembre 1972 puis révisé en juin 1987 et décembre 1998[30].

La loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre 2000, dite loi SRU, complétée par la loi urbanisme et habitat du 2 juillet 2003, marque une évolution de la planification urbaine en créant notamment les plans locaux d’urbanisme (PLU), vecteurs de projets de territoire, appelés à se substituer progressivement aux plans d’occupation des sols. Le PLU contient deux éléments nouveaux par rapport au POS : le plan d'aménagement et de développement durable (PADD), qui exprime le projet de la ville par des orientations générales en matière d'urbanisme, de développement, d'équipement et de préservation de l'environnement et les orientations d'aménagement et de programmation (OAP) qui correspondent à des zooms qui peuvent porter sur des quartiers ou secteurs à mettre en valeur, réhabiliter, restructurer ou aménager, ou sur l'aménagement d'un espace public, etc. Dans ce cadre le conseil municipal prescrit la révision du plan d’occupation des sols et sa transformation en plan local d'urbanisme le 25 avril 2005. Après une enquête publique qui se déroule en décembre 2009, le document est approuvé le 30 mars 2010[30]^,[31].

La commune est membre du pays Forêt d'Orléans - Val de Loire, qui regroupe 32 communes. En 2012 les Pays Forêt d'Orléans Val de Loire, Loire Beauce et Sologne Val-sud sont les seuls territoires du département du Loiret ne disposant pas de schéma de cohérence territoriale (SCoT). Compte tenu de l'intérêt de cet outil pour l'avenir des territoires, les élus de ces pays décident d'engager une démarche commune d'élaboration de SCoT. Le comité syndical du Pays Forêt d'Orléans - Val de Loire décide de prendre le 8 octobre 2015 la compétence « élaboration, gestion et suivi du Schéma de Cohérence Territoriale » et, après avis favorable conforme des différentes communes membres (le 7 décembre 2015 pour Neuville-aux-Bois), le préfet approuve la modification des statuts en ce sens le 19 février 2016[32]. Les trois SCoT sont lancés officiellement et simultanément à La Ferté-Saint-Aubin le 21 juin 2014[33], l'assistance à maîtrise d'ouvrage étant confiée à un seul bureau d'études[34]. Après étude et concertation de 2014 à 2017, le document doit être approuvé en 2018[35].

La commune est traversée par l'autoroute A19 et quatre routes départementales : la RD 5 (4 811 véhicules/jour en 2014), qui relie Patay à Chilleurs-aux-Bois[36], la RD 8 (1 543 véhicules/jour), qui relie le bourg à Chécy[36], la RD 11 (2 238 véhicules/jour), qui relie Tigy à Tivernon[36] la RD 97 (2 910 véhicules/jour), qui relie Orléans à Pannecières et constitue une limite séparative avec Aschères-le-Marché et Villereau.

L'autoroute A19, mise en service en 2009[37], traverse également la commune dans sa partie nord, mais n'a aucun échange avec son territoire. L'accès le plus proche à cette autoroute est le diffuseur de Beaune-la-Rolande, situé à 15 km[38] sur la commune d'Auxy et constituant la sortie n°6[39].

Complétant ces voies, la commune est sillonnée de plusieurs voies communales et chemins ruraux desservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants.

En 2016, Neuville-aux-Bois est desservie par la ligne régulière n^o 20 du réseau d'autocars interurbains Ulys[40] qui relie Pithiviers - Chilleurs-aux-Bois - Neuville-aux-Bois - Saint-Lyé-la-Forêt - Orléans[41]. Des correspondances SNCF sont assurées à la gare d'Orléans et TAO et Transbeauce à la Gare routière d'Orléans. À compter du 1^er janvier 2017, la compétence des services de transports routiers interurbains, réguliers et à la demande est transférée des départements aux régions, et donc localement du département du Loiret à la région Centre-Val de Loire, consécutivement à la loi NOTRe du 7 août 2015[42]. Dans ce cadre le Réseau de mobilité interurbaine « Rémi » remplace chacun des réseaux départementaux et en particulier le réseau Ulys dans le Loiret et entre en service à compter de la rentrée scolaire du 4 septembre 2017[43].

La commune est traversée par la ligne des Aubrais - Orléans à Malesherbes qui est fermée au trafic voyageurs depuis 1969 et sur laquelle circule encore du fret ferroviaire.

La commune de Neuville-aux-Bois est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible). Elle est également exposée à un risque technologique : le risque de transport de matières dangereuses[44]. Entre 1989 et 2019, cinq arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune  : deux pour des inondations et coulées de boues et trois pour des mouvements de terrains[45].

Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités[46].

Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sècheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sècheresse[47]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est soumise à un aléa « moyen » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)[48].

Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante [49]. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible[45].

La commune est exposée au risque de transport de matières dangereuses, en raison du passage sur son territoire d'une canalisation de gaz[50] et d'un itinéraire routier structurant supportant un fort trafic (l'autoroute A19)[44]^,[51].

La paroisse de Neuville acquiert le statut de municipalité avec le décret du 12 novembre 1789 de l'Assemblée Nationale[52] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (31 octobre 1793)[53]. Il faut toutefois attendre la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[54].

Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[55].

La commune est membre de la Communauté de communes de la Forêt depuis sa création le 31 décembre 1998[56].

Au-delà du maire, premier magistrat administrant la commune, les personnalités élues dont le mandat est relatif à une collectivité à laquelle est rattachée la commune de Neuville-aux-Bois et représentant donc le territoire communal au sein de chacune de ces collectivités sont les suivantes :

Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Neuville était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse d'Orléans, sur le plan judiciaire au bailliage d'Orléans, sur le plan militaire au gouvernement d'Orléans et sur le plan administratif à la généralité d'Orléans, élection d'Orléans[60].

La loi du 22 décembre 1789 divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Neuville est alors incluse dans le canton de Neuville, le district de Neuville et le département du Loiret[61].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[62]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[63]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[64]. L'acte II intervient en 2003-2006[65], puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Neuville-aux-Bois aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

La commune de Neuville-aux-Bois est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[78], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Neuville-aux-Bois, commune de plus de 1 000 habitants, est élu au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune modification possible de la liste)[79], pour un mandat de six ans renouvelable[80]. Il est composé de 27 membres[81]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil. Michel Martin est maire depuis 2008.

À noter que cette commune, ayant pourtant une taille relativement petite, a vu deux de ses maires devenir parlementaires : Kléber Malécot, ancien sénateur du Loiret et Marianne Dubois, actuelle députée du Loiret.

Au 31 décembre 2016, la commune est membre du SIRTOM de la région d'Artenay (SIRTOMRA) de la région de Beaugency, créé en 1971. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 3] en porte à porte, des emballages ménagers recyclables en porte à porte ou en points d’apport volontaire, du verre en points d’apport volontaire et des papiers en points d’apport volontaire[82]. Un réseau de quatre déchèteries, dont une est située sur le territorie communal, accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…)[82].

L'élimination et la valorisation énergétique des déchets sont effectuées dans l'outil de traitement appelé BEGEVAL[83], installé à Pithiviers et géré par le syndicat de traitement Beauce Gâtinais Valorisation (BGV) qui regroupe le territoire des trois syndicats de collecte : SMETOM, SITOMAP et SIRTOMRA. Cet outil est composé d’un centre de valorisation matière qui trie les emballages issus de la collecte sélective, les journaux-magazines et les cartons de déchèteries, et d’un centre de valorisation énergétique qui incinère les ordures ménagères résiduelles et le tout-venant incinérable des déchèteries ainsi que les refus du centre de tri[84].

Depuis le 1^er janvier 2017, la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes de la Forêt en application de la loi NOTRe du 7 août 2015[85].

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[86]. Au 31 décembre 2016, la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par la commune elle-même[87]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du 1^er janvier 2020. Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[88]^,[89].

La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[90], est assurée par la commune elle-même[91]. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal mise en service le 1^er juin 2000 et dont la capacité nominale de traitement est de 8 200 EH, soit 2 540 m³/jour. Cet équipement utilise un procédé d'épuration biologique dit « à boues activées ». Son exploitation est assurée par Lyonnaise des Eaux Orléans[92]^,[93].

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[94]. En 2016, la communauté de communes de la Forêt assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations[95]^,[96].

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[97]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2007[98].

En 2018, la commune comptait 4 858 habitants[Note 4], en augmentation de 14,47 % par rapport à 2013 (Loiret : +1,99 %, France hors Mayotte : +1,78 %).

Histogramme de l'évolution démographique

Le clocher de l'église.

• L’église Saint-Symphorien du XV^e siècle, inscrite au titre des monuments historiques. Rare clocher fortifié de 45 m.

• Désiré Lubin (1854-1929), peintre français, fut maire de Neuville-aux-Bois de 1919 à 1928.
• Kléber Malécot (1915-2008), homme politique français, né à Neuville-aux-Bois.
• François Maupu (1939-), évêque de Verdun, né à Neuville-aux-Bois.
• Augustin Legrand (1975-), comédien français et cofondateur de l'association Les Enfants de Don Quichotte, né à Neuville-aux-Bois.
• Damien Plessis (1988-), footballeur français né à Neuville-aux-Bois.
• Théau Courtès, pilote de VTT trial, 4^e lors des Championnats du monde de VTT et de Trial 2011[101].
• Marianne Dubois, (1957-) femme politique française, maire de la ville de 2001 à 2008, puis député de la 5^e circonscription du Loiret depuis 2009.
• Xavier Beulin, (1958-2017) agriculteur et syndicaliste français, ancien président de la FNSEA.

Depuis décembre 2017, l'école maternelle publique porte le nom de Karla Gérard, peintre illustratrice, et l'école élémentaire publique porte le nom du poète et auteur jeunesse belge Carl Norac, qui habite depuis une vingtaine d'années sur la commune[102]^,[103].

La devise de la ville est la suivante : Nova semper vetus numquam qui signifie toujours jeune, jamais vieux.

	Les armes de Neuville-aux-Bois se blasonnent ainsi : D'azur à la tour d'argent maçonnée et ouverte de sable.

• La foire aux Boudins, le premier week-end de septembre.
• Le championnat du Loiret de tractor pulling, le dernier dimanche d'août.
• La 19^e étape du Tour de France 1973 a emprunté le territoire de la commune[104].

Le cinémobile, une salle de cinéma itinérante, s'installe régulièrement dans la commune.

La ville possède le label Ville fleurie, deux fleurs lui ont été attribuées par le conseil national des villes et villages fleuris de France au concours des villes et villages fleuris[105].

Notes de type "Carte"

• Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, 1798, 673 p. (lire en ligne).

• Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, 2 septembre 1998, 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)

• Abbé Patron, Département du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)

• Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, 2003, 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne)

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