Marcilly-en-Gault

La commune de Marcilly-en-Gault se trouve à l'est du département de Loir-et-Cher, dans la petite région agricole de la Grande Sologne[1]^,[2]. À vol d'oiseau, elle se situe à 43,3 km de Blois[3], préfecture du département, à 15,1 km de Romorantin-Lanthenay[4], sous-préfecture, et à 14,2 km de Salbris, chef-lieu du canton de la Sologne dont dépend la commune depuis 2015[5]. La commune fait en outre partie du bassin de vie de Salbris[6].

Les communes les plus proches sont[7] : Saint-Viâtre (7,8 km), Millançay (8 km), Loreux (8,1 km), La Ferté-Beauharnais (8,7 km), Neung-sur-Beuvron (9,2 km), Selles-Saint-Denis (9,4 km), La Ferté-Imbault (10,8 km), Villeherviers (12,5 km) et Salbris (14,2 km).

Communes limitrophes de Marcilly-en-Gault

Neung-sur-Beuvron	La Ferté-Beauharnais	Saint-Viâtre
Millançay		Salbris
Loreux	Selles-Saint-Denis	La Ferté-Imbault

Dans le cadre de la Convention européenne du paysage, adoptée le 20 octobre 2000 et entrée en vigueur en France le 1^er juillet 2006, un atlas des paysages de Loir-et-Cher a été élaboré en 2010 par le CAUE de Loir-et-Cher, en collaboration avec la DIREN Centre (devenue DREAL en 2011), partenaire financier[8]. Les paysages du département s'organisent ainsi en huit grands ensembles et 25 unités de paysage[Note 1]^,[9]. La commune fait partie de l'unité de paysage de « la Grande Sologne », dans la Sologne[10].

À l'échelle régionale, le très important taux de boisement de la Sologne en fait une sorte de gigantesque île de verdure au coeur d'un océan de cultures, entre Beauce et Champagne Berrichonne. La Grande Sologne, localisée au sud-est, entre les vallées de la Loire et du Cher, occupe à elle seule un tiers environ du Loir-et-Cher. Elle déborde ses limites en s'étendant sur le Loiret et le Cher, rejoignant la Forêt d'Orléans au nord-est et couvrant la plus grande partie du coude de la Loire jusqu'aux portes de Bourges, au sud[11].

L'altitude du territoire communal varie de 94 mètres à 129 mètres[12]^,[13].

Réseau hydrographique de Marcilly-en-Gault.

La commune est drainée par la Petite Beauce (km) et par divers petits cours d'eau, constituant un réseau hydrographique de 65,64 km de longueur totale[14].

La commune bénéficie d'un climat « océanique dégradé des plaines du Centre et du Nord », selon la typologie des climats de la France définie en 2010. Ce type affecte l'ensemble du Bassin parisien avec une extension vers le sud, et en particulier la plus grande partie du département de Loir-et-Cher. Le climat reste océanique mais avec de belles dégradations. Les températures sont intermédiaires et les précipitations sont faibles (moins de 700 mm de cumul annuel), surtout en été, mais les pluies tombent en moyenne sur 12 jours en janvier et sur 8 en juillet, valeurs moyennes rapportées à l'ensemble français. La variabilité interannuelle des précipitations est minimale tandis que celle des températures est élevée[15].

Les paramètres climatiques qui ont permis d'établir cette typologie comportent 6 variables pour les températures et 8 pour les précipitations, dont les valeurs correspondent aux données mensuelles sur la normale 1971-2000[Note 3]. Les sept principales variables caractérisant la commune sont présentées dans l'encadré ci-contre[15]. Avec le changement climatique, ces variables ont pu depuis évoluer.

Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d'intérêt écologique élaboré à partir des Directives « Habitats » et « Oiseaux ». Ce réseau est constitué de Zones spéciales de conservation (ZSC) et de Zones de protection spéciale (ZPS). Dans les zones de ce réseau, les États membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles. L'objectif est de promouvoir une gestion adaptée des habitats tout en tenant compte des exigences économiques, sociales et culturelles, ainsi que des particularités régionales et locales de chaque État membre. Les activités humaines ne sont pas interdites, dès lors que celles-ci ne remettent pas en cause significativement l'état de conservation favorable des habitats et des espèces concernés[16]. Le territoire communal est entièrement inclus dans les sites Natura 2000 suivants[17] :

• une ZSC, la « Sologne », d'une superficie de 346 184 ha[18] ;
• une ZPS, les « Étangs de Sologne », d'une superficie de 29 624 ha[19].

L'inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d'améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d'aide à la prise en compte de l'environnement dans l'aménagement du territoire. Le territoire communal de Marcilly-en-Gault comprend sept ZNIEFF[20] :

• le « Complexe des étangs de Rère et de Vié » (41,94 ha)[21] ;
• l'« Étang de Courcelles » (72,61 ha)[22] ;
• l'« Étang de Malzone » (69,56 ha)[23] ;
• l'« Étang des Loges » (39,81 ha)[24] ;
• l'« Étang Gaillard » (3,43 ha)[25] ;
• les « Étangs de Meune, la Prée, Les Gats » (195,66 ha)[26] ;
• les « Étangs du Domaine de Bièvres » (275,94 ha)[27].

• Cartes des Znieff et zones Natura 2000.
• 
  Carte des ZNIEFF de type 1 localisées sur la commune[Note 4].
• 
  La totalité de la commune est incluse dans la zone Natura 2000 de type SIC « la Sologne ».
• 
  La totalité de la commune est incluse, et en lisière, dans la zone Natura 2000 de type ZPS « les Étangs de Sologne ».

Marcilly-en-Gault est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 5]^,[28]^,[29]^,[30].

Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Romorantin-Lanthenay, dont elle est une commune de la couronne[Note 6]. Cette aire, qui regroupe 29 communes, est catégorisée dans les aires de moins de 50 000 habitants[31]^,[32].

Infrastructures et occupation des sols de la commune de Marcilly-en-Gault.

L'occupation des sols est marquée par l'importance des espaces agricoles et naturels (99 %). La répartition détaillée ressortant de la base de données européenne d'occupation biophysique des sols Corine Land Cover millésimée 2012 est la suivante : terres arables (18,8 %), zones agricoles hétérogènes (21,6 %), prairies (1,5 %), forêts (48,8 %), milieux à végétation arbustive ou herbacée (0,5 %), zones urbanisées (1 %), eaux continentales (7,8 %)[14].

La loi SRU du 13 décembre 2000 a incité fortement les communes à se regrouper au sein d'un établissement public, pour déterminer les partis d'aménagement de l'espace au sein d'un SCoT, un document essentiel d'orientation stratégique des politiques publiques à une grande échelle. La commune est dans le territoire du SCOT de Grande Sologne, prescrit en juillet 2015[33].

En matière de planification, la commune disposait en 2017 d'un plan d'occupation des sols approuvé, un plan local d'urbanisme était en révision[34].

Le tableau ci-dessous présente la typologie des logements à Marcilly-en-Gault en 2016 en comparaison avec celle du Loir-et-Cher et de la France entière. Une caractéristique marquante du parc de logements est ainsi une proportion de résidences secondaires et logements occasionnels (17,6 %) inférieure à celle du département (18 %) mais supérieure à celle de la France entière (9,6 %). Concernant le statut d'occupation de ces logements, 79,1 % des habitants de la commune sont propriétaires de leur logement (79,8 % en 2011), contre 68,1 % pour le Loir-et-Cher et 57,6 pour la France entière.

Le territoire communal de Marcilly-en-Gault est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), feux de forêts, mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible). Il est également exposé à deux risques technologiques : le risque industriel et le transport de matières dangereuses[38]^,[39].

Les mouvements de terrains susceptibles de se produire sur la commune sont liés au retrait-gonflement des argiles[38]. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[40]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. La carte de zonage de cet aléa peut être consultée sur le site de l'observatoire national des risques naturels Georisques[41].

Maxam France, société spécialisée dans la fabrication de produits explosifs, est une entreprise de statut Seveso seuil haut[42]. À ce titre, en cas d'accident, elle représente un risque majeur pour l'environnement qui doit être pris en compte dans les documents d'urbanisme. Un Plan de prévention des risques technologiques a été élaboré et approuvé à cet effet[43].

Le risque de transport de marchandises dangereuses sur la commune est lié à sa traversée par une route à fort trafic. Un accident se produisant sur une telle infrastructure est en effet susceptible d'avoir des effets graves au bâti ou aux personnes jusqu'à 350 m, selon la nature du matériau transporté. Des dispositions d'urbanisme peuvent être préconisées en conséquence[44].

Le décret de l'Assemblée nationale du 12 novembre 1789 décrète qu'« il y aura une municipalité dans chaque ville, bourg, paroisse ou communauté de campagne »[45], mais ce n'est qu'avec le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (31 octobre 1793) que la paroisse de Marcilly-en-Gault devient formellement « commune de Marcilly-en-Gault »[45]^,[46].

En 1790, dans le cadre de la création des départements, la municipalité est rattachée au canton de Salbris et au district de Romorantin[46]. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du 26 juin 1793, et ne conservent qu'un rôle électoral, permettant l'élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés[47]^,[48]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, considérés comme des rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance en retrouvant une fonction administrative[47]. Enfin, sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons en Loir-et-Cher de 33 à 24[49]. Marcilly-en-Gault est alors rattachée au canton de Salbris et à l'arrondissement de Blois par arrêté du 5 vendémiaire an X (26 septembre 1801)[50]^,[46]^,[51]. Cette organisation va rester inchangée pendant près de 150 ans.

La commune de Marcilly-en-Gault est membre de la communauté de communes de la Sologne des étangs, un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre créé le 1^er janvier 2001[52].

Elle est rattachée sur le plan administratif à l'arrondissement de Romorantin-Lanthenay, au département de Loir-et-Cher et à la région Centre-Val de Loire[6], en tant que circonscriptions administratives[6]. Sur le plan électoral, elle est rattachée au canton de la Sologne depuis 2015 pour l'élection des conseillers départementaux[53] et à la Deuxième circonscription de Loir-et-Cher pour les élections législatives[54].

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  Marcilly-en-Gault dans l'intercommunalité en 2016.
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  Marcilly-en-Gault dans l'arrondissement de Romorantin-Lanthenay en 2016.
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  Marcilly-en-Gault dans le canton de la Sologne en 2016.

Le conseil municipal de Marcilly-en-Gault, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal[55] avec listes ouvertes et panachage[56]. Compte tenu de la population communale, le nombre de sièges au conseil municipal est de 15. Le maire, à la fois agent de l'État et exécutif de la commune en tant que collectivité territoriale, est élu par le conseil municipal au scrutin secret lors de la première réunion du conseil suivant les élections municipales, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil[57].

L'organisation de la distribution de l'eau potable, de la collecte et du traitement des eaux usées et pluviales relève des communes. La compétence eau et assainissement des communes est un service public industriel et commercial (SPIC)[61].

Le service d'eau potable comporte trois grandes étapes : le captage, la potabilisation et la distribution d'une eau potable conforme aux normes de qualité fixées pour protéger la santé humaine[62]. En 2019, la commune assure elle-même le service en régie[63].

En 2019, la commune de Marcilly-en-Gault gère le service d'assainissement collectif en régie directe, c'est-à-dire avec ses propres personnels, avec le statut de régie à autonomie financière[64]. Une station de traitement des eaux usées est en service au 1^er janvier 2019 sur le territoire communal[65] : « Le Tresor », un équipement utilisant la technique du lagunage naturel, avec prétraitement, .Dénitrif. Bio.et déphosphatation physico-chimique, dont la capacité est de 800 EH, mis en service le 1^er juillet 1975[66].

L'assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[67]. La communauté de communes de la Sologne des étangs assure pour le compte de la commune le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l'entretien des installations[68].

La sécurité de la commune est assurée par la brigade de gendarmerie de Neung-sur-Beuvron qui dépend du groupement de gendarmerie départementale de Loir-et-Cher installé à Blois[69].

En matière de justice, Marcilly-en-Gault relève du conseil de prud'hommes de Blois, de la Cour d'appel d'Orléans (juridiction de Blois)[70], de la Cour d'assises de Loir-et-Cher, du tribunal administratif de Blois, du tribunal de commerce de Blois et du tribunal judiciaire de Blois[71].

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[72]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2007[73].

En 2018, la commune comptait 730 habitants[Note 7], en diminution de 3,95 % par rapport à 2013 (Loir-et-Cher : −0,53 %, France hors Mayotte : +1,78 %).

Histogramme de l'évolution démographique

La population de la commune est relativement âgée. Le taux de personnes d'un âge supérieur à 60 ans (27,6 %) est en effet supérieur au taux national (21,6 %) et au taux départemental (26,3 %). À l'instar des répartitions nationale et départementale, la population féminine de la commune est supérieure à la population masculine. Le taux (51,6 %) est du même ordre de grandeur que le taux national (51,6 %).

La répartition de la population de la commune par tranches d'âge est, en 2007, la suivante :

• 48,4 % d'hommes (0 à 14 ans = 17,2 %, 15 à 29 ans = 14,4 %, 30 à 44 ans = 21,7 %, 45 à 59 ans = 22,2 %, plus de 60 ans = 24,4 %) ;
• 51,6 % de femmes (0 à 14 ans = 13,8 %, 15 à 29 ans = 13,5 %, 30 à 44 ans = 18,2 %, 45 à 59 ans = 24 %, plus de 60 ans = 30,5 %).

Marcilly-en-Gault est située dans l'académie d'Orléans-Tours. La commune dispose d'une école élémentaire publique, l'école Antoine de Saint-Exupéry[78].

Le tableau ci-dessous détaille le nombre d'entreprises implantées à Marcilly-en-Gault selon leur secteur d'activité et le nombre de leurs salariés[79] :

Le secteur du commerce, transports et services divers est prépondérant sur la commune (28 entreprises sur 50) néanmoins le secteur agricole reste important puisqu'en proportions (20 %), il est plus important qu'au niveau départemental (11,8 %). Sur les 50 entreprises implantées à Marcilly-en-Gault en 2016, 36 ne font appel à aucun salarié et 14 comptent 1 à 9 salariés.

Au 1^er juillet 2017, la commune est classée en zone de revitalisation rurale (ZRR), un dispositif visant à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent également[81]

En 2010, l'orientation technico-économique de l'agriculture sur la commune est la polyculture et le polyélevage[82]. Le département a perdu près d'un quart de ses exploitations en 10 ans, entre 2000 et 2010 (c'est le département de la région Centre-Val de Loire qui en compte le moins)[83]. Cette tendance se retrouve également au niveau de la commune où le nombre d'exploitations est passé de 39 en 1988 à 17 en 2000 puis à 10 en 2010. Parallèlement, la taille de ces exploitations augmente, passant de 37 ha en 1988 à 79 ha en 2010[82]. Le tableau ci-dessous présente les principales caractéristiques des exploitations agricoles de Marcilly-en-Gault, observées sur une période de 22 ans :

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Le territoire de la commune est intégré aux aires de productions de divers produits bénéficiant d'une indication géographique protégée (IGP) : le vin Val-de-loire[85], les volailles de l’Orléanais[86] et les volailles du Berry[87]^,[88].

L'église Saint-Martin a été édifiée au XII^e siècle.

Maison à ossature en bois, colombage et briques (privé).

• Michel Provost, Carte archéologique de la Gaule : Le Loir-et-Cher, Paris, Académie des inscriptions et belles-lettres, 1988, 159 p. (ISBN 2-87754-003-0)
• Christian Poitou, Paroisses et communes de France : Loir-et-Cher, Paris, CNRS Editions, 1997, 591 p. (ISBN 2-271-05482-6)
• Stéphane Gendron, Les noms de lieux du Centre, Paris, éditions Bonneton, 1998, 232 p. (ISBN 978-2-86253-226-4).
• Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d'hier, communes d'aujourd'hui : Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d'histoire administrative, Paris, Institut National d'Études Démographiques,, 2003, 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne)
• Liste des communes de Loir-et-Cher