Lois de succession au trône de Grèce

Dès la proclamation de l'indépendance grecque, une partie des insurgés hellènes se positionne en faveur de la mise en place d'un régime monarchique. L'ébauche de constitution proposée par l'Assemblée de la Grèce continentale orientale (en) le 15 novembre 1821 prévoit ainsi la reconnaissance d'un « souverain que l'Europe chrétienne enverra à la Grèce, en réponse à la demande de celle-ci, et qui sera reconnu par la Grèce […] à condition qu'il acceptât de se soumettre aux lois nationales »[1].

Une dizaine d'années plus tard, en 1832, la Cinquième Assemblée nationale grecque va dans le même sens lorsqu'elle rédige une constitution qui pose les bases d'un régime « princier, héréditaire et constitutionnel »[2]. Malgré les protestations des représentants des « puissances protectrices », qui craignent que la rédaction de cette loi fondamentale effraie le futur candidat au trône, les députés hellènes stipulent que leur roi doit professer la religion orthodoxe et atteindre la majorité à l'âge de 24 ans[3].

Cependant, cette constitution reste lettre morte et c'est un catholique qui est finalement appelé sur le trône[2].

Le roi Othon I^er par Joseph Stieler (v. 1835).

Par le protocole du 26 avril 1832 et le traité de Londres du 7 mai 1832, les « puissances protectrices de la Grèce » (Royaume-Uni, France et Russie) proclament officiellement l'élévation de l'ancienne province ottomane au rang de royaume. Le traité reconnaît par ailleurs la nomination du prince Othon de Bavière à la tête du pays et lui confère le titre de « roi de Grèce » (art. III)[4]^,[5].

La couronne est alors déclarée « héréditaire par ordre de primogéniture dans la descendance légitime du roi Othon, ou à défaut, dans celle de son frère Luitpold, ou à défaut, dans celle de son frère Adalbert ». Le traité précise cependant que « dans aucun cas les couronnes de Bavière et de Grèce ne seront réunies sur une même tête » (art. VIII)[5]^,[6].

Une régence est par ailleurs prévue en attendant la majorité d'Othon, fixée à ses vingt ans, le 1^er juin 1835 (art. IX et X)[5]^,[6].

Un article d'explicitation signé à Londres le 30 avril 1833 précise les règles de succession du nouveau royaume de Grèce. Il réaffirme que la succession au trône doit se faire de mâle en mâle, par ordre de primogéniture, dans la descendance légitime d'Othon I^er ou de ses frères Luitpold et Adalbert[7].

L'article précise par ailleurs que les femmes ne peuvent monter sur le trône hellène qu'en cas d'extinction totale des héritiers mâles appartenant aux trois branches susnommées. Dans ce cas, et dans ce cas seulement, la couronne reviendrait à la princesse (ou aux héritiers de la princesse) la plus proche du dernier souverain mâle. Par la suite, la couronne échoirait aux héritiers mâles de cette princesse et les règles de succession reprendraient comme sous la dynastie des Wittelsbach[7].

Finalement, l'article réaffirme l'impossibilité de réunir la couronne de Grèce et celle d'un autre pays[7].

Drapeau de l'Église de Grèce.

En 1843, un coup d'État met un terme à l'absolutisme du roi Othon I^er[8]. Un an plus tard, une constitution est mise en place par les députés grecs[9]. Son article XXXVII réaffirme les règles de transmission de la couronne telles qu'elles ont été définies par le traité de 1832 et l'article additionnel de 1833[10].

Cependant, l'article XXXIX complète ces dispositions en conférant au dernier héritier légitime de la couronne la capacité de nommer directement son successeur avec l'accord des deux-tiers des députés et des sénateurs grecs convoqués en séance exceptionnelle. L'article XLV indique quant à lui qu'en cas de vacance du trône, une assemblée composée des députés, des sénateurs et d'un nombre égal de représentants élus spécialement par les citoyens devrait élire directement le nouveau souverain du pays.

Surtout, l'article XL dispose que les successeurs d'Othon I^er doivent professer la religion orthodoxe pour pouvoir monter sur le trône. Il s'agit là d'une disposition très importante puisque Othon, son épouse Amélie et les autres membres de la dynastie des Wittelsbach professent tous une autre religion.

Finalement, l'article XLII de la loi fondamentale fixe la majorité de l'héritier du trône (diadoque) à dix-huit ans. Elle impose en outre aux nouveaux souverains de prêter serment, en présence du gouvernement, du Saint-Synode, des sénateurs, des députés et des hauts-fonctionnaires, « de protéger la religion dominante des Grecs, de soutenir l'inviolabilité de la constitution et des lois de la nation grecque, de défendre l'indépendance nationale, et de conserver l'intégrité du territoire hellénique ».

L'article I du traité de Londres du 20 novembre 1852 confirme l'article XL de la constitution de 1844 et oblige les héritiers d'Othon I^er à embrasser la foi orthodoxe pour pouvoir monter sur le trône hellénique. L'article II du traité confirme quant à lui un article de l'Assemblée hellénique conférant à la reine Amélie d'Oldenbourg le titre de régente du royaume de Grèce en cas de vacance de la couronne ou de minorité du successeur d'Othon[11].

Le prince Luitpold, frère et héritier d'Othon I^er de Grèce (vers 1895).

La constitution de 1844 et le traité de 1852 placent la maison de Wittelsbach dans une situation très inconfortable. Les frères d’Othon I^er se montrent en effet très attachés à la foi catholique et ils refusent de se convertir ou d’élever leurs enfants dans la religion orthodoxe. Pendant plusieurs années, la succession grecque est donc victime des tergiversations des princes bavarois qui refusent de renoncer à leurs droits dynastiques mais ne font que peu d’effort pour affermir leur position d’héritiers du trône de Grèce[12].

À partir de 1861 toutefois, les choses semblent évoluer à l’intérieur de la famille royale. Le prince Louis de Bavière[N 1], fils aîné de Luitpold, approche de ses seize ans et il se montre très intéressé par le trône hellénique. Malgré leurs réticences, ses parents acceptent qu’il se convertisse à l’orthodoxie à sa majorité (prévue le 5 janvier 1863) et envisagent de le fiancer à sa cousine, la princesse orthodoxe Eugénie de Leuchtenberg, petite-fille du tsar Nicolas I^er de Russie, afin de rassurer les Grecs[13]. Mais il est déjà trop tard et les Hellènes ne sont plus disposés à attendre.

Le 16 octobre 1862, le roi Othon I^er et son épouse quittent Athènes pour réaliser un voyage en province mais, deux jours plus tard, une insurrection éclate à Vonitza avant de s'étendre à Patras et Missolonghi. Le 22 octobre, c'est au tour de la capitale d'être touchée : des manifestations s'y déroulent et l'armée, chargée de les réprimer, ne tarde pas à rejoindre la foule. Le soir-même, un gouvernement provisoire est nommé avec, à sa tête, Voúlgaris, Kanáris et Rouphos[14]^,[15].

Le 23 octobre, les nouvelles autorités proclament un décret par lequel : « La royauté d'Othon est abolie. La régence d'Amélie est abolie. Une Assemblée nationale est convoquée pour organiser le pays et élire un souverain »[14]. Abandonné par les ambassadeurs des puissances protectrices, le couple royal doit embarquer sur un navire britannique, le Scylla, et quitter la Grèce[16]^,[17]. Malgré tout, contrairement à ce que prévoyait la première version du décret grec, la maison de Wittelsbach n'est pas officiellement déchue de ses droits et un prince bavarois semble encore pouvoir succéder à Othon[18].

La reine Amélie d'Oldenbourg par Joseph Karl Stieler.

Alors que les grandes puissances échouent à trouver un nouveau souverain à la Grèce, des rumeurs circulent dans le pays selon lesquelles les ambassades d'Autriche et de Bavière complotent dans le but de restaurer les Wittelsbach. Des incidents se produisent et le gouvernement provisoire proteste officiellement, le 19 février, contre le comportement du vice-consul d'Autriche à Kalamata qui a fait débarquer des troupes d'un navire de guerre[19].

Face au risque d'une restauration bavaroise, les députés grecs, encouragés par le Royaume-Uni, signent à l'unisson le décret proclamant la déchéance d'Othon le 16 février. Peu de temps après, les 26 et 27 février, une émeute, à Athènes, renverse le triumvirat Voúlgaris, Rouphos et Kanáris qui est remplacé par un nouveau gouvernement, présidé par Aristidis Moraitinis. Les représentations diplomatiques grecques à l'étranger sont fermées par mesure d'économie tandis que l'ambassadeur de Bavière est arrêté et celui d'Autriche menacé d'expulsion[20].

Après ces événements, la probabilité d'une restauration des Wittelsbach devient presque nulle[21]. Il faut cependant attendre décembre 1959 pour que les héritiers d'Othon I^er renoncent officiellement à leurs droits successoraux sur la couronne de Grèce. Le duc Albert de Bavière, aîné des descendants du prince Luitpold, envoie alors son fils Maximilien Emmanuel à Athènes pour y reconnaître officiellement les droits de la Maison d'Oldenbourg et remettre à Paul I^er les regalia emportés par le couple royal en 1862[22].

Le roi Georges I^er de Grèce (auparavant Guillaume de Danemark), en 1864.

Le traité de Londres du 13 juillet 1863 proclame l'élection du prince Guillaume de Danemark à la tête du royaume de Grèce (art. I). Il lui confère le titre de « roi des Grecs » en même temps qu'il le rebaptise « Georges I^er » (art. II). Comme les textes de 1832, 1833 et 1844, ce traité interdit l'union de la couronne de Grèce avec une couronne étrangère, en l'occurrence celle du Danemark (art. VI).

Le traité de 1863 réaffirme par ailleurs l'obligation des successeurs du nouveau monarque d'embrasser la foi orthodoxe (art. VII). Il ne contraint cependant pas le jeune roi à abjurer lui-même la religion luthérienne.

Finalement, le texte précise que la majorité du souverain est fixée à ses dix-huit ans mais que l'Assemblée hellénique a la faculté de l'anticiper s'il le juge nécessaire (art. VIII).

Les protocoles du 3 août et du 13 octobre 1863 modifient le titre de Georges I^er à la demande du jeune souverain. Il cesse alors d'être « roi des Grecs » pour devenir « roi des Hellènes ».

La constitution de 1864 reprend pratiquement les mêmes dispositions que celles établies par la loi fondamentale de 1844, en les appliquant à la nouvelle dynastie au pouvoir.

La famille royale de Grèce en 1888. Marié à une grande-duchesse russe, Georges I^er a élevé ses enfants dans l'orthodoxie.

L'article XLV établit ainsi que « la Couronne Hellénique et les droits constitutionnels qui lui sont attachés sont héréditaires et se transmettent, par ordre de primogéniture, aux descendants directs, naturels et légitimes du roi Georges I^er, les héritiers mâles étant toujours préférés aux femmes. »[23]. Par rapport à la précédente constitution, on remarque ici l'intégration des éventuels descendants illégitime du souverain dans l'ordre successoral.

L'article XLVI réaffirme le droit d'un souverain qui n'aurait pas d'héritier à en nommer un pour éviter la vacance du trône. La procédure de nomination est légèrement assouplie par rapport à ce que prévoyait la précédente constitution puisque le monarque n'a plus besoin que de l'accord de deux-tiers des députés de l'Assemblée pour faire reconnaître son choix. L'article LII indique quant à lui qu'en cas de vacance du trône, une assemblée composée des députés du royaume et d'un nombre égal de représentants élus spécialement par les citoyens devrait choisir directement le nouveau souverain du pays.

L'article XLVII rappelle que les successeurs de Georges I^er doivent professer la religion orthodoxe.

Finalement, l'article XLIX de la loi fondamentale fixe la majorité de l'héritier du trône (diadoque) à dix-huit ans. Elle impose en outre aux nouveaux souverains de prêter serment, en présence du gouvernement, du Saint-Synode, des députés et des hauts-fonctionnaires, « de protéger la religion dominante des Hellènes, d'observer la constitution et les lois de la nation Hellénique, et de maintenir et défendre l'indépendance nationale et l'intégrité du territoire Hellénique ».

La constitution de 1952 reprend l'ensemble des lois de succession présentes dans le texte de 1864 (avec la même numérotation des articles).

Elle introduit toutefois une innovation importante en ajoutant une phrase interprétative à l'article XLV. Dans le nouveau texte, « les héritiers mâles » restent « préférés aux femmes » au moment de mettre en place la succession. Il est cependant précisé que « le sens de cet article est que la couronne de Grèce échoit de préférence aux descendants de chacun des rois, selon leur ordre de naissance, la préférence étant donnée aux enfants de sexe masculin. » Autrement dit, grâce à ce texte, les filles du monarque ont désormais la préséance sur leurs cousins mâles dans l'ordre de succession à la couronne[24]^,[25].

Contraire aux précédents textes, cette réforme favorable aux femmes n'est pas du goût de tous, en Grèce. Au sein même de la famille royale, elle renforce des tensions déjà existantes et provoque, entre 1964 et 1967, un conflit ouvert entre le prince Pierre et le roi Constantin II lorsque ce dernier nomme, conformément à la nouvelle constitution, sa sœur Irène puis sa fille Alexia héritières du trône (diadoques)[26].

Aucun article constitutionnel ni aucun traité international liés aux lois de succession au trône de Grèce n'établissent de règle concernant le mariage des descendants du souverain. L'institution du mariage morganatique, d'origine allemande, n'existe pas officiellement dans le pays et aucune règle explicite n'oblige les membres de la famille royale à épouser des individus de rang similaire au leur, autrement dit des personnes issues de maisons souveraines.

Aspasía Mános, princesse Alexandre de Grèce.

Malgré tout, en Grèce comme dans les autres pays européens, les unions inégales ont longtemps été considérées comme des mésalliances. Très sourcilleuse sur les questions matrimoniales, la reine Sophie de Grèce, épouse du roi Constantin I^er, a ainsi interdit à ses fils Georges II et Paul I^er d'épouser des femmes qu'elle jugeait inférieures à eux en rang. Par la suite, plusieurs membres de la famille royale ont été exclus de la succession au trône (comme le prince Pierre) ou ont dû renoncer à leurs droits (comme le prince Michel) après avoir épousé des roturières.

Tous les membres de la famille royale ayant conclu des mariages inégaux n'ont cependant pas été exclus de la succession. Malgré l'opposition de ses parents et du gouvernement grec, le roi Alexandre I^er est ainsi parvenu à épouser Aspasía Mános sans devoir abdiquer. Son mariage n'a cependant pas été officialisé immédiatement et Aspasía n'a jamais reçu le titre de reine des Hellènes. Malgré tout, après la mort d'Alexandre I^er, sa fille unique a été légitimée par le Parlement et, après de longues années, Aspasía a même fini par être élevée au rang de princesse de Grèce par son beau-frère, le roi Georges II... Le prince Christophe, frère cadet de Constantin I^er, a eu encore plus de chance que son neveu. Malgré les réticences de son frère et de sa belle-sœur, il a fini par pouvoir épouser une riche roturière américaine du nom de Nancy Stewart grâce à l'autorisation d'Alexandre I^er. Bien que déjà veuve et divorcée, la jeune femme est ainsi entrée dans la famille royale et a pris le nom de princesse Anastasia de Grèce.

La jeune génération des princes de Grèce n'a pas non plus eu à renoncer à ses droits successoraux pour des questions matrimoniales : la princesse Alexia et ses frères Paul et Nikólaos ont tous épousé des roturiers sans être exclus de la famille royale.

La reine Sophie de Grèce, née princesse de Prusse.

Si les différentes constitutions helléniques établissent clairement que les descendants des souverains doivent professer la religion orthodoxe, aucune règle n'oblige leurs consorts à appartenir à l'Église grecque. Plusieurs héritiers du trône ont ainsi pu épouser des protestantes (Sophie de Prusse, Frederika de Hanovre, Anne-Marie de Danemark et Marie-Chantal Miller) sans que cela pose de problème dynastique. D'autres membres de la famille royale ont fait de même et certains ont également conclu des unions avec des catholiques (Marie Bonaparte, Françoise d'Orléans, Carlos Morales Quintana) sans courir le risque d'être exclus de la succession au trône.

Malgré tout, la plupart des jeunes femmes ayant intégré la famille royale ont fini par se convertir à l'orthodoxie. À part Amélie d'Oldenbourg, restée luthérienne, les futures reines de Grèce ont toutes fait ce choix, même lorsqu'il les a mis en porte-à-faux avec leur propre famille, comme cela a été le cas pour Sophie de Prusse. Les deux autres princesses consorts nées dans la foi protestante (Alice de Battenberg et Nancy Stewart) ont également décidé de se convertir mais aucune des deux princesses consorts catholiques n'a suivi leur voie.

Bien qu'elle n'apparaisse pas explicitement dans les textes officiels, la seule réelle obligation imposée aux princes de Grèce avant de se marier consiste à obtenir l'autorisation du roi des Hellènes et du primat de l'Église grecque. Ainsi, le reproche principal adressé au prince Pierre de Grèce, exclu de la succession après son mariage avec Irène Ovtchinnikova, est moins d'avoir épousé une roturière divorcée que de s'être marié sans en avertir son père et son cousin, le roi Georges II. De la même façon, la légalité du mariage d'Alexandre I^er avec Aspasía Mános a été questionnée en grande partie à cause de la non-consultation de l'archevêque d'Athènes.

• (fr) Édouard Driault et Michel Lhéritier, Histoire diplomatique de la Grèce de 1821 à nos jours : Le Règne d'Othon - La Grande Idée (1830-1862), t. II, PUF, 1926 (lire en ligne)
• (fr) Édouard Driault et Michel Lhéritier, Histoire diplomatique de la Grèce de 1821 à nos jours : Le Règne de Georges I^er avant le traité de Berlin (1862-1878) - Hellénisme et slavisme, t. III, PUF, 1926 (lire en ligne)
• (fr) Édouard Driault et Michel Lhéritier, Histoire diplomatique de la Grèce de 1821 à nos jours : Suite du règne de Georges I^er jusqu'à la Révolution turque (1878-1908) - Hellénisme et Germanisme, t. IV, PUF, 1926 (lire en ligne). 
• (fr) Édouard Driault et Michel Lhéritier, Histoire diplomatique de la Grèce de 1821 à nos jours : La Grèce et la Grande Guerre - De la Révolution turque au traité de Lausanne (1908-1923), t. V, PUF, 1926 (lire en ligne). 

• (fr) Costas M. Stamatopoulos, « La Dimension constitutionnelle », dans De La Royauté Hellénique, Kapon Editions, 2016 (ISBN 978-618-5209-03-2 et 618-5209-03-9), p. 101-121.

• (en) Stelio Hourmouzios, No Ordinary Crown : A Biography of King Paul of the Hellenes, Weidenfeld & N, 1972 (ISBN 0-297-99408-5).
• (en) Nicholas Tantzos, H.M. Konstantine XIII : King of the Hellenes, Atlantic International Publications, 1990, 264 p. (ISBN 0-938311-12-3).

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