Dracénie Provence Verdon agglomération

Dracénie Provence Verdon agglomération[1] (ex-Communauté d'Agglomération Dracénoise), créée en 2000, regroupe vingt-trois communes du département du Var, dont Draguignan. DPVa est la troisième intercommunalité du Var par sa population, après la communauté d'agglomération Var Estérel Méditerranée et la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Regroupant plus de 107 000 habitants, l'agglomération dracénoise est située à mi-chemin des trois grandes métropoles régionales (Marseille-Aix-en-Provence, Nice et Toulon) et à proximité de trois grands sites touristiques majeurs : le Verdon, le Golfe de Saint-Tropez et la Côte d'Azur.

Dracénie Provence Verdon agglomération
Administration
Pays France
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Département Var
Forme Communauté d'agglomération
Siège Draguignan
Communes 23
Président Richard Strambio (depuis 2020) (Maire DVD de Draguignan depuis 2014)
Date de création
Code SIREN 248300493
Démographie
Population 107 253 hab. (2018)
Densité 117 hab./km2
Géographie
Superficie 914,71 km2
Localisation

Localisation de la communauté d'agglomération dans le Var en 2019.
Liens
Site web http://www.dracenie.com
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

    En , la Communauté d'Agglomération Dracénoise change de nom pour devenir Dracénie Provence Verdon agglomération. Une consultation citoyenne sur ce sujet est faite courant juin et .

    Histoire
    • Entente intercommunale

    Par délibération de la municipalité de Draguignan no 84-025 du (présentation du projet et accord de principe) et création par délibération no 84-044 du une « Entente intercommunale entre les communes de Draguignan, Trans et Flayosc », avait été concrétisée pour assurer la concertation et la coopération sur tous les sujets d'intérêt commun, et notamment la distribution de l'eau, l'assainissement, le ramassage des ordures ménagères et les transports scolaires.

    • Création de la CAD

    Créée par arrêté préfectoral le , la Communauté d'Agglomération Dracénoise traduit le souhait de 8 communes (Les Arcs-sur-Argens, Châteaudouble, Draguignan, Figanières, Lorgues, La Motte, Taradeau et Trans-en-Provence) de s'unir en vue d'élaborer et de conduire ensemble un projet commun de développement et d'aménagement de leur territoire.

    Christian Martin, maire de Draguignan, en a été élu le premier président le .

    Le but de la création de cette intercommunalité était de « favoriser l'emploi et améliorer le cadre de vie », la CAD représentant une « communauté de devenir ».

    La communauté d’agglomération dracénoise s’est ainsi engagée dans une démarche de démocratie participative et de débat public à travers son propre Conseil de développement : le Conseil de Développement de la Dracénie[2].

    En , son périmètre est élargi à seize communes avec l'intégration d'Ampus, Bargemon, Callas, Claviers, Flayosc, Le Muy, Montferrat et Vidauban. Sa population est alors estimée à 97 000 habitants.

    En , l'agglomération dracénoise accueille trois nouvelles communes : Saint-Antonin-du-Var, Salernes et Sillans-la-Cascade. En 2016, sa superficie est alors de 914 km2 pour une population légale totale de plus de 107 000 habitants.

    En , la Communauté d'Agglomération Dracénoise change de nom et devient Dracénie Provence Verdon agglomération[3].

    Territoire communautaire : la « Dracénie »

    Le nom de Dracénie est dérivé du gentilé dracénois, les habitants de Draguignan. La Dracénie a de nombreux atouts culturels, touristiques et naturels, son terroir et ses marchés provençaux, ses métiers d’art, à travers ses villages perchés blottis sur les contreforts du Verdon, ses forêts et ses musées[4].

    Composition

    Les 23 communes concernées sont[5] :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee    		 Gentilé Superficie
    (km2)    		 Population
    (dernière pop. légale)    		 Densité
    (hab./km2)
    Draguignan
    (siège)    		 83050 Dracenois 53,75 39 106 (2018) 728
    Ampus 83003 Ampusiens 82,77 923 (2018) 11
    Bargemon 83011 Bargemonais 35,14 1 349 (2018) 38
    Bargème 83010 Bargémois 27,95 223 (2018) 8
    Callas 83028 Callassiens 49,26 1 934 (2018) 39
    Châteaudouble 83038 Châteaudoublains 40,91 474 (2018) 12
    Claviers 83041 Clavesiens 15,9 706 (2018) 44
    Comps-sur-Artuby 83044 Compsois 63,49 346 (2018) 5,4
    Figanières 83056 Figaniérois 28,17 2 608 (2018) 93
    Flayosc 83058 Flayoscais 45,95 4 282 (2018) 93
    La Bastide 83013 Bastidans 11,76 211 (2018) 18
    La Motte 83085 Mottois 28,12 2 833 (2018) 101
    La Roque-Esclapon 83109 Roquois 26,98 259 (2018) 9,6
    Le Muy 83086 Muyois 66,58 9 281 (2018) 139
    Les Arcs 83004 Arcois 54,26 7 033 (2018) 130
    Lorgues 83072 Lorguais 64,37 9 001 (2018) 140
    Montferrat 83082 Montferratois 34,01 1 538 (2018) 45
    Saint-Antonin-du-Var 83154 Antonais 17,64 737 (2018) 42
    Salernes 83121 Salernois 39,3 3 800 (2018) 97
    Sillans-la-Cascade 83128 Sillanais 20,17 753 (2018) 37
    Taradeau 83134 Taradéens 17,31 1 802 (2018) 104
    Trans-en-Provence 83141 Transians 16,99 5 878 (2018) 346
    Vidauban 83148 Vidaubanais 73,93 12 176 (2018) 165

    Administration

    Siège

    Le siège de la communauté d'agglomération est situé square Mozart à Draguignan.

    Conseil communautaire

    La communauté d'agglomération est dirigée par son président, entouré des vingt-six membres du bureau du Conseil communautaire[6]. Les soixante-six représentants des communes de la Dracénie forment le Conseil communautaire.

    Chaque commune a un nombre défini de sièges en fonction de l’importance numérique de sa population.

    Nombre de déléguésCommunes
    21Draguignan
    6Vidauban
    5Le Muy, Lorgues
    4Les Arcs
    3Flayosc, Salernes, Trans-en-Provence
    2Figanières, La Motte
    1Les autres communes

    Élus

    La communauté d'agglomération est administrée par un conseil communautaire composé de 66 membres représentant (maires ou conseillers municipaux) chacune des communes membres de l'intercommunalité.

    Actuellement, la composition du bureau communautaire est la suivante[7] :

    Liste des vice-présidents 2020-2026
    Attributions Identité Qualité
    1er Equipements sportifs Claude Pianetti Maire de Vidauban
    2e Habitat et politique du logement Claude Alemagna Maire de Lorgues
    3e Développement économique Liliane Boyer Maire du Muy
    4e Tourisme Valérie Marcy Maire de La Motte
    5e Milieu naturel, PIDAF et risque incendie Bernard Chilini Maire de Figanières
    6e Transition énergétique et développement durable Nathalie Gonzales Maire des Arcs-sur-Argens
    7e Administration générale - Communication Daniel Maria Maire de Callas
    8e Risques majeurs - Prévention des inondations et eaux pluviales - Milieux aquatiques Alain Caymaris Maire de Trans-en-Provence
    9e Finances - Politiques contractuelles - Défense Nationale Serge Baldecchi Maire de St-Antonin-du-Var
    10e SPANC Raymond Gras Maire de Montferrat
    11e Urbanisme et aménagement du territoire Hugues Martin Maire d'Ampus
    12e Agriculture Albert David Maire de Taradeau
    13e Eau et assainissement Christophe Carrière Maire de Sillans-la-Cascade
    14e Transports et mobilités Karine Alsters Maire de Flayosc
    15e Ingénierie aux communes Gérald Pierrugues Maire de Claviers

    Liste des présidents
    Liste des présidents successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    2000 2001 Christian Martin PS Maire de Draguignan (1995 → 2001)
    Conseiller régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur (1998 → 2010)
    2001 2008 Max Piselli UDF puis UMP Maire de Draguignan (2001 → 2014)
    Conseiller général du canton de Draguignan (1988 → 2015)
    2008 2020 Olivier Audibert-Troin UMP-LR Conseiller municipal de Draguignan
    Député du Var (2012 → 2017)
    2020 en cours Richard Strambio SE Maire de Draguignan (2014 → en cours)

    Compétences et projets

    Les compétences communautaires recouvrent des domaines d'intercommunalité contribuant à la solidarité entre les communes (compétences, obligatoires, optionnelles et facultatives) soit directement soit par délégation, dans des domaines essentiels, tels que[8] :

    • L'urbanisme et l'environnement :
      • l'aménagement de l’espace communautaire, études urbaines (Les Cadenades, futur écoquartier), développement durable ;
      • l'ingénierie urbaine mutualisée et la prospective. Le SCOT arrêté par le Préfet le épouse le périmètre de la Communauté d’Agglomération Dracénoise[9] qui en a donc la charge[10] ;
      • l'environnement. La CAD est responsable :
    • Le développement économique et le tourisme ;
    • Les équipements et infrastructures ;
    • Les transports urbains et intercommunaux[15] ;
    • L'habitat et politique de la ville ;
    • Le conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance (CISPD), qui est le cadre de concertation sur les priorités de la lutte contre l’insécurité et de la prévention de la délinquance sur le territoire de la CAD[16] ;
    • le droit des sols ;
    • Le Système d'information géographique[17] ;
    • Les actions culturelles et la gestion des équipements : pôle culturel Chabran, bibliothèques... ;
    • Le sport (gestion des équipements sportifs : stades, piscines).

    Ressources et fiscalité

    Pour une population de 110 296 habitants de la communauté d’agglomération dracénoise en 2019, entre 2011 et 2019, les données consolidées « Budget principal et budgets annexes » étaient les suivantes[18].

    Évolution financière (en k€).
    Postes 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019
    Produits de fonctionnement 35 894 € 47 195 € 49 777 € 52 570 € 58 290 € 59 792 € 61 748 € 62 450 € 60 144 €
    Charges de fonctionnement 43 459 € 45 370 € 49 776 € 52 179 € 54 816 € 54 551 € 58 176 € 62 605 € 66 560 €
    Ressources d’investissement 8 922 € 37 141 € 28 959 € 19 976 € 16 136 € 18 893 € 11 564 € 15 931 € 28 264 €
    Emplois d’investissement 33 688 € 25 251 € 14 335 € 26 666 € 13 860 € 11 564 € 13 895 € 25 283 € 18 632 €
    Dette 22 111 € 27 624 € 30 898 € 36 031 € 36 691 € 22 184 € 37 866 € 31 927 € 39 527 €
    Source : Ministère de l'Économie et des Finances[19],[20].
    Éléments de fiscalité locale Comparaison 2016 et 2019
    Postes 2016 (population de 107 815 habitants) en € par habitant en 2016 2019 (population de 110 296 habitants) en € par habitant en 2019
    Produits de fonctionnement 59 792 000 € 555 € 60 144 000 € 601 €
    Charges de fonctionnement 54 551 000 € 506 € 66 560 000 € 605 €
    Ressources d’investissement 11 629 000 € 108 € 28 264 000 € 257 €
    Emplois d’investissement 11 564 000 € 107 € 18 632 000 € 169 €
    Dette 36 691 000 € 340 € 39 527 000 € 359 €
    Source : Ministère de l’Économie et des Finances[21]

    Taxe de séjour intercommunale

    En tant qu’hébergeur sur le territoire de la Communauté d'agglomération dracénoise (CAD), les établissements et particuliers perçoivent une taxe de séjour auprès des touristes. Celle-ci doit être déclarée à la communauté d'agglomération[22].

    Hydrographie et les eaux souterraines

    L'hydrographie de la communauté de communes s'inscrit dans l'hydrographie d'ensemble du vaste bassin supérieur du Verdon[23], ce qui explique les mesures prises globalement pour la préservation des ressources en eau et du milieu naturel aquatique.

    Le Schéma d'aménagement et de gestion des eaux du bassin versant du Verdon

    Le projet de Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (S.A.E.G.E.) du bassin versant du Verdon[24] a été validé par la Commission Locale de l'Eau, le .

    L'hydrographie du parc naturel s'inscrit dans l'hydrographie d'ensemble du vaste bassin supérieur du Verdon[23], ce qui explique les mesures prises globalement pour la préservation des ressources en eau et du milieu naturel aquatique[25].

    La commission locale de l'eau a validé 5 enjeux à traiter dans le "S.A.G.E. du Verdon" :

    • Le bon fonctionnement des cours d'eau,
    • La préservation du patrimoine naturel lié à l'eau,
    • La gestion équilibrée et durable de la ressource,
    • La préservation de la qualité des eaux,
    • La conciliation des usages et la préservation des milieux.

    Liste des 27 communes du Var faisant partie du périmètre du "S.A.G.E. du Verdon" (en gras les 8 communes de la CAD)[26] :

    • Aiguines
    • Ampus
    • Artignosc-sur-Verdon
    • Bargème
    • Bargemon
    • Baudinard-sur-Verdon
    • Bauduen
    • Brenon
    • Châteaudouble
    • Châteauvieux
    • Comps-sur-Artuby
    • Ginasservis
    • La Bastide
    • La Martre
    • La Roque Esclapon
    • La Verdière
    • Le Bourguet
    • Les salles-sur-Verdon
    • Moissac-Bellevue
    • Montferrat
    • Montmeyan
    • Régusse
    • Saint-Julien le Montagnier
    • Seillans
    • Trigance
    • Vérignon
    • Vinon-sur-Verdon

    Publications
    • La CAD édite un magazine gratuit, intitulé Dracénie Mag,
      • Bilan à mi-mandat 2014-2017. Une gestion saine pour des investissements moteurs en 2018, n°49 Hiver 2018, 27 pages.

    et également :

    • DRACENEWS : lettre d'information mensuelle de la CAD[27].
    • Lettre d'information :
      •  : « Le diagnostic du territoire : Les étapes du SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale) de la Dracénie » : La démographie et l'économie, l'aménagement du territoire, l'environnement.
      •  : « Le SCOT de la Dracénie : historique de la démarche. Un projet d'avenir pour le territoire ». Que dit le PADD (plan d'aménagement et de développement durable) du SCOT de la Dracénie ? huit objectifs pour trois ambitions fortes : l'ambition économique et sociale, l'ambition urbaine, l'ambition environnementale. Les jalons d'un projet collectif. L’objet de la présentation dans chaque commune est d'exposer dans le détail le Plan Pluriannuel d’Investissements, qui prévoit 60 Md’€ d’investissement sur l’ensemble du territoire, le Projet d’Agglomération et le Schéma de COhérence Territoriale (SCOT) de la Dracénie[28]. La première présentation des projets s'est tenue à Ampus le [29].
    • Publications diverses[30] :
      • Rapport 2015 sur la situation en matière de développement durable,
      • Rapport 2016 sur la situation en matière de développement durable,
      • 2016-2020 : La communauté d'agglomération dracénoise investit 60 M€ pour l'avenir de son territoire,
      • Politique de la ville : Service juridique de proximité ouvert à tous, Point d'accès au droit,
      • Dracénie, terres de Provence, Guide pratique,
      • Dracénie, terres de Provence, Bienvenue en Dracénie,
      • Schéma de cohérence territoriale (Scot) de la Dracénie, 2030-2035 : le diagnostic de territoire,
      • Dracénie Provence, Belle comme la Provence, Rayonnante comme d'Azur,
      • Dracénie, l'avenir s'offre à nous, Territoires & intercommunalité,
      • Développement économique : s'implaner en Dracénie, aux portes de la Côte d'Azur,
      • Membres du bureau et Conseillers communautaires en Dracénie.
    • Dracénie, terres de Provence paru en mai 2016 aux éditions EDISUD
    • Bilan à mi-mandat 2014-2017. Une gestion saine pour des investissements moteurs en 2018.

    Voir aussi

    Articles connexes

    Liens externes

    Notes et références
    1. Statuts de la communauté d'agglomération Dracénoise
    2. Vers une démarche de débat public et de dialogue permanent
    3. La Communauté d’agglomération dracénoise change de nom: appelez-la désormais "Dracénie Provence Verdon"
    4. (fr+en) Bienvenue en Dracénie
    5. Les communes de la Dracénie
    6. Le bureau communautaire
    7. Le bureau communautaire sur dracenie.com
    8. Les compétences de la CAD
    9. Schéma de cohérence territoriale, État d’avancement dans le département du Var Dracénie
    10. Le SCOT de la Dracénie
    11. Les sites Natura 2000
    12. Parc logistiquedes Bréguières
    13. Carte des déchèteries de la CAD
    14. L’action du SPANC s’inscrit dans la démarche de développement durable, en concourant à protéger la qualité des eaux souterraines qui reçoivent les eaux usées des ménages
    15. Tedbus; Ted Petit bus; Ted Jeunes
    16. Fonctionnement du CISPD
    17. Système d’information géographique du Var (SIG Var)
    18. Fiche de la communauté d’agglomération dracénoise sur la base Aspic du ministère de l'Intérieur..
    19. Finances locales sur la base Alize du ministère des Finances..
    20. Communes du Département > Communes appartenant au Groupement Fiscalisé : FP CA Dracénoise] de 2000 à 2019 > Analyse des équilibres financiers fondamentaux GFP et les comptes de chaque commune de 2000 à 2019
    21. Les comptes individuels des communes et des groupements à fiscalité propre (années 2016 et 2019)
    22. Plateforme d'information et de déclaration des taxes de séjour
    23. L'hydrographie du bassin supérieur du Verdon, par Raoul Blanchard, Recueil des travaux de l'institut de géographie alpine Année 1915 Volume 3 Numéro 1 pp. 57-67
    24. Le S.E.G.E. du bassin versant du Verdon
    25. Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux "SAGE" du bassin versant du Verdon
    26. Annexe 1 à l'arrêté inter préfectoral n°2014286-002 du 13-10-2014
    27. La newsletter de la CAD
    28. Réunion publique autour de l’action de l’agglo dans chaque commune du 11 mai au 8 juillet 2016
    29. Réunion publique autour de l’action de l’agglo à Ampus.
    30. Espace presse
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