Arche Agglo

Arche Agglo (anciennement nommée Communauté d'agglomération Hermitage-Tournonais-Herbasse-Pays de Saint Félicien) est une communauté d'agglomération française, située dans les départements de l'Ardèche et de la Drôme en région Auvergne-Rhône-Alpes.

Arche Agglo
Administration
Pays France
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Ardèche
Drôme
Forme Communauté d'agglomération
Siège Mauves
Communes 41
Président Frédéric Sausset (LR)
Date de création
Code SIREN 200073096
Démographie
Population 57 777 hab. (2018)
Densité 116 hab./km2
Géographie
Superficie 498,0 km2
Liens
Site web archeagglo.fr
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

    Elle est née de la fusion entre la communautés de communes de l'Ardèche Pays de Saint-Félicien, la communauté de communes de la Drôme Pays de l'Herbasse et la communauté de communes déjà interdépartementale Hermitage-Tournonais. Avec plus de 50 000 habitants, la structure adopte le statut de communauté d'agglomération[1].

    Historique

    Les projets de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de l'Ardèche et de la Drôme, dévoilés en octobre 2015, proposaient le maintien de la structure intercommunale en l'état, aussi bien côté ardéchois[2] que drômois.

    Au , à la suite de l'adoption des deux SDCI fin mars 2016, le périmètre de la communauté de communes Hermitage-Tournonais s'est élargi à la communauté de communes du Pays de l'Herbasse, après dépôt d'un amendement par le président de cette structure intercommunale[3], et à la communauté de communes du Pays de Saint-Félicien.

    La nouvelle structure intercommunale comptant plus de 50 000 habitants et l'aire urbaine de Tournon-sur-Rhône regroupant plus de 15 000 habitants, elle est devenue la troisième communauté d'agglomération de l'Ardèche[4], et se nomme Arche Agglo[5].

    Territoire communautaire

    Composition

    Elle est composée des 41 communes suivantes[6] :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee    		 Gentilé Superficie
    (km2)    		 Population
    (dernière pop. légale)    		 Densité
    (hab./km2)
    Mauves
    (siège)    		 07152 Malvinois 7,05 1 180 (2018) 167
    Arlebosc 07014 Arleboscois 12,35 326 (2018) 26
    Arthémonay 26014 Arthémonois 5,7 588 (2018) 103
    Bathernay 26028 Baternois 5,71 244 (2018) 43
    Beaumont-Monteux 26038 Beaumontais 13,37 1 321 (2018) 99
    Boucieu-le-Roi 07040 Boucicois 8,94 264 (2018) 30
    Bozas 07039 12,5 249 (2018) 20
    Bren 26061 Brennois 11,03 566 (2018) 51
    Chanos-Curson 26071 Chanos-Cursonnais 8,18 1 082 (2018) 132
    Chantemerle-les-Blés 26072 Chantemerlois 15,39 1 287 (2018) 84
    Charmes-sur-l'Herbasse 26077 Charmois 12,84 907 (2018) 71
    Chavannes 26092 Chavannais 4,67 722 (2018) 155
    Cheminas 07063 9,39 399 (2018) 42
    Colombier-le-Jeune 07068 Colombinois 15,14 574 (2018) 38
    Colombier-le-Vieux 07069 15,49 658 (2018) 42
    Crozes-Hermitage 26110 Crozois 5,48 668 (2018) 122
    Érôme 26119 Érômains 7,33 813 (2018) 111
    Étables 07086 15,7 911 (2018) 58
    Gervans 26380 Gervandois 3,28 552 (2018) 168
    Glun 07097 Glunois 7,56 694 (2018) 92
    Larnage 26156 Larnageois 9,08 1 067 (2018) 118
    Lemps 07140 Lempsois 12,18 782 (2018) 64
    Margès 26174 Margessois 9,79 1 137 (2018) 116
    Marsaz 26177 Marsaziens 8,95 731 (2018) 82
    Mercurol-Veaunes 26179 25,01 2 706 (2018) 108
    Montchenu 26194 Montchaniards 16,15 582 (2018) 36
    Pailharès 07170 Pailherous 19,69 241 (2018) 12
    Plats 07177 Platous 16,25 851 (2018) 52
    Pont-de-l'Isère 26250 Pont d'Isérois 10,09 3 538 (2018) 351
    La Roche-de-Glun 26271 Rochelains 12,79 3 333 (2018) 261
    Saint-Barthélemy-le-Plain 07217 Saint-Barthinois 19,08 828 (2018) 43
    Saint-Donat-sur-l'Herbasse 26301 Donatiens 19,52 4 212 (2018) 216
    Saint-Félicien 07236 San-Farcios 21,44 1 169 (2018) 55
    Saint-Jean-de-Muzols 07245 Muzolais 10,68 2 491 (2018) 233
    Saint-Victor 07301 31,88 952 (2018) 30
    Sécheras 07312 Saccaratois 7,26 544 (2018) 75
    Serves-sur-Rhône 26341 Servois 6,49 727 (2018) 112
    Tain-l'Hermitage 26347 Tainois 4,85 6 131 (2018) 1 264
    Tournon-sur-Rhône 07324 Tournonais 21,01 10 598 (2018) 504
    Vaudevant 07335 Vaudavins 12,46 207 (2018) 17
    Vion 07345 Vionnais 6,21 945 (2018) 152

    Démographie
    Évolution démographique
    1968 1975 1982 1990 1999 2007 2012 2018
    35 61536 49440 57144 47647 38852 60755 62457 777
    Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au .
    (Sources : Insee[7])


    Administration

    Siège

    La communauté de communes a son siège à Mauves, 3, rue des Condamines.

    Conseil communautaire

    Depuis les élections municipales de mars 2020, le conseil communautaire est composé de 70 membres, dont la répartition est la suivante[8] :

    Délégués (depuis mars 2020)
    Nombre de délégués Communes
    12Tournon-sur-Rhône
    7Tain-l'Hermitage
    5Saint-Donat-sur-Herbasse
    4Pont-de-l'Isère
    3Mercurol-Veaunes, La Roche-de-Glun
    2Saint-Jean-de-Muzols
    1 (+ 1 suppléant)Autres communes

    Présidence
    Liste des présidents successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    10 janvier 2017[9] En cours Frédéric Sausset LR maire de Tournon-sur-Rhône

    Régime fiscal et budget

    Le régime fiscal de la communauté d'agglomération est la fiscalité professionnelle unique (FPU).

    Projets et réalisations

    L'agglomération réalise, en partenariat avec d'autres collectivités territoriales :

    • un centre social, à Tain-l'Hermitage, livré le pour un coût de 2,8 millions d'euros[Off 1] ;
    • un collège à Saint-Donat-sur-l'Herbasse, géré par le département de la Drôme. Prévu pour accueillir 650 élèves au lieu de 400, ce projet, d'un montant de 27,1 millions d'euros dont deux millions de l'agglomération, ouvrira à la rentrée 2021[Off 2].

    Notes et références

    Notes

      Références
      • Site officiel :
      1. « MJC-Centre social » (consulté le ).
      2. « Un collège en construction » (consulté le ).
      • Autres sources :
      1. Arrêté interpréfectoral portant sur la constitution d'une communauté d’agglomération issue de la fusion de « Hermitage Tournonais Communauté de Communes », de la Communauté de Communes du Pays de l’Herbasse et de la Communauté de Communes du Pays de Saint Félicien
      2. « Projet de schéma départemental de coopération intercommunale 2015 » [PDF], sur ardeche.gouv.fr, Préfecture de l'Ardèche – Direction des libertés publiques, de la légalité et des collectivités locales, (consulté le ).
      3. « Schéma départemental de coopération intercommunale de la Drôme 2016 » [PDF], sur drome.gouv.fr, Préfecture de la Drôme – Direction des collectivités et de l'utilité publique - Bureau de l'intercommunalité et du contrôle administratif, (consulté le ).
      4. Florence Beaudet, « Ardèche : la nouvelle carte des intercommunalités adoptée temporairement », sur francebleu.fr, France Bleu Drôme Ardèche, (consulté le ).
      5. « ARCHE AGGLO », sur hermitage-tournonais.fr (consulté le ).
      6. « Composition d'Arche Agglo (200073096). », sur Insee (consulté le )
      7. Séries historiques sur la population et le logement en 2017 - CA Hermitage-Tournonais-Herbasse-Pays de Saint Félicien (200073096)., sur le site de l'Insee (consulté le 20 août 2020).
      8. Préfet de l'Ardèche - Sous-Préfecture de Tournon-sur-Rhône et Préfet de la Drôme - Direction des collectivités, de la légalité et des étrangers - Bureau de l'intercommunalité et du contrôle administratif, « ARRÊTÉ INTERPRÉFECTORAL no 07-2019-10-18-021 du constatant la composition de l'organe délibérant de la communauté d'agglomération « Arche Agglo » » [PDF], Recueil des actes administratifs no 26-2019-119, sur drome.gouv.fr, Préfecture de la Drôme, (consulté le ), p. 35-37.
      9. AGGLOMÉRATION Hermitage-Tournonais - Herbasse - Pays de Saint-Félicien

      Voir aussi

      Articles connexes

      Liens externes

      Sources
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