Vieilles-Maisons-sur-Joudry

Vieilles-Maisons est à 144 kilomètres au sud de Paris. La ville la plus proche est Lorris, le chef-lieu de canton, à 5 kilomètres à l'est. Montargis est à 29 kilomètres au nord-est, Gien à 32 kilomètres au sud-est et Orléans à 49 kilomètres à l'ouest.

La commune compte 89 voies[Note 1] dont 63 lieux-dits administratifs répertoriés[2].

Le sud et l'est de la commune, boisés, sont sillonnés de chemins forestiers.

La commune est classée en zone de sismicité 1, correspondant à une sismicité très faible[4].

Réseau hydrographique de Vieilles-Maisons-sur-Joudry.

Vieilles-Maisons est la seule commune du canton de Lorris faisant partie du bassin versant de la Loire[5] (les autres communes du même canton font partie du bassin versant de la Seine).

La commune est traversée par le canal d'Orléans (1,595 km). Le réseau hydrographique communal, d'une longueur totale de 29,41 km, comprend un autre cours d'eau notable, le Ruisseau de la Motte (2,363 km), et divers petits cours d'eau dont le canal 01 de la Motte (0,704 km), le canal 01 du Mordereau (3,299 km), le canal 02 du Tilloy (1,135 km), le fossé 01 de la Fontaine de l'Auneau (0,597 km), le fossé 01 des Petites Maisons (2,427 km), la rigole de la Fontanelle (1,747 km), le canal 01 des Mauvinières (0,722 km), Canal 01 du Tilloy (0,576 km) et l'étang des Bois (1,112 km)[6].

Le canal d'Orléans court sur 78,65 kilomètres entre Orléans, où il débouche dans la Loire et Châlette-sur-Loing, où il rejoint le canal du Loing et le canal de Briare au niveau du bief de Buges. Sur la commune se situe les biefs de Grignon (biefs du Gué des Cens, du Milieu de Grignon et du Bas-de-Grignon). Le canal est en plein essor de 1692 à 1793. De 1 500 à 2 000 bateaux remontent chaque année la Loire depuis Nantes pour gagner Paris. Mais avec la concurrence du rail, le trafic diminue puis disparaît complètement au début du XX^e siècle. Le canal est déclassé en 1954 des voies navigables et entre dans le domaine privé de l’État[7].

Le Ruisseau de la Motte, d'une longueur totale de 10,7 km, prend sa source dans la commune de Châtenoy et se jette dans le canal d'Orléans à Coudroy, après avoir traversé cinq communes[8]. Sur le plan piscicole, le Ruisseau de la Motte est classé en deuxième catégorie piscicole. L'espèce biologique dominante est constituée essentiellement de poissons blancs (cyprinidés) et de carnassiers (brochet, sandre et perche)[9].

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  Écluse du Milieu de Grignon.
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  Écluse du Milieu de Grignon.
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  Écluse du Gué des Cens.
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  Écluse du Gué des Cens.

On y trouve trois étangs importants : l'étang du Gué des Cens (au nord), l'étang des Bois et l'étang d'Orléans, ce dernier partagé avec la commune de Lorris[10].

La commune fait partie de la Zone spéciale de conservation (ZSC) de la « Forêt d'Orléans et périphérie »[11], un Site d'Intérêt Communautaire (SIC) selon la directive Habitat. Le premier Arrêté de protection de biotope pour cette ZSC a été passé le 22 décembre 2009 ; le dernier arrêté date du 20 août 2014. La ZSC a une surface de 2 251 hectares et concerne 33 communes.

La commune fait également partie de la zone de protection spéciale (ZPS) de la « Forêt d'Orléans »[12]^,[13], un Site d'Intérêt Communautaire (SIC) selon la directive Oiseaux de 32 177 hectares sur 26 communes.

Carte des ZNIEFF de la commune et de ses abords.

Vieilles-Maisons est concernée par deux zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) :

• la ZNIEFF continentale de type 2 du « Massif forestier d'Orléans »[14], soit 36 086,95 hectares, concerne 37 communes dont Vieilles-Maisons ;

• la ZNIEFF continentale de type 1 des « Étangs d'Orléans et des Bois (massif de Lorris) »[15], soit 52,49 hectares, concerne deux communes : Lorris et Vieilles-Maisons et vise en premier lieu l'habitat d'eaux douces des deux étangs. L'étang d'Orléans est une réserve de chasse.

Vieilles-Maisons-sur-Joudry est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 2]^,[16]^,[17]^,[18]. La commune est en outre hors attraction des villes[19]^,[20].

L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (47,3 % en 2018), une proportion sensiblement équivalente à celle de 1990 (47,5 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : forêts (37,4 %), prairies (22,5 %), terres arables (22 %), milieux à végétation arbustive et/ou herbacée (9,9 %), eaux continentales[Note 3] (3,1 %), zones agricoles hétérogènes (2,8 %), zones urbanisées (2,3 %)[21].

L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (XVIII^e siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].

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  Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
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  Carte orthophotographique de la commune en 2016.

En 2014, le nombre total de logements dans la commune était de 335 (dont 98,8 % de maisons et 0,9 % d’appartements).

Parmi ces logements, 75,7 % étaient des résidences principales, 19,5 % des résidences secondaires et 4,8 % des logements vacants.

La part des ménages propriétaires de leur résidence principale s’élevait à 77,2 %[22].

La route départementale D 88 Lorris - Saint-Aignan-des-Gués traverse la partie sud de la commune dans le sens est-ouest ; à Saint-Aignan-des-Gués elle rejoint la D 952 Châteauneuf-sur-Loire - Ouzouer-sur-Loire (route parallèle à la Loire en rive droite). La petite D 488, qui commence depuis la D 88, remonte vers le nord en suivant plus ou moins le cours du Joudry et va jusqu'à Coudroy.

La commune de Vieilles-Maisons-sur-Joudry est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible). Elle est également exposée à un risque technologique : le risque nucléaire[23]. Entre 1989 et 2019, un arrêté ministériel ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle a été pris pour le territoire de la commune pour des inondations et coulées de boues[24].

Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités[25].

Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sècheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sècheresse[26]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. La totalité du territoire de la commune est exposée à un aléa « moyen » face à ce risque, hormis une bande au nord du bourg en aléa « fort », selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)[27].

Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante[28]. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible[24].

Dans le domaine des risques technologiques, une partie du territoire de la commune peut être concernée par le risque nucléaire. En cas d’accident grave, certaines installations nucléaires sont en effet susceptibles de rejeter dans l’atmosphère de l’iode radioactif. Or la commune se situe en totalité à l'intérieur du périmètre de 20 km du Plan particulier d'intervention de la centrale nucléaire de Dampierre. À ce titre les habitants de la commune, comme tous ceux résidant dans le périmètre proche de 20 km de la centrale ont bénéficié, à titre préventif, d'une distribution de comprimés d’iode stable dont l’ingestion avant rejet radioactif permet de pallier les effets sur la thyroïde d’une exposition à de l’iode radioactif[Note 4]. En cas d'incident ou d'accident nucléaire, des consignes de confinement ou d'évacuation peuvent être données et les habitants peuvent être amenés à ingérer, sur ordre du préfet, les comprimés en leur possession[30].

La paroisse de Vieilles Maisons acquiert le statut de municipalité avec le décret du 12 novembre 1789 de l'Assemblée Nationale[31] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (31 octobre 1793)[32]. Il faut toutefois attendre la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[33].

La commune est orthographiée Vieilles-Maisons dans l'arrêté de 1801. En 1918, la Chambre de Commerce de Paris émet le souhait « qu'un nom de complément soit donné aux localités qui portent une dénomination identique » afin d'éviter toute confusion dans les transmissions postales et le transport des marchandises. Le gouvernement accueille favorablement cette demande et le 7 juin 1918 le préfet du Loiret invite 82 communes du Loiret ayant des homonymes dans d'autres départements à compléter leur nom. Vingt-trois conseils municipaux refusent. La commune de Vieilles-Maisons, quant à elle, prend le nom de Vieilles-Maisons-sur-Joudry à la suite du décret du 30 novembre 1918[34].

Localisation de la commune de Vieilles-Maisons-sur-Joudry dans la communauté de communes Canaux et forêts en Gâtinais.

La commune est membre de la communauté de communes du canton de Lorris, une intercommunalité qui remplace l'ancien SIVOM du canton de Lorris créé en février 1969, depuis sa création le 26 décembre 1997 jusqu'au 1^er janvier 2017[35].

Afin de renforcer et réduire le nombre d'intercommunalités en France, la loi du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe) fait passer le seuil démographique minimal de 5 000 à 15 000 habitants pour constituer une intercommunalité, sauf exceptions. Le schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret est arrêté sur ces bases le 30 mars 2016 et le nombre d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre passe dans le département du Loiret de 28 (2 communautés d'agglomération et 26 communautés de communes) à 16 (deux communautés d'agglomération et 14 communautés de communes dont une interdépartementale)[36]. Les communautés de communes du canton de Lorris et canton de Châtillon-Coligny et du Bellegardois fusionnent ainsi à compter du 1^er janvier 2017 en une seule entité : la communauté de communes Canaux et forêts en Gâtinais, dont le siège est à Lorris. Cette nouvelle intercommunalité comprend 38 communes dont Vieilles-Maisons-sur-Joudry[37].

La loi du 22 décembre 1789 divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Vieilles Maisons est alors incluse dans le canton de Lorris, le district de Montargis et le département du Loiret[38].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[39]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[40]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[41]. L'acte II intervient en 2003-2006[42], puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Vieilles-Maisons-sur-Joudry aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

La commune de Vieilles-Maisons-sur-Joudry est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[56], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Vieilles-Maisons-sur-Joudry, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[57], pour un mandat de six ans renouvelable[58]. Il est composé de 15 membres[59]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.

En 2016, la commune est membre du SICTOM de la région de Châteauneuf-sur-Loire, créé en 1976. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 5], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire[62]. Un réseau de dix déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche est située sur la commune de Lorris[63]. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées par le SYCTOM de Gien-Châteauneuf-sur-Loire qui comprend un centre de transfert de déchets ménagers et un centre de stockage de déchets ultimes (CSDU) de classe II à Saint-Aignan-des-Gués ainsi qu'une usine d’incinération des ordures ménagères à Gien-Arrabloy[62].

Depuis le 1^er janvier 2017, la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais en application de la loi NOTRe du 7 août 2015[64].

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[65]. Au 31 décembre 2016, la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Lorris, un syndicat créé en 1971 desservant quatre communes : Coudroy, Lorris, Noyers etVieilles-Maisons-sur-Joudry[66]^,[67]^,[68]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du 1^er janvier 2020. Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[69]^,[70].

La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[71], est assurée par la commune elle-même[72]. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal, mise en service le 1^er janvier 1990 et dont la capacité nominale de traitement est de 675 EH, soit 95 m³/jour. Cet équipement utilise un procédé d'épuration de type lagunage naturel[73]^,[74].

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[75]. La communauté de communes du canton de Lorris a créé, par transfert de compétences de ses communes adhérentes, le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de contrôler les installations neuves et existantes, la mise en place d’un service de vidange et la réhabilitation des installations[76]^,[77]. Depuis le 1^er janvier 2017, c'est la communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du canton de Lorris, de la communauté de communes de Châtillon-Coligny et de la communauté de communes du Bellegardois, qui assure, par substitution, le SPANC.

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[78]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2007[79].

En 2018, la commune comptait 636 habitants[Note 6], en diminution de 0,78 % par rapport à 2013 (Loiret : +1,99 %, France hors Mayotte : +1,78 %).

Histogramme de l'évolution démographique

Le sentier de grande randonnée GR3B traverse la commune dans le sens approximatif nord-sud. Il est rejoint dans le nord-est de la commune par le sentier de grande randonnée de pays (GRP) du Gâtinais.

Une base de loisirs se trouve sur la rive Est de l'étang des Bois.

Le nombre de ménages fiscaux en 2013 était de 243 et la médiane du revenu disponible par unité de consommation de 19 603 €[22].

En 2014, le nombre total d'emplois au lieu de travail était de 81.

Le taux d'activité de la population âgée de 15 à 64 ans s'élevait à 77 % contre un taux de chômage de 8,9 %[22].

En 2015, le nombre d’établissements actifs était de 51 dont 10 dans l’agriculture-sylviculture-pêche, 3 dans l'industrie, 6 dans la construction, 28 dans le commerce-transports-services divers et 4 étaient relatifs au secteur administratif.

Cette même année, 3 entreprises ont été créées, dont 2 par des auto-entrepreneurs[22].

• Église Saint Pierre avec son caquetoire fin du XVIII^e siècle, début du XIX^e siècle, rénovée en 2011.
• Site et biefs de Grignon sur le canal d'Orléans[3] ;
• Site d'écluse dit écluse du Bas-de-Grignon[82] ;
• Maison de la direction des canaux d'Orléans et du Loing[83] ;

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  Écluse du bief de Grignon sur le canal d'Orléans.
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  Église Saint-Pierre.
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  Caquetoire de l’église Saint-Pierre.

Le syndicaliste Georges Séguy y résidait[84].

• Notes

• Cartes

• Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, 1798, 673 p. (lire en ligne).

• Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, 2 septembre 1998, 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)

• Abbé Patron, Département du Loiret - Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 2-909112-01-2)

• Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, 2003, 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne)

• Roland Rabartin, Le Canal d'Orléans au fil du temps, Paris, Conseil général du Loiret, 1993, 80. p. (ASIN B000X7TUVU)

• Liste des communes du Loiret
• Liste des sentiers de randonnée du Loiret

• Maison des loisirs et de la culture de Vieilles-Maisons-sur-Joudry

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