Saint-Aignan-des-Gués

Saint-Aignan-des-Gués est une ancienne commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire. Le , la commune fusionne avec Bray-en-Val pour former la commune nouvelle de Bray-Saint Aignan et acquiert le statut de commune déléguée.

Pour les articles homonymes, voir Saint-Aignan.

Saint-Aignan-des-Gués

Blason
Administration
Pays France
Région Centre-Val de Loire
Département Loiret
Arrondissement Orléans
Intercommunalité Communauté de communes du Val de Sully
Statut Commune déléguée
Maire délégué Françoise Lambert
2017-2020
Code postal 45460
Code commune 45267
Démographie
Population 338 hab. (2014 )
Densité 88 hab./km2
Géographie
Coordonnées 47° 50′ 33″ nord, 2° 19′ 16″ est
Altitude Min. 108 m
Max. 130 m
Superficie 3,84 km2
Élections
Départementales Sully-sur-Loire
Historique
Date de fusion
Commune(s) d'intégration Bray-Saint Aignan
Localisation
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Saint-Aignan-des-Gués
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    Géographie

    Localisation
    Carte de la commune de Saint-Aignan-des-Gués et des communes limitrophes

    La commune de Saint-Aignan-des-Gués se trouve dans le centre du département du Loiret, dans la région agricole de l'Orléanais[1] et l'aire urbaine de Sully-sur-Loire[2]. À vol d'oiseau, elle se situe à 31,6 km d'Orléans[3], préfecture du département, et à 7,8 km de Châteauneuf-sur-Loire, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant . La commune fait partie du bassin de vie de Sully-sur-Loire[2] dont elle est éloignée de 9,3 km[4].

    Les communes les plus proches sont : Saint-Benoît-sur-Loire (3,5 km), Bray-en-Val (3,6 km), Germigny-des-Prés (4 km), Saint-Martin-d'Abbat (4,4 km), Bouzy-la-Forêt (4,5 km), Guilly (5,1 km), Bonnée (6,8 km), Les Bordes (6,8 km), Sigloy (7,1 km) et Neuvy-en-Sullias (7,4 km)[5].

    Hydrographie

    St Aignan des Gués est entouré de rivières : le St Laurent, La Grive qui se jette dans la Bonnée au lieu dit : les Assemblures. la Bonnée terminera sa course dans la Loire.

    Voies de communication et transports

    La ligne ferroviaire Orléans - Gien traversent le territoire de la commune.

    Milieux naturels et biodiversité
    Carte des ZNIEFF de la commune et de ses abords.

    L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Saint-Aignan-des-Gués comprend une ZNIEFF de type 1[Note 1] dénommée « Aulnaie marécageuse de Gué-bord »[INPN 1]. D'une superficie de 9 hectares, elle se localise entre la RD 95 et le hameau de Gué-Bord, au sud-est du bourg de Bouzy-la-Forêt, à 1,5 km de Bray-en-Val[DREAL 1]. Son altitude varie entre 115 et 120 m[INPN 2]. Il s'agit d'une aulnaie tourbeuse de fond de vallée (lit majeur du ruisseau de Saint-Laurent) en très bon état de conservation qui abrite une importante population d'Osmonde royale. Au sein de cette aulnaie, on observe un certain nombre de sources à Chrysosplenium oppositifolium (en population particulièrement importante)[INPN 3].

    Histoire

    Le croisement de la voie romaine et de la petite rivière qui descend de la forêt d'Orléans (St Laurent) fut l'occasion à l'époque gallo-romaine de l'installation de plusieurs habitats gaulois, sans doute des potiers (250 habitats furent répertoriés en 1981 lors de fouilles archéologiques), plus bas le long de la rivière, plusieurs fours à potiers furent également mis à jours, de nombreuses poteries y furent découvertes et de nombreuses pièces de monnaies gallo-romaines. Saint-Aignan-des-Gués s'appelait au début du Moyen Âge Vada (les gués en latin) en raison de nombreux petits ruisseaux qui arrosaient le pays et qui nécessitaient des passages (ou gués) pour les traverser.

    Plus tard, Théodulfe, évêque d’Orléans à la fin du VIIIe siècle, et aussi évêque de Fleury, fit construire une église. Il dédia cette chapelle à son illustre prédécesseur saint Aignan (358-453) qui avait arrêté les Huns, et pour que nul ne l’ignore une inscription au-dessus de l’autel mêlait ces deux noms : AIGNAN & THEODULFE. Dans les archives paroissiales, il est noté "la bénédiction de la grande cloche de l'église de Saint Aignan des Gués" le , pesant environ 300, elle est nommée "Aniane" (sans doute mal écrit, traduisons par Aignane). Le parrain fut Sébastien BERTRAND (24 ans) et la marraine Marie REMENE (20 ans) , fille de Martin REMENE, en présence de D'Estienne BERTRAND (père de Sébastien) , Martin REMENE (55 ans), Pierre POMMIER (marié à Charlotte LECOMPTE) , Pierre PILLARD (Gagier, le gagier peut s'appeler aussi Marguillier, en fait c'est le trésorier de la paroisse), Martial BAUDOUIN (53 ans de Bray en Val ) et Jean MOINEAU (44 ans marié à Françoise ROUSSEAU) .

    Cette église de style roman primitif, tombant en ruine, fut détruite après la révolution.

    La vieille église n’était pas à l'emplacement actuel, les anciens cadastres (cadastre napoléonien) la situent au quartier sud ouest du carrefour route de St Benoît et route du Viaduc avec son cimetière et plus loin de 400 m le moulin à eau de l'étang.

    Il est permis de supposer que Théodulfe ayant fait construire à la même époque Germigny et Saint Aignan, ait eu affaire aux mêmes architectes et s’est servi des mêmes plans. Ce village aurait donc pu être aussi célèbre que son voisin Germigny dont le joyau carolingien réjouit tant les touristes… Vers 1600, la paroisse de St Aignan vit autour de son moulin à eau situé au quartier de Coutelan près de la rivière St Laurent, la ferme de la Roterie (ferme avec des douves pour assurer sa sécurité) apparait vers 1630, La Métairie du Petit Couvent est nommée vers 1635 , la ferme Epicas vers 1640, et enfin Pâtis du Fourchat vers 1674 ? Vers 1620 Le Baron de BOUZY et Seigneur de Bray "Isaac LAMY" y possédait surement des terres et des fermes puisqu'il est nommé parrain des enfants de certains fermiers de St Aignan ! (archives départementales d'état civil de Bray en Val) . Un autre moulin à eau existait à l'ouest du pays, situé entre l'étang de St Aignan et le viaduc, il fut plusieurs fois détruit par les eaux ou par le feu , et reconstruit, le dernier meunier François LEBRUN est encore présent au recensement de 1911, la guerre de 14/18 emportera deux de ses fils, le moulin inhabité disparaitra complètement vers 1937. Il était construit en colombages et torchis, ce qui certainement était sa fragilité. une dernière photo nous montre les toitures en mauvais état ! Fin XVIIIe siècle , il existait aussi 3 moulins à vent situé sur tout le long du sentier à l'âne, chemin qui longe la voie ferrée actuelle (maintenant goudronné, depuis les années 2000)

    Il fut aussi implanté une croix au centre de la commune. Ce monument fut élevé grâce au don de l'impératrice Eugénie et bénie par le curé de Bouzy en . En remerciement à Dieu de pouvoir la laisser passer à Gué vers St Benoit pour un pèlerinage ! En effet St Aignan était souvent inondé et les gués servaient de passage vers la basilique de St Benoit!

    C'est ce patronage et l’état du sol qui ont donné à l’humble localité le nom de Saint Aignan des Gués.

    La nouvelle église fut construite grâce à Jean Augustin Pignault Notaire, ancien maire de St Aignan de 1852 à 1864, veuf de Thérèse FARINEAU(1788-1845) , sans enfant , qui légua sa fortune au village pour faire construire l'église actuelle, les écoles et la mairie. En effet, celui-ci acquiert la ferme du petit Couvent vers 1830 et y fait construire à côté sa nouvelle demeure, il s'intéressera à la vie de la commune en formant le premier conseil municipal dont les réunions se faisaient dans sa propriété. Il repose dans le cœur de l'église. Sur un mur, une plaque de marbre exprime la reconnaissance de la commune pour Jean Augustin PIGNAULT.

    Un décret impérial ordonna le l'érection d'une chapelle vicariale à Saint Aignan et à son tour monseigneur DUPANLOUP l'autorisa le .

    C’est en 1869, que Saint-Aignan possède son église, desservie par les curés de Bray et de Bouzy.

    Le , Bray-en-Val est intégrée à la commune nouvelle de Bray-Saint Aignan dont elle est le chef-lieu, avec le statut de commune déléguée[6].

    Histoire de l'école :

    Les enfants qui viennent aujourd’hui en classe à St Aignan des Gués ne se doutent pas de l’histoire mouvementée de leur école. Début difficile : Bray ou Bouzy qui l’emportera ? En 1833 la loi Guizot avait imposé à chaque commune d’entretenir par elle-même ou en se groupant avec d’autres « une maison d’école » mais ce n’était pas rien que de s’organiser. Le 13 février 1853, la commune est donc rattachée à Bouzy pour le culte et pour l’instruction publique. Mais aucun enfant ne va à l’école à Bouzy à cause des bois (il y a encore des loups) et de mauvais chemins. Quelques rares enfants vont à Bray ou à St Benoît, à pied bien entendu ! L’inspecteur propose alors Germigny ou Saint-Martin, mais le Conseil Municipal s’y oppose.

    Donc en 1855 la commune est reliée à Bray et l’école se fait chez un certain M. Granger. En 1872 l’inspecteur d’Académie prononce la séparation des 2 communes pour l’école. Alors on ouvre à Saint Aignan dans le local de la mairie d’alors une petite école libre provisoire dirigée par M. Delacour mais défense, lui est faite de recevoir des filles !... Hélas, en 1874 l’instituteur malade quitte la commune et l’école est dissoute… De nouveau, la commune est rattachée à Bray. Le 15 octobre 1875 : grande décision communale, on va acquérir l’immeuble Siguret Pérignon qui était jusque là loué au Sieur Lebigue, maréchal-ferrant et débitant de boissons (c’est à présent la maison située au 15 Route de Bray à côté de l’école actuelle). Elle fut achetée 4 500 F. Mais, pour payer cette acquisition la Commune dut vendre 23 parcelles de terrain formant excédent sur divers chemins. Et Le 11 décembre 1875, M. Boursin, instituteur, né à Germigny, s’installe et improvise une école de fortune, tout manque. La salle de classe n’a que 6 m x 6 et 2.50 m de haut, pas de préau. Aucun mobilier : les tables sont empruntées au marchand de vin. Pas de clôture non plus : les enfants jouent dans la rue et le logement de l’instituteur ne comprend qu’une chambre, une cuisine et un fourni. Vers 1904 un instituteur M. Pelletier qui a 3 enfants s’en plaint. On l’autorise à partager avec le Père Ildefonse, moine desservant la paroisse le grand « presbytère » mais les choses ne se passent pas très bien entre eux et le moine s’en va. En 1912, l’Inspection Académique envoie un rapport au Préfet, en signalant le délabrement et la malpropreté de cette école. La Commune est contrainte à la construction d’une nouvelle école.

    En 1914, on établit un premier projet. Mais la guerre et le coût des travaux retardent sa réalisation. C’est seulement en 1929 que de nouveaux locaux seront inaugurés. Une classe unique, un gros poêle sert de chauffage et chaque matin le maître l’allume. Les grands élèves « du certificat » préparent chaque soir avant de quitter l’école le « petit bois » pour démarrer le feu le lendemain. Bien sûr, il n’y a pas de cantine alors, l’hiver, l’instituteur prépare une grande marmite de soupe aux légumes, bien épaisse, et à midi les enfants dressent une longue table au fond de la classe. Ils complètent leur repas avec une tartine taillée dans du gros pain, un petit morceau de fromage et une pomme, qu’ils ont apportés. La même année on plante les marronniers. En 1931 on fait une clôture et en 1936 on acquiert le terrain de jeux. La nouvelle école est née.

    Bien sûr, dans cette classe unique il n’y a pas le chauffage mais un bon gros poêle que la maîtresse allume chaque matin. L’un ou l’autre grand élève du « certificat » prépare chaque soir le petit bois pour démarrer le feu le lendemain. Cette classe unique se révèle, insuffisante, car l’effectif dépasse les 50 élèves. En 1958, on construit une 2ème classe. En 1966, on construit un 2ème logement d’instituteur (le local situé à côté de la salle des fêtes). Il est important aussi de signaler que, jusqu’en 1881 (Loi Jules Ferry) l’école est payante. En 1877, par exemple, chaque enfant paye 1.36 F jusqu’à 7 ans, et 1.85 s’il a plus de 7 ans. Certaines années il paye aussi une participation pour le chauffage. Les indigents ne payent pas et leur nombre va croissant : 3 en 1865, 12 en 1880. Dès que l’école est gratuite et obligatoire, il y a une forte poussée des effectifs : 36 en 1881, 48 en 1882, 52 en 1883, 56 en 1884. Mais l’absentéisme est fréquent, surtout pendant les mois de juin et juillet où les enfants aident les parents dans les champs. Ils n’ont qu’un mois de vacances en septembre. La classe commence à 8 H et finit à 16 H.

    Le regroupement scolaire : En 1976, les effectifs étant en baisse, il est décidé un regroupement scolaire entre les écoles de Bray-Bouzy-St Aignan : Bray assure la maternelle et le CP St Aignan les 2 classes de C.E. Et Bouzy les 2 classes de C.M. Il faut alors construire un local cantine confortable et organiser un système de ramassage scolaire. Certes le village a conservé son école, et c’est un bien. Mais elle offre un nouveau visage. Les enfants qui jouent dans la cour ne sont pas les siens. Les maîtres viennent d’ailleurs et beaucoup ne les connaissent même pas. Le beau logement central est devenu vacant. Beaucoup de ce qui ressemblait a disparu et les anciens pensant qu’avec la dispersion de l’école, le village a perdu un peu de son cœur. Dissolution du SIRIS : 31 juillet 2016 Nouvelle commune : BRAY-ST AIGNAN – 1er janvier 2017

    Histoire de l'école signée : Mme DURAND, institutrice à Saint Aignan des Gués de 1956 à 1976


    Héraldique

    Les armes de Saint-Aignan-des-Gués se blasonnent ainsi :

    De sinople à la rivière en barre haussée à senestre cousue d'azur s'évasant vers la pointe, au petit pont de gueules brochant en chef et aux quatre pas de pierre d'argent formant gué en pointe[7].

    * Ces armes emploient le terme « cousu » dans le seul but de contrevenir à la règle de contrariété des couleurs : elles sont fautives.

    Urbanisme

    Plan local d'urbanisme

    Le conseil municipal prescrit l'élaboration d'un plan d'occupation des sols le [8],[9].

    Documents supra-communaux

    La commune est membre du pays Forêt d'Orléans - Val de Loire, qui regroupe 32 communes. En 2012 les Pays Forêt d'Orléans Val de Loire, Loire Beauce et Sologne Val-sud sont les seuls territoires du département du Loiret ne disposant pas de schéma de cohérence territoriale (SCoT). Compte tenu de l'intérêt de cet outil pour l'avenir des territoires, les élus de ces pays décident d'engager une démarche commune d'élaboration de SCoT. Le comité syndical du Pays Forêt d'Orléans - Val de Loire décide de prendre le la compétence « élaboration, gestion et suivi du Schéma de Cohérence Territoriale » et, après avis favorable conforme des différentes communes membres (le pour Saint-Aignan-des-Gués), le préfet approuve la modification des statuts en ce sens le [10]. Les trois SCoT sont lancés officiellement et simultanément à La Ferté-Saint-Aubin le [11], l'assistance à maîtrise d'ouvrage étant confiée à un seul bureau d'études[12]. Après étude et concertation de 2014 à 2017, le document doit être approuvé en 2018[13].

    Voies de communication et transports
    Réseau routier principal de la commune de Saint-Aignan-des-Gués (avec indication du trafic routier 2014).

    Infrastructures routières

    La commune est traversée par une route départementale : la RD 952 (6 691 véhicules/jour), qui relie Briare à Châteauneuf-sur-Loire[14]. La commune est par ailleurs sillonnée de plusieurs voies communales et chemins ruraux desservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants.

    Transports en commun

    En 2016, la commune est desservie par la ligne 3 du réseau Ulys, le réseau interurbain de transport par autocar du Conseil départemental du Loiret[15] qui relie Bonny-sur-Loire - Briare - Gien - Châteauneuf-sur-Loire - Orléans[16]. Des correspondances SNCF sont assurées dans les gares d'Orléans et Gien. À compter du , la compétence des services de transports routiers interurbains, réguliers et à la demande est transférée des départements aux régions, et donc localement du département du Loiret à la région Centre-Val de Loire, consécutivement à la loi NOTRe du [17].

    Risques naturels et technologiques majeurs

    La commune de Saint-Aignan-des-Gués est vulnérable à différents aléas naturels : inondations (par débordement de la Loire ou de ruisseaux), climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique. Elle est également exposée à un risques technologiques : le risque de transport de matières dangereuses du fait de la présence d'une canalisation de gaz à haute pression[18]. Entre 1999 et 2016, deux arrêtés ministériels portant ou ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune de Saint-Aignan-des-Gués pour des inondations et coulées de boue[19].

    Risque d'inondation
    Zone inondable de la commune de Saint-Aignan-des-Gués.

    La Loire est à l'origine des dégâts les plus importants sur la commune en cas de crue majeure. Les crues historiques sont celles de 1846, 1856, 1866 et 1907. Aucune crue n'a atteint depuis 1907 les hauteurs atteintes lors de ces événements catastrophiques[20].

    Le val d’Ouzouer, s’étendant sur 22 km de longueur, d'Ouzouer-sur-Loire à Châteauneuf-sur-Loire, est protégé par une levée de 22 km de long ouverte à l’aval sur 1,5 km au débouché de la Bonnée. Cette levée n'est pas submersible pour des crues du type de celle de 1856. Elle a été renforcée dans les années 2000 sur presque toute sa longueur par la mise en place d’un « masque drainant » du côté du val. A l’amont, un déversoir, dénommé déversoir d'Ouzouer, a été construit en 1886 à l'endroit où s'étaient produites des brèches lors des grandes crues de 1846, 1856 et 1866. Il a une longueur totale de 878 m dont 800 m au niveau du seuil. Il est surélevé d'un cordon de terre (banquette fusible) d’une hauteur de 1,20 mètre environ[21].

    Le val est exposé au risque d’inondation[21],[22]:

    • Par remous de la Loire dans la Bonnée : dès la crue de premiers dommages (5,30 m à l’échelle de Gien), celui-ci remonte jusqu’au niveau de Germigny-des-Prés.
    • Par dépassement des digues si elles résistent à la pression des eaux jusqu’à ce qu’elles soient dépassées : le val d’Ouzouer est le premier val endigué de l’Orléanais à être dépassé par la Loire, dès la crue de premières surverses (6,3 m à Gien), qui provoque des brèches dans la digue, alors que le déversoir ne fonctionne pas. Celui-ci est sollicité seulement pour une crue exceptionnelle, alors que le système d’endiguement est déjà détruit.
    • Par rupture des digues, avant leur dépassement : le val d’Ouzouer peut également être inondé avant la crue de première surverse, en cas de défaillance des digues. Deux principales zones de défaillance sont mises en évidence (secteurs des Prouteaux et de Saint-Benoit) et permettent de considérer que le risque de rupture n'est plus négligeable au-delà d'une crue de période de retour 20 ans (environ 5,1 m à l'échelle de Gien).

    Le risque d'inondation est pris en compte dans l'aménagement du territoire de la commune par le biais du Plan de prévention du risque inondation (PPRI) du val de Sully approuvé le et pour lequel une révision a été prescrite le [23].

    Deux documents permettent de définir les modalités de gestion de crise et d'organisation des secours : au niveau départemental, le Dispositif ORSEC départemental spécialisé déclenché en cas d'inondation de la Loire, le plan ORSIL[Note 2], et au niveau communal le plan communal de sauvegarde[24].

    Risque de mouvements de terrain

    Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités[25].

    Par ailleurs le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[26]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est soumis à un aléa « moyen » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM), hormis le cente-bourg qui est en aléa « faible »[27].

    Risque sismique

    La totalité du département est classée en zone de sismicité « très faible »[28]. À ce titre aucune réglementation spécifique ne s'applique aux constructions dites « à risque normal »[29].

    Politique et administration

    Bloc communal : Commune et intercommunalités

    La paroisse de Saint Agnan des Guets acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[30] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[31]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[32].

    Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[33].

    La commune est membre de la communauté de communes du Canton d’Ouzouer-sur-Loire depuis sa création le . Cette intercommunalité est renommée Communauté de communes du Val d'Or et Forêt par arrêté préfectoral du [34]. Depuis le , la commune est membre de la communauté de communes du Val de Sully, issue de la fusion des communautés de communes du Sullias et de Val d'Or et Forêt, ainsi que du rattachement de la commune de Vannes-sur-Cosson [35].

    Circonscriptions de rattachement

    Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Saint Agnan des Guets était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse d'Orléans, sur le plan judiciaire au bailliage d'Orléans, sur le plan militaire au gouvernement d'Orléans et sur le plan administratif à la généralité d'Orléans, élection d'Orléans[36],[37].

    La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Saint Agnan des Guets est alors incluse dans le canton de Vitry-aux-Loges, le district de Boiscommun et le département du Loiret[38].

    La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[39]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[40]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[41]. L'acte II intervient en 2003-2006[42], puis l'acte III en 2012-2015.

    Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Saint-Aignan-des-Gués aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

    Circonscription Nom Période Type Évolution du découpage territorial
    DistrictBoiscommun1790-1795AdministrativeLa commune est rattachée au district de Boiscommun de 1790 à 1795[33],[38]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[43].
    CantonVitry-aux-Loges1790-1801Administrative et électoraleLe , la municipalité de Saint Agnan des Guets est rattachée au canton de Vitry aux Loges[44],[33]. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du , et ne conservent qu'un rôle électoral[43]. Ils permettent l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés[45]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
    Châteauneuf1801-2015Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[46]. Saint Agnan des Guets est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X () au canton de Châteauneuf, sous le nom de Saint-Aignan-des-Guès[47],[33].
    Sully-sur-Loire2015-ÉlectoraleLa loi du [48] et ses décrets d'application publiés en février et [49] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Sully-sur-Loire[49]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[50].
    ArrondissementOrléans1801-AdministrativeSaint-Aignan-des-Guès est rattachée à l'arrondissement d'Orléans depuis sa création en 1801[33],[47].
    Circonscription législative6e circonscription2010-ÉlectoraleLors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[51],[52]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[53]. Saint-Aignan-des-Gués, initialement rattachée à la troisième circonscription, est, après 2010, rattachée à la sixième circonscription[54].

    Collectivités de rattachement

    La commune de Saint-Aignan-des-Gués est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[55], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

    Conseil municipal et maire

    Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Saint-Aignan-des-Gués, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[56], pour un mandat de six ans renouvelable[57]. Il est composé de 11 membres[58]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil. les photos des maires et arbre généalogique sont sur le site gw.geneanet.org/pallaire

    Liste des maires successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    Les données manquantes sont à compléter.
    1803 1823 Jean Jacques Chevallier (1765-1823) Propriétaire à Coutelan, greffier du Conseil général 3 mandats
    1824 1833 Vincent Laurent Prudhomme (1770-1833) laboureur au Petit Couvent 9 ans
    1834 1852 Martial Cosme Bouin (1789-1855) Cultivateur au Patis Fourchat 3 mandats
    1852 1864 Jean Augustin PIGNAULT (1792-1864) NOTAIRE & BIENFAITEUR (Petit Couvent) 2 mandats
    1865 1907 François Marcou Falleau (1826-1909) Cultivateur à l'Aunette 7 mandats
    1907 1919 Alfred léon Auguste Marsas (1859- ) Meunier à Coutelan 2 mandats
    1920 1924 louis Auguste Coutellier (1864-1943) Cultivateur à la Roterie 4 ans
    1925 1928 Pierre Maxime Honoré Coffineau(1866- ) Cultivateur à l'Aunette 3 ans
    1929 1939 Abel Alphonse Buret (1877-1939) cultivateur 2 mandats
    1940 1941 Louis Eugène Buret (1876- ) Cultivateur au Mâtis Maillet 1 an
    1941 1944 Alfred Jules félix Marsas (1889-1973) Meunier à Coutelan 3 ans
    1er octobre 1944 décembre 1944 Adrien Louis Hérault (1903-1976) Cultivateur au Bourg 3 mois
    1945 mars 1971 Aristide Boussier (1889- ) Cultivateur à la Collanderie 4 mandats
    1971 mars 1978 André Pelletier Agriculteur au pâtis Fourchat 1 mandat
    1978 2008 Guy Lionel Bernard Allaire(1928-2018) Agriculteur à l'Epicas 5 mandats
    mars 2008 2016 Françoise Lambert (née Allaire) Cadre (Adjoint des cadres hospitaliers) 8 ans

    Équipements et services

    Gestion des déchets

    En 2016, la commune est membre du SICTOM de la région de Châteauneuf-sur-Loire, créé en 1976. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 3], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire [59]. Un réseau de dix déchèteries, dont une est située sur le territoire communal, accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…)[60]. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées par le SYCTOM de Gien-Châteauneuf-sur-Loire qui comprend un centre de transfert de déchets ménagers et un centre de stockage de déchets ultimes (CSDU) de classe II sur le territoire communal ainsi qu'une usine d’incinération des ordures ménagères à Gien-Arrabloy[59].

    Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes du Val de Sully en application de la loi NOTRe du [61].

    Production et distribution d'eau

    Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[62]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Bray-en-Val - Bouzy-la-Forêt - Saint-Aignan-des-Gués, un syndicat créé en 1967[63],[64],[65]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[66],[67].

    Assainissement

    L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[68]. Depuis le , la communauté de communes du Val de Sully, issue de la fusion des communautés de communes du Sullias et de Val d'Or et Forêt, ainsi que du rattachement de la commune de Vannes-sur-Cosson , assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC). Celui-ci a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations[69],[70]

    Prix de l'eau

    Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine, etc.) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets, etc.)[71]. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance[72]. Le prix au m3 est calculé pour une consommation annuelle de 120 m3 (référence INSEE)[73].

    DomaineCommune201020112012201320142015
    Eau potableSaint-Aignan-des-Gués1,06[74]1,35[75]1,35[76]1,35[77]1,39[78]1,58[79]
    Loiret1,76[80]1,7[81]1,66[82]1,69[83]
    France1,93[80]1,96[81]2[82]2,03[83]
    AssainissementSaint-Aignan-des-GuésNC[74]NC[75]NC[76]
    Loiret2,07[80]2,19[81]2,25[82]2,38[83]
    France1,73[80]1,82[81]1,85[82]1,89[83]

    Population et société

    Démographie

    L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir du , les populations légales des communes sont publiées annuellement dans le cadre d'un recensement qui repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[84]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2005[85],[Note 4].

    En 2014, la commune comptait 338 habitants, en diminution de −0,59 % par rapport à 2009 (Loiret : 2,42 %, France hors Mayotte : 2,49 %).

               Évolution de la population  [modifier]
    1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
    124126128130139135135130145
    1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
    146141149203187172181170186
    1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
    166160150131134145171137154
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2005 2010 2014
    154186211260268287336342338
    De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[33] puis Insee à partir de 2006[86].)
    Histogramme de l'évolution démographique

    Culture locale et patrimoine

    Lieux et monuments

    Personnalités liées à la commune


    Louis René PETIT, De la Lumière au Verre, Du verre à la Lumière… Le saviez-vous, dans notre village à Saint Aignan des Gués, et, très exactement à la ferme de l’Epinette du Levant, de 1960 à 1973, a habité Louis René PETIT et toute sa famille. Qui était Louis René PETIT, me direz-vous, pour qu’aujourd’hui, nous lui consacrions ces quelques lignes, et bien, nous allons vous l’expliquer. Né en 1934 à Melun, peintre verrier, diplômé de l’Ecole Nationale des Métiers d’Art de 1951 à 1955, Louis René PETIT a été créateur de vitraux depuis les années 1960. Il réalisera de très nombreux ensembles pour des particuliers, des organismes privés en France et à l’étranger, pour l’état et des collectivités locales, et, pour les monuments historiques. Il recevra de nombreux prix. Il exercera son art au sein de nombreux ateliers de France. Mais ce qui va nous toucher, nous habitants de Saint Aignan des Gués, c’est, surtout, qu’il créera son propre atelier à la ferme de l’Epinette du Levant, transformera les combles en y aménageant de grandes vitres, et, surtout, il utilisera la grange pour y installer une grande verrière de 3m de haut. Cette verrière lui offrira les capacités nécessaires pour confectionner et assembler ses vitraux, accompagné par son épouse, institutrice à Saint Aignan des Gués et, lui permettra ainsi de se jouer de la lumière pour affiner ses créations. Louis René PETIT a longtemps travaillé avec les moines de Saint Benoît sur Loire, dont certains se souviennent bien de lui encore aujourd’hui. De cette collaboration, est né, parmi tant d’autres dans la région Centre, le vitrail de la nef de l’abbaye de Saint Benoît sur Loire. La liste des œuvres, qui jalonnent notre région, serait longue à énumérer, mais citons au minimum celles qui sont très proches de nous : les vitraux de l’église de Saint Aignan des Gués (un vitrail est signé), les vitraux de l’église de Fay aux Loges, les vitraux de l’oratoire de Germiny des Prés (chose rare : à Germigny, un vitrail est signé, à vous de trouver lequel !), le hall d’accueil de la centrale de Dampierre, l’église de Cerdon … En 1973, Louis René Petit et sa famille ont déménagé pour habiter Orléans, puis ils ont quitté la Région Centre pour s’installer dans la Haute vallée du Verdon où il continuera à créer des œuvres et aussi à faire des recherches sur la dalle de verre, la peinture et la lumière. En 1984, il est le peintre de la pochette de disque 33 T « CORDES FEMME » du chanteur-auteur -compositeur Philippe ALLAIRE, une imagerie fantasmagorique de la Sologne. Louis René Petit est décédé en 2009. Ce fut un grand Monsieur connu et reconnu encore aujourd’hui par de grands Maîtres Verriers, et, qui, tout au long de sa vie, a façonné la Lumière, a tenté de la dompter pour nous la faire apparaître, à la fois, dans sa plus grande simplicité et sa plus grande complexité au travers d’une matière pure que peut être le Verre. « Le vitrail, il est comme une émission lumineuse, voile tendu entre l’extérieur et l’intérieur ; il est ce qui s’installe là, ouverture et clôture à la fois. » Louis René Petit



    • 1960 - Premières commandes publiques et premières commandes privées • 1972/84 - Professeur à l’École Américaine des Beaux-Arts de Fontainebleau (sessions d’été) • 1976 - Expérimente l’application de sulfures et d’oxydes sur des glaces ’grand format’ dans les fours de trempe des usines St Gobain à Aniche • 1977 - Co-fondateur de HYALOS (groupement de verriers-créateurs) • 1980 - Distinctions 

    	pour l’ensemble de son œuvre, par l’Académie d’Architecture, Paris

    • 1989 - Prix “Europa-Nostra” pour la rénovation de l’Église St-Saturnin de St-SORNIN, M.H.(Charente-Maritime)

    	participe à cette œuvre par la création de vitraux dans l’ensemble des baies

    • 1989 - Co-fondateur de TRANSPAROIS (groupement de Plasticiens-Verriers) • 1983/99 - Coloriste-conseil et Plasticien pour des opérations de réhabilitation et de restructuration esthétique d’immeubles et d’espaces publics.

    	NANTERRE - CHATEAUROUX - CHARTRES - ISSOUDUN - DREUX -

    • 94/2002 - Création des vitraux de l’Abbaye Cistercienne de SÉNANQUE (Vaucluse)

    	église, oratoire, chauffoir, salle capitulaire et ancien refectoire

    • 2003 - Création des vitraux de la Collégiale de RASDORF, Allemagne

    	façade Ouest, haute-nef et haut transept

    • 2007 - Présente des œuvres (fenêtres d’essai) à l’exposition 

    	"LE NOUVEL ART DE LA COULEUR" au Centre

    Notes et références

    Notes
    1. Les ZNIEFF de type 1 sont des secteurs d’une superficie en général limitée caractérisée par la présence d’espèces, d’association d’espèces ou de milieux rares, remarquables, ou caractéristiques du milieu du patrimoine naturel régional ou national.
    2. ORSIL = Organisation des Secours en cas d’Inondation Loire.
    3. Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
    4. Par convention dans Wikipédia, le principe a été retenu de n’afficher dans le tableau des recensements et le graphique, pour les populations légales postérieures à 1999, que les populations correspondant à une enquête exhaustive de recensement pour les communes de moins de 10 000 habitants, et que les populations des années 2006, 2011, 2016, etc. pour les communes de plus de 10 000 habitants, ainsi que la dernière population légale publiée par l’Insee pour l'ensemble des communes.

    Inventaire national du patrimoine naturel
    1. « Liste des ZNIEFF de la commune de Saint-Aignan-des-Gués » (consulté le ).
    2. « ZNIEFF 240030476 - Aulnaie marécageuse de Gué-bord - fiche de synthèse » (consulté le ).
    3. « ZNIEFF 240030476 - Aulnaie marécageuse de Gué-bord - fiche descriptive. » (consulté le ).

    Site de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val de Loire
    1. « Découpage communal de la ZNIEFF 240030476 - Aulnaie marécageuse de Gué-bord » (consulté le ).

    Autres sources
    1. « Zonage en petites régions agricoles », sur http://agreste.agriculture.gouv.fr/ (consulté le )
    2. « Fiche communale », sur http://www.insee.fr/ (consulté le ).
    3. « Orthodromie entre "Saint-Aignan-des-Gués" et "Orléans" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
    4. « Orthodromie entre "Saint-Aignan-des-Gués" et "Sully-sur-Loire" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
    5. « Villes les plus proches de Saint-Aignan-des-Gués », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
    6. « Recueil des actes administratifs des services de l'État du Loiret », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le ).
    7. « Gaso »(Archive • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?). Consultation : janvier 2010.
    8. [PDF]« État d'avancement des procédures d'urbanisme dans le Loiret au 1er janvier 2016 », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le ), p. 102
    9. « État d'avancement des procédures d'urbanisme dans le Loiret », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le )
    10. « Arrêté du 19 février 2016 portant modification des statuts du syndicat mixte pour le développement du Pays Forêt d'Orléans – Val de Loire », sur http://www.loiret.gouv.fr/ (consulté le )
    11. « Pays Loire Beauce - Démarche SCoT - Concertation », sur http://www.paysloirebeauce.fr/ (consulté le )
    12. « Pays Loire Beauce - Démarche SCoT - Cahier des charges », sur http://www.paysloirebeauce.fr/ (consulté le )
    13. « SCOT Pays Sologne Val-sud - Plaquette d'élaboration du SCoT », sur http://www.pays-sologne-valsud.fr/ (consulté le )
    14. « Carte du trafic 2014 sur le réseau routier du Loiret », sur le site d'information géographique du Loiret, (consulté le )
    15. « Plan du réseau Ulys », sur http://www.ulys-loiret.com/ (consulté le )
    16. Fiche horaire de la ligne 3 Bonny-sur-Loire - Orléans pour la période du au 31 août 2016, [lire en ligne][PDF].
    17. Aloïs Ramel, Alexandra Aderno, « Loi NOTRe et transports publics », sur http://web.lexisnexis.fr/, (consulté le )
    18. « Le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) du Loiret) », sur http://www.loiret.gouv.fr/ (consulté le ), p. 69
    19. « Saint-Aignan-des-Gués - Arrêtés portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle », sur http://macommune.prim.net/ (consulté le )
    20. « Évaluation des conséquences négatives des inondations : résultats sur le sous-bassin de la Loire moyenne », sur http://webissimo.developpement-durable.gouv.fr/ (consulté le ), p. 36-37
    21. « Étude de dangers des digues de Loire - Digue du val d'Ouzouer- Plaquette d'information », sur le site de la préfecture de région Centre-Val de Loire et de département, (consulté le )
    22. « Panneaux de l’exposition « Le diagnostic du risque inondation dans les vals de l’Orléanais » », sur le site de l'EPL consacré au Plan Loire, (consulté le )
    23. PPRI Val de Sully - Rapport de présentation"
    24. « Plan communal de sauvegarde (PCS) », sur http://www.mementodumaire.net/ (consulté le )
    25. « Saint-Aignan-des-Gués - Recensement des cavités souterraines », sur http://www.georisques.gouv.fr/ (consulté le )
    26. « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Description du phénomène », sur le site « Géorisques » du ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie (consulté le ).
    27. « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Carte d'aléa pour le secteur de Saint-Aignan-des-Gués », sur le site « Géorisques » du ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie (consulté le ).
    28. Décret no 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français.
    29. « Didacticiel de la réglementation parasismique - Bâtiments à risque normal », sur planseisme.fr, le site internet de prévention du risque sismique du BRGM (consulté le ).
    30. Motte 2003, p. 24
    31. Motte 2003, p. 23
    32. « Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat, (consulté le )
    33. Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
    34. « Communautés de communes de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le )
    35. « Arrêté préfectoral du 23 septembre 2016 portant fusion de la communauté de communes de Val d'Or et Forêt et de la communauté de communes du Sullias avec extension du périmètre à la commune de Vannes-sur-Cosson et création de la communauté de communes du val de Sully », sur http://www.cc-valdoretforet.com/ (consulté le )
    36. Bloch 1906, p. 298
    37. Abbé Patron 1870, p. 308
    38. Prudhomme 1798, p. 162.
    39. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 3.
    40. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 41-46.
    41. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 61-72.
    42. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 118-138.
    43. Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.3. : l’œuvre révolutionnaire », sur http://projetbabel.org/, (consulté le ).
    44. Denis Jeanson, « Cantons de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le )
    45. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/ (consulté le ), p. 6.
    46. Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.4. : le Consulat et l'Empire », sur http://projetbabel.org/, (consulté le )
    47. « Arrêté du 9 vendémiaire an X portant réduction des justices de paix du département du Loiret - Bulletin des lois de 1801 - page 45 », sur https://gallica.bnf.fr (consulté le )
    48. « LOI no  2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral », JORF no 0114 du 18 mai 2013 p. 8242, (consulté le ).
    49. « Décret n° 2014-244 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Loiret », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le ).
    50. « Question no 460 de M. Jean-Jacques Cottel », sur http://questions.assemblee-nationale.fr/, (consulté le ).
    51. « Législatives 2012 : élections selon des modalités révisées. », sur http://www.vie-publique.fr/ (consulté le ).
    52. « Délimitation des circonscriptions législatives - Loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés », sur le site du sénat (consulté le ).
    53. « Carte du découpage législatif du Loiret », sur http://www.elections-legislatives.fr/ (consulté le ).
    54. « Rattachements dans le Loiret avant et après la réforme de 2010 », sur http://www.politiquemania.com/ (consulté le ).
    55. « Rattachements administratifs de la commune de Saint-Aignan-des-Gués », sur le site de l'Insee (consulté le )
    56. Loi no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.
    57. « Election des conseillers municipaux et du maire », sur le site de la DGCL (consulté le )
    58. Article L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales
    59. « SICTOM de Châteauneuf-sur-Loire - missions et compétences », sur http://www.sictom-chateauneuf.fr/ (consulté le )
    60. « SICTOM de Châteauneuf-sur-Loire - rapport annuel 2015 », sur http://www.sictom-chateauneuf.fr/ (consulté le ), p. 7
    61. « Schéma de coopération intercommunale du Loiret », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le ), p. 4
    62. [PDF]« Les services publics d'eau et d'assainissement. », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr (consulté le )
    63. « SIAEP de Bray-en-Val - Bouzy-la-Forêt - Saint-Aignan-des-Gués », sur https://www.banatic.interieur.gouv.fr/ (consulté le )
    64. « SIAEP de Bray-en-Val - Bouzy-la-Forêt - Saint-Aignan-des-Gués », sur http://www.services.eaufrance.fr/ (consulté le )
    65. « composition communale des services d'eau potable pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, (consulté le )
    66. Article L1321-1 du Code général des collectivités territoriales et suivants
    67. AMF, « Loi NOTRe : transfert des compétences « eau et assainissement » aux EPCI à fiscalité propre », sur http://amf83.fr/, (consulté le )
    68. « Tout savoir sur l’assainissement non collectif », sur le portail ministériel de l'assainissement non collectif (consulté le )
    69. « composition communale des services d'assainissement non collectif pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, (consulté le )
    70. « CC du Val de Sully - SPANC » [archive du ], sur http://www.cc-valdoretforet.com (consulté le )
    71. « Note sur la tarification des services de l’eau et de l’assainissement », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le )
    72. « Observatoire national des services d'eau et d'assainissement », sur http://www.services.eaufrance.fr/ (consulté le )
    73. « Prix TTC du service au m³ pour 120 m³ », sur http://www.services.eaufrance.fr/ (consulté le )
    74. Prix de l'eau en 2010 à Saint-Aignan-des-Gués.
    75. Prix de l'eau en 2011 à Saint-Aignan-des-Gués.
    76. Prix de l'eau en 2012 à Saint-Aignan-des-Gués.
    77. Prix de l'eau en 2013 à Saint-Aignan-des-Gués.
    78. Prix de l'eau en 2014 à Saint-Aignan-des-Gués.
    79. Prix de l'eau en 2015 à Saint-Aignan-des-Gués.
    80. Prix de l'eau en 2010 dans le Loiret.
    81. Prix de l'eau en 2011 dans le Loiret.
    82. Prix de l'eau en 2012 dans le Loiret.
    83. Prix de l'eau en 2013 dans le Loiret.
    84. L'organisation du recensement, sur le site de l'Insee.
    85. Calendrier départemental des recensements, sur le site de l'Insee.
    86. Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 20062007 2008 2009 2010 2011201220132014 .

    Voir aussi

    Ouvrages
    • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
    • Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 1, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
    • Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 2, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
    • Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
    • Abbé Patron, Département du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)
    • Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne)

    Rapports
    • Plan de prévention des risques d'inondations dans le val de Sully : Rapport de présentation, (lire en ligne)

    Articles connexes

    Liens externes
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