Vannes-sur-Cosson

Carte de la commune de Vannes-sur-Cosson et des communes limitrophes

La commune de Vannes-sur-Cosson se trouve dans le quadrant sud-ouest du département du Loiret, dans la région agricole de la Sologne[2] et l'aire urbaine d'Orléans[3]. À vol d'oiseau, elle se situe à 31,1 km d'Orléans[4], préfecture du département, et à 18,4 km de Jargeau, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Sully-sur-Loire[3] dont elle est éloignée de 13,4 km[5].

Les communes les plus proches sont : Isdes (5,7 km), Sennely (6 km), Viglain (7 km), Souvigny-en-Sologne (8,4 km, en Loir-et-Cher), Tigy (9,3 km), Neuvy-en-Sullias (9,6 km), Villemurlin (9,7 km), Guilly (11,2 km), Vienne-en-Val (11,4 km) et Chaon (12 km)[6].

Communes limitrophes de Vannes-sur-Cosson

Vienne-en-Val, Tigy	Tigy	Neuvy-en-Sullias
Sennely		Viglain
Sennely	Souvigny-en-Sologne, Isdes	Isdes

Le Cosson, affluent du Beuvron, prend sa source à Vannes-sur-Cosson. Le Bourillon, affluent du Cosson et le ruisseau des Forges traversent le territoire de la commune[7].

De nombreux étangs sont répartis sur le territoire de la commune, notamment ceux des Chêneaux, Neuf, Vié, d'Ossain, Grand-étang, de la Queue d'Ossain, de la Ramellière, du Grand-Voisin, de Beaugenceau, du Cul d'Assied, du Poirier, Minet, de Mondésir, de la Hutte, des Corbeillères, de Montambert, du Château, de la Racine, Angot, du Pâtis, aux Vaches, du Luet[7].

Les Aulnes, l'Enfer, les Grandes Forges, la Demoiselle[7].

Vannes-sur-Cosson possède un climat tempéré de type océanique dégradé se caractérisant par des hivers doux (3 à 4 °C) et pluvieux, et des étés frais (16 à 18 °C) et relativement humides. La température moyenne est de 10 à 11 °C sur l'année.

Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d’intérêt écologique élaboré à partir des Directives «Habitats » et «Oiseaux ». Ce réseau est constitué de Zones Spéciales de Conservation (ZSC) et de Zones de Protection Spéciale (ZPS). Dans les zones de ce réseau, les États membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles. L'objectif est de promouvoir une gestion adaptée des habitats tout en tenant compte des exigences économiques, sociales et culturelles, ainsi que des particularités régionales et locales de chaque État membre. les activités humaines ne sont pas interdites, dès lors que celles-ci ne remettent pas en cause significativement l’état de conservation favorable des habitats et des espèces concernés[8]^,[9]. Un site Natura 2000 est présent sur le territoire communal de Vannes-sur-Cosson[INPN 1] et est désigné « Sologne ».

La « Sologne » a été désignée site d'importance communautaire par arrêté du 26 octobre 2009[10] et est codée FR2402001. Le site occupe la quasi-totalité du territoire communal[11]. D'une superficie totale de 346 184 ha,elle constitue une vaste étendue émaillée d'étangs, située en totalité sur les formations sédimentaires du burdigalien. L'agriculture est en recul et on observe une fermeture des milieux naturels (landes). Plusieurs ensembles naturels de caractère différent se distinguent sur ce site[INPN 2] :

• la Sologne des étangs ou Sologne centrale, qui recèle plus de la moitié des étangs de la région ; les sols sont un peu moins acides que dans le reste du pays ;
• la Sologne sèche ou Sologne du Cher, qui se caractérise par une plus grande proportion de landes sèches à bruyère cendrée, callune et Hélianthème faux-alysson ;
• la Sologne maraîchère, qui abrite encore une agriculture active et possède quelques grands étangs en milieu forestier ;
• la Sologne du Loiret, au nord, qui repose en partie sur des terrasses alluviales de la Loire issues du remaniement du soubassement burdigalien, ensemble auquel appartient la commune de Vannes-sur-Cosson.

L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Vannes-sur-Cosson comprend deux ZNIEFF[INPN 3].

Carte des ZNIEFF de la commune et de ses abords.

Vannes-sur-Cosson est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 2]^,[13]^,[14]^,[15].

Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction d'Orléans, dont elle est une commune de la couronne[Note 3]. Cette aire, qui regroupe 136 communes, est catégorisée dans les aires de 200 000 à moins de 700 000 habitants[16]^,[17].

L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des forêts et milieux semi-naturels (76,1 % en 2018), en augmentation par rapport à 1990 (70,2 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : forêts (74 %), zones agricoles hétérogènes (15,1 %), terres arables (3,8 %), prairies (3,2 %), milieux à végétation arbustive et/ou herbacée (2,1 %), zones urbanisées (1,7 %)[18].

L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (XVIII^e siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].

• 
  Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
• 
  Carte orthophotographique de la commune en 2016.

La commune prescrit l'élaboration d'un Plan local d'urbanisme en octobre 2008. Le document est approuvé en juin 2013[19]^,[20]. En 2015, les sept communes de la communauté de communes Val Sol, dont Vannes-sur-Cosson est membre, décident, dans un souci de solidarité et de cohérence en termes d’aménagement du territoire et pour rendre leurs documents d'urbanisme compatibles avec les dernières lois en vigueur[Note 4], de confier à la communauté de communes l'élaboration d'un PLU intercommunal. Le conseil communautaire, après avoir organisé le 11 décembre 2015 la conférence des maires destinée à arrêter les modalités de collaboration entre la communauté de communes et les communes membres, décide le 15 décembre 2015 de lancer la procédure[21].

La commune est membre du Pays Sologne Val-sud, qui regroupe 29 des communes de la Sologne du Loiret. Ce pays impose un certain nombre de contraintes, que les documents d’urbanisme doivent respecter en étant compatibles avec les documents d’orientations du Pays. Le pays a notamment élaboré une charte architecturale et paysagère en 2005[22].

En 2012 les Pays Forêt d'Orléans Val de Loire, Loire Beauce et Sologne Val Sud sont les seuls territoires du département du Loiret ne disposant pas de schéma de cohérence territoriale (SCoT). Compte tenu de l'intérêt de cet outil pour l'avenir des territoires, les élus de ces pays décident d'engager une démarche d'élaboration de SCOT. Le comité syndical du Pays Sologne Val Sud se prononce majoritairement en mars 2013 pour prendre la compétence SCoT dans ses statuts. Les quatre communautés de communes qui composent le Pays délibèrent en avril et mai 2013 pour confier "l'élaboration, la gestion et le suivi du SCoT" au Pays Sologne Val Sud[23]. Les compétences sont modifiées en ce sens en juin 2013[24], le périmètre du SCOT est arrêté par le préfet le 10 octobre 2013. Après étude et concertation de 2014 à 2017, le document doit être approuvé en 2018[25].

La commune est traversée par trois routes départementales à faible trafic[Note 5] : la RD 13 (1 334 véhicules/jour), qui relie Sandillon au bourg[26], la RD 83 (1 231 véhicules/jour), qui relie Tigy à Isdes et traverse le bourg dans le sens nord-sur[26] et la RD 120 (241 véhicules/jour), qui relie Sully-sur-Loire à Sennely[26].

Complétant ces voies, la commune est sillonnée de plusieurs voies communales et chemins ruraux desservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants.

Aucune ligne régulière du réseau Ulys, le réseau interurbain de transport par autocar du Conseil départemental du Loiret, ne dessert la commune. Par contre la commune bénéficie du service Ulys Proximité qui emmène les usagers de la commune vers un arrêt desservi par la ligne régulière la plus proche[27].

Le sentier de grande randonnée 3C, dit sentier de pays de Sologne[7].

La commune de Vannes-sur-Cosson est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible). Elle est également exposée à un risque technologique : le risque nucléaire[28]. Entre 1989 et 2019, un arrêté ministériel ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle a été pris pour le territoire de la commune pour des inondations et coulées de boues[29].

Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités[30].

Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sècheresse[31]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie nord du territoire de la commune est exposée à un aléa « moyen » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)[32].

Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante[33]. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible[29].

Dans le domaine des risques technologiques, une partie du territoire de la commune peut être concernée par le risque nucléaire. En cas d’accident grave, certaines installations nucléaires sont en effet susceptibles de rejeter dans l’atmosphère de l’iode radioactif. Or la commune se situe partiellement à l'intérieur du périmètre de 20 km du Plan particulier d'intervention de la centrale nucléaire de Dampierre. À ce titre les habitants de la commune, comme tous ceux résidant dans le périmètre proche de 20 km de la centrale ont bénéficié, à titre préventif, d'une distribution de comprimés d’iode stable dont l’ingestion avant rejet radioactif permet de pallier les effets sur la thyroïde d’une exposition à de l’iode radioactif[Note 6]. En cas d'incident ou d'accident nucléaire, des consignes de confinement ou d'évacuation peuvent être données et les habitants peuvent être amenés à ingérer, sur ordre du préfet, les comprimés en leur possession[35].

La paroisse de Vannes acquiert le statut de municipalité avec le décret du 12 novembre 1789 de l'Assemblée Nationale[36] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (31 octobre 1793)[37]. Il faut toutefois attendre la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[38].

La commune change de nom en 1911 et prend la dénomination de Vannes-sur-Cosson[39].

La commune est membre de la Communauté de communes Valsol depuis sa création le 29 décembre 2005[40]. Depuis le 1^er janvier 2017, la commune est membre de la communauté de communes du Val de Sully, issue de la fusion des communautés de communes du Sullias et de Val d'Or et Forêt, ainsi que du rattachement de la commune de Vannes-sur-Cosson[41].

Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Vannes était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse d'Orléans, sur le plan judiciaire au bailliage d'Orléans , sur le plan militaire au gouvernement d'Orléans et sur le plan administratif à la généralité d'Orléans, élection d'Orléans[42]^,[43].

La loi du 22 décembre 1789 divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Vannes est alors incluse dans le canton de Tigy, le district d'Orléans et le département du Loiret[44].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[45]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[46]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[47]. L'acte II intervient en 2003-2006[48], puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Vannes-sur-Cosson aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

La commune de Vannes-sur-Cosson est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[61], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Vannes-sur-Cosson, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[62], pour un mandat de six ans renouvelable[63]. Il est composé de 15 membres[64]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil. Suite à la démission du précédent maire le 3 novembre 2020, des élections partielles ont eues lieu les 14 et 21 mars 2021. Eric Hauer a été élu maire le 26 mars 2021.

En 2016, la commune est membre du SICTOM de la région de Châteauneuf-sur-Loire, créé en 1976. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 7], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire[68]. Un réseau de dix déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche est située sur la commune de Tigy[69]. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées par le SYCTOM de Gien-Châteauneuf-sur-Loire qui comprend un centre de transfert de déchets ménagers et un centre de stockage de déchets ultimes (CSDU) de classe II à Saint-Aignan-des-Gués ainsi qu'une usine d’incinération des ordures ménagères à Gien-Arrabloy[68].

Depuis le 1^er janvier 2017, la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes du Val de Sully en application de la loi NOTRe du 7 août 2015[70].

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[71]. Au 31 décembre 2016, la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par la commune elle-même[72]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du 1^er janvier 2020. Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[73]^,[74].

La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[75], est assurée par la commune elle-même[76]. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal, mise en service le 1^er juin 1979 et dont la capacité nominale de traitement est de 400 EH, soit 80 m³/jour. Cet équipement utilise un procédé d'épuration biologique dit « à boues activées »[77]^,[78].

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[79]. Depuis le 1^er janvier 2017, la communauté de communes du Val de Sully, issue de la fusion des communautés de communes du Sullias et de Val d'Or et Forêt, ainsi que du rattachement de la commune de Vannes-sur-Cosson, assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC). Celui-ci a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations[80]^,[81]

Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine, etc.) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets, etc.)[82]. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance[83]. Le prix au m³ est calculé pour une consommation annuelle de 120 m³ (référence INSEE)[84].

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[95]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2008[96].

En 2018, la commune comptait 610 habitants[Note 8], en augmentation de 3,57 % par rapport à 2013 (Loiret : +1,99 %, France hors Mayotte : +1,78 %).

Histogramme de l'évolution démographique

L'église Saint-Martin.

Maisons à pans de bois.

• La première église construite au IX^e siècle est détruite par les protestants au cours des Guerres de religion ; une seconde église, dédiée à saint Martin, est reconstruite à l'initiative de Pierre de Choludet, seigneur de Brosseloir, en 1578[A 1]. L'édifice contient notamment : un tableau d’Étienne Pinardeau daté de 1671 représentant saint François de Sales, offert à la paroisse en 1860 et inscrit à l'inventaire des monuments historiques au titre d'objet le 30 mars 1981[A 2] ; un retable daté de 1734[A 3], un tabernacle du XVII^e[A 4] et un autel en marbre[A 5] classés le 29 mars 1983
• Des maisons à pans de bois de la fin du XVIII^e siècle et du début du XIX^e siècle[A 6]^,[A 7]^,[A 8]
• Les auberges de la Croix-Blanche[A 9], de la Croix-Rouge dite le Vieux-Relais[A 10] datant du XVIII^e siècle
• Les fermes du Poirier de 1825[A 11], de la Ramelière de 1843[A 12], de la Creuse de 1887[A 13], du Petit-Voisin de la fin du XIX^e[A 14], de la Lande de 1901[A 15]
• Le château de Prépinson du XVIII^e siècle[A 16]
• Le château de Montambert construit au XIX^e siècle par Gaston Tassin de Charsonville
• Un lavoir du début du XIX^e[A 17]
• Le presbytère du XVIII^e siècle[A 18]
• Un atelier de forgeron du XVIII^e siècle[A 19]

• Pierre de Choludet, seigneur de Brosseloir au XVI^e siècle ;
• Ythier Sylvain Pryvé (1762-1831), général des armées de la République et de l'Empire, y est né ;
• Gaston Tassin de Charsonville (1845-1893), officier de cavalerie, capitaine dans la Garde nationale mobile du Loiret, blessé en janvier 1871 à la bataille de Buzenval, chevalier de la Légion d'honneur le 14 mai 1872 ; son fils aîné Arthur Tassin de Charsonville, tué en 1916 à Verdun, est inscrit sur le monument aux morts ;
• La famille Bouygues est propriétaire des domaines de Luet et de Blancheron[99].
• Gaston Schmit (1910-1985), écrivain. Livre : "Un village solognot, Vannes-sur-Cosson" (Editions Plon)

• Notes

• Cartes

• Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, 1798, 673 p. (lire en ligne).

• Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 1, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, 1906 (lire en ligne)

• Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 2, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, 1907 (lire en ligne)

• Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, 2 septembre 1998, 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)

• Abbé Patron, Département du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)

• Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, 2003, 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne)

• Liste des communes du Loiret

• Site officiel

• Portail des communes de France
• Portail du Loiret