Cigarette électronique

La cigarette électronique (ou e-cigarette), aussi appelée vapoteuse, vaporette ou vaporisateur personnel, est un dispositif électronique générant un aérosol destiné à être inhalé. Elle produit une « vapeur » ressemblant visuellement à la fumée produite par la combustion du tabac. Cette vapeur peut être aromatisée  arôme de tabacs blonds, bruns, de fruits, de bonbons, etc.  et contenir ou non de la nicotine.

Pour les articles homonymes, voir Cigarette (homonymie).

Différents types de cigarettes électroniques (2015).
Vapeur produite lors de l'utilisation d'une cigarette électronique.

À la différence de la fumée produite par une cigarette traditionnelle, cette « vapeur » n'est pas du tabac brûlé et ne contient donc ni monoxyde de carbone, ni goudrons. Elle contient néanmoins des particules et substances cancérogènes ou toxiques, mais en quantité plus faibles que la cigarette (ou la pipe). Elle est souvent présentée comme une alternative moins nocive au tabac ou comme un substitut pour le sevrage tabagique mais l'OMS et des agences nationales comme Santé publique France ont conclu à partir des études disponibles que le potentiel du vapotage comme outil d'aide au sevrage tabagisme « n'[était] pas clair ».

En 2019, l'Organisation mondiale de la santé (OMS) l'a qualifiée « d'incontestablement nocive » et a appelé les gouvernements à sa régulation. Cette décision a été critiquée en France par l'Académie nationale de pharmacie et par le Pr Gérard Dubois, président d'honneur de l'association Alliance contre le tabac.

La cigarette électronique fait l'objet de restrictions dans de nombreux pays ; sa commercialisation est interdite au Brésil et en Inde.

Terminologie

Exemple d'un kit simple de cigarette électronique (modèle de seconde génération) avec (de g. à d.) :
1 étui avec un câble chargeur USB,
1 ensemble batterie + clearomizer (atomiseur),
1 adaptateur secteur-USB.

Le dispositif est communément désigné par « cigarette électronique » ou « e-cigarette » ou « e-cig », car, dans ses formes les plus démocratisées, il rappelle la forme et l'usage de la véritable cigarette, et simule sa fumée. Le terme « électronique » (ou le préfixe « e-») est un élément de marketing inventé en 2005[réf. nécessaire], pour des dispositifs qui ne comportaient à l'époque pas d'éléments électroniques, ni de microprocesseurs. Fin 2013, la plupart des dispositifs sont électroniques, d'une complexité allant de simples mécanismes de protection à des modèles sophistiqués, avec variateur de tension ou de puissance, contrôle de la température de la résistance, décompte des bouffées, écran, communication avec ordinateur, etc.[1]

Une cigarette électronique dont le liquide à vapoter contient de la nicotine peut aussi être appelé « système électronique d'administration de nicotine » (SEAN)[2] (en anglais electronic nicotine delivery systems, ENDS).

Quand elles ont la forme d'un cigare ou d'une pipe, elles peuvent alors aussi être nommées « cigare électronique » ou « pipe électronique ». Toutefois elles peuvent prendre des formes plus originales.

Les utilisateurs de cigarettes électroniques préfèrent souvent le terme « vapoter » (dérivé du mot « vapeur ») au lieu de « fumer » et se désignent non plus comme des fumeurs mais comme des « vapoteurs ». De même, afin d'éviter l'assimilation aux produits du tabac, les vapoteurs nomment l'appareil « vapoteuse ».

Les termes « cigarette électronique », « vapoter » et « vapoteur/vapoteuse » ont été inclus dans l'édition 2015 du Petit Larousse[3] et du Petit Robert[4].

Historique

Le concept d'une cigarette électronique est élaboré par Herbert A. Gilbert en 1963, avec un brevet déposé en 1965 présentant le schéma d'une cigarette électronique « remplaçant le tabac et le papier par de l'air chauffé et aromatisé »[5]. Gilbert fut approché par des sociétés souhaitant fabriquer cette cigarette, mais son invention ne fut jamais commercialisée.

Cigarette électronique Ruyan lancée en Chine en 2004.

Le premier dispositif rendu public destiné à simuler l'utilisation d'une vraie cigarette a été réalisé en 2003 par Hon Lik[6], un ancien pharmacien et ingénieur chinois qui a déposé en 2005 un brevet pour une « cigarette sans fumée à pulvérisation électronique »[7]. Toutefois, ce premier dispositif exploite alors la technologie de nébulisation par ultrason. Hon Lik s'est ensuite associé à la société Golden Dragon Holdings pour commercialiser sa cigarette électronique en Chine en 2004. En novembre 2007, la Golden Dragon Holdings a changé le nom de l'entreprise en Ruyan (如烟), qui signifie « comme une cigarette » en chinois. Le nom change de nouveau en août 2010 en Dragonite International Limited[8].

La technologie de vaporisation par résistance chauffante, seule technologie commercialisée pour les cigarettes électroniques actuellement, a été inventée et brevetée vers 2009 par le chinois David Yunqiang Xiu (修运强) avec son « Electronic Nicotine Delivery System (ENDS) »[9],[10].

Les cigarettes électroniques sont pour la plupart fabriquées en Chine, dans diverses usines des villes de Shenzhen et Hong Kong. Les revendeurs du monde entier sélectionnent leurs produits via des intermédiaires sur place et se font livrer les kits tout prêts, ou achètent les divers éléments et font eux-mêmes le conditionnement des kits. Certains gros revendeurs louent des ateliers au sein des usines de production ou possèdent des ateliers de montage sur place. Il existe également des modèles développés et fabriqués en petites séries en Europe et en Amérique.

Les entreprises historiques du tabac se sont progressivement intéressées au marché de niche de la cigarette électronique et chaque acteur majeur du tabac propose maintenant sa cigarette électronique.

Principes généraux

Schéma descriptif des éléments d'une cigarette électronique de 2e génération (en anglais).

Le principe d'une cigarette électronique consiste à produire un aérosol imitant la fumée de tabac. La technique la plus courante consiste à chauffer le liquide (dit liquide à vapoter[11] ou e-liquide) par l'intermédiaire d'une résistance chauffante faisant partie de l’atomiseur (dispositif pouvant être appelé « clearomiseur », « tank », « RTA », « RDTA », etc. en fonction de son principe de fonctionnement).

L'utilisateur doit enclencher le chauffage de la résistance, le liquide chauffe, se vaporise et produit un aérosol que l'utilisateur peut alors inhaler.

L'activation du chauffage de la résistance peut être soit manuel (l'utilisateur appuie sur un interrupteur), soit automatique (un dispositif électromécanique placé dans la cigarette électronique détecte l'aspiration de l'utilisateur et active aussitôt la résistance).

L'aérosol (brouillard de micro-gouttelettes) constitue un nuage blanc rappelant la fumée des véritables cigarettes, peu odorant. Cette « vapeur » visible disparait rapidement (demi-vie dans l'atmosphère d'environ onze secondes[12] avec du liquide contenant généralement du propylène glycol, du glycérol et des arômes).

Éléments d'une cigarette électronique

Cigarette électronique de deuxième génération (2013).
Cigarettes électroniques (mods) de troisième génération (2014).
Un modèle original de cigarette électronique, reprenant la forme d'une grenade (2013).

Il existe un grand nombre de modèles de tailles, de capacités, de formes, de contenus, d'accessoires et de marques. Depuis les cigarettes électronique jetables ou les premiers modèles qui cherchaient souvent la ressemblance avec les cigarettes traditionnelles jusqu'aux derniers modèles dont l'apparence peut s'éloigner fortement des références au tabac.

Une cigarette électronique est constituée des éléments principaux suivants :

  • une batterie (qui alimente l'atomiseur) ;
  • un atomiseur (qui contient une résistance qui va vaporiser le liquide) ;
  • un réservoir (le contenant du liquide) ;
  • un embout buccal (ou drip tip)[13], qui permet d'inspirer la vapeur sortant de l'atomiseur.

Batterie

Compartiment d'accumulateur avec système électronique de réglage de la tension, nommé également mod, avec un accu. rouge (2012). L'atomiseur/clearomiseur se fixe au-dessus.

La batterie est constituée d'un ou de plusieurs accumulateurs dans un bloc et équipé d'un module électronique de régulation et de protection. Lorsque cet ensemble est démontable, on parle alors de mod. Les accumulateurs pour cigarettes électroniques sont actuellement presque exclusivement de technologie lithium-ion.

Atomiseur/clearomiseur

Atomiseur démontable (ancien modèle).
Atomiseurs de type « clearomiseur » (résistance à l'intérieur) avec embout (drip tip) intégré au sommet (modèle de seconde génération).
Les tresses blanches en fibre de verre à l'intérieur s’imprègnent du liquide pour l'amener jusqu'à la résistance, en haut du dispositif.

L'atomiseur est la partie qui a pour fonction de chauffer le liquide afin de générer l'aérosol.

Les atomiseurs, « cartomiseurs » et « clearomiseurs » contiennent un fil résistif en nichrome, Kanthal, acier inoxydable, nickel ou titane qui entoure une mèche qui peut être en fibre de silice, en coton ou en grille de tamis fin (mesh en anglais) et/ou qui est entouré par une bourre. La mèche ou bourre ont pour fonction de stocker le liquide et de l'amener par capillarité à la résistance pour qu'il soit chauffé et vaporisé.

Quand l'atomiseur et la cartouche sont indissociables et ne forment qu'un seul composant, ce dernier est nommé « cartomiseur » (contraction des mots « cartouche » et « atomiseur ») ou cartouche à atomiseur intégré. Les cartomiseurs alimentent en liquide l'atomiseur par l'intermédiaire d'une bourre.

Lorsque l'alimentation est assurée à l'aide d'un système à mèches, on parle de « clearomiseur », équipé en général d'un réservoir en tout ou partie transparent. Le système de mèche est situé soit en haut pour des vapeurs qui seront tiède à chaude, soit en bas pour des vapeurs qui seront froide à tiède.

Les atomiseurs sont des consommables dont la durée de vie varie énormément suivant le modèle, l'utilisation et le type de liquide. Certains modèles permettent de ne changer que la partie contenant la résistance lorsqu'elle est trop encrassée, afin de ne pas jeter le reste du corps de l'atomiseur.

Il existe également une famille d'atomiseurs dits « reconstructibles » qui permettent à l'utilisateur de configurer lui-même ses résistances chauffantes et ses mèches.

Un dispositif de régulation du flux d'air peut être également intégré à l'atomiseur.

Réservoir

C'est la partie contenant le liquide, généralement cylindrique. Il est en plastique, en verre ou en métal et se présente soit sous la forme d'une cartouche préremplie à usage unique, soit sous celle d'un réservoir à remplir, par le haut ou par le bas.

Il existe trois types de réservoirs : ceux à bourre, ceux sans bourre, dits réservoirs tank, et les atomiseurs secs (dripping atomizers) dans lequel le liquide à vapoter n'est stocké que dans la mèche.

Le réservoir possède deux ouvertures : une entrée d'air et une sortie pour la vapeur.

La sortie peut être équipée d'un embout buccal interchangeable.

Liquides à vapoter

Plusieurs flacons de liquides à vapoter (10 ml) et une cigarette électronique (2011).

Les liquides à vapoter (souvent nommés « e-liquides » par les industriels ou les commerçants spécialisés)[14],[15] se composent :

La nicotine utilisée est le plus souvent sous une forme dite purifiée, ou nicotine-base, plus rarement sous la forme de sels de nicotine[19], qui est plus proche de son état naturel.

Si les liquides à base de PG et/ou VG sont largement majoritaires, quelques alternatives existent toutefois. Par exemple, le propane-1,3-diol, commercialisé notamment sous la marque Végétol, ou quelquefois le polyéthylène glycol sous sa forme de PEG400.

Certains utilisateurs procèdent eux-mêmes à l'assemblage des différents éléments de base pour composer leurs propres liquides, on parle alors de DIY (« do it yourself », « faites-le vous-même »)[20].

Les liquides sont vendus le plus souvent dans des flacons en plastique de 10 à 50 ml et, plus rarement, sous forme d'échantillons ou de flacons unidoses de 2 ml pour les tester. Ils existent quelquefois sous forme de gels. Si le liquide à vapoter contient de la nicotine, les flacons de contenance supérieure à 10 ml sont interdits à la vente en France depuis janvier 2017, en application de la directive européenne concernant les produits du tabac (TPD) d'avril 2014[21],[22].

Les taux de nicotine sont indiquées sur le flacon de liquide (ou sur la cartouche pré-remplie), parfois avec l'abréviation « mg » (au lieu de « mg/ml »)[23].

La sensation de picotement dans la gorge et la bouche, provoquée par la nicotine, est appelée « hit » par les utilisateurs de cigarette électronique. C'est l'abréviation de l'expression anglaise « throat hit ».

De nombreux arômes sont disponibles : tabacs, fruits, menthe, chocolat, café, vanille, etc.[16]

Circuits de distribution

Le commerce de la cigarette électronique a généré en 2011 un chiffre d'affaires estimé à deux milliards de dollars dans le monde[24], est commercialisée via plusieurs circuits de distribution :

En France, 2 500 boutiques de cigarettes électroniques étaient recensées en 2014, dont 800 en région parisienne[28].

Utilisateurs

Début 2014 est publié par l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies le rapport ETINCEL - prévalence, comportements d'achat et d'usage, motivations des utilisateurs de la cigarette électronique. Les utilisateurs réguliers y sont évalués de 1,1 à 1,9 million et il y est noté que « tous les vapoteurs réguliers sont ou ont été fumeurs : la cigarette électronique semble ainsi constituer, du moins pour le moment, plutôt une solution de sortie ou un prolongement du tabagisme qu'une « porte d'entrée ».

En France, une association de défense des utilisateurs de cigarettes électroniques, l'Association indépendante des utilisateurs de cigarette électronique (AIDUCE), a été créée en 2013.

Aspects sanitaires

International

En 2013, l'Organisation mondiale de la santé recommande de ne pas recourir à ce type de produit, dont la sécurité et l'efficacité en matière de sevrage tabagique ne sont pas démontrées, et qui peut induire une dépendance à la nicotine chez les non-fumeurs[29].

En 2014, l'agence confirme sa préoccupation dans un document préparatoire[30] rédigé en vue de la sixième session de la Conférence des Parties à la Convention-cadre de l'OMS pour la lutte antitabac[31] ; ce document recommande d'interdire la cigarette électronique aux mineurs et le vapotage dans les espaces publics fermés[32].

En 2019, dans un rapport[33] sur l'épidémie mondiale de tabagisme (présenté le 26 juillet 2019), l'OMS confirme ses avis précédents et qualifie les cigarettes électroniques d'« incontestablement nocives », bien que « probablement moins toxiques que la cigarette ». L'OMS s'appuie sur une dizaine d'études (dont des études récentes de 2018 et de mars et juin 2019) et conclut que si les effets nocifs sont encore difficiles à quantifier (faute de recul et en raison de la grande variété des types de composés et types de cigarettes électroniques), les risques et dangers de cette cigarette existent. L'OMS réaffirme sa position que ce produit devrait faire l'objet d'une réglementation[34]. Elle considère toujours que la cigarette électronique n'a pas fait ses preuves pour le sevrage tabagique et qu'elle peut « saper les efforts de lutte anti-tabac » en constituant pour les jeunes une « passerelle » vers la dépendance à la nicotine. Selon l'OMS, l'industrie du tabac profite ici du statut encore flou de ces produits, ce qui lui permet d'éviter les taxes et interdictions qui concernent le tabac. Pour elle, ces industriels sont « le principal obstacle à la réduction de l'usage du tabac ». Elle se préoccupe notamment de la stratégie consistant à promouvoir leurs cigarettes électroniques, sous prétexte de soutien à la lutte anti-tabac, alors que « les éléments de preuve disponibles ne corroborent pas l'affirmation de l'industrie du tabac selon laquelle ces produits sont moins nocifs que les produits du tabac classiques »[34]. L'OMS cite par ailleurs Philip Morris International et sa « Fondation pour un monde sans fumée » (Foundation for a Smoke-Free World), utilisée selon elle pour « influencer les agendas scientifiques et politiques », par exemple en finançant des études en faveur des alternatives au cigarettes présentées comme à « faibles risques », et en finançant des gouvernements et la communauté de la santé publique pour encourager les fumeurs à utiliser ces produits[34].

Ce rapport de l'OMS (le Pr Gérard Dubois, président d'honneur de l'association Alliance contre le tabac, affirme lors d'une interview que ce rapport est « fait et présenté à l'OMS », mais serait en réalité indépendant et ne reflèterait pas la position de l'institution[35] ; toutefois, le rapport est préfacé par le directeur général de l'OMS et ne comporte aucune mention indiquant que les positions qu'il contient ne seraient pas celles de l'OMS[33]), à rebours des positions adoptées par d'autres instances sanitaires, fait réagir les associations d’usagers, des tabacologues et les professionnels du secteur de la cigarette électronique, notamment en France. Selon un article du Figaro du qui reprend les propos de l'Agence nationale de santé publique dans son baromètre 2017, « ces dispositifs [les cigarettes électroniques] ont déjà aidé des milliers de personnes à arrêter de fumer : au moins 700 000 en France ces 7 dernières années »[36],[37]. L'Académie nationale de pharmacie réagit au rapport sur Twitter et considère qu'il s'agit d'une « incompréhensible position de l’OMS. Le tabac est responsable de 73 000 morts en France. L’e-cigarette permet d’arrêter de fumer. Ses composants sont à l’évidence moins nocifs que le tabac »[36]. Le professeur Gérard Dubois qualifie quant à lui cette décision d'« erreur de communication invraisemblable »[38]. Selon lui « La cigarette électronique est destinée aux fumeurs car ils sont en danger, le tabac tue 8 millions de personnes [dans le monde] chaque année (...) Si vous voulez comparer les deux en termes de dangerosité, c’est comparer le pistolet à bouchon avec un canon de marine »[36]. Enfin, le journal cite le Pr Bertrand Dautzenberg, pneumologue et défenseur de la cigarette électronique, qui s’inquiète que ce message n’aggrave « la méfiance des fumeurs envers l’e-cigarette » et ait un « effet délétère sur les tentatives d’arrêt »[36],[35]. L'article du Figaro considère que la position de l’OMS prête à confusion : tandis que l’agence onusienne reconnaît que « les effets à long terme des inhalateurs électroniques de nicotine restent inconnus », elle affirme dans le même temps que la cigarette électronique est « incontestablement nocive », mettant notamment en garde sur le risque potentiel d’irritation des voies respiratoires, de la gorge et des yeux, ou encore le risque d’effets cardiovasculaires[36]. Par ailleurs, dans ce rapport l'OMS ne remet pas en doute les études comparatives des effets de la cigarette électronique et ceux du tabac, qui affirment que les risques du vapotage sont incomparables à ceux du tabagisme, comme confirmé par l’OMS[36]. Elle admet en outre que la cigarette électronique peut aider certaines personnes à arrêter de fumer, mais déconseille son utilisation dans ce cadre, expliquant que son efficacité en la matière est encore « débattue »[36],[39].

À l'inverse, le Pr Loïc Josseran, président de l'Alliance contre le tabac, dit comprendre la « prudence » de l'OMS, notamment parce que 40 % des vapoteurs (selon l'Agence nationale de santé publique) continuent à fumer des cigarettes ordinaires tous les jours[40].

En 2021, dans le cadre d'un rapport sur le tabagisme, l'OMS réaffirme son rejet de la cigarette électronique. L'institution considère que les cigarettes électroniques sont dangereuses et rappelle que la nicotine est très addictive. Elle souligne les effets néfastes de ces produits sur le développement du cerveau des personnes de moins de 20 ans et estime que les enfants qui les utilisent ont plus de chance de devenir fumeurs une fois adultes. Elle recommande aux gouvernements de faire le nécessaire pour limiter l'accès des non-fumeurs à ces produits[41].

États-Unis

Le , un rapport de l'Administrateur de la santé publique des États-Unis appelle à réduire l'utilisation de la cigarette électronique chez les jeunes[42], au vu des dangers que celle-ci représente pour leur santé et pour celle de leur entourage[43],[44]. La teneur de ce rapport a amené de nombreuses réactions d'experts des deux côtés de l'Atlantique[45].

Aux États-Unis, en 2019, des cas de pneumopathies apparaissent chez des sujets jeunes consommant certains produits par vapotage. Elles pourraient être causées par la présence de substances lipophiles ou huileuses qui migrent dans le poumon. Parmi les produits suspectés début septembre 2019 se trouvent la vitamine E, le cannabis ainsi que des produits commercialisés clandestinement[46].

France

En 2011, un avis de l'AFSSAPS recommande de ne pas utiliser la cigarette électronique en raison de la toxicité de la nicotine par voie cutanée ou par voie orale, pouvant être grave notamment chez les enfants, et du risque de dépendance primaire, lié également à la nicotine[47].

En 2016, le Haut Conseil de la santé publique (HCSP) indique[48] « que la cigarette électronique :

  • peut être considérée comme un outil d’aide au sevrage tabagique pour les populations fumeuses désireuses d’arrêter leur consommation de tabac ;
  • constitue un outil de réduction des risques du tabagisme même si pour les usagers à la fois de tabac et de cigarette électronique, le débat reste ouvert ;
  • pourrait constituer un point d’entrée dans le tabagisme mais que ce risque serait contrebalancé par le fait qu’elle pourrait aussi retarder cette entrée ;
  • induit un risque de « renormalisation » de la consommation de tabac compte tenu de l’image positive véhiculée par son marketing et sa visibilité dans les espaces publics ».

Dans le même avis, le HCSP recommande de « maintenir les modalités interdictions de vente et de publicité prévues dans la loi de modernisation du système de santé et d'étendre l'interdiction d'utilisation à tous les lieux à usage collectif ». Il recommande aussi de poursuivre les efforts d'information et de recherche sur le sujet.

Royaume-Uni

Le Royaume-Uni fait partie des pays les plus enthousiastes quant au potentiel de la cigarette électronique dans le cadre du sevrage tabagique.

En 2014, le Ministère de la santé du pays commande un rapport[49] réalisé par deux professeurs exerçant au UK Centre for Tobacco and Alcohol Studies de l'Université de Nottingham. Selon les auteurs, bien que la cigarette électronique contienne des substances nocives, les concentrations de celles-ci sont « nettement inférieures à celles des cigarettes classiques ». Selon eux, l'un des atouts de la cigarette électronique est de pouvoir permettre à ses utilisateurs de conserveur leur « identité de fumeur » à l'aide d'un outil de sevrage tabagique à l'image « non-médicale et socialement acceptable ». Ils concluent en indiquant que la cigarette électronique a « clairement le potentiel de réduire la prévalence du tabagisme au Royaume-Uni ».

L'année suivante, en 2015, le ministère de la santé britannique publie son propre rapport[50] qui indique que « ces conclusions concordent avec un examen effectué par une équipe internationale d’experts, qui a estimé que les risques du vapotage représentent moins de 5 % des risques liés au tabagisme[51] ».

En 2018 par exemple, l'association UK Vaping Industry a rencontré plusieurs députés et membres de la chambre des Lords afin de lancer une nouvelle opération annuelle baptisée VApril[52], dont le but affiché est de convaincre chaque année de nouveaux fumeurs de passer à la cigarette électronique. Quelques mois plus tard, la Royal Society for Public Health, plus ancienne organisation de santé publique du Royaume-Uni, présente un rapport[53] destiné à classer les plus grandes rues du pays « de la moins saine à la plus saine » en donnant des notes aux différents points de vente qui s'y trouvent. Dans ce rapport, l'organisation note les magasins de cigarettes électroniques de manière positive, aussi bien que les musées, en expliquant que « bien que les effets précis à long terme de la vape soient inconnus, elle est néanmoins nettement plus sûre que la cigarette traditionnelle ».

En 2019, une opération test est lancée sur le territoire[54]. Consistant à distribuer gratuitement des cigarettes électroniques au sein d'une clinique psychiatrique, les autorités expliquent qu'elle a le potentiel de « transformer la vie des patients, de leur permettre d’arrêter de fumer, de leur faire réaliser des économies et de transformer leur santé ».

Généralités

En raison de l'absence de combustion dans une cigarette électronique, la vapeur produite par une cigarette électronique ne contient pas de monoxyde de carbone ni de goudrons[55].

Les premières études scientifiques sur la cigarette électronique sont apparues vers 2009. Faute d'études suffisantes, les avis des experts et autorités publiques étaient basés essentiellement sur un principe de précaution, les stratégies publiques de lutte contre le tabagisme et les risques connus de dépendance à la nicotine.

Une synthèse sur l'efficacité et la toxicité de la cigarette électronique a été publiée en 2010-2011 dans le Journal of Public Health Policy (en) par Michael Siegel (en)[56] et al.[57], de la Boston University School of Public Health (BUSPH)[58] et conclut que :

  • la cigarette électronique contient peu ou pas de produits chimiques susceptibles de présenter des risques sérieux pour la santé. De plus les quantités sont bien moindres que dans une cigarette classique, tant pour les toxiques que pour les substances cancérigènes[59] ;
  • de nombreux experts considèrent que les cigarettes électroniques sont moins nocives que les cigarettes ordinaires ;
  • ce dispositif pourrait se révéler supérieur en efficacité aux autres méthodes d'administration de la nicotine parce que les stimuli associés à l'acte de fumer ont un effet durable contre les symptômes du sevrage.

En 2011 en France, un avis (de mai 2011) de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) rappelle la toxicité de la nicotine et souligne que « concernant le risque de toxicité des solvants utilisés dans les cigarettes électroniques, en particulier le propylène glycol, il est difficile de se prononcer en raison de l'absence de données qualitatives et quantitatives suffisantes ». L'agence précise qu'« à ce jour, aucun effet indésirable ou cas d'intoxication en lien avec la présence de ces solvants […] n'a été rapporté »[47].

En 2012-2013, de nouvelles études scientifiques confirment que la vapeur de cigarette électronique est nettement moins toxique pour l'organisme que la fumée du tabac, mais qu'elle n'est pas inoffensive pour l'organisme animal ou humain. En septembre 2013, la revue 60 Millions de consommateurs rapporte que des tests faits sur une dizaine de modèles de cigarettes électroniques ont décelé la présence de molécules cancérigènes en quantité significative comme le méthanal, l'acroléine ou l'éthanal.

En avril 2014, l'émission de télévision « À bon entendeur » de la Radio télévision suisse fait procéder à une série de tests comparatifs par le laboratoire Certech en Belgique : les résultats et conclusions des analyses mettent en évidence la pluralité des substances chimiques potentiellement toxiques induites par l'inhalation (directe ou indirecte) ou vapotage[60].

En 2015, une étude sur le modèle animal (souris de laboratoire) conclut que des souris ayant respiré de la vapeur d'une cigarette électronique du commerce sont devenues plus vulnérables à la pneumonie aiguë et à la grippe ; les chercheurs citent plusieurs composés de cette vapeur susceptibles d'altérer le système immunitaire animal, mais concluent que des recherches plus approfondies sont nécessaires pour mieux cerner ce mécanisme[61]. Certains commentaires de scientifiques à cette publication[62] émettent des doutes quant à la pertinence de cette étude, évaluant que la même exposition pour un être humain nécessiterait une aspiration à un rythme irréaliste (11 à 13 fois par minute).

En août 2015, Public Health England, organisme de santé publique du Royaume-Uni, publie un rapport estimant que, selon les estimations disponibles, la cigarette électronique est environ 95 % moins nocive que le tabac[63],[64].

En mai 2016, le Collège royal de médecine estime aussi que les dangers de la cigarette électronique ont peu de chance d'excéder 5 % de ceux de la cigarette traditionnelle[65]. La même année toutefois, Vivek Murthy, Administrateur de la santé publique des États-Unis (Surgeon General of the United States), alerte sur « l'ampleur du vapotage parmi les jeunes Américains », qui constitue selon lui « une inquiétude majeure de santé publique », alors que l'on a constaté une augmentation de 900 % du taux d'utilisation des cigarettes électroniques par les lycéens[66].

En 2018, une nouvelle étude montre un risque pour l'ADN qui est moins bien réparé dans les poumons, le cœur, et la vessie des souris exposées au vapotage[67].

Deux études publiées en 2018 et 2019 montrent que la cigarette électronique présente des risques pour le système cardio-vasculaire ; la seconde étude étude met en cause les parfums contenus dans les liquides[68].

En 2021, la revue 60 Millions de consommateurs publie un nouvel article[69] dans lequel elle précise que vapoter aide à arrêter de fumer et représente un risque moindre pour la santé que le tabagisme.

Risques cardiovasculaires

Début 2018, une étude américaine, rapidement controversée (entre autres parce que réalisée sur des souris et des cultures de tissus humains), conclut que le risque de cancers et de maladies cardiaques est moindre que pour le tabac, mais qu'il double néanmoins chez les vapoteurs[66]. Les auteurs notent que « la cigarette électronique augmente le risque de passer à la cigarette conventionnelle » chez les jeunes, qui « utilisent les cigarettes électroniques à des taux plus élevés que les adultes », ce qui pourrait les prédisposer à ensuite fumer du tabac[70].

Fin aout 2018, une étude américaine ayant porté sur 70 000 personnes conclut à un doublement du risque d'infarctus du myocarde pour le vapoteur (par rapport à une personne ne fumant rien) ; selon cette même étude si la personne est également fumeuse, le risque d'infarctus est quintuplé[71]. Cependant pour le cardiologue français M. Kerneis cette étude présente un biais : sur les 69 452 personnes interrogées de 2014 à 2016 (représentatives de la population américaine) celles qui ont eu un infarctus n'ont pas précisé dans le questionnaire si elles ont commencé à vapoter avant ou après cet infarctus[72].

En février 2019 une étude publiée par le New England Journal of Medicine estime que la cigarette électronique n'est pas sans risques mais qu'elle reste une des méthodes efficaces de sevrage tabagique, et qu'elle diminue donc le risque cardiovasculaire lié au tabac[73].

En mars 2019, une étude basée sur les réponses de 96 467 personnes à une enquête des Centres de contrôle et de prévention des maladies (CDC) conduite en 2014, 2016 et 2017 conclut que les vapoteurs souffrent effectivement plus souvent de maladies cardiaques que les non-vapoteurs avec 34 % de crises cardiaques en plus, 25 % de maladies coronariennes en plus et 55 % de dépression ou d'anxiété en plus chez les vapoteurs (en tenant compte de l'âge, du sexe, de l'indice de masse corporelle du taux de cholestérol, de l'hypertension et d'un tabagisme antérieur, qui sont des facteurs de risque cardiovasculaires connus)[74]. L'approche méthodologique retenue pour cette étude ne permet toutefois pas de démontrer l'existence d'un lien causal.

Risque pulmonaire

La pneumopathie associée au vapotage est une maladie pulmonaire associée à l'utilisation de certains liquides à vapoter, qui peut être sévère voire mortelle. Elle peut ressembler initialement à une pneumopathie aiguë ordinaire, avec souvent un échec de l'antibiothérapie[75], ou à une pneumopathie d'hypersensibilité[76].

En septembre 2019, le CDC américain recense un nombre important de cas de pneumopathies survenant chez des patients utilisateurs de cigarette électronique ou des produits apparentés[77],[78].

La bronchiolite oblitérante est aussi imputable au vapotage[79],[80].

En 2020, les Centres pour le contrôle et la prévention des maladies et la Food and Drug Administration estiment que la maladie pulmonaire qui a touché plus de 2 000 Américains est liée dans la plupart des cas à la présence de THC dans le liquide qui était consommé. Un fort lien est également établi avec la présence d'acétate de vitamine E (en)[81],[82].

Absorption accidentelle

La nicotine est toxique, classée substance « très dangereuse » (classe Ib) par l'OMS et le règlement européen 1272/2008 relatif aux substances dangereuses qui prescrit l'étiquetage suivant pour les préparations contenant plus de 0,1 % m/m de nicotine (soit approximativement 1 mg/ml) : « mortel par contact cutané » et « toxique en cas d'ingestion »[83]. La dose létale médiane (DL50, dose entrainant 50 % de décès) est estimée chez l'homme de 0,5 à mg par kilogramme. Pour un être humain adulte, cela représente 50 mg en moyenne (0,51 mg·kg-1). Une source[84] indique que la dose létale pour l'être humain s'élève à 60 mg. En 2013, une analyse critique[85] indique que la dose létale par ingestion pour l'être humain serait plus probablement de l'ordre de 500 mg à 1 gramme.

L'ingestion accidentelle par des enfants de liquides de recharge contenant de la nicotine peut être mortelle. Ainsi, l'Organisation mondiale de la santé[86] confirme en 2013 que, par exemple, si un enfant pesant 30 kilos absorbe la totalité du contenu d'une cartouche de liquide à vapoter dosé à 24 mg de nicotine par ml, cela peut provoquer une intoxication aiguë à la nicotine qui serait susceptible de causer sa mort. Ainsi, l'absorption de 6 gommes à mâcher à mg de nicotine par un jeune enfant atteint le même seuil critique.

Propylène glycol

Le propylène glycol n'est pas considéré comme un produit toxique pour l'homme. Il est utilisé, depuis les années 1950, comme composé chimique pour l'administration de médicaments pulvérisés ; par exemple, dans les inhalateurs et les nébuliseurs pour l'asthme. Les aérosols de propylène glycol ont un puissant pouvoir antibactérien et antiviral[87].

Les études et données connues permettent à des organismes de santé publique (FDA, EPA, NTP, ATSDR, INRS) de faire des conclusions identiques, à savoir que les différents composés du propylène glycol présentent « un très faible risque pour la santé humaine »[88],[89]. Lors d'expérimentation sur les animaux par ingestion ou inhalation (2011), le propylène glycol s'est révélé « peu toxique en exposition répétée ou prolongée »[89],[90]. Selon une étude d'avril 2013, aucun des propylènes glycols n'a présenté des preuves de « toxicité cancérigène, mutagène ou potentiellement reproductive chez l'homme »[88].

Aux États-Unis, la Food and Drug Administration (FDA) inclut ainsi le propylène glycol dans sa liste des « substances généralement reconnues comme inoffensives » (Generally recognized as safe, GRAS).

Glycérol et ses dérivés

Le glycérol (aussi appelé glycérine végétale, ou VG) est souvent utilisé en complément ou en substitution au propylène glycol. Ce composé n'est pas considéré comme toxique ; c'est un additif très largement utilisé dans les préparations alimentaires (E422), les cosmétiques, les savons et détergents, les produits pharmaceutiques[91], comme des gommes à mâcher à la nicotine, vendues sur prescription médicale dans certains pays[92]. L'inhalation répétée et prolongée d'aérosols de glycérine par des animaux n'a révélé aucune toxicité[91].

Dans le cas de la cigarette électronique, la glycérine ne devrait pas produire de gaz toxique appelé acroléine car cela nécessite d'atteindre une température d'au moins 250 °C. Mais cette température peut probablement être rencontrée dans certaines conditions puisque la présence d'acroléine a été détectée à faible dose (de 0,07 à 4,19 micro-grammes pour 15 inhalations, soit quatre fois moins que pour une cigarette ordinaire) dans la vapeur de cigarettes électroniques[93].

Nitrosamines

Les nitrosamines, principaux agents cancérigènes contenus dans le tabac, n'ont été détectés dans les liquides à vapoter qu'à l'état de traces, à des taux équivalents à ceux des substituts nicotiniques tels que les patches ou gommes à la nicotine et qui sont 500 fois moindres que ceux que l'on retrouve dans les véritables cigarettes[1].

Particules métalliques

Une étude américaine publiée en 2013 a montré la présence de traces de particules métalliques dans l'aérosol de certaines cigarettes électroniques jetables qui pourraient provenir des différents composants de la cigarette électronique, de l'environnement de production (usines) ou bien des liquides utilisés[94]. La réglementation de la commercialisation de la cigarette électronique est parfois proposée comme un moyen de limiter ces risques sanitaires issus de la production : marquage CE, Directive RoHS, classification comme dispositif médical, production des liquides par des laboratoires pharmaceutiques, etc.

Sevrage tabagique

La première étude interventionnelle, réalisée en Nouvelle-Zélande entre septembre 2011 et juillet 2013 et portant sur la comparaison d'efficacité vers le sevrage tabagique, ne permet pas de conclure quant à une éventuelle supériorité entre une cigarette électronique avec 16 mg de nicotine, une autre sans nicotine (placebo) et un patch de 21 mg[95].

Plusieurs études suggèrent un rôle favorable pour le sevrage partiel ou complet du tabagisme. Elles sont cependant d'un niveau de preuve jugé insuffisant car essentiellement observationnelles, non comparatives ou portant sur un faible nombre de fumeurs. Ainsi, la réduction du tabagisme pourrait atteindre la moitié des patients qui se sont mis à la cigarette électronique sans intention de s'arrêter de fumer[96]. Des résultats comparables sont retrouvés dans d'autres enquêtes[97], dont une, française qui montre une diminution du tabagisme chez 72 % des utilisateurs avec 11 % d'arrêt[98]. En outre, il serait attendu une réduction de la fréquence des symptômes rapportés[99].

En 2019, une étude, publiée le 14 février dans la revue médicale New England Journal of Medicine, étudie le taux de sevrage tabagique sur 886 personnes sélectionnées au hasard parmi 2 045 qui essaient d'arrêter de fumer au Royaume-Uni. Selon les auteurs, le taux d'abandon du tabagisme pour les personnes concernées était de 18 % dans le groupe des fumeurs ayant utilisé une cigarette électronique afin de s'éloigner du tabac, contre 9,9 % pour le groupe ayant utilisé des thérapies de remplacement de la nicotine[100].

Une nouvelle étude publiée peu de temps après, le 22 mai, dans la revue Addiction[101], menée par quatre chercheurs de l'University College de Londres (Angleterre) auprès de 19 000 fumeurs britanniques, conclut que ceux ayant utilisé une cigarette électronique ou pris de la varénicline (Champix) ont eu plus de succès dans leur tentative d'arrêter de fumer qu'avec l'utilisation d'autres moyens de sevrage tabagique (patchs, gommes et sprays à la nicotine). L'étude pointe que la cigarette électronique et la varénicline font partie des moyens les plus efficaces pour arrêter de fumer, avec respectivement 95 % et 82 % de taux de succès en plus pour leurs utilisateurs par rapport à ceux n’ayant pris aucun substitut nicotinique pour se sevrer[102].

En juillet 2019, l'Organisation mondiale de la santé estime que la cigarette électronique est « incontestablement nocive » (notamment pour la femme enceinte en raison de la nicotine[34]) et qu'il n'existe pas assez de preuve qu'elle soit efficace pour arrêter de fumer. En effet, de nombreux fumeurs ayant adopté cette approche continuent à fumer des cigarettes ordinaires[2]. Au bout d'un an les patients sous cigarette électronique suivis par une étude étaient encore 40 % à fumer (contre 4 % chez les utilisateurs de substituts nicotiniques) ; la revue Cochrane (outil reconnu de consensus médical) a jugé « faible » le niveau de preuves d'un apport de la cigarette électronique dans l'arrêt du tabac[34].

À la fin de l'année 2019, la revue britannique The Lancet publie un éditorial dans lequel elle appelle à mettre la cigarette électronique et les cigarettes sur le même plan[103].

Incitation à la consommation de tabac

La promotion et l'usage de la cigarette électronique (notamment dans l'espace public) sont parfois soupçonnés d'indirectement promouvoir la consommation du tabac[104], la cigarette électronique pouvant aussi initier des jeunes à la consommation de tabac ; cette hypothèse[104],[105] est renforcée par le fait qu'utiliser la cigarette électronique est chez le jeune adolescent corrélé avec un risque accru de vrai tabagisme, bien que le lien de causalité n'est pas établi[106]. Cette corrélation a été confirmée par une étude (janvier 2018), montrant que les adolescents ayant essayé la cigarette électronique ont deux à trois fois plus de chance que les autres de se mettre à fumer des cigarettes ordinaires un an plus tard[107].

Entrée dans l'addiction

En 2012, Joseph Osman, président de l'Office français de lutte contre le tabagisme, alertait sur le risque que des jeunes deviennent dépendant au tabac via la cigarette électronique[108]. Cette année là, l'enquête Paris sans tabac portant sur 3 409 collégiens et lycéens de 12 à 19 ans en a recensé 277 qui ont utilisé au moins une fois la cigarette électronique. Parmi ceux-ci, dans la tranche de 12 à 14 ans, 6,4 % ont essayé au moins une fois la cigarette électronique dont les deux tiers étaient non-fumeurs[109]. La même enquête réalisée en 2014 confirme la baisse de la consommation de cigarettes chez les jeunes adolescents (12-15 ans) et l'augmentation de la consommation de l'expérimentation de la cigarette électronique chez les jeunes, sans que l'on puisse encore préciser les risques à long terme[110].

En 2014, un avis (du 23 avril) du Haut Conseil de la santé publique met en garde contre « le risque d'entrée en addiction nicotinique des adolescents et leur détournement vers le tabagisme »[111].

L'enquête ESCAPAD[112] 2017 de l'OFDT met en évidence, par rapport à cette même étude en 2014, une utilisation de la cigarette électronique en baisse de 5 % chez les jeunes, et constate que le vapotage quotidien reste très limité (1,9 %). Au contraire, en février 2019, une étude des Centres pour le contrôle et la prévention des maladies (CDC) américains met en évidence une « explosion du vapotage chez les lycéens américains » avec une consommation en croissance en 2018. « Au total, 4,9 millions de jeunes vapotaient, fumaient ou consommaient un produit au tabac en 2018, contre 3,6 millions en 2017[113]. » En 2019, 27,5 % des lycéens américains utilisent des cigarettes électroniques, contre 20,8 % l'année précédente et 11,7 % en 2017. Alors que la Food and Drug Administration considérait initialement que la cigarette électronique pourrait être un outil dans la lutte contre le tabagisme, elle a modifié sa position à la suite de ce constat[114].

Selon le National Institute on Drug Abuse (en), la probabilité qu'un jeune utilisateur de cigarette électronique devienne fumeur au cours des six mois suivants est nettement supérieure à celle qui prévaut pour un non-utilisateur[115].

Toxicité du vapotage passif

Malgré le peu de recul et d'études scientifiques sur le sujet, il est estimé que l'utilisation de la cigarette électronique ne provoque aucun risque comparable au tabagisme passif de la fumée du tabac. Toutefois, l'émission dans l'air d'aérosols et de composés organiques volatils, tels que le Propylène glycol, des arômes, et la nicotine lors de l'utilisation de la cigarette électronique en intérieur, est une nouvelle source de composés organiques volatils et de particules ultra-fines/fines dans l'environnement intérieur[116],[117].

Sur la base d'une revue des études scientifiques existantes, l'Office français de prévention du tabagisme (OFT) a conclu dans un rapport que « même dans les conditions les plus extrêmes, on ne peut atteindre des niveaux réputés toxiques dans une pièce où est utilisée la cigarette électronique »[1].

Une étude norvégienne[118],[119], publiée en 2015, conclut toutefois que la nicotine des cigarettes électroniques qui en contiennent peut présenter un danger pour l'entourage des utilisateurs.

Statut légal

L'application à la cigarette électronique des lois et règlements interdisant de fumer dans les espaces publics (ou les lieux de travail) est l'objet de controverses et de variations selon les pays.

Vapoter est considéré par certaines associations et organismes comme relevant déjà des lois existantes, comme une normalisation ou une incitation à l'acte de fumer et donc une promotion du tabac, devant donc être interdit pour ces raisons dans les lieux publics[120]. D'autres jugent l'interdiction dans les lieux publics (ou lieux de travail) disproportionnée[121].

Les limitations techniques des détecteurs de fumée sont parfois invoquées pour interdire la cigarette électronique (par exemple dans les avions).

Union européenne

Légalité des recharges pour cigarettes électroniques en Europe :
  • Cartouches avec ou sans nicotine autorisées.
  • Cartouches autorisées jusqu'à une certaine teneur en nicotine.
  • Cartouches sans nicotine autorisées ; cartouches avec nicotine interdites.
  • Statut inconnu.
  • Dans l'Union européenne, la cigarette électronique est évoquée dans les débats visant à élaborer une nouvelle directive tabac (celle en vigueur datant de 2001). La procédure[122] de révision de cette directive, souvent abrégée en DPT (directive des produits du tabac) ou TPD (Tobacco Product Directive), est lancée à partir de décembre 2012.

    Le , lors du premier passage devant le Parlement européen, celui-ci rejette par le vote de « l'amendement 170 » la proposition de la commission ENVI visant à classer les cigarettes électroniques sous le régime des médicaments. Ce point a été salué[123] par l'Association indépendante des utilisateurs de cigarette électronique (AIDUCE), créée en janvier 2013.

    Les négociations se poursuivent (sous la forme de trilogues) et le les représentants de la commission ENVI, des États membres de l'UE et du Parlement européen parviennent à un compromis négocié sous l'égide de la présidence lituanienne du Conseil de l'Union européenne[124]. Les cigarettes électroniques restent en vente libre, mais les États membres qui les assimilent déjà à un médicament pourront continuer à le faire et vendre ce type de cigarette en pharmacie, comme c'est déjà le cas pour les substituts nicotiniques[125],[126].

    Cet accord est validé par la Commission parlementaire de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire ENVI, avant d'être approuvé en première lecture devant le parlement, lors de la session du 26 février[122], pour être finalement adopté par le Conseil le .

    La directive est promulguée le [122] par publication au Journal officiel de l'Union européenne. Les États ont un délai de deux ans pour la transposer dans leur législation nationale[127].

    Cette directive[128] vise à établir « des exigences de sécurité et de qualité pour les cigarettes électroniques » et se traduit notamment par les dispositions suivantes sur les produits vendus au public :

    • flacon de liquide à vapoter : contenance maximale de 10 ml et dosage de nicotine maximum de 20 mg/ml ;
    • obligation pour les fabricants de déclarer tout nouveau produit 6 mois avant sa mise sur le marché.

    Les fabricants et revendeurs de cigarette électronique redoutent un impact néfaste de ces obligations légales sur le marché, ainsi que l'interprétation qui sera faite lors de la transposition de certains points comme :

    • réservoir à liquide à vapoter d'une contenance maximale de 2 ml dans des cigarettes électroniques jetables ou dans des cartouches à usage unique, équipé d'une sécurité enfant, incassable, inviolable et garanti sans fuite ;
    • système de diffusion constante de nicotine dans des conditions d'utilisation normales.

    Autriche

    Selon une étude parue en mars 2007 et publiée par l'Agence autrichienne de santé et sécurité alimentaire[129], ce type de générateur d'aérosol correspondrait à un dispositif médical de classe IIa (voire IIb) et sa commercialisation nécessite un marquage CE approprié, voire une autorisation de vente telle que stipulée par la législation sur les appareils médicaux.

    Belgique

    En avril 2013, l'Agence fédérale des médicaments et des produits de santé (AFMPS) et le SPF Santé publique déconseillent l'usage des cigarettes électroniques, en raison des dangers de surdosage de la nicotine, de l'absence d'étude sur son efficacité pour l'arrêt du tabagisme, de l'absence de contrôle de la qualité de production[130].

    Le , le Conseil supérieur de la santé de Belgique a publié son premier avis scientifique sur la cigarette électronique. La position scientifique officielle de la Belgique est actuellement intermédiaire par rapport à celle d'autres pays européens.

    • La principale recommandation est de permettre la commercialisation de la cigarette électronique avec nicotine en pharmacie, à côté de tous les autres produits de substitution. Ceci devrait permettre un meilleur encadrement de la vente ainsi qu'un renforcement des garanties en matière de qualité, d'efficacité et d'innocuité pour les fumeurs en recherche d'un produit de sevrage tabagique. La législation relative à la publicité des médicaments doit également s'appliquer dans ce cas. Le désavantage de cette situation est que le produit de substitution, moins toxique que la cigarette classique, est paradoxalement moins accessible aux fumeurs. De plus, cette nouvelle alternative doit encore démontrer scientifiquement son intérêt réel pour une aide au sevrage tabagique par rapport aux produits déjà sur le marché : efficacité plus grande, adhésion plus importante des fumeurs, réduction de la vente globale des cigarettes classiques, effet sur l'abstinence à long terme, etc.
    • A contrario, la vente de cigarettes électroniques sans nicotine peut quant à elle, actuellement, rester libre en Belgique mais doit absolument être soumise à de nouvelles règles beaucoup plus strictes en matière de publicité (principalement les allégations) et à une interdiction de vente aux moins de 18 ans afin de limiter au maximum l'impact possible  porte d'entrée au tabagisme classique, banalisation du fait de fumer, confort de consommation des dérivés du cannabis ou autres substances, etc.  sur les publics à risques. La surveillance de la vente et de l'utilisation des cigarettes électroniques sans nicotine doit être renforcée afin de signaler les abus éventuels. Il convient également d'examiner la pertinence de nouvelles mesures telles que l'instauration d'une interdiction totale de la publicité, un contrôle et une limitation des additifs et aromatisants dont la nature est très variable, l'imposition de normes garantissant la qualité et la sécurité et la limitation du nombre de points de vente pour ces produits sans nicotine.
    • Pour limiter le risque d'une promotion éventuelle du tabagisme, dans tous les cas, la loi interdisant de fumer dans certains lieux publics bien définis doit être d'application pour tous ces dispositifs.

    En conclusion, l'influence de la cigarette électronique sur la santé publique est donc actuellement entourée d'incertitudes, aussi bien en ce qui concerne ses aspects positifs que négatifs. C'est pour cette raison que le Conseil estime qu'une stratégie basée sur le principe de précaution est indiquée. Cette stratégie implique premièrement plus d'études sur ses effets nocifs de ces dispositifs et de leurs contenus, à court et long terme. Des données sont également nécessaires concernant leur utilisation en Belgique, en particulier par les adolescents. Deuxièmement, le Conseil tient à ce que la vente de la cigarette électronique contenant de la nicotine ne puisse avoir lieu qu'en pharmacie. Troisièmement, le Conseil émet également une certaine réticence à la mise à disposition générale de la cigarette électronique, ceci particulièrement pour empêcher la promotion éventuelle du tabagisme traditionnel. Enfin, la cigarette électronique étant un sujet en pleine évolution, sur la base de nouvelle(s) publication(s) ou le suivi de ce qui se passe dans d'autres pays où les règles sont différentes, le Conseil pourra éventuellement adapter sa position dans le futur[131].

    France

    La cigarette électronique n'est considérée en France ni comme un dispositif médical ni comme un médicament, selon un avis de 2011 de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM), si elle n'est pas revendiquée par ses vendeurs comme un produit de sevrage tabagique, si le taux et la quantité de nicotine ne dépassent pas respectivement les seuils de (20 mg/ml) et 10 mg. Cette cigarette électronique relève alors de la « réglementation sur la sécurité générale des produits mis à disposition du public » et ne peut pas être vendue en pharmacie[47].

    Fin 2012, l'absence d'étude satisfaisante sur l'efficacité de la cigarette électronique pour l'arrêt du tabagisme et les interrogations sur sa toxicité divisaient les médecins et spécialistes qui déconseillaient généralement cette solution. « Malgré tout, l'efficacité de ce produit dans le sevrage tabagique commence à être établie, constate Jean-François Etter, professeur en santé publique à l'université de Genève. Quant aux utilisateurs, ils s‘en disent très satisfaits, ce qui crée un vrai décalage avec le positionnement médical[132]. »

    Cent médecins ont signé fin 2013 un appel[133] soulignant notamment que « la cigarette électronique peut être conseillée à tout fumeur désireux d'arrêter de fumer et elle peut tout à fait faire l'objet d'une association avec des patchs, voire avec d'autres traitements du sevrage tabagique, si son seul usage s'avère insuffisant pour lui permettre d'atteindre ses objectifs. Elle est moins addictive que la cigarette conventionnelle et participe ainsi à un sevrage rapide ou progressif du tabac ».

    Le , au terme du rapport OFT[1] qu'elle avait commandité, la ministre des Affaires sociales et de la Santé Marisol Touraine annonce son intention d'interdire sa publicité et sa vente aux moins de 18 ans et se déclare « favorable à l'interdiction de « vapoter » dans les lieux publics ». Elle annonce la « saisine du Conseil d'État pour que les possibilités juridiques de cette interdiction soient précisées[134] ».

    La publicité pour la cigarette électronique est sujet à controverses ; la cigarette électronique est-elle considérée comme un produit de consommation courante, comme un dérivé du tabac ou encore comme un produit pharmaceutique ? Malgré l'annonce en mai 2013 par la ministre de la Santé d'une circulaire à venir interdisant toute publicité en faveur de la cigarette électronique, un spot télévisé est diffusé le sur la chaîne d'information BFM TV[135].

    Le , le tribunal de commerce de Toulouse a estimé que la publicité et la vente des cigarettes électroniques constituaient une concurrence déloyale envers les buralistes. Mais le vendeur de cigarettes électroniques de Plaisance-du-Touch (Haute-Garonne) a interjeté appel de cette décision, suspendant l'application de cette dernière jusqu'au jugement d'appel[136]. Le , le jugement en appel confirme partiellement la décision du tribunal de commerce. Le vendeur de cigarettes électroniques est condamné aux dépens d'appel et à payer un euro de réparation au buraliste, et il doit cesser toute publicité pour ses produits, mais il peut continuer à les vendre[137].

    Fin 2013, par un communiqué commun[138] repris dans la presse[139], l'Institut national de la consommation, l'AIDUCE, l'OFT et le CACE (Collectif des acteurs de la cigarette électronique) annoncent la création d'un front commun pour améliorer l'information des consommateurs et garantir la qualité des produits. Ces acteurs se retrouvent le 4 avril 2014 autour de l'AFNOR qui annonce par un communiqué[140] le début d'un processus de normalisation avec des premiers résultats envisagés fin 2014. Le , les premières normes sont publiées[141], il s'agit des normes expérimentales XP D90-300-1 (cigarettes électroniques) et XP D90-300-2 (liquides à vapoter).

    En avril 2015, l'Assemblée nationale valide l'article 53[142] du projet de loi Santé. Cet article, validé par le Sénat en septembre 2015, permet au gouvernement d'appliquer la directive européenne sur les produits du tabac par ordonnance ; l'article 20 de cette directive concerne la cigarette électronique[143].

    En février 2016, l'article 23 de la loi no 2016-41 du de modernisation de notre système de santé[144] étend l'interdiction de la publicité en faveur du tabac et des produits du tabac aux dispositifs électroniques de vapotage et aux flacons de recharge qui leur sont associés. Cette interdiction entre en vigueur le [145].

    La directive européenne sur les produits du tabac du dispose que les fabricants doivent déclarer les nouveaux produits du tabac aux autorités nationales concernées[128]. Cette directive a été transposée en droit français par l'ordonnance no 2016-623 du 19 mai 2016[22]. L’Anses a été désignée par l'arrêté du 22 août 2016 pour recueillir et analyser les informations contenues dans les déclarations[146].

    L'arrêté du relatif aux produits du vapotage contenant de la nicotine[21] précise que la vente de liquides contenant de la nicotine est limitée à des flacons d'une contenance de 10 ml avec une concentration maximale de 20 mg/ml de nicotine.

    En janvier 2017, la loi de santé transposant la directive européenne sur les produits du tabac[22] entre en vigueur. En outre, le décret d'avril 2017, applicable à partir d'octobre 2017, établit une liste des lieux où le vapotage est interdit : il s'agit :

    1. des établissements scolaires et des établissements destinés à l'accueil, à la formation et à l'hébergement des mineurs ;
    2. des moyens de transport collectif fermés ;
    3. des lieux de travail fermés et couverts à usage collectif, à l'exception des locaux recevant du public[147].

    Les contrevenants s'exposent à une contravention de 150 euros et plus. Les responsables des lieux où s'applique l'interdiction et qui n'auraient pas mis en place la signalisation devront s'acquitter d'une amende 450 euros[148].

    Pays-Bas

    Aux Pays-Bas, le ministre Paul Blokhuis souhaite interdire tous les liquides à vapoter à l’exception des arômes de tabac à partir de 2021, afin de rendre ces produits moins attrayants pour les jeunes[149],[150].

    Italie

    En Italie, l'ordonnance du ministère de la Santé du (G.U. Série Générale n. 232 du ) interdit la vente de cigarettes électroniques contenant de la nicotine aux moins de 16 ans. Le (G.U. Série Générale, n. 248 du ) le ministre Balduzzi a étendu l'interdiction aux moins de 18 ans[151]. Avec le décret loi 76/2013 approuvé par le parlement le , les cigarettes électroniques sont assimilées au tabac avec une taxe à la consommation de 58,5 %.

    Suède

    Légalisée en 2016, la cigarette électronique est considérée comme un médicament en Suède, où elle doit être vendue en pharmacie à condition d'avoir obtenu une autorisation de l'Agence nationale du médicament[152]. Il est en revanche illégal de vapoter dans les lieux publics au même titre que fumer[153] depuis 2019[154].

    Australie

    En Australie, la vente de cigarettes électroniques contenant de la nicotine est interdite. En revanche, il est permis d’en importer depuis l’étranger si l'on dispose d'une prescription médicale[155],[156].

    Brésil

    Au Brésil, la vente de cigarettes électroniques est interdite depuis 2009[157].

    Canada

    L'Institut national de santé publique du Québec a rappelé[158] que Santé Canada a émis un avis précisant que la vente de cigarettes électroniques et de liquide contenant de la nicotine est interdite, celles-ci relevant de la Loi sur les aliments et drogues. La loi impose l'obtention d'une autorisation de mise sur le marché avant de pouvoir importer ce type de produits. À l'heure actuelle, aucune cigarette électronique n'a obtenu d'autorisation de mise sur le marché au Canada.

    Aucun règlement ou loi n'interdit en revanche la vente des cigarettes électroniques ou des liquides sans nicotine et qui ne sont pas associées à des allégations thérapeutiques ; ces produits peuvent donc être considérés comme des objets récréatifs au Canada.

    États-Unis

    Les autorités américaines déconseillent l'usage des cigarettes électroniques[159].

    Aux États-Unis, en juillet 2009, la Food and Drug Administration avait tenté d'interdire l'importation de cigarettes électroniques et lancé un sévère avertissement[160] à leur encontre, arguant de ce qu'on y trouvait des traces de contaminants spécifiques au tabac, y compris certains agents cancérigènes (TSNA). Toutefois, le procès entre deux des principaux importateurs et la FDA pour déterminer s'il est du domaine de compétences de cette dernière de bannir de tels produits[161] s'est achevé en janvier 2010. Le juge américain Richard Leon a déclaré que la FDA n'avait pas le pouvoir de réglementer les cigarettes électroniques et a ordonné le déblocage des cigarettes électroniques retenues depuis fin 2008 par la douane sur demande de la US Food and Drug Administration[162].

    En 2013, la ville de New York a décidé d'interdire l'usage de la cigarette électronique dans les lieux publics intérieurs ainsi que dans les bureaux[163].

    La marque Juul serait devenue la plus populaire aux États-Unis[164], avec une part de 70 % sur le marché américain de la cigarette électronique[165]. Une interdiction est lancée par San Francisco en juin 2019 pour raison de sécurité sanitaire[166]. Son large usage par les adolescents a déclenché des craintes sur la santé publique, et des enquêtes de la Food and Drug Administration[167].

    En février 2020, les autorités américaines interdisent les cartouches contenant des arômes de cigarette électronique autres que ceux au tabac et au menthol[168]. En 2019, l'État du Massachusetts vote une loi interdisant la vente de recharges de e-cigarettes au menthol à partir du [169].

    Hong Kong

    Les cigarettes électroniques contenant de la nicotine sont considérées comme des produits pharmaceutiques et doivent donc être homologuées. La détention et la vente de produits pharmaceutiques non homologués sont punissables au maximum d'une amende de 100 000 dollars de Hong Kong et de 2 ans de prison[170].

    Inde

    Depuis septembre 2019, l'Inde interdit la production, la fabrication, l'importation, l'exportation, le transport, la vente, la distribution, le stockage de cigarettes électroniques ainsi que leur publicité[171],[157].

    Nouvelle-Zélande

    En Nouvelle-Zélande, la vente de cigarettes électroniques aux mineurs de 18 ans, la publicité et le parrainage sont interdits ; le vapotage est interdit dans certains lieux[172].

    Royaume-Uni

    En septembre 2011, un groupe de réflexion lié au gouvernement anglais déclare « Essayez la cigarette électronique » et l'envisage comme une alternative au tabac afin de lutter contre les risques liés au tabagisme[173].

    Le , la NHS a annoncé qu'à partir de 2016, les cigarettes électroniques devraient avoir une autorisation de mise sur le marché et seront considérées comme des médicaments.

    Le , Public Health England, une agence dépendant du ministère de la santé britannique, s'est prononcée en faveur de l'utilisation de la cigarette électronique comme méthode d'aide à l'arrêt du tabac, estimant qu'elle pouvait être un outil de sevrage efficace, et que sa nocivité était environ vingt fois plus faible que celle des cigarettes ordinaires[174].

    Suisse

    En Suisse, la cigarette électronique ne pouvait être vendue que sans nicotine dans les cartouches et liquides de recharge. La validité de cette interdiction de vente des liquides avec nicotine a été contestée par le cabinet d'avocats BRS de Genève[175], produit à la demande de l'association d'usagers Helvetic Vape. En mai 2018, le Tribunal administratif fédéral accepte un recours en ce sens[176], à la suite duquel les vapoteurs suisses peuvent se procurer légalement des liquides nicotinés sur le territoire de la Confédération.

    Autres pays

    Autres pays interdisant la cigarette électronique (liste non exhaustive) :

    Lobbying de l'industrie du tabac

    Philip Morris International (PMI) finance intégralement (à hauteur de 80 millions de dollars par an sur douze ans) une fondation qu'elle a créée en 2017, la Fondation pour un monde sans fumée, à des fins de lobbying en faveur des produits alternatifs à la cigarette que PMI commercialise, tels que la cigarette électronique ou le tabac chauffé, écrit Le Monde[181] (voir aussi la section sur les recommandations sanitaires ci-dessus à propos du rôle de cette fondation).

    Galerie

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