clause

(XIII^e siècle) Du bas latin clausa, peut-être via l’ancien occitan clauza, de claudere, « clore », latin classique clausula.

clause \kloz\ féminin

1. Disposition particulière faisant partie d’un traité, d’un contrat, d’un arrêté, d’une loi ou de tout autre acte public ou particulier, etc.
   • Il s’allongea de nouveau, s’ingéniant à rédiger des clauses testamentaires en faveur d’Edna, pour la plupart, […] et à stipuler divers menus legs, avec des codicilles de plus en plus fantasques et extravagants… — (H. G. Wells, La Guerre dans les airs, 1908, traduction d’Henry-D. Davray et B. Kozakiewicz, Mercure de France, Paris, 1910, p. 150 de l’éd. de 1921)
   • Clause expresse.
   • Clause conditionnelle.
   • Clause pénale.
   • Mettre, insérer, ajouter une clause dans un contrat.
   • Glisser une clause dans un acte.
   • On a mis dans le contrat des clauses avantageuses pour lui.
   • Il y a une clause qui dit, qui porte… Satisfaire aux clauses.
   • Cahier des charges, clauses et conditions auxquelles aura lieu la vente.
   • Clause de style : Clause inhérente à la nature d’un acte.

• disposition

• clause sur l’encyclopédie Wikipédia

• Dictionnaire de l’Académie française, huitième édition, 1932-1935 (clause)
• « clause », dans TLFi, Le Trésor de la langue française informatisé, 1971-1994 → consulter cet ouvrage
• Tout ou partie de cet article a été extrait du Dictionnaire de l’Académie française, huitième édition, 1932-1935 (clause), mais l’article a pu être modifié depuis.

• aculés → voir aculé
• casuel
• éclusa → voir écluser
• éculas → voir éculer
• Lusace

clause

1. (Droit) Clause (disposition d’un contrat).
2. (Grammaire) Proposition.

→ Prononciation manquante. (Ajouter)

• États-Unis  : écouter « clause [Prononciation ?] »