Mézières-en-Gâtinais

Mézières-en-Gâtinais, précédemment Mézières-sous-Bellegarde, est une commune française située dans le département du Loiret, en région Centre-Val de Loire.

Pour les articles homonymes, voir Mézières et Gâtinais (homonymie).

Mézières-en-Gâtinais

La mairie.

Blason
Administration
Pays France
Région Centre-Val de Loire
Département Loiret
Arrondissement Montargis
Intercommunalité Communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais
Maire
Mandat 		Alain Thillou
2020-2026
Code postal 45270
Code commune 45205
Démographie
Gentilé Macériens[1]
Population
municipale 		267 hab. (2018 )
Densité 27 hab./km2
Géographie
Coordonnées 48° 02′ 09″ nord, 2° 29′ 27″ est
Altitude Min. 92 m
Max. 111 m
Superficie 9,86 km2
Type Commune rurale
Aire d'attraction Commune hors attraction des villes
Élections
Départementales Canton de Lorris
Législatives Cinquième circonscription
Localisation
Géolocalisation sur la carte : Centre-Val de Loire
Mézières-en-Gâtinais
Géolocalisation sur la carte : Loiret
Mézières-en-Gâtinais
Géolocalisation sur la carte : France
Mézières-en-Gâtinais
Géolocalisation sur la carte : France
Mézières-en-Gâtinais
Liens
Site web http://mezieresengatinais.fr/index.php?lng=fr

    Géographie

    Localisation et communes limitrophes
    Carte de la commune de Mézières-en-Gâtinais et des communes limitrophes.

    La commune de Mézières-en-Gâtinais se trouve dans le quadrant nord-est du département du Loiret, dans la région agricole du Gâtinais riche[2]. À vol d'oiseau, elle se situe à 45,7 km d'Orléans[3], préfecture du département, à 19,5 km de Montargis[4], sous-préfecture, et à 6,0 km de Bellegarde, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant . La commune fait partie du bassin de vie de Beaune-la-Rolande[5] dont elle est éloignée de 5,9 km[6].

    Les communes les plus proches sont : Juranville (2,1 km), Fréville-du-Gâtinais (3,6 km), Lorcy (4,1 km), Ladon (5 km), Ouzouer-sous-Bellegarde (5 km), Saint-Loup-des-Vignes (5,1 km), Quiers-sur-Bézonde (5,4 km), Beaune-la-Rolande (5,9 km), Corbeilles (5,9 km) et Bellegarde (6 km)[7].

    Lieux-dits et écarts

    Les Rousselets.

    Hydrographie
    La Bouville à Mézières-en-Gâtinais.

    Le système hydrographique de la commune se compose de la Bouville , longue de 8,2 km[8], affluent du Maurepas.

    Toponymie

    Le nom de la localité est attesté sous les formes De Macheriis en 1035[9], De Maceriis en 1108[10], De Mazeriis en 1147[11], De Matzeriis en 1183[12], De Maseriis en 1260[13], Maizières en 1487[14], Mézières en 1740[15], Maizières 1761[16], Maizières au XVIIIe siècle(Carte de Cassini), Mézières sous Bellegarde en 1825 (Cadastre), Mézières en Gâtinais au décret du 13 août 1939.

    Histoire

    Le 24 novembre 1870, durant la guerre franco-allemande, eurent lieu les combats de Chilleurs, Ladon, Boiscommun, Neuville-aux-Bois et Maizières ou furent engagés le 29e régiment de marche[17],[18], le 44e régiment de marche[19], le 7e régiment de chasseurs à cheval[20], du 2e régiment de marche de lanciers[21], du 67e régiment provisoire composé de la garde nationale mobile de la Haute-Loire[22]et du 2e bataillon de la garde nationale mobile de la Corse.

    Héraldique

    Les armes de Mézières-en-Gâtinais se blasonnent ainsi :

    Taillé crénelé d'or au tourteau de gueules et de gueules au besant d'or[23].

    Urbanisme

    Typologie

    Mézières-en-Gâtinais est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 1],[24],[25],[26]. La commune est en outre hors attraction des villes[27],[28].

    Occupation des sols

    L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (97,9 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (97,9 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (93,4 %), zones agricoles hétérogènes (4,5 %), forêts (2,2 %)[29].

    L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].

    • Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
    • Carte orthophotographique de la commune en 2016.

    Voies de communication et transports
    Réseau routier principal de la commune de Mézières-en-Gâtinais (avec indication du trafic routier 2014).

    Risques majeurs

    La commune de Mézières-en-Gâtinais est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible)[30]. Entre 1989 et 2019, six arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune  : quatre pour des inondations et coulées de boues et deux pour des mouvements de terrains[31].

    Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités[32].

    Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[33]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. La quasi-totalité du territoire de la commune est soumise à un aléa « moyen » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)[34].

    Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante[35]. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible[31].

    Politique et administration

    Bloc communal : Commune et intercommunalités

    La paroisse de Maizieres acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[36] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[37]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[38].

    La commune est orthographiée Mézière dans l'arrêté de 1801. Elle prend la dénomination de Mézières-sous-Bellegarde en 1825[39]. En 1918, la Chambre de Commerce de Paris émet le souhait « qu'un nom de complément soit donné aux localités qui portent une dénomination identique » afin d'éviter toute confusion dans les transmissions postales et le transport des marchandises. Le gouvernement accueille favorablement cette demande et le le préfet du Loiret invite 82 communes du Loiret ayant des homonymes dans d'autres départements à compléter leur nom. Vingt-trois conseils municipaux refusent. La commune de Mézière, quant à elle, prend le nom de Mézières-en-Gâtinais à la suite du décret du [40].

    Localisation de la commune de Mézières-en-Gâtinais dans la communauté de communes Canaux et forêts en Gâtinais.

    La commune est membre de la Communauté de communes du Bellegardois depuis sa création le [41] jusqu'au .

    Afin de renforcer et réduire le nombre d'intercommunalités en France, la loi du portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe) fait passer le seuil démographique minimal de 5 000 à 15 000 habitants pour constituer une intercommunalité, sauf exceptions. Le schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret est arrêté sur ces bases le et le nombre d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre passe dans le département du Loiret de 28 (2 communautés d'agglomération et 26 communautés de communes) à 16 (deux communautés d'agglomération et 14 communautés de communes dont une interdépartementale)[42]. Les communautés de communes du canton de Lorris et canton de Châtillon-Coligny et du Bellegardois fusionnent ainsi à compter du en une seule entité : la communauté de communes Canaux et forêts en Gâtinais, dont le siège est à Lorris. Cette nouvelle intercommunalité comprend 38 communes dont Mézières-en-Gâtinais[43].

    Circonscriptions de rattachement

    Sous l'Ancien Régime, Mézières dépendait de l'archidiaconé du Gâtinais et de l'archevêché de Sens.

    La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Maizieres est alors incluse dans le canton de Bellegarde, le district de Boiscommun et le département du Loiret[44].

    La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[45]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[46]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[47]. L'acte II intervient en 2003-2006[48], puis l'acte III en 2012-2015.

    Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Mézières-en-Gâtinais aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

    Circonscription Nom Période Type Évolution du découpage territorial
    DistrictBoiscommun1790-1795AdministrativeLa commune est rattachée au district de Boiscommun de 1790 à 1795[49],[44]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[50].
    CantonBellegarde1790-1801Administrative et électoraleLe , la municipalité de Maizieres est rattachée au canton de Bellegarde[51],[49]. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du , et ne conservent qu'un rôle électoral[50]. Ils permettent l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés[52]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
    Bellegarde1801-2015Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[53]. Maizieres est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X () au canton de Bellegarde, sous le nom de Mézière[54],[49].
    Lorris2015-ÉlectoraleLa loi du [55] et ses décrets d'application publiés en février et [56] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Lorris[56]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[57].
    ArrondissementMontargis1801-AdministrativeMézière est rattachée à l'arrondissement de Montargis depuis sa création en 1801[49],[54].
    Circonscription législative5e circonscription2010-ÉlectoraleLors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[58],[59]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[60]. La réforme n'affecte pas Mézières-en-Gâtinais qui reste rattachée à la cinquième circonscription[61].

    Collectivités de rattachement

    La commune de Mézières-en-Gâtinais est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[62], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

    Conseil municipal et maire

    Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Mézières-en-Gâtinais, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[63], pour un mandat de six ans renouvelable[64]. Il est composé de 11 membres[65]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil. Alain Thillou est maire depuis 2008.

    Liste des maires successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
      mars 2008 Bernard Thierry    
    mars 2008 En cours Alain Thillou[66],[67]   Ancien agriculteur exploitant

    Équipements et services

    Gestion des déchets

    En 2016, la commune est membre du SICTOM de la région de Châteauneuf-sur-Loire, créé en 1976. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 2], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire[68]. Un réseau de dix déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche est située sur la commune de Quiers-sur-Bezonde[69]. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées par le SYCTOM de Gien-Châteauneuf-sur-Loire qui comprend un centre de transfert de déchets ménagers et un centre de stockage de déchets ultimes (CSDU) de classe II à Saint-Aignan-des-Gués ainsi qu'une usine d’incinération des ordures ménagères à Gien-Arrabloy[68].

    Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais en application de la loi NOTRe du [70].

    Production et distribution d'eau

    Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[71]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par la commune elle-même[72]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[73],[74].

    Assainissement

    L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[75]. La communauté de communes du Bellegardois a créé, par délégation de ses communes adhérentes, un service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de contrôler les installations neuves et existantes, la mise en place d’un service de vidange et la réhabilitation des installations[76],[77]. Depuis le , c'est la communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du canton de Lorris, de la communauté de communes de Châtillon-Coligny et de la communauté de communes du Bellegardois, qui assure, par substitution, le SPANC.

    Population et société

    Démographie

    L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[78]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2005[79].

    En 2018, la commune comptait 267 habitants[Note 3], en augmentation de 1,91 % par rapport à 2013 (Loiret : +1,99 %, France hors Mayotte : +1,78 %).

    Évolution de la population  [ modifier ]
    1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
    310367392347363400406448451
    1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
    466465490443458463451454456
    1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
    424432407311336326317296275
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2005 2010 2015
    283257204207210183247260270
    2018 - - - - - - - -
    267--------
    De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[80] puis Insee à partir de 2006[81].)
    Histogramme de l'évolution démographique

    Culture locale et patrimoine

    Lieux et monuments
    • L'église Saint-Benoît, d'origine romane.

    Notes et références

    Notes et cartes
    • Notes
    1. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    2. Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
    3. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2021, millésimée 2018, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2020, date de référence statistique : 1er janvier 2018.
    • Cartes
    1. IGN, « Évolution de l'occupation des sols de la commune sur cartes et photos aériennes anciennes », sur remonterletemps.ign.fr (consulté le ).

    Références
    1. « Gentilés des communes du Loiret », sur www.habitants.fr (consulté le ).
    2. « Zonage en petites régions agricoles », sur http://agreste.agriculture.gouv.fr/ (consulté le ).
    3. « Orthodromie entre "Mézières-en-Gâtinais" et "Orléans », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
    4. « Orthodromie entre "Mézières-en-Gâtinais" et "Montargis" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
    5. « Fiche communale », sur http://www.insee.fr/ (consulté le ).
    6. « Orthodromie entre "Mézières-en-Gâtinais" et "Beaune-la-Rolande », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
    7. « Villes les plus proches de Mézières-en-Gâtinais », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
    8. Sandre, « lla Bouville ».
    9. Cartulaire des chartes de Saint-Benoît-sur-Loire, t. 1, p. 192.
    10. Cartulaire des chartes de Saint-Benoît-sur-Loire, t. 1, p. 260.
    11. Cartulaire des chartes de Saint-Benoît-sur-Loire, t. 1, p. 349.
    12. Cartulaire des chartes de Saint-Benoît-sur-Loire, t. 2, p. 124.
    13. Chartes de Pontfraud, A.S.H.A. du Gâtinais, t. 26, 1908, p. 77.
    14. Archives Nationales - JJ 225, n° 261, fol. 56 v°.
    15. Bibliothèque Municipale d’Orléans, Ms 995, fol. 144.
    16. Archives Départementales 45-g 2265, Pouillé de Sens.
    17. Le 29e régiment de marche était composé des 8e compagnies des 2e et 3e bataillons des 1er, 7e, 8e, 9e, 10e, 11e, 12e, 14e, 26e, 28e, 38e, 55e, 61e, 71e, 77e, 83e et 90e régiments d'infanterie de ligne
    18. Aristide Martinien : Guerre de 1870-1871 : État nominatif, par affaires et par corps, des officiers tués du 15 septembre 1870 au 12 février 1871 pages 84-85
    19. Le 44e régiment de marche était composé de compagnies de marche des 3e, 17e, 21e, 49e, 53e, 56e, 66e et 73e régiments d'infanterie de ligne, de 2 compagnies des 34e et 42e régiments d'infanterie de ligne, de 3 compagnies des 88e et 99e régiments d'infanterie de ligne et d'une compagnie du 98e régiment d'infanterie de ligne
    20. Le 7e régiment de chasseurs à cheval était composé des 2e, 3e, 4e et 5e escadrons
    21. Le 2e régiment de marche de lanciers était composé d'un escadron des 1er, 5e, 7e et 8e régiments de lanciers
    22. 1er, 2e et 3e bataillons de la garde nationale mobile de la Haute-Loire
    23. Le blason de la commune sur Les emblèmes de France et Gaso. Conseil départemental d'héraldique du Loiret, 10 avril 2001. Consultation : mars 2008.
    24. « Typologie urbain / rural », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
    25. « Commune rurale - définition », sur le site de l’Insee (consulté le ).
    26. « Comprendre la grille de densité », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
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    36. Motte 2003, p. 24.
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    Voir aussi

    Bibliographie
    • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
    • Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
    • Abbé Patron, Département du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)
    • Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne)

    Articles connexes
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