Liste des grands chanceliers de la Légion d'honneur
Cet article recense, par ordre chronologique, les militaires français qui ont exercé la fonction de grand chancelier de l'ordre national de la Légion d'honneur. À partir du , date de la création de l'ordre national du Mérite, ils sont également chanceliers de cet ordre.
Pour les articles homonymes, voir Grand chancelier.
C'est le grand chancelier de la Légion d'honneur qui, après la passation des pouvoirs, présente au président de la République le grand collier de la Légion d'honneur, première étape de la cérémonie d'investiture au cours de laquelle le président acquiert la qualité de grand maître de l'ordre.
Depuis 1962 (Décret no 62-1472 du ), le grand chancelier est choisi parmi les grands-croix de l'ordre. Il demeure en charge pour une période de six ans, renouvelable, sauf s'il est mis fin plus tôt à ses fonctions[1].
Le grand chancelier, sous l'autorité du grand maître et suivant ses instructions, dirige les travaux du conseil de l'ordre (dont il préside les réunions[2]) et ceux des services administratifs. Il relève directement du grand maître, qui peut l'appeler à être entendu par le Conseil des ministres quand les intérêts de l'ordre y sont évoqués[3].
Notes et références
Dans le Journal officiel de la République française (JORF), sur Légifrance ou Gallica :
- Décret du 10 octobre 1889, JORF no 275 du 11 octobre 1889, p. 5027–5028.
- Décret du 5 décembre 1895, JORF no 332 du 7 décembre 1895, p. 6838.
- Décret du 23 septembre 1901, JORF no 261 du 26 septembre 1901, p. 6126.
- Décret du 14 juin 1918, JORF no 162 du 15 juin 1918, p. 5175.
- Décret du 9 janvier 1934, JORF no 8 du 11 janvier 1934, p. 274.
- Décret du 12 novembre 1940, JORF no 296 du 17 novembre 1940, p. 5702–5703.
- Décret du 18 septembre 1954, JORF no 228 du 30 septembre 1954, p. 9200.
- Décret du 14 janvier 1969, JORF no 13 du 16 janvier 1969, p. 531.
- Décret du 12 février 1975, JORF no 37 du 13 février 1975, p. 1852.
- Décret du 4 juin 1981, JORF no 133 du 6 juin 1981, p. 1699.
- Décret du 5 juin 1992, JORF no 133 du 10 juin 1992, p. 7610, NOR PREX9210173D.
- Décret du 4 juin 1998, JORF no 128 du 5 juin 1998, p. 8519, NOR PREX9803019D.
- Décret du 4 juin 2004, JORF no 141 du , p. 10993, texte no 1, NOR JUSA0400169D.
Décret du 4 juin 2004, JORF no 129 du 5 juin 2004, p. 9997, texte no 41, NOR JUSA0400169D. - Décret du 9 juin 2010, JORF no 140 du , p. 11137, texte no 1, NOR PREX1001843D.
Décret du 9 juin 2010, JORF no 132 du 10 juin 2010, p. 10684, texte no 78, NOR JUSA1015037D. - Décret du 23 août 2016, JORF no 196 du 24 août 2016, texte no 1, NOR PREX1623531D.
Autres références :
- Article R10 du Code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, sur Légifrance.
- Article R5 du Code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, sur Légifrance.
- Article R4 du Code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, sur Légifrance.
- A. Amic., « Dejean (Jean-François-Aimé, comte) », dans A. Lievyns, Jean Maurice Verdot, Pierre Bégat, Fastes de la Légion d'honneur, biographie de tous les décorés accompagnée de l'histoire législative et réglementaire de l'ordre, vol. I, [détail de l’édition] (notice BnF no FRBNF37273876, lire en ligne), p. 303
Voir aussi
- Portail des récompenses et distinctions