Fréteval

La commune de Fréteval se trouve au nord du département de Loir-et-Cher, dans la petite région agricole des Vallée et Coteaux du Loir[1]^,[2]. À vol d'oiseau, elle se situe à 34,4 km de Blois[3], préfecture du département, à 15 km de Vendôme[4], sous-préfecture, et à 29,9 km de Savigny-sur-Braye, chef-lieu du canton du Perche dont dépend la commune depuis 2015[5]. La commune fait en outre partie du bassin de vie de Vendôme[6].

Les communes les plus proches sont[7] : Morée (2,5 km), Lignières (3,2 km), Saint-Hilaire-la-Gravelle (4,1 km), Pezou (5,8 km), Busloup (5,8 km), Renay (6,1 km), Beauvilliers (6,5 km), La Chapelle-Enchérie (6,9 km) et Saint-Jean-Froidmentel (7,9 km).

La commune se situe dans la région naturelle du Perche dont sa forêt est le vestige méridional de l'ancienne Sylva pertica qui composait l'immense forêt du Perche. Elle se situe au pied du Loir.

Surface totale : 2 049 ha.

Surfaces en culture : 970 ha.

Surfaces boisées : 543 ha.

Dans le cadre de la Convention européenne du paysage, adoptée le 20 octobre 2000 et entrée en vigueur en France le 1^er juillet 2006, un atlas des paysages de Loir-et-Cher a été élaboré en 2010 par le CAUE de Loir-et-Cher, en collaboration avec la DIREN Centre (devenue DREAL en 2011), partenaire financier[8]. Les paysages du département s'organisent ainsi en huit grands ensembles et 25 unités de paysage[Note 1]^,[9]. La commune fait partie de l'unité de paysage de « la vallée amont du Loir », dans la vallée du Loir[10].

Le Loir en amont de Vendôme dessine un généreux couloir, plutôt régulier, qui ne s'élargit vraiment qu'à l'approche de Vendôme. Les coteaux, souvent trop raides pour être cultivés, bordent la vallée d'un net liseré sombre et boisé. Lorsqu'ils sont plus arrondis, comme à Morée, ils sont cultivés jusqu'à leur sommet et rejoignent progressivement les plateaux de Beauce. Ces reliefs doux et élégants sont fragiles et sensibles à toute implantation nouvelle de bâtiments. Le fond, aplani, est majoritairement dévolu aux cultures[11].

L'altitude du territoire communal varie de 85 mètres à 151 mètres[12]^,[13].

Réseau hydrographique de Fréteval.

La commune est drainée par le Loir (4,993 km) et par divers petits cours d'eau, constituant un réseau hydrographique de 18,45 km de longueur totale[14].

Le Loir traverse la commune du nord-est vers le sud-ouest. D'une longueur totale de 317,4 km, il prend sa source dans la commune de Champrond-en-Gâtine (Eure-et-Loir) et se jette dans la Sarthe à Briollay (Maine-et-Loire), après avoir traversé 86 communes[15]. Sur le plan piscicole, ce cours d'eau est classé en deuxième catégorie, où le peuplement piscicole dominant est constitué de poissons blancs (cyprinidés) et de carnassiers (brochet, sandre et perche)[16].

La commune bénéficie d'un climat « océanique dégradé des plaines du Centre et du Nord », selon la typologie des climats de la France définie en 2010. Ce type affecte l'ensemble du Bassin parisien avec une extension vers le sud, et en particulier la plus grande partie du département de Loir-et-Cher. Le climat reste océanique mais avec de belles dégradations. Les températures sont intermédiaires et les précipitations sont faibles (moins de 700 mm de cumul annuel), surtout en été, mais les pluies tombent en moyenne sur 12 jours en janvier et sur 8 en juillet, valeurs moyennes rapportées à l'ensemble français. La variabilité interannuelle des précipitations est minimale tandis que celle des températures est élevée[17].

Les paramètres climatiques qui ont permis d'établir cette typologie comportent 6 variables pour les températures et 8 pour les précipitations, dont les valeurs correspondent aux données mensuelles sur la normale 1971-2000[Note 3]. Les sept principales variables caractérisant la commune sont présentées dans l'encadré ci-contre[17]. Avec le changement climatique, ces variables ont pu depuis évoluer.

Aucun espace naturel présentant un intérêt patrimonial n'est recensé sur la commune dans l'inventaire national du patrimoine naturel[18]^,[19]^,[20].

Fréteval est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 4]^,[21]^,[22]^,[23].

Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Vendôme, dont elle est une commune de la couronne[Note 5]. Cette aire, qui regroupe 57 communes, est catégorisée dans les aires de moins de 50 000 habitants[24]^,[25].

L'occupation des sols est marquée par l'importance des espaces agricoles et naturels (96,8 %). La répartition détaillée ressortant de la base de données européenne d'occupation biophysique des sols Corine Land Cover millésimée 2012 est la suivante : terres arables (11,6 %), cultures permanentes (0,6 %), zones agricoles hétérogènes (15,4 %), prairies (3,5 %), forêts (65,2 %), milieux à végétation arbustive ou herbacée (0,7 %), zones urbanisées (1 %), espaces verts artificialisés non agricoles (0,5 %), zones industrielles et commerciales et réseaux de communication (1,7 %), eaux continentales (0,5 %)[14].

La loi SRU du 13 décembre 2000 a incité fortement les communes à se regrouper au sein d'un établissement public, pour déterminer les partis d'aménagement de l'espace au sein d'un SCoT, un document essentiel d'orientation stratégique des politiques publiques à une grande échelle. La commune est dans le territoire du SCOT des Territoires du Grand Vendômois, approuvé en 2006 et dont la révision a été prescrite en 2017, pour tenir compte de l'élargissement de périmètre[26]^,[27].

En matière de planification, la commune disposait en 2017 d'un plan local d'urbanisme en révision[28].

Le tableau ci-dessous présente la typologie des logements à Fréteval en 2016 en comparaison avec celle du Loir-et-Cher et de la France entière. Une caractéristique marquante du parc de logements est ainsi une proportion de résidences secondaires et logements occasionnels (16,9 %) inférieure à celle du département (18 %) mais supérieure à celle de la France entière (9,6 %). Concernant le statut d'occupation de ces logements, 84,8 % des habitants de la commune sont propriétaires de leur logement (84,5 % en 2011), contre 68,1 % pour le Loir-et-Cher et 57,6 pour la France entière.

Le territoire communal de Fréteval est vulnérable à différents aléas naturels : inondations (par débordement du Loir ou par ruissellement), climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), feux de forêts, mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible)8 avril 20208 avril 2020 Il est également exposé à un risque technologique : le transport de matières dangereuses[32]^,[33].

Zones inondables de la commune de Fréteval.

Les mouvements de terrains susceptibles de se produire sur la commune sont soit liés au retrait-gonflement des argiles, soit des chutes de blocs, soit des glissements de terrains, soit des effondrements liés à des cavités souterraines[32]. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[34]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. La carte de zonage de cet aléa peut être consultée sur le site de l'observatoire national des risques naturels Georisques[35]. Une autre carte permet de prendre connaissance des cavités souterraines localisées sur la commune[36].

Les crues du Loir sont moins importantes que celles de la Loire, mais elles peuvent générer des dégâts importants. Les crues historiques sont celles de 1665 (4 m à l'échelle de Vendôme), 1784 (2,84 m), 1961 (2,90 m) et 2004 (2 m). Le débit maximal historique est de 256 m³/s et caractérise une crue de retour cinquantennal[37]. Le risque d'inondation est pris en compte dans l'aménagement du territoire de la commune par le biais du Plan de prévention du risque inondation (PPRI) du Loir[38].

Le risque de transport de marchandises dangereuses sur la commune est lié à sa traversée par une route à fort trafic. Un accident se produisant sur une telle infrastructure est en effet susceptible d'avoir des effets graves au bâti ou aux personnes jusqu'à 350 m, selon la nature du matériau transporté. Des dispositions d'urbanisme peuvent être préconisées en conséquence[39].

Le décret de l'Assemblée nationale du 12 novembre 1789 décrète qu'« il y aura une municipalité dans chaque ville, bourg, paroisse ou communauté de campagne »[40], mais ce n'est qu'avec le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (31 octobre 1793) que la paroisse de Fréteval devient formellement « commune de Fréteval »[40]^,[41].

En 1790, dans le cadre de la création des départements, la municipalité est rattachée au canton de Morée et au district de Vendôme[41]. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du 26 juin 1793, et ne conservent qu'un rôle électoral, permettant l'élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés[42]^,[43]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, considérés comme des rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance en retrouvant une fonction administrative[42]. Enfin, sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons en Loir-et-Cher de 33 à 24[44]. Fréteval est alors rattachée au canton de Morée et à l'arrondissement de Vendôme par arrêté du 5 vendémiaire an X (26 septembre 1801)[45]^,[41]^,[46]. Cette organisation va rester inchangée pendant près de 150 ans.

Le 5 juillet 1194, la forêt aux alentours de Fréteval fut le théâtre d'une bataille où Richard Cœur de Lion, après avoir battu Philippe Auguste, captura les archives, le trésor et le sceau royal que le roi de France avait abandonnés dans sa fuite. Guillaume le Breton, historiographe du roi, rapporte que Philippe Auguste aurait ainsi perdu les "livrets de compte du fisc", reconstitués ensuite par Gauthier II de Nemours, grand chambellan[47]. Cette perte décida le roi à sédentariser les archives, en rassemblant les documents les plus importants à Paris ; aussi en chargea-t-il son conseiller Guérin, qui créa le Trésor des Chartes.

En 1811, la commune a absorbé la voisine de Saint-Lubin-des-Prés. En décembre 1870, l'armée de la Loire remporte à Fréteval une victoire contre les Prussiens.

Entre le 29 janvier 1939 et le 8 février, plus de 3 100 réfugiés espagnols fuyant l'effondrement de la république espagnole devant Franco, arrivent dans le Loir-et-Cher. Devant l'insuffisance des structures d'accueil (les haras de Selles-sur-Cher sont notamment utilisés), 47 villages sont mis à contribution[48], dont Fréteval[49]. Les réfugiés, essentiellement des femmes et des enfants, sont soumis à une quarantaine stricte, vaccinés, le courrier est limité, le ravitaillement, s'il est peu varié et cuisiné à la française, est cependant assuré[50]. Au printemps et à l'été, les réfugiés sont regroupés à Bois-Brûlé (commune de Boisseau)[51].

Durant la Seconde Guerre mondiale, la commune est un lieu d'accueil de pilotes abattus : 152 pilotes sont sauvés dans le camp de Fréteval.

La commune de Saint-Lubin-des-Prés se trouvait sur le site de l'actuel étang de Fréteval. Son nom renvoie à Saint Lubin, évêque de Chartres au VI^e siècle. Renommée Pré Lubin à la Révolution[52], elle est absorbée en 1811 puis disparait après 1870. Des fouilles archéologiques lors du creusement de l'étang de Fréteval ont révélé la présence d'une nécropole mérovingienne et gallo-romaine (26 sépultures dévoilées).

La commune de Fréteval est membre de la communauté de communes du Perche et Haut Vendômois, un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre créé le 1^er janvier 2014[53].

Elle est rattachée sur le plan administratif à l'arrondissement de Vendôme, au département de Loir-et-Cher et à la région Centre-Val de Loire[6], en tant que circonscriptions administratives[6]. Sur le plan électoral, elle est rattachée au canton du Perche depuis 2015 pour l'élection des conseillers départementaux[54] et à la troisième circonscription de Loir-et-Cher pour les élections législatives[55].

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  Fréteval dans l'intercommunalité en 2016.
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  Fréteval dans l'arrondissement de Vendôme en 2016.
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  Fréteval dans le canton du Perche en 2016.

Le conseil municipal de Fréteval, commune de plus de 1 000 habitants, est élu au scrutin proportionnel plurinominal avec prime majoritaire[56]. Compte tenu de la population communale, le nombre de sièges au conseil municipal est de 15. Le maire, à la fois agent de l'État et exécutif de la commune en tant que collectivité territoriale, est élu par le conseil municipal au scrutin secret lors de la première réunion du conseil suivant les élections municipales, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil[57].

L'organisation de la distribution de l'eau potable, de la collecte et du traitement des eaux usées et pluviales relève des communes. La compétence eau et assainissement des communes est un service public industriel et commercial (SPIC)[60].

Le service d'eau potable comporte trois grandes étapes : le captage, la potabilisation et la distribution d'une eau potable conforme aux normes de qualité fixées pour protéger la santé humaine[61]. En 2019, la commune est membre du syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable de Freteval qui assure le service en régie[62].

En 2019, la commune de Fréteval gère le service d'assainissement collectif en régie directe, c'est-à-dire avec ses propres personnels, avec le statut de régie à autonomie financière[63]. Deux stations de traitement des eaux usées sont en service au 1^er janvier 2019 sur le territoire communal[64] :

• « Site De L'Ancienne Station », un équipement utilisant la technique de l'aération par boues activées, avec prétraitement et déphosphatation physico-chimique, dont la capacité est de 950 EH, mis en service le 1^er avril 1991[65] ;
• « Le Plessis », un équipement utilisant la technique des filtres plantés, dont la capacité est de 150 EH, mis en service le 1^er juillet 2008[66].

L'assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[67]. La communauté de communes du Perche et Haut Vendômois assure pour le compte de la commune le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l'entretien des installations[68].

La sécurité de la commune est assurée par la brigade de gendarmerie de Pezou qui dépend du groupement de gendarmerie départementale de Loir-et-Cher installé à Blois[69].

En matière de justice, Fréteval relève du conseil de prud'hommes de Blois, de la Cour d'appel d'Orléans (juridiction de Blois)[70], de la Cour d'assises de Loir-et-Cher, du tribunal administratif de Blois, du tribunal de commerce de Blois et du tribunal judiciaire de Blois[71].

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[72]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2006[73].

En 2018, la commune comptait 1 075 habitants[Note 6], en diminution de 5,37 % par rapport à 2013 (Loir-et-Cher : −0,53 %, France hors Mayotte : +1,78 %).

Histogramme de l'évolution démographique

La population de la commune est relativement âgée. Le taux de personnes d'un âge supérieur à 60 ans (31,5 %) est en effet supérieur au taux national (21,6 %) et au taux départemental (26,3 %). À l'instar des répartitions nationale et départementale, la population féminine de la commune est supérieure à la population masculine. Le taux (50,7 %) est du même ordre de grandeur que le taux national (51,6 %).

La répartition de la population de la commune par tranches d'âge est, en 2007, la suivante :

• 49,3 % d'hommes (0 à 14 ans = 16,6 %, 15 à 29 ans = 15,1 %, 30 à 44 ans = 17,4 %, 45 à 59 ans = 23 %, plus de 60 ans = 27,9 %) ;
• 50,7 % de femmes (0 à 14 ans = 16,2 %, 15 à 29 ans = 12,3 %, 30 à 44 ans = 17,1 %, 45 à 59 ans = 19,3 %, plus de 60 ans = 35,1 %).

Le tableau ci-dessous détaille le nombre d'entreprises implantées à Fréteval selon leur secteur d'activité et le nombre de leurs salariés[78] :

Le secteur du commerce, transports et services divers est prépondérant sur la commune (32 entreprises sur 72) néanmoins le secteur agricole reste important puisqu'en proportions (13,9 %), il est plus important qu'au niveau départemental (11,8 %). Sur les 72 entreprises implantées à Fréteval en 2016, 50 ne font appel à aucun salarié, 20 comptent 1 à 9 salariés et 2 emploient entre 10 et 19 personnes

Au 1^er juillet 2017, la commune est classée en zone de revitalisation rurale (ZRR), un dispositif visant à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent également[80].

En 2010, l'orientation technico-économique de l'agriculture sur la commune est la culture de céréales et d'oléoprotéagineux (COP)[81]. Le département a perdu près d'un quart de ses exploitations en 10 ans, entre 2000 et 2010 (c'est le département de la région Centre-Val de Loire qui en compte le moins)[82]. Cette tendance se retrouve également au niveau de la commune où le nombre d'exploitations est passé de 14 en 1988 à 5 en 2000 puis à 4 en 2010. Parallèlement, la taille de ces exploitations augmente, passant de 61 ha en 1988 à 206 ha en 2010[81]. Le tableau ci-dessous présente les principales caractéristiques des exploitations agricoles de Fréteval, observées sur une période de 22 ans :

Le territoire de la commune est intégré aux aires de productions de divers produits bénéficiant d'une indication géographique protégée (IGP) : le vin Val-de-loire[84], les volailles de l’Orléanais[85] et les volailles du Maine[86]^,[87].

Donjon du château de Fréteval.

• Tour de Grisset, aux abords de la nationale 10. Dans les années 1950, des fouilles exhumèrent ce qui devait constituer les thermes d'une importante villa datant du II^e siècle.
• Château de Fréteval, donjon féodal de la fin du XI^e siècle, qui passe pour l'un des plus anciens donjons circulaires de France.
• Lavoir sur le Loir.
• Dolmen des Louettes.
• Manoir de Beauregard.
• Création de la Société archéologique du Vendômois fondée en 1862.

• Michel Provost, Carte archéologique de la Gaule - Le Loir-et-Cher, Paris, Académie des inscriptions et belles-lettres, 1988, 159 p. (ISBN 2-87754-003-0)
• Christian Poitou, Paroisses et communes de France - Loir-et-Cher, Paris, CNRS Editions, 1997, 591 p. (ISBN 2-271-05482-6)
• Stéphane Gendron, Les noms de lieux du Centre, Paris, éditions Bonneton, 1998, 232 p. (ISBN 978 2 862 53226 4).
• Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d'hier, communes d'aujourd'hui - Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d'histoire administrative, Paris, Institut National d'Études Démographiques,, 2003, 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4)

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