Communauté de communes des Monts du Pilat

La communauté de communes des Monts du Pilat est une communauté de communes française, située dans le Sud du département de la Loire, en région Auvergne-Rhône-Alpes.

Communauté de communes des Monts du Pilat
Administration
Pays France
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Loire
Forme Communauté de communes
Siège Bourg-Argental
Communes 16
Président Stéphane Heyraud (PS-DVG)
Date de création
Code SIREN 244200622
Démographie
Population 15 237 hab. (2018)
Densité 50 hab./km2
Géographie
Superficie 306,80 km2
Localisation

Localisation dans la Loire.
Liens
Site web cc-montsdupilat.fr
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

    Historique

    La communauté de communes des Monts du Pilat (CCMP) a été fondée le , par la fusion du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM) du canton du Haut-Pilat (créé en 1981) et de la communauté de communes de la Déôme (créée en ).

    Elle regroupe les seize communes des anciens cantons de Bourg-Argental et de Saint-Genest-Malifaux.

    Territoire communautaire

    Composition

    Elle est composée des 16 communes suivantes[1] :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee    		 Gentilé Superficie
    (km2)    		 Population
    (dernière pop. légale)    		 Densité
    (hab./km2)
    Bourg-Argental
    (siège)    		 42023 Bourguisans 20,15 2 930 (2018) 145
    Le Bessat 42017 Bessataires 10,06 451 (2018) 45
    Burdignes 42028 Burdinands 30,81 368 (2018) 12
    Colombier 42067 17,86 301 (2018) 17
    Graix 42101 Grêlans 8,58 143 (2018) 17
    Jonzieux 42115 Jonzieutaires 10,32 1 197 (2018) 116
    Marlhes 42139 Marlhiens 32,6 1 319 (2018) 40
    Planfoy 42172 Planfoyards 12,27 1 053 (2018) 86
    Saint-Genest-Malifaux 42224 Genésiens 47,08 2 891 (2018) 61
    Saint-Julien-Molin-Molette 42246 Piraillons 9,45 1 139 (2018) 121
    Saint-Régis-du-Coin 42280 Cointarants 20,4 395 (2018) 19
    Saint-Romain-les-Atheux 42286 San-Roumi 14,68 951 (2018) 65
    Saint-Sauveur-en-Rue 42287 30,26 1 091 (2018) 36
    Tarentaise 42306 Tarentaisiens 12,57 479 (2018) 38
    Thélis-la-Combe 42310 Thélinands 14,57 153 (2018) 11
    La Versanne 42329 Rhutiangers 15,13 376 (2018) 25

    Démographie
    Évolution démographique du territoire
    1968 1975 1982 1990 1999 2008 2013 2018
    11 99911 93212 99513 08414 08415 25715 28115 237
    Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au 01/01/2021.
    (Sources : Insee[2])

    Administration

    Siège

    Le siège de la communauté de communes est situé à Bourg-Argental.

    Les élus

    Le conseil communautaire de la communauté de communes se compose de 36 conseillers[3], représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

    Ils sont répartis comme suit[3] :

    Nombre de conseillersCommunes
    6Bourg-Argental, Saint-Genest-Malifaux
    3Jonzieux, Marlhes, Saint-Julien-Molin-Molette, Saint-Sauveur-en-Rue
    2Planfoy, Saint-Romain-les-Atheux
    1 (+1 suppléant)les autres communes

    Présidence

    Le président de la communauté de communes est Stéphane Heyraud, maire PS de Bourg-Argental.

    Liste des présidents successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    Les données manquantes sont à compléter.
     ? En cours
    (au 16 juillet 2020)    		 Stéphane Heyraud[4] PS maire de Bourg-Argental (2008 → )

    Compétences

    Communauté de Communes des Monts du Pilat est un établissement public à caractère intercommunal (EPCI). À ce titre, elle dispose d'un ensemble de compétences obligatoires et de compétences optionnelles[5].

    Parmi ses compétences obligatoires, on retrouve :

    Le développement économique

    Aménagement, entretien et gestion de zones d’activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique.

    Gestion d'ateliers-relais communautaires.

    Conception d'opérations d'animation et de dynamisation de l'artisanat, du commerce et de l’agriculture.

    Contractualisation avec le Département de la Loire et la Région Rhône-Alpes sur des politiques de développement intercommunal.

    Participation aux réflexions en matière d’emploi (Maisons de l’Emploi).

    L'aménagement de l'espace communautaire

    Élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT)

    Gestion du droit des sols : organisation pour le compte des communes membres volontaires d’un service « instruction des actes et autorisations du droit des sols »

    Création ou aménagement et entretien de voirie d’intérêt communautaire

    Protection et mise en valeur de l'environnement

    Elimination et valorisation des déchets des ménages et déchets assimilés

    Aménagement de rivières dans le cadre de procédures contractuelles opérationnelles

    Études liées à la résorption des points noirs agricoles

    Charte paysagère : maîtrise d'ouvrage

    Études et/ou réalisations des projets de technologies innovantes (éolien, hydraulique, solaire) pour un développement durable conformément à la Charte du Parc naturel régional du Pilat

    Parmi ses compétences optionnelles, on retrouve :

    La politique du logement et du cadre de vie

    Programme Local de l'Habitat : élaboration, animation, suivi et financement

    Opérations Programmées d'Aménagement de l'Habitat

    Le tourisme [6]

    Opérations touristiques d'intérêt communautaire

    Gestion des équipements touristiques d’intérêt communautaire

    Aménagement, gestion, développement de l’Espace Nordique du Haut-Pilat, des Via Ferrata de Planfoy, du site de la Croix de Chaubouret

    Aménagement touristique de la Forêt de Taillard et de la Base de Loisirs des Régnières à Saint-Sauveur-en-Rue

    Accueil et information touristique (Offices de Tourisme / Syndicats d’Initiatives)

    Pistes cyclables

    La culture

    Soutien des actions et subventions aux Associations œuvrant dans le domaine culturel, sportif, environnemental, social

    L'action sociale et la petite enfance[7]

    Création d'un établissement public intercommunal chargé de la gestion et de l'administration d'un établissement médico-social accueillant des adultes handicapés sur la commune de Saint-Julien-Molin-Molette

    Réalisation d'études sur des projets sociaux (petite enfance, jeunesse et contractualisation)

    La petite enfance

    Gestion des crèches, haltes-garderies, jardins d'enfants existants et futurs

    Animation du Relais Assistantes Maternelles Parents-Enfants

    Les technologies de la communication (TIC)

    Elaboration d’une stratégie visant à développer les infrastructures

    Participation à la mise en œuvre d’une politique d’extension du réseau haut-débit

    Régime fiscal et budget

    Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU).

    Notes et références

    Notes

      Références
      1. Composition de la CC des Monts du Pilat (244200622)., sur le site de l'Insee (consulté le 21 janvier 2021)
      2. « Population en historique depuis 1968 - CC des Monts du Pilat (244200622). », sur Insee, (consulté le )
      3. « Le conseil Communautaire. » [PDF], sur le site de la communauté de communes (consulté le )
      4. « Stéphane Heyraud au sommet des Monts du Pilat. », sur if-saint-etienne.fr, (consulté le )
      5. « Notre histoire, notre territoire | CCMP », sur www.cc-montsdupilat.fr (consulté le )
      6. « Loisirs Tourisme | CCMP », sur www.cc-montsdupilat.fr (consulté le )
      7. « Petite Enfance Jeunesse | CCMP », sur www.cc-montsdupilat.fr (consulté le )

      Voir aussi

      Articles connexes

      Liens externes
      • Portail du département de la Loire
      • Portail des intercommunalités de France
      Cet article est issu de Wikipedia. Le texte est sous licence Creative Commons - Attribution - Partage dans les Mêmes. Des conditions supplémentaires peuvent s'appliquer aux fichiers multimédias.