Angers Loire Métropole

Angers Loire Métropole (ALM) est une communauté urbaine française située dans le département de Maine-et-Loire et la région Pays de la Loire créée le , qui succède à la communauté d'agglomération d'Angers Loire Métropole[1].

Pour les articles homonymes, voir ALM.

Angers Loire Métropole
Administration
Pays France
Région Pays de la Loire
Département Maine-et-Loire
Forme Communauté urbaine
Siège Angers
Communes 29
Président Christophe Béchu (ex-LR)
Budget 352,7 millions € (2011)
Date de création

  • (communauté d'agglomération)

  • (communauté urbaine)
Code SIREN 244900015
Démographie
Population 299 476 hab. (2018)
Densité 449 hab./km2
Géographie
Superficie 666,70 km2
Localisation

Localisation d'Angers Loire Métropole en Maine-et-Loire.
Liens
Site web angersloiremetropole.fr
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

    Cette structure intercommunale ne constitue pas une métropole au sens de la réforme des collectivités territoriales françaises et de l'acte III de la décentralisation.

    La communauté urbaine est organisée autour de la ville d'Angers et fait partie du syndicat mixte pôle métropolitain Loire Angers, anciennement Pays Loire-Angers. Elle est également membre du pôle métropolitain Loire-Bretagne.

    En 2018, Angers Loire Métropole rassemble 299 476 habitants[2] sur 666 km2. Il s’agit de la quatrième intercommunalité du grand ouest au regard de la population après celles de Nantes, Rennes et Rouen.

    Cependant elle est la première intercommunalité du grand ouest au regard de la superficie, avec 666 km2.

    Historique

    En 1968, dix communes[3] de l’agglomération d’Angers prennent l’initiative de demander à l’État la création d’un district urbain. Le , le préfet de Maine-et-Loire crée par arrêté préfectoral le district urbain d'Angers.

    Entre 1970 et 1994, quatre communes rejoignent le district : Écouflant, Pellouailles-les-Vignes, Le Plessis-Grammoire et Saint-Jean-de-Linières. Le , ce sont quatorze communes qui intègrent le district urbain, qui devient le district de l'agglomération angevine[4] : Béhuard, Briollay, Feneu, La Meignanne, Mûrs-Erigné, Le Plessis-Macé, Saint-Clément-de-la-Place, Saint-Lambert-la-Potherie, Saint-Léger-des-Bois, Saint-Martin-du-Fouilloux, Saint-Sylvain-d’Anjou, Savennières, Soucelles, Villevêque ; rejointes en 1995 par Sarrigné[3].

    La loi no 99-586 du supprime l’existence légale des districts d’agglomérations et permet leur transformation en communauté d’agglomération. Le , le district de l’agglomération d’Angers est transformé en communauté d’agglomération et prend le nom de communauté d’agglomération du Grand Angers, puis à partir du , d’Angers Loire Métropole.

    À la disparition des communautés de communes Sud Loire et Secteur des Ponts-de-Cé, le , c'est au tour des communes de Soulaines-sur-Aubance et des Ponts-de-Cé d'intégrer la communauté d'agglomération d'Angers Loire Métropole[5],[3].

    Le , les communes d'Écuillé et de Soulaire-et-Bourg quittent la communauté de communes de Loir-et-Sarthe pour rejoindre la communauté d'agglomération Angers Loire Métropole[6],[7].

    Dans le cadre de la loi de réforme des collectivités territoriales du , fin 2011 est engagée une procédure pour intégrer la commune de Saint-Jean-de-la-Croix à la communauté d'agglomération Angers Loire Métropole, précédemment membre de la communauté de communes Loire-Aubance[8],[7]. Malgré un avis défavorable des différents conseils municipaux, la préfecture arrête en le rattachement à compter du pour mettre fin à la discontinuité géographique[9],[10],[11]. Début décembre, le juge des référés du tribunal administratif de Nantes prononce la suspension de l'arrêté[12].

    En 2012, Angers Loire Métropole s'associe avec d'autres agglomérations de l'Ouest, Brest, Nantes, Rennes et Saint-Nazaire, qui créent le pôle métropolitain Loire-Bretagne. Son rôle est de renforcer les liens dans les domaines du développement économique, des infrastructures de transports, de la promotion du développement durable et de l’innovation[13].

    En 2013, le syndicat mixte Pays Loire-Angers, auquel adhère Angers Loire Métropole, devient pôle métropolitain Loire-Angers ; structure qui conserve les mêmes missions[14].

    En , l'intercommunalité modifie ses statuts en vue de sa transformation en communauté urbaine[15], ce qui permettrait une dotation globale de fonctionnement plus importante.

    Le , Pruillé rejoint Angers Loire Métropole[16].

    Le , la communauté d'agglomération Angers Loire Métropole devient la communauté urbaine Angers Loire Métropole[1]. À la même date, les quatre communes de La Meignanne, La Membrolle-sur-Longuenée, Le Plessis-Macé et Pruillé se regroupent pour former la commune nouvelle de Longuenée-en-Anjou[17], et les communes de Pellouailles-les-Vignes et Saint-Sylvain-d'Anjou, la commune nouvelle de Verrières-en-Anjou[18].

    Le schéma départemental de coopération intercommunale de Maine-et-Loire[19], approuvé le par la commission départementale de coopération intercommunale, envisage l'extension d'Angers Loire Métropole à Loire-Authion à partir du . Cette extension prend effet le [20].

    Le , Soucelles et Villevêque fusionnent pour constituer Rives-du-Loir-en-Anjou[21] ainsi que Saint-Jean-de-Linières et Saint-Léger-des-Bois pour constituer Saint-Léger-de-Linières[22].

    Territoire communautaire

    Géographie

    La communauté urbaine Angers Loire Métropole se situe au centre du département de Maine-et-Loire, autour de la ville d'Angers.

    Sa superficie est de 666 km2 (66 672 hectares)[23], et son altitude varie de 0 mètre (Trélazé) à 102 mètres (La Membrolle-sur-Longuenée et Saint-Clément-de-la-Place)[23].

    Surfaces et altitudes des communes du périmètre
    Superficies et altitudes des communes de l'actuelle intercommunalité[23]
    Nom de la communeSuperficie (ha)Alt. mini (m)Alt. maxi (m)
    Angers4 2701264
    Avrillé1 5851762
    Beaucouzé1 9342188
    Béhuard2211216
    Bouchemaine1 9811173
    Briollay1 4281364
    Cantenay-Épinard1 6101249
    Écouflant1 7021250
    Écuillé1 2551868
    Feneu2 5521267
    Le Plessis-Grammoire9142542
    Les Ponts-de-Cé1 9551536
    Loire-Authion11 3661576
    Longuenée-en-Anjou5 35012102
    Montreuil-Juigné1 3811272
    Mûrs-Erigné1 7291280
    Rives-du-Loir-en-Anjou4 7231260
    Saint-Barthélemy-d'Anjou1 4582249
    Saint-Clément-de-la-Place3 32340102
    Sainte-Gemmes-sur-Loire1 4831245
    Saint-Lambert-la-Potherie1 3813976
    Saint-Léger-de-Linières2 4082979
    Saint-Martin-du-Fouilloux1 4822881
    Sarrigné2972257
    Savennières2 1011277
    Soulaines-sur-Aubance1 2721796
    Soulaire-et-Bourg1 8081459
    Trélazé1 220045
    Verrières-en-Anjou2 4831753
    Ensemble66 6720102
     
    Carte de l'intercommunalité Angers Loire Métropole au .

    Composition
    Carte des densités de population (millésimée 2016) des communes de l'intercommunalité Angers Loire Métropole. Composition en communes au [24].

    En 2020, la communauté urbaine Angers Loire Métropole regroupe 29 communes, depuis la création des communes nouvelles des Rives-du-Loir-en-Anjou et de Saint-Léger-de-Linières[25] :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee    		 Gentilé Superficie
    (km2)    		 Population
    (dernière pop. légale)    		 Densité
    (hab./km2)
    Angers
    (siège)    		 49007 Angevins 42,7 154 508 (2018) 3 618
    Avrillé 49015 Avrillais 15,85 14 065 (2018) 887
    Beaucouzé 49020 Beaucouzéens 19,34 5 298 (2018) 274
    Béhuard 49028 Béhuardais 2,21 125 (2018) 57
    Bouchemaine 49035 Bouchemainois 19,81 6 796 (2018) 343
    Briollay 49048 Briollaytains 14,28 3 036 (2018) 213
    Cantenay-Épinard 49055 Cantenaysiens 16,1 2 317 (2018) 144
    Écouflant 49129 Écouflantais 17,02 4 249 (2018) 250
    Écuillé 49130 Éculéens 12,55 653 (2018) 52
    Feneu 49135 Fanouins 25,52 2 171 (2018) 85
    Loire-Authion 49307 Loire-Authien 113,66 15 812 (2018) 139
    Longuenée-en-Anjou 49200 Longuenéens 53,5 6 312 (2018) 118
    Montreuil-Juigné 49214 Montreuillais 13,81 7 521 (2018) 545
    Mûrs-Erigné 49223 Erimûrois 17,29 5 642 (2018) 326
    Le Plessis-Grammoire 49241 Plessiais 9,14 2 450 (2018) 268
    Les Ponts-de-Cé 49246 Ponts-de-Céais 19,55 12 811 (2018) 655
    Rives-du-Loir-en-Anjou 49377 47,23 5 618 (2018) 119
    Saint-Barthélemy-d'Anjou 49267 Bartholoméens 14,58 9 203 (2018) 631
    Saint-Clément-de-la-Place 49271 Clémentais 33,23 2 102 (2018) 63
    Sainte-Gemmes-sur-Loire 49278 Gemmois 14,83 3 396 (2018) 229
    Saint-Lambert-la-Potherie 49294 Lambertois 13,81 2 880 (2018) 209
    Saint-Léger-de-Linières 49298 24,08 3 637 (2018) 151
    Saint-Martin-du-Fouilloux 49306 Foliosains 14,82 1 674 (2018) 113
    Sarrigné 49326 Sarrignéens 2,97 818 (2018) 275
    Savennières 49329 Saponariens 21,01 1 336 (2018) 64
    Soulaines-sur-Aubance 49338 Soulainois 12,72 1 428 (2018) 112
    Soulaire-et-Bourg 49339 Soleirébourgiens 18,08 1 494 (2018) 83
    Trélazé 49353 Trélazéens 12,2 14 759 (2018) 1 210
    Verrières-en-Anjou 49323 Verrois 24,83 7 365 (2018) 297

    Démographie
    Évolution démographique du territoire communautaire
    tel qu'existant au
    1968 1975 1982 1990 1999 2008 2013 2018
    191 586219 017237 526256 811276 888280 693287 595299 476
    Les données mentionnées ci-dessus sont établies à périmètre géographique constant, dans la géographie en vigueur au .
    (Source : INSEE RGP 2018[26])

    Logement

    On comptait en 2017, sur le territoire de la communauté urbaine, 152 441 logements, pour un total sur le département de 394 578. 91,9 % étaient des résidences principales et 46,5 % des ménages en étaient propriétaires[27].

    Revenus

    En 2017, le revenu fiscal médian par ménage sur la communauté urbaine était de 21 220 €, pour une moyenne sur le département de 20 440 €[27].

    Organisation

    Siège

    Le siège de la communauté urbaine est situé 83 rue du Mail à Angers[25].

    Élus

    À la suite des élections municipales de 2020 en Maine-et-Loire, le conseil communautaire est composé de 90 membres répartis comme suit[28] :

    Nombre de déléguésCommunes
    43Angers
    4Avrillé, Loire-Authion, Trélazé
    3Les Ponts-de-Cé
    2Beaucouzé, Bouchemaine, Longuenée-en-Anjou, Montreuil-Juigné,
    Mûrs-Érigné, Rives-du-Loir-en-Anjou, Saint-Barthélemy-d'Anjou,
    Verrières-en-Anjou
    1
    (+ 1 suppléant)    		les autres communes


    Présidence

    Le , Christophe Béchu est réélu président de la communauté urbaine[29]. Il est assisté, au sein du bureau communautaire, par 15 vice-présidents qui sont[30] :

    1. Jean-Marc Verchère, chargé de la voirie,
    2. Roselyne Bienvenu, chargée des ressources humaines et de la métropolisation,
    3. Marc Goua, chargé des solidarités, de la politique de la ville et de l'insertion,
    4. François Gernigon, chargé des finances,
    5. Corinne Bouchoux, chargé de la transition écologique et des déplacements,
    6. Yves Gidoin, chargé de l'emploi et du développement écologique,
    7. Véronique Maillet, chargé du tourisme et des constructions scolaires,
    8. Roch Brancour, chargé de l'urbanisme, de l'habitat et du logement,
    9. Jean-Louis Demois, chargé des déchets,
    10. Jean-Charles Prono, chargé des gens du voyage,
    11. Jean-Paul Pavillon, chargé du cycle de l'eau,
    12. Dominique Bréjean, chargé de l'agriculture et de l'alimentation,
    13. Caroline Houssin-Salvetat, chargé des parcs et jardins communautaires,
    14. Franck Poquin, chargé des énergies,
    15. Benoît Pilet, chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et des relations internationales.
    Liste des présidents successifs de la communauté d'agglomération, puis de la communauté urbaine à partir de 2016.
    Période Identité Étiquette Qualité
    2001 avril 2014 Jean-Claude Antonini[31],[32] PS Maire d'Angers (1998 → 2012)
    Conseiller régional (1998 → 2010)
    Conseiller général du canton d'Angers-Est (1988 → 1998)
    avril 2014[33],[34] En cours
    (au 17 juillet 2020[29])    		 Christophe Béchu UMP
    puis LR
    puis DVD[35]    		 Maire d'Angers (2014- )
    Sénateur de Maine-et-Loire (2011 → 2017 )
    Président du conseil général de Maine-et-Loire (2004 → 2014)

    Compétences

    Angers Loire Métropole est une communauté urbaine, c'est-à-dire une structure intercommunale très intégrée, qui exerce donc de très importantes compétences qui lui ont été transférées par les communes membres, dans les conditions déterminées par le code général des collectivités territoriales.

    Certaines compétences sont communes à toutes les communautés urbaines. Il s'agit de[36] :

    • Développement et aménagement économique, social et culturel de l’espace communautaire :
      • Développement économique : zones d'activité, actions de développement économique, en s’appuyant notamment sur une agence de développement économique ;
      • Établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs, sportifs reconnus d'intérêt communautaire ;
      • Construction et aménagement des écoles publiques ;
      • Lycées et collèges ;
      • Soutien aux actions de développement de l’enseignement supérieur et de la recherche ou de l'innovation, dont les programmes de soutien et d’aides aux établissements d’enseignement supérieur et de recherche et aux programmes de recherche ;
      • Tourisme ;
    • Aménagement de l’espace communautaire :
      • Planification urbaine : schéma de cohérence territoriale (SCoT) et plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI) et documents d’urbanisme assimilés ;
      • Opérations d’aménagement d’intérêt communautaire, au sens de l’article L. 300-1 du code de l’urbanisme[37] ;
      • Constitution de réserves foncières au profit des communes et de la communauté urbaine ;
      • Autorité organisatrice de la mobilité ;
      • Création, aménagement et entretien de voirie; signalisation, parcs et aires de stationnement, plan de déplacements urbains (PDU)
      • Études diverses en s’appuyant notamment sur l’Agence d’urbanisme de la région angevine (AURA) ;
    • Équilibre social de l’habitat sur le territoire communautaire : programme local de l’habitat (PLH), politique du logement, aides financières et actions en faveur du logement social, actions en faveur du logement des personnes défavorisées ;
    • Politique de la ville : diagnostic du territoire et définition des orientations du contrat de ville, dispositifs contractuels de développement urbain, local, d’insertion économique et social et dispositifs locaux de prévention de la délinquance, ainsi que les programmes d’actions définis dans le contrat de ville :
    • Gestion des services d’intérêt collectif : Assainissement et eau (potable), eaux pluviales, cimetières, crématoriums et sites cinéraires, abattoirs, abattoirs marchés et marchés d’intérêt national, participation financière au fonctionnement du service départemental d'incendie et de secours (SDIS) ;
    • Énergie : contribution à la transition énergétique, réseaux de chaleur ou de froid urbains, concessions de la distribution publique d’électricité et de gaz, infrastructures de charge de véhicules électriques, éclairage public ;
    • Protection et mise en valeur de l’environnement et de politique du cadre de vie : déchets des ménages et déchets assimilés, lutte contre la pollution de l’air et les nuisances sonores, actions de maîtrise de la demande d’énergie, gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI), espaces verts d'intérêt communautaire
    • aires d’accueil des gens du voyage ;


    Les communes membres ont également transféré volontairement à la communauté urbaine certaines compétences. Il s'agit de[38] :

    • Archéologie préventive ;
    • Prévention du risque d’inondation ainsi que la gestion et la protection de la ressource en eau et des milieux aquatiques.

    Institutions liées

    Plusieurs structures dépendent en totalité ou en partie de l’intercommunalité : l'agence de développement économique Angers-Loire-Développement (ALDev)[39], la société de gestion de l'aéroport Angers-Marcé[40], la SEML Angers Loire Tourisme[41], l'usine de traitement des déchets Biopole[42], le réseau de transports IRIGO[43], etc. La communauté urbaine est également partenaire de l'association Angers Technopole[44] et de l'association La Maison de l'emploi d'Angers[45].

    La communauté urbaine participe également au financement de l'Agence d'urbanisme de la région angevine (AURA) ; dont les autres partenaires financiers sont l’État, le pôle métropolitain Loire Angers et la ville d'Angers[46].

    Angers Loire Métropole participe également à des actions régionales, notamment dans le cadre du syndicat mixte pôle métropolitain Loire-Bretagne, ensemble formé avec les agglomérations de Brest, Nantes, Rennes et Saint-Nazaire[13].

    Régime fiscal et budget

    La communauté urbaine est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

    Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit la fiscalité professionnelle unique[25] (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources entre les communes résidentielles et celles dotées de zones d'activité.

    Elle collecte également la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM), qui finance ce service public, ainsi que la taxe de séjour[25].

    Identité visuelle
    • Ancien logotype.
    • Actuel logotype

    Projets et réalisations
    Tourisme

    La communauté urbaine participe à la société d'économie mixte locale Angers-Loire-Tourisme[41], dont les principales missions sont l'accueil et information des touristes et des Angevins, la promotion du territoire, l'exploitation de sites et d’événements, le bureau des congrès et événements[47].

    Voir aussi

    Articles connexes

    Liens externes

    Notes et références
    1. Préfecture de Maine-et-Loire, « Arrêté DRCL no 2015-102 (RAA spécial no  97 du 21 décembre 2015, pages 39-40) », sur maine-et-loire.gouv.fr, (consulté le ).
    2. « Évolution et structure de la population en 2017 Intercommunalité-Métropole de CU Angers Loire Métropole », sur insee.fr (consulté le )
    3. Angers Loire Métropole, Histoire, consulté le 15 novembre 2012.
    4. Insee Pays de la Loire, Angers Loire Métropole : une agglomération dynamique en mutation, document d'avril 2005.
    5. Préfecture de Maine-et-Loire, Schéma départementale de coopération intercommunale, du 20 décembre 2011.
    6. Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêtés no 2011-903 (p. 35) et no 2011-904 (p. 37) du 20 décembre 2011, Recueil special no 84 du 21 décembre 2011.
    7. Préfecture de Maine-et-Loire, L'État en Maine-et-Loire no 25, de juillet août 2012.
    8. SDCI (schéma départemental de coopération intercommunale) de Maine-et-Loire adopté le 2 décembre 2011.
    9. Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté no 2013151-0006, publié au recueil special no 34 le 31 mai 2013, portant sur le rattachement de Saint Jean de la Croix à la communauté d'agglomération Angers Loire Métropole.
    10. Le Courrier de l'Ouest, Saint-Jean-de-la-Croix, 34e commune de l’agglo d'Angers, article du 13 juin 2013.
    11. Métropole le magazine, Saint-Jean-de-la-Croix rejoint Angers Loire Métropole, 9 octobre 2013, p. 9.
    12. AngersMag, L'intégration de Saint-Jean-de-la-Croix à l'agglo annulée en référé, article du 5 décembre 2013.
    13. Pôle Métropolitain Loire-Bretagne, Objectifs, consulté le 30 août 2014.
    14. Angers Loire Métropole, Le Pays Loire Angers devient Pôle Métropolitain, article du 14 juin 2013.
    15. Préfecture de Maine-et-Loire, « Arrêté DRCL no 2015-50 (RAA spécial no  64 du 8 septembre 2015, pages 9 à 13) », sur maine-et-loire.gouv.fr, .
    16. Arrêté DRCL/BCL no 2015-97 du 18 décembre 2015, intégration de la commune de Pruillé à la communauté d'agglomération d'Angers Loire Métropole, pages 27-28, consulté le 21 décembre 2015.
    17. Préfecture du Maine-et-Loire, Recueil spécial des actes administratifs no 89 - 25 novembre 2015. Pages 19-20-21, arrêté no DRCL/BCL/2015-80 du 23 novembre 2015 portant création de la commune nouvelle de Longuenée-en-Anjou.
    18. Préfecture du Maine-et-Loire, Recueil spécial des actes administratifs no 91 - 2 décembre 2015. Pages 7-8, arrêté no DRCL/BCL/2015-82 du 1er décembre 2015 portant création de la commune nouvelle de Verrières-en-Anjou.
    19. « Schéma départemental de coopération intercommunale de Maine-et-Loire » [PDF], sur Préfecture de Maine-et-Loire, publié en février 2016
    20. « Arrêté DRCL/BSFL no  2016-183 du 20 décembre 2016 », sur Préfecture de Maine-et-Loire, p 61-62, (consulté le ).
    21. Arrêté n°DRCL-BI/2018-163 du 8 novembre 2018 portant création de la commune nouvelle de Rives-du-Loir-en-Anjou, sur Préfecture du Maine-et-Loire p. 31-34
    22. Arrêté n°DRCL-BI/2018-142 du 20 septembre 2018 portant création de la commune nouvelle de Saint-Léger-de-Linières, sur Préfecture du Maine-et-Loire p. 11-13
    23. IGN, Répertoire géographique des communes (RGC 2011), consulté le 15 novembre 2012 et le 1er juillet 2014 (données 2013) - Données consultables sur WikiAnjou.
    24. Les densités de population sont calculées automatiquement dans un SIG en utilisant la surface géométrique de la commune, avec un niveau de précision du contour de 5 m tel qu'il ressort de l'export du découpage administratif au niveau communal (contours des communes) issu d'OpenStreetMap, et non la superficie cadastrale définie par l'Insee, qui est une donnée purement administrative. Des différences de classe peuvent ainsi éventuellement apparaître pour les communes qui se situent en limite de franchissement de seuil de classe.
    25. « CU Angers Loire Métropole (N° SIREN : 244900015) », Fiche signalétique BANATIC, Ministère de l'intérieur - DGCL, .
    26. INSEE, Recensement général de la population 2018, Document mentionné en liens externes.
    27. « Statistiques de CU Angers Loire Métropole (244900015). », sur Insee, (consulté le )
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    33. « Christophe Béchu élu président : Le maire UMP d'Angers a été élu sans surprise à la tête d'Angers Loire métropole. Il a recueilli 73 des 93 voix », Ouest-France,‎ (lire en ligne, consulté le ).
    34. Angers Loire Métropole, Christophe Béchu élu président d'Angers Loire Métropole, publié le 25 avril 2014 (« Seul candidat, Christophe Béchu, maire d’Angers, a été élu. Il succède à Jean-Claude Antonini, mais aussi aux pères fondateurs de cette intercommunalité, Jean Turc et Jean Monnier »).
    35. « Christophe Béchu, maire d'Angers, quitte Les Républicains : L'élu de 43 ans, ancien soutien d'Alain Juppé, n'apprécie pas l'hostilité de son parti envers Emmanuel Macron... », 20 Minutes,‎ (lire en ligne, consulté le ) « Il l’a annoncé via les réseaux sociaux. Christophe Béchu, 43 ans, actuel maire d’Angers et président d’Angers Loire métropole, quitte Les Républicains, parti dont il était membre depuis la création de l’UMP en 2002. ».
    36. Article 4-I des statuts d'ALM, mentionnés en liens externes.
    37. Article L. 300-1 du code de l'urbanisme, sur Légifrance.
    38. Article 4-II des statuts d'ALM, mentionnés en liens externes.
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    46. Agence d'urbanisme de la région angevine, L'agence, consulté le 30 novembre 2012.
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