Établissement public territorial Est Ensemble

L'Établissement public territorial Est Ensemble est une structure intercommunale française, créée le 1^er janvier 2016 dans le cadre de la mise en place de la métropole du Grand Paris et située dans le département de la Seine-Saint-Denis en région Île-de-France. Elle regroupe les communes de Bagnolet, Bobigny, Bondy, Le Pré-Saint-Gervais, Les Lilas, Montreuil, Noisy-le-Sec, Pantin, Romainville. Cette structure succède à une communauté d'agglomération du même nom créée en 2010 et qui avait le même territoire. Est Ensemble regroupait en 2018 une population totale de 426 389 habitants.

Administration
Établissement public territorial Est Ensemble

Pays	France
Région	Île-de-France
Département	Seine-Saint-Denis
Forme	Établissement public territorial
Siège	Romainville
Communes	9
Président	Patrice Bessac (PCF)
Date de création	1^er janvier 2016
Code SIREN	200057875
Démographie
Population	426 389 hab. (2018)
Densité	10 877 hab./km²
Géographie
Superficie	39,2 km²
Localisation
Le territoire au sein de la métropole du Grand Paris.
Liens
Site web	http://www.est-ensemble.fr
Fiche Banatic	Données en ligne
Fiche INSEE	Dossier complet en ligne

Historique

Des réflexions étaient menées depuis les élections municipales de 2008 en vue de la création d'une intercommunalité dans le centre du département de la Seine-Saint-Denis pouvant regrouper dix villes : les neuf qui se sont unies et Rosny-sous-Bois. Cette réflexion succède à un projet avorté en 2005, qui aurait pu réunir Bagnolet, Le Pré-Saint-Gervais, Les Lilas et Romainville[1].

La communauté d'agglomération Est Ensemble est créée par arrêté préfectoral du 17 décembre 2009 la fondant à dater du 1^er janvier 2010.

Comptant 399 300 habitants en 2012, elle est formée de neuf communes du centre-ouest du département et est alors la deuxième intercommunalité à fiscalité propre d'Île-de-France par sa population après Plaine Commune, située dans le même département.

Dans le cadre de la mise en place de la métropole du Grand Paris, la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République du 7 août 2015 (Loi NOTRe) prévoit la création d'établissements publics territoriaux (EPT), qui regroupent l'ensemble des communes de la métropole à l'exception de Paris, et assurent des fonctions de proximité en matière de politique de la ville, d'équipements culturels, socioculturels, socio-éducatifs et sportifs, d'eau et assainissement, de gestion des déchets ménagers et d'action sociale. Les EPT exercent également les compétences que les communes avaient transférées aux intercommunalités supprimées.

L'EPT Est Ensemble créé par un décret du 11 décembre 2015[2] succède à la communauté d'agglomération Est Ensemble, avec la même composition.

Le territoire communautaire de l'établissement

Les communes membres

Est Ensemble est composée des communes suivantes :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom	Code Insee	Gentilé	Superficie (km²)	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km²)
Romainville (siège)	93063	Romainvillois	3,44	‍25 631 (2014)	7 451
Bagnolet	93006	Bagnoletais	2,57	‍36 010 (2014)	14 012
Bobigny	93008	Balbyniens	6,77	‍50 479 (2014)	7 456
Bondy	93010	Bondynois	5,47	‍53 074 (2014)	9 703
Les Lilas	93045	Lilasiens	1,26	‍22 762 (2014)	18 065
Montreuil	93048	Montreuillois	8,92	‍104 748 (2014)	11 743
Noisy-le-Sec	93053	Noiséens	5,04	‍42 607 (2014)	8 454
Le Pré-Saint-Gervais	93061	Gervaisiens	0,70	‍17 554 (2014)	25 077
Pantin	93055	Pantinois	5,01	‍54 852 (2014)	10 949

Collectivités voisines

L'établissement est limitrophe de :

Paris
l'établissement public territorial Plaine Commune, avec Aubervilliers et La Courneuve
l'établissement public territorial Paris Terres d'Envol, avec Aulnay-sous-Bois, Le Blanc-Mesnil et Drancy
l'établissement public territorial Grand Paris - Grand Est, avec Les Pavillons-sous-Bois, Rosny-sous-Bois et Villemomble

et, dans le Val-de-Marne, l'établissement public territorial Paris-Est-Marne et Bois, avec Fontenay-sous-Bois, Saint Mandé et Vincennes

Organisation

Siège

L'Hôtel du territoire se trouve à Romainville, au 100, avenue Gaston-Roussel. Est Ensemble a acheté en 2012 l'ancien siège social de Sanofi-Aventis et le bâtiment a été transformé pour accueillir l'administration et les instances.

Élus

Le Conseil d'Est Ensemble, constitué de 91 conseillers lorsqu'elle était une communauté d'agglomération, et qui sureprésentait les communes les moins peuplées, en comporte désormais 80, sous le régime de l'établissement public territorial, répartis sur une base essentiellement démographique.

Les conseillers du territoire sont élus en leur sein par les conseils municipaux de chaque ville membre suivant la répartition suivante :

Commune	communauté d'agglomération : avant 2016	EPT : 2016 et après[3]
Bagnolet	9	7
Bobigny	10	10
Bondy	11	11
Le Pré-Saint-Gervais	8	3
Les Lilas	8	4
Montreuil	17	21
Noisy-le-Sec	9	8
Pantin	11	11
Romainville	8	5

Le 10 juillet 2020, le conseil de territoire renouvelé à la suite des élections municipales de 2020 a élu son nouveau président, Patrice Bessac, maire PCF de Montreuil[4]^,[5]^,[6].

Liste des présidents successifs

Liste des présidents de la communauté d'agglomération successifs
Période		Identité	Étiquette	Qualité
janvier 2010[7]^,[8]	16 octobre 2012[9]	Bertrand Kern[10]	PS	Avocat Maire de Pantin (2001 → ) Conseiller général de Pantin-Ouest (1998 → 2015) Conseiller départemental de Pantin (2015 → ) Démissionnaire
16 octobre 2012[11]^,[12]	décembre 2015	Gérard Cosme	PS	Maire du Pré-Saint-Gervais (1998 → )

Liste des présidents de l'établissement public territorial successifs
Période		Identité	Étiquette	Qualité
janvier 2016[13]	juillet 2020	Gérard Cosme	PS	Maire du Pré Saint-Gervais (1998 → ) Président de la communauté d'agglomération (2012 → 2015)
juillet 2020[5]	En cours (au 10 juillet 2020)	Patrice Bessac	PCF	Maire de Montreuil (2014 → )

Compétences

L'établissement public territorial exerce les compétences qui lui sont assignées par la loi, et qui relèvent essentiellement de la politique de la ville, de la construction et de la gestion d'équipements culturels, socioculturels, socio-éducatifs et sportifs d'intérêt territorial, de l'assainissement et de l'eau, de la gestion des déchets ménagers et assimilé et de l'action sociale d'intérêt territorial. Il a également la charge d'élaborer un plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI).

Il exerce également les compétences qui avaient été délégués par les communes à l'ancienne communauté d'agglomération. Il s'agissait :

de l'aménagement de l'espace communautaire ;
de l'équilibre social de l'habitat ;
du développement économique ;
de l'emploi et l'insertion ;
de la politique de la ville ;
des équipements sportifs et culturels ;
de la protection et de la mise en valeur de l'environnement et du cadre de vie ;
de l'action sociale[14].

L'EPT pourra, dans ses deux premières années d’existence, décider de restituer certaines de ces compétences aux communes afin d'unifier ses responsabilités pour l'ensemble des communes membres.

Régime fiscal et budget

La communauté d'agglomération percevait la fiscalité professionnelle unique (ex-taxe professionnelle unique), qui permettait une péréquation des ressources fiscales à l'échelle du territoire communautaire.

L'EPT est un EPCI sans fiscalité propre, c'est-à-dire que ses ressources proviennent essentiellement d'autres collectivités.

Les ressources de l'EPT varient selon la période.

Au cours de la première phase, qui s’étend du 1^er janvier 2016 au 31 décembre 2020, les EPT perçoivent néanmoins la cotisation foncière des entreprises (CFE), l'une des composantes de la fiscalité économique des entreprises.
À compter du 1^er janvier 2021, la totalité de la contribution économique territoriale est perçue par la Métropole du Grand Paris, modifiant ainsi le financement des EPT, qui seront alors financés entièrement par une contribution des communes membres.

Projets et réalisations

La communauté s’est donné comme priorité le développement économique, l’environnement et la cohésion sociale[15], et de « faire exister ce territoire dans le projet du Grand Paris »[16], tout en sauvegardant les ressources de ses membres, grâce aux participations de l'État[17].

Ses premières réalisations en matière d'aménagement du territoire communautaire devraient voir le jour à partir de 2014, et concerneraient le réaménagement de la RN3, et des abords du canal de l'Ourcq ou la construction d'écoquartiers[7].

L'EPT a adopté en mars 2017 son programme local de l'habitat (PLH) qui prévoit d'« accroître l’offre de logements » notamment via les zones d’aménagement concerté, « fluidifier les solutions d’accès au logement et des parcours résidentiels », « développer des actions d’amélioration du parc privé ancien et lutter contre le logement indigne », « restructurer l’offre et améliorer la qualité des logements dans les quartiers politique de la ville » et « encourager la transition énergétique de l’ensemble du parc », afin de construire 2 800 logements neufs chaque année, diversifier les offres de logements sociaux, accompagner la transition énergétique dans le privé[18].

En septembre 2021, Est Ensemble annonce la mise en place pour six mois d'une convention citoyenne pour le climat composée de 100 habitants du territoire, tirés au sort.[19]

Notes et références

Marjorie Corcier, « PROJET. La plus grande communauté d'agglomération de France pourrait se créer autour de Montreuil, Bondy et Pantin. 440 000 habitants sont concernés. », Le Parisien, édition de la Seine-Saint-Denis,‎ 3 juillet 2008 (ISSN 0767-3558)
Décret n° 2015-1661 du 11 décembre 2015 relatif à la métropole du Grand Paris et fixant le périmètre de l'établissement public territorial dont le siège est à Romainville sur Légifrance.
« Conseil de territoire », sur http://www.est-ensemble.fr (consulté le 5 janvier 2016).
Hélène Haus, « Seine-Saint-Denis : communistes et socialistes à couteaux tirés pour la présidence du territoire Est Ensemble : Lui-même candidat, le maire de Montreuil, Patrice Bessac (PCF), appelle à organiser une primaire à gauche pour l’élection qui aura lieu ce vendredi. Il accuse l’actuel président socialiste Gérard Cosme de vouloir se faire réélire avec le soutien de la droite… qui pourrait jouer les arbitres », Le Parisien, édition de Seine-Saint-Denis,‎ 9 juillet 2020 (lire en ligne, consulté le 11 juillet 2020) « L'édile de la deuxième ville de Seine-Saint-Denis a sorti sa calculette : « Nous avons gardé Montreuil et gagné Bobigny et Noisy-le-Sec. 52 % des habitants d'Est Ensemble vivent dans une ville dirigée par un communiste. Il serait donc logique que nous en prenions la présidence. Cela peut être l'occasion d'y lancer une nouvelle dynamique ».
Thomas Poupeau, « Seine-Saint-Denis : Patrice Bessac (PCF) renverse le PS et prend la tête d’Est-Ensemble : Le maire communiste de Montreuil a battu le socialiste Gérard Cosme, qui dirigeait le territoire depuis sa création en 2012. Épilogue d’une bataille à couteaux tirés au sein de la gauche », Le Parisien, édition de Seine-Saint-Denis,‎ 9 juillet 2020 (lire en ligne, consulté le 11 juillet 2020) « Patrice Bessac avait ainsi publié un communiqué dans lequel il dénonçait les tractations supposées de Gérard Cosme avec les conseillers territoriaux de droite et du centre pour garder son poste (...) En face, Matthieu Monot, responsable du groupe socialiste à Est-Ensemble, jugeait la démarche inadaptée, eu égard au soutien de son parti aux communistes lors des municipales, notamment dans leurs victoires à Bobigny et à Noisy-le-Sec. Et regrettant donc que « cela n'aille pas dans l'autre sens ».
Denis Cosnard, « Le communiste Patrice Bessac prend la présidence d’Est ensemble, en Seine-Saint-Denis : Patrice Bessac a été désigné, vendredi 10 juillet, pour prendre la présidence de cette structure intercommunale qui regroupe plus de 400 000 habitants », Le Monde,‎ 9 juillet 2020 (lire en ligne, consulté le 11 juillet 2020) « A l’issue des élections municipales, les communistes ont certes gagné sur la droite deux villes, Bobigny et Noisy-le-Sec. Mais au conseil d’Est ensemble, les socialistes restent légèrement plus nombreux, avec 24 élus sur 80, soit un de plus que les 23 conseillers issus du Parti communiste, indique Mathieu Monot, le premier secrétaire fédéral du PS de Seine-Saint-Denis. La présidence de l’établissement public devait donc rester entre les mains des socialistes, jugent ces derniers. Patrice Bessac voyait les choses d’un autre œil. « Aujourd’hui, une grande partie de la gauche et des écologistes de notre territoire souhaite que s’engage une dynamique nouvelle », écrivait-il dans un communiqué publié mercredi 8 juillet pour annoncer sa candidature ».
« Kern président de Est Ensemble », Le Parisien, édition de la Seine-Saint-Denis,‎ 25 janvier 2010, p. IV (ISSN 0767-3558)
Marie-Pierre Bolona et Julien Duffé, « C'est parti pour Est Ensemble », Le Parisien, édition de la Seine-Saint-Denis,‎ 23 janvier 2010, p. V (ISSN 0767-3558)
« Pourquoi je quitte la présidence d'Est Ensemble : Bertrand Kern, PS ex-président de la communauté d'agglomération », Le Parisien, édition de la Seine-Saint-Denis,‎ 3 octobre 2012 (lire en ligne).
« Pantin : le goût de la politique », Le Monde,‎ 26 mars 2001 (lire en ligne).
« Gérard Cosme, nouveau président d’Est Ensemble, présente sa vision de l’agglomération », Actualité, sur http://www.est-ensemble.fr/, 17 octobre 2012 (consulté le 5 janvier 2016).
« Les priorités du nouveau président Cosme », Le Parisien, édition de la Seine-Saint-Denis,‎ 23 octobre 2012 (lire en ligne).
F.L., « Pour le territoire Est Ensemble, presque rien ne change », Le Parisien, édition de la Seine-Saint-Denis,‎ 8 janvier 2016 (lire en ligne).
« Les compétences de la communauté d'agglomération est Ensemble : vote du conseil communautaire du 13 décembre 2011 » [PDF], sur www.est-ensemble.fr (consulté le 5 janvier 2016).
« Une communauté d'agglomération de 400 000 habitants aux portes de Paris », La lettre du secteur public, n^o 91,‎ 8 au 14 janvier 2010 (lire en ligne)
Bertrand Kern, cité dans l'article « Neuf villes de Seine-Saint-Denis regroupées en communauté d'agglomération », Le Moniteur du bâtiment et des travaux publics,‎ 31 décembre 2009 (lire en ligne)
« Neuf villes de Seine-Saint-Denis regroupées en communauté d'agglomération », Le Moniteur du bâtiment et des travaux publics,‎ 31 décembre 2009 (lire en ligne)
Elsa Marnette, « Est Ensemble : 2 800 nouveaux logements devront être construits chaque année », Le Parisien, édition de Seine-Saint-Denis,‎ 24 mars 2017 (lire en ligne).
« Seine-Saint-Denis : Est Ensemble lance sa Convention Citoyenne pour le climat », sur Les Echos, 15 septembre 2021 (consulté le 16 septembre 2021)

Voir aussi

Articles connexes

Loi Chevènement • Loi MAPAM • Loi NOTRe
Grand Paris • Agglomération parisienne
Métropole du Grand Paris • Établissement public territorial
Réseau de transport du Grand Paris Express • Société du Grand Paris
Plaine Saint-Denis • Carrefour Pleyel
Intercommunalités de la Seine-Saint-Denis

Liens externes

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[1] Marjorie Corcier, « PROJET. La plus grande communauté d'agglomération de France pourrait se créer autour de Montreuil, Bondy et Pantin. 440 000 habitants sont concernés. », Le Parisien, édition de la Seine-Saint-Denis,‎ 3 juillet 2008 (ISSN 0767-3558)

[Périmètre-2] Décret n° 2015-1661 du 11 décembre 2015 relatif à la métropole du Grand Paris et fixant le périmètre de l'établissement public territorial dont le siège est à Romainville sur Légifrance.

[3] « Conseil de territoire », sur http://www.est-ensemble.fr (consulté le 5 janvier 2016).

[4] Hélène Haus, « Seine-Saint-Denis : communistes et socialistes à couteaux tirés pour la présidence du territoire Est Ensemble : Lui-même candidat, le maire de Montreuil, Patrice Bessac (PCF), appelle à organiser une primaire à gauche pour l’élection qui aura lieu ce vendredi. Il accuse l’actuel président socialiste Gérard Cosme de vouloir se faire réélire avec le soutien de la droite… qui pourrait jouer les arbitres », Le Parisien, édition de Seine-Saint-Denis,‎ 9 juillet 2020 (lire en ligne, consulté le 11 juillet 2020) « L'édile de la deuxième ville de Seine-Saint-Denis a sorti sa calculette : « Nous avons gardé Montreuil et gagné Bobigny et Noisy-le-Sec. 52 % des habitants d'Est Ensemble vivent dans une ville dirigée par un communiste. Il serait donc logique que nous en prenions la présidence. Cela peut être l'occasion d'y lancer une nouvelle dynamique ».

[LP09072020-5] Thomas Poupeau, « Seine-Saint-Denis : Patrice Bessac (PCF) renverse le PS et prend la tête d’Est-Ensemble : Le maire communiste de Montreuil a battu le socialiste Gérard Cosme, qui dirigeait le territoire depuis sa création en 2012. Épilogue d’une bataille à couteaux tirés au sein de la gauche », Le Parisien, édition de Seine-Saint-Denis,‎ 9 juillet 2020 (lire en ligne, consulté le 11 juillet 2020) « Patrice Bessac avait ainsi publié un communiqué dans lequel il dénonçait les tractations supposées de Gérard Cosme avec les conseillers territoriaux de droite et du centre pour garder son poste (...) En face, Matthieu Monot, responsable du groupe socialiste à Est-Ensemble, jugeait la démarche inadaptée, eu égard au soutien de son parti aux communistes lors des municipales, notamment dans leurs victoires à Bobigny et à Noisy-le-Sec. Et regrettant donc que « cela n'aille pas dans l'autre sens ».

[6] Denis Cosnard, « Le communiste Patrice Bessac prend la présidence d’Est ensemble, en Seine-Saint-Denis : Patrice Bessac a été désigné, vendredi 10 juillet, pour prendre la présidence de cette structure intercommunale qui regroupe plus de 400 000 habitants », Le Monde,‎ 9 juillet 2020 (lire en ligne, consulté le 11 juillet 2020) « A l’issue des élections municipales, les communistes ont certes gagné sur la droite deux villes, Bobigny et Noisy-le-Sec. Mais au conseil d’Est ensemble, les socialistes restent légèrement plus nombreux, avec 24 élus sur 80, soit un de plus que les 23 conseillers issus du Parti communiste, indique Mathieu Monot, le premier secrétaire fédéral du PS de Seine-Saint-Denis. La présidence de l’établissement public devait donc rester entre les mains des socialistes, jugent ces derniers. Patrice Bessac voyait les choses d’un autre œil. « Aujourd’hui, une grande partie de la gauche et des écologistes de notre territoire souhaite que s’engage une dynamique nouvelle », écrivait-il dans un communiqué publié mercredi 8 juillet pour annoncer sa candidature ».

[LP23012010-7] « Kern président de Est Ensemble », Le Parisien, édition de la Seine-Saint-Denis,‎ 25 janvier 2010, p. IV (ISSN 0767-3558)

[8] Marie-Pierre Bolona et Julien Duffé, « C'est parti pour Est Ensemble », Le Parisien, édition de la Seine-Saint-Denis,‎ 23 janvier 2010, p. V (ISSN 0767-3558)

[9] « Pourquoi je quitte la présidence d'Est Ensemble : Bertrand Kern, PS ex-président de la communauté d'agglomération », Le Parisien, édition de la Seine-Saint-Denis,‎ 3 octobre 2012 (lire en ligne).

[10] « Pantin : le goût de la politique », Le Monde,‎ 26 mars 2001 (lire en ligne).

[11] « Gérard Cosme, nouveau président d’Est Ensemble, présente sa vision de l’agglomération », Actualité, sur http://www.est-ensemble.fr/, 17 octobre 2012 (consulté le 5 janvier 2016).

[12] « Les priorités du nouveau président Cosme », Le Parisien, édition de la Seine-Saint-Denis,‎ 23 octobre 2012 (lire en ligne).

[13] F.L., « Pour le territoire Est Ensemble, presque rien ne change », Le Parisien, édition de la Seine-Saint-Denis,‎ 8 janvier 2016 (lire en ligne).

[14] « Les compétences de la communauté d'agglomération est Ensemble : vote du conseil communautaire du 13 décembre 2011 » [PDF], sur www.est-ensemble.fr (consulté le 5 janvier 2016).

[15] « Une communauté d'agglomération de 400 000 habitants aux portes de Paris », La lettre du secteur public, n^o 91,‎ 8 au 14 janvier 2010 (lire en ligne)

[16] Bertrand Kern, cité dans l'article « Neuf villes de Seine-Saint-Denis regroupées en communauté d'agglomération », Le Moniteur du bâtiment et des travaux publics,‎ 31 décembre 2009 (lire en ligne)

[17] « Neuf villes de Seine-Saint-Denis regroupées en communauté d'agglomération », Le Moniteur du bâtiment et des travaux publics,‎ 31 décembre 2009 (lire en ligne)

[18] Elsa Marnette, « Est Ensemble : 2 800 nouveaux logements devront être construits chaque année », Le Parisien, édition de Seine-Saint-Denis,‎ 24 mars 2017 (lire en ligne).

[19] « Seine-Saint-Denis : Est Ensemble lance sa Convention Citoyenne pour le climat », sur Les Echos, 15 septembre 2021 (consulté le 16 septembre 2021)