Auvilliers-en-Gâtinais

Carte de la commune d'Auvilliers-en-Gâtinais et des communes limitrophes.

La commune d'Auvilliers-en-Gâtinais se trouve dans le quadrant nord-est du département du Loiret, dans la région agricole du Gâtinais pauvre[2]. À vol d'oiseau, elle se situe à 44,7 km d'Orléans[3], préfecture du département, à 18,7 km de Montargis[4], sous-préfecture, et à 5,1 km de Bellegarde, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Bellegarde - Quiers-sur-Bézonde[5] dont elle est éloignée de 5,1 km[6].

Les communes les plus proches sont : Ouzouer-sous-Bellegarde (3,9 km), Chailly-en-Gâtinais (3,9 km), Presnoy (4,2 km), Beauchamps-sur-Huillard (4,6 km), Ladon (4,9 km), Bellegarde (5,2 km), Villemoutiers (5,5 km), Noyers (5,9 km), Quiers-sur-Bézonde (6,1 km) et Coudroy (6,7 km)[7].

	Quiers-sur-Bezonde	Ouzouer-sous-Bellegarde	Villemoutiers
	Beauchamps-sur-Huillard	N	Presnoy
		O    Auvilliers-en-Gâtinais    E
		S
	Beauchamps-sur-Huillard	Chailly-en-Gâtinais	Chailly-en-Gâtinais

La commune compte 204 voies [Note 1] dont 157 lieux-dits administratifs répertoriés[8].

Parmi les plus importants : Les Arlots, Arrivet, la Baraudière, Bel-Air, la Benoisetière, le Bois Neuf, le Bourg, la Bretonnerie, le Champ de l’Église, le Champ de la Herse, le Champ de la Motte, le Champ Grivot, la Charentonnerie, les Charentons, la Couté, la Franchie, les Frédevilles, la Fromagère, les Galarnières, la Garenne de l’Aulnaie, la Gibardière, Gomoru, la Graissière, les Greniers, Gueulechère, le Liard, les Minées, la Montagne, Montlevreau, la Morrine, la Nigonnerie, la Paucordière, les Queues Levées, la Rouaillerie, les Ramonds, les Sablons, la Sauvagère, Sevry (à cheval sur la commune d’Ouzouer-sous-Bellegarde), les Vollaines[9].

La commune est classée en zone de sismicité 1, correspondant à une sismicité très faible[10].

Réseau hydrographique d'Auvilliers-en-Gâtinais.

Le réseau hydrographique communal, d'une longueur totale de 19,69 km, comprend deux cours d'eau notables, l'Huillard (1,33 km) et le Ruisseau de la Motte Bucy (2,308 km), et divers petits cours d'eau dont le fossé de Fou (3,317 km), le fossé du Pont aux Senins (0,719 km), Ruisseau de la Guyardmaison (1,686 km), le canal 01 de la Mothe Bucy (0,28 km), le canal 01 des Cresserolles (0,058 km), le cours d'eau 01 des Alexandres (1,15 km), le cours d'eau 01 des Greniers (1,321 km), le fossé 01 de la Motte Levassy (0,673 km), le fossé 01 de la Sauvagère (0,437 km), le fossé 01 du Moulin Borde (0,014 km), le fossé 02 de l'Étang des Hautes Sœurs (0,37 km), Fosse de la Graissiere (4,054 km) et Fosse du Bouzeau (1,726 km) et le canal 01 du Bois de Bellardin (0,004 km) et le canal 02 de la Commune de Chatenoy (0,242 km)[11].

L'Huillard, d'une longueur totale de 25,9 km, prend sa source dans la commune de Châtenoy et se jette dans la Bezonde à Saint-Maurice-sur-Fessard, après avoir traversé 7 communes[12]. Sur le plan piscicole, l'Huillard est classé en deuxième catégorie piscicole. L'espèce biologique dominante est constituée essentiellement de poissons blancs (cyprinidés) et de carnassiers (brochet, sandre et perche)[13].

Le Ruisseau de la Motte Bucy, d'une longueur totale de 14,8 km, prend sa source dans la commune de Nibelle et se jette dans la Huillard à Auvilliers-en-Gâtinais, après avoir traversé 5 communes[14]. Sur le plan piscicole, le Ruisseau de la Motte Bucy est également classé en deuxième catégorie piscicole[13].

Le climat est océanique avec été tempéré (Classification de Köppen: Cfb)[15]. La station météorologique la plus rapprochée se trouve à Montargis à 18,7 km à vol d'oiseau[16].

Carte des ZNIEFF de la commune et de ses abords.

L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal d'Auvilliers-en-Gâtinais comprend une ZNIEFF[INPN 1].

La « Prairie des Deux œuvres » est une ZNIEFF de type 1[Note 2] de 2 hectares. |Cette zone s'étend sur les communes d'Auvilliers-en-Gâtinais et de Beauchamps-sur-Huillard. Cette prairie mésophile à hygrophile se situe sur les rives de l'Huillard, à 2,3 km à l'aval du bourg de Beauchamps-sur-Huillard. La zone concernée est traversée par la RD 963[DREAL 1]. Son altitude est de 98 m[INPN 2]. Elle abrite cinq espèces déterminantes dont trois protégées : Anacamptis laxiflora, Oenanthe peucedanifolia et Orchis ustulata[INPN 3].

Auvilliers-en-Gâtinais est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 3]^,[20]^,[21]^,[22]. La commune est en outre hors attraction des villes[23]^,[24].

L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (81,2 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (81,2 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (75,4 %), forêts (18,8 %), prairies (3,4 %), zones agricoles hétérogènes (2,4 %)[25].

L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Quatre époques sont accessibles : la carte de Cassini (XVIII^e siècle), carte d'état-major (1820-1866), carte de 1950 et situation actuelle[Carte 1].

• 
  Carte des infrastructures et de l'occupation des sols en 2018 (CLC) de la commune en 2018.
• 
  Carte orthophotographique de la commune en 2016.

En 2013, le nombre total de logements dans la commune était de 202.

Parmi ces logements, 80,6 % étaient des résidences principales, 11,8 % des résidences secondaires et 7,6 % des logements vacants.

La part des ménages propriétaires de leur résidence principale s’élevait à 78,3 %[26].

La commune d'Auvilliers-en-Gâtinais est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible). Elle est également exposée à un risque technologique : le risque de transport de matières dangereuses [27]. Entre 1989 et 2019, six arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune  : trois pour des inondations et coulées de boues et trois pour des mouvements de terrains[28].

Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités[29].

Par ailleurs le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[30]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est soumis à un aléa « moyen » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)[31].

Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante[32]. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible[28].

La commune est exposée au risque de transport de matières dangereuses, en raison du passage sur son territoire d'un itinéraire structurant supportant un fort trafic (la route départementale D39)[27]^,[33].

La paroisse d'Auvillers acquiert le statut de municipalité avec le décret du 12 novembre 1789 de l'Assemblée Nationale[34] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (31 octobre 1793)[35]. Il faut toutefois attendre la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[36].

La commune est orthographiée Auvillier dans l'arrêté de 1801. En 1918, la Chambre de Commerce de Paris émet le souhait « qu'un nom de complément soit donné aux localités qui portent une dénomination identique » afin d'éviter toute confusion dans les transmissions postales et le transport des marchandises. Le gouvernement accueille favorablement cette demande et le 7 juin 1918 le préfet du Loiret invite 82 communes du Loiret ayant des homonymes dans d'autres départements à compléter leur nom. Vingt-trois conseils municipaux refusent. La commune d'Auvillier, quant à elle, prend le nom de Auvilliers-en-Gâtinais à la suite du décret du 5 août 1919[37].

Localisation de la commune d'Auvilliers-en-Gâtinais dans la communauté de communes Canaux et forêts en Gâtinais.

La commune est membre de la Communauté de communes du Bellegardois depuis sa création le 13 décembre 2004[38] jusqu'au 1^er janvier 2017.

Afin de renforcer et réduire le nombre d'intercommunalités en France, la loi du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe) fait passer le seuil démographique minimal de 5 000 à 15 000 habitants pour constituer une intercommunalité, sauf exceptions. Le schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret est arrêté sur ces bases le 30 mars 2016 et le nombre d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre passe dans le département du Loiret de 28 (2 communautés d'agglomération et 26 communautés de communes) à 16 (deux communautés d'agglomération et 14 communautés de communes dont une interdépartementale)[39]. Les communautés de communes du canton de Lorris et canton de Châtillon-Coligny et du Bellegardois fusionnent ainsi à compter du 1^er janvier 2017 en une seule entité : la communauté de communes Canaux et forêts en Gâtinais, dont le siège est à Lorris. Cette nouvelle intercommunalité comprend 38 communes dont Auvilliers-en-Gâtinais[40].

La loi du 22 décembre 1789 divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune d'Auvillers est alors incluse dans le canton de Bellegarde, le district de Boiscommun et le département du Loiret[41].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[42]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[43]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[44]. L'acte II intervient en 2003-2006[45], puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune d'Auvilliers-en-Gâtinais aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

La commune d'Auvilliers-en-Gâtinais est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[59], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal d'Auvilliers-en-Gâtinais, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[60], pour un mandat de six ans renouvelable[61]. Il est composé de 11 membres[62]. L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil. Jean-Marc Pointeau est maire depuis 2014.

En 2016, la commune est membre du SICTOM de la région de Châteauneuf-sur-Loire, créé en 1976. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 4], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire[65]. Un réseau de dix déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche est située sur la commune de Quiers-sur-Bezonde[66]. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées par le SYCTOM de Gien-Châteauneuf-sur-Loire qui comprend un centre de transfert de déchets ménagers et un centre de stockage de déchets ultimes (CSDU) de classe II à Saint-Aignan-des-Gués ainsi qu'une usine d’incinération des ordures ménagères à Gien-Arrabloy[65].

Depuis le 1^er janvier 2017, la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais en application de la loi NOTRe du 7 août 2015[67].

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[68]. Au 31 décembre 2016, la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable d'Auvilliers-en-Gâtinais, un syndicat créé en 1963 desservant cinq communes : Auvilliers-en-Gâtinais, Beauchamps-sur-Huillard, Chailly-en-Gâtinais, Ouzouer-sous-Bellegarde, Presnoy[69]^,[70]^,[71]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du 1^er janvier 2020. Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[72]^,[73].

La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[74], est assurée par la commune elle-même[75]. La commune est raccordée à deux stations d'épuration situées sur le territoire communal. La première, mise en service le 1^er juillet 2006, a une capacité nominale de traitement de 160 EH, soit 16 m³/jour et utilise un procédé d'épuration à disque biologique. La seconde, mise en service le 19 décembre 2013, a une capacité nominale de traitement de 150 EH, soit 28 m³/jour et utilise un procédé d'épuration de type lagunage naturel. Les deux équipements sont exploités en 2017 par la Lyonnaise des Eaux Amilly[76]^,[77].

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[78]. La communauté de communes de Châtillon-Coligny a créé, par délégation de ses communes adhérentes, le 31 décembre 2005 le service public d'assainissement non collectif (SPANC). Celui-ci a pour mission de contrôler les installations neuves et existantes, la mise en place d’un service de vidange et la réhabilitation des installations[79]^,[80]. Depuis le 1^er janvier 2017, c'est la communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du canton de Lorris, de la communauté de communes de Châtillon-Coligny et de la communauté de communes du Bellegardois, qui assure, par substitution, le SPANC.

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[81]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2004[82].

En 2018, la commune comptait 350 habitants[Note 5], en diminution de 3,58 % par rapport à 2013 (Loiret : +1,99 %, France hors Mayotte : +1,78 %).

Histogramme de l'évolution démographique

Le nombre de ménages fiscaux en 2013 était de 159 et la médiane du revenu disponible par unité de consommation de 20 124,40 €.

En 2013, le nombre total d'emplois au lieu de travail était de 43. Entre 2008 et 2013, la variation de l'emploi total (taux annuel moyen) a été de + 6,5 %. En 2013, le taux d’activité de la population âgée de 15 à 64 ans s'élevait à 78,5 % contre un taux de chômage de 10,9 %[26].

En 2015, le nombre d'établissements actifs était de 36 dont 18 dans l’agriculture-sylviculture-pêche, 3 dans l'industrie, 2 dans la construction, 10 dans le commerce-transports-services divers et 3 étaient relatifs au secteur administratif.

Cette même année, 1 entreprise a été créée, par un auto-entrepreneur[26].

Le caquetoire de l'église.

L’église Saint-Laurent des XI^e, XII^e, XV^e et XVIII^e, inscrite à l’inventaire supplémentaire des monuments historiques le 14 juin 1988[85].

La chapelle absidiale de l'église date du XII^e siècle.

L’église, d’origine romane, a été remanié dans la deuxième moitié du XV^e siècle.

Son aspect actuel est caractérisé par son caquetoir qui date du début du XVIII^e siècle[86].

• Notes

• Cartes

• Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, 1798, 673 p. (lire en ligne).
• Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, 2 septembre 1998, 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
• Abbé Patron, Département du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870, 511 p. (ISBN 978-2-909112-01-5, notice BnF n^o FRBNF35486873)
• Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, 2003, 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4)

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