La Capelle-Bonance

La commune de Capelle-Bonance se trouve à l'est du département de l'Aveyron, dans la petite région agricole des Grands Causses[1].

Elle se situe à 47 km par la route[Note 1] de Rodez[2], préfecture du département, et à 20 km de Sévérac d'Aveyron[3], bureau centralisateur du canton de Tarn et Causses dont dépend la commune depuis 2015. La commune fait en outre partie du bassin de vie de Saint-Geniez-d'Olt[4].

Les communes les plus proches sont[5]^,[Note 2] : Saint-Saturnin-de-Lenne (2,1 km), Pomayrols (3,4 km), Saint-Martin-de-Lenne (3,9 km), Saint-Geniez-d'Olt (4,0 km), Pierrefiche (5,1 km), Sainte-Eulalie-d'Olt (5,8 km), Campagnac (6,6 km), Aurelle-Verlac (7,1 km), Saint-Laurent-d'Olt (7,9 km).

		Pomayrols
	Saint-Geniez-d'Olt	N	Saint-Laurent-d'Olt
		O    La Capelle-Bonance    E
		S
		Saint-Saturnin-de-Lenne	Campagnac

Réseaux hydrographique et routier de la La Capelle-Bonance.

La commune est drainée par le Lot, le ruisseau de Nozeran, le ravin de Combe Ferre, le ravin de Costes, le ravin de Savigne, le ruisseau de Marmory, le ruisseau des Charlottes et par divers petits cours d'eau[6].

Le Lot prend sa source à 1272 m d’altitude sur la montagne du Goulet (nord du Mont Lozère), dans la commune de Cubières (48), 0 et se jette dans la Garonne à Monheurt (47), après avoir parcouru 484 km et traversé 129 communes[7].

Afin d’atteindre le bon état des eaux imposé par la Directive-cadre sur l'eau du 23 octobre 2000, plusieurs outils de gestion intégrée s’articulent à différentes échelles pour définir et mettre en œuvre un programme d’actions de réhabilitation et de gestion des milieux aquatiques : le SDAGE (Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux), à l’échelle du bassin hydrographique, et le SAGE (Schéma d'aménagement et de gestion des eaux), à l’échelle locale. Ce dernier fixe les objectifs généraux d’utilisation, de mise en valeur et de protection quantitative et qualitative des ressources en eau superficielle et souterraine. Trois SAGE sont mis en oeuvre dans le département de l'Aveyron[8].

La commune fait partie du SAGE Lot amont, approuvé le 15 décembre 2015, au sein du SDAGE Adour-Garonne. Le périmètre de ce SAGE concerne le bassin d'alimentation du Lot depuis sa source jusqu'à Entraygues-sur-Truyère dans l'Aveyron, où il reçoit la Truyère en rive droite. Il couvre ainsi 91 communes, sur deux départements (Lozère et Aveyron) et 2 régions – une superficie de 2 616 km² et 1 400 km de cours d'eau permanents auxquels s'ajoutent jusqu'à 576 km de cours d'eau temporaires[9]^,[10]. Le pilotage et l’animation du SAGE sont assurés par le Syndicat mixte Lot-Dourdou (SMLD), qualifié de « structure porteuse ». Cet organisme a été créé le 1^er janvier 2014 par rapprochement de trois syndicats de rivières[Note 3] et est constitué de quatorze communautés de communes[11].

La commune bénéficie d’un « climat semi-continental », ou de marge de montagne, selon la typologie des climats en France définie en 2010. Ce type, qui concerne l'est et le sud-est aveyronais, constitue une transition entre les climats de montagne et le climat océanique altéré[12].

Les paramètres climatiques qui ont permis d’établir cette typologie comportent six variables pour les températures et huit pour les précipitations, dont les valeurs correspondent aux données mensuelles sur la normale 1971-2000[13]. Les sept principales variables caractérisant la commune sont présentées dans l'encadré ci-contre[12]. Avec le changement climatique, ces variables ont pu depuis évoluer. Une étude réalisée en 2014 par la Direction générale de l'Énergie et du Climat prévoit en effet que la température moyenne devrait croître et la pluviométrie moyenne baisser, avec toutefois de fortes variations régionales[14]. Cette évolution peut être constatée sur la station météorologique historique de Météo-France la plus proche, Rodez-Marcillac, qui se trouve à 36 km à vol d'oiseau de la commune[15], où la température moyenne annuelle évolue de 10,7 °C pour la période 1971-2000[16], à 10,7 °C pour 1981-2010[17], puis à 11,1 °C pour 1991-2020[18].

La protection réglementaire est le mode d’intervention le plus fort pour préserver des espaces naturels remarquables et leur biodiversité associée[19]. Dans ce cadre, la commune fait partie d'un espace protégé, le Parc naturel régional des Grands Causses, créé en 1995 et d'une superficie de 327 937 ha, s'étend sur 97 communes. Ce territoire rural habité, reconnu au niveau national pour sa forte valeur patrimoniale et paysagère, s’organise autour d’un projet concerté de développement durable, fondé sur la protection et la valorisation de son patrimoine[20]^,[21]^,[22].

Sites Natura 2000 sur le territoire communal.

Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d’intérêt écologique élaboré à partir des Directives « Habitats » et « Oiseaux ». Ce réseau est constitué de Zones spéciales de conservation (ZSC) et de Zones de protection spéciale (ZPS). Dans les zones de ce réseau, les États Membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles[23].

Un site Natura 2000 a été défini sur la commune au titre de la « directive Habitats »[24] : La « Haute vallée du Lot entre Espalion et Saint-Laurent-d'Olt et gorges de la Truyère, basse vallée du Lot et le Goul », d'une superficie de 5 653 ha, comprend une partie de la vallée du Lot ainsi que deux de ses affluents : la Truyère et le Goul. Le site est remarquable d'une part du fait de la présence de deux espèces d'intérêt communautaire, la Loutre d'Europe et le Chabot, et de plusieurs habitats aquatiques et forestiers d'intérêts communautaires qui se rapportent aux trois entités paysagères du site[25].

L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire.

Le territoire communal de Capelle-Bonance comprend une ZNIEFF de type 1[Note 5]^,[26], la « Rivière Lot (partie Aveyron) » (2 552 ha), couvrant 33 communes dont 30 dans l'Aveyron, 2 dans le Cantal et 1 dans la Lozère[27] , et une ZNIEFF de type 2[Note 6]^,[26], la « Vallée du Lot (partie Aveyron) » (19 239 ha), qui s'étend sur 47 communes dont 39 dans l'Aveyron, 5 dans le Cantal, 2 dans le Lot et 1 dans la Lozère[28].

• 
  Carte des ZNIEFF de type 1 de la commune.
• 
  Carte des ZNIEFF de type 2 de la commune.

La Capelle-Bonance est une commune rurale[Note 7]^,[29]. Elle fait en effet partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[30]^,[31]. La commune est en outre hors attraction des villes[32]^,[33].

Infrastructures et occupation des sols de la commune de La Capelle-Bonance.

L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des forêts et milieux semi-naturels (59,7 % en 2018), une proportion sensiblement équivalente à celle de 1990 (59 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : forêts (59,7 %), prairies (36,4 %), zones agricoles hétérogènes (3,9 %)[34].

La commune ne disposait pas en 2017 de document d'urbanisme opérationnel et le règlement national d'urbanisme s'appliquait donc pour la délivrance des permis de construire[35].

Le territoire de la commune de Capelle-Bonance est vulnérable à différents aléas naturels : inondations, climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), feux de forêts et séisme (sismicité faible). Il est également exposé à un risque particulier, le risque radon[36]^,[37].

Zones inondables de la commune de Capelle-Bonance.

Certaines parties du territoire communal sont susceptibles d’être affectées par le risque d’inondation par débordement du Lot. Les dernières grandes crues historiques, ayant touché plusieurs parties du département, remontent aux 3 et 4 décembre 2003 (dans les bassins du Lot, de l'Aveyron, du Viaur et du Tarn) et au 28 novembre 2014 (bassins de la Sorgues et du Dourdou)[38]. Ce risque est pris en compte dans l'aménagement du territoire de la commune par le biais du Plan de prévention du risque inondation (PPRI) Lot amont 3[39], approuvé le 23 février 2011[40].

Le Plan départemental de protection des forêts contre les incendies découpe le département de l’Aveyron en sept « bassins de risque » et définit une sensibilité des communes à l’aléa feux de forêt (de faible à très forte). La commune est classée en sensibilité faible[41].

Dans plusieurs parties du territoire national, le radon, accumulé dans certains logements ou autres locaux, peut constituer une source significative d’exposition de la population aux rayonnements ionisants. Toutes les communes du département sont concernées par le risque radon à un niveau plus ou moins élevé. La commune de Capelle-Bonance est classée à risque moyen à élevé[42].

La commune de Capelle-Bonance est membre de la communauté de communes Des Causses à l'Aubrac[43], un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre créé le 1^er janvier 2017 dont le siège est à Palmas d'Aveyron. Ce dernier est par ailleurs membre d'autres groupements intercommunaux[44].

Sur le plan administratif, elle est rattachée à l'arrondissement de Rodez, au département de l'Aveyron et à la région Occitanie[43]. Sur le plan électoral, elle dépend du canton de Tarn et Causses pour l'élection des conseillers départementaux, depuis le redécoupage cantonal de 2014 entré en vigueur en 2015[43], et de la troisième circonscription de l'Aveyron pour les élections législatives, depuis le dernier découpage électoral de 2010[45].

• 
  La Capelle-Bonance dans l'intercommunalité en 2020.
• 
  La Capelle-Bonance dans le canton de Tarn et Causses en 2020.
• 
  La Capelle-Bonance dans l'arrondissement de Rodez en 2020.

Le conseil municipal de Capelle-Bonance, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours[46] avec candidatures isolées ou groupées et possibilité de panachage[47]. Compte tenu de la population communale, le nombre de sièges à pourvoir lors des élections municipales de 2020 est de 7. La totalité des sept candidats en lice[48] est élue dès le premier tour, le 15 mars 2020, avec un taux de participation de 74,73 %[49]. Jean-Louis Sannié est élu nouveau maire de la commune le 23 mai 2020[50].

Dans les communes de moins de 1 000 habitants, les conseillers communautaires sont désignés parmi les conseillers municipaux élus en suivant l’ordre du tableau (maire, adjoints puis conseillers municipaux) et dans la limite du nombre de sièges attribués à la commune au sein du conseil communautaire[51]. Un siège est attribué à la commune au sein de la communauté de communes Des Causses à l'Aubrac[52].

• Église paroissiale Notre-Dame.

Église Notre-Dame de La Capelle-Bonance.

• (oc + fr) Christian-Pierre Bedel, Campanhac : La Capèla-Bonança, Sent-Adornin, Sent-Laurenç d'Òlt, Sent-Martin-de-Lenna / Christian-Pierre Bedel e los estatjants del canton de Campanhac, Rodez, Mission départementale de la culture, coll. « Al canton », 1993, 231 p., ill., couv. ill. ; 28 cm (ISBN 2-907279-12-2, ISSN 1151-8375, notice BnF n^o FRBNF36678784)

• Liste des communes de l'Aveyron

• La Capelle-Bonance sur le site de l'Institut géographique national
• Insee - Chiffres clés : La Capelle-Bonance.

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