Maltraitance sur mineur

La négligence enfantine survient lorsqu'un adulte responsable ne parvient pas à donner d'une manière adéquate les différents, mais essentiels, besoins physiques (nourriture, habillement ou hygiène), émotionnels (aucune attention ou affection), éducationnels (aucune aide aux devoirs ou aux travaux scolaires) ou médicaux (aucun soin médical apporté ou trop de visites chez le médecin). Il existe un bon nombre de conséquences liées à la maltraitance, notamment chez les enfants incapables d'interagir avec les autres enfants[6]. Le refus continuel des besoins de l'enfant^{[style à revoir]} est considéré comme une négligence chronique[7].

La maltraitance physique est une agression physique d'un enfant par un adulte. Elle peut impliquer fessée, gifle, coups de poing, coups de pied, claques, coups (martinet, fouet, ceinture et autres objets), tirage de cheveux ou d'oreilles, étranglements, secouement de l'enfant (voir plus bas bébé secoué), etc.

La transmission de toxines chez l'enfant par la mère (par exemple dans le syndrome d'alcoolisation fœtale) est considérée comme maltraitance physique dans certaines juridictions.

La plupart des pays considèrent qu'infliger des blessures corporelles à un enfant, ou que diverses actions qui placent l'enfant à un haut risque de danger voire mortel, est illégal. Au-delà, il existe plusieurs variantes. La distinction entre discipline enfantine et maltraitance est souvent mal établie. Que ce soit chez les professionnels, ou le grand public, les comportements abusifs sont mal perçus[8].

Chaque année, au moins 180 à 200 enfants en seraient victimes en France, chiffres certainement sous-évalués[9]^,[Note 1]. Au moins 10 % des bébés ainsi secoués en meurent, au moins 75 % gardent des séquelles neurologiques à vie, et dans 50 % des cas il y a récidive. Les soignants ont donc l'obligation de dénoncer le fait aux autorités pour protéger l'enfant.

Typiquement, ce syndrome est le résultat du fait qu'un nourrisson (enfant de moins d'un an) est secoué énergiquement d'avant en arrière pour le faire arrêter de pleurer. Son cerveau bouge dans sa tête encore mal soutenue ce qui crée une hémorragie cérébrale puis une hypertension intra-crânienne avec un risque de privation d'oxygène. Ce traumatisme crânien entraîne des séquelles d'autant difficiles à diagnostiquer que l'enfant est jeune et que les lésions sont diffuses, c'est pourquoi on parle d'un « « handicap invisible » encore plus souvent que chez l'adulte »[10].

Fractures des côtes chez un enfant victime de maltraitance.

Les enfants physiquement maltraités peuvent souffrir de fractures, particulièrement aux côtes[11].

L'abus sexuel sur mineur (ASM) est une forme de maltraitance durant laquelle un adulte ou un adolescent plus âgé abuse sexuellement un enfant[12]^,[13]. Les formes d'ASM impliquent l'enfant à s'engager, de gré ou de force, dans des activités sexuelles (sans se soucier des conséquences), dans une exhibition sexuelle des parties génitales de l'enfant, voire dans de diverses formes de pornographie (notamment forcer un enfant à participer à de la pédopornographie)[12]^,[14]^,[15]. Vendre sexuellement les services d'un enfant peut être perçu comme une forme de maltraitance sexuelle[16].

Les conséquences psychologiques des victimes de cette forme d'abus peuvent impliquer culpabilité, reviviscence, cauchemars, insomnie, peur de tout ce qui est associé à la maltraitance (objets, odeurs, visite chez le médecin, etc.), faible estime de soi, problèmes sexuels, douleur chronique, toxicomanie, automutilation, idées suicidaires, complaintes somatiques, dépression[17], trouble de stress post-traumatique[18], anxiété[19], autres troubles mentaux (incluant trouble de la personnalité borderline[20], et trouble dissociatif de l'identité[20]), peur d'une nouvelle victimisation à l'âge adulte[21], boulimie[22], en plus d'autres problèmes[23].

Approximativement 15 à 25 % des femmes, et 5 à 15 % des hommes ont été sexuellement abusés lorsqu'ils étaient enfants[24]^,[25]^,[26].

De toutes les formes de maltraitance, l'abus émotionnel est la plus difficile à déterminer. Ce type d'abus pourrait impliquer dégradations, destructions des biens personnels, torture ou maltraitance d'un animal domestique, critiques excessives, demandes excessives ou inappropriées, violentes communications ou humiliations quotidiennes[27].

Les victimes d'abus émotionnels souhaitent le plus souvent être écartées de leur agresseur, internaliser ou externaliser les émotions en insultant l'agresseur. De l'abus émotionnel peut résulter à des troubles affectifs anormaux, une tendance pour les victimes de s'autocritiquer vis-à-vis de ce qui leur a été infligé, une impuissance apprise et un comportement habituellement passif[27].

Une étude canadienne, menée en 2001 par le ministère de la Santé du gouvernement du Canada, utilisant la définition de l'OMS a permis d'obtenir les résultats suivants concernant les cas de maltraitances d'enfants en milieu familial et classe la violence physique à 31 %, l'abus sexuel à 10 %, les négligences à 40 % et la violence psychologique à 19 %. Les auteurs de l’ensemble de ces violences incluent la mère biologique à 61 %; le père biologique à 38 %, le beau-père à 9 %, la belle-mère à 3 %, la famille d’accueil à 1 % et les autres membres de la famille à 7 % (total supérieur à 100 %, car un acte de maltraitance peut-être pratiqué à la fois par le père et la mère biologique, le beau-père et la mère biologique, etc.). Dans les cas d’abus sexuel, les pères sont impliqués dans 15 % des enquêtes ouvertes. Sur l’ensemble de ces enquêtes le pourcentage des plaintes se distribue selon la ventilation suivante : corroborées (20 %), présumées (20 %) et non-corroborées (60 %).

En France, chaque année, 95 000 enfants sont signalés comme enfants en danger de maltraitance, dont 19 000 sont constitués maltraités (chiffres ODAS, 2005 ^{[réf. nécessaire]}) et ces chiffres augmentent d'année en année d'environ mille enfants signalés comme étant en danger. Un enfant sur dix endure des violences sexuelles. Près de 80 % des adultes connus comme maltraitants ont eux-mêmes été maltraités (mais environ 93 % des enfants maltraités dans leur enfance deviennent de bons parents à l'âge adulte)^{[réf. nécessaire]}. En 1995, la justice a été saisie de 35 000 cas de maltraitance sur enfant ; en 2002, ce chiffre est passé à 49 000. Dans 90 % des cas, elle provenait de la famille proche (le père dans 46 % des cas, la mère dans 26 % des cas). Mais il faut considérer une sous estimation et ne pas nier une réalité mal évaluée.^{[réf. nécessaire]}

Concernant les infanticides, en France, une étude de 2015 de l'Observatoire National de la Délinquance et des Réponses Pénales basée sur l'exploitation des données du Casier Judiciaire a établi que 70% des meurtres d'enfant sur la période de 1996-2015 ont été perpétrés par une femme, et que dans 72% des cas l'enfant victime avait un lien familial avec son bourreau. [28].

Il est important de remarquer que la même année pour le même type d'études, les résultats obtenus aux États-Unis sont presque identiques (à ± 2 % près). Sur le sol américain, le pourcentage d’infanticide représentait un taux de 1,62 pour 100 000. Les auteurs de ces infanticides se répartissaient comme suit : mère seule (32 %), père seul (11 %), les deux parents (21 %), mère avec une autre personne que le père (16 %), père avec une autre personne que la mère (1 %), autre membre de la famille (5 %), famille d’accueil (6 %), autre proche (6 %) et inconnu (2 %).^{[réf. nécessaire]}

Il est souvent affirmé que les victimes de maltraitance sont plus susceptibles de devenir elles-mêmes responsables de maltraitance, une fois atteints l'âge adulte. Des études sur de grands échantillons ont cependant contesté ce point, en montrant que si les abus sexuels et la négligence étaient vraisemblablement plus sujettes à reproduction, tel n'était pas le cas de la maltraitance[29].

Les pouponnières en France jusque dans les années 1970 sont des services de l'hospice public qui accueillent des nourrissons abandonnés ou orphelins dont la prise en charge est sanitarisée avec des techniques dites d'« élevage », les auxiliaires de puériculture ne devant montrer aucune affectivité et leur apporter aucune attention, à la différence de la pouponnière hongroise de Lóczy par exemple[30]. La parution en 1972 du rapport de Janine Lévy et de Danièle Rapoport « Enfant en pouponnière demande assistance » dénonce cet état de fait et incite la Ministre de la Santé Simone Veil à lancer l'« Opération pouponnière » en 1978 qui engage le personnel des pouponnières à pratiquer une bientraitance psychologique[31].

Il existe des formes de bienveillance et de soin qui finissent par s'apparenter à de la maltraitance si la souffrance potentiellement engendrée n'est pas prise en compte, or elle est largement sous-estimée, notamment en milieu hospitalier[32]. L'une des origines du problème vient du fait qu'il a été affirmé que le bébé ne souffrait pas, qu'il n'en avait pas la capacité. Depuis 1987, cette position scientifique est invalidée [Note 2]. Jusque-là, la prise en charge de la douleur chez les plus petits se limitait en chirurgie à du gaz hilarant, même pour les interventions les plus lourdes[33].

Pendant des années des principes de soin ont ainsi été appliqués en toute bonne conscience alors même qu'on peut aujourd'hui les qualifier de maltraitance, allant parfois jusqu'à la torture[Note 3].

Syndrome du bébé secoué. Secouer un bébé est une forme commune de maltraitance enfantine qui peut résulter à des dommages neurologiques irréversibles (80 % des cas) ou la mort (30 % des cas)[36]. Ces dégâts sont le résultat d'une hypertension intra-crânienne (pression élevée dans le squelette) après une hémorragie interne cérébrale, des dégâts à la moelle épinière et au cou, et de fractures des os et des côtes (Institute of Neurological Disorders and Stroke, 2007).

Santé physique médiocre. De nombreuses études ont démontré une relation entre de différentes formes de violences domestiques (incluant la maltraitance sur mineur) et une santé fragile (Flaherty et al., 2006 ; Felitti, 2002). Les adultes ayant fait l'expérience de maltraitances lorsqu'ils étaient enfants peuvent souffrir d'anomalies physiques comme des allergies, de l'arthrite, de l'asthme, de bronchite, de fortes pressions sanguines et d'ulcères (Springer, Sheridan, Kuo, & Carnes, 2007)[37].

Les victimes de maltraitance sur mineur souffriraient de différents types de problèmes de santé physique plus tard dans leur vie. Certains de ces problèmes rapportés incluraient notamment des maux de tête et des douleurs abdominales ou musculaires sans aucune raison apparente[38]. Même si la majorité des victimes savent ou croient que leur maltraitance est, ou peut être, la cause de leurs problèmes de santé durant l'âge adulte, elle n'est pas directement associée à leurs problèmes[38].

Les enfants victimes de maltraitances et de négligences sont à 59 % délinquants juvéniles, à 28 % délinquants en tant qu'adulte, et à 30 % susceptibles de commettre des crimes avec violence[39].

D'après Jean-Luc Viaux, professeur émérite en psychologie, « dès qu’un adulte bute sur un rapport de force semblable à celui vécu au cours d’une enfance sous emprise, la soumission apprise engendre chez lui la violence par réaction, la dépression ou d’autres troubles psychiques graves »[40].

Les enfants souffrant de négligence et de maltraitance sont susceptibles de souffrir de problèmes psychiatriques[41]^,[42] ou d'un trouble de l'attachement affectif[43]^,[44]^,[45]. Le trouble de l'attachement est associé à des problèmes développementaux, impliquant symptômes dissociatifs[46], aussi bien que de l'anxiété et des symptômes dépressifs voire antisociaux[47]^,[48]. Une étude faite par Dante Cicchetti démontre que 80 % des enfants abusés et maltraités montrent des signes d'attachement désorganisé[49]^,[50]. Lorsque certains de ces enfants deviennent parents à leur tour, et spécialement si ceux-ci souffrent de trouble de stress post-traumatique (PDSP), de symptômes dissociatifs et d'autres conséquences de maltraitance sur mineur, ils peuvent rencontrer des problèmes dans l'éducation et le développement de leurs enfants[51]^,[52]. Malgré ces difficultés notables, une intervention psychosociale peut être efficace, du moins dans certains cas, pour changer la façon de penser des parents qui ont autrefois été maltraités[53].

• L’article 222-9 du Code pénal dispose : « Les violences ayant entraîné une mutilation ou une infirmité permanente sont punies de dix ans d'emprisonnement et de 150 000 euros d'amende. »
• L’article 222-13 du Code pénal dispose que lorsque les violences ont entrainé une incapacité de travail (ici, il s’agira de vérifier l’ordonnance du médecin imposant le lit ou une hospitalisation ne permettant pas à l’enfant d’aller à l’école) inférieure ou égale à huit jours ou n’ayant entrainé aucune incapacité de travail sont punies de trois ans de réclusion criminelle et de 45 000 euros d’amendes lorsqu’elles sont commises :

• Sur un mineur de moins de 15ans
• Sur une personne dont la particulière vulnérabilité, due à son âge, à une maladie, à une infirmité, à une déficience physique ou psychique ou à un état de grossesse, est apparente ou connue de leur auteur
• Avec usage ou menace d'une arme
• Avec préméditation
• Lorsque les faits sont commis à l'intérieur d'un établissement scolaire ou éducatif, ou, à l'occasion des entrées ou des sorties des élèves, aux abords d'un tel établissement

Les peines encourues sont portées à cinq ans d'emprisonnement et à 75 000 euros d'amende lorsque l'infraction définie au premier alinéa est commise sur un mineur de quinze ans par un ascendant légitime, naturel ou adoptif ou par toute autre personne ayant autorité sur le mineur.

Les peines sont également portées à cinq ans d'emprisonnement et 75 000 euros d'amende lorsque cette infraction, ayant entraîné une incapacité totale de travail inférieure ou égale à huit jours, est commise dans deux des circonstances prévues aux 1º et suivants du présent article. Les peines sont portées à sept ans d'emprisonnement et 100 000 euros d'amende lorsqu'elle est commise dans trois de ces circonstances.

• L’article 222-14 du Code pénal dispose que lorsqu’il s’agit de violences habituelles, c'est-à-dire des actes répétés aux moins deux fois, sur un mineure de 15ans ou plus, ou sur une personne de particulière vulnérabilité due à son âge, maladie, infirmité, déficience physique ou psychique, état de grossesse apparent, l’infraction est punie différemment selon le résultat obtenu

• De trente ans de réclusion criminelle lorsqu'elles ont entraîné la mort de la victime.
• De vingt ans de réclusion criminelle lorsqu'elles ont entraîné une mutilation ou une infirmité permanente ;
• De dix ans d'emprisonnement et de 150000 euros d'amende lorsqu'elles ont entraîné une incapacité totale de travail pendant plus de huit jours ;
• De cinq ans d'emprisonnement et de 75000 euros d'amende lorsqu'elles n'ont pas entraîné une incapacité totale de travail pendant plus de huit jours.

• Alice Miller, L’enfant sous terreur, Aubier, 1986
• Alice Miller, La souffrance muette de l’enfant, Aubier, 1990
• Anne Tursz, Adolescents, risques et accidents, Centre International de l'Enfance, Paris, 1987
• Anne Tursz, La maltraitance dans l’enfance : peut-on mesurer la magnitude du problème en France ?, Pédiatrie sociale, Éditions Doin, Paris, 2004
• Danièle Sommelet, L’enfant et l’adolescent : un enjeu de société, une priorité du système de santé - Rapport de mission sur l’amélioration de la santé de l’enfant et de l’adolescent, Ministère de la santé, Paris, 2007
• Dave Pelzer, Le moins que rien, JC Lattès, 2001
• Georges Menahem, Troubles de santé à l'âge adulte et difficultés familiales durant l'enfance, Population, 4, INED, 1992
• Georges Menahem, Problèmes de l'enfance, statut social et santé des adultes, biblio n^o 1010, IRDES, Paris, 1994
• Jacqueline Cornet, Faut-il battre les enfants ? Relations entre les accidents et la violence éducative, Hommes et perspectives, Revigny, 1997 (ISBN 2911616073)
• Laurent Mucchielli, Familles et Délinquances : Un bilan pluridisciplinaire des recherches francophones et anglophones, Paris, CESDIP, 2000, n^o 86
• Marie Borin, Félicité, Éditions de l’Âge d’Homme, 2005. Hommage à l’enfance martyre, il reçoit en 2006, le Prix Littéraire Charles Brisset.
• Maryse Marpsat, Jean-Marie Firdion (eds), La rue et le foyer. Une recherche sur les sans-domiciles et les mal-logés dans les années 90, Travaux et Documents de l'INED numéro 144, 2000
• Olivier Maurel, La fessée : Questions sur la violence éducative
• Othilie Bailly, L'Enfant dans le placard, éditions J'ai Lu (1999).
• Yves-Hiram Haesevoets, Regard pluriel sur la maltraitance des enfants. Préface d’Hervé Hasquin. Vade Mecum didactique. Kluwer Éditions, Bruxelles, 2003.

Types

• Abus sexuel sur mineur en France
• Sanction scolaire
• Violence conjugale

• Forgotten Australians (en)
• Child grooming (en)

Aide à l'enfance

• Service national d'accueil téléphonique pour l'enfance en danger
• Sociétés et jeunesses en difficulté (revue)

Syndromes et conséquences à long-terme pour les victimes

• Syndrome de Silverman
• Syndrome de Münchhausen par procuration
• Trouble de la rêverie compulsive

• (fr) « Maltraitance et enfant en danger »^{(Archive • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?)}, D. Sibertin-Blanc, C. Vidailhet. Université de Rouen
• (fr) Observatoire de la Violence Educative Ordinaire
• (ca) Observatoire québécois sur la maltraitance envers les enfants
• (fr) Yapaka.be, Coordination de l'aide aux enfants victime de maltraitance / Initiative du Ministère de la Communauté francophone de Belgique
• (fr) L'enfant victime et la loi, Le Généraliste, n^o 2168, 18 janvier 2002 / Maltraitance sexuelle de l'enfant : signes d'appel, Le Généraliste n^o 2136, 14 septembre 2001
• (fr) Le dilemme médico-juridique du signalement des maltraitances sur mineurs, B. Courgeon, Urgence-pratique.com
• Numéro national Enfance en danger : http://www.allo119.gouv.fr/

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