Saint-Hilaire-Saint-Mesmin

Carte de la commune de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin et des communes limitrophes.

La commune de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin se trouve dans le quadrant sud-ouest du département du Loiret, dans la région agricole du Val de Loire[1] et l'aire urbaine d'Orléans[2]. À vol d'oiseau, elle se situe à 7,3 km d'Orléans[3], préfecture du département, et à 5,2 km d'Olivet, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie d'Orléans[2].

Les communes les plus proches sont : La Chapelle-Saint-Mesmin (2,7 km), Mareau-aux-Prés (2,9 km), Saint-Pryvé-Saint-Mesmin (3,6 km), Chaingy (4,9 km), Olivet (5,2 km), Mézières-lez-Cléry (5,3 km), Saint-Ay (5,6 km), Saint-Jean-de-la-Ruelle (6,1 km), Ingré (6,2 km) et Cléry-Saint-André (7,3 km)[4].

Il existe de nombreuses cultures maraîchères ou horticoles ainsi que des vignobles.

Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d’intérêt écologique élaboré à partir des Directives «Habitats » et «Oiseaux ». Ce réseau est constitué de Zones Spéciales de Conservation (ZSC) et de Zones de Protection Spéciale (ZPS). Dans les zones de ce réseau, les États Membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles. L'objectif est de promouvoir une gestion adaptée des habitats tout en tenant compte des exigences économiques, sociales et culturelles, ainsi que des particularités régionales et locales de chaque État Membre. les activités humaines ne sont pas interdites, dès lors que celles-ci ne remettent pas en cause significativement l’état de conservation favorable des habitats et des espèces concernés[5]^,[6]. Les sites Natura 2000 présents sur le territoire communal de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin sont au nombre de deux[INPN 1].

• Sélection de représentants de l'avifaune de la zone Natura 2000 « Vallée de la Loire du Loiret ».
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  Sterne naine
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  Sterne pierregarin
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  Mouette mélanocéphale
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  Bihoreau gris
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  Aigrette garzette
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  Œdicnème criard
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  Martin-pêcheur d'Europe

L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin comprend trois ZNIEFF[INPN 4].

Carte des ZNIEFF de la commune et de ses abords.

Saint-Hilaire-Saint-Mesmin est une commune urbaine, car elle fait partie des communes denses ou de densité intermédiaire, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 4]^,[10]^,[11]^,[12]. Elle appartient à l'unité urbaine d'Orléans, une agglomération intra-départementale regroupant 19 communes[13] et 282 269 habitants en 2017, dont elle est une commune de la banlieue[14]^,[15].

Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction d'Orléans dont elle est une commune de la couronne[Note 5]. Cette aire, qui regroupe 136 communes, est catégorisée dans les aires de 200 000 à moins de 700 000 habitants[16]^,[17].

L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (47,6 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (55,3 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : forêts (31,9 %), cultures permanentes (22,6 %), zones agricoles hétérogènes (21,5 %), zones urbanisées (15,4 %), milieux à végétation arbustive et/ou herbacée (5,2 %), terres arables (3,5 %)[18].

L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (XVIII^e siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].

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  Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
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  Carte orthophotographique de la commune en 2016.

La commune de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin est vulnérable à différents aléas naturels : inondations (par débordement de la Loire ou de ruisseaux), climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique. Elle est également exposée à un risque technologique : le transport de matières dangereuses[19]^,[20]. Entre 1985 et 2016, huit arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin dont deux pour des inondations et coulées de boue et six pour des mouvements de terrain[21].

Zone inondable de la commune de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin.

La Loire est à l'origine des dégâts les plus importants sur la commune en cas de crue majeure. Les crues historiques sont celles de 1846, 1856, 1866 et 1907. Aucune crue n'a atteint depuis 1907 les hauteurs atteintes lors de ces événements catastrophiques[22].

La zone inondable de la commune de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin couvre une surface de 62 hectares, soit 4 % du territoire communal. Cette zone se répartit en 15 ha en espaces agricoles, 14 ha en eau, 24 ha en espaces naturels et 9 ha en surfaces urbanisées[23]. 48 personnes résident dons cette zone[24]. Elle fait partie du val d'Orléans qui s’étend sur 33 km de longueur, du hameau de Bouteille à l’amont au confluent du Loiret à l’aval, et couvre une partie du territoire de la commune[25]. Ce val est protégé par une levée en terre, la levée d'Orléans, de 45 km de longueur, interrompue à 3,5 km environ en amont du confluent du Loiret. Il est inondé par le remous de la Loire dans la confluence du Loiret dès les premières crues simulées[26]. Cette levée a été renforcée sur toute sa longueur. Le niveau de protection historique est celui visé par la construction du déversoir de Jargeau, aménagé à la fin du XIX^e siècle à l'emplacement des brèches qui s'étaient produites en 1846, 1856 et 1866 et conçu initialement pour fonctionner au-delà de la cote de Loire à l'échelle d'Orléans proche de 6 m (crue de 1825, n'ayant pas occasionné de brèches). Les lignes d’eau en crue ont toutefois beaucoup changé depuis du fait de l’évolution morphologique du lit de la Loire, conséquence des ouvrages de navigation qui ont été réalisés au XIX^e siècle et de l’extraction massive de matériaux en deuxième partie du XX^e siècle. Le déversoir ne remplit donc plus sa fonction de protéger la levée d’Orléans des surverses et il ne permet plus de définir l’objectif de protection du système d’endiguement[27].

L'analyse menée dans le cadre de l'étude de danger des digues, montre qu'aujourd'hui, le niveau de protection apparent de la levée est associé à une crue de période de retour d'environ 200 ans, soit une hauteur d'eau à l'échelle d'Orléans estimée à 5,75 m[28]. Les zones de surverses probables mises en évidence se situent de l'amont vers l'aval, à Guilly, Tigy et Saint-Denis-en-Val (lieu-dit de Château Lumina)[28]. Par ailleurs, ces études montrent aussi que des défaillances avant dépassement des ouvrages sont probables, en particulier à Guilly, Tigy et Saint-Pryvé-Saint-Mesmin. Pour le secteur de Guilly, la probabilité de rupture n'est plus négligeable dès la crue de période de retour de 70 ans, soit une cote d'environ 4,60 m à l'échelle d'Orléans. Cette cote définit le niveau de sûreté actuel de la digue d'Orléans et correspond au seuil de déclenchement du plan d'évacuation massive de l'agglomération d'Orléans en cas de crue[28].

Le risque d'inondation est pris en compte dans l'aménagement du territoire de la commune par le biais du Plan de prévention du risque inondation (PPRI) du val d'Orléans - val amont, approuvé le 20 janvier 2015[29]. Deux documents permettent de définir les modalités de gestion de crise et d'organisation des secours : au niveau départemental, le Dispositif ORSEC départemental spécialisé déclenché en cas d'inondation de la Loire, le plan ORSIL[Note 6], et au niveau communal le plan communal de sauvegarde[30].

Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités[31].

Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[32]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est soumis à un aléa « faible » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM), la partie nord est en aléa « fort »[33].

La paroisse de Saint Hilaire Saint Mesmin acquiert le statut de municipalité avec le décret du 12 novembre 1789 de l'Assemblée Nationale[34] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (31 octobre 1793)[35]. Il faut toutefois attendre la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[36].

Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[37].

La commune est membre de la Communauté de l’Agglomération orléanaise depuis sa création le 24 novembre 1998. Cette communauté de communes devient communauté d'agglomération Orléans Val de Loire le 27 décembre 2001[38] puis communauté urbaine à compter du 1^er janvier 2017, sous la dénomination Orléans Métropole[39], et enfin métropole avec la même dénomination à compter du 1^er mai 2017[40].

Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Saint Hilaire Saint Mesmin était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse d'Orléans, sur le plan judiciaire au bailliage d'Orléans , sur le plan militaire au gouvernement d'Orléans et sur le plan administratif à la généralité d'Orléans, élection d'Orléans[41]^,[42].

La loi du 22 décembre 1789 divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Saint Hilaire Saint Mesmin est alors incluse dans le canton d'Olivet, le district d'Orléans et le département du Loiret[43].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[44]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[45]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[46]. L'acte II intervient en 2003-2006[47], puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

La commune de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[62], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin, commune de plus de 1 000 habitants, est élu au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune modification possible de la liste)[63], pour un mandat de six ans renouvelable[64]. Il est composé de 23 membres[65]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil. Stéphane Chouin est maire depuis 2014.

La Ville de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin est alimentée en eau potable par un forage, La Fleur de Lys, pompant l'eau à 100 m de profondeur dans la nappe souterraine des calcaires de Beauce, mis en service en 1956[69]. Ce captage est géré par le C3M, Syndicat Intercommunal d'eau potable et d'assainissement regroupant Cléry-Saint-André, Mézières-lez-Cléry, Mareau-aux-Prés et les Muids de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin[70].

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[71]. La commune assurait quant à elle la maîtrise d'ouvrage et l'exploitation en régie de la production et de la distribution de l'eau potable sur le territoire communal depuis la création du premier réseau en 1956. La gestion de l’eau étant une compétence obligatoire des communautés urbaines[72] et des métropoles[73], la communauté urbaine Orléans Métropole s'est substituée à la commune pour la mise en œuvre du service public d'eau potable lors de la transformation de la communauté d'agglomération Val de Loire en communauté urbaine le 1^er janvier 2017, puis c'est la métropole Orléans Métropole le 1^er mai 2017 qui a pris cette compétence.

La compétence assainissement est assurée depuis le 1^er janvier 2002 par la Communauté de l'Agglomération Orléans Val de Loire, puis le 1^er janvier 2017 par la communauté urbaine et enfin depuis le 1^er mai 2017 par Orléans Métropole[74].

Depuis le 1^er mai 2016, la métropole a signé un contrat de délégation de service public avec la société Suez Environnement pour l'exploitation des réseaux et ouvrages de transport de 11 communes du territoire métropolitain dont Olivet[75]. Le réseau comprend un réseau séparatif eaux usées de 13 813 ml et un réseau d'eaux pluviales de 9 667 ml. Sur la commune, on compte 7 stations de relevage pour les eaux usées[74]. Ces stations peuvent contenir de une à quatre pompes dont les puissances peuvent varier de 1,3 kW à 140 kW (soit de 3 l/s à 450 l/s)[76].

Un zonage d'assainissement a été réalisé par l’AgglO et a été approuvé par délibération du conseil de communauté du 15 avril 2004. Si la majeure partie du territoire est en assainissement collectif, la partie sud-ouest de la commune ainsi qu'une petite zone au nord-ouest du Loiret sont en zone d’assainissement non collectif[77]. La commune est raccordée à la station d'épuration de l'Île Arrault, située sur le territoire de Saint-Pryvé-Saint-Mesmin[78]. Cet équipement, dont la capacité est de 95 000 EH, le deuxième plus important sur le territoire d'Orléans Métropole après la station de La Chapelle-Saint-Mesmin, a été mise en service le 1^er janvier 1972[79]. L’exploitation de cette station d’épuration est assurée depuis mai 2016 par Véolia[75].

Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine...) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets...)[80]. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance[81]. Le prix au m³ est calculé pour une consommation annuelle de 120 m³ (référence INSEE)[82].

Sites de collecte, de traitement et de valorisation des déchets de la communauté urbaine d'Orléans Métropole, avec localisation de la commune de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin.

La collecte, le traitement et la valorisation des déchets est une compétence exclusive de la communauté urbaine Orléans Métropole depuis 2000 (l'intercommunalité était alors communauté de communes). La collecte des déchets ménagers (résiduels[Note 7] et multimatériaux) est effectuée en porte-à-porte sur toutes les communes de la communauté urbaine. Un réseau de six déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, cartons…)[95].

Une unité de traitement permettant la valorisation énergétique (l’incinération des déchets ménagers résiduels) et la valorisation matière des autres déchets (corps creux, corps plats et multimatériaux) est en service sur la commune de Saran depuis 1996. Elle est exploitée par la société ORVADE, filiale du groupe Veolia[96].

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[97]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2004[98].

En 2018, la commune comptait 3 056 habitants[Note 8], en augmentation de 4,34 % par rapport à 2013 (Loiret : +1,99 %, France hors Mayotte : +1,78 %).

Histogramme de l'évolution démographique

Église Saint-Hilaire

• L'église Saint-Hilaire a été construite entre le XI^e et le XIII^e siècle, avec un clocher et un porche du XVI^e siècle inscrits monuments historiques[101]. Est conservé à la mairie un tableau du XVII^e siècle, portrait d'Antoine Rose évêque de Clermont d'Auvergne et abbé de saint Mesmin, inscrit MH au titre d'objet[102].
• La mairie est installée au domaine de la Pie, demeure bourgeoise à colombages, ayant appartenu au comte Choiseul Gouffier, puis à la famille Delaugère, constructeurs automobiles du début du XX^e siècle. Les colombages y sont en béton peint. Les travaux de cette maison ont débuté en 1895 en remplacement du bâtiment original, en partie détruit. Il a servi comme hôpital complémentaire lors de la Première Guerre mondiale.
• Le pont Saint-Nicolas.
• La pierre du duc, à l’angle de la rue des Vaslins et de la rue du Bouillon, est située à l'endroit où Poltrot de Méré tira sur le duc François de Guise le 18 février 1563. Après avoir été atteint, le duc s’écria « je suis mort ». Il réussit à remonter à cheval et à regagner son quartier général. Il mourut quelques jours plus tard, le 24 février 1563[103].

Le 30 novembre 2000, le Val de Loire, dans son cours moyen de Sully-sur-Loire (Loiret) à Chalonnes-sur-Loire (Maine-et-Loire), est inscrit sur la Liste du patrimoine mondial de l'organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO) comme « paysage culturel ». Cette inscription reconnaît au site une « valeur universelle exceptionnelle » fondée sur la densité de son patrimoine monumental, architectural et urbain, l'intérêt du paysage fluvial et la qualité exceptionnelle d’expressions paysagères héritées de la Renaissance et du Siècle des Lumières. Toute altération de la V.U.E. est considérée comme une perte pour la mémoire de l’Humanité[104]. Le préfet de la région Centre, préfet coordonnateur, approuve le plan de gestion pour le Val de Loire patrimoine mondial par arrêté en date du 15 novembre 2012[DREAL 4]. Trente-cinq communes du Loiret sont concernées[DREAL 5], dont Saint-Hilaire-Saint-Mesmin qui a une frange de son territoire inscrite et le reste en zone tampon[DREAL 6].

• Notes

• Cartes

• Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, 1798, 673 p. (lire en ligne).

• Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 1, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, 1906 (lire en ligne)

• Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 2, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, 1907 (lire en ligne)

• Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, 2 septembre 1998, 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)

• Abbé Patron, Département du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)

• Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, 2003, 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne)

• Plan de prévention des risques d'inondations dans le Val d'Orléans - Agglomération Orléanaise : Rapport de présentation, 20 janvier 2015 (lire en ligne) - Règlement - Carte du zonage réglementaire de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin.

• Liste des communes du Loiret

Saint-Hilaire-Saint-Mesmin sur le site de la communauté d'agglomération Orléans-Val-de-Loire

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