Sébastien Denaja

Sébastien Denaja[1] (né le 14 janvier 1979 à Montpellier) est un homme politique et juriste français.

Fonctions
Sébastien Denaja
Sébastien Denaja, en juin 2012.
Député de la 7^e circonscription de l'Hérault
20 juin 2012 – 20 juin 2017 (5 ans)
Élection	17 juin 2012
Législature	XIV^e
Groupe politique	SRC (2012-2016) SER (2016-2017)
Prédécesseur	Gilles d'Ettore
Successeur	Christophe Euzet
Conseiller régional d'Occitanie
En fonction depuis le 2 juillet 2021 (2 mois et 5 jours)
Élection	27 juin 2021
Groupe politique	Socialiste Républicain et Citoyen
Conseiller municipal de Sète
En fonction depuis le 30 mars 2014 (7 ans, 5 mois et 8 jours)
Élection	30 mars 2014
Réélection	28 juin 2020
Maire	François Commeinhes
Biographie
Date de naissance	14 janvier 1979
Lieu de naissance	Montpellier (Hérault)
Nationalité	Française
Parti politique	Parti socialiste (depuis 1997)
Profession	Maître de conférence en droit public

Maître de conférences de droit public à l'Université Toulouse 1 Capitole, cadre du Parti socialiste au sein duquel il a exercé différentes responsabilités nationales, il a été député de la 7^e circonscription de l'Hérault de 2012 à 2017[2] et vice-président du groupe SRC[3] à l'Assemblée nationale.

Il a été membre du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes, en tant que personnalité qualifiée de 2016 à 2019.

Parcours professionnel

Sébastien Denaja est docteur en droit public de l'Université de Montpellier après avoir soutenu, en 2008, une thèse intitulée Expérimentation et administration territoriale, dirigée par le professeur Jean-Louis Autin, pour laquelle il a obtenu la mention très honorable avec les félicitations du jury et le prix de thèse de la faculté de droit de Montpellier. Il est maître de conférences de droit public à l'université de Toulouse 1 Capitole et membre de l'Institut Maurice Hauriou depuis 2009

Parcours politique et mandats

Il adhère en janvier 1997 au Parti socialiste. De 1998 à 2002, il est membre du Conseil national de la jeunesse présidé par la ministre de la Jeunesse et des Sports Marie-George Buffet.

Il est élu député de la 7ème circonscription de l'Hérault en juin 2012 face au député sortant Gilles d'Ettore et son suppléant François Commeinhes. Lors des élections législatives de juin 2017, il n'est pas renouvelé dans ses fonctions.

Par la suite, il est proche de Ségolène Royal[4]^,[5]. Il soutient François Hollande en vue de l'élection présidentielle de 2017[6]. Après la renonciation de ce dernier, il devient l'un des porte-parole de Vincent Peillon pour la primaire citoyenne de 2017. Il est également membre de son comité politique[7]. Après la victoire de Benoît Hamon, il devient l'un de ses porte-parole pour la campagne présidentielle[8].

Lors des élections législatives de 2017, il est battu au premier tour le 11 juin 2017 avec 12,43 % des voix[9].

Il soutient la candidature de Olivier Faure au poste de premier secrétaire du Parti socialiste pour le congrès du parti qui a lieu début 2018[10] et devient secrétaire national chargé de la Démocratie citoyenne, de la Justice, des libertés et des institutions.

En 2021, il est candidat aux élections régionales en Occitanie sur la liste menée par la présidente sortante Carole Delga[11]. Il est élu conseiller régional après la victoire de la liste socialiste avec 57,78 % de voix au second tour[12].

À l'Assemblée nationale

Député de la 7^e circonscription de l'Hérault
Vice-président du groupe SRC
Membre de la Commission des Lois de l'Assemblée nationale[13]
Membre de la Délégation aux Droits des femmes (DDF) de l'Assemblée nationale[14] et membre du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes (HCeFH)[15]
Coprésident du groupe de travail du groupe socialiste, radical et citoyen, sur les Zones de sécurité prioritaire
Vice-président du groupe d'étude "viticulture"[16] de l'Assemblée nationale
Secrétaire du groupe d'étude "Mer, Pêche et souveraineté maritime"[16] de l'Assemblée nationale
Vice-président du groupe d'amitié France-Égypte[16]
Membre de la commission d'enquête sur les conditions de la privatisation de la Société nationale maritime Corse Méditerranée[16]
Membre suppléant de la commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution[16]

Organismes extra-parlementaires

Représentant de l'Assemblée nationale à la CNCDH - Commission nationale consultative des droits de l'homme[17]
Représentant de l'Assemblée nationale à la conférence nationale des services de secours et d'incendie - CNSIS[18]

Mandat local

Conseiller municipal d'opposition[19] de Sète depuis mars 2014
Conseiller régional d'Occitanie depuis juin 2021

Travaux parlementaires

Rapports

Le député Sébastien Denaja est l'auteur de plusieurs rapports et proposition de lois et a conduit la première évaluation citoyenne d'une loi :

Rapport d'information sur le projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche[20]
Co-rapporteur pour avis du projet de Loi relatif à la Consommation[21], porté par le Ministre chargé de la Consommation, Benoît Hamon.
Rapporteur du projet de Loi relatif à l'égalité réelle entre les femmes et les hommes[22]
Rapporteur de la loi dite "Sapin 2" relative à la transparence, la luttre contre la corruption et la modernisation de la vie économique.
Auteur de la Proposition de loi visant à consolider et clarifier l’organisation de la manutention dans les ports maritimes[23].
Co-rapporteur de la Consultation citoyenne sur l'égalité entre les femmes et les hommes : les premiers enseignements d'une expérimentation innovante, Rapport d'information n° 4254, Comité d'évaluation et de contrôle de l'Assemblée Nationale, novembre 2016.

Responsabilités

Sébastien Denaja a été responsable pour le groupe SRC des textes suivants :

Suppression du conseiller territorial[24]
Projets de lois organique et ordinaire de mise en application de l'article 11 de la Constitution[25]
Projet de loi relatif aux attributions du Garde des sceaux en matière de politique pénale[26]
Projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral
Co-auteur de la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d'enquête sur le financement du Front national après les législatives de 2012[27]

Travaux universitaires

Ouvrage collectif

Indépendance(s). Études offertes au Professeur Jean-Louis Autin ; textes réunis et présentés par M. Clapié, S. Denaja et P. Idoux, 2012, 2 vol. 1694p.

Thèse

Expérimentation et Administration Territoriale, Thèse, Université Montpellier I, 2008, 668 pages.

Articles

"Le département, de la résistance à la résilience", Pouvoirs locaux n°116 IV/2019, pp. 65-72.
"Pierre Joxe : l'inspiration d'un nouveau souffle intercommunal et la consécration de la dualité de l'administration territoriale", in V. Aubelle et N. Kada (dir.), Les grandes figures de la décentralisation. De l'Ancien Régime à nos jours, Berger Levrault, 2019, pp. 469-478.
"La loi Sapin II. Le dessein de l'exécutif et l'intention du législateur", in La loi Sapin II. Prolégomènes d'une justice négociée, Les Cahiers Lysias, mars 2018, pp. 38-44.
« Le Défenseur des droits : quelle dynamique institutionnelle ? » in Indépendance(s). Etude(s) offerte(s) au Professeur JL Autin, vol.1, Université Montpellier 1, 2012, p. 701–720.
« L’impact de la création des conseillers territoriaux sur la démocratie et l’architecture institutionnelle locales », in Réformes et mutations des collectivités territoriales, L’Harmattan, 2012, pp 81-94.
« L’expérimentation au cœur de la Réforme de l’Etat (territorial) », in N. Kada (dir.), De la réforme territoriale à la réforme de l’État, P.U.G. 2011, pp. 39-50.
« Le Défenseur des droits », Politeïa, n°15, 2009, 17p.
« L’expérimentation, méthode privilégiée de réforme de l’administration territoriale », Revue Lamy – Collectivités territoriales, n°46, mai 2009, pp.75-82.
« Casinos et concessions de service public » in Contrats Publics. Mélanges en l’honneur du Professeur Michel Guibal, Presses de la Faculté de droit de Montpellier, 2006, Tome 1, p. 657–676.

Notes et références

Assemblée Nationale, « M. Sébastien Denaja - Hérault (7e circonscription) - Assemblée nationale », sur assemblee-nationale.fr (consulté le 5 juin 2015)
Ministère l'Intérieur, « Résultats des élections législatives 2012 », sur interieur.gouv.fr/Elections/Les-resultats/Legislatives/elecresult__LG2012 (consulté le 5 juin 2015)
« Groupe Socialiste Républicain et Citoyen à l'Assemblée Nationale | à l'Assemblée Nationale », sur lessocialistes.fr (consulté le 5 juin 2015)
"Sébastien Denaja, premier de la class action", Charlotte Rotman, liberation.fr, 19 juin 2013
Mathieu Magnaudeix, « Ségolène Royal, l'inamovible », sur Mediapart, 15 février 2016 (consulté le 15 février 2016).
Lénaïg Bredoux, Christophe Gueugneau, « Hollande désespère ses fidèles, un plan B est envisagé », sur Mediapart, 19 octobre 2016 (consulté le 19 octobre 2016).
« Primaire à gauche. Peillon détaille son organigramme de campagne », ouest-france.fr, 23 décembre 2016.
Boris Manenti, « Qui compose l'équipe de campagne de Benoît Hamon ? », nouvelobs.com, 12 février 2017 (consulté le 13 février 2017)
« Hérault - 7e circonscription : résultats des législatives », sur francetvinfo.fr (consulté le 1^er septembre 2020).
Tristan Quinault-Maupoil et Sophie de Ravinel, « La course pour la direction du PS est lancée », Le Figaro, samedi 27 / dimanche 28 janvier 2018, page 6.
« Sébastien Denaja, candidat aux Régionales en position éligible sur la liste de Carole Delga », sur www.midilibre.fr, Midi Libre, 4 mai 2021 (consulté le 28 juin 2021).
« À Sète, Carole Delga réalise 53 % des voix au second tour des Régionales, Denaja et Magne élus », sur www.midilibre.fr, Midi Libre, 27 juin 2021 (consulté le 28 juin 2021).
Assemblée Nationale, « Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République - Assemblée nationale », sur assemblee-nationale.fr (consulté le 5 juin 2015)
« Assemblée nationale - La délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes », sur assemblee-nationale.fr (consulté le 5 juin 2015)
« Les Membres - Haut Conseil à l'Egalité entre les femmes et les hommes », sur haut-conseil-egalite.gouv.fr (consulté le 5 juin 2015)
« Assemblée nationale - Liste des députés », sur assemblee-nationale.fr (consulté le 5 juin 2015)
« CNCDH | Commission Nationale Consultative des Droits de l’Homme », sur cncdh.fr (consulté le 5 juin 2015)
CNSIS
« Délégations », sur sete.fr (consulté le 5 juin 2015)
« N° 1007 - Rapport d'information de M. Sébastien Denaja déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche (n° 835) », sur assemblee-nationale.fr (consulté le 5 juin 2015)
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http://www.legifrance.gouv.fr/affichLoiPubliee.do?idDocument=JORFDOLE000026701057&type=general
http://www.legifrance.gouv.fr/affichLoiPreparation.do;jsessionid=7EE33703F028C288FD9285833594B70D.tpdjo05v_3?idDocument=JORFDOLE000023273690&type=general
http://www.legifrance.gouv.fr/affichLoiPubliee.do?idDocument=JORFDOLE000027228160&type=general
« N° 2717 - Proposition de résolution de M. Bruno Le Roux tendant à la création d'une commission d'enquête sur le financement du Front national après les législatives de 2012 », sur assemblee-nationale.fr (consulté le 5 juin 2015)

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes

Notices d'autorité :
Ressources relatives à la vie publique :
- Assemblée nationale
- Base Sycomore
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[1] Assemblée Nationale, « M. Sébastien Denaja - Hérault (7e circonscription) - Assemblée nationale », sur assemblee-nationale.fr (consulté le 5 juin 2015)

[2] Ministère l'Intérieur, « Résultats des élections législatives 2012 », sur interieur.gouv.fr/Elections/Les-resultats/Legislatives/elecresult__LG2012 (consulté le 5 juin 2015)

[3] « Groupe Socialiste Républicain et Citoyen à l'Assemblée Nationale | à l'Assemblée Nationale », sur lessocialistes.fr (consulté le 5 juin 2015)

[4] "Sébastien Denaja, premier de la class action", Charlotte Rotman, liberation.fr, 19 juin 2013

[5] Mathieu Magnaudeix, « Ségolène Royal, l'inamovible », sur Mediapart, 15 février 2016 (consulté le 15 février 2016).

[6] Lénaïg Bredoux, Christophe Gueugneau, « Hollande désespère ses fidèles, un plan B est envisagé », sur Mediapart, 19 octobre 2016 (consulté le 19 octobre 2016).

[7] « Primaire à gauche. Peillon détaille son organigramme de campagne », ouest-france.fr, 23 décembre 2016.

[8] Boris Manenti, « Qui compose l'équipe de campagne de Benoît Hamon ? », nouvelobs.com, 12 février 2017 (consulté le 13 février 2017)

[9] « Hérault - 7e circonscription : résultats des législatives », sur francetvinfo.fr (consulté le 1^er septembre 2020).

[10] Tristan Quinault-Maupoil et Sophie de Ravinel, « La course pour la direction du PS est lancée », Le Figaro, samedi 27 / dimanche 28 janvier 2018, page 6.

[11] « Sébastien Denaja, candidat aux Régionales en position éligible sur la liste de Carole Delga », sur www.midilibre.fr, Midi Libre, 4 mai 2021 (consulté le 28 juin 2021).

[12] « À Sète, Carole Delga réalise 53 % des voix au second tour des Régionales, Denaja et Magne élus », sur www.midilibre.fr, Midi Libre, 27 juin 2021 (consulté le 28 juin 2021).

[13] Assemblée Nationale, « Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République - Assemblée nationale », sur assemblee-nationale.fr (consulté le 5 juin 2015)

[14] « Assemblée nationale - La délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes », sur assemblee-nationale.fr (consulté le 5 juin 2015)

[15] « Les Membres - Haut Conseil à l'Egalité entre les femmes et les hommes », sur haut-conseil-egalite.gouv.fr (consulté le 5 juin 2015)

[AN-16] « Assemblée nationale - Liste des députés », sur assemblee-nationale.fr (consulté le 5 juin 2015)

[17] « CNCDH | Commission Nationale Consultative des Droits de l’Homme », sur cncdh.fr (consulté le 5 juin 2015)

[18] CNSIS

[19] « Délégations », sur sete.fr (consulté le 5 juin 2015)

[20] « N° 1007 - Rapport d'information de M. Sébastien Denaja déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche (n° 835) », sur assemblee-nationale.fr (consulté le 5 juin 2015)

[21] « Texte adopté n° 295 - Projet de loi, adopté, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 3, de la Constitution, par l'Assemblée nationale, relatif à la consommation », sur assemblee-nationale.fr (consulté le 5 juin 2015)

[22] ttp://www.senat.fr/leg/pjl13-321.html

[23] « N° 2790 - Proposition de loi de M. Bruno Le Roux tendant à consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes », sur assemblee-nationale.fr (consulté le 5 juin 2015)

[24] ttp://www.legifrance.gouv.fr/affichLoiPubliee.do?idDocument=JORFDOLE000026701057&type=general

[25] ttp://www.legifrance.gouv.fr/affichLoiPreparation.do;jsessionid=7EE33703F028C288FD9285833594B70D.tpdjo05v_3?idDocument=JORFDOLE000023273690&type=general

[26] ttp://www.legifrance.gouv.fr/affichLoiPubliee.do?idDocument=JORFDOLE000027228160&type=general

[27] « N° 2717 - Proposition de résolution de M. Bruno Le Roux tendant à la création d'une commission d'enquête sur le financement du Front national après les législatives de 2012 », sur assemblee-nationale.fr (consulté le 5 juin 2015)