Jean-Baptiste Sonyer Dulac

Jean-Baptiste Sonyer du Lac (parfois appelé Sonyer Dulac[1] ou Saunier du Lac[2] ; Saint-Didier-en-Velay, - Saint-Étienne, ) est un magistrat, jurisconsulte et érudit français auteur de nombreux écrits sur le droit et l'histoire du Forez.

Biographie

Jean-Baptiste Sonyer du Lac, né à Saint-Didier-en-Velay le et décédé le à Saint-Étienne[3] est issu d'une famille de médecins et juristes originaires du Velay[4],[5].

Son père était Jean-François Sonyer du Lac, docteur en médecine de la ville de Saint-Didier-en-Velay, province de Languedoc[6]. Le nom de Dulac porté par la famille provient d'un petit fief ainsi nommé près de Saint-Ferréol-d'Auroure[7].

Il exerce dès 1752 les fonctions de conseiller et Premier avocat du Roi au Baillage, Domaine et Sénéchaussée de Montbrison[8].

Ses écrits se rapportent essentiellement à sa carrière de jurisconsulte spécialiste des lois des pays de droit écrit et des droits seigneuriaux. Il publie également plusieurs écrits relatifs à l'histoire, à la biographie des "hommes illustres" et aux coutumes du Forez[9].

Entre 1763 et 1782, il acquiert lui-même six rentes nobles dans le Forez[10]. Ses armes sont d'argent à un arbre de sinople accompagné de trois trèfles du même supportés par deux lions[11]. Les ex-libris de sa famille sont parmi les plus remarquables du Forez et du Velay[12]

Au cours de sa carrière de magistrat sous l'Ancien Régime, plusieurs de ses ouvrages furent réédités[3].

En , il est battu au second tour de la première élection municipale organisée à Saint-Etienne par Antoine Neyron , son éligibilité ayant été contestée par certains électeurs en raison de sa qualité de magistrat[13]. Il est toutefois reconduit dans ses fonctions de magistrat lors de son élection en tant que juge du tribunal de district de Saint-Etienne en octobre 1790[14].

Accablé d'infirmités à la fin de sa vie, il mourut avant d'être témoin des excès de la Révolution[3].

Deux de ses frères furent également impliqués dans la vie publique à Saint-Etienne : Pierre-Raphaël Sonyer du Lac de Bercary, archiprêtre de l'église paroissiale de Saint-Etienne et prieur de Saint-Pal de Mons qui joua un rôle important pendant la Révolution en tant que prêtre constitutionnel puis maire de Saint-Didier-en-Velay[12],[15],[16] ainsi que Denis-Augustin Sonyer du Lac, médecin à l'hôpital de Saint-Etienne auteur de plusieurs traités médicaux et chirurgicaux[12]. Son fils Hector écrivit et publia des ouvrages statistiques et historiques sur le département de la Loire et de la Haute-Loire sous le nom d'Hector du Lac de la Tour d'Aurec et s'intéressa particulièrement à l'ethnographie et aux croyances des Gaulois[12],[17],[18].

L'édition en 1859 par d'Assier de Valenches de son manuscrit sur les Fiefs du Forez donné à la Bibliothèque du Palais des Arts de Lyon par son fils Hector du Lac fut particulièrement appréciée par les bibliophiles et historiens du Forez, puisqu'il constitue un témoignage unique des droits seigneuriaux du Forez dont les sources ont été dispersées ou détruites sous la Révolution[19],[20].

Œuvres

  • Observations sur l'état ancien et actuel des tribunaux du Forez, sur les grands hommes de ce pays et sur plusieurs questions, concernant les censives et droits seigneuriaux, tirées des Mémoires et Consultations de Monsieur Sonyer du Lac, Conseiller et premier Avocat du Roi au Bailliage, Domaine et Sénéchaussées de Forez séans à MontBrison, Paris, Imprimerie de la Société typographique, avec permission,1781. In 8°, 320 pp.[21]
  • Questions de droit en rapport avec la jurisprudence des pays de droit écrit (manuscrit)[22]
  • Rapports des coutumes du Forez avec le droit romain et arrêts qui les concernent[3]
  • Rapports des poids, mesures et monnaies usités dans les anciens terriers, avec les mesures, poids et monnaies royaux[3]
  • Mémoire sur les Convulsionnaires, écrit pour enrayer les progrès de ceux-ci en Forez[3]
  • Histoire des grands hommes qu'a produits le Forez[3]
  • Dictionnaire des questions en rapport avec la jurisprudence des pays de droit écrit[3]
  • Procédure criminelle, imaginée par le sieur DULAC, avocat du Roi. Première plainte. A Messieurs les Officiers de la Sénéchaussée de Forez, exerçant le Semestre à Saint-Etienne, in 4°, 29 pp.[12]
  • Recherches sur les fiefs de la province de Forez, ouvrage nécessaire pour la conservation et exercice de la juridiction domaniale, utile aux seigneurs, vassaux et emphitéotes avec l'énumération de tous les fiefs, hommages au Roi, à cause de son comté de Forez, rangés par ordre alphabétique (manuscrit de 319 feuillets avec couverture en parchemin conservé à la bibliothèque de l'Académie de Lyon)[23]
  • Mémoires, édits, lettres-patentes concernant la sénéchaussée exercée par semestre à Saint-Etienne; arrêt obtenu par M. de Moras, seigneur de Saint-Priest et Saint-Etienne, en 1766 ; recueillis et mis en ordre par M. Saulnier Dulac[24]
  • Consultation pour noble Denis-Aug. Sonyer Dulac, seigneur de la Tour des Sauvages, Marnas, Pralong et autres lieux. Lyon, Imprimerie des Associés. 1773, en 2 parties[25]
  • Mémoire pour M. Sonyer Dulac, Conseiller et Avocat du Roi honoraire aux Sièges du Forez ; contre M. le Marquis d'Osmond, se disant concessionnaire des mines de charbon de terre du Forez (Signé : « Sonyer du Lac »). Montbrison, Imprimerie de Matthieu Magnein. S. d. In-4° ; 16 pp.[24]
  • Lettre d'un notaire du pays de Velay à M. Dominique Garde-de-Fauchers.in 4°, 7 pp.[26]
  • Oraison funèbre de Louis XV (1774)[27]

Notes et références

  1. Observations sommaires pour Me Jean-Sonyer Dulac, avocat du Roi ès siéges de Forez & Montbrison... ; contre la dame Vincent & les sieur & dame Girardon... (lire en ligne)
  2. Louis-Antoine Macarel, Deloche, Beaucousin et Adrien Hallays-Dabot, Recueil des arrêts du Conseil d'État statuant au contentieux, des décisions du Tribunal des conflits, de la Cour des comptes et du Conseil des prises, Société anonyme du Recueil Sirey., (lire en ligne)
  3. Joseph Fr Michaud et Louis Gabriel Michaud, Biographie universelle, ancienne et moderne; ou, Histoire, par ordre alphabétique : de la vie publique et privée de tous les hommes qui se sont fait remarquer par leurs écrits, leurs actions, leurs talents, leurs vertus ou leurs crimes, Michaud frères, (lire en ligne)
  4. Jean Antoine de La Tour de Varan, Études historiques sur le Forez : Armorial et généalogies des familles qui se rattachent à l'histoire de Saint-Étienne ou aux chroniques des chateaux et des abbayes, Montagny, (lire en ligne)
  5. Société académique du Puy-en-Velay et de la Haute-Loire Auteur du texte, « Bulletin historique, scientifique, littéraire, artistique et agricole illustré publié par la Société scientifique et agricole de la Haute-Loire », sur Gallica, (consulté le )
  6. Inventaire sommaire des archives départementales de la Loire antérieures à 1790, Paris, Imprimerie Ménard,
  7. Jean-Bapiste Galley, L'Élection de Saint-Étienne à la fin de l'Ancien Régime, Ménard,
  8. Société d'agriculture, sciences et industrie de Lyon, Annales de la Société d'agriculture, sciences et industrie de Lyon, H. Georg, (lire en ligne)
  9. Recueil de mémoires & documents sur le Forez, Pub. par la Société de la Diana., (lire en ligne)
  10. Josette Garnier, Bourgeoisie et propriété immobilière en Forez aux XVIIe et XVIIIe siècles, Université de Saint-Étienne, , 515 p. (ISBN 978-2-85145-044-9, lire en ligne)
  11. Louis-Pierre Gras, Repertoire heraldique ou armorial general du Forez, Chevalier, (lire en ligne)
  12. Société académique du Puy-en-Velay et de la Haute-Loire Auteur du texte, « Bulletin historique, scientifique, littéraire, artistique et agricole illustré publié par la Société scientifique et agricole de la Haute-Loire », sur Gallica, (consulté le )
  13. Jean-Baptiste Galley, Saint-Etienne et son district pendant la Révolution, Volume 1, Saint-Etienne, La Loire républicaine,
  14. Marc Antoine Amédée Salomon de la Chapelle, Histoire judiciaire de Lyon et des départements de Rhône-et-Loire et du Rhône depuis 1790. Documents relatifs aux tribunaux de district, de département et d'arrondissement, volume 2, Lyon, Librairie générale H. Georg,
  15. Joseph Camelin, Les prêtres de la Révolution : réportoire officiel du clergé schismatique de Rhône-et-Loire, avril 1791-octobre 1793, Société des bibliophiles Lyonnais, (lire en ligne)
  16. « Les anciens maires de la commune de Saint-Didier-en-Velay, la Mairie de Saint-Didier-en-Velay, sa commune et sa ville », sur www.annuaire-mairie.fr (consulté le )
  17. Hector Auteur du texte Du Lac de La Tour d'Aurec, Précis historique et statistique du département de la Loire : Forest. [Volume 1] / par M. H. Du Lac de La Tour-d'Aurec,..., (lire en ligne)
  18. Hector Du Lac de La Tour d'Aurec, Histoire du département de la Haute-Loire. Canton du Puy, Lacombe, (lire en ligne)
  19. Jean-Baptiste Sonyer Dulac, Les fiefs du Forez : d'après le manuscrit inédit de M. Sonyer Du Lac, premier avocat du roi au siège domanial de Montbrison, ressort et comté de Forez, en 1788 : avec notes, carte et une table raisonnée des noms de lieux et de personnes jointes audit recueil par M. P. d'Assier de Valenches,..., Lyon, Louis Perrin, , 352 p. (lire en ligne)
  20. Revue du Lyonnais, L. Boitel., (lire en ligne)
  21. Jean-Baptiste Sonyer Du Lac, Observations sur l'état ancien et actuel des Tribunaux de justice de la province du Forez, sur les grands hommes de ce pays, et sur plusieurs questions ... tirées des Mémoires et Consultations de Monsieur Sonyer du Lac..., De l'Imprimerie de la Société Typographique, (lire en ligne)
  22. Jean-Baptiste Galley, Catalogue de la bibliothèque de la ville de Saint-Etienne : Manuscrits, Saint-Etienne, Balay,
  23. « Portail PLEADE de la BML - 83 ; Ms PA 83 // Saulnier du Lac, conseiller et avocat du Roi honoraire aux bailliage, domaine de Forez, sénéchaussées de Roanne et Saint-Étienne, comté et ressorts, séant à Montbrison. « Recherches sur les fiefs de la province du Forez, ouvrage nécessaire pour la conservation et exercice de la juridiction domaniale ; utile aux seigneurs, vassaux et emphitéotes, avec l'énumération de tous les fiefs, hommages au Roi, à cause de son comté de Forez, rangés par ordre alphabétique » », sur pleade.bm-lyon.fr (consulté le )
  24. Chanoine O.-C. REURE, Bibliothèque des écrivains foreziens, ou qui se rattachent au Forez par leur résidence ou leurs fonctions jusqu'en 1835, tome deuxième, Montbrison, Imprimerie Eleuthère Brassart,
  25. Sonyer Du Lac, Consultation de M. Sonyer Dulac... pour noble Denis-Augustin Sonyer Dulac, Seigneur de la Tour des Sauvages, de Marnas, de Pralong et autres lieux, son frere, de l'imprimerie des Associés, (lire en ligne)
  26. Recueil de mémoires & documents sur le Forez, Volume 14, Montbrison, Centre d'études foréziennes,
  27. Recueil de mémoires & documents sur le Forez, volumes 15 à 16, Montbrison, Centre d'études foréziennes,
  • Portail du droit français
Cet article est issu de Wikipedia. Le texte est sous licence Creative Commons - Attribution - Partage dans les Mêmes. Des conditions supplémentaires peuvent s'appliquer aux fichiers multimédias.