Histoire de la frontière sur le mont Blanc

La frontière entre la France et l'Italie est litigieuse en trois points du massif du Mont-Blanc. D'est en ouest : le col du Géant, la zone du mont Blanc et du mont Blanc de Courmayeur et le dôme du Goûter. Le point le plus emblématique et le plus discuté est le sommet du mont Blanc, point culminant des Alpes, qui se trouve entièrement en France sur les cartes françaises, et à la frontière sur les cartes italiennes.

Zones de litige

Pour les Italiens la frontière se situe toujours sur la ligne de partage des eaux. Pour les Français en certains points elle se situe un peu en contrebas sur la ligne de rupture de pente des plateaux et dôme neigeux.

Dôme du Goûter

Pour les Italiens, la frontière suit la ligne de crête du col de Bionnassay jusqu'au sommet du dôme du Goûter (en passant par le piton des Italiens), puis rejoint le col du Dôme avant de rejoindre l'arête des Bosses à la Grande Bosse.

Pour les Français, la frontière quitte la ligne de crête avant le dôme du Goûter vers 4 260 m pour la rejoindre vers 4 450 m en dessous de la Grande Bosse. Le dôme du Goûter et le col du Dôme sont donc entièrement en France.

Sur les deux cartes, l'abri Vallot et les rochers Foudroyés sont uniquement en France.

Mont Blanc

Pour les Italiens, la frontière suit l'arête des Bosses jusqu'au sommet du mont Blanc, puis redescend jusqu'au col de la Brenva en passant les petits Mulets. Le mont Blanc de Courmayeur, le col Major et le rocher de la Tourette sont entièrement en Italie.

Pour les Français, la frontière quitte l'arête des Bosses au rocher de la Tournette (4 677 m) pour suivre la ligne du rupture de pente au-dessus des versants Miage, Brouillard, Frêney et Brenva du mont Blanc, en passant par le mont Blanc de Courmayeur, pour rejoindre la ligne de crête en haut du mur de la Côte vers 4 450 m. Le sommet du mont Blanc, la Tourette et le col Major sont entièrement en France.

Col du Géant

Pour les Italiens, la frontière passe par le col du Géant depuis la pointe Helbronner jusqu'à l'arête rocheuse des aiguilles Marbrées. Le refuge Torino est entièrement en Italie.

Pour les Français, la frontière suit la crête rocheuse depuis la pointe Helbronner jusqu'au refuge Torino avant de rejoindre la crête rocheuse des aiguilles Marbrées. Le col du Géant est entièrement en France.

Carte suisse

Jusqu'en 2013, la carte suisse adoptait le point de vue français sur ces trois zones. Elle indique en 2018 les zones litigieuses du dôme du Goûter et du mont Blanc comme ayant un « statut de territoire contesté » et adopte en revanche le point de vue italien pour le col du Géant[1].

Points de vue français et italien

Le traité de Turin de 1860 spécifie : « Du côté de la Savoie, la nouvelle frontière suivra la limite actuelle entre le Duché de Savoie et le Piémont ». La carte associée au traité de délimitation de 1861 n'est pas jugée assez précise et ne suit pas toujours la ligne de crête. On en revient donc au texte qui est interprété de façon différente[2].

Pour la France, le mont Blanc a toujours été représenté sur le territoire de Chamonix depuis son identification au milieu du XVIIIe siècle, et cela a été traduit dans le traité de Paris lors de l'annexion de la Savoie en 1796 : « Les limites entre les États du roi de Sardaigne et les départements de la République française seront établies sur une ligne déterminée par les points les plus avancés du côté du Piémont, des sommets, des plateaux et autres lieux ci-après désignés : 1) Les sommets ou plateaux des Alpes au levant de Col-Mayor [col de la Seigne] », texte abrogé en 1815 à la chute de l'Empire, mais qui constitue la première localisation administrative du mont Blanc.

Pour l'Italie, le traité de Paris de 1796 a été abrogé, et il faut donc se référer au principe de ligne de partage des eaux défini dans le traité d’Utrecht de 1713, qui délimite la frontière entre le Dauphiné, appartenant au royaume de France et le Piémont, appartenant à la Maison de Savoie : « De manière que les sommités des Alpes et montagnes serviront à l’avenir de limites entre la France et le Piémont et que les plaines qui se trouvent sur les dites sommités et hauteurs, seront partagées et la moitié avec les eaux pendantes du côté du Dauphiné et celles du côté du Piémont appartiendront à son altesse Royale de Savoie ».

Les échanges officiels corroborent en bonne partie la présentation du CNIG ci-dessus : la partie italienne considère en substance, dans une note verbale du 21 novembre 1995, que la frontière passe systématiquement par la ligne de crête et que celle-ci est illustrée par la carte annexée à la convention de délimitation du 7 mars 1861. La partie française reconnaît à son tour, par note verbale du 9 mars 1998, la valeur de la convention de délimitation du 7 mars 1861, et de la carte y annexée. Elle réfute cependant le principe de la ligne de crête et interprète la carte annexée comme plaçant le mont Blanc entièrement en France[réf. nécessaire][3][source insuffisante].

La thèse italienne s'appuie également sur une publication d'un ancien chef du bureau des frontières de l'Institut géographique militaire italien, Guido Marrese[4]. Publié en 1981 dans la revue de cet institut, l'article est présenté comme représentatif de la thèse italienne à l'annexe 21 du PV de la commission mixte de démarcation réunie le 21 mars 1995 à Paris. Au cours de cette même séance, la partie italienne fait tenir à la délégation française copie d'un article de 1987 de Laura et Giorgio Aliprandi qui développe et renforce les thèses italiennes[5],[6].

Quand il n'y avait pas de frontière

Jusqu'aux guerres révolutionnaires, la question de la souveraineté sur le mont Blanc ne pose aucune difficulté : tant le duché de Savoie que la vallée d'Aoste font partie d'un seul pays, les États de Savoie. Aucune frontière étatique ne traverse donc le massif à cette époque.

Révolution et Empire : la Savoie devient française

Le , les forces françaises pénètrent en Savoie, qui est annexée le 27 novembre. Vaincu par les troupes de Napoléon à plusieurs reprises, le roi de Sardaigne reconnaît de jure les annexions et cède la Savoie (et Nice) à la France par le traité de Paris du 15 mai 1796[7]. Pour la première fois, une frontière interétatique traverse donc le massif.

Selon l'article 4 de ce traité, la limite « passe par les points les plus avancés du côté du Piémont, des plateaux, sommets et autres lieux ci-après désignés, ainsi que des sommets ou plateaux intermédiaires, savoir : en commençant au point où se réunissent les frontières du ci-devant Faucigny, duché d'Aoste et du Valais, à l'extrémité des Glaciers ou Monts-Maudits : 1° les sommets ou plateaux des Alpes, au levant du Col-Mayor ; 2° le Petit-Saint-Bernard […] ». Cet acte donne lieu à un procès-verbal d’abornement, dont l’une des interprétations voudrait que la frontière demeure visible des communes de Chamonix et de Courmayeur. Le sommet du mont Blanc n'est pas visible du bourg de Courmayeur (au contraire de Chamonix), ce village étant trop encaissé, mais il est par contre visible du Val Ferret, territoire de la même commune.

Ce premier épisode prend fin avec le premier exil de Napoléon, à l'île d'Elbe : le traité de Paris du 30 mai 1814[8] restitue au royaume de Sardaigne la partie orientale de la Savoie — les États de Savoie retourneront à leurs frontières originelles en 1815.

De 1814 à 1860 : le mont Blanc sous souveraineté sarde mais en Savoie

1823 - La carte d'État-Major sarde de 1823.

Même s'il ne court plus de frontière internationale au sein du massif, une frontière interne des États de Savoie y sépare le duché d'Aoste et le duché de Savoie. Celle-ci est représentée à deux reprises sur des documents militaires sardes.

En 1823, l’État-Major sarde charge le lieutenant Felice Muletti de dessiner une carte du massif du Mont-Blanc ; sur cette carte, la limite administrative des deux duchés pourrait passer par le sommet et rejoindre le mont Blanc de Courmayeur. En 1854, le capitaine (futur lieutenant-colonel) Vittorio Federici, officier d’État-Major sarde et commissaire du Roi (il signe le 25 novembre 1860 le protocole de Nice et en septembre 1862 le PV de démarcation de la frontière), fait figurer un autre tracé sur l’Atlas officiel sarde, qui ne passe pas par le mont Blanc de Courmayeur mais passe sans ambiguïté par le sommet du mont Blanc, repéré par un triangle - symbolisant un sommet - et avec l'indication d'une altitude (voir extrait de carte illustrant le paragraphe relatif à la carte Mieulet ci-dessous). La valeur juridique interne de ces cartes - à la différence de celles qui sont annexées aux traités conclus entre la France et l Sardaigne - est toutefois inconnue en l'absence d'éléments juridiques clairs : on ne sait pas si l'État-major sarde avait, en droit interne, la mission de représenter sur des cartes les limites administratives du royaume et partant on ne sait pas si les limites représentées par les lieutenant Muletti en 1823 et capitaine Federici en 1854 étaient opposables aux sujets du royaume. La même question se pose d'ailleurs en France pour la carte Mieulet de 1865 ou les cartes successives des armées puis de l'IGN. A contrario, les cartes IGN françaises postérieures à 2011 ont une valeur juridique en droit interne, car cet établissement public a reçu mission de représenter les limites administratives dans son décret fondateur de 2011[réf. nécessaire][9].

L'opinion publique et celle des spécialistes est quant à elle claire et sans conteste : entre 1815 et 1861, le mont Blanc est en Savoie, comme en attestent les publications françaises, italiennes ou internationales (notamment celles qui sont mentionnées ci-après), à l'exception de certaines opinions divergentes en faveur d'une appartenance du mont Blanc à la Suisse[10],[11].

Le mont Blanc est en fait considéré comme français dès 1861 : le récit de l'expédition scientifique de l'envoyé spécial du roi de Prusse le Dr W. Pitschner qui s'est déroulée du 30 août au 16 septembre 1861, décrit par le commissaire spécial de Chamonix E. de Catelin, s'ouvre sur la citation d'un chroniqueur français qui venait de faire l'ascension : « Le mont Blanc devient banal depuis qu'il est français[12]. » Ce chroniqueur parisien dont le nom n'est pas mentionné entendait mettre l'accent sur le fait que cette année-là, au moment de son ascension, plus de trente caravanes avaient déjà réussi l'ascension du mont Blanc. Mais par cette simple phrase il confirme surtout que dès 1861, alors que le traité de Turin a déjà rattaché la Savoie à la France, la démarcation n'est pas encore faite mais il n'y a aucun doute dans l'esprit des Savoyards sur l'appartenance du mont Blanc à la Savoie et donc à la France.

Un Guide du voyageur en Italie, édité à Milan en 1836, place le mont Blanc en Savoie : « Le mont Blanc s'élève en Savoie entre la vallée de Chamouny et d'Entrèves[13]. »

Un ouvrage collectif de 1843 publié à Bruxelles par Auguste Wahlen, le Nouveau dictionnaire de la conversation; ou, Répertoire universel ..., indique à propos de la Savoie, « cet ancien duché, formant aujourd'hui l'une des divisions du royaume sarde » : « les sommités les plus hautes de cette chaîne [Les Alpes] se trouvent sur son territoire : le géant des Alpes, le mont Blanc, s'y élève à une hauteur de 14 700 pieds [...] ».

La perception italienne n'est pas différente : avant 1860, la question du mont Blanc est tranchée également en faveur de la Savoie, comme en témoigne un extrait d'un ouvrage de 1841 : « l'Etna est la plus haute montagne de Sicile, et peut-on dire de toute l'Europe, à l'exception du Mont Blanc en Savoie[14]. »

D'autres ouvrages scientifiques ou administratifs considèrent le mont Blanc comme partie intégrante de la Savoie avant 1860 : dans ses « Éléments de géographie moderne », Francesco Ghibellini indique en 1853 que le mont Blanc est en Savoie[15]. Idem pour Agostino Dal Pozzo en 1820 : « et le mont Blanc de Savoie, appelé par les Français mont Maudit[16] » ou Adriano Balbi en 1819 : « le mont Blanc en Savoie[17]. »

La première revendication italienne publiée et donc connue sur le partage du mont Blanc remonte en fait, selon Laura et Giorgio Aliprandi[6], à 1888, soit 18 ans après la réunion de la Savoie à la France[18].

Pour résumer, entre 1815, date du retour de la Savoie au royaume de Piémont-Sardaigne, et 1862, date de signature du PV d'abornement de la frontière entre la Savoie française et le même royaume de Piémont-Sardaigne, on trouve trace d'au moins 7 publications italiennes, françaises, ou de pays tiers, affirmant que le mont Blanc fait partie de la Savoie. À l'inverse, aucun auteur connu n'a publié de document écrit de la même période évoquant une thèse différente. Les deux sources tracées faisant état d'une appartenance de la zone du mont Blanc à la Suisse sont postérieures à 1862[11],[10].

Le traité de Turin et ses conventions d'application

En route vers la constitution de l'unité italienne, Victor-Emmanuel II de Savoie reçoit l'aide militaire et diplomatique de la France ; celle-ci a un prix : les États sardes de Nice et Savoie. Le , par le traité de Turin[19], ils sont cédés à la France.

Plusieurs actes diplomatiques complètent ce traité. Un « protocole réglant les bases de la délimitation entre la Sardaigne et la France », signé le à Paris organise les travaux qui conduisent à la signature à Nice le puis à Turin le 16 février 1861 d'un « protocole dressé pour fixer la délimitation entre la France et la Sardaigne »[20]. Puis à Turin le , une « Convention de délimitation des frontières » reprend le texte du protocole du (en le complétant de diverses dispositions douanières). Enfin un « procès-verbal d'abornement[21] » clôt le cette succession d'actes bilatéraux.

Les deux protocoles de 1860 et la convention de 1861 reprennent la même formule « Du côté de la Savoie, la nouvelle frontière suivra la limite actuelle entre le Duché de Savoie et le Piémont » ; le premier protocole autorise en outre les commissaires chargés de la « reconnaissance » de la nouvelle frontière à effectuer quelques « rectifications de détail » — rectifications qui sont détaillées dans le protocole suivant puis reprises à la convention de délimitation, mais ne concernent pas le secteur inhospitalier du mont Blanc.

Également, dans le protocole de Nice, les commissaires conviennent « qu'ils admettront comme documents topographiques pour la crête des Alpes la carte au 1/50000 de l'État-Major sarde. »

Enfin sont annexés à ce protocole de Nice (en tant qu'annexe 1) puis à la convention de Turin (comme annexe 3) la « carte au 1/50000 de la frontière de la Savoie depuis le mont Grapillon, du côté suisse, jusqu’au mont Thabor où la limite de la Savoie rejoint la frontière de la France. » Au procès-verbal du PV du 26 septembre 1862 est annexé, « Sous le no 3, la carte au 50/1000 de la frontière de la Savoie depuis le mont Grapillon jusqu'au rocher du Chardonnet ». Les cartes de 1860 et 1861 ne sont pas disponibles actuellement et n'ont été publiées par aucun auteur. On dispose en revanche de la carte annexée au PV d'abornement du 26 septembre 1862, intitulée légèrement différemment du texte du PV : « carte indiquant le tracé de la frontière entre la France et l'Italie depuis le mont Grapillon jusqu'au rocher du Chardonnet ». L'interprétation de la seule disponible des trois cartes évoquées ci-dessus, conservée au service des archives de Turin, est sujette à controverse : les partisans de la thèse italienne (Guido Marrese, les époux Aliprandi, Paul Guichonnet notamment) y voient un passage par le sommet du mont Blanc, les tenants de la thèse française (Charles Durier en 1877, note IGN de 1946 notamment) y voient un passage sous le sommet du mont Banc à plusieurs dizaines ou centaines de mètres.

Ce traité et ses applications sur les frontières est le seul entre les deux États et est actuellement toujours en vigueur en France[22] et en Italie[23].

1865 : la carte topographique du capitaine Mieulet

Le frontispice et le secteur du mont Blanc sur la carte du capitaine Mieulet.
Extrait de la planche de l'Atlas sarde de 1869 (levé de 1856). Doc. IGN.

En 1865 un cartographe de l'armée, le capitaine Jean-Joseph Mieulet, est chargé de dresser la carte d'État-Major française pour le massif du mont Blanc. C'est sur cette carte qu'apparaît pour la première fois le tracé alternatif où la frontière fait un crochet qui contourne les glaciers sommitaux du mont Blanc. Selon cette version cartographique, le sommet se trouverait donc exclusivement en territoire français. Ce tracé est reproduit à l'identique par les éditions successives de la carte d'État-Major, puis sur les cartes de l'Institut géographique national lorsque cet organisme civil prend le relais de l'armée.

Dans le récit qu'il fait quelques jours après son ascension du mont Blanc, le , Mieulet raconte : « Chargé de faire le levé topographique du massif compris entre le col d'Argentières et celui du Miage, je voulais déterminer la position de la cabane des Grands-Mulets et sa hauteur au-dessus de la mer, dessiner la forme du sommet du Mont-Blanc et chercher, en même temps, l'arête-frontière entre la France et l'Italie. J'ai été assez heureux pour remplir mon but. [...] Au milieu de toutes ces grandes choses de la nature, je n'ai pas oublié mon travail : la géodésie m'ayant donné la position et la hauteur du sommet, je n'avais plus qu'à en prendre la forme ; ce n'est point un dôme, comme on pourrait le croire de loin, mais bien une arête horizontale de 20 mètres de longueur et 1 mètre de largeur [...] Au sud la pente est bien moins rapide et se relève en berceau pour former une saillie du côté de l'Italie. j'ai pu voir en même temps, depuis l'aiguille du Miage jusqu'aux Grandes Jorasses, l'arête-frontière, qu'il me sera maintenant facile de retrouver dans la suite de ma reconnaissance [...] Après avoir pris la forme et cherché la limite entre la France et l'Italie, j'ai repris à regret le chemin de Chamonix[24]. »

En revanche, à la même période les documents édités par les autorités italiennes — ainsi l'Atlas sarde de 1869, édition de levés effectués antérieurement au traité de Turin — continuent à représenter la frontière le long de la ligne de crête en conformité avec la division administrative historique existant entre Savoie et Vallée d'Aoste.

En 1877, Charles Durier affirme : « Quand le Mont-Blanc fut devenu célèbre, on attacha plus de prix à sa possession. En 1792, il donne son nom au premier département qui ait été réuni à la France. En 1860, l'honneur de le posséder inspire un acte de courtoisie internationale. Après la cession de la Savoie, les Alpes devant former désormais la séparation de l'Italie et de la France, il était naturel que la ligne frontière suivit le faîte de la chaîne. Une offre gracieuse du gouvernement italien fit exception pour le Mont-Blanc, et la frontière s'infléchit sur le versant méridional, à 150 mètres environ au-dessous de la cime, qui resta exclusivement française[25]. »

Selon les auteurs d'un livre publié récemment en France et en Italie, la carte topographique du capitaine J.-J. Mieulet est sans valeur juridique historique[26].

L'arrêté préfectoral du 21 septembre 1946

Alors que la Seconde Guerre mondiale vient de s'achever par la défaite des puissances de l'Axe — et donc de l'Italie — un nouveau conflit territorial, encore plus mineur, vient se greffer sur la question de la frontière internationale. Les trois communes françaises, Saint-Gervais-les-Bains, Les Houches et Chamonix-Mont-Blanc se disputent les glaciers du massif du mont Blanc. Ce différend n'est pas tout à fait nouveau puisque déjà en 1881 il avait fallu ajourner la délimitation précise des communes au sein du massif ; mais cette fois les parties sont décidées à mener le dossier jusqu'à sa conclusion.

Après consultation des conseils municipaux intéressés et du conseil général de la Haute-Savoie, le préfet, par un arrêté du 21 septembre 1946[27] tranche définitivement et partage le secteur du dôme du Goûter et du mont Blanc entre les trois communes. Cet arrêté est particulièrement intéressant car, en détaillant les limites communales, il adopte l'interprétation du tracé frontalier qui englobe intégralement le sommet du mont Blanc en territoire français, en le partageant de manière égale entre les communes de Saint-Gervais et Chamonix.

Un croquis annexé à l'arrêté prouve sans ambiguïté que, pour le préfet de Haute-Savoie, le sommet du mont Blanc n'est absolument pas frontalier.

Le tracé retenu par cet arrêté est toujours en vigueur sur le cadastre de Saint-Gervais, selon lequel le territoire communal est d'un seul tenant, avec une limite d'avec Chamonix sur la crête du Goûter et des Bosses, et une frontière italienne suivant à peu près une ligne droite entre le Mont-Blanc de Courmayeur et le Piton des Italiens : selon le cadastre, le territoire communal de Saint-Gervais englobe donc la partie supérieure de la face Sud sous la Tournette et les Bosses.

Ce tracé diffère encore de celui qui apparaît sur les cartes d'État-Major françaises, qui voient d'abord la limite orientale de la commune de Saint-Gervais à la Grande Bosse, au-dessus du refuge Vallot, puis à partir des années 1980 une enclave de la commune de Saint-Gervais sur la partie moins raide en haut de la face du Miage du mont Blanc, concédant à l'Italie le reste de ce versant S y compris la face S de la Tournette et des Bosses.

Un érudit italien[28], s'intéressant à l'historique de cet arrêté préfectoral, a retrouvé une note datée du 5 juin 1946 établie par le ministère des Affaires étrangères français. Outre le fait que son existence prouve que l'arrêté préfectoral a été préparé par des travaux effectués au niveau ministériel (elle se réfère à une note de l'Institut géographique national et à une lettre du ministère des Travaux publics), cette note démontre que la position finalement prise par le préfet de Haute-Savoie ne faisait pas l'unanimité au sein de l'administration française. Citons-en quelques extraits significatifs : « Le procès-verbal de délimitation du 2 Thermidor An IV auquel renvoie la convention de délimitation du 18 mars 1861 ne permet pas d'établir que le point le plus élevé du mont Blanc soit tout entier en territoire français. Il en résulte, au contraire, que la ligne frontière venant de l'aiguille de Bionnassay (ou de Miage) à l'ouest aborde le point culminant (4 807 m) en suivant l'arête depuis la cote 4 428 m, et en passant par les Rochers de la Tournette (4 677 m, carte Vallot), pour aboutir au mont Blanc de Courmayeur (4 748 m) où, brusquement, elle s'oriente vers le nord en direction du mont Maudit. […] Quant à l'observatoire de M. J. Janssen, son installation (en 1893), exactement sur le point culminant (4 807 m.) ne prouve que la bonne foi du gouvernement français qui a toujours considéré que le sommet du mont Blanc se trouvait en territoire français. […] L'essentiel serait donc de nous tenir au passage de la ligne frontière au mont Blanc, ce qui permettrait d'exclure à la fois la thèse du gouvernement fasciste et celle du ministère des travaux publics ». On voit donc apparaître une troisième thèse (sens diplomatique du compromis ?), qui incorporerait à l'Italie la partie occidentale du triangle litigieux et à la France sa partie orientale, rendant frontaliers à la fois le mont Blanc et le mont Blanc de Courmayeur.

Le traité de Paris du [29] rectifie en cinq points le tracé de la frontière au bénéfice de la France, mais ne fait aucune allusion au secteur du mont Blanc.

À la fin du XXe siècle, les autorités se saisissent de la question

Réunie pour la première fois à Nice le , une « commission mixte franco-italienne » chargée de la maintenance du tracé de la frontière ne peut que constater la différence d'appréciation de son cours dans le secteur du mont Blanc et du dôme du Goûter. Lors de sa réunion du à Paris, la commission mixte estime (sur proposition de la délégation française) que cette difficulté dépasse sa compétence strictement technique, et qu'il y a lieu de faire remonter le problème aux ministères des Affaires étrangères des deux États concernés.

Ayant reçu des autorités italiennes au mois de un mémoire exposant leur point de vue, les autorités françaises donnent acte de cette communication lors de la réunion du à Sanremo de la commission mixte, et informent les Italiens de leur volonté de produire dans les meilleurs délais une réponse[30].

Il semble qu'une réponse est en effet communiquée peu après, par laquelle la France confirme l'existence d'une différence d'interprétation (et signale d'ailleurs une autre difficulté au col du Géant). Les exemplaires en possession de la France des cartes annexées aux traités de 1860 ayant disparu sous l'occupation allemande, un échange de documents est rendu nécessaire ; l'Italie communique aux autorités françaises une copie certifiée conforme de l'annexe au traité conservée en sa possession, tandis que la France transmet en retour une copie d'une photographie des documents disparus (réalisée en 1930).

Comme il apparaît d'une réponse à une question écrite effectuée en 1999 par le secrétaire d'État italien aux Affaires étrangères, la question n'est toujours pas complètement résolue à cette date, étant bien entendu que « personne n'entend transformer ce problème en une dispute territoriale anachronique » et que « l'ambiance des travaux au sein de la Commission [mixte] est extrêmement amicale et inspirée par une volonté maximale de collaboration réciproque[31] ».

L'affaire ne semblait toujours pas réglée à l'aube du troisième millénaire, puisqu'un document de la Direction générale pour l'Europe au sein du ministère des Affaires étrangères[32] (décrivant son programme d'action pour 2001) mentionnait encore parmi les objectifs de la diplomatie italienne « la mise en route des recherches diplomatiques et historiques concernant le tracé de la frontière dans le massif du mont Blanc de façon à surmonter les divergences des cartographies officielles ».

En septembre 2015, l'installation d'une barrière de sécurité sur le glacier du Géant par le maire de Chamonix réveille le conflit frontalier.

Le mont Blanc sur les cartes contemporaines

Sur les cartes éditées en France par l'IGN — organisme d'État — le tracé de la frontière est celui-même de la carte du capitaine Mieulet de 1865 : le sommet du mont Blanc y apparaît comme entièrement français, ainsi que le col Major, tandis que le mont Blanc de Courmayeur y figure comme sommet frontalier.

Notons toutefois deux variantes : ainsi, la carte 1/25 000 « Mont-Blanc 1-2 » portant la mention « Dressé et publié par l'IGN en 1958 » n'attribue pas la partie française en face S du mont Blanc à Saint-Gervais, mais à Chamonix (contrairement à l'arrêté préfectoral de 1946). Ce tracé des limites communales se retrouve également sur la CLPA « Chamonix - Les Houches » éditée par l'IGN en 1971, ou sur la carte géologique au 1/50 000 du BRGM no 704 « Mont Blanc » basée sur une carte portant la mention « mise à jour en 1969 ». Il semble que ce n'est qu'à partir de la révision de 1980 de la carte au 1/25 000 que la face S du sommet du mont Blanc soit attribuée à Saint-Gervais, mais en tant qu'enclave de cette commune (contrairement au tracé du cadastre ou à celui de l'arrêté de 1946 qui lui donnent un territoire d'un seul tenant).

Au contraire, sur les cartes éditées en Italie — tant celles de l'Institut géographique militaire (IGM) que celles d'éditeurs privés (Istituto Geografico De Agostini, Touring Club Italiano) — le tracé suit rigoureusement la ligne de partage des eaux, comme sur l'Atlas sarde du XIXe siècle : le sommet du mont Blanc y est donc partagé entre les deux États, le mont Blanc de Courmayeur figurant comme totalement italien.

La carte italienne éditée par l'IGM sur la frontière alpine franco-italienne est celle officiellement utilisée par l'OTAN à des fins militaires pour la défense territoriale. Elle intègre aussi les termes du traité de Turin de 1860. La carte italienne éditée par l'IGM est utilisée par la Vallée d'Aoste pour déterminer ses limites administratives[33].

Les cartes suisses de l'Office fédéral de topographie couvrent aussi ce secteur (la frontière suisse passe à moins de 20 km du sommet), et après avoir suivi la « version française » du tracé de 1963 à 2018, affichent désormais la mention « statut de territoire contesté »[1]. Les cartes suisses de 1908 à 1962 suivent quant à elles la « version italienne »[34] alors que les versions antérieures à 1908 soit n'indiquent pas la frontière (de 1861 à 1907), soit ne couvrent pas le secteur (versions antérieures à 1861).

Les cartes allemandes et autrichiennes suivent la « version italienne » du tracé, alors que les anglaises suivent la « version française »[réf. nécessaire].

Sur Internet, Microsoft Bing Cartes et Apple Plans indiquent le sommet comme partagé entre France et Italie[35],[36]. Le site collaboratif libre OpenStreetMap, réalisé par des internautes bénévoles, indique quant à lui les deux interprétations de la frontière[37], marquant ainsi son statut de territoire contesté. Google Maps[38] et Google Earth indiquent aussi les deux interprétations de la frontière.

En 1999, dans le Dictionnaire de la Montagne (S. Jouty et H. Odier), publié par Arthaud à Paris, à l'entrée « Mont-Blanc », il est noté que « la limite devrait passer logiquement sur la cime ».

Lors d'une publication conjointe par l'IGN français et l'IGM italien, en 2002, d'une nouvelle série de cartes frontalières au 1/25 000, la frontière est représentée dans le secteur litigieux par quelques croix bien espacées.

Paul Guichonnet, historien français, à propos de la frontière du mont Blanc, à la page 7 du livre La découverte du Mont-Blanc par les cartographes 1515-1925, écrit : « la France a toujours fait figurer, sur ses cartes, l'appartenance de la prestigieuse cime à son territoire national, assertion soutenue par plusieurs auteurs. Laura et Giorgio Aliprandi ont fait justice de cette théorie et écrit, de manière définitive, l'histoire de la cartographie franco-italienne du Mont-Blanc, par où passe, sans équivoque, la limite entre les deux pays ». Pour P. Guichonnet : « Le mont Blanc est la propriété indivise et mitoyenne de la France (commune de Chamonix) et de l'Italie (commune de Courmayeur)[39]. »

Notes et références

  1. Carte topographique actuelle sur Swisstopo.
  2. Conseil national de l'information géographique, page sur la frontière France-Italie et le « cas du mont-Blanc »
  3. Note verbale de l'ambassade d'Italie en France datée du 21 novembre 1995 ; note verbale du ministre français des affaires étrangères datée du 9 mars 1998.
  4. Guido Marrese : « Il confine di Stato sul Monte Bianco nella cartografia italiana e francese. », revue de l'IGM italien, 1980.
  5. Procès-verbal de la réunion du 21 mars 1995 à Paris de la commission mixte d'abornement, consultation des archives du ministère de l'intérieur français, 19 novembre 2020.
  6. Laura et Giorgio Aliprandi, « la frontière franco-italienne du mont Blanc : deux solutions différentes pour un même problème », extrait du bulletin scientifique de Saint-Anselme, 1987.
  7. Ce traité de Paris de 1796 est disponible sur le site Gallica de la Bibliothèque de France (page 271).
  8. Les traités de Paris de 1814 et 1815 sont également disponibles sur Gallica (page 6).
  9. Décret no 2011-1371 du 27 octobre 2011 relatif à l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN), article 2.
  10. François Descostes, Hommes & choses de Savoie. Poètes rumilliens. Béard & son œuvre. Le Mont-Blanc. Mobiles savoyards à Langres, 1889, page 74.
  11. Dans son édition du 29 janvier 1937, le journal suisse L'intransigeant mentionne que le tribunal fédéral a eu à connaître des revendications de propriété sur les glaciers du mont Blanc, l'une par un hôtelier de Zermatt, l'autre par la commune d'Oberwald dans le canton du Valais.
  12. Camille de Catelin, Le Mont-Blanc : deuxième ascension scientifique de M. le Dr W. Pitschner, 1861
  13. Guide du voyageur en Italie, imprimerie de Paul André Molina, Milan, 1836, page 25
  14. (it) Francesco Dias, Dizionario delle comuni del Regno delle Due Sicilie, 1841, page 17. « L'Etna è la più alta montagna della Sicilia, e si può dire dell' Europa intiera, se si eccettua il monte Bianco in Savoia. »
  15. (it) Francesco Ghibellini, Elementi di geografia moderna scritti con nuovo metodo, 1853, page 49 - Lire - Autres éditions « Quella delle Alpi, che sorgono sui confini settentrionali d'Italia con vaste diramazioni nella Svizzera ed in Germania, comprende le più alte e numerose montagne europee. Il monte Bianco in Savoja alto . . metri 4810 »
  16. (it) Agostino Dal Pozzo, Memorie istoriche dei sette-comuni vicentini opera postuma dell'ab, 1820.
  17. (it) Adriano Balbi, Compendio di geografia universale conforme alle ultime, 1819, page 11. « Monte appellasi un' elevazione di terra che consi_ derabilmente s'innalza sopra la superficie piana del globo, come Il Monte Bianco in Savoia; ohiamasi Collina, Se questa elevazione è mediocre, come iColli' del Padovano, del Trevigiana. »
  18. Enrico Abbatte, « Nationalité du sommet du mont Blanc », Revue mensuelle du Club alpin italien, 1888.
  19. Gallica propose le traité de Turin de 1860 (page 32), les protocoles de Paris (page 59) et Nice (page 150) et la convention de délimitation de Turin de 1861 (page 185).
  20. Convention du 7 mars 1861, annexe 1.
  21. Ce procès-verbal de bornage est aussi disponible sur Gallica (page 465).
  22. Yves Nicolin, « Traité de Paris du 10 février 1947 », sur Assemblée nationale, (consulté le ).
  23. Luciano Caveri, « Parlamento italiano. Legislatura XIII. Interrogazione a risposta scritta; numero atto 4/23419 », sur Parlement de la République italienne, (consulté le )
  24. Stephen d'Arve, Les fastes du Mont-Blan : ascensions célèbres et catastrophes depuis M. de Saussure jusqu'à nos jours, A. Vérésoff, (lire en ligne), « Ascension de M. J. Mieulet », p. 177-182
  25. Charles Durier, Le Mont-Blanc, Sandoz et Fischbacher, (lire en ligne), p. 29 extrait publié en 1876 dans Charles Durier, « Le mont-Blanc et la Géographie », Revue géographique internationale, vol. 2, , p. 163-167 (lire en ligne)
  26. Laura et Giorgio Aliprandi, Le grandi Alpi nella cartografia 1482-1885, Priuli & Verlucca, 2007, p. 750 et suivantes.
  27. Copie de cet arrêté (scanné).
  28. Pino Crespi. Voir les observations de celui-ci et une copie de la note ministérielle sur un site reprenant un article de Mont Blanc e Dintorni (en italien).
  29. Une copie (en anglais) de ce traité de Paris de 1947 est disponible sur le site du ministère australien des Affaires étrangères.
  30. Les informations concernant la période 1988-1996 sont issues d'une réponse (en italien) du sous-secrétaire d'État aux Affaires étrangères, Piero Fassino, à une question écrite du député Luciano Caveri.
  31. Pour la période 1996-1999, voir la réponse (en italien) du sous-secrétaire d'État aux Affaires étrangères, Umberto Ranieri, à une question de Luciano Caveri.
  32. Document (en italien) disponible sur le site du gouvernement italien.
  33. Cristina Marrone, « Italia-Francia, il duello dei confini sulla cima del Monte Bianco », sur Corriere della Sera, (consulté le )
  34. Carte topographique de 1908 sur Swisstopo.
  35. Cartographie du sommet du Mont Blanc sur Microsoft Bing Cartes
  36. Cartographie du sommet du Mont Blanc sur Apple Plans avec macOS et iOS ; sur d'autres systèmes d'exploitation, on peut utiliser Apple Plans avec DuckDuckGo
  37. Cartographie du sommet du Mont Blanc sur OpenStreetMap
  38. Cartographie du sommet du Mont Blanc sur Google Maps
  39. ledauphine.com, « La vérité sur la propriété du mont Blanc : un livre tranche pour Chamonix et l'Italie ! », sur Le Dauphiné libéré, (consulté le ).

Annexes

Bibliographie

  • (it) Enrico Abbate, « Nazionalità della vetta del Monte Bianco », Rivista mensile del Club Alpino italiano, 1888, no 6, p.170
  • « À qui appartient le Mont Blanc ? », Revue alpine du Club alpin français de Lyon, vol. V, 1899, pp. 206-208
  • Joseph Vallot, « Le capitaine Mieulet et la carte du Mont-Blanc », revue La Montagne du Club alpin français, 1905.
  • Charles Henri Durier, Le Mont-Blanc, septième édition, annotée et illustrée par Joseph Vallot et Charles Vallot, Fischbasher 1923, réédition La Fontaine de Siloé, 2000, p. 28-32
  • (it) Giotto Dainelli, « Il Monte bianco e il confine italo-francese », Bolletino della R. Societa geografica italiana, 1929, vol. VI, no 7, pp. 451-456
  • Charles Vallot, « Le Mont Blanc montagne mitoyenne », La Montagne, , p. 53-55 (lire en ligne)
  • Jules Brocherel, « Mont-Blanc montagne mitoyenne », Augusta Praetoria, vol. 3, no 1passage=53-55,
  • (it) Guido Marrese, « Il confine di Stato sul Monte Bianco nella cartografia italiana e francese », L'Universo, anno LXI, no 4, juillet-, pp. 505-520
  • Laura et Giorgio Aliprandi, La découverte du Mont-Blanc par les cartographes 1515 - 1925, Priuli & Verlucca, 2000 (ISBN 8-8806-8150-8)
  • Michel Mestre, Le Alpi contese, Alpinismo e nazionalismi, Edizioni CDA, 2000.
  • Laura et Giorgio Aliprandi, Le Grandi Alpi nella cartografia 1482-1885, Priuli & Verlucca, 2005.
  • (it) Le Alpi in scala, dal piano al monte. Le carte geografiche e l’immagine delle montagne nella loro evoluzione storica. L’immagine della montagna nella tecnica cartografica, Musée national de la montagne, Turin, 1991.
  • Laura et Giorgio Aliprandi, La frontière italo-française du mont Blanc: deux solutions pour le même problème, Imprimerie Valdotaine, Aoste, 1988.
  • Olivier Marchon, Le Mont-Blanc n'est pas en France. Et autres bizarreries géographiques, Seuil, 2013.
  • Paul Guichonnet et Christian Mollier, À qui appartient le Mont-Blanc ?, La Fontaine de Siloe,
  • Nicolas Jacob, « Cartes topographiques et déterminations des frontières en zones montagneuses », CFC, no 228, (lire en ligne)
  • Charlie Buffet, Babel 4810 - La mondialisation du Mont-Blanc, Paulsen, 2017

Liens externes

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