Conflans-sur-Loing

Conflans-sur-Loing est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

Pour les articles homonymes, voir Conflans et Loing (homonymie).

Conflans-sur-Loing

Le Loing.

Blason
Administration
Pays France
Région Centre-Val de Loire
Département Loiret
Arrondissement Montargis
Intercommunalité Agglomération montargoise et rives du Loing
Maire
Mandat
Jérôme Ricardou
2020-2026
Code postal 45700
Code commune 45102
Démographie
Gentilé Conflanais
Population
municipale
360 hab. (2018 )
Densité 39 hab./km2
Population
agglomération
68 488 hab.
Géographie
Coordonnées 47° 57′ 11″ nord, 2° 47′ 24″ est
Altitude Min. 90 m
Max. 134 m
Superficie 9,14 km2
Type Commune rurale
Unité urbaine Montargis
(banlieue)
Aire d'attraction Montargis
(commune de la couronne)
Élections
Départementales Canton de Châlette-sur-Loing
Législatives Quatrième circonscription
Localisation
Géolocalisation sur la carte : Centre-Val de Loire
Conflans-sur-Loing
Géolocalisation sur la carte : Loiret
Conflans-sur-Loing
Géolocalisation sur la carte : France
Conflans-sur-Loing
Géolocalisation sur la carte : France
Conflans-sur-Loing

    Géographie

    Le Loing (à gauche) et le canal de Briare (à droite) sur le territoire de la commune.

    La commune de Conflans-sur-Loing se trouve dans le quadrant nord-est du département du Loiret, dans la région agricole du Gâtinais pauvre[1]. À vol d'oiseau, elle se situe à 65,8 km d'Orléans[2], préfecture du département, à 5,9 km de Montargis[3], sous-préfecture, et à 2,9 km d'Amilly, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Montargis[4].

    Carte de la commune de Conflans-sur-Loing et des communes limitrophes.

    La commune est limitrophe de six communes : Amilly (2,9 km), Mormant-sur-Vernisson (3,7 km), Saint-Germain-des-Prés (4,6 km), Gy-les-Nonains (4,8 km), Montcresson (5,3 km) et Cortrat (6,4 km)[5].

    Le Loing et l'Ouanne traversent le territoire de la commune située dans l'aire urbaine de Montargis.

    Milieux naturels et biodiversité

    L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Conflans-sur-Loing ne comprend pas de ZNIEFF[6].

    Toponymie

    L'actuelle dénomination a été officialisée en 1919. Auparavant, la commune était désignée sous la dénomination simple Conflans (encore fréquente dans le langage courant).

    Le vocable conflans signifie confluent ; il fait allusion à la position géographique de la commune située au confluent de deux rivières.

    Histoire

    Héraldique

    Les armes de Conflans-sur-Loing se blasonnent ainsi :

    D'or à un pairle d'azur accosté de deux croisettes ancrées de gueules[7].

    Urbanisme

    Typologie

    Conflans-sur-Loing est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 1],[8],[9],[10]. Elle appartient à l'unité urbaine de Montargis, une agglomération intra-départementale regroupant 8 communes[11] et 56 233 habitants en 2017, dont elle est une commune de la banlieue[12],[13].

    Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Montargis dont elle est une commune de la couronne[Note 2]. Cette aire, qui regroupe 33 communes, est catégorisée dans les aires de 50 000 à moins de 200 000 habitants[14],[15].

    Occupation des sols

    L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (69,2 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (74,1 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (57,5 %), forêts (25,9 %), zones agricoles hétérogènes (9,3 %), zones urbanisées (5 %), prairies (2,4 %)[16].

    L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].

    Risques naturels et technologiques

    La commune de Conflans-sur-Loing est vulnérable à différents aléas naturels : inondations (par débordement du Loing), climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible)[17]. Entre 1989 et 2019, cinq arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune  : deux pour des inondations et coulées de boues et trois pour des mouvements de terrains[18].

    Certaines parties du territoire communal sont exposées aux crues du Loing sur sa partie amont. Celles-ci ainsi que celles de l’Ouanne ont essentiellement lieu aux mois de décembre, janvier et février, qui concentrent l’ensemble des crues majeures, plus rarement en automne (octobre 1896), et au printemps (mai 1836). Les deux crues de référence sont celles de janvier 1910 (3,16 m à Montargis) et de mai-juin 2016 (3,36 m à la même station)[19],[20]. Le risque d'inondation est pris en compte dans l'aménagement du territoire de la commune par le biais du Plan de prévention du risque inondation (PPRI) Loing Amont approuvé le par arrêté préfectoral et annulé par décision du Conseil d’État le [21].

    Le territoire de la commune peut également être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités[22].

    Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[23]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est soumis à un aléa « moyen » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)[24].

    Depuis le , la France dispose d'un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante[25]. La commune, à l'instar de l'ensemble du département, est concernée par un risque très faible[18].

    Politique et administration

    Bloc communal : Commune et intercommunalités

    La paroisse et bourg de Conflans acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[26] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[27]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[28]. La commune change de dénomination en 1919 et prend le nom de Conflans-sur-Loing. Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[29].

    Localisation de la commune de Conflans-sur-Loing dans la communauté d'agglomération Agglomération Montargoise et Rives du Loing.

    Initialement constitué par arrêté préfectoral le 30 mai 1959, le district urbain de l’agglomération Montargoise, le plus ancien district de France, regroupait huit communes. Celui-ci avait des compétences réduites : ordures ménagères, transports, service départemental d’incendie et de secours (SDIS) et assainissement. La communauté d’agglomération a été créée dans l’optique d’avoir une mutualisation des moyens. En application des dispositions de la loi n°99-586 du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale, le district s’est transformé en communauté d’agglomération qui a pris le nom de « Agglomération Montargoise et Rives du Loing » par arrêté préfectoral du 14 décembre 2001. La commune de Conflans-sur-Loing rejoint la communauté d'agglomération le 1er février 2013[30].

    La loi du portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe), visant une réduction du nombre d'intercommunalités en France, fait passer de 5 000 à 15 000 habitants, sauf exceptions, le seuil démographique minimal pour constituer une intercommunalité et a un impact sur les périmètres des intercommunalités du département du Loiret dont le nombre passe de 28 à 16. Mais la communauté d'agglomération Agglomération Montargoise et Rives du Loing, dont la population totale dépasse le nouveau seuil minimal, ne voit pas son périmètre changer[31] et la commune de Conflans-sur-Loing en reste donc membre. Cependant cette loi attribue de nouvelles compétences comme la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations à partir du [32].

    Circonscriptions de rattachement

    Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Conflans était rattachée sur le plan ecclésiastique de l'ancien diocèse de Sens[33] et sur le plan judiciaire au bailliage de Montargis[34].

    La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Conflans est alors incluse dans le canton de Montargis, le district de Montargis et le département du Loiret[35].

    La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[36]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[37]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[38]. L'acte II intervient en 2003-2006[39], puis l'acte III en 2012-2015.

    Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Conflans-sur-Loing aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

    Circonscription Nom Période Type Évolution du découpage territorial
    DistrictMontargis1790-1795AdministrativeLa commune est rattachée au district de Montargis de 1790 à 1795[29],[35]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[40].
    CantonMontargis1790-1801Administrative et électoraleEn 1790, lors de la création des cantons, districts et départements, la commune de Conflans est rattachée au canton de Montargis[29]. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du 26 juin 1793, et ne conservent qu'un rôle électoral[40]. Ils permettent l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés[41]. Ils acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
    Montargis1801-1973Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[42]. Conflans est alors rattachée au canton de Montargis par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801)[43],[29].
    Amilly1973-2015En 1973, la commune est rattachée au canton d'Amilly, un canton issu de la division de l'ancien canton de Montargis[44].
    Châlette-sur-Loing2015-ÉlectoraleLa loi du [45] et ses décrets d'application publiés en février et [46] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au canton de Châlette-sur-Loing[46]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[47].
    ArrondissementMontargis1801-AdministrativeConflans, puis Conflans-sur-Loing à partir de 1919, est rattachée à l'arrondissement de Montargis depuis sa création en 1801[29],[43].
    Circonscription législative4e circonscription2010-ÉlectoraleLors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[48],[49]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[50]. La réforme n'affecte pas Conflans-sur-Loing qui reste rattachée à la quatrième circonscription[51].

    Collectivités de rattachement

    La commune de Conflans-sur-Loing est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[52], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

    Conseil municipal et maire

    Mairie.

    Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Conflans-sur-Loing, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[53], pour un mandat de six ans renouvelable[54]. Il est composé de 11 membres[55]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.

    Liste des maires successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    janvier 2015 En cours Jérôme Ricardou[56],[57]   Profession de l'information, des arts et des spectacles
    Les données manquantes sont à compléter.

    Équipements et services

    Production et distribution d'eau

    Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[58]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Château-Renard, un syndicat créé en 1949 desservant six communes : Château-Renard, Conflans-sur-Loing, Gy-les-Nonains, Melleroy, Saint-Firmin-des-Bois et Saint-Germain-des-Prés[59],[60],[61]. En 2015, 531 969 m3 d'eaux brutes ont été prélevés en nappe par le syndicat pour 3 326 abonnés (soit 6 138 habitants raccordés)[62].

    La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[63],[64].

    Assainissement

    L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[65]. Depuis le , la communauté de communes du Val de Sully, issue de la fusion des communautés de communes du Sullias et de Val d'Or et Forêt, ainsi que du rattachement de la commune de Vannes-sur-Cosson , assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC). Celui-ci a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations[66],[67].

    Prix de l'eau

    Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine, etc.) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets, etc.)[68]. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance[69]. Le prix au m3 est calculé pour une consommation annuelle de 120 m3 (référence INSEE)[70].

    DomaineCommune201020112012201320142015
    Eau potableConflans-sur-Loing1,81[71]1,86[72]2,06[73]2,07[74]2,13[75]2,21[76]
    Loiret1,76[77]1,7[78]1,66[79]1,69[80]
    France1,93[77]1,96[78]2[79]2,03[80]
    AssainissementConflans-sur-LoingNC[71]2,51[72]2,56[73]3,24[74]2,38[75]1,94[76]
    Loiret2,07[77]2,19[78]2,25[79]2,38[80]
    France1,73[77]1,82[78]1,85[79]1,89[80]

    Démographie

    L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[81]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2004[82].

    En 2018, la commune comptait 360 habitants[Note 3], en diminution de 0,55 % par rapport à 2013 (Loiret : +1,99 %, France hors Mayotte : +1,78 %).

    Évolution de la population  [modifier]
    1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
    201238245235219235245255258
    1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
    277276267268258262273250223
    1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
    223213200164193214197179213
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2004 2009 2014
    183196217262286359356352370
    2018 - - - - - - - -
    360--------
    De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[83] puis Insee à partir de 2006[84].)
    Histogramme de l'évolution démographique

    Patrimoine

    Église.

    Lieux et monuments

    Personnalités liées à la commune

    Notes et références

    Notes et cartes

    • Notes
    1. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    2. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé, en , celle d'aire urbaine afin de permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
    3. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2021, millésimée 2018, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2020, date de référence statistique : 1er janvier 2018.
    • Cartes
    1. IGN, « Évolution de l'occupation des sols de la commune sur cartes et photos aériennes anciennes », sur remonterletemps.ign.fr (consulté le ).

    Références

    1. « Zonage en petites régions agricoles », sur http://agreste.agriculture.gouv.fr/ (consulté le ).
    2. « Orthodromie entre "Conflans-sur-Loing" et "Orléans », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
    3. « Orthodromie entre "Conflans-sur-Loing" et "Montargis" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
    4. « Fiche communale », sur http://www.insee.fr/ (consulté le ).
    5. « Villes les plus proches de Conflans-sur-Loing », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
    6. « Liste des ZNIEFF de la commune de Conflans-sur-Loing », sur le site de l'Inventaire national du patrimoine naturel (consulté le ).
    7. Conseil général du Loiret Gaso HéraldiqueGenWeb. Consultation : mars 2008. Adopté par le conseil municipal du 22 septembre 2004.
    8. « Typologie urbain / rural », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
    9. « Commune rurale - définition », sur le site de l’Insee (consulté le ).
    10. « Comprendre la grille de densité », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
    11. « Unité urbaine 2020 de Montargis », sur https://www.insee.fr/ (consulté le ).
    12. « Base des unités urbaines 2020 », sur www.insee.fr, (consulté le ).
    13. Vianney Costemalle, « Toujours plus d’habitants dans les unités urbaines », sur le site de l'Institut national de la statistique et des études économiques, (consulté le ).
    14. « Base des aires d'attraction des villes 2020. », sur le site de l'Institut national de la statistique et des études économiques, (consulté le ).
    15. Marie-Pierre de Bellefon, Pascal Eusebio, Jocelyn Forest, Olivier Pégaz-Blanc et Raymond Warnod (Insee), « En France, neuf personnes sur dix vivent dans l’aire d’attraction d’une ville », sur le site de l'Institut national de la statistique et des études économiques, (consulté le ).
    16. « CORINE Land Cover (CLC) - Répartition des superficies en 15 postes d'occupation des sols (métropole) », sur www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr (consulté le ).
    17. [PDF]« Le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) du LOiret- Liste des risques par commune », sur http://www.loiret.gouv.fr/ (consulté le ).
    18. « Risques recensés sur la commune de Conflans-sur-Loing », sur http://www.georisques.gouv.fr/.
    19. [PDF]« PPRI Loing amont », sur http://www.loiret.gouv.fr/ (consulté le ), p. 14.
    20. « Mai-juin 2016 : Inondations massives dans le Loiret », sur https://inforisques.loiret.fr/ (consulté le ).
    21. « Les PPRI du Loing et de l'Ouanne », sur http://www.loiret.gouv.fr/ (consulté le ).
    22. « Conflans-sur-Loing - Recensement des cavités souterraines », sur http://www.georisques.gouv.fr/ (consulté le ).
    23. « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Description du phénomène », sur le site « Géorisques » du ministère de la transition écologique et solidaire (consulté le ).
    24. « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Carte d'aléa pour le secteur de Conflans-sur-Loing », sur le site « Géorisques » du ministère de la transition écologique et solidaire (consulté le ).
    25. Décret no n°2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français
    26. Motte 2003, p. 24.
    27. Motte 2003, p. 23.
    28. « Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat, (consulté le ).
    29. Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, « Notice communale : Conflans-sur-Loing », sur ehess.fr, École des hautes études en sciences sociales (consulté le ).
    30. « Communauté d'agglomération montargoise et rives du Loing (Loiret) - Rapport d'observations définitives », sur le site de la cour des comptes et des chambres régionale des comptes, (consulté le ), p. 7.
    31. « Schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le ).
    32. « L’intercommunalité et la Loi NOTRe du 7 août 2015 », sur http://www.mairieconseils.net/, (consulté le ).
    33. « Ancien diocèse de Sens », sur http://www.francegenweb.org/ (consulté le ).
    34. « Bailliages de la région Centre », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le ).
    35. Prudhomme 1798, p. 162.
    36. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 3.
    37. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 41-46.
    38. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 61-72.
    39. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 118-138.
    40. Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.3. : l’œuvre révolutionnaire », sur http://projetbabel.org/, (consulté le ).
    41. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/ (consulté le ), p. 6.
    42. Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.4. : le Consulat et l'Empire », sur http://projetbabel.org/, (consulté le ).
    43. « Arrêté du 9 vendémiaire an X portant réduction des justices de paix du département du Loiret - Bulletin des lois de 1801 - page 44 », sur https://gallica.bnf.fr (consulté le ).
    44. « Décret no 73-726 du 23 juillet 1973 portant création de cantons dans le département du Loiret », sur http://www.legifrance.gouv.fr (consulté le ).
    45. « LOI no  2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral », JORF no 0114 du 18 mai 2013 p. 8242, (consulté le ).
    46. « Décret n° 2014-244 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Loiret », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le ).
    47. « Question no 460 de M. Jean-Jacques Cottel », sur http://questions.assemblee-nationale.fr/, (consulté le ).
    48. « Législatives 2012 : élections selon des modalités révisées. », sur http://www.vie-publique.fr/ (consulté le ).
    49. « Délimitation des circonscriptions législatives - Loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés », sur le site du sénat (consulté le ).
    50. « Carte du découpage législatif du Loiret », sur http://www.elections-legislatives.fr/ (consulté le ).
    51. « Rattachements dans le Loiret avant et après la réforme de 2010 », sur http://www.politiquemania.com/ (consulté le ).
    52. « Rattachements administratifs de la commune de Conflans-sur-Loing », sur le site de l'Insee (consulté le ).
    53. Loi no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.
    54. « Election des conseillers municipaux et du maire », sur le site de la DGCL (consulté le ).
    55. Article L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales
    56. « Résultats des élections municipales 2020 - Maire sortant », sur le site du Télégramme de Brest (consulté le ).
    57. « Répertoire national des élus (RNE) - version du 24 juillet 2020 », sur le portail des données publiques de l'État (consulté le ).
    58. [PDF]« Les services publics d'eau et d'assainissement. », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr (consulté le ).
    59. « SIAEP de Château-Renard », sur https://www.banatic.interieur.gouv.fr/ (consulté le ).
    60. « SIAEP de Château-Renard », sur http://www.services.eaufrance.fr/ (consulté le ).
    61. « composition communale des services d'eau potable pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, (consulté le ).
    62. « Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable de Château-Renard - - Rapport annuel sur la qualité du service public d'eau potable (2015) », sur http://www.services.eaufrance.fr (consulté le ).
    63. Article L1321-1 du Code général des collectivités territoriales et suivants
    64. AMF, « Loi NOTRe : transfert des compétences « eau et assainissement » aux EPCI à fiscalité propre », sur http://amf83.fr/, (consulté le ).
    65. « Tout savoir sur l’assainissement non collectif », sur le portail ministériel de l'assainissement non collectif (consulté le ).
    66. « composition communale des services d'assainissement non collectif pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, (consulté le ).
    67. « CC du Val de Sully - SPANC », sur http://www.cc-valdoretforet.com (consulté le ).
    68. « Note sur la tarification des services de l’eau et de l’assainissement », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le ).
    69. « Observatoire national des services d'eau et d'assainissement », sur http://www.services.eaufrance.fr/ (consulté le ).
    70. « Prix TTC du service au m³ pour 120 m³ », sur http://www.services.eaufrance.fr/ (consulté le ).
    71. Prix de l'eau en 2010 à Conflans-sur-Loing.
    72. Prix de l'eau en 2011 à Conflans-sur-Loing.
    73. Prix de l'eau en 2012 à Conflans-sur-Loing.
    74. Prix de l'eau en 2013 à Conflans-sur-Loing.
    75. Prix de l'eau en 2014 à Conflans-sur-Loing.
    76. Prix de l'eau en 2015 à Conflans-sur-Loing.
    77. Prix de l'eau en 2010 dans le Loiret.
    78. Prix de l'eau en 2011 dans le Loiret.
    79. Prix de l'eau en 2012 dans le Loiret.
    80. Prix de l'eau en 2013 dans le Loiret.
    81. L'organisation du recensement, sur insee.fr.
    82. Calendrier départemental des recensements, sur insee.fr.
    83. Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
    84. Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017 et 2018.
    85. Un général, un capitaine et un prix Nobel dans le Montargeois, La République du Centre, 30 juillet 2010, p. 2.

    Voir aussi

    Articles connexes

    Bibliographie

    • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
    • Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
    • Abbé Patron, Département du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870, 511 p. (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)
    • Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne)
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