Communauté de communes du Pays de Niederbronn-les-Bains

La communauté de communes du Pays de Niederbronn-les-Bains est une des intercommunalités qui composent le Pays de l'Alsace du Nord, située dans la collectivité européenne d'Alsace ; elle comporte 13 communes membres.

Communauté de communes
du Pays de Niederbronn-les-Bains
Administration
Pays France
Région Grand Est
Département Bas-Rhin
Siège Niederbronn-les-Bains
Communes 13
Président Patrice Hilt (DVD)
Date de création
Code SIREN 246701098
Démographie
Population 23 304 hab. (2015)
Densité 126 hab./km2
Géographie
Superficie 184,40 km2
Localisation
Liens
Site web ccpaysniederbronn.fr
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

    Histoire

    La communauté de communes du Pays de Niederbronn-les-Bains a été créée le [1] et fait suite à un syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) dénommé "syndicat de développement du canton de Niederbronn-les-Bains" créé en 1990.

    Territoire communautaire

    Composition

    La communauté de communes groupe 13 communes :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee    		 Gentilé Superficie
    (km2)    		 Population
    (dernière pop. légale)    		 Densité
    (hab./km2)
    Niederbronn-les-Bains
    (siège)    		 67324 Niederbronnois 31,4 4 393 (2018) 140
    Dambach 67083 Dambachois 30,5 745 (2018) 24
    Gumbrechtshoffen 67174 Gumbrechtshoffenois 5,74 1 172 (2018) 204
    Gundershoffen 67176 Gundershoffenois 17,55 3 702 (2018) 211
    Mertzwiller 67291 Mertzwillerois 6,96 3 350 (2018) 481
    Mietesheim 67292 Mietesheimois 8,49 670 (2018) 79
    Oberbronn 67340 Oberbronnois 21,15 1 563 (2018) 74
    Offwiller 67358 Offwillerois 15,92 799 (2018) 50
    Reichshoffen 67388 Reichshoffenois 17,64 5 399 (2018) 306
    Rothbach 67415 Rothbachois 7,99 469 (2018) 59
    Uttenhoffen 67502 Uttenhoffenois 1,95 206 (2018) 106
    Windstein 67536 Windsteinois 11,97 161 (2018) 13
    Zinswiller 67558 Zinswillerois 7,14 758 (2018) 106

    Démographie
    Évolution démographique du territoire communautaire
    tel qu'existant au
    1968 1975 1982 1990 1999 2007 2012 2015 2017
    20 74221 80122 31322 55222 89823 56923 38123 30423 386
    Nombre retenu à partir de 1968 : population sans doubles comptes.
    Les données mentionnées ci-dessus sont établies à périmètre géographique constant, dans la géographie en vigueur au .
    (Source : INSEE RGP 2015[2])



    Administration

    Siège

    Le siège de la communauté de communes est à Niederbronn-les-Bains, 5 place du Bureau central[1].

    Tendances politiques
    Maires de l'intercommunalité (au 25 juin 2020)
    CommuneMaireÉtiquette
    DambachJoël HerzogLR
    GumbrechtshoffenEstelle DuchmannSE
    GundershoffenVictor VogtDVD
    MertzwillerMichel SchweighoefferSE
    MietesheimJean-Marie OttSE
    Niederbronn-les-BainsAnne GuillierDVD
    OberbronnPatrick BettingerSE
    OffwillerPatrice HiltDVD
    ReichshoffenHubert WalterLR
    RothbachPascal KleinSE
    UttenhoffenThomas BauerSE
    WindsteinSteeve OmphaliusSE
    ZinswillerChristophe WernertSE

    Conseil communautaire

    Les 39 conseillers titulaires sont ainsi répartis selon le droit commun comme suit :

    Nombre de déléguésCommunes
    8Reichshoffen
    6Niederbronn-les-Bains
    5Gundershoffen, Mertzwiller
    3Oberbronn
    2Dambach, Gumbrechtshoffen, Offwiller, Zinswiller
    1Mietesheim, Rothbach, Uttenhoffen, Windstein
     

    Élus

    La communauté de communes est administrée par son conseil communautaire constitué en 2020 de 39 conseillers communautaires, qui sont des conseillers municipaux représentant chacune des communes membres.

    À la suite des élections municipales de 2020 dans le Bas-Rhin, le conseil communautaire du a élu son président, Patrice Hilt, maire d'Offwiller, ainsi que ses 6 vice-présidents. À cette date, la liste des vice-présidents est la suivante :

    Liste des vice-présidents 2020-2026[3]
    Attributions Identité Qualité
    1er Économie, attractivité territoriale et touristique Hubert Walter Maire de Reichshoffen
    2e Développement durable et éco-tourisme Anne Guillier Maire de Niederbronn-les-Bains
    3e Travaux et équipements Daniel Beck Adjoint au maire de Gundershoffen
    4e Habitat, urbanisme et NTIC Valérie Denni Adjointe au maire de Mertzwiller
    5e Finances et ressources humaines Patrick Bettinger Maire d'Oberbronn
    6e Services et solidarités Jean-Marie Ott Maire de Mietesheim

    Ensemble, ils forment le bureau communautaire pour la période 2020-2026.

    Liste des présidents
    Liste des présidents successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    Les données manquantes sont à compléter.
    1995 8 juin 2020 Fernand Feig PR Maire de Gumbrechtshoffen (1983 → 2020)
    8 juin 2020 En cours
    (au 9 juin 2020)    		 Patrice Hilt DVD Maire d'Offwiller (2008 → )[4]

    Par arrêté préfectoral en date du 23 octobre 2020, Fernand Feig est nommé président honoraire de la communauté de communes[5].

    Compétences

    L'intercommunalité exerce les compétences qui lui ont été transférées par les communes membres, dans les conditions définies par le code général des collectivités territoriales.

    Environnement

    Énergie

    Dans le cadre du SRADDET du Grand Est, ATMO Grand Est tient à jour les statistiques énergétiques de tous les EPCI régionaux. Aussi pouvons-nous représenter l’énergie finale consommée sur le territoire[Note 1] annuellement par secteur, ou par source, pour l’année 2017. Cette énergie finale annuelle correspond à 25,1 MWh par habitant[Note 2].

    Énergie finale par secteur en 2017[6]
    - GWh par an[Note 3]
    Industrie 171
    Résidentiel 257
    Tertiaire 49
    Agriculture 6
    Transport routier 107
    Autres transports 1
    Énergie finale par source en 2017[6]
    - GWh par an
    Électricité 153
    Gaz naturel et produits pétroliers 336
    Combustibles solides 7
    Bois-énergie 60
    Autres EnR (PAC, solaire thermique, …) 30
    Réseau de chaleur 4

    La production d’énergie renouvelable (EnR) du territoire apparaît dans le tableau suivant, toujours pour l’année 2017 :

    Énergie renouvelable en 2017[7]
    - GWh par an
    Bois-énergie 234
    Pompe à chaleur (PAC)[Note 4] 21


    Ces statistiques sont illustrées sous forme de diagramme de Sankey[8].

    Notes et références

    Notes
    1. L'énergie grise n'est pas prise en compte.
    2. Cette énergie finale annuelle par habitant correspond à puissance moyenne de 2,9 kW par habitant. Remarquons que l'énergie finale annuelle par habitant dans le Grand Est s'élève à 33,2 MWh par habitant, ce qui correspond à une puissance moyenne de 3,8 kW par habitant.
    3. Remarquons que 1000 GWh/a = 1 TWh/a
    4. Les valeurs correspondant aux lignes « PACs aérothermiques » et « Géothermie (chaleur) » sont additionnées. Les pompes à chaleur consomment de l'énergie électrique.

    Références
    1. « CC du Pays de Niederbronn-les-Bains (N° SIREN : 246701098) », Fiche signalétique BANATIC, Ministère de l'intérieur - DGCL, (consulté le ).
    2. INSEE, Recensement général de la population 2015, Document mentionné en liens externes.
    3. « Nouvelle équipe : Mandat 2020 - 2026 », sur ccpaysniederbronn.fr, (consulté le )
    4. « Le conseil communautaire du pays de Niederbronn-les-Bains: Patrice Hilt élu président », Dernières Nouvelles d'Alsace,‎ (lire en ligne, consulté le ).
    5. [PDF] Recueil n° 2 des actes administratifs de la préfecture, 15 janvier 2021 (consulté le 21 mars 2021).
    6. [PDF] Niederbronn-les-Bains Plan Climat Air Énergie sur observatoire.atmo-grandest.eu; voir page 17.
    7. Ibid. p. 23
    8. Niederbronn 2017. Sankey sur atmo-grandest.eu

    Voir aussi

    Articles connexes

    Liens externes
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