Communauté de communes des Lisières de l'Oise

La communauté de communes des Lisières de l'Oise (CCLO), dénommée jusqu'en 2015 communauté de communes du Canton d'Attichy (CCCA), est une communauté de communes française située dans le département de l'Oise et la région Hauts-de-France.

Communauté de communes des Lisières de l'Oise
Administration
Pays France
Région Hauts-de-France
Département Oise
Forme Communauté de communes
Siège Attichy
Communes 20
Président Sylvie Valente Le-Hir (DVD)
Date de création 1er janvier 2000
Code SIREN 246000749
Démographie
Population 16 988 hab. (2012)
Densité 81 hab./km2
Géographie
Superficie 210 km2
Localisation
Liens
Site web http://www.ccloise.com/
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

    Historique

    La communauté de communes du Canton d'Attichy a été créée par un arrêté préfectoral du 29 septembre 1999 par transformation du district du Canton d'Attichy créé le 8 septembre 1994 et qui avait succédé au SIVOM créé le 13 octobre 1964 et qui regroupait déjà les communes de l'ancien canton d'Attichy[1],[2].

    Elle a commencé à fonctionner le .

    L'intercommunalité change de dénomination le , et devient la communauté de communes des Lisières de l'Oise (CCLO)[3],[4].

    Territoire communautaire

    Géographie

    La communauté de communes regroupe l'ensemble des communes de l'ancien canton d'Attichy.

    Dans le cadre du redécoupage cantonal de 2014 en France, 14 communes font désormais partie du canton de Compiègne-1 et 6 du canton de Compiègne-2.

    Composition

    En, la communauté regroupe les 20 communes suivantes[2] :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee    		 Gentilé Superficie
    (km2)    		 Population
    (dernière pop. légale)    		 Densité
    (hab./km2)
    Attichy
    (siège)    		6002514,741 859 (2014)126
    Autrêches60032Autrêchois13,03751 (2014)58
    Berneuil-sur-Aisne6006410,611 019 (2014)96
    Bitry600726,61312 (2014)47
    Chelles601459,08521 (2014)57
    Couloisy60167Couloisiens3,74501 (2014)134
    Courtieux60171Cortiliens2,62178 (2014)68
    Croutoy60184Croutoyens3,27213 (2014)65
    Cuise-la-Motte60188Cuisiens10,052 131 (2014)212
    Hautefontaine60305Altifontains5,57291 (2014)52
    Jaulzy60324Jaulziens7,26913 (2014)126
    Moulin-sous-Touvent6043818,14221 (2014)12
    Nampcel60445Nampcellois16,69295 (2014)18
    Pierrefonds60491Pétrifontains22,321 860 (2014)83
    Rethondes60534Rethondois9,48720 (2014)76
    Saint-Crépin-aux-Bois6056916,30230 (2014)14
    Saint-Étienne-Roilaye605727,96329 (2014)41
    Saint-Pierre-lès-Bitry605933,42159 (2014)46
    Tracy-le-Mont60641Traçotins18,571 742 (2014)94
    Trosly-Breuil6064710,982 096 (2014)191

    Démographie
    Évolution démographique du territoire communautaire
    tel qu'existant au
    1968 1975 1982 1990 1999 2006 2011 2016
    12 39613 03013 47314 67415 94216 32716 36416 347
    Nombre retenu à partir de 1968 : population sans doubles comptes.
    Les données mentionnées ci-dessus sont établies à périmètre géographique constant, dans la géographie en vigueur au .
    (Source : INSEE RGP 2016[5])


    Organisation

    Siège

    Le siège de l'intercommunalité est à Attichy, ZI, 4, rue des Surcens[2].

    Élus

    La communauté de communes est administrée par son Conseil communautaire, composé pour la mandature 2014-2020, de 38 conseillers municipaux[6] issus de chacune des communes membres. Pour la mandature 2020-2026, ils sont répartis de la manière suivante[7] :
    - 5 délégués pour Cuise-la-Motte ;
    - 4 délégués pour Attichy, Pierrefonds, Tracy-le-Mont et Trosly-Breuil ;
    - 2 délégués pour Berneuil-sur-Aisne, Jaulzy ;
    - 1 délégué ou son suppléant pour les autres communes.

    À la suite des élections municipales de 2014 dans l'Oise, le conseil communautaire du 17 avril 2014 a élu son nouveau président, Alain Brailly, adjoint au maire d’Attichy, et ses sept vice-présidents, qui sont :

    1. Jean-Claude Cormont, maire de Couloisy, chargé du sport et des équipements sportifs ;
    2. Sylvain Goupil, élu de Trosly-Breuil, chargé des finances ;
    3. Anne-Marie Defrance, maire de Nampcel, chargée des services à la personne et à la petite enfance ;
    4. Michèle Bourbier, maire de Pierrefonds, chargée du développement économique
    5. Sylvie Valente-Le Hir, maire de Tracy-le-Mont, chargé du développement touristique, de la culture et de la communication ;
    6. Jacques-André Boquet, maire de Tracy-le-Mont ;
    7. Bernard Favrole, maire d'Attichy, chargé de l’eau et de l’assainissement ;
    8. Jean-Marie Bouvier, maire de Hautefontaine, chargé de l'environnement, de la voirie et des transports[8].

    Ensemble, ils forment le bureau de la communauté de commune pour la mandature 2014-2020.

    À la suite de la démission de Jacques-André Boquet, le conseil communautaire du a élu son successeur, Sylvie Valente, nouvelle maire de Tracy-le-Mont, déléguée au développement touristique, de la culture et de la communication[9] ;

    Liste des présidents
    Liste des présidents successifs du SIVOM, du district et de la communauté de communes
    Période Identité Étiquette Qualité
    1964[10] 1995 Georges Bellanger   Maire d'Attichy ( ? → 1995)
    1995 avril 2014[6] Lucien Degauchy UMP Horticulteur
    Maire de Courtieux (1977 → )
    Conseiller général d'Attichy (1985 → 2015)
    Député de l'Oise (5e circ.) (1993 → 2017)
    avril 2014[8] En cours
    (au 25 mars 2019)    		 Alain Brailly DVD Adjoint au maire d'Attichy

    Compétences

    L'intercommunalité exerce les compétences qui lui ont été transférées par les communes membres, dans les conditions fixées par le code général des collectivités territoriales.

    Régime fiscal et budget

    La communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

    Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit la fiscalité professionnelle unique[2] (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources entre les communes résidentielles et celles dotées de zones d'activité.

    Elle collecte également la taxe d'enlèvement des ordures ménagères[2] (TEOM), qui finance ce service public.

    Elle verse une dotation de solidarité communautaire[11] (DSC) à ses communes membres[2].

    Organismes de regroupement

    La communauté fait partie du Syndicat mixte de la Vallée de l'Oise pour le transport et traitement des déchets ménagers et assimilé[2], et est intégrée depuis le 9 décembre 2005 dans l'Association du pays compiégnois.

    La CCLO a délégué sa compétence de prévention des inondations, la lutte contre le ruissellement et globalement la compétence GEMAPI à l’Entente Oise Aisne, syndicat mixte ouvert et établissement public territorial de bassin composée de 28 collectivités, en juin 2018[12].

    Projets et réalisations
    Équipements sportifs

    L'intercommunalité gère la piscine de Couloisy, qu'elle va rénover à partir de 2015[13]

    Notes et références
    1. « La communauté de communes », sur http://www.ccloise.com/, (consulté le ).
    2. « CC du Canton d'Attichy (Siren : 246000749) » [PDF], Fiche signalétique BANATIC, Ministère de l'intérieur - DGCL, (consulté le ).
    3. « Attichy : la communauté de communes change de nom et rajeunit son logo », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ (lire en ligne).
    4. « Arrêté préfectoral du 8 octobre 2015 portant nouvelle dénomination de la communauté de communes du Canton d'Attichy et extension de sa compétence tourisme », Recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Oise,‎ , p. 6-7 (lire en ligne [PDF]).
    5. INSEE, Recensement général de la population 2016, Document mentionné en liens externes.
    6. Rapport d'activité 2014, , doc. mentionné en liens externes, p. 4
    7. « Arrêté préfectoral portant composition du conseil communautaire de la Communauté de communes des Lisières de l'Oise corrélative au renouvellement général des conseils municipaux de 2020 », Recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Oise, no 11,‎ , p. 11-12 (lire en ligne [PDF], consulté le ).
    8. « RETHONDES (60) Alain Brailly succède à Lucien Degauchy à la tête de la Communauté de communes du canton d’Attichy », Le Courrier picard,‎ (lire en ligne).
    9. Rapport d'activité 2016, doc. mentionné en liens externes, p. 4.
    10. « La communauté de communes fête ses 50 ans », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ (lire en ligne).
    11. « DSC - dotation de solidarité communautaire », sur https://comersis.fr (consulté le ).
    12. « Interview : Alain Brailly, CCLO », Point de vue, sur https://www.oise-aisne.net, (consulté le ).
    13. « Couloisy : bain de jouvence en vue pour la piscine et les salles de sport », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ (lire en ligne).

    Voir aussi

    Articles connexes

    Liens externes
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