Communauté de communes Cœur de Nacre

La communauté de communes Cœur de Nacre est une communauté de communes française, située dans le département du Calvados, dans la région Normandie.

Administration
Communauté de communes Cœur de Nacre

Pays	France
Région	Normandie
Département	Calvados
Forme	Communauté de communes
Siège	Douvres-la-Délivrande
Communes	12
Président	Thierry Lefort (DVC)
Date de création	1^er janvier 2003
Code SIREN	241 400 860
Démographie
Population	23 771 hab. (2018)
Densité	392 hab./km²
Géographie
Superficie	60,60 km²
Localisation
Situation de la communauté de communes dans le Calvados.
Liens
Site web	www.coeurdenacre.fr
Fiche Banatic	Données en ligne
Fiche INSEE	Dossier complet en ligne

Historique

La communauté de communes est créée par un arrêté préfectoral du 29 novembre 2002, avec effet au 1^er janvier 2003[1]. Dans le cadre du schéma départemental de coopération intercommunale du Calvados de 2017, le périmètre de la communauté de communes est étendu aux communes de Courseulles-sur-Mer et Reviers à compter du 1^er janvier 2017[2].

La communauté de communes pourrait rejoindre à terme la communauté urbaine Caen la Mer créée à cette même date[3]. Le 26 septembre 2017, le conseil de la communauté de communes Cœur de Nacre émet toutefois un avis défavorable à la mise en œuvre de la fusion avec Caen-la-Mer au 1^er janvier 2019[4]. Fin janvier 2019, la question d'une éventuelle fusion avec Caen la Mer, au 1^er janvier 2020, est néanmoins reposée, lors des vœux du président Franck Jouy[5]. Mais, après étude du dossier, l'adhésion avec Caen la Mer est reculée[6].

Territoire communautaire

Géographie

Située dans le nord du département du Calvados, la communauté de communes Cœur de Nacre regroupe 12 communes et s'étend sur 60,6 km²[7].

Carte de la communauté de communes Cœur de Nacre au 1^er janvier 2019.

Composition

L'intercommunalité est composée des 12 communes suivantes[8] :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom	Code Insee	Gentilé	Superficie (km²)	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km²)
Douvres-la-Délivrande (siège)	14228	Douvrais	10,71	‍4 999 (2018)	467
Anisy	14015	Anisiens	4,19	‍734 (2018)	175
Basly	14044	Basliens	3,92	‍1 081 (2018)	276
Bernières-sur-Mer	14066	Bernièrais	7,66	‍2 286 (2018)	298
Colomby-Anguerny	14014		5,61	‍1 105 (2018)	197
Courseulles-sur-Mer	14191	Courseullais	7,92	‍4 242 (2018)	536
Cresserons	14197	Cresseronnais	3,59	‍1 132 (2018)	315
Langrune-sur-Mer	14354	Langrunais	4,74	‍1 879 (2018)	396
Luc-sur-Mer	14384	Lutins	3,64	‍3 228 (2018)	887
Plumetot	14509	Plumetotais	1,23	‍213 (2018)	173
Reviers	14535	Revitais	4,38	‍559 (2018)	128
Saint-Aubin-sur-Mer	14562	Saint-Aubinais	3,03	‍2 313 (2018)	763

Démographie

Évolution démographique du territoire
1968	1975	1982	1990	1999	2008	2013	2018
10 649	12 771	15 979	18 167	21 404	23 118	23 848	23 771

Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au 1^er janvier 2021.
(Sources : Insee[9])

Administration

Siège

Le siège de la communauté de communes est situé à Douvres-la-Délivrande[1].

Les élus

Le conseil communautaire de la communauté de communes se compose de 32 conseillers[10], représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

Ils sont répartis comme suit[10] :

Nombre de conseillers	Communes
8	Douvres-la-Délivrande
6	Courseulles-sur-Mer
4	Luc-sur-Mer
3	Bernières-sur-Mer, Saint-Aubin-sur-Mer
2	Langrune-sur-Mer
1 (+1 suppléant)	les autres communes

Présidence

Liste des présidents
Période		Identité	Étiquette	Qualité
décembre 2002[11]	avril 2008	Laurent Huet	UDF puis DVD	Maire de Douvres-la-Délivrande
avril 2008	avril 2014	Alain Yaouanc		Maire d'Anguerny
avril 2014[12]	Juin 2020	Franck Jouy	SE	Conseiller municipal de Langrune-sur-Mer
Juin 2020[13]	en cours	Thierry Lefort	DVC	Maire de Douvres-la-Délivrande

Compétences

Aménagement de l'espace
- Aménagement rural (à titre obligatoire)
- Création et réalisation de zone d'aménagement concerté (ZAC) (à titre obligatoire)
- Schéma de cohérence territoriale (SCOT) (à titre obligatoire)
- Schéma de secteur (à titre obligatoire)
Développement et aménagement économique
- Création, aménagement, entretien et gestion de zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique (à titre obligatoire)
- Tourisme (à titre obligatoire)
Développement et aménagement social et culturel
- Activités culturelles ou socioculturelles (à titre facultatif)
- Activités sportives (à titre facultatif)
Environnement - Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés (à titre optionnel)
Voirie - Création, aménagement, entretien de la voirie (à titre optionnel)
Défense contre la mer : entretien des ouvrages de protection du littoral
Risque d'inondation : Programme PAPI
Emploi : gestion d'une cellule emploi

Régime fiscal et budget

Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU)[1].

Notes et références

Notes

Références

« Fiche signalétique - CC Cœur de Nacre (N° SIREN : 241400860). », sur Banatic, 1^er avril 2021 (consulté le 22 juillet 2021)
« Recueil des actes administratifs du 30 septembre 2016 » [PDF], sur le site de la préfecture du Calvados (consulté le 16 décembre 2017), p. 41-42.
Schéma départemental de coopération intercommunale du Calvados [lire en ligne], publié par un arrêté préfectoral du 23 mars 2016 [lire en ligne]
« Fusion avec Caen-la-Mer, c’est non pour 2019. », sur Ouest-France, 29 septembre 2017 (consulté le 22 juillet 2021)
« Fusion avec Caen la mer : les communes de Cœur de Nacre décident en 2019 », sur actu.fr (consulté le 8 février 2019).
Nathalie Lecornu-Baert, « Bernières-sur-Mer. Cœur de Nacre ne chavire pas à l’idée de rejoindre Caen-la-Mer », Ouest-France,‎ 7 novembre 2019 (lire en ligne)
« Chiffres-clés du territoire de l'intercommunalité. », sur le site de l'Insee (consulté le 16 septembre 2019)
« Composition de la CC Cœur de Nacre (241400860). », sur Insee (consulté le 18 septembre 2019)
« Population en historique depuis 1968 - CC Cœur de Nacre (241400860). », sur Insee, 30 juin 2021 (consulté le 22 juillet 2021)
« Les élus. », sur le site de la communauté de communes (consulté le 22 juillet 2021)
Ouest-France du 26 décembre 2002, « Le maire de Douvres, Laurent Huet, président de Cœur de Nacre ».
« Franck Jouy est le nouveau président de Cœur de Nacre », sur ouest-france.fr, Ouest-France (consulté le 21 novembre 2014)
« Maire de Douvres-la-Délivrande, Thierry Lefort est le nouveau président de l’intercom Cœur de Nacre », sur actu.fr, actu.fr (consulté le 1^er juillet 2020)

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes

Portail du Calvados
Portail des intercommunalités de France

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[Banatic-1] « Fiche signalétique - CC Cœur de Nacre (N° SIREN : 241400860). », sur Banatic, 1^er avril 2021 (consulté le 22 juillet 2021)

[2] « Recueil des actes administratifs du 30 septembre 2016 » [PDF], sur le site de la préfecture du Calvados (consulté le 16 décembre 2017), p. 41-42.

[3] Schéma départemental de coopération intercommunale du Calvados [lire en ligne], publié par un arrêté préfectoral du 23 mars 2016 [lire en ligne]

[4] « Fusion avec Caen-la-Mer, c’est non pour 2019. », sur Ouest-France, 29 septembre 2017 (consulté le 22 juillet 2021)

[5] « Fusion avec Caen la mer : les communes de Cœur de Nacre décident en 2019 », sur actu.fr (consulté le 8 février 2019).

[6] Nathalie Lecornu-Baert, « Bernières-sur-Mer. Cœur de Nacre ne chavire pas à l’idée de rejoindre Caen-la-Mer », Ouest-France,‎ 7 novembre 2019 (lire en ligne)

[Insee1-7] « Chiffres-clés du territoire de l'intercommunalité. », sur le site de l'Insee (consulté le 16 septembre 2019)

[8] « Composition de la CC Cœur de Nacre (241400860). », sur Insee (consulté le 18 septembre 2019)

[9] « Population en historique depuis 1968 - CC Cœur de Nacre (241400860). », sur Insee, 30 juin 2021 (consulté le 22 juillet 2021)

[conseil-10] « Les élus. », sur le site de la communauté de communes (consulté le 22 juillet 2021)

[11] Ouest-France du 26 décembre 2002, « Le maire de Douvres, Laurent Huet, président de Cœur de Nacre ».

[12] « Franck Jouy est le nouveau président de Cœur de Nacre », sur ouest-france.fr, Ouest-France (consulté le 21 novembre 2014)

[13] « Maire de Douvres-la-Délivrande, Thierry Lefort est le nouveau président de l’intercom Cœur de Nacre », sur actu.fr, actu.fr (consulté le 1^er juillet 2020)