Comices centuriates

Les comices centuriates (comitia centuriata) sont une assemblée du peuple romain (populus : l’ensemble des citoyens), divisé en groupes censitaires, nommés centuries. Cette assemblée ne peut être convoquée sur le Champ de Mars que par des magistrats dotés de l’imperium. Elle a une vocation initiale militaire pour la constitution des légions et la levée du tributum, et devient sous la République une des assemblées du peuple pour l'élection des magistrats, le vote des propositions de loi et de déclaration de guerre. Son rôle électoral se restreint sous Auguste, puis disparaît.

Origine

La tradition attribue la création des comices centuriates au sixième roi de Rome, Servius Tullius, lors de la répartition du peuple romain en centuries. Dans la réalité, leur création n’est sans doute pas antérieure au Ve siècle av. J.-C..

Cette répartition en centuries a une origine probablement militaire, mais elle acquiert rapidement des pouvoirs politiques. En 427 av. J.-C., si ce n’est plus tôt mais il n’existe pas de preuves avérées, les comices centuriates donnent leur accord, ou non, aux déclarations de guerre (Lex de bello indicendo) puis interviennent dans la prise de décision en ce qui concerne les traités de paix, et de la création de colonies.

Attributions

Attributions électorales

Les comices centuriates tiennent dès la fin du Ve siècle av. J.-C. un rôle d’assemblée élective pour les magistrats supérieurs. Les comices centuriates élisent[1] :

À titre exceptionnel en 451 av. J.-C. et 450 av. J.-C., les comices centuriates élurent les membres du collège chargé de mettre par écrit les lois romaines, les decemviri legibus scribundis[2].

Attributions judiciaires

Les comices centuriates ont pour rôle de voter la condamnation ou l'acquittement des citoyens accusés de crimes capitaux, comme la haute trahison (perduellio)[3].

Attributions législatives

Selon P. de Francisci, le vote des lois peut être proposé indifféremment aux comices centuriates ou aux comices tributes. Toutefois, les comices centuriates sont seuls habilités pour des lois spécialisées[4] :

  • loi de déclaration de guerre (lex de bello indicendo) ou de ratification de traité de paix, puisque les comices centuriates sont par leur origine le populus en armes
  • loi de confirmation des pouvoirs des censeurs (lex de censoria potestate)

Aux comices centuriates ont été soumises et votées, du commencement de la République jusqu’à la Lex Hortensia (286), des propositions (rogationes) législatives essentiellement politiques, constitutionnelles, telles que la Lex Aternia Tarpeia, la législation décemvirale, les Leges Valeriæ et Horatiæ, les Leges Publiliæ Philonis, la Lex Valeria de 300, et enfin la Lex Hortensia elle-même.

Après la lex Hortensia (286), l’action législative des comices centuriates s’efface de plus en plus, et est réservée aux mesures solennelles, telles que la lex Valeria qui donne à Sylla en 82 av. J.-C. le pouvoir de dictateur constituant[5] ou le rappel d'exil de Cicéron en 57 av. J.-C.[3].

Après son approbation par les comices, la rogatio doit être ratifiée par le sénat (patrum auctoritas) pour être exécutoire, jusqu’à ce qu’une lex Publilia Philonis (339 av. J.-C.) décréta : "Ut legum, quæ comitiis centuriatis ferrentur, ante initum suffragium patres auctores fierent".

Composition

Les comices centuriates reposent sur une division du peuple romain en centuries réparties en une classe équestre et cinq classes basées sur la richesse. À Rome le citoyen est un soldat s’équipant à ses propres frais. Pour un Romain (comme pour un Athénien), celui qui en a les moyens doit pouvoir combattre et donner son avis sur la politique de sa cité. À l’origine, c’est la possession de la terre qui sert à définir la classe d’appartenance des citoyens.

Les citoyens étaient distribués en centuries dont la réunion constituait l'exercitus qui désignait tant l'armée que les citoyens réunis en centuries[6].

Le nombre exact des centuries dont les comices centuriates étaient composées reste discuté. 193 centuries est celui qui est généralement retenu par les historiens modernes[7],[8], quoique Christol et Nony admettent 193 ou 194[9] et Claude Nicolet 193 ou 195, chiffre impair nécessaire pour établir une majorité[10]. Cela détermine la majorité absolue lors des votes à 97 (ou 98) centuries.

Procédure de Vote
Citoyen votant pour un plébiscite. Sa tablette de vote porte la lettre V pour Vti rogas, littéralement Comme tu demandes, c'est-à-dire Oui

Chaque centurie disposait d'une voix.

Les 80 premières centuries plus les 18 centuries équestres, représentant les propriétaires les plus riches, avaient la majorité, ce qui favorisait mécaniquement les classes aisées.

À l'origine, le vote se fait à main levée, jusqu'à ce qu'une lex Gabinia introduise en le vote à bulletin secret pour les élections puis qu'une lex Cassia en fasse de même en pour les procès[11].

Date de réunion

Les comices centuriates sont présidés par un consul ou un magistrat extraordinaire qui le remplace en cas d'empêchement (un préteur ou un dictateur). Exceptionnellement, un interroi réunit les comices, comme en 82 av. J.-C. pour conférer le pouvoir de dictateur constituant à Sylla alors que les deux consuls sont décédés[5].

Comme les autres comices, les comices centuriates ne pouvaient se tenir que les jours comitiaux (dies comitiales), jours durant lesquels peuvent être légalement traitées des affaires avec le peuple. Le nombre de ces jours, notés N dans les calendriers qui nous sont parvenus, était d'environ 190 par an.

Lieu de réunion

Les comices centuriates se réunissaient sur le Champ de Mars (campus Martius), qui contenait les septa (enclos de vote) pour les électeurs, un tabernaculum pour le président et la villa publica pour les augures.

Évolutions

Vers 220 av. J.-C., sous la pression populaire, le système change et chaque comice reçoit un nombre identique de centuries et de voix (70 au total par comice). Seul le premier comice garde un léger avantage en gardant les 18 centuries de chevaliers. Il y a donc au total 373 centuries si l’on inclut les 5 de prolétaires hors-classe. Le premier comice perd donc la majorité, mais comme le vote se déroule par ordre des classes (des plus riches aux plus pauvres) et qu’il y est mis fin dès que la majorité est atteinte, les comices les plus pauvres ne votent pratiquement jamais.

Cela change avec l’adoption à la fin du IIe siècle av. J.-C. de la loi Lex Sempronia de comitiis qui proclame que l’ordre de vote des centuries est désormais fixé par tirage au sort. C’est une réforme fondamentale, car le vote de la première centurie est censé être inspiré par les dieux.

Sous l’Empire, les divers comices (centuriates, tributes, curiates) perdent rapidement de leur importance et Tibère transfère leurs pouvoirs électoraux au Sénat. À la fin du Ier siècle, ils se voient ôter leurs compétences législatives et ne tardent pas à disparaître.

Notes et références
  1. Nicolet 2001, p. 354-355
  2. Tite-Live, traduction de Annette Flobert, Histoire romaine, livres I à V, Flammarion, 1995, livre III, 31 à 58
  3. Deniaux 2001, p. 46
  4. Hollard 2010, p. 30, note 13
  5. Christol et Nony 2003, p. 107
  6. Varron, De la langue latine, IV, 88 ; Aulu-Gelle, Nuits Attiques, XV, 27, 5.
  7. Hollard 2010, p. 29
  8. Deniaux 2001, p. 58-59
  9. Christol et Nony 2003, p. 54
  10. Nicolet 2001, p. 342
  11. Giovannini 2015, p. 40.

Bibliographie

Auteurs modernes
  • Michel Christol et Daniel Nony, Rome et son empire, des origines aux invasions barbares, Paris, Hachette, (1re éd. 1974), 300 p. (ISBN 2-01-145542-1).
  • Élisabeth Deniaux, Rome, de la Cité-État à l'Empire, Institutions et vie politique, Paris, Hachette, , 256 p. (ISBN 2-01-017028-8).
  • [Giovannini 2015] Adalberto Giovannini, Les institutions de la République romaine : des origines à la mort d'Auguste, Bâle, Schwabe, coll. « Schweizerische Beiträge zur Altertumswissenschaft » (no 42), (réimpr. ), 1re éd., 1 vol., 245 p., 24 cm (ISBN 978-3-7965-3458-4, EAN 9783796534584, OCLC 932220074, notice BnF no FRBNF45066105, DOI 10.24894/978-3-7965-3469-0, SUDOC 190225564, présentation en ligne, lire en ligne).
  • Virginie Hollard, Le rituel du vote. Les assemblées du peuple romain, Paris, CNRS Éditions, , 292 p. (ISBN 978-2-271-06925-2).
  • Léon Homo, Les institutions politiques romaines, éditions Albin Michel, 1980 (1re éd. 1927), (ISBN 2226047328), 480 pages.
  • Antoine Pérez , La société romaine : Des origines à la fin du Haut-Empire. Paris : Ellipses, 2002, 190 p.
  • Claude Nicolet, Le Métier de citoyen dans la Rome républicaine, Paris, (1976), 543 pages.
  • Claude Nicolet, Rome et la conquête du monde méditerranéen, t. I, Paris, Presses universitaires de France, (1re éd. 1977), 940 p. (ISBN 2-13-035850-0).
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