Bessoncourt

Bessoncourt est une commune française située dans le département du Territoire de Belfort en région Bourgogne-Franche-Comté. Ses habitants sont appelés les Bessoncourtois.

Ne doit pas être confondu avec Bessancourt ou Bassoncourt.

Bessoncourt

L'église Sainte-Suzanne dans la rue.

Blason
Administration
Pays France
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Territoire de Belfort
Arrondissement Belfort
Intercommunalité Grand Belfort
Maire
Mandat 		Thierry Besançon
2020-2026
Code postal 90160
Code commune 90012
Démographie
Gentilé Bessoncourtois
Population
municipale 		1 264 hab. (2018 )
Densité 162 hab./km2
Géographie
Coordonnées 47° 38′ 47″ nord, 6° 55′ 59″ est
Altitude Min. 340 m
Max. 381 m
Superficie 7,80 km2
Type Commune rurale
Aire d'attraction Belfort
(commune de la couronne)
Élections
Départementales Canton de Grandvillars
Localisation
Géolocalisation sur la carte : Bourgogne-Franche-Comté
Bessoncourt
Géolocalisation sur la carte : Territoire de Belfort
Bessoncourt
Géolocalisation sur la carte : France
Bessoncourt
Géolocalisation sur la carte : France
Bessoncourt
Liens
Site web Site officiel

    Proche de l'agglomération de Belfort, cette commune a conservé un caractère villageois.

    Géographie

    Sur les 780 hectares du territoire communal, plus d'un tiers sont constitués de forêt (181,62 ha de forêt communale, 126,36 ha de forêt domaniale).

    Le territoire de la commune est arrosé par deux petites rivières : La Madeleine et L'Autruche.

    Visualisation des coordonnées géographique 47° 38′ 47″ N, 6° 55′ 59″ E

    Communes limitrophes
    Denney Phaffans
    N Frais
    O    Bessoncourt    E
    S
    Pérouse Chèvremont Petit-Croix

    Urbanisme

    Typologie

    Bessoncourt est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 1],[1],[2],[3].

    Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Belfort, dont elle est une commune de la couronne[Note 2]. Cette aire, qui regroupe 91 communes, est catégorisée dans les aires de 50 000 à moins de 200 000 habitants[4],[5].

    Occupation des sols
    Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).

    L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des forêts et milieux semi-naturels (43,5 % en 2018), en augmentation par rapport à 1990 (41,8 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : forêts (43,5 %), zones agricoles hétérogènes (27,3 %), zones urbanisées (7,8 %), terres arables (7,7 %), zones industrielles ou commerciales et réseaux de communication (7 %), prairies (6,7 %)[6].

    L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[7].

    Toponymie
    • Beyssingen (823), Bussincort (1186), Bussingen (1347), Buschingen (1427), Besching (1576), Bessoncourt (1793).
    • En allemand: Bischingen ou Büssingen[8].

    Histoire

    Faits historiques

    Si le territoire de la commune est traversé par l'ancienne voie romaine qui reliait Mandeure à Cernay, on ne trouve pas trace de l'existence de Bessoncourt avant le IXe siècle. En effet, un acte de Louis Le Débonnaire du 21 juin 823, nomme Beyssingen comme faisant partie de la dotation attribuée à Maso, fondateur de l'abbaye de Masevaux. On ignore la date de création du village qui était alors situé au lieu-dit Les Près May. Il faut attendre 1344 pour que soit mentionné un lieu habité nommé Buchingen qui semble être une propriété ecclésiastique, mais dépendant alors du chapitre de Belfort.

    La tradition locale place la destruction du village en 1618 à la suite d'une épidémie de peste. Les victimes ensevelies au cimetière de Phaffans auraient emprunté pour leur dernier voyage la « via des morts » qui figure d'ailleurs toujours au cadastre. Bien que dépendant de la paroisse de Phaffans, le village possédait en 1655 une chapelle dédiée à Saint-Vincent. En 1773 existe déjà un cimetière mais ce n'est qu'en 1844 que les habitants, dont le nombre a dépassé 540, disposent de l'église paroissiale actuelle, consacrée à Sainte-Suzanne.

    En 1751 François Noblat, représentant du roi, parlait de Bessoncourt en ces termes : « Ce territoire est un des plus étendus du bailliage et des meilleurs pour ses terres ».

    Après la construction du fort de 1883 à 1886[9], si l'activité agricole était toujours prédominante, le village ne comptait pas moins de sept cafés-restaurants.

    Héraldique

    Les armes peuvent se blasonner ainsi :

    d'azur aux trois couronnes d'or rangées en pal.

    Politique et administration

    Liste des maires
    La mairie de Bessoncourt.
    Liste des maires successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    Les données manquantes sont à compléter.
    1970 1994 Robert Kilque    
    1995 mai 2020 Guy Mouillesseaux PS  
    mai 2020 En cours Thierry Besançon[10]    

    En 2014, le maire sortant, Guy Mouillesseaux, arrive en 1re position avec 63,37 % des suffrages exprimés[11].

    Finances locales

    Cette section est consacrée aux finances locales de Bessoncourt de 2000 à 2018[Note 3].

    Les comparaisons des ratios par habitant sont effectuées avec ceux des communes de 500 à 2 000 habitants appartenant à un groupement fiscalisé, c'est-à-dire à la même strate fiscale.

    Pour l'exercice 2018, le compte administratif du budget municipal de Bessoncourt s'établit à 2 580 270 € en dépenses et 2 392 470 € en recettes :

    • les dépenses se répartissent en 1 339 280 € de charges de fonctionnement et 1 240 990 € d'emplois d'investissement ;
    • les recettes proviennent des 1 650 170 € de produits de fonctionnement et de 742 300 € de ressources d'investissement.

    Pour Bessoncourt en 2018, la section de fonctionnement[Note 4] se répartit en 1 339 280 € de charges (1 111 € par habitant) pour 1 650 170 € de produits (1 368 € par habitant), soit un solde de la section de fonctionnement de 310 890 € (258 € par habitant) :

    • le principal pôle de dépenses de fonctionnement est celui des charges de personnels[Note 5] pour un montant de 672 000 € (50 %), soit 557 € par habitant, ratio supérieur de 103 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (274 € par habitant). Sur la période 2014 - 2018, ce ratio fluctue et présente un minimum de 407 € par habitant en 2016 et un maximum de 556 € par habitant en 2018. Viennent ensuite les groupes des achats et charges externes[Note 6] pour 38 %, des subventions versées[Note 7] pour 2 %, des contingents[Note 8] pour 2 % et finalement celui des charges financières[Note 9] pour des sommes négligeables ;
    • la plus grande part des recettes est constituée des impôts locaux[Note 10] pour 564 000 € (34 %), soit 467 € par habitant, ratio supérieur de 52 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (307 € par habitant). Sur la période 2014 - 2018, ce ratio fluctue et présente un minimum de 443 € par habitant en 2016 et un maximum de 478 € par habitant en 2014. Viennent ensuite des autres impôts[Note 11] pour 6 % et de la dotation globale de fonctionnement (DGF)[Note 12] pour 2 %.

    La dotation globale de fonctionnement est supérieure (17 %) à celle versée en 2017.

    G0a - Évolution de la section fonctionnement de Bessoncourt
    Valeurs en millier d'euros (k€)
    Bessoncourt, Valeur totale : Produits Charges
    G0b - Évolution de la section investissement de Bessoncourt
    Valeurs en millier d'euros (k€)
    Bessoncourt, Valeur totale : Emplois Ressources

    Les taux des taxes ci-dessous sont votés par la municipalité de Bessoncourt. Ils ont varié de la façon suivante par rapport à 2017 :

    Les emplois d'investissement en 2018 comprenaient par ordre d'importance :

    • des dépenses d'équipement[Note 13] pour un montant de 1 119 000 € (90 %), soit 927 € par habitant, ratio supérieur de 202 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (307 € par habitant). Depuis 5 ans, ce ratio fluctue et présente un minimum de 155 € par habitant en 2017 et un maximum de 927 € par habitant en 2018 ;
    • des remboursements d'emprunts[Note 14] pour une somme de 116 000 € (9 %), soit 96 € par habitant, ratio supérieur de 41 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (68 € par habitant).

    Les ressources en investissement de Bessoncourt se répartissent principalement en :

    • nouvelles dettes pour 600 000 € (81 %), soit 498 € par habitant, ratio supérieur de 611 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (70 € par habitant). En partant de 2014 et jusqu'à 2018, ce ratio augmente de façon continue de 0 € à 497 € par habitant ;
    • fonds de Compensation pour la TVA pour une somme de 52 000 € (7 %), soit 43 € par habitant, ratio supérieur de 19 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (36 € par habitant).

    L'endettement de Bessoncourt au peut s'évaluer à partir de trois critères : l'encours de la dette[Note 15], l'annuité de la dette[Note 16] et sa capacité de désendettement[Note 17] :

    • l'encours de la dette pour une valeur de 746 000 €, soit 619 € par habitant, ratio voisin de la valeur moyenne de la strate. Sur les 5 dernières années, ce ratio fluctue et présente un minimum de 76 € par habitant en 2016 et un maximum de 618 € par habitant en 2018 ;
    • l'annuité de la dette pour 124 000 €, soit 103 € par habitant, ratio supérieur de 20 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (86 € par habitant). Depuis 5 ans, ce ratio fluctue et présente un minimum de 24 € par habitant en 2017 et un maximum de 103 € par habitant en 2018 ;
    • la capacité d'autofinancement (CAF) pour une somme de 333 000 €, soit 277 € par habitant, ratio supérieur de 78 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (156 € par habitant). En partant de 2014 et jusqu'à 2018, ce ratio fluctue et présente un minimum de 229 € par habitant en 2017 et un maximum de 289 € par habitant en 2015. La capacité de désendettement est d'environ 2 années en 2018. Sur une période de 19 années, ce ratio est constant et faible (inférieur à 4 ans)

    Les courbes G4a et G4b présentent l'historique des dettes de Bessoncourt.

    G4a - Capacité d'autofinancement et encours total de la dette de Bessoncourt
    Valeurs en euros
    Bessoncourt, Par habitant : CAF Encours total de la dette
    G4b - Nombre d'années pour rembourser la dette en fonction de la CAF de Bessoncourt
    Valeurs en années
    Bessoncourt,  : Ratio = Encours de la dette / CAF

    Population et société

    Démographie

    L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[12]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2005[13].

    En 2018, la commune comptait 1 264 habitants[Note 18], en augmentation de 14,49 % par rapport à 2013 (Territoire de Belfort : −1,71 %, France hors Mayotte : +1,78 %).

    Évolution de la population  [ modifier ]
    1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
    465454539504556542531503492
    1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
    454446433406396398477546706
    1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
    548580529308311302283282298
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2005 2010 2015
    3062683465088059409269261 177
    2018 - - - - - - - -
    1 264--------
    De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[14] puis Insee à partir de 2006[15].)
    Histogramme de l'évolution démographique

    La proximité de Belfort explique l'expansion démographique.

    Lieux et monuments
    Fort de Sénarmont
    Source-fontaine, au centre du village

    Patrimoine religieux

    Patrimoine civil

    • Une petite fontaine, vestige de l'ancien lavoir de la commune, rénovée, elle est classée monument historique.

    Patrimoine militaire

    • Le fort de Bessoncourt fait partie de la ceinture des fortifications de Belfort. Les casernes extérieures à son enceinte, aujourd'hui disparue, permettent d'héberger en temps de guerre 700 à 800 hommes. Il ne connut guère l'épreuve du feu. En 1914 il sert d'hôpital. Durant l'entre-deux-guerres, différents régiments y tiennent garnison, puis il sert de dépôt de munitions, d'abord pour les Allemands durant l'occupation puis jusqu'en 1969 pour l'armée française. Il fut ensuite propriété de la protection civile, puis la commune en a fait l'acquisition en 1993 afin de l'entretenir et de mettre des salles à dispositions des habitants de la commune.

    Pour approfondir

    Articles connexes

    Liens externes

    Notes et références

    Notes
    1. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    2. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
    3. Cette section est réalisée à partir des données des données du site https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/comptes-individuels-des-communes-fichier-global du ministère de l'Économie et des Finances. Pour constituer cette partie, l'outil Finances locales version 3.0.0 : Yin Yang Sigma a effectué la synthèse des tableaux du site https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/comptes-individuels-des-communes-fichier-global concernant Bessoncourt. Finances locales est un logiciel libre distribué en copyleft sous licence GNU GPL version 3.
    4. La « section de fonctionnement » est constituée des dépenses courantes et récurrentes nécessaires au bon fonctionnement des services municipaux et à la mise en œuvre des actions décidées par les élus, mais sans influence sur la consistance du patrimoine de la commune. Y figure aussi le remboursement des intérêts des emprunts. Elle enregistre également les recettes fiscales, les dotations et participations de l’État ainsi que les recettes d’exploitation des services municipaux.
    5. Les « charges de personnel » regroupent les frais de rémunération des employés par la commune.
    6. Le poste « achats et charges externes » regroupe les achats non stockés de matières et fournitures (eau, énergie...), le petit matériel, les achats de crédits-bails, les locations, primes d'assurances...
    7. Les « subventions versées » rassemblent l'ensemble des subventions à des associations votées par le conseil municipal.
    8. Les « contingents » représentent des participations obligatoires d'une commune au financement de services départementaux, notamment aux sapeurs-pompiers du département.
    9. Les « charges financières » correspondent à la rémunération des ressources d'emprunt.
    10. Les « impôts locaux » désignent les impôts prélevés par les collectivités territoriales comme les communes pour alimenter leur budget. Ils regroupent les impôts fonciers, la taxe d'habitation ou encore, pour les entreprises, les cotisations foncières ou sur la valeur ajoutée.
    11. Les « autres impôts » couvrent certains impôts et taxes autres que les impôts locaux.
    12. Les « dotations globales de fonctionnement » désignent, en France, des concours financiers de l'État au budget des collectivités territoriales.
    13. Les « dépenses d’équipement » servent à financer des projets d’envergure ayant pour objet d’augmenter la valeur du patrimoine de la commune et d’améliorer la qualité des équipements municipaux, voire d’en créer de nouveaux.
    14. Les « remboursements d'emprunts » représentent les sommes affectées par la commune au remboursement du capital de la dette.
    15. L'« encours de la dette » représente la somme que la commune doit aux banques au de l'année considérée
    16. L'« annuité de la dette » équivaut à la somme des intérêts d'emprunts de la commune et du montant de remboursement du capital au cours de l'année
    17. La « capacité de désendettement » est basée sur le ratio suivant défini par la formule : ratio = encours de la dette⁄capacité d'autofinancement. Ce ratio montre, à un instant donné, le nombre d'années qui seraient nécessaires au remboursement des dettes en considérant les ressources de Bessoncourt.
    18. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2021, millésimée 2018, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2020, date de référence statistique : 1er janvier 2018.

    Références
    1. « Typologie urbain / rural », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
    2. « Commune rurale - définition », sur le site de l’Insee (consulté le ).
    3. « Comprendre la grille de densité », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
    4. « Liste des communes composant l'aire d'attraction de Belfort », sur insee.fr (consulté le ).
    5. Marie-Pierre de Bellefon, Pascal Eusebio, Jocelyn Forest, Olivier Pégaz-Blanc et Raymond Warnod (Insee), « En France, neuf personnes sur dix vivent dans l’aire d’attraction d’une ville », sur insee.fr, (consulté le ).
    6. « CORINE Land Cover (CLC) - Répartition des superficies en 15 postes d'occupation des sols (métropole). », sur le site des données et études statistiques du ministère de la Transition écologique. (consulté le )
    7. IGN, « Évolution de l'occupation des sols de la commune sur cartes et photos aériennes anciennes. », sur remonterletemps.ign.fr (consulté le ). Pour comparer l'évolution entre deux dates, cliquer sur le bas de la ligne séparative verticale et la déplacer à droite ou à gauche. Pour comparer deux autres cartes, choisir les cartes dans les fenêtres en haut à gauche de l'écran.
    8. Dictionnaire topographique du département du Haut-Rhin - Georges Stoffel (1868).
    9. « Le fort de Bessoncourt », sur https://www.lieux-insolites.fr, (consulté le ).
    10. élu le 25 mai 2020 selon l'Est Républicain du 27 mai 2020.
    11. « TERRITOIRE DE BELFORT (90) - Bessoncourt », sur le site du ministère de l'Intérieur (consulté le ).
    12. L'organisation du recensement, sur insee.fr.
    13. Calendrier départemental des recensements, sur insee.fr.
    14. Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
    15. Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017 et 2018.
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